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GRENOBLE LES BAINS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/08/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49395173500023 / Siren : 493951735 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 88 493951735
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
GRENOBLE LES BAINS
Adresse :
3 Rue DES BAINS
38000 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
23/07/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Liens de succession de l'établissement :
20/08/2012 : Succession
Prédécesseur : GRENOBLE LES BAINS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/01/2007
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3016
NOJO : 380100006269480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3786
NOJO : 380100005874680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2862
NOJO : 380100005714330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3587
NOJO : 380100005480590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4578
NOJO : 380100004910690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°770
NOJO : 038010000455114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELANNOY Bertrand Paul Lucien nom d'usage : DELANNOY n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée DOMUSVI devient président
Montant du capital : 3109200.00 EUR
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6227
NOJO : 380100004559230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1109
NOJO : 038010000442022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant
05/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°689
NOJO : 038010000439104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 3108000.00 EUR
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4294
NOJO : 380100004162610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1467
NOJO : 038010000405376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BERNARD Béatrice Aimée nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant.
DELANNOY Bertrand Paul Lucien nom d'usage : DELANNOY devient gérant
30/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1168
NOJO : BXB16272001112Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MORIN Daniel Jacques nom d'usage : MORIN n'est plus gérant.
BERNARD Béatrice Aimée nom d'usage : BERNARD devient gérant.

10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4388
NOJO : 380100003850740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4151
NOJO : 380100003543610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2664
NOJO : 380100003195500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1372
NOJO : BXB133600035432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BERNARD Béatrice nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant.
MORIN Daniel Jacques nom d'usage : MORIN devient gérant.

04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7081
NOJO : 380100002965220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°487
NOJO : BXA12347001762Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue des Bains
38000 Grenoble
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10247
NOJO : BXC12234013465B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°3597
NOJO : BXB12172003468M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Date de commencement d'activité : 01/02/2012
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9706
NOJO : BXC11333022836E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue JEAN JAURES - CENTRE BONLIEU
74000 Annecy
21/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1840
NOJO : BXB11196001996A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
GOBERTIER Jean-François nom d'usage : GOBERTIER n'est plus gérant.
BERNARD Béatrice nom d'usage : BERNARD devient gérant.

30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8448
NOJO : BXC10223023146A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue JEAN JAURES - CENTRE BONLIEU
74000 Annecy
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9433
NOJO : BXC10132020093V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue JEAN JAURES - CENTRE BONLIEU
74000 Annecy
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7279
NOJO : BXC08127029341S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue JEAN JAURES - CENTRE BONLIEU
74000 Annecy
27/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1602
NOJO : BXB08206011410O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : changement de dénomination : ancienne dénomination : GRENOBLE, le 12/03/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 493 951 735
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
Montant du capital : 8000 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Jean-Jaurès
Centre Bonlieu
74000 Annecy
Historique de l'unité légale :
23/07/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
26/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/03/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
20/08/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Code NIC : 00023
01/02/2012 : activité principale
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
12/03/2008 : dénomination
Dénomination : GRENOBLE LES BAINS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Représentants légaux :
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue de Saint-Cloud
92150 Suresnes
France
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue de Saint-Cloud
92150 Suresnes
France
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Personne Physique

Nom : DELANNOY Bertrand Paul Lucien
Né le 11/02/1957 à Lille (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
23 Rue d'Artois
75008 Paris
France
Dépôts des actes :
29/03/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°007527 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°007527 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°011311 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°003193 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°002195 déposé le 05/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
29/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°009556 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
24/01/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°001725 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/01/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°001725 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°008192 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°008192 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°011118 déposé le 12/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°011118 déposé le 12/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010013 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
17/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010013 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
20/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010123 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
20/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010123 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010123 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010123 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010123 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°010123 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°002195 déposé le 05/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°007527 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
21/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Siège

Adresse :
3 Rue des Bains
38000 Grenoble
France
21/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue des Bains
38000 Grenoble
France
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2012
Activité : Exploitation, gestion administrative sous toutes ses formes, directement ou indirectement, d'une ou plusieurs résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Siège

