JURA TOLERIE ZINGUERIE

Entreprise

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JURA TOLERIE ZINGUERIE
Dernière mise à jour : 20/01/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52910515700026 / Siren : 529105157 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 14 529105157
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.5 : Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres
25.50 : Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres
25.50B : Découpage, emboutissage
Cette sous-classe comprend :
- la production pour des tiers de pièces métalliques découpées ou embouties Produits associés : 25.50.13
Coordonnées de l'établissement :
JURA TOLERIE ZINGUERIE
Adresse :
26 Rue DE LA LIBERATION
25300 PONTARLIER
Liens de succession de l'établissement :
20/01/2011 : Succession
Prédécesseur : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/12/2010
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Activité principale : Découpage, emboutissage (NAFRev2 : 25.50B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
JURA TOLERIE ZINGUERIE - Pontarlier (siège)JURA TOLERIE ZINGUERIE - Paris (fermé)
Marques françaises :
31/08/2022 : GROUPE ALTEMA
N° national/d'enregistrement : 4894219
Date de dépôt : 31/08/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

31/08/2022 : ALTEMA HABILLAGE DU BÂTIMENT - CHEMINEES
N° national/d'enregistrement : 4894221
Date de dépôt : 31/08/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

31/08/2022 : ALTEMA HABILLAGE DU BÂTIMENT - CHEMINEES
N° national/d'enregistrement : 4894229
Date de dépôt : 31/08/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

16/01/2020 : ALTEMA
N° national/d'enregistrement : 4614698
Date de dépôt : 16/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumée ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 797178
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l'étanchéité des toitures et des façades, pour l'évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l'évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; Classe 17 : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l'eau ; laine de verre pour l'isolation, laine de roche pour l'isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l'isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; Classe 19 : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l'étanchéité des toitures et des façades, pour l'évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l'évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; Classe 31 : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ; Classe 35 : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l'eau, laine de verre pour l'isolation, laine de roche pour l'isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l'isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; Classe 40 : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Publications au Bodacc :
01/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1117
NOJO : 2501MYG24805600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2925
NOJO : 2501MYG23387500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°208
NOJO : 2501MYG22093500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°645
NOJO : 2501MYG20884400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : 000002501199385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE DU RIED (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5439
NOJO : 250119323700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2536
NOJO : 250118082300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4154
NOJO : 250116715500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2844
NOJO : 250115732600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4735
NOJO : 250114217700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4071
NOJO : BXC12292003582B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°964
NOJO : BXB11308002711S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZINVEST (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1262
NOJO : BXC112350110971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°413
NOJO : BXA11049001527H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 20/01/2011
Publication légale : La terre de chez nous, le 12/02/2011
Oppositions : Fidal 17C, rue Alain Savary Parc Atemis 25000 Besançon
Numéro d'identification : RCS Besançon 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZINVEST (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FICUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE TUDES ECONOMIQUES PAUL BRUNIER (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU Daniel
Montant du capital : 400000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 343 880 241
Dénomination : SOCIETE COMTOISE D'ARTICLES DE FERBLANTERIE - SCAF
06/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°504
NOJO : BXA10365000186B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/12/2010
Date de commencement d'activité : 08/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 529 105 157
Dénomination : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ZINVEST, Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'ETUDES ECONOMIQUESPAUL BRUNIER, Commissaire aux comptes suppléant : Bureau, Daniel.

Montant du capital : 200 EUR

Etablissement principal :
Activité : La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement, dans toutes société, quelle qu'en soit la forme et l'objet, et notamment dans les sociétés dont l'activité est la fabrication, la distribution et la commercialisation d'articles de tôlerie,de Zinguerie de Ferbianterie ou de chauffage, toutes prestations de services au profit des entreprises en matière de gestion, et notamment dans les domaines administratif, comptable, financier, informatique, commercial et de la gestion des ressources humaines, l'exploitation de tous brevets et marques, notamment par voie de licence ; la location de tous matériels et équipements de quelle que nature qu'ils soient.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
9 avenue Matignon
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
31/05/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
20/01/2011 : activité principale, code NIC
Activité principale : Découpage, emboutissage (NAFRev2 : 25.50B)
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE HILD
Siren : 528471014
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue de la 5éme division blindée
68320 Jebsheim
FRANCE
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 avenue de la Forêt Noire
67000 Strasbourg
FRANCE
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Type : Personne Physique

