Objet : PRESTATIONS DE PROPRETÉ URBAINE DE BALAYAGE MÉCANIQUE ET MANUEL SUR LES PRINCIPAUX QUARTIERS DE LA VILLE DE VILLEJUIF
Classification : Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (90600000)

Numéro unique d’identification : 2194007690001020192019S0002900
Source : atexo-maximilien
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 440 000 €
Date de notification : 16/04/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villejuif

Titulaire :
GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT (42957439500027)

Objet : Collecte, transport et valorisation des déchets verts des résidences de la présidence de la République.
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 1000000170001020192019S0863300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 568 €
Date de notification : 21/03/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris

Titulaire :
GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT (42957439500027)

Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)

Activité principale : Traitement et élimination des déchets dangereux (NAFRev2 : 38.22Z)

Activité principale : Traitements des autres déchets solides (NAFRev1 : 90.0E)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08323060006
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/08/2023
Date de dépôt : 02/08/2023
Date du texte : 18/07/2023
Date d'effet : 18/07/2023
Date de fin : 27/06/2027
Date de diffusion : 21/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Siret : 42957439500027
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08323005635
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 08/08/2023
Date de dépôt : 11/07/2023
Date du texte : 28/06/2023
Date d'effet : 28/06/2023
Date de fin : 27/06/2027
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Siret : 42957439500027
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08322004937
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 16/10/2023
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Siret : 42957439500027
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08322004874
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/12/2022
Date de dépôt : 08/12/2022
Date du texte : 25/11/2022
Date d'effet : 22/03/2023
Date de fin : 16/10/2023
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Siret : 42957439500027
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08322004433
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 01/07/2022
Date de dépôt : 28/06/2022
Date du texte : 22/06/2022
Date d'effet : 22/06/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Siret : 42957439500027
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 082 - Non discrimination - Diversité
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08322004140
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 15/04/2022
Date de dépôt : 07/04/2022
Date du texte : 17/03/2022
Date d'effet : 17/03/2022
Date de fin : 16/03/2023
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Siret : 42957439500027
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 082 - Non discrimination - Diversité
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4312536
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; publicité ; comptabilité ; tenue de livres ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; évaluations et analyse financières ; affaires monétaires ; investissement de capitaux propres ; fonds d'investissements ; constitution et placement de capitaux et de fonds financiers ; audit financier ; ingénierie financière ; prise de participation financière et d'intérêts dans le capital de sociétés, d'associations, de groupements d'intérêt économique ; gestion de portefeuilles et de valeurs mobilières ; recherche et prospection de marchés financiers en vue du placement et de la gestion de valeurs mobilières ; gérance de biens immobiliers ; expertises fiscales ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien, de nettoyage, de revêtement, de réfection et de rénovation de chaussées routières et autoroutières ; travaux publics routiers (construction) ; informations en matières de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location d'outils, de machines-outils et de matériel de construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains ou industriels ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures.
  

Déposant 1 : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 429574395
Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 DRAGUIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4312536
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; publicité ; comptabilité ; tenue de livres ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; évaluations et analyse financières ; affaires monétaires ; investissement de capitaux propres ; fonds d'investissements ; constitution et placement de capitaux et de fonds financiers ; audit financier ; ingénierie financière ; prise de participation financière et d'intérêts dans le capital de sociétés, d'associations, de groupements d'intérêt économique ; gestion de portefeuilles et de valeurs mobilières ; recherche et prospection de marchés financiers en vue du placement et de la gestion de valeurs mobilières ; gérance de biens immobiliers ; expertises fiscales ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien, de nettoyage, de revêtement, de réfection et de rénovation de chaussées routières et autoroutières ; travaux publics routiers (construction) ; informations en matières de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location d'outils, de machines-outils et de matériel de construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains ou industriels ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures.
  

Déposant 1 : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 429574395
Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 DRAGUIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4312536
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; publicité ; comptabilité ; tenue de livres ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; évaluations et analyse financières ; affaires monétaires ; investissement de capitaux propres ; fonds d'investissements ; constitution et placement de capitaux et de fonds financiers ; audit financier ; ingénierie financière ; prise de participation financière et d'intérêts dans le capital de sociétés, d'associations, de groupements d'intérêt économique ; gestion de portefeuilles et de valeurs mobilières ; recherche et prospection de marchés financiers en vue du placement et de la gestion de valeurs mobilières ; gérance de biens immobiliers ; expertises fiscales ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien, de nettoyage, de revêtement, de réfection et de rénovation de chaussées routières et autoroutières ; travaux publics routiers (construction) ; informations en matières de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location d'outils, de machines-outils et de matériel de construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains ou industriels ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures.
  

