EODD INGENIEURS CONSEILS

Entreprise

EODD INGENIEURS CONSEILS
Dernière mise à jour : 23/03/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38381266600220 / Siren : 383812666 / NIC : 00220
N° de TVA : FR 92 383812666
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
EODD INGENIEURS CONSEILS
Adresse :
171-173
171 Rue LEON BLUM

69100 VILLEURBANNE
Marchés publics :
28/10/2022 : Accord-cadre

Objet : MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ETUDES DE FAISABILITE ET PROGRAMMATION DE TRAVAUX
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 200054807000172022Z220380F0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 395 000 €
Date de notification : 11/10/2022

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
22/09/2022 : Marché

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE OUVRAGE POUR LE TRI A LA SOURCE LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES BIODECHETS
Classification : 75200000-

Numéro unique d’identification : 252803341002362022M5200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 66 166 €
Date de notification : 21/09/2022

Lieu d'exécution : Rambouillet
Acheteur : SITREVA

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
24/06/2022 : Marché

Objet : Programmation et assistance à maîtrise d?ouvrage pour la construction d?un équipement scolaire
Classification : 71242000-

Numéro unique d’identification : 216901991000102022212800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 131 075 €
Date de notification : 06/04/2022

Lieu d'exécution : ST FONS
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-FONS

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
13/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Etudes de sites potentiellement pollués-Lot 1- Rive gauche, 3ème, 6ème, 7ème, 8ème et hors de Lyon
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112022N3775A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 08/06/2022

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
EODD- (38381266600220)
08/06/2022 : Marché

Objet : ETUDE PATRIMONIALE BATIMENTS LABELLISES ARCHITECTURE CONTEMPORAINE REMARQUABLE ARCS 1600 ET 1800 EVOLUTION DE LA COMPOSITION URBAINE ET ARCHITECTURALE
Classification : 74250000-

Numéro unique d’identification : 217300540000102021BM04800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 800 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE BOURG ST MAURICE
Acheteur : COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEIL (38381266600220)
17/05/2022 : Marché

Objet : ASSISTANCE MOE REQUALIFICATION DECHETTERIES COMMUNAUTAIRE MAUSSANE ET ST REMY DE PROVENCE
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 2413003750016920192019/1200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 46 270 €
Date de notification : 30/07/2019

Lieu d'exécution : SAINT REMY DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : CC VALLEE DES BAUX ALPILLES

Titulaire :
EODD (38381266600220)
18/08/2021 : Accord-cadre

Objet : MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE - TRAVAUX DE RENOVATION ET EXPLOITATION-MAINTENANCE DES PISCINES MUNICIPALES D'AVIGNON (AVEC CP)
Classification : 45212212-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202119S006901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 866 753 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
18/08/2021 : Accord-cadre

Objet : MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE - TRAVAUX DE RENOVATION ET EXPLOITATION-MAINTENANCE DES PISCINES MUNICIPALES D'AVIGNON (AVEC CP)
Classification : 45212212-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202119S006902
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 866 753 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
18/08/2021 : Accord-cadre

Objet : MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE - TRAVAUX DE RENOVATION ET EXPLOITATION-MAINTENANCE DES PISCINES MUNICIPALES D'AVIGNON (AVEC CP)
Classification : 45212212-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202119S006904
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 866 753 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
06/08/2021 : Marché

Objet : Étude d'harmonisation, d'optimisation et de financement du Service prévention et valorisation des déchets
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 2000680880001820212021S0000100
Source : ternum-bfc
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 463 €
Date de notification : 06/08/2021

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : CC Les Bertranges

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
13/07/2021 : Marché

Objet : MISSIONS ETUDES ENVIRONNEMENTALES ANCIEN SITE BARDON
Classification : 43021105-

Numéro unique d’identification : 214302119000182021MO/0503
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 39 942 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : Saint-Maurice-de-Lignon
Acheteur : COMMUNE DE ST MAURICE DE LIGNON

Titulaire :
EODD (38381266600220)
13/07/2021 : Marché

Objet : MISSIONS ETUDES ENVIRONNEMENTALES ANCIEN SITE BARDON
Classification : 43021105-

Numéro unique d’identification : 214302119000182021MO/0504
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 39 942 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : Saint-Maurice-de-Lignon
Acheteur : COMMUNE DE ST MAURICE DE LIGNON

Titulaire :
EODD (38381266600220)
13/07/2021 : Marché

Objet : MISSIONS ETUDES ENVIRONNEMENTALES ANCIEN SITE BARDON
Classification : 43021105-

Numéro unique d’identification : 214302119000182021MO/0505
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 39 942 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : Saint-Maurice-de-Lignon
Acheteur : COMMUNE DE ST MAURICE DE LIGNON

