ESPACE DE VIE INGENIERIE

Entreprise

ESPACE DE VIE INGENIERIE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44524639000022 / Siren : 445246390 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 3 445246390
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ESPACE DE VIE INGENIERIE
Adresse :
33 Avenue PASTEUR
70250 RONCHAMP
Marchés publics :
01/04/2022 : Marché

Objet : MARCHE DE MAITRISE D’?UVRE POUR LA RÉALISATION D’UNE EXTENSION DU RÉSEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT EN INTERFACE
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202230279000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 583 404 €
Date de notification : 30/05/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ESPACE DE VIE INGENIERIE (44524639000022)
01/04/2022 : Marché

Objet : MARCHE MULTI-BUDGET CU-EAU-ASSAINISSEMENT MARCHE DE MAITRISE D’?UVRE POUR LA RÉALISATION D’UNE EXTENSION DU RÉSEAU DE CHALEUR OUEST ET DU RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT EN INTERFACE
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 24250036100116202230301500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 583 404 €
Date de notification : 01/06/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET CHAUFFAGE URBAIN

Titulaire :
ESPACE DE VIE INGENIERIE (44524639000022)
08/03/2022 : Marché

Objet : Marché de maitrise d'oeuvre pour la liaison cyclable Thiancourt-Réchésy
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 22900001300040164675020892300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 130 000 €
Date de notification : 05/07/2021

Lieu d'exécution : 90000
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Titulaire :
ESPACE DE VIE INGENIERIE (44524639000022)
19/08/2020 : Marché

Objet : 2020-018-Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation, l'extension et l'exploitation du réseau de vidéosurveillance de Territoire habitat
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 279000038000262020Dsr_3NDpFh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 250 €
Date de notification : 25/05/2020

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
ESPACE DE VIE INGENIERIE (44524639000022)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2007 : Succession
Prédécesseur : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/01/2003
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : EVI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3007
NOJO : 7001MYG95897000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5687
NOJO : 7001MYG89384000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1851
NOJO : 0007001MYG88912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING MBV
10/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4601
NOJO : 7001MYG82377000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1207
NOJO : 0007001MYG78483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING MBV ; Commissaire aux comptes titulaire : NORME AUDIT
24/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2481
NOJO : 700197096000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1247
NOJO : 000000700192226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING MBV (SAS) ; Directeur général : LAURENT Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : NORME AUDIT (SAS)
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6291
NOJO : 700187634000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°2424
NOJO : 000000700183809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KUHN Alain ; Directeur général : LAURENT Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : NORME AUDIT (SAS)
24/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4387
NOJO : 700180686000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1535
NOJO : 000000700175189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROMIAN Alexandra ; Directeur général : LAURENT Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : NORME AUDIT (SAS)
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6396
NOJO : 700175110000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°3049
NOJO : BXB16167001845V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROMIAN Alexandra Directeur général : LAURENT Julien Commissaire aux comptes titulaire : EHRET Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : NORME AUDIT (SAS)
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5735
NOJO : 700169317000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°2965
NOJO : BXB16083002056P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROMIAN Alexandra Directeur général : LAURENT Julien Commissaire aux comptes titulaire : EHRET Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : BITSCH Thomas
27/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°2212
NOJO : BXB15231001544F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHARD Nicolas Directeur général : ROMIAN Alexandra Directeur général : LAURENT Julien Commissaire aux comptes titulaire : EHRET Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : BITSCH Thomas
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7595
NOJO : 700162937000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vesoul 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10008
NOJO : 700157444000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8408
NOJO : BXC13154002064Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°3495
NOJO : BXB12172001677L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 300000 EUR
11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7360
NOJO : BXC121420094315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1348
NOJO : BXB11167001071B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHARD Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : EHRET Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : BITSCH Thomas
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9168
NOJO : BXC11138003194L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
33 avenue Pasteur
70250 Ronchamp
25/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°2850
NOJO : BXB11139001838Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHARD Nicolas
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6312
NOJO : BXC10169020295I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
33 avenue Pasteur
70250 Ronchamp
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6111
NOJO : BXC08188002592W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
33 avenue Pasteur
70250 Ronchamp
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2943
NOJO : BDC08008301314A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 445 246 390
Dénomination : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
33, avenue Pasteur,
70250 Ronchamp
Historique de l'unité légale :
15/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/07/2007 : code NIC
Code NIC : 00022
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING MBV
Siren : 847964418
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2A Grande Rue
25150 Dambelin
FRANCE
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING MBV
Siren : 847964418
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2A Grande Rue
25150 Dambelin
FRANCE
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Personne Physique

