KEOLIS SANTE NORD FINISTERE

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/10/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38008208100049 / Siren : 380082081 / NIC : 00049

N° de TVA : FR 3 380082081

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

86 : Activités pour la santé humaine

Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.

86.9 : Autres activités pour la santé humaine

86.90 : Autres activités pour la santé humaine

Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).

86.90A : Ambulances

Cette sous-classe comprend :
- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion.Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des ambulances de réanimation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
- l’activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z) Produits associés : 86.90.14

Coordonnées de l'établissement :
KEOLIS SANTE NORD FINISTERE

Adresse :
13 Rue NICEPHORE NIEPCE
29200 BREST

Historique de l'établissement :

01/11/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2021 : Succession

Prédécesseur : JUSSIEU SECOURS BREST
Continuité économique

01/02/2022 : Succession

Prédécesseur : JUSSIEU SECOURS
Continuité économique

01/11/2021 : Succession

Prédécesseur : BREST AMBULANCES
Continuité économique

Accords d'entreprise :

25/09/2023 : Accord d'entreprise forfait jours

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923060164
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 23/10/2023
Date du texte : 25/09/2023
Date d'effet : 01/10/2023
Date de fin : 30/09/2028
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS SANTE NORD FINISTERE
Siret : 38008208100049
Code APE : 8690A
Secteur : Ambulances

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/12/1990

Dénomination : KEOLIS SANTE NORD FINISTERE

Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KEOLIS SANTE NORD FINISTERE - Brest (siège)JUSSIEU SECOURS - Brest (fermé)KEOLIS SANTE NORD FINISTERE - Brest (siège)KEOLIS SANTE NORD FINISTERE - Saint-RenanJUSSIEU SECOURS - Brest (fermé)KEOLIS SANTE NORD FINISTERE - Brest (fermé)

Publications au Bodacc :

07/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : 2901MYG22874200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : KEOLIS SANTE NORD FINISTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : 002901MYG226692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Date de commencement d'activité : 04/10/2021
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : KEOLIS SANTE NORD FINISTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1230
NOJO : 002901MYG226035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : KEOLIS SANTE NORD FINISTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BROCHET Bénédicte ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

14/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°697
NOJO : 002901MYG218923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : KEOLIS SANTE NORD FINISTERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 90000.00 EUR