Déposant 1 : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 429574395
Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 DRAGUIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

N° national/d'enregistrement : 3658270
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues, services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services d'adduction et de distribution d'eau, transport d'eau à des fins d'irrigation ; services individuels ou collectifs d'alimentation en eau potable, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; informations et conseils dans le domaine du transport de l'eau ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ; services de logistique, de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels dangereux et non dangereux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et des ordures en décharges.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques. Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; services de conception de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherches scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets, des ordures et de produits en fin de vie ; programmation pour la mise en ligne de données environnementales d'une entreprise ou d'une collectivité sur un site Extranet/Intranet ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement et du développement durable ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution et reconstitution de bases de données ; création de sites Web pour des tiers ; supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution.
  

Déposant 1 : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 429574395
Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 DRAGUIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713401
Date de demande : 24/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3658300
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues, services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services d'adduction et de distribution d'eau, transport d'eau à des fins d'irrigation ; services individuels ou collectifs d'alimentation en eau potable, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; informations et conseils dans le domaine du transport de l'eau ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ; services de mise en place, de la collecte, du transport, du regroupement (transport), du tri, de l'identification, du conditionnement et du reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels dangereux et non dangereux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et des ordures en décharges.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) à savoir traitement des déchets (transformation) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets à savoir traitement des déchets (transformation) ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation, à savoir décontamination des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, informations en matière d'environnement ; services de conception de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherches scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets, des ordures et de produits en fin de vie ; programmation pour la mise en ligne de données environnementales d'une entreprise ou d'une collectivité sur un site Extranet/Intranet ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique, à savoir recherche technique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution et reconstitution de bases de données ; création de sites Web pour des tiers ; supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution.
  

Déposant 1 : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 429574395
Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 DRAGUIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713402
Date de demande : 24/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3658305
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues, services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services d'adduction et de distribution d'eau, transport d'eau à des fins d'irrigation ; services individuels ou collectifs d'alimentation en eau potable, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; informations et conseils dans le domaine du transport de l'eau ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ; services de mise en place de la collecte, du transport, du regroupement (transport), du tri, de l'identification, du conditionnement et du reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels dangereux et non dangereux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et des ordures en décharges.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) à savoir traitement des déchets (transformation) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets à savoir traitement des déchets (transformation), ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation, à savoir décontamination des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, informations en matière d'environnement ; services de conception de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherches scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets, des ordures et de produits en fin de vie ; programmation pour la mise en ligne de données environnementales d'une entreprise ou d'une collectivité sur un site Extranet/Intranet ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique à savoir recherche technique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution et reconstitution de bases de données ; création de sites Web pour des tiers ; supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution.
  

Déposant 1 : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 429574395
Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 DRAGUIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713403
Date de demande : 24/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3658271
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues, services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services d'adduction et de distribution d'eau, transport d'eau à des fins d'irrigation ; services individuels ou collectifs d'alimentation en eau potable, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; informations et conseils dans le domaine du transport de l'eau ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ; services de mise en place de la collecte, du transport, du regroupement (transport), du tri, de l'identification, du conditionnement et du reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels dangereux et non dangereux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et des ordures en décharges.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) à savoir traitement des déchets (transformation) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets à savoir traitement des déchets (transformation), ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation, à savoir décontamination des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, informations en matière d'environnement ; services de conception de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherches scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets, des ordures et de produits en fin de vie ; programmation pour la mise en ligne de données environnementales d'une entreprise ou d'une collectivité sur un site Extranet/Intranet ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique à savoir recherche technique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution et reconstitution de bases de données ; création de sites Web pour des tiers ; supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution.
  

Déposant 1 : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 429574395
Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 DRAGUIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713405
Date de demande : 24/04/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

Annonce N°5620
NOJO : 8302MYG22194200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6903
NOJO : 8302MYG22182400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7012
NOJO : 8302MYG20650800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°9334
NOJO : 8302MYG20632400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6143
NOJO : 008302MYG197087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DEVALLE Magali Andrée ; Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric Lionel ; Administrateur : GORINI Reynald Jean-Louis ; Administrateur : CHATTI-GAUTIER Maria ; Administrateur, Administrateur : REYNAUD Laétitia ; Administrateur : PETITHUGUENIN Mathieu Jean-Luc Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES

Annonce N°3579
NOJO : 8302MYG19296200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3664
NOJO : 008302MYG192903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DEVALLE Magali Andrée ; Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric Lionel ; Administrateur : GORINI Reynald Jean-Louis ; Administrateur : CHATTI-GAUTIER Maria ; Administrateur : DEVALLE François, Paul, Joseph ; Administrateur, Administrateur : REYNAUD Laétitia ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES

Annonce N°7542
NOJO : 8302MYG19290000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3764
NOJO : 008302MYG179285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DEVALLE Magali Andrée ; Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric Lionel ; Administrateur : GORINI Reynald Jean-Louis ; Administrateur : CHATTI-GAUTIER Maria ; Administrateur : DEVALLE François, Paul, Joseph ; Administrateur, Administrateur : REYNAUD Laétitia ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS)

Annonce N°2194
NOJO : 008302MYG177777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DEVALLE Magali Andrée ; Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric Lionel ; Administrateur : GORINI Reynald Jean-Louis ; Administrateur : CHATTI-GAUTIER Maria ; Administrateur : DEVALLE François, Paul, Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS)

Annonce N°7592
NOJO : 8302MYG17777800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7593
NOJO : 8302MYG17777900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3759
NOJO : 830216735900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3760
NOJO : 830216736000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7965
NOJO : 830215184500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2734
NOJO : 000008302151082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO ; Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel ; Administrateur : DEVALLE François, Paul, Joseph ; Administrateur : CHATTI-GAUTIER Maria né(e) CHATTI ; Administrateur : GORINI Reynald, Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

Annonce N°12923
NOJO : 830215131500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1910
NOJO : 000008302144570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO ; Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel ; Administrateur : CHATTI-GAUTIER Maria né(e) CHATTI ; Administrateur : GORINI Reynald, Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

Annonce N°10582
NOJO : 830213945800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°10581
NOJO : 830213945900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2852
NOJO : 000008302136129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO ; Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel ; Administrateur : GORINI Reynald, Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

Annonce N°1371
NOJO : BXB16210001197Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : PIZZORNO Francis Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel Directeur général délégué, Administrateur : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO Administrateur : GORINI Reynald, Jean-Louis Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

Annonce N°7834
NOJO : 830212711600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7835
NOJO : 830212711700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2434
NOJO : BXB16033001336H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : PIZZORNO Francis Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel Directeur général, Administrateur : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL

Annonce N°4076
NOJO : BXB15279000957R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : PIZZORNO Francis Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel Administrateur : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL

Annonce N°16929
NOJO : 830211574000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°16930
NOJO : 830211574200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3217
NOJO : BXB15196000590X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : PIZZORNO Francis Directeur général, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel Administrateur : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO Administrateur : HOUDOUIN Jean-Daniel Administrateur : ROHMER Bruno, François Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL

Annonce N°1484
NOJO : BXB14210000278K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président : PIZZORNO Francis Directeur général délégué, Administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel Administrateur : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO Administrateur : HOUDOUIN Jean-Daniel Administrateur : ROHMER Bruno, François Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL

Annonce N°8809
NOJO : 830210370400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°8810
NOJO : 830210370500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°10691
NOJO : 830294438000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°10690
NOJO : 830294439000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°13702
NOJO : BXC12209014466V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°13703
NOJO : BXC12209014474U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°10019
NOJO : BXC11256005451X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°10020
NOJO : BXC11256005467C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2754
NOJO : BXB102670006959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : PIZZORNO Francis, Jean Directeur général délégué et administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel Administrateur : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO Administrateur : HOUDOUIN Jean-Daniel Administrateur : ROHMER Bruno, François Administrateur : LEOTARD François, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Co-commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Co-commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL

Annonce N°12960
NOJO : BXC10232024795H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 Draguignan

Annonce N°12961
NOJO : BXC10232024796J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 Draguignan

Annonce N°1196
NOJO : BXB10251002805F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : PIZZORNO Francis, Jean Directeur général délégué et administrateur : DEVALLE Frédéric, Lionel Administrateur : DE VIA Pilar Administrateur : DEVALLE Magali, Andrée né(e) PIZZORNO Administrateur : HOUDOUIN Jean-Daniel Administrateur : ROHMER Bruno, François Administrateur : LEOTARD François, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Co-commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Co-commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL

Annonce N°11606
NOJO : BXC09252019292X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 Draguignan

Annonce N°11607
NOJO : BXC09252019293Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 Draguignan

Annonce N°1931
NOJO : BXB08231001816X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : PIZZORNO Francis Jean Administrateur : DE VIA Pilar Administrateur : DEVALLE Magali Andrée né(e) PIZZORNO Administrateur : DEVALLE Frédéric Lionel Administrateur : HOUDOUIN Jean-Daniel Administrateur : ROHMER Bruno François Administrateur : LEOTARD François, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS) Co-commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Co-commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL

Annonce N°7847
NOJO : BXC08255014521G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 Draguignan

Annonce N°2747
NOJO : BXB082680021672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : PIZZORNO Francis Jean.
Administrateur : DE VIA Pilar.
Administrateur : DEVALLE Magali Andrée né(e) PIZZORNO.
Administrateur : DEVALLE Frédéric Lionel.
Administrateur : HOUDOUIN Jean-Daniel.
Administrateur : ROHMER Bruno François.
Administrateur : LEOTARD François, Gérard.
Commissaire aux comptes titulaire : MORTINI Paul.
Commissaire aux comptes suppléant : BERTUCCI Didier.
Co-commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES.
Co-commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL.

