GAEC DES GAULOIS

Entreprise

GAEC DES GAULOIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33816998000012 / Siren : 338169980 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 47 338169980
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DES GAULOIS
Adresse :
93 Rue DES RAMEYS
42130 MARCILLY-LE-CHATEL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1986
Dénomination : GAEC DES GAULOIS
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
30/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Jacques
Né le 22/03/1964 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
303 Rue des Rameys
42130 Marcilly-le-Châtel
France
30/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Pierre Jean David Marie
Né le 25/11/1990 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
420 Route de Montverdun
42130 Marcilly-le-Châtel
France
30/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Thierry Alain Cécil
Né le 06/03/1993 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
303 Rue des Rameys
42130 Marcilly-le-Châtel
France
30/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Jacques
Né le 22/03/1964 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
303 Rue des Rameys
42130 Marcilly-le-Châtel
France
30/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Pierre Jean David Marie
Né le 25/11/1990 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
420 Route de Montverdun
42130 Marcilly-le-Châtel
France
30/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Thierry Alain Cécil
Né le 06/03/1993 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
303 Rue des Rameys
42130 Marcilly-le-Châtel
France
26/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Jacques
Né le 22/03/1964 à Montbrison
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Pavé
42130 Marcilly-le-Châtel
FRANCE
26/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Pierre Jean David Marie
Né le 25/11/1990 à Montbrison
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Pavé
42130 Marcilly-le-Châtel
FRANCE
26/09/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Thierry Alain Cécil
Né le 06/03/1993 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Pavé
42130 Marcilly-le-Châtel
FRANCE
Dépôts des actes :
06/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°4306 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°4306 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°4306 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
06/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°004306 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
06/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°004306 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°5805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°005805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°5805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°5805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de co-gérant
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°5805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°5805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°005805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°005805 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3103046 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3103046 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3103046 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
01/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°103046 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°103046 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Nomination d'un cogérant Modification des statuts
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°3004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Nomination d'un cogérant Modification des statuts
30/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°004994 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Nomination d'un cogérant Modification des statuts
26/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 26/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI
26/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Donation Divers Divers
31/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/05/1999 Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI
27/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101685 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/03/1998 Numéro de dépôt d'origine : 506 / MONTBRISON TGI
27/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°101685 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 09/06/1993 Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI
09/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 09/06/1993 Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI
09/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO GERANT MR CHAZAL PAUL A COMPTER Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI DU 01.07.93 ET NOMINATION D'UN NOUVEAU CO GERANT Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI MR PAILLER ROLAND Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 501 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101685 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 506 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101685 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 506 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°1101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 617 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°101684 déposé le 01/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°101685 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°101686 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Augmentation de capital Donation Divers Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Dépôt : N°012012 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
30/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Siège

Adresse :
93 Rue des Rameys
42130 Marcilly-le-Châtel
France
30/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Etablissement principal

Adresse :
93 Rue des Rameys
42130 Marcilly-le-Châtel
France
Enseigne : GAEC DES GAULOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Siège

Adresse :
le Bourg
42130 Marcilly-le-Châtel
FRANCE
26/09/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50039
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Bourg
42130 Marcilly-le-Châtel
FRANCE
Enseigne : GAEC DES GAULOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/07/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A723 le 26/06/1986 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 21/06/1986
30/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/07/1986 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : CAPITAL VARIABLE - 755 662,46 FRANCS
30/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/09/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/07/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A723 le 26/06/1986 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 21/06/1986
26/09/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/07/1986 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : CAPITAL VARIABLE - 755 662,46 FRANCS
26/09/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
30/07/2018 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES GAULOIS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 115200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
26/09/2012 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES GAULOIS
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 115200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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