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GRENOBLE VILLA SULLY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53301730700034 / Siren : 533017307 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 46 533017307
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
GRENOBLE VILLA SULLY
Adresse :
32 Rue THIERS
38000 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
02/11/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2015 : Succession
Prédécesseur : GRENOBLE VILLA SULLY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/05/2011
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3567
NOJO : 380100005669590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2612
NOJO : 380100005417810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2928
NOJO : 380100005036150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1894
NOJO : 380100004718430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6616
NOJO : 380100004527910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3114
NOJO : 380100004039920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3382
NOJO : 380100003717820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1280
NOJO : BXB15301002348Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2466
NOJO : 380100003453920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°986
NOJO : BXB142060018384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Date de commencement d'activité : 01/06/2014
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3837
NOJO : 380100003180460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4817
NOJO : BXC13049009312G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/04/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°770
NOJO : BXA12088002193G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1402
NOJO : BXB11363001779Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°925
NOJO : BXA11196002036U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 533 017 307
Dénomination : GRENOBLE FONTAINE MEDICIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : GOBERTIER Jean-François nom d'usage : GOBERTIER.

Montant du capital : 2000.00 EUR

Adresse :
centre Bonlieu
1 Rue Jean Jaurès
74000 Annecy
Historique de l'unité légale :
01/09/2015 : activité principale, code NIC
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Code NIC : 00034
01/06/2014 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
01/02/2012 : code NIC
Code NIC : 00026
31/10/2011 : dénomination
Dénomination : GRENOBLE VILLA SULLY
Représentants légaux :
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Type : Personne Physique

Nom : GOBERTIER Jean-François
Né le 18/01/1953 à Annonay (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1893 Route Des Bois Boccards
Saint-Martin-Bellevue
74370 Fillière
France
Dépôts des actes :
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°001515 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°008752 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/09/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°008752 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/02/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°002180 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°002180 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°002180 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°008752 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Type : Siège

Adresse :
32 Rue Thiers
38000 Grenoble
France
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Type : Etablissement principal