Adresse :
3 Rue des Bains
38000 Grenoble
France
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue des Bains
38000 Grenoble
France
Nom commercial : RESIDENCE LES BAINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2012
Activité : Exploitation, gestion administrative sous toutes ses formes, directement ou indirectement, d'une ou plusieurs résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F13/016234
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 17/09/2013.
Personnes morales :
21/08/2018 : GRENOBLE LES BAINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation, gestion administrative sous toutes ses formes, directement ou indirectement, d'une ou plusieurs résidences pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 3109200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
06/07/2016 : GRENOBLE LES BAINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation, gestion administrative sous toutes ses formes, directement ou indirectement, d'une ou plusieurs résidences pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°013124 déposé le 21/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°007898 déposé le 03/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°007956 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°007956 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°008465 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°008465 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°005167 déposé le 22/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°005167 déposé le 22/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°009283 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B01924
Dépôt : N°009283 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/008890 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 2012B01924
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 225722503912
AJAutres immobilisations incorporelles6 2251 4434 7826 027
APConstructions123 96664 72459 24273 259
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 70246 74337 95946 035
ATAutres immobilisations corporelles64 27426 93237 34234 849
BJTOTAL (I)280 393140 564139 829161 082
BXClients et comptes rattachés43 78743 78730 597
BZAutres créances43 36643 366150 842
CFDisponibilités1831833
CHCharges constatées d’avance1 1351 13575
CJTOTAL (II)88 47088 470181 518
COTOTAL GENERAL (0 à V)368 863140 564228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DHReport à nouveau-3 022 744-2 487 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-769 619-534 883
DLTOTAL (I)-3 784 363-3 014 744
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6320 102
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 561 9232 848 938
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours-106-106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 933307 774
DYDettes fiscales et sociales73 48495 772
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
EAAutres dettes83 68983 689
ECTOTAL (IV)4 010 1623 357 344
EETOTAL GENERAL (I à V)228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-2-294
FGProduction vendue services1 292 4531 292 4531 413 094
FJChiffres d’affaires nets1 292 4511 292 4511 413 187
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 61412 453
FQAutres produits486 604
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 317 1141 432 244
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 48657 182
FWAutres achats et charges externes1 302 0481 294 586
FXImpôts, taxes et versements assimilés41 50350 992
FYSalaires et traitements410 232375 873
FZCharges sociales151 192122 738
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 95430 789
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges3 0073 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 9221 935 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-728 808-502 965
GRIntérêts et charges assimilées61 31851 466
GUTotal des charges financières (VI)61 31851 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-61 318-51 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-790 127-554 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 508-19 548
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 317 1141 432 244
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 086 7321 967 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-769 619-534 883
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5111 6532 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles106 09932 301138 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général106 61033 954140 564
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
7CTOTAL GENERAL2 5002 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients43 787
UYPersonnel et comptes rattachés1 043
VBT. V. A.32 317
VPDivers1 828
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 177
VSCharges constatées d’avance1 135
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 28788 287
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6363
8AEmprunts et dettes financières divers77 53477 534
8BFournisseurs et comptes rattaché289 933289 933
8CPersonnel et comptes rattachés27 57527 575
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux43 35243 352
VWT.V.A.1 1171 117
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4401 440
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
VIGroupe et associés3 484 3893 484 389
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)83 68983 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 010 2683 932 73477 534
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/008101 du 08/06/2021
Numéro de gestion : 2012B01924
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 225722503912
AJAutres immobilisations incorporelles6 2251 4434 7826 027
APConstructions123 96664 72459 24273 259
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 70246 74337 95946 035
ATAutres immobilisations corporelles64 27426 93237 34234 849
BJTOTAL (I)280 393140 564139 829161 082
BXClients et comptes rattachés43 78743 78730 597
BZAutres créances43 36643 366150 842
CFDisponibilités1831833
CHCharges constatées d’avance1 1351 13575
CJTOTAL (II)88 47088 470181 518
COTOTAL GENERAL (0 à V)368 863140 564228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DHReport à nouveau-3 022 744-2 487 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-769 619-534 883
DLTOTAL (I)-3 784 363-3 014 744
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6320 102
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 561 9232 848 938
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours-106-106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 933307 774
DYDettes fiscales et sociales73 48495 772
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
EAAutres dettes83 68983 689
ECTOTAL (IV)4 010 1623 357 344
EETOTAL GENERAL (I à V)228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-2-294
FGProduction vendue services1 292 4531 292 4531 413 094