Titulaire :
EODD (38381266600220)
26/02/2021 : Marché

Objet : DAF_2019_000409-Mission de programmation pour la reconstruction-restructuration partielle du lycée polyvalent Louis Lachenal à Argonay (74).
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142020cUvgGjc6o000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 350 €
Date de notification : 07/10/2020

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
EODD INGENIEURS CONSEILS (38381266600220)
Historique de l'établissement :
23/03/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/04/2020 : Succession
Prédécesseur : EODD INGENIEURS CONSEILS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/11/1991
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2683
NOJO : 690100016085570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3162
NOJO : 069010001502822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée EKYLIS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée EKYLIS AUDIT devient commissaire aux comptes.
DROIN Frédérique nom d'usage : DROIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
28/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2387
NOJO : 690100014998260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2208
NOJO : 690100014048300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1365
NOJO : 069010001307385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3601
NOJO : 690100013069850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1395
NOJO : 069010001226823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président SEVEN Sté par actions simplifiée : LACOUR Guillaume nom d'usage : LACOUR devient représentant permanent
09/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1431
NOJO : 690100012154280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2834
NOJO : 690100011186880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1798
NOJO : 069010001109452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président SEVEN Sté par actions simplifiée : GALDEMAS Laurent nom d'usage : GALDEMAS devient représentant permanent; LACOMBE Christophe nom d'usage : LACOMBE devient représentant permanent
11/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°2173
NOJO : 069010001096305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GALDEMAS Laurent Daniel nom d'usage : GALDEMAS n'est plus président.
LACOMBE Christophe Michel nom d'usage : LACOMBE n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée SEVEN devient président
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6077
NOJO : 690100010239050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/07/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°849
NOJO : BXA16187001741Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : AKLEA, Me Yan FREYRIA-COURTOIS, 29 rue de Bonnel 69003 LYON
Descriptif : Selon acte en date du 23 juin 2016 enregistré au SIE DE LYON CENTRE le 27 juin 2016. Bordereau n° 2016/803 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 360000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 312 908 015
Dénomination : LI-SUN ENVIRONNEMENT
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5048
NOJO : 690100009459880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1795
NOJO : BXB161320041782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BEZAUD Bernard nom d'usage : BEZAUD n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
DROIN Frédérique nom d'usage : DROIN devient commissaire aux comptes suppléant.

09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°4119
NOJO : BXB16034005400S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LACOMBE Christophe Michel nom d'usage : LACOMBE devient directeur général.

09/07/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°166
NOJO : BXA15183001175Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2015
Publication légale : L'AGRICULTEUR CHARENTAIS, le 19/06/2015
Oppositions : Etude de Me Miller-Franiatte Coudert Sicard huissier de justice 3, rue Alphonse de Saintonge 17041 La Rochelle

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 790 208 920
Dénomination : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7863
NOJO : 690100008698520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10488
NOJO : 690100008220200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1316
NOJO : BXB14008002597H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société de droit étranger CSD HOLDING n'est plus président.
GALDEMAS Laurent Daniel nom d'usage : GALDEMAS n'est plus directeur général.
GALDEMAS Laurent Daniel nom d'usage : GALDEMAS devient président.

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7306
NOJO : BXC13190020178K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10581
NOJO : BXC12188012298C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1979
NOJO : BXB12067001831U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LAFON Jean-Francois nom d'usage : LAFON n'est plus directeur général.
GALDEMAS Laurent Daniel nom d'usage : GALDEMAS devient directeur général.

12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°3141
NOJO : BXB11279001892A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CSD HOLDING Société de droit étranger : SCHLAPPI Ernst nom d'usage : SCHLAPPI n'est plus représentant permanent; MATTER Bernard nom d'usage : MATTER n'est plus représentant permanent; DARAZS Maria Olga nom d'usage : DARAZS devient représentant permanent; SAUBERLI Eric Henry nom d'usage : SAUBERLI devient représentant permanent.

08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6983
NOJO : BXC11208006685Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 à 19 rue Jean Bourgey le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°3089
NOJO : BXB11111001330O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire EKYLIS AUDIT sté par actions simplifiée.