Adresse :
32 Rue Thiers
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Assistance aux personnes agées et ou handicapées ayant besoin d'une aide personnelle à leur domicile ; exploitation de résidences de services divers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F15/016001
Date d’ajout de l’observation : 29/09/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 13-15 Avenue Marcelin Berthelot 38000 GRENOBLE au 32 Rue Thiers 38000 GRENOBLE à compter du 01/09/2015
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F17/002409
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2017
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 04/11/2016.
Personnes morales :
31/01/2017 : GRENOBLE VILLA SULLY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Assistance aux personnes agées et ou handicapées ayant besoin d'une aide personnelle à leur domicile ; exploitation de résidences de services divers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°001277 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°000670 déposé le 22/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°003149 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°004285 déposé le 29/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B00453
Dépôt : N°000018 déposé le 02/01/2013
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/020191 du 17/11/2021
Numéro de gestion : 2012B00453
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5923081 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 7931 23333 561
ATAutres immobilisations corporelles115 0126 372108 640
BJTOTAL (I)151 3977 913143 484
BXClients et comptes rattachés1 6351 635
BZAutres créances123 797123 797
CFDisponibilités15 55915 559
CHCharges constatées d’avance15 62615 626
CJTOTAL (II)156 618156 618
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 0157 913300 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000
DHReport à nouveau-3 389
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-835 130
DLTOTAL (I)-836 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)683 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés322 143
DYDettes fiscales et sociales61 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 474
EAAutres dettes65 015
ECTOTAL (IV)1 136 621
EETOTAL GENERAL (I à V)300 102
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 136 621
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.157
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services86 42486 424
FJChiffres d’affaires nets86 42486 424
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)86 426
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 396
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 571
FWAutres achats et charges externes763 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 775
FYSalaires et traitements100 819
FZCharges sociales28 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 913
GEAutres charges107
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 620
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-827 194
GRIntérêts et charges assimilées4 536
GUTotal des charges financières (VI)4 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 536
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-831 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)86 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)921 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-835 130
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)103
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/004630 du 30/03/2021
Numéro de gestion : 2012B00453
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5923081 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 7931 23333 561
ATAutres immobilisations corporelles115 0126 372108 640
BJTOTAL (I)151 3977 913143 484
BXClients et comptes rattachés1 6351 635
BZAutres créances123 797123 797
CFDisponibilités15 55915 559
CHCharges constatées d’avance15 62615 626
CJTOTAL (II)156 618156 618
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 0157 913300 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000
DHReport à nouveau-3 389
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-835 130
DLTOTAL (I)-836 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)683 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés322 143
DYDettes fiscales et sociales61 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 474
EAAutres dettes65 015
ECTOTAL (IV)1 136 621
EETOTAL GENERAL (I à V)300 102
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 136 621
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.157
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services86 42486 424
FJChiffres d’affaires nets86 42486 424
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)86 426
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 396
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 571
FWAutres achats et charges externes763 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 775
FYSalaires et traitements100 819
FZCharges sociales28 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 913
GEAutres charges107
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 620
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-827 194
GRIntérêts et charges assimilées4 536
GUTotal des charges financières (VI)4 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 536
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-831 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)86 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)921 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-835 130
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)103
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/000685 du 21/01/2020
Numéro de gestion : 2012B00453
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5923081 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 7931 23333 561
ATAutres immobilisations corporelles115 0126 372108 640
BJTOTAL (I)151 3977 913143 484
BXClients et comptes rattachés1 6351 635
BZAutres créances123 797123 797
CFDisponibilités15 55915 559
CHCharges constatées d’avance15 62615 626
CJTOTAL (II)156 618156 618
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 0157 913300 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000
DHReport à nouveau-3 389
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-835 130
DLTOTAL (I)-836 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)683 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés322 143
DYDettes fiscales et sociales61 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 474
EAAutres dettes65 015
ECTOTAL (IV)1 136 621
EETOTAL GENERAL (I à V)300 102
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 136 621
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.157
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services86 42486 424
FJChiffres d’affaires nets86 42486 424
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)86 426
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 396
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 571
FWAutres achats et charges externes763 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 775
FYSalaires et traitements100 819
FZCharges sociales28 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 913
GEAutres charges107
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 620
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-827 194
GRIntérêts et charges assimilées4 536
GUTotal des charges financières (VI)4 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 536
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-831 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)86 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)921 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-835 130
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)103
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/002137 du 21/02/2019
Numéro de gestion : 2012B00453
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5923081 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 7931 23333 561
ATAutres immobilisations corporelles115 0126 372108 640
BJTOTAL (I)151 3977 913143 484
BXClients et comptes rattachés1 6351 635
BZAutres créances123 797123 797
CFDisponibilités15 55915 559
CHCharges constatées d’avance15 62615 626
CJTOTAL (II)156 618156 618
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 0157 913300 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000
DHReport à nouveau-3 389
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-835 130
DLTOTAL (I)-836 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)683 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés322 143
DYDettes fiscales et sociales61 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 474
EAAutres dettes65 015
ECTOTAL (IV)1 136 621
EETOTAL GENERAL (I à V)300 102
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 136 621
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.157
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services86 42486 424
FJChiffres d’affaires nets86 42486 424
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)86 426
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 396
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 571
FWAutres achats et charges externes763 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 775
FYSalaires et traitements100 819
FZCharges sociales28 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 913
GEAutres charges107
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 620
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-827 194
GRIntérêts et charges assimilées4 536
GUTotal des charges financières (VI)4 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 536
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-831 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)86 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)921 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-835 130
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)103
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/010828 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00453
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5923081 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 7931 23333 561
ATAutres immobilisations corporelles115 0126 372108 640
BJTOTAL (I)151 3977 913143 484
BXClients et comptes rattachés1 6351 635
BZAutres créances123 797123 797
CFDisponibilités15 55915 559
CHCharges constatées d’avance15 62615 626
CJTOTAL (II)156 618156 618
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 0157 913300 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000
DHReport à nouveau-3 389
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-835 130
DLTOTAL (I)-836 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)683 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés322 143
DYDettes fiscales et sociales61 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 474
EAAutres dettes65 015
ECTOTAL (IV)1 136 621
EETOTAL GENERAL (I à V)300 102
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 136 621
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.157
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services86 42486 424
FJChiffres d’affaires nets86 42486 424
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)86 426
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 396
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 571
FWAutres achats et charges externes763 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 775
FYSalaires et traitements100 819
FZCharges sociales28 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 913
GEAutres charges107
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 620
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-827 194
GRIntérêts et charges assimilées4 536
GUTotal des charges financières (VI)4 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 536
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-831 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)86 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)921 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-835 130
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)103
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/001277 du 31/01/2017
Numéro de gestion : 2012B00453
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5923081 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 7931 23333 561
ATAutres immobilisations corporelles115 0126 372108 640
BJTOTAL (I)151 3977 913143 484
BXClients et comptes rattachés1 6351 635
BZAutres créances123 797123 797
CFDisponibilités15 55915 559
CHCharges constatées d’avance15 62615 626
CJTOTAL (II)156 618156 618
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 0157 913300 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000
DHReport à nouveau-3 389
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-835 130
DLTOTAL (I)-836 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)157
DVEmprunts et dettes financières divers (4)683 963
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés322 143
DYDettes fiscales et sociales61 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 474
EAAutres dettes65 015
ECTOTAL (IV)1 136 621
EETOTAL GENERAL (I à V)300 102
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 136 621
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.157
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services86 42486 424
FJChiffres d’affaires nets86 42486 424
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)86 426
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 396
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 571
FWAutres achats et charges externes763 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 775
FYSalaires et traitements100 819
FZCharges sociales28 472
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 913
GEAutres charges107
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 620
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-827 194
GRIntérêts et charges assimilées4 536
GUTotal des charges financières (VI)4 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 536
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-831 730
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)86 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)921 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-835 130
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)103

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