KSIL PLAN D'ORGON

Entreprise

KSIL PLAN D'ORGON
Dernière mise à jour : 10/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52314490500016 / Siren : 523144905 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 44 523144905
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/02/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
KSIL PLAN D'ORGON
Adresse :
1 Cours ANTOINE GUICHARD
42000 SAINT-ETIENNE
Historique de l'établissement :
10/12/2021 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
22/11/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
19/08/2010 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
22/11/2017 : Préccession
Successeur : KSIL PLAN D'ORGON
Continuité économique
10/12/2021 : Succession
Prédécesseur : KSIL PLAN D'ORGON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/06/2010
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2395
NOJO : 420200001631760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en Nom Collectif
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6147
NOJO : 420200001380590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en Nom Collectif
13/02/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°788
NOJO : 042020000125015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
Sté par actions simplifiée HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 25 devient Associé en nom.
Société à responsabilité limitée GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 25 devient Associé en nom
31/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2314
NOJO : 59102021S022941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5016
NOJO : 59102021S017840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5948
NOJO : 59102019S006834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4033
NOJO : 59102018S016409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2975
NOJO : 214202395238707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3080
NOJO : 214202378007613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4812
NOJO : 214202350815524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6585
NOJO : 214202334164790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4877
NOJO : 214202307811377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
15/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1292
NOJO : BXB13039001830M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 15 en fonction le 07 Février 2013 Gérant Associé : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 15 en fonction le 07 Février 2013
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4027
NOJO : BXC12193008846A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4308
NOJO : BXC113480087298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne
20/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°291
NOJO : BXB110130031403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 11/06/2010
Date d'effet : 2010-12-16
Descriptif : Changement de gérant Changement de composition des associés

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES Associé en nom collectif : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES Associé en nom collectif : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 3b
Montant du capital : 1000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne
25/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°785
NOJO : BXA10172000735R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/06/2010
Date de commencement d'activité : 11/06/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 523 144 905
Dénomination : KSIL PLAN D'ORGON
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES, représenté par M EHRMANN Jacques Dominique Associé en nom collectif : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 4 Associé en nom collectif : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES, représenté par M EHRMANN Jacques Dominique
Montant du capital : 1000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procé- dés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)

Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
10/12/2021 : code NIC
Code NIC : 00016
22/11/2017 : code NIC
Code NIC : 00198
03/10/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/08/2010 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 25
Siren : 824184600
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Gérant

Adresse :
1 cours Antoine Guichard
42000 Saint-ÉTIENNE
France
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 25
Siren : 824184600
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
1 cours Antoine Guichard
42000 Saint-ÉTIENNE
France
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 15
Siren : 789506128
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 15
Siren : 789506128
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Type : Personne Morale

Nom : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 15
Siren : 790189047
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Associé

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/06/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/06/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°13599 déposé le 14/08/2020
Etat : Déposé
16/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°33326 déposé le 26/12/2018
Etat : Déposé
04/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°18455 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
04/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°18455 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°18455 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°18455 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
19/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°28455 déposé le 15/10/2018
Etat : Déposé
22/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°2475 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur du 1 Cours Antoine Guichard 42000 Saint Etienne au 1 rue Louis Neel Synergie Park 59260 Lezennes.
22/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°2475 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°2475 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
22/11/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°2475 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
21/10/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°1902 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°1902 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°1902 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
08/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°4846 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°4846 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
04/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°868 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : HECP 3/HECP 15
04/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°868 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 3B/GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 15
04/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°868 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°868 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°868 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
01/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°7706 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°7706 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
16/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3100135 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
16/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3100135 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3100135 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3100135 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3100135 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
11/06/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3003516 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
11/06/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3003516 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
11/06/2010 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°3003516 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
Etablissements :
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue Louis Neel Synergie Park
59260 Lezennes
France

Domiciliaire :
Nom : CONSEILS EXTERNALISATIONS SERVICES
Siren : 538363185
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2017
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procèdes générateurs d'énergie électrique, (procèdes Photovoltaiques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01332
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
1 Rue Marius Chatte
26120 Chabeuil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01332
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
ZAC de la Condamine
26400 Crest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2013B00367
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
Centre Commercial Géant Casino
Zone d'Activité Commerciale du Garet
BP 461
69658 Villefranche sur Saone Cedex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique procédés photovoltaïques ou autres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2013B00463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
Le Mas
Centre Commercial Géant Casino
07430 Davézieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédé photovoltaïque ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
Chemin de Calvisson
RN 113 ZAC de la Capitelle
30620 Bernis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
ZAC de Tesan
30126 Saint-Laurent-des-Arbres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016B00738
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Etienne

Adresse :
163 avenue Jean Mermoz
64140 Lons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01321
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
ZAC des Aspres
66200 Latour-Bas-Elne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
Zone industrielle du Chiriac
Centre Commercial Géant Casino
73204 Albertville CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2016B01160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
1006 Chemin des Gourettes
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaiques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016B04485
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
10 Route de Lalande
33450 Montussan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016B04485
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
Avenue Jean Jacques Rousseau
33127 Saint Jean d'Illac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00495
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
Centre Commercial Géant Casino
Centre Commercial Beaulieu BP445
86011 Poitiers CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Etienne

Adresse :
229 avenue de la Pomme
ZI Pont 2
13750 Plan-d'Orgon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2010
Activité : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B03934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
Angle Avenue Château Gombert et
Notre Dame de la consolation
13013 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B01825
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
RN 97
Quartier St Lazare
83390 Cuers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B01825
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
Zac des Pradeaux
83270 Saint-Cyr-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Type : Siège