24/09/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°319
NOJO : 002901MYG215651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE OUEST AMBULANCES Société par actions simplifiée au capital de 90 000 euros Siège social : 243 rue Général Paulet 29200 BREST 380 082 081 RCS BREST BREST AMBULANCES Société par actions simplifiée au capital de 20 000 euros Siège social : 13 rue Nicéphore Niepce 29200 BREST 813 778 586 RCS BREST AMBULANCES DE L’IROISE Société par actions simplifiée au capital de 13 020 euros Siège social : 13 rue Nicéphore Niepce 29200 BREST 449 532 126 RCS BREST AMBULANCES DE LA POINTE Société à responsabilité limitée au capital de 7 622,45 euros Siège social : Zone Artisanale de Mespaol 1 rue des Compagnons 29290 SAINT RENAN 417 798 329 RCS BREST AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 septembre 2021 à PARIS, les sociétés : •OUEST AMBULANCES, société par actions simplifiée au capital de 90 000 euros, dont le siège social est situé 243 Rue Général Paulet à BREST (29200), immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 380 082 081 RCS BREST, représentée aux fins des présentes par Monsieur David TORDEUX, Président, •BREST AMBULANCES, société par actions simplifiée au capital de 20 000 euros, dont le siège social est situé 13 rue Nicéphore Niepce à BREST (29200), immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 813 778 586 RCS BREST, représentée aux fins des présentes par Monsieur David TORDEUX, Président, •AMBULANCES DE L’IROISE, société par actions simplifiée au capital de 13 020 euros, dont le siège social est situé 13 rue Nicéphore Niepce à BREST (29200), immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 449 532 126 RCS BREST, représentée aux fins des présentes par Monsieur David TORDEUX, Président, •AMBULANCES DE LA POINTE, société à responsabilité limitée au capital de 7 622,45 euros, dont le siège social est situé Zone Artisanale de Mespaol 1 rue des Compagnons à SAINT RENAN (29290), immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 417 798 329 RCS BREST, représentée aux fins des présentes par Monsieur David TORDEUX, Gérant, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption des sociétés BREST AMBULANCES, AMBULANCES DE L’IROISE, AMBULANCES DE LA POINTE par la société OUEST AMBULANCES. 1.La société BREST AMBULANCES ferait apport à la société OUEST AMBULANCES de la totalité de son actif, soit 419 014,37 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 312 186,62 euros. La valeur nette des apports s’élèverait à 106 827,75 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société BREST AMBULANCES au 31/12/2020. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société BREST AMBULANCES entre le 01/01/2021 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société OUEST AMBULANCES. 2.La société AMBULANCES DE L’IROISE ferait apport à la société OUEST AMBULANCES de la totalité de son actif, soit 502 202,72 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 258 915,08 euros. La valeur nette des apports s’élèverait à 243 287,64 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société AMBULANCES DE L’IROISE au 31/12/2020. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société AMBULANCES DE L’IROISE entre le 01/01/2021 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société OUEST AMBULANCES. 3.La société AMBULANCES DE LA POINTE ferait apport à la société OUEST AMBULANCES de la totalité de son actif, soit 234 784,41 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 273 089,00 euros. La valeur nette des apports s’élèverait à - 38 304,59 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société AMBULANCES DE LA POINTE au 31/12/2020. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société AMBULANCES DE LA POINTE entre le 01/01/2021 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société OUEST AMBULANCES. Il ne sera pas procédé à la détermination de parités d'échange, la totalité des actions représentant la totalité du capital des Sociétés Absorbées et de la Société Absorbante étant détenue par la même société mère. Conformément aux dispositions du règlement ANC 2019-08 du 8 novembre 2019, la Société absorbante inscrira la contrepartie des apports de la Société absorbée en report à nouveau (PCG art. 746-1 nouveau). Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de BREST pour la société OUEST AMBULANCES en date du 22 septembre 2021, - au greffe du Tribunal de commerce de BREST pour la société BREST AMBULANCES en date du 22 septembre 2021, - au greffe du Tribunal de commerce de BREST pour la société AMBULANCES DE L’IRO ISE en date du 22 septembre 2021, - au greffe du Tribunal de commerce de BREST pour la société AMBULANCES DE LA POINTE en date du 22 septembre 2021. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 90000.00 EUR

13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2149
NOJO : 2901MYG21268200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°894
NOJO : 2901MYG20723600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°263
NOJO : 000002901181202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Nom commercial : JUSSIEU BREST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°214
NOJO : 000002901180925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TORDEUX David, Sylvain ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)

31/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°303
NOJO : 000002901180398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KUCHARSKI Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)

05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°311
NOJO : 290117726300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3036
NOJO : 290117040000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1385
NOJO : 290115969300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1386
NOJO : 290115969400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4257
NOJO : 290113934100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/04/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°296
NOJO : BXA15086001292C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/03/2015
Publication légale : Terra, le 09/03/2015
Oppositions : LES CONSEILS D'ENTREPRISES 1, rue Rosemonde Gérard 29850 Gouesnou
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Etablissement principal :
Activité : Fonds d'ambulances et véhicules sanitaires légers.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 183500 Euros.

