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de Golbey

FRANCE TRIBUNES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44318641600030 / Siren : 443186416 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 48 443186416
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE TRIBUNES
Adresse :
4 Rue CAMILLE FLAMMARION
25000 BESANCON
Marchés publics :
20/01/2023 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE D UNE TRIBUNE EXTERIEURE
Classification : 39110000-

Numéro unique d’identification : 21780646200016202323VV00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 120 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 84 770 €
Date de notification : 18/01/2023

Lieu d'exécution : VERSAILLES CEDEX
Acheteur : VILLE DE VERSAILLES

Titulaire :
FRANCE TRIBUNES (44318641600030)
13/05/2022 : Marché

Objet : REHABILITATION ET EXTENSION DU COSEC COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE A LA GLACERIE
Classification : 37535280-

Numéro unique d’identification : 200056844000182022007100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 59 670 €
Date de notification : 12/05/2022

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
FRANCE TRIBUNES (44318641600030)
18/03/2022 : Marché

Objet : Construction de gradins sur le CSIN
Classification : 45212200-

Numéro unique d’identification : 2000429350001120222021/4400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 122 130 €
Date de notification : 19/01/2022

Lieu d'exécution : OYONNAX CEDEX
Acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Titulaire :
FRANCE TRIBUNES (44318641600030)
18/03/2022 : Marché

Objet : Construction de gradins sur le CSIN
Classification : 45212200-

Numéro unique d’identification : 2000429350001120222021/4401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 122 130 €
Date de notification : 19/01/2022

Lieu d'exécution : OYONNAX CEDEX
Acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Titulaire :
FRANCE TRIBUNES (44318641600030)
17/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de tribunes démontables pour les concerts, les spectacles et les événements de la ville de Saint-Raphaël
Classification : Travaux de construction d'ouvrages (45223000)

Numéro unique d’identification : 4431864160003020212190200
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 260 000 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : Agora du palais des congrés
Acheteur : -Ville de Saint-Raphaël

Titulaire :
France TRIBUNES (44318641600030)
19/03/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX REMPLACEMENT TRIBUNE STADE DEJERINE 75020 PARIS
Classification : Béton (44114000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920212021T01057
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 116 595 €
Date de notification : 05/03/2021

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
FRANCE TRIBUNES (44318641600030)
21/08/2019 : Marché

Objet : Travaux de réaménagement du stade municipal Jacques JOLY: Lot 10: Tribune métallique
Classification : Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage (45262420)

Numéro unique d’identification : 21690290800013201818200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 320 €
Date de notification : 09/01/2019

Lieu d'exécution : SAINT-PRIEST
Acheteur : Ville de Saint Priest

Titulaire :
FRANCE TRIBUNES (44318641600030)
13/03/2019 : Marché

Objet : Construction du centre sportif du grilenbreit lot 19 TRIBUNES FIXES
Classification : Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports (45212221)

Numéro unique d’identification : 216800664000152019020180261900
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 27 761 €
Date de notification : 11/03/2019

Lieu d'exécution : VILLE DE COLMAR
Acheteur : VILLE DE COLMAR

Titulaire :
FRANCE TRIBUNES (44318641600030)
Liens de succession de l'établissement :
09/07/2018 : Succession
Prédécesseur : FRANCE TRIBUNES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2002
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1096
NOJO : 2501MYG27348300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1635
NOJO : 2501MYG25458900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2408
NOJO : 2501MYG24729700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°532
NOJO : 002501MYG246150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JUILLET Olivier
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1276
NOJO : 2501MYG24208100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°685
NOJO : 2501MYG22255100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2732
NOJO : 2501MYG20756600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : 2501MYG20756700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°267
NOJO : 002501MYG206251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 01/09/2002
Descriptif : transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3176
NOJO : 250119496900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4459
NOJO : 250118229100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3439
NOJO : 250117195600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2322
NOJO : 250116026100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°993
NOJO : BXB131410011686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JUILLET Olivier Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : CLEON, MARTIN, BROICHOT ET ASSOCIES AUDITEURS ET CONSEILS (SARL)
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2737
NOJO : BXC130990016517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2066
NOJO : BXC121780018948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3438
NOJO : BXC111610010578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de l'Ecluse
25640 Ougney-Douvot
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2248
NOJO : BXC10180001878H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de l'Ecluse
25640 Ougney-Douvot
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3221
NOJO : BXC08183011656T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de l'Ecluse
25640 Ougney-Douvot
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : BXC08142009301I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 443 186 416
Dénomination : FRANCE TRIBUNES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de l'Ecluse
25640 Ougney-Douvot
Historique de l'unité légale :
09/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00030
01/03/2013 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Type : Personne Physique

