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de Golbey

INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44151344700033 / Siren : 441513447 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 18 441513447
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL
Adresse :
PARC ASTREA ZAC LAFAYETTE
27 Rue CLEMENT MAROT

25000 BESANCON
Marchés publics :
27/06/2022 : Marché

Objet : Marché public relatif à l'étude globale de mobilité sur le territoire de la Communauté de communes Val de Saône Centre
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 20007011800019202287361300
Source : e-marchespublics
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 462 €
Date de notification : 24/02/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CC VAL DE SAONE CENTRE

Titulaire :
Item études et conseil (44151344700033)
23/11/2021 : Marché

Objet : Élaboration d'un schéma directeur "mobilités actives" sur le territoire de la communauté de communes du Pays des Abers
Classification : Étude de faisabilité (79314000)

Numéro unique d’identification : 2429005530003120212021S0003300
Source : megalis-bretagne
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 875 €
Date de notification : 23/11/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS

Titulaire :
INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL (44151344700033)
15/02/2021 : Marché

Objet : Réalisation d'un schéma directeur intercommunal des Mobilités Douces (Grand Pontarlier)
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 24250033800122202100100
Source : marches-publics.info
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 575 €
Date de notification : 28/01/2021

Lieu d'exécution : Pontarlier
Acheteur : Communauté de Communes du Grand Pontarlier

Titulaire :
item-conseil (44151344700033)
18/11/2020 : Marché

Objet : ELABORATION D UN SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE COMMUNAUTAIRE
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 200070753000132019RLV1901500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 41 300 €
Date de notification : 18/07/2019

Lieu d'exécution : Riom-Cedex
Acheteur : CA RLV

Titulaire :
ITEM ETUDES ET CONSEIL (44151344700033)
31/03/2020 : Accord-cadre

Objet : AMO PLD-Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Plan Local de Déplacements du Grand Paris Sud Est Avenir
Classification : Services de conseil en matière de systèmes de transport (71311200)

Numéro unique d’identification : 200058006000612018rkRDrN4uh_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 189 630 €
Date de notification : 20/07/2018

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir

Titulaire :
ITEM ETUDE ET CONSEIL (44151344700033)
07/12/2018 : Marché

Objet : Le titulaire du présent marché a pour mission l'accompagnement du maître d'ouvrage à la réalisation du Plan Local de Déplacements (PLD) de Rambouillet Territoires.
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2000733440006720182019S0000200
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 115 290 €
Date de notification : 07/12/2018

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires

Titulaire :
INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL (44151344700033)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2006 : Succession
Prédécesseur : INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/04/2002
Dénomination : INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : ITEM
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1491
NOJO : 2501MYG27592300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2450
NOJO : 2501MYG26294100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1849
NOJO : 2501MYG24368400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°605
NOJO : 2501MYG23208000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°678
NOJO : 002501MYG220724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1535
NOJO : 2501MYG21959000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2649
NOJO : 2501MYG20669900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3171
NOJO : 250119495900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1919
NOJO : 250118356600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3432
NOJO : 250117162700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2714
NOJO : 250115718900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4095
NOJO : 250114473400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2799
NOJO : BXC130240018863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3821
NOJO : BXC11360002176P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3277
NOJO : BXC10319001652C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 rue Clement Marot Parc Astrea
25000 Besançon
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3607
NOJO : BXC093140060407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 rue Clement Marot Parc Astrea
25000 Besançon
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3608
NOJO : BXC09314006052E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 441 513 447
Dénomination : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 rue Clement Marot Parc Astrea
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
01/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/02/2006 : code NIC
Code NIC : 00033
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Type : Personne Physique

Nom : BRISCHOUX Geoffroy
Né le 25/12/1972 à MONTBELIARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 RUE MEGEVAND
25000 BESANCON
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Type : Personne Physique

Nom : BRISCHOUX Geoffroy
Né le 25/12/1972 à MONTBELIARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 RUE MEGEVAND
25000 BESANCON
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Type : Personne Physique

Nom : GIRERD Guillaume
Né le 15/05/1975 à BOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
99 RUE DES GRANGES
25000 BESANCON
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Type : Personne Physique