Adresse :
243 rue Général Paulet
29200 Brest

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KUCHARSKI Stéphane
Montant du capital : 90000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 443 155 601
Dénomination : SOS AMBULANCES

25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2131
NOJO : 290112366500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2477
NOJO : BXC12338013479O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
243 rue Général Paulet
29200 Brest

11/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2478
NOJO : BXC123380134809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
243 rue Général Paulet
29200 Brest

16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2186
NOJO : BXC11129000045O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
243 rue Général Paulet
29200 Brest

10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2166
NOJO : BXC083370022444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Brest 380 082 081
Dénomination : OUEST AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
243 rue Général Paulet
29200 Brest

Historique de l'unité légale :

28/02/2022 : code NIC, caractère employeur

Code NIC : 00049
Caractère employeur : Non

01/11/2021 : dénomination

Dénomination : KEOLIS SANTE NORD FINISTERE

27/09/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

30/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)

Représentants légaux :

15/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Type : Personne Physique

Nom : KUCHARSKI Stéphane
Né le 02/12/1964 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
74 RUE YVES GILLOUX
29200 BREST
FRANCE

Dépôts des actes :

03/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2441 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 243, RUE GENERAL PAULET - 29200 BREST

30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°428 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/08/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1769 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

04/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1769 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

10/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2141 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2141 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

07/05/1997 : Acte notarié

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1316 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2088 déposé le 15/12/1990
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1316 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1316 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2141 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2141 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1769 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°428 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2441 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé

Etablissements :

15/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
243 rue Général Paulet
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1990
Activité : Ambulances VSL tous transports sanitaires, thanatopraxie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

15/02/2017 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 940
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2002
Texte de l'observation : VENTE DE LA PARTIE D'ACTIVITE DE TRANSPORT DE CORPS AVANT ET APRES MISE EN BIERE ET SERVICE HYGIENE FUNERAIRE A L'EXCEPTION DU MARCHE HOPITAL DES ARMEES A LA SARL POMPES FUNEBRES DE L'OUEST. Date d'effet : 21/12/2001

Personnes morales :

15/02/2017 : OUEST AMBULANCES

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°503 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°502 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1920 déposé le 29/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°5456 déposé le 26/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°4556 déposé le 21/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°4555 déposé le 21/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1378 déposé le 18/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2887 déposé le 12/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2452 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2453 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2326 déposé le 17/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°99 déposé le 23/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2037 déposé le 25/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1701 déposé le 25/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1952 déposé le 12/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1552 déposé le 31/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2134 déposé le 12/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°2407 déposé le 15/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1975 déposé le 02/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1974 déposé le 02/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00396
Dépôt : N°1973 déposé le 02/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 4469 du 19/05/2022
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 432	10 432
AJ	Autres immobilisations incorporelles	183 956		183 956	183 956
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 429	17 407	14 022	7 917
AT	Autres immobilisations corporelles	580 313	371 799	208 514	276 221
BH	Autres immobilisations financières	13 234		13 234	13 234
BJ	TOTAL (I)	819 364	399 638	419 726	481 328
BX	Clients et comptes rattachés	457 001		457 001	519 645
BZ	Autres créances	115 825		115 825	53 259
CF	Disponibilités	582 642		582 642	379 083
CH	Charges constatées d’avance	22 187		22 187	11 000
CJ	TOTAL (II)	1 177 655		1 177 655	962 987
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 997 019	399 638	1 597 381	1 444 315
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	90 000	90 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	811 505	666 433
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	319 228	295 073
DL	TOTAL (I)	1 229 734	1 060 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	30 911	47 300
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 725	16 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 689	10 318
DY	Dettes fiscales et sociales	299 323	309 972
EC	TOTAL (IV)	367 647	383 810
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 597 381	1 444 315
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 457	352 899
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FQ	Autres produits			59 612	43 921
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 060 429	1 929 280
FW	Autres achats et charges externes			223 988	227 754
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 848	101 191
FY	Salaires et traitements			917 243	841 086
FZ	Charges sociales			260 991	252 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 143	100 405
GE	Autres charges			5 040	3 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 627 253	1 527 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			433 175	401 929
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 597	8 130
GP	Total des produits financiers (V)			6 597	8 130
GR	Intérêts et charges assimilées			796	316
GU	Total des charges financières (VI)			796	316
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 801	7 814
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			438 976	409 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 000	39 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 000	39 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		225
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		30 483
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		30 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 000	8 792
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	123 748	123 463
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 071 026	1 976 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 751 798	1 681 837
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	319 228	295 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 432			10 432
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	315 534	113 143	39 471	389 206
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	325 966	113 143	39 471	399 638