Annonce N°3916
NOJO : BXB08056002104D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Draguignan 429 574 395
Dénomination : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)

Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)

Dénomination usuelle : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)

Activité principale : Traitement et élimination des déchets dangereux (NAFRev2 : 38.22Z)

Activité principale : Traitements des autres déchets solides (NAFRev1 : 90.0E)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Code NIC : 00027

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : PIZZORNO (DEVALLE) Magali Andrée
Né le 28/11/1967 à Draguignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
391 Avenue Maréchal Koenig
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : DEVALLE Frédéric Lionel
Né le 29/04/1963 à Draguignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
391 Avenue Maréchal Koenig
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : DEVALLE Frédéric Lionel
Né le 29/04/1963 à Draguignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
391 Avenue Maréchal Koenig
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : GORINI Reynald Jean-Louis
Né le 07/04/1970 à Draguignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
700 Chemin du Coutelet
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : CHATTI (CHATTI-GAUTIER) Maria
Né le 07/10/1958 à Damas (SYRIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
51 Rue Spontini
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : ESTELA (REYNAUD) Laétitia
Né le 01/07/1980 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
460 Impasse des Figuiers
Quartier les Combettes
83520 Roquebrune-sur-Argens
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : ESTELA (REYNAUD) Laétitia
Né le 01/07/1980 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
460 Impasse des Figuiers
Quartier les Combettes
83520 Roquebrune-sur-Argens
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : PETITHUGUENIN Mathieu Jean-Luc Frédéric
Né le 22/05/1985 à Argenteuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
94 Avenue de Suffren
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Morale

Nom : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS)
Siren : 326354099
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
455 Promenade des Anglais
119 Immeuble Horizon
06285 Nice Cedex 3
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Place de la Joliette
les Docks Atrium 10.4
13002 Marseille 2e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : PIZZORNO (DEVALLE) Magali Andrée
Né le 28/11/1967 à DRAGUIGNAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
391 avenue Maréchal Koenig
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : DEVALLE Frédéric Lionel
Né le 29/04/1963 à DRAGUIGNAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
391 avenue Maréchal Koenig
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : DEVALLE Frédéric Lionel
Né le 29/04/1963 à DRAGUIGNAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
391 avenue Maréchal Koenig
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Physique

Nom : GORINI Reynald Jean-Louis
Né le 07/04/1970 à Draguignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
700 chemin du coutelet
83300 Draguignan
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Morale

Nom : NOVANCES-DAVID ET ASSOCIES (SAS)
Siren : 326354099
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
119 Immeuble Horizon
455 Promenade des Anglais
06285 Nice
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Morale

Nom : NOVANCES-DECHANT ET ASSOCIES (SAS)
Siren : 321562415
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
119 rue Michel Aulas
69400 Limas
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
LES DOCKS ATRIUM 10.4
10 PLACE DE LA JOLIETTE
13002 MARSEILLE
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°6210 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°6210 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4351 déposé le 07/09/2021
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4351 déposé le 07/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3681 déposé le 20/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2934 déposé le 09/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3886 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3886 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4480 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4480 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4154 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4499 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°8093 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Admission de membres

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4636 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°4636 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°5068 déposé le 24/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1475 déposé le 14/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1475 déposé le 14/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2774 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2774 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°370 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 11 des statuts

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°370 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°397 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Mme DEVALLE Magali est nommé Directeur Général reste administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°370 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 11 des statuts

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°370 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°397 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Mme DEVALLE Magali est nommé Directeur Généralreste administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2651 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3239 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2651 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3239 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2353 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2353 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2353 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2353 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2655 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2655 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2722 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2722 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2647 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2647 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2924 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2924 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1717 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1717 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1288 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2333 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1288 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2333 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°18 déposé le 29/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°18 déposé le 29/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1764 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1764 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°843 déposé le 18/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°843 déposé le 18/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°284 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°284 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1766 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1766 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°833 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°833 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en En Société Anonyme

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°833 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°833 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en En Société Anonyme

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°713 déposé le 17/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DRAGUIGNAN 109 RUE JEAN AICARD

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°713 déposé le 17/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DRAGUIGNAN 109 RUE JEAN AICARD

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°34 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°34 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°426 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°426 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination des commissaires aux comptes

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°195 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°195 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°416 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DEDRAGUIGNAN EN DATE DU 19.04.2000 DESIGNANT AUDITEURS CONSEILS & ASSCIES

