L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX

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L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Dernière mise à jour : 01/11/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2008
Enseigne : L'ATELIER DU TRAIT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50285386400010 / Siren : 502853864 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 47 502853864
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE …
Adresse :
321 Route DES RIPPES
01240 CERTINES
Historique de l'établissement :
01/11/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2008
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Dénomination usuelle: L'ATELIER DU TRAIT
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX - Certines (siège)L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX - Châtillon-sur-Chalaronne (fermé)
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : 0101MYG38920700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : 0101MYG36358200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°38
NOJO : 0101MYG32756000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°67
NOJO : 0101MYG30796400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°51
NOJO : 0101MYG28119400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : 0101MYG25571900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°88
NOJO : 010228101300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°72
NOJO : 010226499400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°728
NOJO : 010223797500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°236
NOJO : 010221779400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°184
NOJO : 010219900900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°385
NOJO : BXC12234004442Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
321 route des Rippes
01240 Certines
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°172
NOJO : BXC11249010509Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
321 route des Rippes
01240 Certines
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°598
NOJO : BXC10223010934E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°225
NOJO : BXC08219009232O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
321 route des Rippes
01240 Certines
02/04/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°28
NOJO : BXA080930002765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/03/2008
Date de commencement d'activité : 01/03/2008
Etablissement principal :
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine des fonds : Création

Adresse :
321 route des Rippes
01240 Certines
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 502 853 864
Dénomination : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Nom commercial : L'ATELIER DU TRAIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LACROIX Jean Pierre.
Gérant(e) : DEVILLIER Cécile.

Montant du capital : 7500 EUR

Adresse :
321 route des Rippes
01240 Certines
Historique de l'unité légale :
15/06/2014 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Jean Pierre
Né le 28/07/1954 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Etang de Pompaloud
01240 Certines
FRANCE
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Type : Personne Physique

Nom : DEVILLIER Cécile
Né le 14/12/1972 à Saint-Germain-En-Laye (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 impasse de la Reyssouze
01250 Tossiat
FRANCE
Dépôts des actes :
21/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°1072 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
321 route des Rippes
01240 Certines
FRANCE
Nom commercial : L'ATELIER DU TRAIT
Enseigne : L'atelier du trait
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
47 rue du 4 Septembre
01400 Chatillon sur Chalaronne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/11/2016 : L'ATELIER DU TRAIT COLETTE DE JONG - CECILE DEVILLIER - JEAN-PIERRE LACROIX
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°10457 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°7814 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°7024 déposé le 22/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°6482 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°6338 déposé le 08/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°6004 déposé le 23/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°4651 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00247
Dépôt : N°4574 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 14606 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 2008B00247
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10869 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 2008B00247
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12843 du 18/12/2020
Numéro de gestion : 2008B00247
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12552 du 17/10/2019
Numéro de gestion : 2008B00247
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9535 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 2008B00247
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7438 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2008B00247
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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