Nom : JUILLET Olivier
Né le 17/12/1974 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 rue Cervantes
25870 Auxon-Dessus
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Type : Personne Physique

Nom : ANDRE Jean-Marie
Né le 10/12/1959 à Fontenoy-la-joute (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 route Nationale
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Type : Personne Morale

Nom : CLEON, MARTIN, BROICHOT ET ASSOCIES AUDITEURS ET CONSEILS
Siren : 816580146
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 rue Marguerite Yourcenar
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
10/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1482 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1482 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : A BESANCON 11 A RUE CHRISTIAAN HUYGENS LE MEDIATIC
10/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1482 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1482 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Mr LEDUC Edouard de ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire
13/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1482 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Mr CHAMPION Christian de ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant
11/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1482 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Mr TRANNOY Marc de ses fonctions de président
15/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1159 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SAS
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1155 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
23/08/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°2172 déposé le 26/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°2172 déposé le 26/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1155 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX CPTES TITULAIRE ET D UN SUPPLEANT
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1159 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1159 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SAS
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1159 déposé le 05/05/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN PRESIDENT Augmentation de capital Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1482 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 A rue Christiaan Huygens
le Médiatic
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2002
Activité : Conception, vente, conseil, ingénierie, location d'équipements pour collectivités et entreprises de spectacles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/09/2016 : FRANCE TRIBUNES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°5261 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°7292 déposé le 07/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°299 déposé le 26/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1191 déposé le 27/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°2181 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°2420 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°2363 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1873 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1076 déposé le 23/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1284 déposé le 10/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1232 déposé le 18/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°1068 déposé le 22/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00381
Dépôt : N°960 déposé le 26/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2528 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 2002B00381
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 7346 465269549
ATAutres immobilisations corporelles45 68312 23833 4453 375
BJTOTAL (I)52 41718 70333 7143 924
BTMarchandises38 52238 522100 835
BXClients et comptes rattachés193 23325 874167 359341 370
BZAutres créances21 14921 14943 131
CDValeurs mobilières de placement150 506150 506100 233
CFDisponibilités364 459364 459262 115
CHCharges constatées d’avance518518805
CJTOTAL (II)768 38725 874742 513848 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)820 80444 578776 227852 413
CRParts à plus d’un an30 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)3 9963 996
DGAutres réserves15 384
DHReport à nouveau79 249129 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 485115 384
DLTOTAL (I)311 113292 628
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 530187
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 010335 065
DYDettes fiscales et sociales244 475224 359
EAAutres dettes99173
ECTOTAL (IV)465 114559 784
EETOTAL GENERAL (I à V)776 227852 413
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an451 347559 784
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises312 49144 962357 453310 481
FGProduction vendue services1 552 90998 4621 651 3711 338 459
FJChiffres d’affaires nets1 865 400143 4242 008 8241 648 941
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 58817 084
FQAutres produits20210
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 019 6141 666 035
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 117 6331 010 603
FTVariation de stock (marchandises)62 313-4 826
FWAutres achats et charges externes251 427212 824
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 3223 409
FYSalaires et traitements207 155165 561
FZCharges sociales116 26093 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5012 003
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 6675 941
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 774 2821 489 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)245 332176 883
GLAutres intérêts et produits assimilés8966
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135
GPTotal des produits financiers (V)10271
GQDotations financières sur amortissements et provisions19
GRIntérêts et charges assimilées829
GUTotal des charges financières (VI)848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 586176 955
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 392