12/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1578
NOJO : BXB10340002214H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 360000.00 EUR
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7028
NOJO : BXC10232011667N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13/15/19 rue Jean Bourgey le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
27/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°890
NOJO : BXB10170000547D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD Ingénieurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7485
NOJO : BXC08245028145V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD AZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13/15/19 rue Jean Bourgey le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6432
NOJO : BXC08248002614M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 383 812 666
Dénomination : CSD AZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13/15/19 rue Jean Bourgey
le Parc Gratte Ciel,
69100 Villeurbanne
Historique de l'unité légale :
02/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/04/2020 : code NIC
Code NIC : 00220
11/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2014 : dénomination
Dénomination : EODD INGENIEURS CONSEILS
01/05/2010 : dénomination
Dénomination : CSD INGENIEURS
29/07/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
01/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00071
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : SEVEN
Siren : 798795555
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Représentant permanent

Nom : GALDEMAS Laurent
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française

Adresse :
146 Rue du 2 Septembre
07340 Limony
France
23/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : SEVEN
Siren : 798795555
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Représentant permanent

Nom : GALDEMAS Laurent
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française

Adresse :
146 Rue du 2 Septembre
07340 Limony
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : SEVEN
Siren : 798795555
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Représentant permanent

Nom : GALDEMAS Laurent
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française

Adresse :
146 Rue du 2 Septembre
07340 Limony
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : SEVEN
Siren : 798795555
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Représentant permanent

Nom : GALDEMAS Laurent
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française

Adresse :
146 Rue du 2 Septembre
07340 Limony
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : SEVEN
Siren : 798795555
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Représentant permanent

Nom : GALDEMAS Laurent
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française

Adresse :
146 Rue du 2 Septembre
07340 Limony
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
31/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : SEVEN
Siren : 798795555
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
13 à 19 Rue Jean Bourgey
Le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
France
Représentant permanent

Nom : GALDEMAS Laurent
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française

Adresse :
146 Rue du 2 Septembre
07340 Limony
France
31/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
31/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Physique

Nom : DROIN Frédérique
Né le 09/09/1965 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
31/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : SEVEN
Siren : 798795555
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
13 à 19 Rue Jean Bourgey
Le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
France
Représentant permanent

Nom : GALDEMAS Laurent
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française

Adresse :
146 Rue du 2 Septembre
07340 Limony
France
31/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
31/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Physique

Nom : DROIN Frédérique
Né le 09/09/1965 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
03/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Physique

Nom : GALDEMAS Laurent Daniel
Né le 08/08/1974 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
5 Chemin des Vignes
42410 Chavanay
France
03/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Physique

Nom : LACOMBE Christophe Michel
Né le 27/08/1976 à Beaumont (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin du Rigoulet
63540 Romagnat
France
03/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Morale

Nom : EKYLIS AUDIT
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
03/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Personne Physique

Nom : DROIN Frédérique
Né le 09/09/1965 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
Dépôts des actes :
01/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°034142 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
01/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°034142 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
01/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°034142 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
01/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°034142 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
01/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°034142 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
01/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°034142 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
15/04/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017349 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/04/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017349 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/04/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017349 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/04/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017349 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/04/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017349 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°033581 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014997 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030812 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030812 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030812 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030812 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030812 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030812 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002832 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002832 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002832 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002832 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002832 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002832 déposé le 31/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011515 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011515 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011515 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011515 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011515 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011515 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011515 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002656 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002656 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002656 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002656 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002656 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002656 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°002656 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016823 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016139 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
16/09/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014621 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014621 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014621 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014621 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014621 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014621 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014621 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009516 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009516 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009516 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009516 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009516 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009516 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/06/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009516 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/07/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009954 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/07/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009954 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/07/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009954 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/07/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009954 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/07/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009954 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/07/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009954 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/07/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009954 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
12/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018904 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020968 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020968 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020968 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020968 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020968 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
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Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
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Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
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Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
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Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
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Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
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N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020968 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
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N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023977 déposé le 28/11/2001
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Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018124 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°003156 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°026677 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011759 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°024630 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020968 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°005373 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°000101 déposé le 02/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
Etablissements :
23/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Siège

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
23/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Etablissement principal

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2020
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie. Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Siège

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Etablissement principal

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2020
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie. Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Siège

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Etablissement principal

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2020
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie. Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Siège

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Etablissement principal

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2020
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie. Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Siège

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Etablissement principal

Adresse :
171-173 Rue Léon Blum
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2020
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie. Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00985
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 rue des Potiers d'Etain
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Études, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et prestations dans le domaine de la géologie, environnement, emménagements et qualité de vie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00985
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 rue des Potiers d'Etain
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Études, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et prestations dans le domaine de la géologie, environnement, emménagements et qualité de vie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00985
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 rue des Potiers d'Etain
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Études, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et prestations dans le domaine de la géologie, environnement, emménagements et qualité de vie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2016B00401
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Carrefour Grand Camp
Immeuble Ecodec
97139 Les Abymes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Ingénierie Etudes techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Siège

Adresse :
13 à 19 Rue Jean Bourgey
Le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
France
31/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 à 19 Rue Jean Bourgey
Le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/1991
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de la vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Siège

