LABORATOIRES PHODE

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/04/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50397259800018 / Siren : 503972598 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 49 503972598

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99

Coordonnées de l'établissement :
LABORATOIRES PHODE

Adresse :
ZI ALBIPOLE
ZI ALBIPOLE-LA MARTELLE
81150 TERSSAC

Historique de l'établissement :

28/07/2008 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

28/07/2008 : Succession

Prédécesseur : SPITI

Accords d'entreprise :

12/07/2022 : Accord Relatif A l'organisation du Télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08122002228
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/07/2022
Date de dépôt : 12/07/2022
Date du texte : 12/07/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LABORATOIRES PHODE
Siret : 50397259800018
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez
141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :

12/07/2022 : Accord Relatif A l'organisation du Télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08122002252
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/07/2022
Date de dépôt : 20/07/2022
Date du texte : 12/07/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LABORATOIRES PHODE
Siret : 50397259800018
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 28/04/2008

Dénomination : LABORATOIRES PHODE

Dénomination usuelle: PHODE

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

12/08/2021 : Olpheel

N° national/d'enregistrement : 4792314
Date de dépôt : 12/08/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/08/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et substances naturelles destinées à l'industrie; Produits chimiques pour la préparation d'arômes; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale; Vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires; Vitamines pour l'industrie alimentaire; Protéines pour la fabrication de compléments alimentaires; Antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale; Additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles et extraits aromatiques; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires; Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; Compléments alimentaires pour animaux; Aliments diététiques pour animaux; Suppléments énergétiques pour animaux; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique; Herbes médicinales; Préparations vétérinaires; Produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale; Préparations chimiques à usage vétérinaire; Préparations chimico-pharmaceutiques; Compléments de protéines pour animaux; Additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical; Additifs alimentaires pour animaux ; Produits vétérinaires pour les soins des animaux; Additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments. Parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles); Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation animale; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale; Préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale; Aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale; Produits masquants de goûts en alimentation animale; Compléments d'apport alimentaire nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zone Industrielle Albipole
8 avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Madame Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 872200
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non médical. Tous ces produits sont destinés aux animaux de rente et plus particulièrement au milieu aquatique. Classe 3 : Huiles essentielles et extraits aromatiques ; arômes alimentaires ; huiles essentielles pour arômes alimentaires ; arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; tous ces produits sont destinés aux animaux de rente et plus particulièrement au milieu aquatique. Classe 5 : Aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; compléments de protéines pour animaux ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour animaux ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; tous ces produits sont destinés aux animaux de rente et plus particulièrement au milieu aquatique. Classe 31 : Aliments pour animaux ; aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation animale ; produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; compléments d'apport alimentaire nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal. Tous ces produits sont destinés aux animaux de rente et plus particulièrement au milieu aquatique.

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE ALBIPOLE 8 AVENUE DE LA MARTELLE
81150 TERSSAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

16/03/2020 : NUN

N° national/d'enregistrement : 4632873
Date de dépôt : 16/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; Produits chimiques destinés à l'industrie alimentaire ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Ingrédients chimiques actifs entrant dans la composition de compléments alimentaires ; Matières premières destinées à entrer dans la composition de produits alimentaires, de compléments alimentaires, à savoir principes chimiques actifs d'origine naturelle, principes chimiques actifs issus de végétaux, principes chimiques actifs issus de microorganismes ; Principes chimiques actifs d'origine naturelle, principes chimiques actifs issus de végétaux, principes chimiques actifs issus de microorganismes ; Produits chimiques issus de végétaux; Produits chimiques issus de végétaux destinés à l’industrie pharmaceutique et alimentaire ; Matières premières destinées à entrer dans la composition des préparations de produits cosmétiques; Protéines, antioxydants, polyphénols, vitamines, minéraux, tous utilisés au cours d'opérations de fabrication; Molécules actives, excipients et leurs mélanges destinés à la fabrication de compléments alimentaires; Préparations chimiques destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques; Principes chimiques actifs d'origine naturelle ; Principes actifs chimiques issus de végétaux destinés à la fabrication de compléments alimentaires, de produits pharmaceutiques et cosmétiques ; Tous les produits précités étant à base d’extraits de Citrus sinensis permettant de lutter contre l’anxiété, la dépression, les états de fatigue et agir sur la balance émotionnelle pour le maintien ou l’amélioration du bien-être des humains et des animaux de compagnie ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles ; Produits cosmétiques ; Savons permettant de lutter contre l’anxiété, la dépression, les états de fatigue et agir sur la balance émotionnelle pour le maintien ou l’amélioration du bien-être des humains et des animaux de compagnie ; Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; Préparations cosmétiques ; Huile essentielle d’orange à destination de complément alimentaire, à visée thérapeutique et aromathérapique; Arôme d’orange à destination de complément alimentaire, à visée thérapeutique et aromathérapique; Arômes alimentaires [huiles essentielles] ; Extraits végétaux à visée aromathérapique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; Extrait de Citrus sinensis et/ou préparation à base d’extrait de Citrus sinensis dans la fabrication de produits alimentaires, de compléments alimentaires à usage vétérinaire pour la consommation animale ; Compléments alimentaires à usage vétérinaire; Aliments et substances diététiques à usage vétérinaire destinés à lutter contre l'anxiété, la dépression, les états de fatigue et agissant sur la balance émotionnelle et pour le maintien ou l’amélioration du bien-être; Extraits de plantes pour compléments alimentaires à usage vétérinaire.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zone Industrielle Albipole,
8 avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Madame Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 824370
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 831892
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE ALBIPOLE 8 AVENUE DE LA MARTELLE
81150 TERSSAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