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)76 10147 959
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 019 7161 668 498
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 851 2311 553 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 485115 384
A1Renvois : Transfert de charges4 1254 678
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1852806 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 0179 22112 238
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 2029 50118 703
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients30 6711 6676 463
7BTotal Provisions pour dépréciation30 6711 6676 463
7CTOTAL GENERAL30 6711 6676 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 6676 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux30 952
UXAutres créances clients162 281
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 108
VBT. V. A.13 641
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance518
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES214 900183 94830 952
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine25 43811 67113 767
8BFournisseurs et comptes rattaché193 010193 010
8CPersonnel et comptes rattachés120 902120 902
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 39574 395
8EImpôts sur les bénéfices28 14128 141
VWT.V.A.18 69418 694
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3432 343
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9999
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 114449 34713 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 591
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6520 du 16/11/2021
Numéro de gestion : 2002B00381
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 7346 465269549
ATAutres immobilisations corporelles45 68312 23833 4453 375
BJTOTAL (I)52 41718 70333 7143 924
BTMarchandises38 52238 522100 835
BXClients et comptes rattachés193 23325 874167 359341 370
BZAutres créances21 14921 14943 131
CDValeurs mobilières de placement150 506150 506100 233
CFDisponibilités364 459364 459262 115
CHCharges constatées d’avance518518805
CJTOTAL (II)768 38725 874742 513848 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)820 80444 578776 227852 413
CRParts à plus d’un an30 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)3 9963 996
DGAutres réserves15 384
DHReport à nouveau79 249129 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 485115 384
DLTOTAL (I)311 113292 628
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 530187
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 010335 065
DYDettes fiscales et sociales244 475224 359
EAAutres dettes99173
ECTOTAL (IV)465 114559 784
EETOTAL GENERAL (I à V)776 227852 413
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an451 347559 784
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises312 49144 962357 453310 481
FGProduction vendue services1 552 90998 4621 651 3711 338 459
FJChiffres d’affaires nets1 865 400143 4242 008 8241 648 941
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 58817 084
FQAutres produits20210
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 019 6141 666 035
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 117 6331 010 603
FTVariation de stock (marchandises)62 313-4 826
FWAutres achats et charges externes251 427212 824
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 3223 409
FYSalaires et traitements207 155165 561
FZCharges sociales116 26093 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5012 003
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 6675 941
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 774 2821 489 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)245 332176 883
GLAutres intérêts et produits assimilés8966
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135
GPTotal des produits financiers (V)10271
GQDotations financières sur amortissements et provisions19
GRIntérêts et charges assimilées829
GUTotal des charges financières (VI)848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 586176 955
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 392
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)76 10147 959
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 019 7161 668 498
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 851 2311 553 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 485115 384
A1Renvois : Transfert de charges4 1254 678
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1852806 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 0179 22112 238
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 2029 50118 703
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients30 6711 6676 463
7BTotal Provisions pour dépréciation30 6711 6676 463
7CTOTAL GENERAL30 6711 6676 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 6676 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux30 952
UXAutres créances clients162 281
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 108
VBT. V. A.13 641
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance518
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES214 900183 94830 952
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine25 43811 67113 767
8BFournisseurs et comptes rattaché193 010193 010
8CPersonnel et comptes rattachés120 902120 902
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 39574 395
8EImpôts sur les bénéfices28 14128 141
VWT.V.A.18 69418 694
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3432 343
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9999
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 114449 34713 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 591
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3362 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2002B00381
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 7346 465269549
ATAutres immobilisations corporelles45 68312 23833 4453 375
BJTOTAL (I)52 41718 70333 7143 924
BTMarchandises38 52238 522100 835
BXClients et comptes rattachés193 23325 874167 359341 370
BZAutres créances21 14921 14943 131