Nom : GIRERD Guillaume
Né le 15/05/1975 à BOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
99 RUE DES GRANGES
25000 BESANCON
FRANCE
Dépôts des actes :
02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°483 déposé le 15/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 27 RUE CLEMENT MAROT - PARC ASTREA
14/10/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°2707 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°1424 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
23/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°2630 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
03/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°705 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 6 RUE DE LORRAINE
25/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°1065 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°705 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°2630 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°1424 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°483 déposé le 15/02/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
23/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B01556
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
13 Rue Claude Chappe
Immeuble Oxygene Bat A
Meeting Point
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Nom commercial : ITEM ETUDES & CONSEIL
Enseigne : ITEM ETUDES ET CONSEIL - AGENCE OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/2009
Activité : Réalisation d'études et de conseils en mobilité
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
27 rue Clement Marot
Parc Astrea
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2002
Activité : La réalisation d'études et de conseils en intervenant comme prestataire de services pour des partenaires privés ou publics en réalisant divers travaux dans les domaines de l'environnement, de l'aménagement du territoire, des transports ou de la mobilité, en France ou à l'étranger.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B01556
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
4 Square René Cassin
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : ITEM ETUDES ET CONSEIL - AGENCE OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/2009
Activité : études et conseils dans les domaines de l'environnément dès transports et de la mobilité
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/07/2019 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2010
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : 55 RUE DUPONT DES LOGES 35000 RENNES Exploité du 30.09.2009 au 23.12.2009
23/07/2019 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2010
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 square René Cassin 35000 Rennes : Pour l'établissement secondaire situé à 55 RUE DUPONT DES LOGES 35000 RENNES il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds CREATION
23/07/2019 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 89996
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2019
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de RENNES (35000), 1 rue Raoul Pochon - Parc d'Affaires Oberthur à CESSON SEVIGNE, 13 rue Claude Chappe Meeting Point Immeuble Oxygene Bat A à compter du 01/06/2019
14/01/2010 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2010
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : 55 RUE DUPONT DES LOGES 35000 RENNES Exploité du 30.09.2009 au 23.12.2009
14/01/2010 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2010
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 square René Cassin 35000 Rennes : Pour l'établissement secondaire situé à 55 RUE DUPONT DES LOGES 35000 RENNES il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds CREATION
Personnes morales :
23/07/2019 : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
27/10/2016 : Innovation pour les transports, l'environnement et la mobilité : études et conseil en abrégé : ITEM études et conseil
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 9000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/01/2010 : INNOVATION POUR LES TRANSPORTS, L'ENVIRONNEMENT ET LA MOBILITE : ETUDES ET CONSEIL EN ABREGE : ITEM ETUDES ET CONSEIL
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ITEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°6048 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°7131 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°5369 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°4710 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°6357 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°6692 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°5595 déposé le 28/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°4937 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°4925 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°4984 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°3687 déposé le 05/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°3984 déposé le 06/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°3432 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00140
Dépôt : N°3359 déposé le 24/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7706 du 22/11/2022
Numéro de gestion : 2002B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 59728 597
ATAutres immobilisations corporelles119 30056 36462 93634 957
CUAutres participations377377377
BHAutres immobilisations financières3 7173 7172 675
BJTOTAL (I)151 99184 96167 03038 009
BXClients et comptes rattachés394 106394 106418 380
BZAutres créances19 40219 40246 980
CFDisponibilités62 29762 297
CHCharges constatées d’avance10 17810 1789 807
CJTOTAL (II)485 985485 985475 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)637 97684 961553 015513 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves324 144262 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 14563 460
DLTOTAL (I)363 189335 964
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 02135 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 48910 213
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 1328 701
DYDettes fiscales et sociales114 181119 929
EAAutres dettes22 900
ECTOTAL (IV)189 826177 212
EETOTAL GENERAL (I à V)553 015513 175
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an146 708167 425
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services562 0802 860564 940540 118
FJChiffres d’affaires nets562 0802 860564 940540 118
FOSubventions d’exploitation3 272
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 6084 360
FQAutres produits4810
FRTotal des produits d’exploitation (I)572 869544 488
FWAutres achats et charges externes126 859108 753
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0276 829
FYSalaires et traitements288 338277 658
FZCharges sociales101 45989 973
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 43625 251
GEAutres charges146
GFTotal des charges d’exploitation (II)546 132508 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 73636 019
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées1 0201 196
GSDifférences négatives de change240
GUTotal des charges financières (VI)1 0201 435
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 016-1 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 72034 587
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 182
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 5002 752
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 023