Nom : GUYOT Christophe
Né le 16/09/1963 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 rue de la Forêt Noire
67000 Strasbourg
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°3374 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°538 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/01/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°538 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONTARLIER 26 RUE DE LA LIBERATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°538 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
29/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
26 rue de la Libération
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2011
Activité : Fabrication d'articles de tôlerie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COMTOISE D ARTICLES DE FERBLANTERIE - SCA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/07/2015 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 823
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2011
Texte de l'observation : - transfert du siège social de PARIS 9 avenue de matignon à PONTARLIER 26 rue de la libération à compter du 20/01/11 début d'activité a l 'ancien siège : 08/12/10
Personnes morales :
29/07/2015 : JURA TOLERIE ZINGUERIE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°4390 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°4274 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°5443 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°2962 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°5317 déposé le 02/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00095
Dépôt : N°4376 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7028 du 29/11/2021
Numéro de gestion : 2011B00095
Code activité : 2550B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial657 958657 958657 958
APConstructions26 1865 93420 25211 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 39255 24518 14817 984
ATAutres immobilisations corporelles33 39014 81118 5782 559
BJTOTAL (I)790 92675 991714 936690 352
BLMatières premières, approvisionnements29 85229 85233 532
BRProduits intermédiaires et finis6 8076 807
BTMarchandises166 185166 185174 101
BXClients et comptes rattachés206 717308206 409187 194
BZAutres créances434 839434 839511 362
CFDisponibilités29 56829 5687 787
CHCharges constatées d’avance585858
CJTOTAL (II)874 025308873 718914 033
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 664 95276 2981 588 6531 604 384
CRParts à plus d’un an461
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...670 000670 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves66 94337 951
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 629180 992
DLTOTAL (I)1 331 5721 328 943
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)259246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 749200 708
DYDettes fiscales et sociales55 53463 185
EAAutres dettes1 54011 302
ECTOTAL (IV)257 082275 441
EETOTAL GENERAL (I à V)1 588 6531 604 384
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an257 082275 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.154134
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises487 589487 589451 540
FDProduction vendue biens603 514603 514600 104
FGProduction vendue services2 4102 4101 711
FJChiffres d’affaires nets1 093 5131 093 5131 053 355
FMProduction stockée6 807
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges546
FQAutres produits69
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 100 8711 053 364
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)532 140499 602
FTVariation de stock (marchandises)7 916-60 833
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 40210 681
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 68025 486
FWAutres achats et charges externes135 070134 099
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2733 845
FYSalaires et traitements123 095122 371
FZCharges sociales40 80339 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 54110 330
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions308
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)873 232785 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)227 640268 164
GJProduits financiers de participations2666
GPTotal des produits financiers (V)2666
GRIntérêts et charges assimilées24684
GUTotal des charges financières (VI)24684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-220-17
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)227 420268 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)459
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-459
HKImpôts sur les bénéfices (X)72 79186 695
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 100 8971 053 430
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 268872 438
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)154 629180 992
A1Renvois : Transfert de charges546
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 45020 54175 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 45020 54175 991
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients308308
7BTotal Provisions pour dépréciation308308
7CTOTAL GENERAL308308
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation308
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux461
UXAutres créances clients206 256
VMImpôts sur les bénéfices21 251
VBT. V. A.11 073
VCGroupe et associés382 853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 662
VSCharges constatées d’avance58
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES641 614641 153461
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine259259
8BFournisseurs et comptes rattaché199 749199 749
8CPersonnel et comptes rattachés13 52413 524
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 68830 688
VWT.V.A.11 06011 060
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5401 540
VYTOTAL – ETAT DES DETTES257 081257 081
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6332 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 2011B00095
Code activité : 2550B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial657 958657 958657 958
APConstructions26 1865 93420 25211 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 39255 24518 14817 984
ATAutres immobilisations corporelles33 39014 81118 5782 559
BJTOTAL (I)790 92675 991714 936690 352
BLMatières premières, approvisionnements29 85229 85233 532
BRProduits intermédiaires et finis6 8076 807
BTMarchandises166 185166 185174 101
BXClients et comptes rattachés206 717308206 409187 194
BZAutres créances434 839434 839511 362
CFDisponibilités29 56829 5687 787
CHCharges constatées d’avance585858
CJTOTAL (II)874 025308873 718914 033
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 664 95276 2981 588 6531 604 384
CRParts à plus d’un an461
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...670 000670 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves66 94337 951
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 629180 992
DLTOTAL (I)1 331 5721 328 943
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)259246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 749200 708
DYDettes fiscales et sociales55 53463 185
EAAutres dettes1 54011 302
ECTOTAL (IV)257 082275 441
EETOTAL GENERAL (I à V)1 588 6531 604 384
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an257 082275 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.154134
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises487 589487 589451 540
FDProduction vendue biens603 514603 514600 104
FGProduction vendue services2 4102 4101 711
FJChiffres d’affaires nets1 093 5131 093 5131 053 355
FMProduction stockée6 807
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges546