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
15/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2010
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/08/2021 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2018
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
20/03/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F17/005057
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2017
Texte de l'observation : Changement de la dénomination de la rue d'un établissement suite décision municipale : Ancienne adresse : 1 Esplanade de France 42000 SAINT-ETIENNE Nouvelle adresse : 1 Cours Antoine Guichard 42000 SAINT-ETIENNE à compter du 15/03/2017
Personnes morales :
02/08/2021 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/06/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/11/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
27/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
20/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
20/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
20/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
17/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Le développement et l'exploitation de tous procé- dés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Le développement et l'exploitation de tous procé- dés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Le développement et l'exploitation de tous procé- dés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
15/03/2017 : KSIL PLAN D'ORGON
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique, (procédés photovoltaiques ou autres)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°17840 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°6834 déposé le 11/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2018B00455
Dépôt : N°16409 déposé le 27/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°9339 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°8254 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°11337 déposé le 21/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°8671 déposé le 01/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°4259 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B00752
Dépôt : N°9647 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/007553 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 2022B00210
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours733 437733 437
BJTOTAL (I)733 437733 437
BZAutres créances147 121147 121324
CJTOTAL (II)147 121147 121324
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 558880 558324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-3 504-3 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 117-232
DLTOTAL (I)-4 622-2 504
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 541
EAAutres dettes735 6392 828
ECTOTAL (IV)885 1812 828
EETOTAL GENERAL (I à V)880 558324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 952
FRTotal des produits d’exploitation (I)76 952
FWAutres achats et charges externes78 85856
FXImpôts, taxes et versements assimilés164163
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 023219
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 071-219
GRIntérêts et charges assimilées4613
GUTotal des charges financières (VI)4613
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 117-232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)76 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 069232
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 117-232
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 22941 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2018B00455
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours733 437733 437
BJTOTAL (I)733 437733 437
BZAutres créances147 121147 121324
CJTOTAL (II)147 121147 121324
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 558880 558324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-3 504-3 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 117-232
DLTOTAL (I)-4 622-2 504
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 541
EAAutres dettes735 6392 828
ECTOTAL (IV)885 1812 828
EETOTAL GENERAL (I à V)880 558324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 952
FRTotal des produits d’exploitation (I)76 952
FWAutres achats et charges externes78 85856
FXImpôts, taxes et versements assimilés164163
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 023219
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 071-219
GRIntérêts et charges assimilées4613
GUTotal des charges financières (VI)4613
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 117-232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)76 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 069232
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 117-232
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17840 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2018B00455
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours733 437733 437
BJTOTAL (I)733 437733 437
BZAutres créances147 121147 121324
CJTOTAL (II)147 121147 121324
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 558880 558324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-3 504-3 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 117-232
DLTOTAL (I)-4 622-2 504
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 541
EAAutres dettes735 6392 828
ECTOTAL (IV)885 1812 828
EETOTAL GENERAL (I à V)880 558324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 952
FRTotal des produits d’exploitation (I)76 952
FWAutres achats et charges externes78 85856
FXImpôts, taxes et versements assimilés164163
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 023219
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 071-219
GRIntérêts et charges assimilées4613
GUTotal des charges financières (VI)4613
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 117-232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)76 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 069232
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 117-232
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6834 du 09/04/2019
Numéro de gestion : 2018B00455
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours733 437733 437
BJTOTAL (I)733 437733 437
BZAutres créances147 121147 121324
CJTOTAL (II)147 121147 121324
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 558880 558324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-3 504-3 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 117-232
DLTOTAL (I)-4 622-2 504
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 541
EAAutres dettes735 6392 828
ECTOTAL (IV)885 1812 828
EETOTAL GENERAL (I à V)880 558324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 952
FRTotal des produits d’exploitation (I)76 952
FWAutres achats et charges externes78 85856
FXImpôts, taxes et versements assimilés164163
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 023219
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 071-219
GRIntérêts et charges assimilées4613
GUTotal des charges financières (VI)4613
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 117-232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)76 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 069232
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 117-232
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16409 du 27/09/2018
Numéro de gestion : 2018B00455
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours733 437733 437
BJTOTAL (I)733 437733 437
BZAutres créances147 121147 121324
CJTOTAL (II)147 121147 121324
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 558880 558324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-3 504-3 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 117-232
DLTOTAL (I)-4 622-2 504
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 541
EAAutres dettes735 6392 828
ECTOTAL (IV)885 1812 828
EETOTAL GENERAL (I à V)880 558324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 952
FRTotal des produits d’exploitation (I)76 952
FWAutres achats et charges externes78 85856
FXImpôts, taxes et versements assimilés164163
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 023219
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 071-219
GRIntérêts et charges assimilées4613
GUTotal des charges financières (VI)4613
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 117-232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)76 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 069232
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 117-232
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 4206 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 2010B00752
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours733 437733 437
BJTOTAL (I)733 437733 437
BZAutres créances147 121147 121324
CJTOTAL (II)147 121147 121324
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 558880 558324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-3 504-3 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 117-232
DLTOTAL (I)-4 622-2 504
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 541
EAAutres dettes735 6392 828
ECTOTAL (IV)885 1812 828
EETOTAL GENERAL (I à V)880 558324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 952
FRTotal des produits d’exploitation (I)76 952
FWAutres achats et charges externes78 85856
FXImpôts, taxes et versements assimilés164163
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 023219
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 071-219
GRIntérêts et charges assimilées4613
GUTotal des charges financières (VI)4613
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 117-232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)76 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 069232
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 117-232

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