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°426 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°606 déposé le 20/05/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DESIGNANT AUDITEURS HENRI DUMAS ET ASSOCIESPOUR L'APPORT DRAGUI TRANSPORTS - GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°604 déposé le 20/05/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DESIGNANT AUDITEURS HENRI DUMAS ET ASSOCIESPOUR LA TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°713 déposé le 17/06/2004
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°744 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapports des commissaires aux comptes sur la transformation de la SAS en SA

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1766 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°284 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général Délégué Mr BLUSZTEJN Marc

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°843 déposé le 18/05/2006
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1764 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission du directeur général délégue Mr BLUSZTEJN Marc

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2148 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce du 20.12.2006Nomination d'un commissaire aux apports Mr MOUREN René

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1288 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2333 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1717 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouvel administrateur : Mr LEOTARD François

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2655 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2651 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°416 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DEDRAGUIGNAN EN DATE DU 19.04.2000 DESIGNANT AUDITEURS CONSEILS & ASSCIES

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1363 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°604 déposé le 20/05/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DESIGNANT AUDITEURS HENRI DUMAS ET ASSOCIESPOUR LA TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°606 déposé le 20/05/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DESIGNANT AUDITEURS HENRI DUMAS ET ASSOCIESPOUR L'APPORT DRAGUI TRANSPORTS - GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°713 déposé le 17/06/2004
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°744 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapports des commissaires aux comptes sur la transformation de la SAS en SA

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°833 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1766 déposé le 07/12/2005
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°843 déposé le 18/05/2006
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1764 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission du directeur général délégue Mr BLUSZTEJN Marc

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2148 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce du 20.12.2006Nomination d'un commissaire aux apports Mr MOUREN René

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1288 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2333 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1717 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouvel administrateur : Mr LEOTARD François

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2655 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2651 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°8093 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
109 Rue Jean Aicard
83300 Draguignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2000
Activité : Toutes activités liées à l'environnement et notamment l'élimination et la valorisation des déchets de toutes sortes et sous toutes leurs formes comprenant notamment les opérations de collecte transport traitement tri recyclage compostage des déchets par tous moyens ou toutes opérations sur les déchets le nettoyage urbain ou industriel l'assainissement la filtration la distribution le traitement des eaux usagers la production d'eau de consommation par tous moyens disponibles la construction de toutes installations stations..la dépollution des sols par tous procédés disponibles la purification de l'air ainsi que la prise de participation dans toutes sociétés exerçant une activité liée à la protection de l'environnement à l'élimination et la valorisation des déchets. Toutes activités liées à l'environnement et notamment l'élimination et la valorisation des déchets de toutes sortes et sous toutes leurs formes comprenant notamment les opérations de collecte transport traitement tri recyclage compostage des déchets par tous moyens ou toutes opérations sur les déchets le nettoyage urbain ou industriel l'assainissement la filtration la distribution le traitement des eaux usagers le transport public routier de personnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle Saint-Hermentaire
385 Boulevard Caussemille
83300 Draguignan
FRANCE
Enseigne : Gpe
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Collecte des déchets non dangereux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
109 rue Jean Aicard
83300 Draguignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2000
Activité : Toutes activités liées à l'environnement et notamment l'élimination et la valorisation des déchets de toutes sortes et sous toutes leurs formes comprenant notamment les opérations de collecte transport traitement tri recyclage compostage des déchets par tous moyens ou toutes opérations sur les déchets le nettoyage urbain ou industriel l'assainissement la filtration la distribution le traitement des eaux usagers la production d'eau de consommation par tous moyens disponibles la construction de toutes installations stations..la dépollution des sols par tous procédés disponibles la purification de l'air ainsi que la prise de participation dans toutes sociétés exerçant une activité liée à la protection de l'environnement à l'élimination et la valorisation des déchets. Toutes activités liées à l'environnement et notamment l'élimination et la valorisation des déchets de toutes sortes et sous toutes leurs formes comprenant notamment les opérations de collecte transport traitement tri recyclage compostage des déchets par tous moyens ou toutes opérations sur les déchets le nettoyage urbain ou industriel l'assainissement la filtration la distribution le traitement des eaux usagers le transport public routier de personnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
385 boulevard Caussemille
Zone Industrielle Saint-Hermentaire
83300 Draguignan
FRANCE
Enseigne : Gpe
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Collecte des déchets non dangereux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2014B00612
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
3 rue de la Grosse Borne
28130 Pierres
FRANCE
Nom commercial : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Collecte de déchets
Origine du fonds : Transfert d'établissement dans le ressort
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
30 à 36 Rue Berthier Albrecht
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Logistique et exploitation de la collecte du 15ème arrondissement de Paris (stationnement, entretien, lavage, vestiaire et administratif de marché)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
Chemin de Manjastre
Chez SGEA
83230 Bormes-les-Mimosas
FRANCE
Enseigne : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Collecte, transport et traitement des déchets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
150 Rue Robert Schumann
83130 La Garde
FRANCE
Enseigne : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Collecte et nettoiement .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2014B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
Quartier Maraveau
83310 La mole
FRANCE
Nom commercial : PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2014
Activité : Collecte des ordures ménagères
Origine du fonds : Création