CDValeurs mobilières de placement150 506150 506100 233
CFDisponibilités364 459364 459262 115
CHCharges constatées d’avance518518805
CJTOTAL (II)768 38725 874742 513848 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)820 80444 578776 227852 413
CRParts à plus d’un an30 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)3 9963 996
DGAutres réserves15 384
DHReport à nouveau79 249129 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 485115 384
DLTOTAL (I)311 113292 628
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 530187
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 010335 065
DYDettes fiscales et sociales244 475224 359
EAAutres dettes99173
ECTOTAL (IV)465 114559 784
EETOTAL GENERAL (I à V)776 227852 413
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an451 347559 784
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises312 49144 962357 453310 481
FGProduction vendue services1 552 90998 4621 651 3711 338 459
FJChiffres d’affaires nets1 865 400143 4242 008 8241 648 941
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 58817 084
FQAutres produits20210
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 019 6141 666 035
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 117 6331 010 603
FTVariation de stock (marchandises)62 313-4 826
FWAutres achats et charges externes251 427212 824
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 3223 409
FYSalaires et traitements207 155165 561
FZCharges sociales116 26093 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5012 003
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 6675 941
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 774 2821 489 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)245 332176 883
GLAutres intérêts et produits assimilés8966
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135
GPTotal des produits financiers (V)10271
GQDotations financières sur amortissements et provisions19
GRIntérêts et charges assimilées829
GUTotal des charges financières (VI)848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 586176 955
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 392
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)76 10147 959
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 019 7161 668 498
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 851 2311 553 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 485115 384
A1Renvois : Transfert de charges4 1254 678
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1852806 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 0179 22112 238
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 2029 50118 703
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients30 6711 6676 463
7BTotal Provisions pour dépréciation30 6711 6676 463
7CTOTAL GENERAL30 6711 6676 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 6676 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux30 952
UXAutres créances clients162 281
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 108
VBT. V. A.13 641
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance518
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES214 900183 94830 952
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine25 43811 67113 767
8BFournisseurs et comptes rattaché193 010193 010
8CPersonnel et comptes rattachés120 902120 902
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 39574 395
8EImpôts sur les bénéfices28 14128 141
VWT.V.A.18 69418 694
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3432 343
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9999
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 114449 34713 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 591
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 8233 du 11/12/2019
Numéro de gestion : 2002B00381
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 7346 465269549
ATAutres immobilisations corporelles45 68312 23833 4453 375
BJTOTAL (I)52 41718 70333 7143 924
BTMarchandises38 52238 522100 835
BXClients et comptes rattachés193 23325 874167 359341 370
BZAutres créances21 14921 14943 131
CDValeurs mobilières de placement150 506150 506100 233
CFDisponibilités364 459364 459262 115
CHCharges constatées d’avance518518805
CJTOTAL (II)768 38725 874742 513848 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)820 80444 578776 227852 413
CRParts à plus d’un an30 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)3 9963 996
DGAutres réserves15 384
DHReport à nouveau79 249129 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 485115 384
DLTOTAL (I)311 113292 628
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 530187
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 010335 065
DYDettes fiscales et sociales244 475224 359
EAAutres dettes99173
ECTOTAL (IV)465 114559 784
EETOTAL GENERAL (I à V)776 227852 413
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an451 347559 784
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises312 49144 962357 453310 481
FGProduction vendue services1 552 90998 4621 651 3711 338 459
FJChiffres d’affaires nets1 865 400143 4242 008 8241 648 941
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 58817 084
FQAutres produits20210
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 019 6141 666 035
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 117 6331 010 603
FTVariation de stock (marchandises)62 313-4 826
FWAutres achats et charges externes251 427212 824
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 3223 409
FYSalaires et traitements207 155165 561
FZCharges sociales116 26093 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5012 003
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 6675 941
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 774 2821 489 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)245 332176 883
GLAutres intérêts et produits assimilés8966
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135
GPTotal des produits financiers (V)10271
GQDotations financières sur amortissements et provisions19
GRIntérêts et charges assimilées829
GUTotal des charges financières (VI)848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 586176 955