19/09/2017 : Crystalik impregnation

N° national/d'enregistrement : 4389519
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 Avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

11/07/2017 : Oleobiotec

N° national/d'enregistrement : 4375515
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : PHODE

N° national/d'enregistrement : 4375376
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 739216
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

11/07/2017 : PHODE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

11/07/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4375389
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : Force 6

N° national/d'enregistrement : 4375523
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : IMPROVE THE LIFE

N° national/d'enregistrement : 4375395
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : IMPROVE THE LIFE

N° national/d'enregistrement : 4375403
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : Better-being

N° national/d'enregistrement : 4375419
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
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6 impasse Michel Labrousse
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Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : Cristalfeed

N° national/d'enregistrement : 4375458
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

11/07/2017 : Cristalnat

N° national/d'enregistrement : 4375464
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : Win'Ox

N° national/d'enregistrement : 4375531
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalpro

N° national/d'enregistrement : 4375466
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : Cristalshine

N° national/d'enregistrement : 4375469
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 Impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : IMPROVE THE LIFE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : Cristalmash

N° national/d'enregistrement : 4375475
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : Cristalyoung

N° national/d'enregistrement : 4375499
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : Cristalsweet

N° national/d'enregistrement : 4375501
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : Synergy

N° national/d'enregistrement : 4375536
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalmask

N° national/d'enregistrement : 4375502
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

11/07/2017 : IMPROVE THE LIFE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : NORA SYSTEM

N° national/d'enregistrement : 4375409
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Produits pour la purification de l'air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 715660
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 3 : Arômes ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; produits désodorisants ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; produits pour la purification de l'air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 7 : Pompes d'extraction de vapeur ; machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines). Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipement de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; appareils électriques de test ; appareils de tests pour équipements électroniques ; appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 11 : Appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 37 : Installation, entretien et réparation de machines ; conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant. Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 40 : Traitement de l'air ambiant ; traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et/ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; purification de l'air ; désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance ; recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; services scientifiques et technologiques ; tests, authentification et contrôle de la qualité ; contrôle de la qualité des produits ; contrôle de la qualité et tests ; contrôle de la sécurité des produits de consommation ; réalisation de tests d'appareils ; réalisation de tests de contrôle de qualité ; services de tests de conformité ; tests de qualité de produits à des fins de certification ; analyses de l'air ; recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; services de laboratoires scientifiques, services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs. Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : NORASYSTEM

N° national/d'enregistrement : 4375414
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Produits pour la purification de l'air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 715659
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 3 : Arômes ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; produits désodorisants ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; produits pour la purification de l'air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 7 : Pompes d'extraction de vapeur ; machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines). Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipement de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; appareils électriques de test ; appareils de tests pour équipements électroniques ; appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 11 : Appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs. Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 37 : Installation, entretien et réparation de machines ; conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant. Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 40 : Traitement de l'air ambiant ; traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et/ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; purification de l'air ; désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants. ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance ; recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; services scientifiques et technologiques ; tests, authentification et contrôle de la qualité ; contrôle de la qualité des produits ; contrôle de la qualité et tests ; contrôle de la sécurité des produits de consommation ; réalisation de tests d'appareils ; réalisation de tests de contrôle de qualité ; services de tests de conformité ; tests de qualité de produits à des fins de certification ; analyses de l'air ; recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; services de laboratoires scientifiques, services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs. Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec, l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Better-being