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 2838 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 432	10 432
AJ	Autres immobilisations incorporelles	183 956		183 956	183 956
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 429	17 407	14 022	7 917
AT	Autres immobilisations corporelles	580 313	371 799	208 514	276 221
BH	Autres immobilisations financières	13 234		13 234	13 234
BJ	TOTAL (I)	819 364	399 638	419 726	481 328
BX	Clients et comptes rattachés	457 001		457 001	519 645
BZ	Autres créances	115 825		115 825	53 259
CF	Disponibilités	582 642		582 642	379 083
CH	Charges constatées d’avance	22 187		22 187	11 000
CJ	TOTAL (II)	1 177 655		1 177 655	962 987
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 997 019	399 638	1 597 381	1 444 315
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	90 000	90 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	811 505	666 433
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	319 228	295 073
DL	TOTAL (I)	1 229 734	1 060 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	30 911	47 300
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 725	16 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 689	10 318
DY	Dettes fiscales et sociales	299 323	309 972
EC	TOTAL (IV)	367 647	383 810
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 597 381	1 444 315
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 457	352 899
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FQ	Autres produits			59 612	43 921
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 060 429	1 929 280
FW	Autres achats et charges externes			223 988	227 754
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 848	101 191
FY	Salaires et traitements			917 243	841 086
FZ	Charges sociales			260 991	252 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 143	100 405
GE	Autres charges			5 040	3 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 627 253	1 527 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			433 175	401 929
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 597	8 130
GP	Total des produits financiers (V)			6 597	8 130
GR	Intérêts et charges assimilées			796	316
GU	Total des charges financières (VI)			796	316
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 801	7 814
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			438 976	409 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 000	39 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 000	39 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		225
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		30 483
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		30 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 000	8 792
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	123 748	123 463
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 071 026	1 976 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 751 798	1 681 837
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	319 228	295 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 432			10 432
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	315 534	113 143	39 471	389 206
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	325 966	113 143	39 471	399 638

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 536 du 02/02/2021
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 432	10 432
AJ	Autres immobilisations incorporelles	183 956		183 956	183 956
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 429	17 407	14 022	7 917
AT	Autres immobilisations corporelles	580 313	371 799	208 514	276 221
BH	Autres immobilisations financières	13 234		13 234	13 234
BJ	TOTAL (I)	819 364	399 638	419 726	481 328
BX	Clients et comptes rattachés	457 001		457 001	519 645
BZ	Autres créances	115 825		115 825	53 259
CF	Disponibilités	582 642		582 642	379 083
CH	Charges constatées d’avance	22 187		22 187	11 000
CJ	TOTAL (II)	1 177 655		1 177 655	962 987
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 997 019	399 638	1 597 381	1 444 315
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	90 000	90 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	811 505	666 433
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	319 228	295 073
DL	TOTAL (I)	1 229 734	1 060 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	30 911	47 300
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 725	16 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 689	10 318
DY	Dettes fiscales et sociales	299 323	309 972
EC	TOTAL (IV)	367 647	383 810
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 597 381	1 444 315
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 457	352 899
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FQ	Autres produits			59 612	43 921
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 060 429	1 929 280
FW	Autres achats et charges externes			223 988	227 754
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 848	101 191
FY	Salaires et traitements			917 243	841 086
FZ	Charges sociales			260 991	252 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 143	100 405
GE	Autres charges			5 040	3 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 627 253	1 527 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			433 175	401 929
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 597	8 130
GP	Total des produits financiers (V)			6 597	8 130
GR	Intérêts et charges assimilées			796	316
GU	Total des charges financières (VI)			796	316
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 801	7 814
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			438 976	409 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 000	39 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 000	39 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		225
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		30 483
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		30 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 000	8 792
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	123 748	123 463
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 071 026	1 976 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 751 798	1 681 837
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	319 228	295 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 432			10 432
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	315 534	113 143	39 471	389 206
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	325 966	113 143	39 471	399 638

