SUD-BISCUITS - LAGRAVE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/2003

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32906060200029 / Siren : 329060602 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 14 329060602

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires

10.72 : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie «secs», sucrés ou salés, y compris extrudés
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés
- la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z) Produits associés : 10.72.11, 10.72.12, 10.72.19, 10.72.99

10.72Z-Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Cette classe comprend :
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie «secs», sucrés ou salés, y compris extrudés ;
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés ;
- la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés

Cette classe ne comprend pas :
- la production de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z)

Coordonnées de l'établissement :
SUD-BISCUITS

Adresse :
Z.A LES PORTES DU GAILLACOIS
LA BOUISSOUNADE
81150 LAGRAVE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)

25/12/2003 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAFRev1 : 15.8F)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/10/2003 : Succession

Prédécesseur : SUD-BISCUITS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1984

Dénomination : SUD-BISCUITS

Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SUD-BISCUITS - Lagrave (siège)SUD-BISCUITS - Graulhet (fermé)

Marques françaises :

21/07/2017 : MAISON BRUYERE

N° national/d'enregistrement : 4378215
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA LES PORTES DU GAILLACOIS, LA BOUISSOUNADE
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 753874
Date de demande : 10/04/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : SUD BISCUITS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : MAISON BRUYERE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA LES PORTES DU GAILLACOIS, LA BOUISSOUNADE
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES
Adresse :
52 BOULEVARD SEBASTOPOL
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : MAISON BRUYERE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA LES PORTES DU GAILLACOIS, LA BOUISSOUNADE
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES
Adresse :
52 BOULEVARD SEBASTOPOL
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUD BISCUITS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : MAISON BRUYERE

N° national/d'enregistrement : 4378215
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA LES PORTES DU GAILLACOIS, LA BOUISSOUNADE
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES
Adresse :
52 BOULEVARD SEBASTOPOL
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : MAISON BRUYERE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA LES PORTES DU GAILLACOIS, LA BOUISSOUNADE
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES
Adresse :
52 BOULEVARD SEBASTOPOL
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/12/2009 : L'incomparable ! croquant de Cordes

N° national/d'enregistrement : 3699566
Date de dépôt : 17/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726590
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

17/12/2009 : L'incomparable ! croquant de Cordes

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726590
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

27/10/2009 : Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964

N° national/d'enregistrement : 3686698
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726587
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

27/10/2009 : Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726587
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

20/10/2009 : K

N° national/d'enregistrement : 3685079
Date de dépôt : 20/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 753872
Date de demande : 10/04/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : SUD BISCUITS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726581
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

20/10/2009 : K

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
53 Chemin de Nacazes, Zone artisanale la Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SUD BISCUITS

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726581
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

25/07/2007 : KOKÁO

N° national/d'enregistrement : 3515954
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits secs et pâtissiers, biscuits secs sucrés chocolatés à base d'éclats d'amandes chocolatées.

Déposant 1 : SUD BISCUITS SARL
Numéro de SIREN : 329060602

Mandataire 1 : Cabinet DELHAYE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

31/07/1998 : CROQUANTS SOUFFLES DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE

N° national/d'enregistrement : 98744320
Date de dépôt : 31/07/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits secs-sucrés à base d'amandes entières et concassées.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
Zone Artisanale, Les Portes du Gaillacois, La Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, M. PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369107
Date de demande : 03/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688019
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

31/07/1998 : CROQUANTS SOUFFLES DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits secs-sucrés à base d'amandes entières et concassées.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
Zone Artisanale, Les Portes du Gaillacois, La Bouissounade
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369107
Date de demande : 03/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688019
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

28/11/1991 : NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI

N° national/d'enregistrement : 1755363
Date de dépôt : 28/11/1991
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuit de forme de losange en pâte brisée et garnie de raisins secs - et gaufre roulée d'environ trois centimètres de diamètre.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
Zone Artisanale Les Portes du Gaillacois
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202483
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474891
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

