LE BOUSCATIER

Entreprise

LE BOUSCATIER
Dernière mise à jour : 18/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/07/2022
Dénomination usuelle : LE BOUSCATIER
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82344310600021 / Siren : 823443106 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 66 823443106
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/09/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
LE BOUSCATIER
Adresse :
541 Route DU PONT DE PIERRE
06480 LA COLLE-SUR-LOUP
Liens de succession de l'établissement :
18/07/2022 : Succession
Prédécesseur : LE BOUSCATIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/10/2016
Dénomination : LE BOUSCATIER
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1520
NOJO : 300300004351730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 823 443 106
Dénomination : LE BOUSCATIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1193
NOJO : 300300004118430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 823 443 106
Dénomination : LE BOUSCATIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1411
NOJO : 300300003755030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 823 443 106
Dénomination : LE BOUSCATIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°763
NOJO : 300300003489030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 823 443 106
Dénomination : LE BOUSCATIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Historique de l'unité légale :
18/07/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00021
Caractère employeur : Non
08/12/2016 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Représentants légaux :
31/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02110
Type : Personne Physique

Nom : ROCHE Olivier Jean François
Né le 12/02/1962 à Enghien-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
33 Rue Alsace-Lorraine
30240 Le Grau-du-Roi
France
Dépôts des actes :
14/10/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02110
Dépôt : N°008755 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
13/10/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02110
Dépôt : N°008755 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
13/10/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02110
Dépôt : N°008755 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02110
Type : Siège

Adresse :
33 Rue Alsace-Lorraine
30240 Le Grau-du-Roi
France
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02110
Type : Etablissement principal

Adresse :
33 Rue Alsace-Lorraine
30240 Le Grau-du-Roi
France
Nom commercial : LE BOUSCATIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2016
Activité : L'achat, la coupe et la vente de bois de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/10/2016 : LE BOUSCATIER
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat, la coupe et la vente de bois de chauffage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/10/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/017393 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 2016B02110
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/002885 du 28/03/2022
Numéro de gestion : 2016B02110
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/002117 du 22/02/2021
Numéro de gestion : 2016B02110
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/002087 du 31/03/2020
Numéro de gestion : 2016B02110
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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