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 2758 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 432	10 432
AJ	Autres immobilisations incorporelles	183 956		183 956	183 956
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 429	17 407	14 022	7 917
AT	Autres immobilisations corporelles	580 313	371 799	208 514	276 221
BH	Autres immobilisations financières	13 234		13 234	13 234
BJ	TOTAL (I)	819 364	399 638	419 726	481 328
BX	Clients et comptes rattachés	457 001		457 001	519 645
BZ	Autres créances	115 825		115 825	53 259
CF	Disponibilités	582 642		582 642	379 083
CH	Charges constatées d’avance	22 187		22 187	11 000
CJ	TOTAL (II)	1 177 655		1 177 655	962 987
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 997 019	399 638	1 597 381	1 444 315
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	90 000	90 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	811 505	666 433
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	319 228	295 073
DL	TOTAL (I)	1 229 734	1 060 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	30 911	47 300
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 725	16 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 689	10 318
DY	Dettes fiscales et sociales	299 323	309 972
EC	TOTAL (IV)	367 647	383 810
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 597 381	1 444 315
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 457	352 899
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FQ	Autres produits			59 612	43 921
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 060 429	1 929 280
FW	Autres achats et charges externes			223 988	227 754
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 848	101 191
FY	Salaires et traitements			917 243	841 086
FZ	Charges sociales			260 991	252 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 143	100 405
GE	Autres charges			5 040	3 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 627 253	1 527 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			433 175	401 929
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 597	8 130
GP	Total des produits financiers (V)			6 597	8 130
GR	Intérêts et charges assimilées			796	316
GU	Total des charges financières (VI)			796	316
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 801	7 814
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			438 976	409 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 000	39 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 000	39 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		225
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		30 483
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		30 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 000	8 792
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	123 748	123 463
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 071 026	1 976 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 751 798	1 681 837
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	319 228	295 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 432			10 432
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	315 534	113 143	39 471	389 206
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	325 966	113 143	39 471	399 638

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 5679 du 19/12/2017
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 432	10 432
AJ	Autres immobilisations incorporelles	183 956		183 956	183 956
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 429	17 407	14 022	7 917
AT	Autres immobilisations corporelles	580 313	371 799	208 514	276 221
BH	Autres immobilisations financières	13 234		13 234	13 234
BJ	TOTAL (I)	819 364	399 638	419 726	481 328
BX	Clients et comptes rattachés	457 001		457 001	519 645
BZ	Autres créances	115 825		115 825	53 259
CF	Disponibilités	582 642		582 642	379 083
CH	Charges constatées d’avance	22 187		22 187	11 000
CJ	TOTAL (II)	1 177 655		1 177 655	962 987
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 997 019	399 638	1 597 381	1 444 315
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	90 000	90 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	811 505	666 433
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	319 228	295 073
DL	TOTAL (I)	1 229 734	1 060 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	30 911	47 300
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 725	16 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 689	10 318
DY	Dettes fiscales et sociales	299 323	309 972
EC	TOTAL (IV)	367 647	383 810
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 597 381	1 444 315
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 457	352 899
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FQ	Autres produits			59 612	43 921
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 060 429	1 929 280
FW	Autres achats et charges externes			223 988	227 754
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 848	101 191
FY	Salaires et traitements			917 243	841 086
FZ	Charges sociales			260 991	252 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 143	100 405
GE	Autres charges			5 040	3 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 627 253	1 527 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			433 175	401 929
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 597	8 130
GP	Total des produits financiers (V)			6 597	8 130
GR	Intérêts et charges assimilées			796	316
GU	Total des charges financières (VI)			796	316
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 801	7 814
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			438 976	409 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 000	39 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 000	39 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		225
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		30 483
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		30 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 000	8 792
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	123 748	123 463
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 071 026	1 976 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 751 798	1 681 837
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	319 228	295 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 432			10 432
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	315 534	113 143	39 471	389 206
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	325 966	113 143	39 471	399 638