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 50025 957
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 59024 069
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 1192 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 70926 154
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 791-197
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 365-29 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 372570 449
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 227506 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 14563 460
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4403 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 2002B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 59728 597
ATAutres immobilisations corporelles119 30056 36462 93634 957
CUAutres participations377377377
BHAutres immobilisations financières3 7173 7172 675
BJTOTAL (I)151 99184 96167 03038 009
BXClients et comptes rattachés394 106394 106418 380
BZAutres créances19 40219 40246 980
CFDisponibilités62 29762 297
CHCharges constatées d’avance10 17810 1789 807
CJTOTAL (II)485 985485 985475 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)637 97684 961553 015513 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves324 144262 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 14563 460
DLTOTAL (I)363 189335 964
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 02135 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 48910 213
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 1328 701
DYDettes fiscales et sociales114 181119 929
EAAutres dettes22 900
ECTOTAL (IV)189 826177 212
EETOTAL GENERAL (I à V)553 015513 175
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an146 708167 425
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services562 0802 860564 940540 118
FJChiffres d’affaires nets562 0802 860564 940540 118
FOSubventions d’exploitation3 272
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 6084 360
FQAutres produits4810
FRTotal des produits d’exploitation (I)572 869544 488
FWAutres achats et charges externes126 859108 753
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0276 829
FYSalaires et traitements288 338277 658
FZCharges sociales101 45989 973
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 43625 251
GEAutres charges146
GFTotal des charges d’exploitation (II)546 132508 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 73636 019
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées1 0201 196
GSDifférences négatives de change240
GUTotal des charges financières (VI)1 0201 435
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 016-1 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 72034 587
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 182
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 5002 752
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 023
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 50025 957
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 59024 069
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 1192 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 70926 154
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 791-197
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 365-29 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 372570 449
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 227506 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 14563 460
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5335 du 13/10/2020
Numéro de gestion : 2002B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 59728 597
ATAutres immobilisations corporelles119 30056 36462 93634 957
CUAutres participations377377377
BHAutres immobilisations financières3 7173 7172 675
BJTOTAL (I)151 99184 96167 03038 009
BXClients et comptes rattachés394 106394 106418 380
BZAutres créances19 40219 40246 980
CFDisponibilités62 29762 297
CHCharges constatées d’avance10 17810 1789 807
CJTOTAL (II)485 985485 985475 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)637 97684 961553 015513 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves324 144262 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 14563 460
DLTOTAL (I)363 189335 964
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 02135 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 48910 213
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 1328 701
DYDettes fiscales et sociales114 181119 929
EAAutres dettes22 900
ECTOTAL (IV)189 826177 212
EETOTAL GENERAL (I à V)553 015513 175
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an146 708167 425
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services562 0802 860564 940540 118
FJChiffres d’affaires nets562 0802 860564 940540 118
FOSubventions d’exploitation3 272
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 6084 360
FQAutres produits4810
FRTotal des produits d’exploitation (I)572 869544 488
FWAutres achats et charges externes126 859108 753
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0276 829
FYSalaires et traitements288 338277 658
FZCharges sociales101 45989 973
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 43625 251
GEAutres charges146
GFTotal des charges d’exploitation (II)546 132508 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 73636 019
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées1 0201 196
GSDifférences négatives de change240
GUTotal des charges financières (VI)1 0201 435
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 016-1 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 72034 587
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 182
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 5002 752
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 023
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 50025 957
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 59024 069
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 1192 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 70926 154
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 791-197
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 365-29 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 372570 449
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 227506 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 14563 460
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6439 du 13/09/2019
Numéro de gestion : 2002B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 59728 597
ATAutres immobilisations corporelles119 30056 36462 93634 957
CUAutres participations377377377
BHAutres immobilisations financières3 7173 7172 675
BJTOTAL (I)151 99184 96167 03038 009
BXClients et comptes rattachés394 106394 106418 380
BZAutres créances19 40219 40246 980
CFDisponibilités62 29762 297
CHCharges constatées d’avance10 17810 1789 807
CJTOTAL (II)485 985485 985475 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)637 97684 961553 015513 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves324 144262 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 14563 460
DLTOTAL (I)363 189335 964
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 02135 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 48910 213
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 1328 701
DYDettes fiscales et sociales114 181119 929
EAAutres dettes22 900
ECTOTAL (IV)189 826177 212
EETOTAL GENERAL (I à V)553 015513 175
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an146 708167 425