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : Cristalnat

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : Cristalpro

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

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11/07/2017 : Cristalshine

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
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11/07/2017 : Cristalmash

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
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8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
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Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : Cristalyoung

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : Cristalsweet

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
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11/07/2017 : Cristalmask

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
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6 impasse Michel Labrousse
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11/07/2017 : Optifeed

N° national/d'enregistrement : 4375508
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
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81150 TERSSAC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
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11/07/2017 : Oleobiotec

N° national/d'enregistrement : 4375515
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 : Force 6

N° national/d'enregistrement : 4375523
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

11/07/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4375389
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Win'Ox

N° national/d'enregistrement : 4375531
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
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11/07/2017 : IMPROVE THE LIFE

N° national/d'enregistrement : 4375403
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : NORA SYSTEM

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Produits pour la purification de l'air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : PHODE

N° national/d'enregistrement : 4375376
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : IMPROVE THE LIFE

N° national/d'enregistrement : 4375395
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Synergy

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 710172
Date de demande : 24/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; compléments de protéines pour animaux ; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides à usage vétérinaire. Les Classes 1, 3 et 31 demeurent inchangées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : VeO

N° national/d'enregistrement : 4375511
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 727211
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; tous les produits visés sont destinés au secteur de l'alimentation animale. ; Classe 3 : Arômes ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; arômes alimentaires ; huiles essentielles pour arômes alimentaires ; arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; huiles essentielles, parfums. ; Classe 5 : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; herbes médicinales ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ; tous les produits visés sont destinés au secteur de l'alimentation animale. ; Classe 31 : Aliments pour animaux ; composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation animale ; produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : IMPROVE THE LIFE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits chimiques destinés à l'horticulture ; Produits chimiques destinés à la sylviculture ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion humaine ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; ingrédients fonctionnels à destination médicale ; ingrédients fonctionnels à destination clinique ; protéines pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; ferments lactiques à usage industriel ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goûts pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité esthétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité médicale ; Huiles essentielles, parfums, arômes, composants pour le soin et l'entretien du cuir ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments et composants alimentaires pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Produits pour la purification de l'air ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Batteries pour cigarettes électroniques ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ; Batteries pour cigarettes électriques ; cigarettes électroniques ; cigares électriques ; cigares électroniques ; cigarillos électriques ; cigarillos électroniques ; pipes électriques ; pipes électroniques ; Dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ; Composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour le vapotage ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; Arômes pour aliments ; Arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; Arômes pour boissons ; Extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons ; Substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux boissons ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles essentielles) ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation humaine ; Préparations aromatiques solides et liquides pour l'alimentation humaine ; Edulcorants naturels ; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; appâts vivants pour la pêche ; composants pour appâts de pêche ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage ; Cigarettes électroniques ; Liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage ; Liquides sans nicotine à destination du vapotage ; Vaporisateurs oraux pour fumeurs ; Tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; Tabac et produits du tabac y compris les substituts ; Articles à utiliser avec le tabac ; Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; Articles pour fumeurs ; E-liquides destinés à l'usage de cigarette électronique ; recharge liquide pour cigarette électronique ; Cigarettes sans tabac à usage non médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale ; recherches scientifiques à but médical ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Evaluation qualitative de produits pharmaceutiques ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière d'agriculture ; Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : NORA SYSTEM

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Produits pour la purification de l'air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : NORASYSTEM

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ; produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles ; Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d'ambiance destinés à l'industrie ; Savons, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions, produits, soins pour les cheveux ; dépilatoires ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Produits pour la purification de l'air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; produits d'hygiène pour animaux ; produits d'hygiène pour l'être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes d'extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; Appareils électriques de test ; Appareils de tests pour équipements électroniques ; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; Appareils de diffusion d'actifs ou de produits dans l'air ; Appareils ou matériel visant l'odorisation ou la destruction d'odeurs ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'air ambiant ; Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d'odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu'au domaine domestique ; Purification de l'air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie ; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; Contrôle de la qualité des produits ; Contrôle de la qualité et Tests ; Contrôle de la sécurité des produits de consommation ; Réalisation de tests d'appareils ; Réalisation de tests de contrôle de qualité ; Services de tests de conformité ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; Analyses de l'air ; Recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère ; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Mieux-être

N° national/d'enregistrement : 4375417
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Better-being

N° national/d'enregistrement : 4375419
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalfeed

