GAEC DU MARRONNIER

Entreprise

GAEC DU MARRONNIER
Dernière mise à jour : 02/08/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/08/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43343916300034 / Siren : 433439163 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 6 433439163
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU MARRONNIER
Adresse :
13 Rue DU MARRONNIER
25560 LA RIVIERE-DRUGEON
Liens de succession de l'établissement :
02/08/2010 : Succession
Prédécesseur : GAEC DU MARRONNIER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/09/2000
Dénomination : GAEC DU MARRONNIER
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
02/08/2010 : code NIC
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/04/2007 : dénomination
Dénomination : GAEC DU MARRONNIER
01/06/2004 : code NIC
Code NIC : 00026
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
21/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Type : Personne Physique

Nom : COURTET Stéphane
Né le 08/06/1975 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue du Marronnier
25560 La Rivière Drugeon
FRANCE
21/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Type : Personne Physique

Nom : COURTET Stéphane
Né le 08/06/1975 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 rue du Marronnier
25560 La Rivière Drugeon
FRANCE
21/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Type : Personne Physique

Nom : BEUQUE Joris Clement Henri
Né le 04/12/1989 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 rue de la Sablière
25560 La Rivière Drugeon
FRANCE
21/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Type : Personne Physique

Nom : BEUQUE Joris Clement Henri
Né le 04/12/1989 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
7 rue de la Sablière
25560 La Rivière Drugeon
FRANCE
Dépôts des actes :
14/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°3509 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Inscription de nantissement de parts de société civile concernant 6300 parts sociales d'une valeur nominale de 10 euros chacune portant les numéros de 1 à 6300.
23/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°3548 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°3548 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2634 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2634 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A LA RIVIERE DRUGEON 13 RUE DU MARRONNIER
02/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2634 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2634 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT D UN ASSOCIE - AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°557 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°1800 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°1800 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de GAEC DU MARRONNIER
15/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°1800 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2345 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
15/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2240 déposé le 10/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A LA RIVIERE DRUGEON 11 RUE DU MARRONNIER
03/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2461 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
30/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2461 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2240 déposé le 10/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°1800 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2345 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°557 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°2634 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Dépôt : N°3548 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
21/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000D00292
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 rue du Marronnier
25560 La Rivière Drugeon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2000
Activité : Exploitation de biens agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/10/2013 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - Agrément n° 25-1154 en date du 30/08/2000
Personnes morales :
21/10/2013 : GAEC DU MARRONNIER
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2000

Type de capital : Variable
Capital maximum : 204370.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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