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services562 0802 860564 940540 118
FJChiffres d’affaires nets562 0802 860564 940540 118
FOSubventions d’exploitation3 272
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 6084 360
FQAutres produits4810
FRTotal des produits d’exploitation (I)572 869544 488
FWAutres achats et charges externes126 859108 753
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0276 829
FYSalaires et traitements288 338277 658
FZCharges sociales101 45989 973
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 43625 251
GEAutres charges146
GFTotal des charges d’exploitation (II)546 132508 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 73636 019
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées1 0201 196
GSDifférences négatives de change240
GUTotal des charges financières (VI)1 0201 435
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 016-1 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 72034 587
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 182
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 5002 752
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 023
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 50025 957
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 59024 069
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 1192 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 70926 154
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 791-197
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 365-29 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 372570 449
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 227506 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 14563 460
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5309 du 03/10/2018
Numéro de gestion : 2002B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 59728 597
ATAutres immobilisations corporelles119 30056 36462 93634 957
CUAutres participations377377377
BHAutres immobilisations financières3 7173 7172 675
BJTOTAL (I)151 99184 96167 03038 009
BXClients et comptes rattachés394 106394 106418 380
BZAutres créances19 40219 40246 980
CFDisponibilités62 29762 297
CHCharges constatées d’avance10 17810 1789 807
CJTOTAL (II)485 985485 985475 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)637 97684 961553 015513 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves324 144262 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 14563 460
DLTOTAL (I)363 189335 964
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 02135 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 48910 213
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 1328 701
DYDettes fiscales et sociales114 181119 929
EAAutres dettes22 900
ECTOTAL (IV)189 826177 212
EETOTAL GENERAL (I à V)553 015513 175
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an146 708167 425
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services562 0802 860564 940540 118
FJChiffres d’affaires nets562 0802 860564 940540 118
FOSubventions d’exploitation3 272
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 6084 360
FQAutres produits4810
FRTotal des produits d’exploitation (I)572 869544 488
FWAutres achats et charges externes126 859108 753
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0276 829
FYSalaires et traitements288 338277 658
FZCharges sociales101 45989 973
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 43625 251
GEAutres charges146
GFTotal des charges d’exploitation (II)546 132508 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 73636 019
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées1 0201 196
GSDifférences négatives de change240
GUTotal des charges financières (VI)1 0201 435
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 016-1 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 72034 587
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 182
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 5002 752
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 023
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 50025 957
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 59024 069
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 1192 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 70926 154
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 791-197
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 365-29 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 372570 449
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 227506 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 14563 460
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5236 du 06/10/2017
Numéro de gestion : 2002B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 59728 597
ATAutres immobilisations corporelles119 30056 36462 93634 957
CUAutres participations377377377
BHAutres immobilisations financières3 7173 7172 675
BJTOTAL (I)151 99184 96167 03038 009
BXClients et comptes rattachés394 106394 106418 380
BZAutres créances19 40219 40246 980
CFDisponibilités62 29762 297
CHCharges constatées d’avance10 17810 1789 807
CJTOTAL (II)485 985485 985475 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)637 97684 961553 015513 175
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves324 144262 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 14563 460
DLTOTAL (I)363 189335 964
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 02135 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 48910 213
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 1328 701
DYDettes fiscales et sociales114 181119 929
EAAutres dettes22 900
ECTOTAL (IV)189 826177 212
EETOTAL GENERAL (I à V)553 015513 175
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an146 708167 425
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services562 0802 860564 940540 118
FJChiffres d’affaires nets562 0802 860564 940540 118
FOSubventions d’exploitation3 272
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 6084 360
FQAutres produits4810
FRTotal des produits d’exploitation (I)572 869544 488
FWAutres achats et charges externes126 859108 753
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0276 829
FYSalaires et traitements288 338277 658
FZCharges sociales101 45989 973
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 43625 251
GEAutres charges146
GFTotal des charges d’exploitation (II)546 132508 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 73636 019
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées1 0201 196
GSDifférences négatives de change240
GUTotal des charges financières (VI)1 0201 435
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 016-1 432
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 72034 587
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 182
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital32 5002 752
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 023
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 50025 957
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 59024 069
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 1192 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 70926 154
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 791-197
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 365-29 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)605 372570 449
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)576 227506 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 14563 460

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