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

11/07/2017 : Phodesweet

N° national/d'enregistrement : 4375506
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
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11/07/2017 : Synergy

N° national/d'enregistrement : 4375536
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
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N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; compléments de protéines pour animaux ; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides à usage vétérinaire. Les Classes 1, 3 et 31 demeurent inchangées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 711323
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalfeed

N° national/d'enregistrement : 4375458
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalnat

N° national/d'enregistrement : 4375464
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalpro

N° national/d'enregistrement : 4375466
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalshine

N° national/d'enregistrement : 4375469
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 Impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalmash

N° national/d'enregistrement : 4375475
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalyoung

N° national/d'enregistrement : 4375499
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalsweet

N° national/d'enregistrement : 4375501
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Cristalmask

N° national/d'enregistrement : 4375502
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Phodesweet

N° national/d'enregistrement : 4375506
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : Optifeed

N° national/d'enregistrement : 4375508
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/07/2017 : VeO

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

09/01/2017 : WELLYPIG

N° national/d'enregistrement : 4327727
Date de dépôt : 09/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; substances chimiques ; matières chimiques ; produits chimiques ; éléments naturels ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles ; arômes et extraits aromatiques ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; substances chimiques, matières chimiques, produits chimiques et éléments naturels à destination médicale ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; préparation d'aliments pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux ; substances chimiques, matières chimiques, produits chimiques et éléments naturels à destination vétérinaire ; substances chimiques, matières chimiques, produits chimiques et éléments naturels à destination de l'alimentation animale ; arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale.

Déposant 1 : Laboratoires Phodé, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZI Albipôle, Avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : Laboratoires Phodé FABRICATION D'AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES N.C.A., Mme CROS Marie-Charlotte
Adresse :
ZI Albipôle, Avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

09/01/2017 : WELLYPIG

N° national/d'enregistrement : 4327727
Date de dépôt : 09/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; substances chimiques ; matières chimiques ; produits chimiques ; éléments naturels ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles ; arômes et extraits aromatiques ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; substances chimiques, matières chimiques, produits chimiques et éléments naturels à destination médicale ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; préparation d'aliments pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux ; substances chimiques, matières chimiques, produits chimiques et éléments naturels à destination vétérinaire ; substances chimiques, matières chimiques, produits chimiques et éléments naturels à destination de l'alimentation animale ; arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale.

Déposant 1 : Laboratoires Phodé, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZI Albipôle, Avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : Laboratoires Phodé FABRICATION D'AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES N.C.A., Mme CROS Marie-Charlotte
Adresse :
ZI Albipôle, Avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

09/03/2012 : PHODE LABORATOIRES

N° national/d'enregistrement : 3904493
Date de dépôt : 09/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Laboratoires Phodé, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
avenue de la Martelle, ZI Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805620
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

06/04/2010 : FORCE 6

N° national/d'enregistrement : 3727758
Date de dépôt : 06/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage, à savoir additifs pour fourrages non à usage médical ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux d'élevage ; compléments alimentaires pour animaux d'élevage.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
8 avenue de la Martelle, ZI Albipole
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737479
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

24/12/2008 : EPIL ABSORB

N° national/d'enregistrement : 3619744
Date de dépôt : 24/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, produits chimiques destinés à neutraliser les nuisances olfactives. Ingrédients et substances chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Préparations cosmétiques à base d'huiles essentielles. Produits dépilatoires. Cire à épiler, crèmes et lotions à épiler.

Déposant 1 : LABORATOIRE LAURENCE DUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398063065
Adresse :
10 rue James Watt, Bat C/D
93200 SAINT-DENIS
FR

Déposant 2 : LABORATOIRES PHODE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZI ALBIPÔLE-LA-MARTELLE
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 739455
Date de demande : 28/11/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE LAURENCE DUMONT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700292
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

19/10/1999 : NORASYSTEM

N° national/d'enregistrement : 99818175
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives. Développement (recherche) de produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles. Savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire. Destructeurs d'odeurs liquides destinés au domaine agricole et/ou industriel ainsi qu'au domaine domestique. Traitement de l'air ambiant, traitement des odeurs. Traitement des bâtiments industriels, d'élevage et tous locaux contre les mauvaises odeurs. Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant. - produits chimiques destinés à détruire les nuisances factives - produits destinés à traiter l'air ambiant à base d'huiles essentielles - matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destin à traiter l'air ambiant.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 Impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349840
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : GENVOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377135
Date de demande : 10/09/2003