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2014B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
9B boulevard des Antiboul
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Collecte et nettoiement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B02174
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
Chemin de la Carronnerie
38700 La Tronche
France
Nom commercial : PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Exploitation de collecte et nettoiement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
11 Avenue Pierre Semard
69200 Vénissieux
France
Nom commercial : Groupe Pizzorno Environnement
Enseigne : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Stationnement de véhicules liés aux prestations de nettoiement et collecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2010B00489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
rue des Hortensias
60110 Amblainville
France
Enseigne : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Collecte et transport des déchets ménagers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2011B00015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
995 Rue Benoit Frachon
Lieu Dit la Motte
26800 Portes-lès-Valence
France
Enseigne : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2009B00308
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Draguignan

Adresse :
RD 55
57920 ABONCOURT
FRANCE
Enseigne : GPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : TRAITEMENT DES DECHETS (ISDND), DECHETTERIE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 21416000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années

Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 21416000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°5530 déposé le 08/09/2021
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°5486 déposé le 07/09/2021
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3228 déposé le 12/08/2020
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3229 déposé le 12/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°5262 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°5263 déposé le 27/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2735 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2352 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2933 déposé le 17/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2934 déposé le 17/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2812 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2812 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2813 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3210 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3211 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3210 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2483 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2483 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2484 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3570 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3571 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3570 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2618 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2626 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2618 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°2626 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3492 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3508 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3492 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3165 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3165 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3166 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3422 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3423 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°3422 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1768 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1768 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°744 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°744 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°745 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1543 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1544 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1169 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1170 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1088 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1088 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1777 déposé le 23/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1776 déposé le 23/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1161 déposé le 18/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°1161 déposé le 18/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°163 déposé le 21/03/2002
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2000B00033
Dépôt : N°163 déposé le 21/03/2002
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 4572 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2000B00033
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	1 747	1 747
AF	Concessions, brevets et droits similaires	898 424	617 783	280 641	302 700
AN	Terrains	1 450 000		1 450 000	1 450 000
AP	Constructions	3 261 492	1 559 281	1 702 211	1 829 798
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 609 283	1 471 080	1 138 203	1 545 555
AT	Autres immobilisations corporelles	22 633 502	14 082 470	8 551 032	10 447 573
AV	Immobilisations en cours	1 506 048	1 244 083	261 964	271 328
BB	Créances rattachées à des participations	56 985 570	7 910 418	49 075 152	49 705 812
BH	Autres immobilisations financières	714 099		714 099	708 976
BJ	TOTAL (I)	90 060 168	26 886 864	63 173 304	66 261 746
BL	Matières premières, approvisionnements	199 511		199 511	205 309
BT	Marchandises	8 452		8 452	9 805
BX	Clients et comptes rattachés	23 179 335	303 159	22 876 176	23 414 189
BZ	Autres créances	67 647 929	736 245	66 911 684	59 935 185
CD	Valeurs mobilières de placement	25 880 670		25 880 670	29 520 918
CF	Disponibilités	19 732 676		19 732 676	19 065 269
CH	Charges constatées d’avance	977 585		977 585	660 182
CJ	TOTAL (II)	137 626 163	1 039 404	136 586 758	132 810 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	227 686 332	27 926 269	199 760 062	199 072 608
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	21 416 000	21 416 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 872	3 872
DD	Réserve légale (1)	1 937 601	1 493 100
DG	Autres réserves	196 162	196 162
DH	Report à nouveau	23 553 339	16 073 013
DJ	Subventions d’investissement	18 362	27 882
DK	Provisions réglementées	4 071 777	4 740 883
DL	TOTAL (I)	61 758 840	52 840 936
DP	Provisions pour risques	606 057	474 590
DQ	Provisions pour charges	4 363 137	3 688 015
DR	TOTAL (IV)	4 969 194	4 162 605
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 697 189	44 986 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 778 500	72 262 036
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	50 697	33 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 222 032	10 925 669