28/11/1991 : NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI

N° national/d'enregistrement : 1755363
Date de dépôt : 28/11/1991
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuit de forme de losange en pâte brisée et garnie de raisins secs - et gaufre roulée d'environ trois centimètres de diamètre.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
Zone Artisanale Les Portes du Gaillacois
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

18/11/1991 : SUD BISCUITS

N° national/d'enregistrement : 1722946
Date de dépôt : 18/11/1991
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 18/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : biscuits secs et patissiers.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA La Bouissounade 53 CHEMIN DE NACAZES
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202482
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474889
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793245
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

18/11/1991 : SUD BISCUITS

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : biscuits secs et patissiers.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA La Bouissounade 53 CHEMIN DE NACAZES
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
25 Rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202482
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474889
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793245
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

07/11/1991 : CROQUANTS DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE

N° national/d'enregistrement : 1725910
Date de dépôt : 07/11/1991
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits secs-sucrés à base d'amandes entières et concassées.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA La Bouissounade 53 CHEMIN DE NACAZES
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202484
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474890
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793246
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

07/11/1991 : CROQUANTS DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits secs-sucrés à base d'amandes entières et concassées.

Déposant 1 : SUD BISCUITS, SARL
Numéro de SIREN : 329060602
Adresse :
ZA La Bouissounade 53 CHEMIN DE NACAZES
81150 LAGRAVE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
25 Rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480057
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202484
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474890
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793246
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

06/06/1989 : CROQUANTS OCCITANS SPECIALITES

N° national/d'enregistrement : 1696573
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits secs recouverts de fruits secs (arachides amandes raisins etc...) ou deshydratés

Déposant 1 : SUD BISCUITS Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 329060602

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480058
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144478
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400152
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Publications au Bodacc :

07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6929
NOJO : 8101MYG11411400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3140
NOJO : 8101MYG10366800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5052
NOJO : 8101MYG94602000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5472
NOJO : 810111033300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5471
NOJO : 810110346600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°547
NOJO : 810100000067340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

25/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1534
NOJO : 081010000004837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : HMB Société civile RCS D 538758863, Za LA BOUISSOUNADE 81150 LAGRAVE. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Nom commercial : MAISON BRUYERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 70560.00 EUR

09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6733
NOJO : 810195205000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1262
NOJO : 000000810194940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion HMB -Société civile au capital de 794.475 Euros - Siège social : ZA La Bouissounade 81150 Lagrave - 538 758 863 RCS Albi - Siret : 538 758 863.000.12, société absorbée, SUD BISCUITS -Société à responsabilité limitée au capital de 60.000 Euros -Siège social : 53 chemin de Nacazes - Zone artisanale la Bouyssounade 81150 Lagrave - 329 060 602 RCS Albi - Siret : 329 060 602.000.29, société absorbante. Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Lagrave du 20 novembre 2017, il a été établi un projet de fusion aux termes duquel la société HMB transmettrait à titre de fusion à la société SUD BISCUITS l'ensemble de son patrimoine. À partir des comptes annuels au 31 décembre 2016 de la société HMB, l'actif et le passif de la société HMB dont la transmission est prévue à la société SUD BISCUITS, s'élèvent au 31 décembre 2016, à : Actif : 1.705.723 euros Passif : 1.746 euros faisant ressortir un actif net de : 1.703.977 euros Cette opération prendra effet rétroactivement au 1er janvier 2017, toutes les opérations actives et passives de la société HMB depuis cette date jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion devant être considérées comme accomplies par la société SUD BISCUITS. Le rapport d'échange est fixé à 270 parts de la société HMB pour 1 part de la société SUD BISCUITS. La fusion de la société HMB et de la société SUD BISCUITS sera donc rémunérée par l'attribution aux associés de la société HMB de 588 parts sociales nouvelles de 120 euros nominal chacune, à créer par la société SUD BISCUITS dont le capital sera ainsi augmenté de 70.560 euros par création de 588 parts sociales de 120 euros nominal chacune. Le montant prévu de la prime de fusion s'élève à 1.538.942 euros. Toutefois, parmi les biens transmis par la société HMB figurent 500 parts de la société SUD BISCUITS que cette dernière ne peut conserver. La société SUD BISCUITS annulera en conséquence ces parts par réduction de capital d'une somme de 60.000 euros correspondant à la valeur nominale des parts annulées, le capital de la société SUD BISCUITS se trouvant ramené de 130.560 euros à 70.560 euros. Une somme de 1.384.475,00 euros sera également imputée sur la prime de fusion pour tenir compte de la valeur des parts SUD BISCUITS annulées. Il est précisé que le montant de la prime de fusion (soit après imputation : 154.467 euros) est donné à titre indicatif, le montant définitif devant tenir compte des imputations éventuelles qui seront décidées par l'assemblée générale de la société absorbante (notamment la dotation de la réserve légale et frais de l'opération). Les créanciers des sociétés HMB et SUD BISCUITS dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L 236-14 du Code de Commerce et R. 236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a fait l'objet pour la société HMB d'un dépôt le 20 novembre 2017, sous le numéro 2017-A-2189, pour la société SUD BISCUITSd'un dépôt le 20 novembre 2017, sous le numéro 2017-A-2188, le tout au greffe du tribunal de commerce d'Albi. Le Gérant de la société HMB Le Gérant de la société SUD BISCUITS