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480388
Date de demande : 04/09/2008

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492448
Date de demande : 09/03/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420959
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724646
Date de demande : 03/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

19/10/1999 : OPTIFEED

N° national/d'enregistrement : 99818176
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et/ou chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale. Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux. Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux. Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 Impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349840
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : GENVOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377135
Date de demande : 10/09/2003

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480388
Date de demande : 04/09/2008

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492448
Date de demande : 09/03/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420958
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725098
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

19/10/1999 : OLEOBIOTIQUE

N° national/d'enregistrement : 99818181
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale. Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux. Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux. Développement de produits vétérinaires destinés à l'amélioration de l'hygiène digestive de l'animal, à savoir services vétérinaires Produits vétérinaires destinés à être incorporés à l'alimentation animale.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 Impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349840
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : GENVOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377135
Date de demande : 10/09/2003

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480388
Date de demande : 04/09/2008

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492448
Date de demande : 09/03/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420957
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724634
Date de demande : 03/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

19/10/1999 : PHODE aromas & nutrition

N° national/d'enregistrement : 99818185
Date de dépôt : 19/10/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale. Produits chimiques et vétérinaires destinés à être incorporés à l'alimentation animale. Recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine : arômes et mélanges aromatiques. Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine. Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux. Développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux. Préparations aromatiques soldes et liquides pour l'alimentation humaine. Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux. Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs. Produits chimiques destructeurs d'odeurs savons, parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et parapharmacie vétérinaire. Destructeurs d'odeurs liquides destinés au domaine agricole et / ou industriel ainsi qu'au domaine domestique. Traitement de l'air ambiant, traitement des odeurs. Traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LABORATOIRES PHODE, SAS
Numéro de SIREN : 503972598
Adresse :
ZI Albipole, 8 avenue de la Martelle
81150 TERSSAC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 Impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349840
Date de demande : 01/07/2002

Bénéficiare 1 : GENVOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377135
Date de demande : 10/09/2003

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480388
Date de demande : 04/09/2008

Bénéficiare 1 : PHODE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492448
Date de demande : 09/03/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHODE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420956
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725101
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Publications au Bodacc :

22/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3945
NOJO : 8101MYG10068400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°3999
NOJO : 000008101113179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALEPH (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : A COM AUDIT (SARL)

08/08/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1180
NOJO : 000000810197055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 30/06/2018
Publication légale : l'Echo du Tarn, le 27/07/2018
Oppositions : A l'adresse de la branche de fonds cédée pour la validité, et pour la correspondance au Cabinet Ernst et Young, société d'Avocats Quai de Bacalan Hangar 16 33070 Bordeaux Cedex- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité Acte sous seing privé en date du 19/06/2018, enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement d'Albi le 12/07/2018 Dossier 2018 18460, référence 2018 A 00888. Adresse du vendeur : Zi Albipole, la Martelle 81150 Terssac. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Nom commercial : PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALEPH (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : A COM AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : TONON Jean-Marc
Montant du capital : 1465490.28 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Albi 409 074 671
Dénomination : PHODE MANAGEMENT

16/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3574
NOJO : 810193291000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9953
NOJO : 810182568000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9954
NOJO : 810182571000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1498
NOJO : BXB14212000185T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALEPH (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : A COM AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TONON Jean-Marc

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12335
NOJO : 810167566000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1734
NOJO : BXB11328000578O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1465490.28 EUR

22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14802
NOJO : BXC112550026940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle Albipole-La Martelle
81150 Albi Terssac

06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8456
NOJO : BXC102230155969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10549
NOJO : BXC082190121450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

19/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2277
NOJO : BXB083470013516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1112476 EUR

09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°3616
NOJO : BXB08276000966F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Date de commencement d'activité : 28/07/2008
Descriptif : Modification survenue sur le capital, le nom commercial et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Nom commercial : PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1059474 EUR

21/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°2710
NOJO : BXA08136003421F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 30/04/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Albi 503 972 598
Dénomination : LABORATOIRES PHODE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ECLACHE Daniel Henri.
Commissaire aux comptes titulaire : A COM AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : TONON Jean-Marc.

