GROUPE SOS SENIORS

Prédécesseur : GROUPE SOS SENIORS
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05723007640
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 20/06/2023
Date de dépôt : 19/05/2023
Date du texte : 01/02/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2027
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05723007635
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 20/06/2023
Date de dépôt : 19/05/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 20/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05722006561
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 20/10/2022
Date de dépôt : 21/09/2022
Date du texte : 01/07/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 043 - Evolution des primes

Syndicats :

• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05722006560
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/10/2022
Date de dépôt : 21/09/2022
Date du texte : 23/05/2022
Date d'effet : 22/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05722006204
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 01/08/2022
Date de dépôt : 17/06/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 18/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :

• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05722005913
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 26/04/2022
Date de dépôt : 04/04/2022
Date du texte : 30/11/2021
Date d'effet : 05/04/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 043 - Evolution des primes
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05722005914
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 26/04/2022
Date de dépôt : 04/04/2022
Date du texte : 05/11/2021
Date d'effet : 05/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05722005915
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 28/04/2022
Date de dépôt : 04/04/2022
Date du texte : 05/11/2021
Date d'effet : 01/09/2021
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) (0029)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE SOS SENIORS
Siret : 77561815000640
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4320317
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la fourniture de rappels de prise de médicaments à leur utilisateur ; équipements de traitement de données ; logiciels ; plates-formes logicielles ; logiciels d'applications ; l'ensemble des produits précités étant destinés à des solutions de maintien à domicile pour les personnes fragiles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de renseignements ; gestion de fichiers informatiques ; services de promotion de vente pour des tiers ; service d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble des services précités étant destinés à des solutions de maintien à domicile pour les personnes fragile ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir mise à disposition d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs de suivre, contrôler et obtenir des informations sur l'emplacement, le mouvement et le statut des personnes.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation d'équipements pour le traitement de données ; configuration de logiciels ; services de programmation de logiciels ; services d'intégration de systèmes informatiques ; services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information ; l'ensemble des services précités étant destinés à des solutions de maintien à domicile pour les personnes fragile ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils concernant le bien-être personnel des personnes âgées [santé] ; conseils concernant les besoins médicaux des personnes âgées ; soins infirmiers à domicile ; services d'aide-soignante à domicile ; surveillance médicale de patients ; l'ensemble des services précités étant destinés à des solutions de maintien à domicile pour les personnes fragiles ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de personnes de compagnie pour les personnes âgées et les personnes handicapées ; services de contrôle des appels, surveillance des personnes, services d'assistance en matière d'appels, tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; contrôle de services et systèmes médicaux ; contrôle de systèmes d'alarme ; contrôle des systèmes de sécurité ; contrôle de systèmes de surveillance ; services de contrôle d'alarmes anti-incendie, l'ensemble des services précités étant destinés à des solutions de maintien à domicile pour les personnes fragiles.
  

Déposant 1 : ENGIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 542107651
Adresse :
1 Place Samuel de Champlain
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782396
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 847622
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE SOS SENIOR, Association
Numéro de SIREN : 775618150
Adresse :
47 RUE HAUTE SEILLE
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

N° national/d'enregistrement : 99808855
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - formation - service d'éducation et de planification familiale - services de santé et de soins - services hospitaliers - services d'études et de recherches médicales Tous ces services sont fournis sous contrôle médical - imprimés, revues, périodiques.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HOSPITALOR, Association inscrite
Numéro de SIREN : 775618150
Adresse :
Ambroise Pavé
57506 SAINT-AVOLD
FR

Mandataire 1 : Monsieur Jean-Luc SACCANI, Directeur Général d'HOSPITALOR
Adresse :
Rue Ambroise Pavé BP 20204
57506 SAINT-AVOLD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400981
Date de demande : 10/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

N° national/d'enregistrement : 96630031
Date de dépôt : 12/06/1996
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - Formation - Service d'éducation et de planification familiale - Services de santé et de soins - Services hospitaliers - Services d'études et de recherches médicales Tous ces services sont fournis sous contrôle médical
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : HOSPITALOR Association Inscrite
Numéro de SIREN : 775618150

Mandataire 1 : Monsieur François LAVERGNE Directeur Général d'HOSPITALOR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321860
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2007-36

Annonce N°1637 - rectificatif
Annule l'annonce N°713, numéro de parution 20190168, BODACC A publiée le 2019-09-01
NOJO : 000007608288784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2019
Publication légale : Le réveil de Neufchâtel, le 22/08/2019
Oppositions : Au siège respectif des parties pour la correspondance et au fonds cédé pour la validité. - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 01/07/2019 - enregistré le 05/08/2019 - au Service de la Publicité foncière et de l'enregistrement de ROUEN 1 dossier 2019 00041657, référence 7604P01 2019 A 04061 Siège de l'ancien propriétaire : 22 avenue de Bretagne 76045 Rouen Cedex Siège du nouveau propriétaire : 47 rue Haute Seille 57000 Metz

---

Numéro d'identification : RCS Rouen 775 618 150
Dénomination : GROUPE SOS SENIORS
Forme juridique : Association

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 794 994 277
Dénomination : MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SSAM

Annonce N°713
NOJO : 000007608287903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2019
Publication légale : Le réveil de Neufchâtel, le 22/08/2019
Oppositions : Au siège respectif des parties pour la correspondance et au fonds cédé pour la validité. - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 01/07/2019 - enregistré le 05/08/2019 - au Service de la Publicité foncière et de l'enregistrement de ROUEN 1 dossier 2019 00041657, référence 7604P01 2019 A 04061 Siège de l'ancien propriétaire : 22 avenue de Bretagne 76045 Rouen Cedex Siège du nouveau propriétaire : 47 rue Haute Seille 57000 Metz

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Numéro d'identification : RCS Rouen 775 618 150
Dénomination : GROUPE SOS SENIORS
Forme juridique : Association

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 794 994 277
Dénomination : MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SSAM

Annonce N°1357
NOJO : 930119301440689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/12/2018
Publication légale : La Loi, le 28/01/2019
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Au siège social du cessionnaire 47 Rue HAUTE SEILLE 57000 METZ.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé en date du 31-12-2018 enregistré au SIE de BOBIGNYle 15-01-2019 sous le n° 20190001405.Précédent Propriétaire Société SNCF dont le siège social est situé 2 Place aux Etoiles 93200 SAINT DENIS.Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce.

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Numéro d'identification : RCS Metz (ti) 775 618 150
Dénomination : GROUPE SOS SENIORS
Forme juridique : Association

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 808 332 670
Dénomination : SNCF

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : GROUPE SOS SENIORS

Code NIC : 00640

Code NIC : 00608

Code NIC : 00590

Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)

Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)