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 503 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 432	10 432
AJ	Autres immobilisations incorporelles	183 956		183 956	183 956
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 429	17 407	14 022	7 917
AT	Autres immobilisations corporelles	580 313	371 799	208 514	276 221
BH	Autres immobilisations financières	13 234		13 234	13 234
BJ	TOTAL (I)	819 364	399 638	419 726	481 328
BX	Clients et comptes rattachés	457 001		457 001	519 645
BZ	Autres créances	115 825		115 825	53 259
CF	Disponibilités	582 642		582 642	379 083
CH	Charges constatées d’avance	22 187		22 187	11 000
CJ	TOTAL (II)	1 177 655		1 177 655	962 987
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 997 019	399 638	1 597 381	1 444 315
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	90 000	90 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	811 505	666 433
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	319 228	295 073
DL	TOTAL (I)	1 229 734	1 060 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	30 911	47 300
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 725	16 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 689	10 318
DY	Dettes fiscales et sociales	299 323	309 972
EC	TOTAL (IV)	367 647	383 810
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 597 381	1 444 315
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 457	352 899
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FQ	Autres produits			59 612	43 921
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 060 429	1 929 280
FW	Autres achats et charges externes			223 988	227 754
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 848	101 191
FY	Salaires et traitements			917 243	841 086
FZ	Charges sociales			260 991	252 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 143	100 405
GE	Autres charges			5 040	3 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 627 253	1 527 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			433 175	401 929
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 597	8 130
GP	Total des produits financiers (V)			6 597	8 130
GR	Intérêts et charges assimilées			796	316
GU	Total des charges financières (VI)			796	316
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 801	7 814
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			438 976	409 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 000	39 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 000	39 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		225
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		30 483
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		30 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 000	8 792
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	123 748	123 463
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 071 026	1 976 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 751 798	1 681 837
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	319 228	295 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 432			10 432
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	315 534	113 143	39 471	389 206
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	325 966	113 143	39 471	399 638

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 502 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 1990B00396
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 432	10 432
AJ	Autres immobilisations incorporelles	183 956		183 956	183 956
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 429	17 407	14 022	7 917
AT	Autres immobilisations corporelles	580 313	371 799	208 514	276 221
BH	Autres immobilisations financières	13 234		13 234	13 234
BJ	TOTAL (I)	819 364	399 638	419 726	481 328
BX	Clients et comptes rattachés	457 001		457 001	519 645
BZ	Autres créances	115 825		115 825	53 259
CF	Disponibilités	582 642		582 642	379 083
CH	Charges constatées d’avance	22 187		22 187	11 000
CJ	TOTAL (II)	1 177 655		1 177 655	962 987
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 997 019	399 638	1 597 381	1 444 315
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	90 000	90 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	811 505	666 433
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	319 228	295 073
DL	TOTAL (I)	1 229 734	1 060 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	30 911	47 300
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 725	16 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 689	10 318
DY	Dettes fiscales et sociales	299 323	309 972
EC	TOTAL (IV)	367 647	383 810
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 597 381	1 444 315
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 457	352 899
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 000 817		2 000 817	1 885 359
FQ	Autres produits			59 612	43 921
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 060 429	1 929 280
FW	Autres achats et charges externes			223 988	227 754
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 848	101 191
FY	Salaires et traitements			917 243	841 086
FZ	Charges sociales			260 991	252 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 143	100 405
GE	Autres charges			5 040	3 928
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 627 253	1 527 350
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			433 175	401 929
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 597	8 130
GP	Total des produits financiers (V)			6 597	8 130
GR	Intérêts et charges assimilées			796	316
GU	Total des charges financières (VI)			796	316
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 801	7 814
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			438 976	409 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 000	39 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 000	39 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		225
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		30 483
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		30 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 000	8 792
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	123 748	123 463
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 071 026	1 976 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 751 798	1 681 837
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	319 228	295 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10 432			10 432
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	315 534	113 143	39 471	389 206
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	325 966	113 143	39 471	399 638

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