Montant du capital : 37000 EUR

Adresse :
Zone Industrielle Albipole-La Martelle
81150 Terssac

Historique de l'unité légale :

23/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

28/07/2008 : dénomination usuelle, activité principale

Dénomination usuelle : PHODE
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

Représentants légaux :

13/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Type : Personne Morale

Nom : ALEPH
Siren : 752036939
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
la Martelle
Zone Industrielle Albi Pole
81150 Terssac
FRANCE

13/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Type : Personne Morale

Nom : A COM AUDIT
Siren : 491049466
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Jean Briaud
les Diamants 4
33700 Mérignac
FRANCE

13/11/2020 : Nouveau dirigeant

15/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Type : Personne Physique

Nom : TONON Jean-Marc
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 boulevard Danton
47302 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE

Dépôts des actes :

23/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°3296 déposé le 13/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

02/07/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°4849 déposé le 03/08/2018
Etat : Déposé

30/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°4849 déposé le 03/08/2018
Etat : Déposé

19/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°2270 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

19/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°2270 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

19/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°4849 déposé le 03/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°4335 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

20/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1233 déposé le 03/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1233 déposé le 03/07/2017
Etat : Déposé

24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1296 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1296 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

12/10/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : augmentation de capital social

12/10/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : augmentation de capital social

12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°991 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°991 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

07/11/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/11/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/10/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

10/10/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

28/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/07/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

28/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/07/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

23/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1147 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du nombre d'actions et de la valeur nominale des actions

23/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1147 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du nombre d'actions et de la valeur nominale des actions

16/04/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°748 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

16/04/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°748 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Président

16/04/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°748 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

16/04/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°748 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Président

N.C : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1011 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport de la (des) sociétés PHODE (RCS ALBI 409 074 671)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1147 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°991 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé

N.C : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1011 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport de la (des) sociétés PHODE (RCS ALBI 409 074 671)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1147 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1388 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1749 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°991 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1664 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

13/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI Albipôle-La Martelle
81150 Terssac
FRANCE
Nom commercial : PHODE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2008
Activité : Production d'arômes et compléments alimentaires, conception et développement de produits de nutrition et d'arômes, laboratoire de recherches et développement, diagnostic, conception et réalisation de solutions industrielles de traitement des odeurs et nuisances olfactives.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
pport partiel d'actif (régime juridique des scissions - récédent propriétaire exploitan - HODE MANAGEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Type : Siège

Adresse :
ZI Albipole-La Martelle
81150 TERSSAC
FRANCE

15/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI Albipole-La Martelle
81150 Terssac
FRANCE
Nom commercial : PHODE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2008
Activité : Production en sous traitance, développement, conception, commercialisation d'arômes et de produits de nutrition
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
pport partiel d'actif (régime juridique des scissions - récédent propriétaire exploitan - HODE MANAGEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

13/11/2020 : LABORATOIRES PHODE

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1465490.28
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