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR

12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11572
NOJO : 810185824000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4685
NOJO : 810179968000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16016
NOJO : 810175462000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13067
NOJO : 810168322000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11620
NOJO : BXC12310007806H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : BXB12075003618X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BRUYERE Léa, Elodie, Alise

23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11155
NOJO : BXC11255024137Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
53 chemin de Nacazes Zone Artisanale la Bouyssounade
81150 Lagrave

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11602
NOJO : BXC10217011011U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

03/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1756
NOJO : BXB093570010609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'adresse du siège, le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Nom commercial : MAISON BRUYERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12209
NOJO : BXC08231010609W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale les Portes du Gaillacois
81150 Lagrave

16/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°878
NOJO : BXB08222000918Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BRUYERE-GARGUIL Laure Isée Chloé né(e) BRUYERE Gérant(e) : BRUYERE Léa Elodie Alise

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10612
NOJO : BXC08240003174X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale les Portes du Gaillacois,
81150 Lagrave

04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6385
NOJO : BXC08148006743B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Albi 329 060 602
Dénomination : SUD BISCUITS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale les Portes du Gaillacois,
81150 Lagrave

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAF1993 : 15.8F)

Représentants légaux :

28/01/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Type : Personne Physique

Nom : BRUYERE Léa Elodie Alise
Né le 08/02/1980 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6bis passage Jean Rostand
81300 Graulhet
FRANCE

28/01/2019 : Nouveau dirigeant

20/08/2015 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°5775 déposé le 17/09/2018
Etat : Déposé

29/12/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1486 déposé le 16/03/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

29/12/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1486 déposé le 16/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1486 déposé le 16/03/2018
Etat : Déposé

22/12/2017 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°2611 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé

20/11/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°2188 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : de la société HMB (RCS Albi 538 758 863)

29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un gérant

29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/12/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un gérant

29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/12/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/12/2009 : Acte notarié

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1762 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts

15/12/2009 : Acte notarié

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1762 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts

22/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1126 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

22/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1126 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

24/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1293 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à LAGRAVE (81150)

24/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1293 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à LAGRAVE (81150)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1293 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1126 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1762 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1293 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1126 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1762 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°418 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

28/01/2019 : Etablissement ouvert

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Type : Siège

Adresse :
53 chemin de Nacazes
Zone artisanale la Bouissounade
81150 Lagrave
FRANCE