FJChiffres d’affaires nets1 292 4511 292 4511 413 187
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 61412 453
FQAutres produits486 604
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 317 1141 432 244
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 48657 182
FWAutres achats et charges externes1 302 0481 294 586
FXImpôts, taxes et versements assimilés41 50350 992
FYSalaires et traitements410 232375 873
FZCharges sociales151 192122 738
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 95430 789
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges3 0073 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 9221 935 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-728 808-502 965
GRIntérêts et charges assimilées61 31851 466
GUTotal des charges financières (VI)61 31851 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-61 318-51 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-790 127-554 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 508-19 548
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 317 1141 432 244
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 086 7321 967 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-769 619-534 883
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5111 6532 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles106 09932 301138 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général106 61033 954140 564
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
7CTOTAL GENERAL2 5002 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients43 787
UYPersonnel et comptes rattachés1 043
VBT. V. A.32 317
VPDivers1 828
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 177
VSCharges constatées d’avance1 135
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 28788 287
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6363
8AEmprunts et dettes financières divers77 53477 534
8BFournisseurs et comptes rattaché289 933289 933
8CPersonnel et comptes rattachés27 57527 575
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux43 35243 352
VWT.V.A.1 1171 117
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4401 440
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
VIGroupe et associés3 484 3893 484 389
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)83 68983 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 010 2683 932 73477 534
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/022915 du 24/12/2021
Numéro de gestion : 2012B01924
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 225722503912
AJAutres immobilisations incorporelles6 2251 4434 7826 027
APConstructions123 96664 72459 24273 259
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 70246 74337 95946 035
ATAutres immobilisations corporelles64 27426 93237 34234 849
BJTOTAL (I)280 393140 564139 829161 082
BXClients et comptes rattachés43 78743 78730 597
BZAutres créances43 36643 366150 842
CFDisponibilités1831833
CHCharges constatées d’avance1 1351 13575
CJTOTAL (II)88 47088 470181 518
COTOTAL GENERAL (0 à V)368 863140 564228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DHReport à nouveau-3 022 744-2 487 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-769 619-534 883
DLTOTAL (I)-3 784 363-3 014 744
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6320 102
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 561 9232 848 938
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours-106-106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 933307 774
DYDettes fiscales et sociales73 48495 772
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
EAAutres dettes83 68983 689
ECTOTAL (IV)4 010 1623 357 344
EETOTAL GENERAL (I à V)228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-2-294
FGProduction vendue services1 292 4531 292 4531 413 094
FJChiffres d’affaires nets1 292 4511 292 4511 413 187
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 61412 453
FQAutres produits486 604
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 317 1141 432 244
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 48657 182
FWAutres achats et charges externes1 302 0481 294 586
FXImpôts, taxes et versements assimilés41 50350 992
FYSalaires et traitements410 232375 873
FZCharges sociales151 192122 738
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 95430 789
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges3 0073 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 9221 935 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-728 808-502 965
GRIntérêts et charges assimilées61 31851 466
GUTotal des charges financières (VI)61 31851 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-61 318-51 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-790 127-554 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 508-19 548
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 317 1141 432 244
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 086 7321 967 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-769 619-534 883
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5111 6532 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles106 09932 301138 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général106 61033 954140 564
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
7CTOTAL GENERAL2 5002 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients43 787
UYPersonnel et comptes rattachés1 043
VBT. V. A.32 317
VPDivers1 828
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 177
VSCharges constatées d’avance1 135
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 28788 287
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6363
8AEmprunts et dettes financières divers77 53477 534
8BFournisseurs et comptes rattaché289 933289 933
8CPersonnel et comptes rattachés27 57527 575
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux43 35243 352
VWT.V.A.1 1171 117
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4401 440
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
VIGroupe et associés3 484 3893 484 389
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)83 68983 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 010 2683 932 73477 534
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/013124 du 21/08/2018
Numéro de gestion : 2012B01924
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 225722503912
AJAutres immobilisations incorporelles6 2251 4434 7826 027
APConstructions123 96664 72459 24273 259
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 70246 74337 95946 035
ATAutres immobilisations corporelles64 27426 93237 34234 849
BJTOTAL (I)280 393140 564139 829161 082
BXClients et comptes rattachés43 78743 78730 597
BZAutres créances43 36643 366150 842
CFDisponibilités1831833
CHCharges constatées d’avance1 1351 13575
CJTOTAL (II)88 47088 470181 518
COTOTAL GENERAL (0 à V)368 863140 564228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DHReport à nouveau-3 022 744-2 487 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-769 619-534 883