15/02/2016 : LABORATOIRES PHODE

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1465490.28
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°2537 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°197 déposé le 21/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°194 déposé le 21/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1406 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1530 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1353 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00181
Dépôt : N°1294 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 4602 du 20/12/2021
Numéro de gestion : 2008B00181
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 009 849	1 252 221	757 628	1 120 573
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 379	257 700	18 678	20 595
AH	Fonds commercial	90 000		90 000	90 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 799 071	1 009 419	789 653	800 569
AT	Autres immobilisations corporelles	371 741	243 175	128 566	154 701
AV	Immobilisations en cours				1 170
CU	Autres participations	8 810		8 810	8 810
BH	Autres immobilisations financières	48 873		48 873	93 745
BJ	TOTAL (I)	4 604 723	2 762 515	1 842 209	2 290 164
BL	Matières premières, approvisionnements	999 677	19 011	980 666	884 576
BR	Produits intermédiaires et finis	842 745	13 813	828 932	758 574
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 906 061		1 906 061	89 289
BX	Clients et comptes rattachés	4 176 257	73 396	4 102 861	3 533 709
BZ	Autres créances	2 899 102	187 293	2 711 809	3 445 149
CD	Valeurs mobilières de placement	1 052 966		1 052 966	1 045 201
CF	Disponibilités	433 357		433 357	294 940
CH	Charges constatées d’avance	161 465		161 465	106 201
CJ	TOTAL (II)	12 471 631	293 513	12 178 118	10 157 637
CN	Ecarts de conversion actif (V)				484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 076 355	3 056 027	14 020 327	12 448 285
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 465 490	1 465 490
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 026 207	2 026 207
DD	Réserve légale (1)	142 721	102 713
DG	Autres réserves	1 035 793	1 035 793
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 222 972	800 150
DK	Provisions réglementées	132 424	206 358
DL	TOTAL (I)	6 025 607	5 636 711
DN	Avances conditionnées	126 000	140 000
DO	TOTAL (II)	126 000	140 000
DP	Provisions pour risques	150 000
DR	TOTAL (III)	150 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	986 267	1 258 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	94 494	1 131 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 486 937	1 190 848
DY	Dettes fiscales et sociales	393 866	418 382
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 993
EA	Autres dettes	2 719 004	2 633 324
EC	TOTAL (IV)	7 680 567	6 656 197
ED	(V)	38 153	15 378
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 020 327	12 448 285
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 993 593	5 702 005
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	65 771	6 092	71 863	149 054
FD	Production vendue biens	4 531 658	9 224 038	13 755 696	12 762 448
FG	Production vendue services	398 318	42 761	441 079	334 594
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 995 748	9 272 891	14 268 639	13 246 096
FM	Production stockée			78 636	149 315
FN	Production immobilisée			50 209	245 117
FO	Subventions d’exploitation			25 206	132 080
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 102	93 502
FQ	Autres produits			53	112
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 594 845	13 866 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			47 106	112 082
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 913 834	5 913 236
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-115 062	-180 551
FW	Autres achats et charges externes			3 988 492	3 951 386
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			170 481	185 075
FY	Salaires et traitements			1 431 708	1 508 485
FZ	Charges sociales			508 064	515 590
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			609 005	529 655
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 430	357 551
GE	Autres charges			33 072	13 136
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 628 131	12 905 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 966 714	960 574
GJ	Produits financiers de participations				5 538
GL	Autres intérêts et produits assimilés			28 893	49 044
GN	Différences positives de change			8 382	4 378
GP	Total des produits financiers (V)			37 275	58 959
GR	Intérêts et charges assimilées			43 242	52 580
GS	Différences négatives de change			21 685	6 858
GU	Total des charges financières (VI)			64 927	59 438
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-27 652	-479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 939 061	960 096
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	29 183	15 763
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 933	56 564
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	152 117	72 327
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	361 143	53 835
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	150 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	556 143	53 835
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-404 026	18 492
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	34 454	1 557
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 609	176 881
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 784 237	13 997 507
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 561 265	13 197 357
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 222 972	800 150
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 522
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	839 067	413 154		1 252 221
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	248 119	9 581		257 700
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 097 243	186 270	30 919	1 252 593
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 184 429	609 005	30 919	2 762 515
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				132 424
3Z	Total Provisions réglementées	206 358		73 933	132 424
4A	Provisions pour litiges				150 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		150 000		150 000
6N	Sur stocks et en cours	5 574	27 289	40	32 824
6T	Sur comptes clients	213 234	519	140 357	73 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	173 670	13 622		187 293
7B	Total Provisions pour dépréciation	392 479	41 430	140 397	293 513
7C	TOTAL GENERAL	598 837	191 430	214 330	575 937
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 430	140 397
UJ	- Exceptionnelles		150 000	73 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	48 873	48 873
VA	Clients douteux ou litigieux	73 837
UX	Autres créances clients	4 102 420
UY	Personnel et comptes rattachés	23 811
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 329
VM	Impôts sur les bénéfices	145 284
VB	T. V. A.	608 670
VC	Groupe et associés	1 254 355
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	865 653
VS	Charges constatées d’avance	161 465
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 285 698	7 285 698
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 343	6 343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	979 924	292 950	686 974
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 486 937	3 486 937
8C	Personnel et comptes rattachés	167 651	167 651
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 404	174 404
VW	T.V.A.	13 017	13 017
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	38 389	38 389
VI	Groupe et associés	94 898	94 898
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 719 004	2 719 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 680 567	6 993 593	686 974
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	785 791
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 074 250