28/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Type : Etablissement principal

Adresse :
53 chemin de Nacazes
Z.A la Bouissounade
81150 Lagrave
FRANCE
Nom commercial : MAISON BRUYERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : Fabrication et commercialisation de biscuits et d'articles de pâtisserie
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL DE GRAULHET (81300) IMPASSE JEAN ROSTAND, A LAGRAVE (81150) ZONE ARTISANALE - LES PORTES DU GAILLACOIS, A COMPTER DU 01.10.200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Type : Siège

Adresse :
53 chemin de Nacazes
Zone artisanale la Bouyssounade
81150 Lagrave
FRANCE

20/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Type : Etablissement principal

Adresse :
53 chemin de Nacazes
Z.A la Bouyssounade
81150 Lagrave
FRANCE
Nom commercial : MAISON BRUYERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : Fabrication et commercialisation de biscuits et d'articles de pâtisserie
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL DE GRAULHET (81300) IMPASSE JEAN ROSTAND, A LAGRAVE (81150) ZONE ARTISANALE - LES PORTES DU GAILLACOIS, A COMPTER DU 01.10.200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/01/2019 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 869
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : HMB RCS Albi 329 060 602 (société absorbée) date d'effet au 29/12/2017

20/08/2015 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1962
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/07/2009 : Partant : BRUYERE Christian Michel Robert, Gérant(e) Nouveau : BRUYERE-GARGUIL Laure Isée Chloé, Gérant(e) Nouveau : BRUYERE Léa Elodie Alise, Gérant(e)

20/08/2015 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3064
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2009
Texte de l'observation : Adoption d'un nom commercial à compter du 24/11/2009 : Maison Bruyere Changement d'adresse de siège social et d'établissement principal suite à décision de changement de voie par la mairie. Ancienne adresse : Zone artisanale - les Portes du Gaillacois - 81150 Lagrave Nouvelle adresse : 53 chemin de Nacazes - Zone artisanale la Bouyssounade - 81150 Lagrave

20/08/2015 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 736
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 29/12/2011 Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 29/12/2011 : Partant : BRUYERE-GARGUIL Laure Isée Chloé, Gérant(e)

Personnes morales :

28/01/2019 : SUD BISCUITS

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication et commercialisation de biscuits et d'articles de pâtisserie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 70560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années

20/08/2015 : SUD BISCUITS

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1569 déposé le 11/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°3834 déposé le 30/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1758 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°2453 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°2684 déposé le 08/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1984 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°2552 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1724 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1180 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1476 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1636 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°911 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°768 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°1093 déposé le 07/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00287
Dépôt : N°900 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2177 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 2003B00287
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 954	23 468	1 485
AH	Fonds commercial	24 391		24 391
AP	Constructions	182 846	158 242	24 603
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 033 061	786 455	246 606
AT	Autres immobilisations corporelles	72 690	28 594	44 095
BH	Autres immobilisations financières	200		200
BJ	TOTAL (I)	1 338 143	996 760	341 383
BL	Matières premières, approvisionnements	139 531		139 531
BR	Produits intermédiaires et finis	252		252
BX	Clients et comptes rattachés	423 475		423 475
BZ	Autres créances	44 637		44 637
CF	Disponibilités	467 536		467 536
CH	Charges constatées d’avance	19 842		19 842
CJ	TOTAL (II)	1 095 275		1 095 275
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 433 419	996 760	1 436 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	612 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-30 549
DL	TOTAL (I)	647 462
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	181 793
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	198 030
DY	Dettes fiscales et sociales	122 954
EC	TOTAL (IV)	789 196
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 436 658
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	549 380
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 032	64	33 032
FD	Production vendue biens	1 889 470	7 098	1 896 568
FG	Production vendue services	789	228	1 017
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 923 293	7 390	1 930 619
FM	Production stockée			-3 460
FO	Subventions d’exploitation			9 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13 521
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 950 286
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 562
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			602 687
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 687
FW	Autres achats et charges externes			516 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 194
FY	Salaires et traitements			510 011
FZ	Charges sociales			170 960
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 500
GE	Autres charges			383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 973 890
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 267
GP	Total des produits financiers (V)			11 267
GR	Intérêts et charges assimilées			8 469
GU	Total des charges financières (VI)			8 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 797
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 806
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 509
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	18 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 843
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 971 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 001 685
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-30 549
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 879
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	59 304
A1	Renvois : Transfert de charges	13 521