FQAutres produits69
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 100 8711 053 364
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)532 140499 602
FTVariation de stock (marchandises)7 916-60 833
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 40210 681
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 68025 486
FWAutres achats et charges externes135 070134 099
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2733 845
FYSalaires et traitements123 095122 371
FZCharges sociales40 80339 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 54110 330
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions308
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)873 232785 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)227 640268 164
GJProduits financiers de participations2666
GPTotal des produits financiers (V)2666
GRIntérêts et charges assimilées24684
GUTotal des charges financières (VI)24684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-220-17
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)227 420268 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)459
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-459
HKImpôts sur les bénéfices (X)72 79186 695
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 100 8971 053 430
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 268872 438
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)154 629180 992
A1Renvois : Transfert de charges546
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 45020 54175 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 45020 54175 991
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients308308
7BTotal Provisions pour dépréciation308308
7CTOTAL GENERAL308308
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation308
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux461
UXAutres créances clients206 256
VMImpôts sur les bénéfices21 251
VBT. V. A.11 073
VCGroupe et associés382 853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 662
VSCharges constatées d’avance58
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES641 614641 153461
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine259259
8BFournisseurs et comptes rattaché199 749199 749
8CPersonnel et comptes rattachés13 52413 524
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 68830 688
VWT.V.A.11 06011 060
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5401 540
VYTOTAL – ETAT DES DETTES257 081257 081
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7281 du 22/10/2019
Numéro de gestion : 2011B00095
Code activité : 2550B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial657 958657 958657 958
APConstructions26 1865 93420 25211 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 39255 24518 14817 984
ATAutres immobilisations corporelles33 39014 81118 5782 559
BJTOTAL (I)790 92675 991714 936690 352
BLMatières premières, approvisionnements29 85229 85233 532
BRProduits intermédiaires et finis6 8076 807
BTMarchandises166 185166 185174 101
BXClients et comptes rattachés206 717308206 409187 194
BZAutres créances434 839434 839511 362
CFDisponibilités29 56829 5687 787
CHCharges constatées d’avance585858
CJTOTAL (II)874 025308873 718914 033
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 664 95276 2981 588 6531 604 384
CRParts à plus d’un an461
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...670 000670 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves66 94337 951
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 629180 992
DLTOTAL (I)1 331 5721 328 943
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)259246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 749200 708
DYDettes fiscales et sociales55 53463 185
EAAutres dettes1 54011 302
ECTOTAL (IV)257 082275 441
EETOTAL GENERAL (I à V)1 588 6531 604 384
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an257 082275 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.154134
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises487 589487 589451 540
FDProduction vendue biens603 514603 514600 104
FGProduction vendue services2 4102 4101 711
FJChiffres d’affaires nets1 093 5131 093 5131 053 355
FMProduction stockée6 807
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges546
FQAutres produits69
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 100 8711 053 364
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)532 140499 602
FTVariation de stock (marchandises)7 916-60 833
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 40210 681
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 68025 486
FWAutres achats et charges externes135 070134 099
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2733 845
FYSalaires et traitements123 095122 371
FZCharges sociales40 80339 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 54110 330
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions308
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)873 232785 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)227 640268 164
GJProduits financiers de participations2666
GPTotal des produits financiers (V)2666
GRIntérêts et charges assimilées24684
GUTotal des charges financières (VI)24684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-220-17
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)227 420268 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)459
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-459
HKImpôts sur les bénéfices (X)72 79186 695
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 100 8971 053 430
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 268872 438
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)154 629180 992
A1Renvois : Transfert de charges546
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 45020 54175 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 45020 54175 991
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients308308
7BTotal Provisions pour dépréciation308308
7CTOTAL GENERAL308308
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation308
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux461
UXAutres créances clients206 256
VMImpôts sur les bénéfices21 251
VBT. V. A.11 073
VCGroupe et associés382 853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 662
VSCharges constatées d’avance58
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES641 614641 153461
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine259259
8BFournisseurs et comptes rattaché199 749199 749
8CPersonnel et comptes rattachés13 52413 524
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 68830 688
VWT.V.A.11 06011 060
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5401 540
VYTOTAL – ETAT DES DETTES257 081257 081
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6454 du 05/12/2018
Numéro de gestion : 2011B00095
Code activité : 2550B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial657 958657 958657 958
APConstructions26 1865 93420 25211 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 39255 24518 14817 984
ATAutres immobilisations corporelles33 39014 81118 5782 559
BJTOTAL (I)790 92675 991714 936690 352
BLMatières premières, approvisionnements29 85229 85233 532
BRProduits intermédiaires et finis6 8076 807
BTMarchandises166 185166 185174 101
BXClients et comptes rattachés206 717308206 409187 194
BZAutres créances434 839434 839511 362
CFDisponibilités29 56829 5687 787
CHCharges constatées d’avance585858
CJTOTAL (II)874 025308873 718914 033
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 664 95276 2981 588 6531 604 384
CRParts à plus d’un an461
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...670 000670 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves66 94337 951