DLTOTAL (I)-3 784 363-3 014 744
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6320 102
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 561 9232 848 938
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours-106-106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 933307 774
DYDettes fiscales et sociales73 48495 772
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
EAAutres dettes83 68983 689
ECTOTAL (IV)4 010 1623 357 344
EETOTAL GENERAL (I à V)228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-2-294
FGProduction vendue services1 292 4531 292 4531 413 094
FJChiffres d’affaires nets1 292 4511 292 4511 413 187
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 61412 453
FQAutres produits486 604
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 317 1141 432 244
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 48657 182
FWAutres achats et charges externes1 302 0481 294 586
FXImpôts, taxes et versements assimilés41 50350 992
FYSalaires et traitements410 232375 873
FZCharges sociales151 192122 738
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 95430 789
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges3 0073 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 9221 935 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-728 808-502 965
GRIntérêts et charges assimilées61 31851 466
GUTotal des charges financières (VI)61 31851 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-61 318-51 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-790 127-554 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 508-19 548
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 317 1141 432 244
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 086 7321 967 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-769 619-534 883
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5111 6532 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles106 09932 301138 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général106 61033 954140 564
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
7CTOTAL GENERAL2 5002 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients43 787
UYPersonnel et comptes rattachés1 043
VBT. V. A.32 317
VPDivers1 828
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 177
VSCharges constatées d’avance1 135
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 28788 287
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6363
8AEmprunts et dettes financières divers77 53477 534
8BFournisseurs et comptes rattaché289 933289 933
8CPersonnel et comptes rattachés27 57527 575
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux43 35243 352
VWT.V.A.1 1171 117
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4401 440
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
VIGroupe et associés3 484 3893 484 389
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)83 68983 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 010 2683 932 73477 534
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/007898 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 2012B01924
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 225722503912
AJAutres immobilisations incorporelles6 2251 4434 7826 027
APConstructions123 96664 72459 24273 259
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels84 70246 74337 95946 035
ATAutres immobilisations corporelles64 27426 93237 34234 849
BJTOTAL (I)280 393140 564139 829161 082
BXClients et comptes rattachés43 78743 78730 597
BZAutres créances43 36643 366150 842
CFDisponibilités1831833
CHCharges constatées d’avance1 1351 13575
CJTOTAL (II)88 47088 470181 518
COTOTAL GENERAL (0 à V)368 863140 564228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DHReport à nouveau-3 022 744-2 487 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-769 619-534 883
DLTOTAL (I)-3 784 363-3 014 744
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6320 102
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 561 9232 848 938
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours-106-106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 933307 774
DYDettes fiscales et sociales73 48495 772
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
EAAutres dettes83 68983 689
ECTOTAL (IV)4 010 1623 357 344
EETOTAL GENERAL (I à V)228 299342 600
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-2-294
FGProduction vendue services1 292 4531 292 4531 413 094
FJChiffres d’affaires nets1 292 4511 292 4511 413 187
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 61412 453
FQAutres produits486 604
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 317 1141 432 244
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 48657 182
FWAutres achats et charges externes1 302 0481 294 586
FXImpôts, taxes et versements assimilés41 50350 992
FYSalaires et traitements410 232375 873
FZCharges sociales151 192122 738
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 95430 789
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges3 0073 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 9221 935 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-728 808-502 965
GRIntérêts et charges assimilées61 31851 466
GUTotal des charges financières (VI)61 31851 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-61 318-51 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-790 127-554 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 508-19 548
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 317 1141 432 244
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 086 7321 967 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-769 619-534 883
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5111 6532 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles106 09932 301138 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général106 61033 954140 564
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
7CTOTAL GENERAL2 5002 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients43 787
UYPersonnel et comptes rattachés1 043
VBT. V. A.32 317
VPDivers1 828
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 177
VSCharges constatées d’avance1 135
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 28788 287
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6363
8AEmprunts et dettes financières divers77 53477 534
8BFournisseurs et comptes rattaché289 933289 933
8CPersonnel et comptes rattachés27 57527 575
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux43 35243 352
VWT.V.A.1 1171 117
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4401 440
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 1771 177
VIGroupe et associés3 484 3893 484 389
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)83 68983 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 010 2683 932 73477 534

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