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1389 du 09/05/2022
Numéro de gestion : 2003B00287
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 954	23 468	1 485
AH	Fonds commercial	24 391		24 391
AP	Constructions	182 846	158 242	24 603
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 033 061	786 455	246 606
AT	Autres immobilisations corporelles	72 690	28 594	44 095
BH	Autres immobilisations financières	200		200
BJ	TOTAL (I)	1 338 143	996 760	341 383
BL	Matières premières, approvisionnements	139 531		139 531
BR	Produits intermédiaires et finis	252		252
BX	Clients et comptes rattachés	423 475		423 475
BZ	Autres créances	44 637		44 637
CF	Disponibilités	467 536		467 536
CH	Charges constatées d’avance	19 842		19 842
CJ	TOTAL (II)	1 095 275		1 095 275
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 433 419	996 760	1 436 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	612 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-30 549
DL	TOTAL (I)	647 462
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	181 793
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	198 030
DY	Dettes fiscales et sociales	122 954
EC	TOTAL (IV)	789 196
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 436 658
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	549 380
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 032	64	33 032
FD	Production vendue biens	1 889 470	7 098	1 896 568
FG	Production vendue services	789	228	1 017
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 923 293	7 390	1 930 619
FM	Production stockée			-3 460
FO	Subventions d’exploitation			9 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13 521
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 950 286
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 562
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			602 687
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 687
FW	Autres achats et charges externes			516 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 194
FY	Salaires et traitements			510 011
FZ	Charges sociales			170 960
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 500
GE	Autres charges			383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 973 890
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 267
GP	Total des produits financiers (V)			11 267
GR	Intérêts et charges assimilées			8 469
GU	Total des charges financières (VI)			8 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 797
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 806
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 509
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	18 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 843
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 971 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 001 685
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-30 549
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 879
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	59 304
A1	Renvois : Transfert de charges	13 521

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 920 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 2003B00287
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 954	23 468	1 485
AH	Fonds commercial	24 391		24 391
AP	Constructions	182 846	158 242	24 603
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 033 061	786 455	246 606
AT	Autres immobilisations corporelles	72 690	28 594	44 095
BH	Autres immobilisations financières	200		200
BJ	TOTAL (I)	1 338 143	996 760	341 383
BL	Matières premières, approvisionnements	139 531		139 531
BR	Produits intermédiaires et finis	252		252
BX	Clients et comptes rattachés	423 475		423 475
BZ	Autres créances	44 637		44 637
CF	Disponibilités	467 536		467 536
CH	Charges constatées d’avance	19 842		19 842
CJ	TOTAL (II)	1 095 275		1 095 275
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 433 419	996 760	1 436 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	612 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-30 549
DL	TOTAL (I)	647 462
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	181 793
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	198 030
DY	Dettes fiscales et sociales	122 954
EC	TOTAL (IV)	789 196
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 436 658
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	549 380
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 032	64	33 032
FD	Production vendue biens	1 889 470	7 098	1 896 568
FG	Production vendue services	789	228	1 017
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 923 293	7 390	1 930 619
FM	Production stockée			-3 460
FO	Subventions d’exploitation			9 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13 521
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 950 286
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 562
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			602 687
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 687
FW	Autres achats et charges externes			516 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 194
FY	Salaires et traitements			510 011
FZ	Charges sociales			170 960
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 500
GE	Autres charges			383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 973 890
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 267
GP	Total des produits financiers (V)			11 267
GR	Intérêts et charges assimilées			8 469
GU	Total des charges financières (VI)			8 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 797
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 806
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 509
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	18 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 843
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 971 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 001 685
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-30 549
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 879
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	59 304
A1	Renvois : Transfert de charges	13 521