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 629180 992
DLTOTAL (I)1 331 5721 328 943
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)259246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 749200 708
DYDettes fiscales et sociales55 53463 185
EAAutres dettes1 54011 302
ECTOTAL (IV)257 082275 441
EETOTAL GENERAL (I à V)1 588 6531 604 384
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an257 082275 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.154134
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises487 589487 589451 540
FDProduction vendue biens603 514603 514600 104
FGProduction vendue services2 4102 4101 711
FJChiffres d’affaires nets1 093 5131 093 5131 053 355
FMProduction stockée6 807
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges546
FQAutres produits69
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 100 8711 053 364
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)532 140499 602
FTVariation de stock (marchandises)7 916-60 833
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 40210 681
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 68025 486
FWAutres achats et charges externes135 070134 099
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2733 845
FYSalaires et traitements123 095122 371
FZCharges sociales40 80339 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 54110 330
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions308
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)873 232785 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)227 640268 164
GJProduits financiers de participations2666
GPTotal des produits financiers (V)2666
GRIntérêts et charges assimilées24684
GUTotal des charges financières (VI)24684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-220-17
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)227 420268 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)459
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-459
HKImpôts sur les bénéfices (X)72 79186 695
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 100 8971 053 430
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 268872 438
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)154 629180 992
A1Renvois : Transfert de charges546
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 45020 54175 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 45020 54175 991
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients308308
7BTotal Provisions pour dépréciation308308
7CTOTAL GENERAL308308
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation308
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux461
UXAutres créances clients206 256
VMImpôts sur les bénéfices21 251
VBT. V. A.11 073
VCGroupe et associés382 853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 662
VSCharges constatées d’avance58
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES641 614641 153461
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine259259
8BFournisseurs et comptes rattaché199 749199 749
8CPersonnel et comptes rattachés13 52413 524
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 68830 688
VWT.V.A.11 06011 060
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5401 540
VYTOTAL – ETAT DES DETTES257 081257 081
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4117 du 11/08/2017
Numéro de gestion : 2011B00095
Code activité : 2550B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial657 958657 958657 958
APConstructions26 1865 93420 25211 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 39255 24518 14817 984
ATAutres immobilisations corporelles33 39014 81118 5782 559
BJTOTAL (I)790 92675 991714 936690 352
BLMatières premières, approvisionnements29 85229 85233 532
BRProduits intermédiaires et finis6 8076 807
BTMarchandises166 185166 185174 101
BXClients et comptes rattachés206 717308206 409187 194
BZAutres créances434 839434 839511 362
CFDisponibilités29 56829 5687 787
CHCharges constatées d’avance585858
CJTOTAL (II)874 025308873 718914 033
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 664 95276 2981 588 6531 604 384
CRParts à plus d’un an461
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...670 000670 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves66 94337 951
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 629180 992
DLTOTAL (I)1 331 5721 328 943
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)259246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 749200 708
DYDettes fiscales et sociales55 53463 185
EAAutres dettes1 54011 302
ECTOTAL (IV)257 082275 441
EETOTAL GENERAL (I à V)1 588 6531 604 384
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an257 082275 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.154134
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises487 589487 589451 540
FDProduction vendue biens603 514603 514600 104
FGProduction vendue services2 4102 4101 711
FJChiffres d’affaires nets1 093 5131 093 5131 053 355
FMProduction stockée6 807
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges546
FQAutres produits69
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 100 8711 053 364
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)532 140499 602
FTVariation de stock (marchandises)7 916-60 833
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 40210 681
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 68025 486
FWAutres achats et charges externes135 070134 099
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2733 845
FYSalaires et traitements123 095122 371
FZCharges sociales40 80339 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements20 54110 330
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions308
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)873 232785 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)227 640268 164
GJProduits financiers de participations2666
GPTotal des produits financiers (V)2666
GRIntérêts et charges assimilées24684
GUTotal des charges financières (VI)24684
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-220-17
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)227 420268 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)459
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-459
HKImpôts sur les bénéfices (X)72 79186 695
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 100 8971 053 430
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 268872 438
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)154 629180 992
A1Renvois : Transfert de charges546
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 45020 54175 991
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 45020 54175 991
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients308308
7BTotal Provisions pour dépréciation308308
7CTOTAL GENERAL308308
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation308
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux461
UXAutres créances clients206 256
VMImpôts sur les bénéfices21 251
VBT. V. A.11 073
VCGroupe et associés382 853
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 662
VSCharges constatées d’avance58
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES641 614641 153461
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine259259
8BFournisseurs et comptes rattaché199 749199 749
8CPersonnel et comptes rattachés13 52413 524
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 68830 688
VWT.V.A.11 06011 060
VQAutres impôts, taxes et assimilés261261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5401 540
VYTOTAL – ETAT DES DETTES257 081257 081
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