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de La Ségalassière

GEORGES CHAUVIN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/10/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38236819900024 / Siren : 382368199 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 69 382368199
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/03/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
16.10A-Q : Sciage et rabotage du bois
Cette classe comprend :
-le sciage des billes et grumes ;
-le sciage de bois de chauffage ;
-la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne

Cette classe comprend aussi :
-le séchage du bois associés au sciage ;
-la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules

Cette classe ne comprend pas :
-l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé de toutes sortes
Coordonnées de l'établissement :
GEORGES CHAUVIN
Adresse :
CLOS BONJOUR
2 LES ETRACHES

25300 PONTARLIER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev1 : 02.0B)
Liens de succession de l'établissement :
31/10/2003 : Succession
Prédécesseur : GEORGES CHAUVIN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1991
Nom : M. CHAUVIN GEORGES MARIE FRANCIS
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
31/10/2003 : code NIC
Code NIC : 00024
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Etablissements :
10/11/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991A00262
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 CLOS BONJOUR
LES ETRACHES
25300 PONTARLIER
FRANCE
Nom commercial : CHAUVIN GEORGES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : BUCHERON DEBARDEUR TOUT TRAVAUX FORESTIERS S'Y RAPPORTANT ENTRETIEN DENEIGEMENT SANGLIER TRAVAUX PUBLICS ET AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2004 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET 382 368 199 00024 CODE APE 020B (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L INSEE)
Personnes physiques :
10/11/2004 : CHAUVIN Georges,Marie,Francis
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 12/10/1965
Ville de naissance : PONTARLIER
Nationalité : Française

Adresse :
LES ETRACHES
LES BONJOURS
25300 PONTARLIER
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/1991

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