Nom : ROMIAN Alexandra
Né le 21/01/1988 à Séoul (COREE (REPUBLIQUE DE))
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
55 avenue de la République
70200 Lure
FRANCE
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Personne Physique

Nom : LAURENT Julien
Né le 23/09/1978 à Neufchâteau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
638 rue Louis Pergaud
88800 Vittel
FRANCE
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Sylvain
Né le 27/08/1952 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
59 rue Victor Schoelcher
68200 Mulhouse
FRANCE
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Personne Morale

Nom : NORME AUDIT
Siren : 791693369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
59 rue Victor Schoelcher
68200 Mulhouse
FRANCE
Dépôts des actes :
27/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°2119 déposé le 23/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
27/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°2119 déposé le 23/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
29/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°727 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
29/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°727 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°590 déposé le 10/02/2020
Etat : Déposé
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°589 déposé le 10/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°590 déposé le 10/02/2020
Etat : Déposé
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°589 déposé le 10/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°6164 déposé le 12/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°6164 déposé le 12/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°3780 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°3780 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
05/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1021 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1021 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1108 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1108 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1108 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
29/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°597 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°597 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°597 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeurs généraux
25/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeurs généraux
25/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1361 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeurs généraux
18/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
18/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
18/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
18/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°946 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°835 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°835 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°835 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°793 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DU PRESIDENT
02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°793 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DU PRESIDENT
02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°793 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DU PRESIDENT
20/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 19 Grande Rue - 70290 CHAMPAGNEY à 33, avenue Pasteur - 70250 RONCHAMP
20/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 19 Grande Rue - 70290 CHAMPAGNEY à 33, avenue Pasteur - 70250 RONCHAMP
20/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 19 Grande Rue - 70290 CHAMPAGNEY à 33, avenue Pasteur - 70250 RONCHAMP
31/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°705183 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°705183 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°705183 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°705183 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°793 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°705183 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°793 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°705183 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051454 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°793 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
23/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
33 Avenue Pasteur
70250 Ronchamp
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2003
Activité : Maîtrise d'oeuvre, ingénierie, prestations liées aux activités du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
33 Avenue Pasteur
70250 Ronchamp
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2003
Activité : Maîtrise d'oeuvre, ingénierie, prestations liées aux activités du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
33 avenue Pasteur
70250 Ronchamp
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2003
Activité : Maîtrise d'oeuvre, ingénierie, prestations liées aux activités du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2015B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vesoul

Adresse :
17 rue Dreyfus Schmidt
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Maitrise d'oeuvre, ingénierie, prestations liées aux activités du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2013B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vesoul

