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de Feneu

HUBERT CHEVALIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/07/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48093154200025 / Siren : 480931542 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 51 480931542
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
HUBERT CHEVALIER
Adresse :
3 Impasse DES ROCHELLES
49320 LES GARENNES SUR LOIRE
Historique de l'établissement :
31/08/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/09/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/07/2013 : Succession
Prédécesseur : HUBERT CHEVALIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/02/2005
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2158
NOJO : 4901MYG45922700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8298
NOJO : 4901MYG41977400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2392
NOJO : 4901MYG38831500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2164
NOJO : 4901MYG35071700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7858
NOJO : 490140512500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7269
NOJO : 490137972300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4451
NOJO : 490135105100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3590
NOJO : 490133290400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5599
NOJO : 490129736600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6923
NOJO : 490127330600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°387
NOJO : BXA132950007895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 10/10/2013
Date de commencement d'activité : 31/07/2013
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Angers 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHEVALIER Hubert
Montant du capital : 1000 EUR
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11518
NOJO : BXC13197005852R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13169
NOJO : BXC12121003710P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10305
NOJO : BXC11146009038U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue de Beaurepaire
85500 Les Herbiers
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6217
NOJO : BXC10211000734B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11730
NOJO : BXC082390315558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue de Beaurepaire
85500 Les Herbiers
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6611
NOJO : BXC081550050465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 480 931 542
Dénomination : HUBERT CHEVALIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue de Beaurepaire
85500 Les Herbiers
Historique de l'unité légale :
31/07/2013 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Hubert
Né le 25/10/1962 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 impasse des Rochelles
Saint-Jean-des-Mauvrets
49320 GARENNES SUR LOIRE (LES)
FRANCE
Dépôts des actes :
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Dépôt : N°7581 déposé le 10/10/2013
Etat : Déposé
Décision : DE : 9 rue de Beaurepaire 85500 Les Herbiers à 3 impasse des Rochelles 49320 St Jean des Mauvrets
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Dépôt : N°7581 déposé le 10/10/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Dépôt : N°7581 déposé le 10/10/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 impasse des Rochelles
Saint-Jean-des-Mauvrets
49320 GARENNES SUR LOIRE (LES)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2013
Activité : Ingénierie, conception, conseil
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) siège social et principal de : 9 rue de Beaurepaire 85500 Les Herbier - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/03/2017 : HUBERT CHEVALIER
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Ingénierie, conception, conseil

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/02/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/07/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/02/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Dépôt : N°11628 déposé le 28/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Dépôt : N°6180 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B01284
Dépôt : N°6060 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11371 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2013B01284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 13470 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 2013B01284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7890 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 2013B01284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6847 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 2013B01284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6155 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 2013B01284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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