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1436 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 2003B00287
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 954	23 468	1 485
AH	Fonds commercial	24 391		24 391
AP	Constructions	182 846	158 242	24 603
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 033 061	786 455	246 606
AT	Autres immobilisations corporelles	72 690	28 594	44 095
BH	Autres immobilisations financières	200		200
BJ	TOTAL (I)	1 338 143	996 760	341 383
BL	Matières premières, approvisionnements	139 531		139 531
BR	Produits intermédiaires et finis	252		252
BX	Clients et comptes rattachés	423 475		423 475
BZ	Autres créances	44 637		44 637
CF	Disponibilités	467 536		467 536
CH	Charges constatées d’avance	19 842		19 842
CJ	TOTAL (II)	1 095 275		1 095 275
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 433 419	996 760	1 436 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	612 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-30 549
DL	TOTAL (I)	647 462
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	181 793
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	198 030
DY	Dettes fiscales et sociales	122 954
EC	TOTAL (IV)	789 196
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 436 658
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	549 380
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 032	64	33 032
FD	Production vendue biens	1 889 470	7 098	1 896 568
FG	Production vendue services	789	228	1 017
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 923 293	7 390	1 930 619
FM	Production stockée			-3 460
FO	Subventions d’exploitation			9 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13 521
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 950 286
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 562
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			602 687
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 687
FW	Autres achats et charges externes			516 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 194
FY	Salaires et traitements			510 011
FZ	Charges sociales			170 960
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 500
GE	Autres charges			383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 973 890
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 267
GP	Total des produits financiers (V)			11 267
GR	Intérêts et charges assimilées			8 469
GU	Total des charges financières (VI)			8 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 797
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 806
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 509
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	18 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 843
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 971 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 001 685
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-30 549
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 879
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	59 304
A1	Renvois : Transfert de charges	13 521

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1594 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2003B00287
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 954	23 468	1 485
AH	Fonds commercial	24 391		24 391
AP	Constructions	182 846	158 242	24 603
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 033 061	786 455	246 606
AT	Autres immobilisations corporelles	72 690	28 594	44 095
BH	Autres immobilisations financières	200		200
BJ	TOTAL (I)	1 338 143	996 760	341 383
BL	Matières premières, approvisionnements	139 531		139 531
BR	Produits intermédiaires et finis	252		252
BX	Clients et comptes rattachés	423 475		423 475
BZ	Autres créances	44 637		44 637
CF	Disponibilités	467 536		467 536
CH	Charges constatées d’avance	19 842		19 842
CJ	TOTAL (II)	1 095 275		1 095 275
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 433 419	996 760	1 436 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	612 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-30 549
DL	TOTAL (I)	647 462
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	181 793
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	198 030
DY	Dettes fiscales et sociales	122 954
EC	TOTAL (IV)	789 196
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 436 658
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	549 380
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 032	64	33 032
FD	Production vendue biens	1 889 470	7 098	1 896 568
FG	Production vendue services	789	228	1 017
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 923 293	7 390	1 930 619
FM	Production stockée			-3 460
FO	Subventions d’exploitation			9 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13 521
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 950 286
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 562
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			602 687
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 687
FW	Autres achats et charges externes			516 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 194
FY	Salaires et traitements			510 011
FZ	Charges sociales			170 960
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 500
GE	Autres charges			383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 973 890
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 267
GP	Total des produits financiers (V)			11 267
GR	Intérêts et charges assimilées			8 469
GU	Total des charges financières (VI)			8 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 797
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 806
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 509
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	18 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 843
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 971 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 001 685
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-30 549
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 879
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	59 304
A1	Renvois : Transfert de charges	13 521