Adresse :
57 chemin de Failloux
88000 Epinal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Maîtrise d'oeuvre, ingénierie, prestations liées aux activités du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/09/2022 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23/09/2022 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/05/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
23/09/2022 : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/09/2022 : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/05/2016 : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/04/2015 : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : EVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non
27/02/2013 : ESPACE DE VIE INGENIERIE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : E.V.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°3435 déposé le 05/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°3435 déposé le 05/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°2939 déposé le 17/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°2939 déposé le 17/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1788 déposé le 03/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1788 déposé le 03/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°827 déposé le 17/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°827 déposé le 17/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1139 déposé le 18/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1139 déposé le 18/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1114 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1114 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1114 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1027 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1027 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1027 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°947 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°947 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°947 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°862 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°862 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°862 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°823 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°823 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°823 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°820 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°820 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°820 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1074 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1074 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°1074 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°922 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°922 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°922 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051397 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051397 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051397 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051408 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051408 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051408 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051301 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051301 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051301 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051341 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051341 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051341 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051286 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051286 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2003B40019
Dépôt : N°7051286 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3738 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2003B40019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires65 11665 1168 355
APConstructions29 64318 56511 07813 433
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels110 59790 32420 27334 901
ATAutres immobilisations corporelles226 494167 45359 04144 153
BJTOTAL (I)431 850341 45890 392100 842
BPEn cours de production de services66 06766 067116 146
BXClients et comptes rattachés207 31118 130189 182276 319
BZAutres créances25 53425 5349 954
CFDisponibilités186 596186 59687 192
CHCharges constatées d’avance1 2121 2123 009
CJTOTAL (II)486 72118 130468 592492 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)918 571359 588558 983593 463
CRParts à plus d’un an21 683
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves62 255
DHReport à nouveau-13 687
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 697-75 942
DLTOTAL (I)320 010316 313
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 20756 397
DYDettes fiscales et sociales179 354220 679
EAAutres dettes1 400
ECTOTAL (IV)238 973277 149
EETOTAL GENERAL (I à V)558 983593 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an238 973277 149
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3435 du 05/11/2021
Numéro de gestion : 2003B40019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2939 du 17/12/2020
Numéro de gestion : 2003B40019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires65 11665 1168 355
APConstructions29 64318 56511 07813 433
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels110 59790 32420 27334 901
ATAutres immobilisations corporelles226 494167 45359 04144 153
BJTOTAL (I)431 850341 45890 392100 842
BPEn cours de production de services66 06766 067116 146
BXClients et comptes rattachés207 31118 130189 182276 319
BZAutres créances25 53425 5349 954
CFDisponibilités186 596186 59687 192
CHCharges constatées d’avance1 2121 2123 009
CJTOTAL (II)486 72118 130468 592492 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)918 571359 588558 983593 463
CRParts à plus d’un an21 683
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves62 255
DHReport à nouveau-13 687
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 697-75 942
DLTOTAL (I)320 010316 313
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 20756 397
DYDettes fiscales et sociales179 354220 679
EAAutres dettes1 400
ECTOTAL (IV)238 973277 149
EETOTAL GENERAL (I à V)558 983593 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an238 973277 149
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1788 du 03/06/2019
Numéro de gestion : 2003B40019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires65 11665 1168 355
APConstructions29 64318 56511 07813 433
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels110 59790 32420 27334 901
ATAutres immobilisations corporelles226 494167 45359 04144 153
BJTOTAL (I)431 850341 45890 392100 842
BPEn cours de production de services66 06766 067116 146
BXClients et comptes rattachés207 31118 130189 182276 319
BZAutres créances25 53425 5349 954
CFDisponibilités186 596186 59687 192
CHCharges constatées d’avance1 2121 2123 009
CJTOTAL (II)486 72118 130468 592492 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)918 571359 588558 983593 463
CRParts à plus d’un an21 683
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves62 255
DHReport à nouveau-13 687
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 697-75 942
DLTOTAL (I)320 010316 313
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 20756 397
DYDettes fiscales et sociales179 354220 679
EAAutres dettes1 400
ECTOTAL (IV)238 973277 149
EETOTAL GENERAL (I à V)558 983593 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an238 973277 149
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 827 du 17/05/2018
Numéro de gestion : 2003B40019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires65 11665 1168 355
APConstructions29 64318 56511 07813 433
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels110 59790 32420 27334 901
ATAutres immobilisations corporelles226 494167 45359 04144 153
BJTOTAL (I)431 850341 45890 392100 842
BPEn cours de production de services66 06766 067116 146
BXClients et comptes rattachés207 31118 130189 182276 319
BZAutres créances25 53425 5349 954
CFDisponibilités186 596186 59687 192
CHCharges constatées d’avance1 2121 2123 009
CJTOTAL (II)486 72118 130468 592492 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)918 571359 588558 983593 463
CRParts à plus d’un an21 683
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves62 255
DHReport à nouveau-13 687
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 697-75 942
DLTOTAL (I)320 010316 313
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 20756 397
DYDettes fiscales et sociales179 354220 679
EAAutres dettes1 400
ECTOTAL (IV)238 973277 149
EETOTAL GENERAL (I à V)558 983593 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an238 973277 149
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1139 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 2003B40019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires65 11665 1168 355
APConstructions29 64318 56511 07813 433
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels110 59790 32420 27334 901
ATAutres immobilisations corporelles226 494167 45359 04144 153
BJTOTAL (I)431 850341 45890 392100 842
BPEn cours de production de services66 06766 067116 146
BXClients et comptes rattachés207 31118 130189 182276 319
BZAutres créances25 53425 5349 954
CFDisponibilités186 596186 59687 192
CHCharges constatées d’avance1 2121 2123 009
CJTOTAL (II)486 72118 130468 592492 621
COTOTAL GENERAL (0 à V)918 571359 588558 983593 463
CRParts à plus d’un an21 683
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves62 255
DHReport à nouveau-13 687
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 697-75 942
DLTOTAL (I)320 010316 313
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 20756 397
DYDettes fiscales et sociales179 354220 679
EAAutres dettes1 400
ECTOTAL (IV)238 973277 149
EETOTAL GENERAL (I à V)558 983593 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an238 973277 149
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