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 392
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)76 10147 959
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 019 7161 668 498
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 851 2311 553 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 485115 384
A1Renvois : Transfert de charges4 1254 678
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1852806 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 0179 22112 238
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 2029 50118 703
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients30 6711 6676 463
7BTotal Provisions pour dépréciation30 6711 6676 463
7CTOTAL GENERAL30 6711 6676 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 6676 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux30 952
UXAutres créances clients162 281
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 108
VBT. V. A.13 641
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance518
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES214 900183 94830 952
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine25 43811 67113 767
8BFournisseurs et comptes rattaché193 010193 010
8CPersonnel et comptes rattachés120 902120 902
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 39574 395
8EImpôts sur les bénéfices28 14128 141
VWT.V.A.18 69418 694
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3432 343
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9999
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 114449 34713 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 591
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5244 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 2002B00381
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 7346 465269549
ATAutres immobilisations corporelles45 68312 23833 4453 375
BJTOTAL (I)52 41718 70333 7143 924
BTMarchandises38 52238 522100 835
BXClients et comptes rattachés193 23325 874167 359341 370
BZAutres créances21 14921 14943 131
CDValeurs mobilières de placement150 506150 506100 233
CFDisponibilités364 459364 459262 115
CHCharges constatées d’avance518518805
CJTOTAL (II)768 38725 874742 513848 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)820 80444 578776 227852 413
CRParts à plus d’un an30 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)3 9963 996
DGAutres réserves15 384
DHReport à nouveau79 249129 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 485115 384
DLTOTAL (I)311 113292 628
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 530187
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 010335 065
DYDettes fiscales et sociales244 475224 359
EAAutres dettes99173
ECTOTAL (IV)465 114559 784
EETOTAL GENERAL (I à V)776 227852 413
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an451 347559 784
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises312 49144 962357 453310 481
FGProduction vendue services1 552 90998 4621 651 3711 338 459
FJChiffres d’affaires nets1 865 400143 4242 008 8241 648 941
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 58817 084
FQAutres produits20210
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 019 6141 666 035
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 117 6331 010 603
FTVariation de stock (marchandises)62 313-4 826
FWAutres achats et charges externes251 427212 824
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 3223 409
FYSalaires et traitements207 155165 561
FZCharges sociales116 26093 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5012 003
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 6675 941
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 774 2821 489 151
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)245 332176 883
GLAutres intérêts et produits assimilés8966
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135
GPTotal des produits financiers (V)10271
GQDotations financières sur amortissements et provisions19
GRIntérêts et charges assimilées829
GUTotal des charges financières (VI)848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 586176 955
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 392
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 392
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 004
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 004
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 612
HKImpôts sur les bénéfices (X)76 10147 959
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 019 7161 668 498
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 851 2311 553 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)168 485115 384
A1Renvois : Transfert de charges4 1254 678
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 1852806 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 0179 22112 238
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 2029 50118 703
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients30 6711 6676 463
7BTotal Provisions pour dépréciation30 6711 6676 463
7CTOTAL GENERAL30 6711 6676 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 6676 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux30 952
UXAutres créances clients162 281
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 108
VBT. V. A.13 641
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 400
VSCharges constatées d’avance518
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES214 900183 94830 952
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9292
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine25 43811 67113 767
8BFournisseurs et comptes rattaché193 010193 010
8CPersonnel et comptes rattachés120 902120 902
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 39574 395
8EImpôts sur les bénéfices28 14128 141
VWT.V.A.18 69418 694
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3432 343
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9999
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 114449 34713 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 591

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