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2537 du 08/09/2017
Numéro de gestion : 2008B00181
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 009 849	1 252 221	757 628	1 120 573
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 379	257 700	18 678	20 595
AH	Fonds commercial	90 000		90 000	90 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 799 071	1 009 419	789 653	800 569
AT	Autres immobilisations corporelles	371 741	243 175	128 566	154 701
AV	Immobilisations en cours				1 170
CU	Autres participations	8 810		8 810	8 810
BH	Autres immobilisations financières	48 873		48 873	93 745
BJ	TOTAL (I)	4 604 723	2 762 515	1 842 209	2 290 164
BL	Matières premières, approvisionnements	999 677	19 011	980 666	884 576
BR	Produits intermédiaires et finis	842 745	13 813	828 932	758 574
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 906 061		1 906 061	89 289
BX	Clients et comptes rattachés	4 176 257	73 396	4 102 861	3 533 709
BZ	Autres créances	2 899 102	187 293	2 711 809	3 445 149
CD	Valeurs mobilières de placement	1 052 966		1 052 966	1 045 201
CF	Disponibilités	433 357		433 357	294 940
CH	Charges constatées d’avance	161 465		161 465	106 201
CJ	TOTAL (II)	12 471 631	293 513	12 178 118	10 157 637
CN	Ecarts de conversion actif (V)				484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 076 355	3 056 027	14 020 327	12 448 285
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 465 490	1 465 490
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 026 207	2 026 207
DD	Réserve légale (1)	142 721	102 713
DG	Autres réserves	1 035 793	1 035 793
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 222 972	800 150
DK	Provisions réglementées	132 424	206 358
DL	TOTAL (I)	6 025 607	5 636 711
DN	Avances conditionnées	126 000	140 000
DO	TOTAL (II)	126 000	140 000
DP	Provisions pour risques	150 000
DR	TOTAL (III)	150 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	986 267	1 258 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	94 494	1 131 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 486 937	1 190 848
DY	Dettes fiscales et sociales	393 866	418 382
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 993
EA	Autres dettes	2 719 004	2 633 324
EC	TOTAL (IV)	7 680 567	6 656 197
ED	(V)	38 153	15 378
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 020 327	12 448 285
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 993 593	5 702 005
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	65 771	6 092	71 863	149 054
FD	Production vendue biens	4 531 658	9 224 038	13 755 696	12 762 448
FG	Production vendue services	398 318	42 761	441 079	334 594
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 995 748	9 272 891	14 268 639	13 246 096
FM	Production stockée			78 636	149 315
FN	Production immobilisée			50 209	245 117
FO	Subventions d’exploitation			25 206	132 080
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 102	93 502
FQ	Autres produits			53	112
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 594 845	13 866 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			47 106	112 082
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 913 834	5 913 236
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-115 062	-180 551
FW	Autres achats et charges externes			3 988 492	3 951 386
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			170 481	185 075
FY	Salaires et traitements			1 431 708	1 508 485
FZ	Charges sociales			508 064	515 590
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			609 005	529 655
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 430	357 551
GE	Autres charges			33 072	13 136
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 628 131	12 905 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 966 714	960 574
GJ	Produits financiers de participations				5 538
GL	Autres intérêts et produits assimilés			28 893	49 044
GN	Différences positives de change			8 382	4 378
GP	Total des produits financiers (V)			37 275	58 959
GR	Intérêts et charges assimilées			43 242	52 580
GS	Différences négatives de change			21 685	6 858
GU	Total des charges financières (VI)			64 927	59 438
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-27 652	-479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 939 061	960 096
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	29 183	15 763
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 933	56 564
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	152 117	72 327
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	361 143	53 835
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	150 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	556 143	53 835
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-404 026	18 492
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	34 454	1 557
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 609	176 881
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 784 237	13 997 507
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 561 265	13 197 357
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 222 972	800 150
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		4 522
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	839 067	413 154		1 252 221
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	248 119	9 581		257 700
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 097 243	186 270	30 919	1 252 593
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 184 429	609 005	30 919	2 762 515
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				132 424
3Z	Total Provisions réglementées	206 358		73 933	132 424
4A	Provisions pour litiges				150 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		150 000		150 000
6N	Sur stocks et en cours	5 574	27 289	40	32 824
6T	Sur comptes clients	213 234	519	140 357	73 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	173 670	13 622		187 293
7B	Total Provisions pour dépréciation	392 479	41 430	140 397	293 513
7C	TOTAL GENERAL	598 837	191 430	214 330	575 937
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 430	140 397
UJ	- Exceptionnelles		150 000	73 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	48 873	48 873
VA	Clients douteux ou litigieux	73 837
UX	Autres créances clients	4 102 420
UY	Personnel et comptes rattachés	23 811
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 329
VM	Impôts sur les bénéfices	145 284
VB	T. V. A.	608 670
VC	Groupe et associés	1 254 355
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	865 653
VS	Charges constatées d’avance	161 465
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 285 698	7 285 698
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 343	6 343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	979 924	292 950	686 974
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 486 937	3 486 937
8C	Personnel et comptes rattachés	167 651	167 651
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 404	174 404
VW	T.V.A.	13 017	13 017
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	38 389	38 389
VI	Groupe et associés	94 898	94 898
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 719 004	2 719 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 680 567	6 993 593	686 974
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	785 791
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 074 250

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