DY	Dettes fiscales et sociales	10 991 152	10 437 614
EA	Autres dettes	1 292 455	3 424 308
EC	TOTAL (IV)	133 032 027	142 069 066
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	199 760 062	199 072 608
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 310		25 310	14 896
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 884 770		65 884 770	73 630 126
FO	Subventions d’exploitation			72 575	133 248
FQ	Autres produits			3 298 430	2 796 295
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 255 778	76 559 670
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			13 837	17 012
FT	Variation de stock (marchandises)			1 352	-8 191
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 524 561	2 792 057
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			5 797	-40 461
FW	Autres achats et charges externes			29 896 279	33 824 143
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 490 196	1 830 365
FY	Salaires et traitements			20 767 412	22 593 085
FZ	Charges sociales			7 727 081	8 504 003
GE	Autres charges			277 504	67 644
GF	Total des charges d’exploitation (II)			68 189 209	75 662 270
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 066 568	897 399
GP	Total des produits financiers (V)			10 248 524	8 595 266
GU	Total des charges financières (VI)			1 587 053	2 003 554
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 661 471	6 591 711
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 728 040	7 489 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 475 689	443 175
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 498 931	848 489
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	976 757	-405 313
HK	Impôts sur les bénéfices	143 074	-1 806 224
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 4427 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2000B00033
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	1 747	1 747
AF	Concessions, brevets et droits similaires	898 424	617 783	280 641	302 700
AN	Terrains	1 450 000		1 450 000	1 450 000
AP	Constructions	3 261 492	1 559 281	1 702 211	1 829 798
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 609 283	1 471 080	1 138 203	1 545 555
AT	Autres immobilisations corporelles	22 633 502	14 082 470	8 551 032	10 447 573
AV	Immobilisations en cours	1 506 048	1 244 083	261 964	271 328
BB	Créances rattachées à des participations	56 985 570	7 910 418	49 075 152	49 705 812
BH	Autres immobilisations financières	714 099		714 099	708 976
BJ	TOTAL (I)	90 060 168	26 886 864	63 173 304	66 261 746
BL	Matières premières, approvisionnements	199 511		199 511	205 309
BT	Marchandises	8 452		8 452	9 805
BX	Clients et comptes rattachés	23 179 335	303 159	22 876 176	23 414 189
BZ	Autres créances	67 647 929	736 245	66 911 684	59 935 185
CD	Valeurs mobilières de placement	25 880 670		25 880 670	29 520 918
CF	Disponibilités	19 732 676		19 732 676	19 065 269
CH	Charges constatées d’avance	977 585		977 585	660 182
CJ	TOTAL (II)	137 626 163	1 039 404	136 586 758	132 810 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	227 686 332	27 926 269	199 760 062	199 072 608
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	21 416 000	21 416 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 872	3 872
DD	Réserve légale (1)	1 937 601	1 493 100
DG	Autres réserves	196 162	196 162
DH	Report à nouveau	23 553 339	16 073 013
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 561 724	8 890 021
DJ	Subventions d’investissement	18 362	27 882
DK	Provisions réglementées	4 071 777	4 740 883
DL	TOTAL (I)	61 758 840	52 840 936
DP	Provisions pour risques	606 057	474 590
DQ	Provisions pour charges	4 363 137	3 688 015
DR	TOTAL (III)	4 969 194	4 162 605
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 697 189	44 986 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 778 500	72 262 036
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	50 697	33 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 222 032	10 925 669
DY	Dettes fiscales et sociales	10 991 152	10 437 614
EA	Autres dettes	1 292 455	3 424 308
EC	TOTAL (IV)	133 032 027	142 069 066
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	199 760 062	199 072 608
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 310		25 310	14 896
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 884 770		65 884 770	73 630 126
FO	Subventions d’exploitation			72 575	133 248
FQ	Autres produits			3 298 430	2 796 295
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 255 778	76 559 670
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			13 837	17 012
FT	Variation de stock (marchandises)			1 352	-8 191
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 524 561	2 792 057
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			5 797	-40 461
FW	Autres achats et charges externes			29 896 279	33 824 143
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 490 196	1 830 365
FY	Salaires et traitements			20 767 412	22 593 085
FZ	Charges sociales			7 727 081	8 504 003
GE	Autres charges			277 504	67 644
GF	Total des charges d’exploitation (II)			68 189 209	75 662 270
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 066 568	897 399
GP	Total des produits financiers (V)			10 248 524	8 595 266
GU	Total des charges financières (VI)			1 587 053	2 003 554
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 661 471	6 591 711
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 728 040	7 489 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 475 689	443 175
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 498 931	848 489
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	976 757	-405 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	143 074	-1 806 224
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 979 991	85 598 111
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	71 418 267	76 708 089
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 561 724	8 890 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 332 000	4 423 000	642 000	17 113 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 880 000	4 524 000	671 000	17 733 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				4 969 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 162 000	949 000	142 000	4 969 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 910 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 910 000			7 910 000
7C	TOTAL GENERAL	12 072 000	949 000	142 000	12 879 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	23 179 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 480 000
VC	Groupe et associés	59 723 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 445 000
VS	Charges constatées d’avance	978 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	92 494 000	91 431 000	1 063 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	33 605 000	11 465 000	21 384 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	354 000	54 000	300 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 222 000	10 222 000
VI	Groupe et associés	73 425 000	73 425 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 343 000	1 343 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	133 032 000	110 533 000	21 684 000	815 000

Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 5530 du 08/09/2021
Numéro de gestion : 2000B00033
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	1 747	1 747
AF	Concessions, brevets et droits similaires	898 424	617 783	280 641	302 700
AN	Terrains	1 450 000		1 450 000	1 450 000
AP	Constructions	3 261 492	1 559 281	1 702 211	1 829 798
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 609 283	1 471 080	1 138 203	1 545 555
AT	Autres immobilisations corporelles	22 633 502	14 082 470	8 551 032	10 447 573
AV	Immobilisations en cours	1 506 048	1 244 083	261 964	271 328
BB	Créances rattachées à des participations	56 985 570	7 910 418	49 075 152	49 705 812
BH	Autres immobilisations financières	714 099		714 099	708 976
BJ	TOTAL (I)	90 060 168	26 886 864	63 173 304	66 261 746
BL	Matières premières, approvisionnements	199 511		199 511	205 309
BT	Marchandises	8 452		8 452	9 805
BX	Clients et comptes rattachés	23 179 335	303 159	22 876 176	23 414 189
BZ	Autres créances	67 647 929	736 245	66 911 684	59 935 185
CD	Valeurs mobilières de placement	25 880 670		25 880 670	29 520 918
CF	Disponibilités	19 732 676		19 732 676	19 065 269
CH	Charges constatées d’avance	977 585		977 585	660 182
CJ	TOTAL (II)	137 626 163	1 039 404	136 586 758	132 810 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	227 686 332	27 926 269	199 760 062	199 072 608
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	21 416 000	21 416 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 872	3 872
DD	Réserve légale (1)	1 937 601	1 493 100
DG	Autres réserves	196 162	196 162
DH	Report à nouveau	23 553 339	16 073 013
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 561 724	8 890 021
DJ	Subventions d’investissement	18 362	27 882
DK	Provisions réglementées	4 071 777	4 740 883
DL	TOTAL (I)	61 758 840	52 840 936
DP	Provisions pour risques	606 057	474 590
DQ	Provisions pour charges	4 363 137	3 688 015
DR	TOTAL (III)	4 969 194	4 162 605
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 697 189	44 986 053
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 778 500	72 262 036
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	50 697	33 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 222 032	10 925 669
DY	Dettes fiscales et sociales	10 991 152	10 437 614
EA	Autres dettes	1 292 455	3 424 308
EC	TOTAL (IV)	133 032 027	142 069 066
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	199 760 062	199 072 608
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 310		25 310	14 896
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 884 770		65 884 770	73 630 126
FO	Subventions d’exploitation			72 575	133 248
FQ	Autres produits			3 298 430	2 796 295
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 255 778	76 559 670
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			13 837	17 012
FT	Variation de stock (marchandises)			1 352	-8 191
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 524 561	2 792 057
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			5 797	-40 461
FW	Autres achats et charges externes			29 896 279	33 824 143
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 490 196	1 830 365
FY	Salaires et traitements			20 767 412	22 593 085
FZ	Charges sociales			7 727 081	8 504 003
GE	Autres charges			277 504	67 644
GF	Total des charges d’exploitation (II)			68 189 209	75 662 270
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 066 568	897 399
GP	Total des produits financiers (V)			10 248 524	8 595 266
GU	Total des charges financières (VI)			1 587 053	2 003 554
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 661 471	6 591 711
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 728 040	7 489 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 475 689	443 175
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 498 931	848 489
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	976 757	-405 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	143 074	-1 806 224
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 979 991	85 598 111
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	71 418 267	76 708 089
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 561 724	8 890 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 332 000	4 423 000	642 000	17 113 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 880 000	4 524 000	671 000	17 733 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				4 969 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 162 000	949 000	142 000	4 969 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 910 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 910 000			7 910 000
7C	TOTAL GENERAL	12 072 000	949 000	142 000	12 879 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	23 179 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 480 000
VC	Groupe et associés	59 723 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 445 000
VS	Charges constatées d’avance	978 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	92 494 000	91 431 000	1 063 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	33 605 000	11 465 000	21 384 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	354 000	54 000	300 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 222 000	10 222 000
VI	Groupe et associés	73 425 000	73 425 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 343 000	1 343 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	133 032 000	110 533 000	21 684 000	815 000