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : B2018/001569 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2003B00287
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 954	23 468	1 485
AH	Fonds commercial	24 391		24 391
AP	Constructions	182 846	158 242	24 603
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 033 061	786 455	246 606
AT	Autres immobilisations corporelles	72 690	28 594	44 095
BH	Autres immobilisations financières	200		200
BJ	TOTAL (I)	1 338 143	996 760	341 383
BL	Matières premières, approvisionnements	139 531		139 531
BR	Produits intermédiaires et finis	252		252
BX	Clients et comptes rattachés	423 475		423 475
BZ	Autres créances	44 637		44 637
CF	Disponibilités	467 536		467 536
CH	Charges constatées d’avance	19 842		19 842
CJ	TOTAL (II)	1 095 275		1 095 275
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 433 419	996 760	1 436 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	612 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-30 549
DL	TOTAL (I)	647 462
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	181 793
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	198 030
DY	Dettes fiscales et sociales	122 954
EC	TOTAL (IV)	789 196
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 436 658
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	549 380
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 032	64	33 032
FD	Production vendue biens	1 889 470	7 098	1 896 568
FG	Production vendue services	789	228	1 017
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 923 293	7 390	1 930 619
FM	Production stockée			-3 460
FO	Subventions d’exploitation			9 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13 521
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 950 286
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 562
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			602 687
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 687
FW	Autres achats et charges externes			516 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 194
FY	Salaires et traitements			510 011
FZ	Charges sociales			170 960
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 500
GE	Autres charges			383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 973 890
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 267
GP	Total des produits financiers (V)			11 267
GR	Intérêts et charges assimilées			8 469
GU	Total des charges financières (VI)			8 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 797
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 806
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 509
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	18 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 843
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 971 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 001 685
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-30 549
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 879
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	59 304
A1	Renvois : Transfert de charges	13 521

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3834 du 30/11/2017
Numéro de gestion : 2003B00287
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 954	23 468	1 485
AH	Fonds commercial	24 391		24 391
AP	Constructions	182 846	158 242	24 603
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 033 061	786 455	246 606
AT	Autres immobilisations corporelles	72 690	28 594	44 095
BH	Autres immobilisations financières	200		200
BJ	TOTAL (I)	1 338 143	996 760	341 383
BL	Matières premières, approvisionnements	139 531		139 531
BR	Produits intermédiaires et finis	252		252
BX	Clients et comptes rattachés	423 475		423 475
BZ	Autres créances	44 637		44 637
CF	Disponibilités	467 536		467 536
CH	Charges constatées d’avance	19 842		19 842
CJ	TOTAL (II)	1 095 275		1 095 275
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 433 419	996 760	1 436 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000
DG	Autres réserves	612 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-30 549
DL	TOTAL (I)	647 462
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286 417
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	181 793
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	198 030
DY	Dettes fiscales et sociales	122 954
EC	TOTAL (IV)	789 196
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 436 658
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	549 380
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	33 032	64	33 032
FD	Production vendue biens	1 889 470	7 098	1 896 568
FG	Production vendue services	789	228	1 017
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 923 293	7 390	1 930 619
FM	Production stockée			-3 460
FO	Subventions d’exploitation			9 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13 521
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 950 286
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 562
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			602 687
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 687
FW	Autres achats et charges externes			516 277
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			77 194
FY	Salaires et traitements			510 011
FZ	Charges sociales			170 960
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 500
GE	Autres charges			383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 973 890
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 604
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 267
GP	Total des produits financiers (V)			11 267
GR	Intérêts et charges assimilées			8 469
GU	Total des charges financières (VI)			8 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 797
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 806
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 509
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 699
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	18 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	21 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 843
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 971 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 001 685
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-30 549
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 879
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	59 304
A1	Renvois : Transfert de charges	13 521

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