Adresse :
13 à 19 Rue Jean Bourgey
Le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
France
03/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 à 19 Rue Jean Bourgey
Le Parc Gratte Ciel
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/1991
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de la vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B24934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
70/76 rue Brillat-Savarin
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2016
Activité : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'œuvre, travaux et prestations dans le domaine de la géologie, environnement, aménagements et qualité de vie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2002B70034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de la Syrah
les Tannes Basses
34800 Clermont-l'Hérault
FRANCE
Enseigne : CSD AZUR AGENCE LANGUEDOC ROUSSILLON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2002
Activité : Études, conseil, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les aménagements et la qualité de la vie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2015B00582
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 rue de Paimpol
Hôtel d'Entreprises Pêcheurs d'Islande
17300 Rochefort
FRANCE
Enseigne : AIRMES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : ingénierie-conseil
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00798
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
avenue Louis Philibert
Bt Henri Poincaré Domaine Petit Arbois
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Bureau d'études ingénierie de l'environnement
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) de GTC Marseille ( 2012 B 1606 ) sis au 17 b av Robert Schuman 13002 Marseill - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/05/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F22/076004
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2022
Texte de l'observation : Déclaration de la qualité de société à mission
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F22/076004
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2022
Texte de l'observation : Déclaration de la qualité de société à mission
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F22/076004
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2022
Texte de l'observation : Déclaration de la qualité de société à mission
31/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 02 Octobre 2000 Transfert du siège et du principal établissement du 89 Boulevard de l'Artillerie 69007 AU Motel 1 - 75 Rue de Gerland 69007 LYON à compter du 11/09/2000
03/04/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 02 Octobre 2000 Transfert du siège et du principal établissement du 89 Boulevard de l'Artillerie 69007 AU Motel 1 - 75 Rue de Gerland 69007 LYON à compter du 11/09/2000
Personnes morales :
23/05/2023 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les emménagements et la qualité de la vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 360000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/04/2022 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les emménagements et la qualité de la vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 360000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/04/2022 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les emménagements et la qualité de la vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 360000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/04/2022 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les emménagements et la qualité de la vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 360000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/04/2022 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les emménagements et la qualité de la vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 360000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/07/2020 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
02/07/2020 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
02/07/2020 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
13/05/2020 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
31/05/2018 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les emménagements et la qualité de la vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 360000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/04/2017 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, conseils, ingénierie, maîtrise d'oeuvre, travaux et autres prestations dans le domaine de la géologie et ses applications, l'environnement, les emménagements et la qualité de la vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 360000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/11/2016 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
29/09/2016 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
01/12/2015 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
12/04/2013 : EODD INGENIEURS CONSEILS
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012180 déposé le 23/05/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013284 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013284 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013284 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013284 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013284 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015940 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015940 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015940 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015940 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015940 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°010368 déposé le 06/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°010368 déposé le 06/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°010368 déposé le 06/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°010368 déposé le 06/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°010368 déposé le 06/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016311 déposé le 17/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016311 déposé le 17/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016311 déposé le 17/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016311 déposé le 17/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016311 déposé le 17/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013205 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013205 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013205 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013205 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013205 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013205 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009114 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009114 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009114 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009114 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009114 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009114 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009114 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009395 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009395 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009395 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009395 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009395 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009395 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009395 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013917 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013917 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013917 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013917 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013917 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013917 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013917 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030842 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030842 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030842 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030842 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030842 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030842 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°030842 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013743 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013743 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013743 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013743 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013743 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013743 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013743 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012724 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012724 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012724 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012724 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012724 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012724 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°012724 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013348 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013348 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013348 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013348 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013348 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013348 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013348 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019968 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019968 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019968 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019968 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019968 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019968 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019968 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019811 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019811 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019811 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019811 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019811 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019811 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019811 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016361 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016361 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016361 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016361 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016361 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016361 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°016361 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023834 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023834 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023834 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023834 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023834 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023834 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°023834 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015565 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015565 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015565 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015565 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015565 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015565 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°015565 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017715 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017715 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017715 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017715 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017715 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017715 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°017715 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011150 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011150 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011150 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011150 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011150 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011150 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011150 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019200 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019200 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019200 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019200 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019200 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019200 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°019200 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011207 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011207 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011207 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011207 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011207 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011207 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°011207 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018296 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018296 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018296 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018296 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018296 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018296 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018296 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009283 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009283 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009283 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009283 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009283 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009283 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°009283 déposé le 30/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°007834 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°007834 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°007834 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°007834 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°007834 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°007834 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°007834 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020827 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020827 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020827 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020827 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020827 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020827 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020827 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020578 déposé le 07/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020578 déposé le 07/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020578 déposé le 07/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020578 déposé le 07/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020578 déposé le 07/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020578 déposé le 07/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°020578 déposé le 07/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013970 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013970 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013970 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013970 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013970 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013970 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°013970 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018404 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018404 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018404 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018404 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018404 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018404 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°018404 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014418 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014418 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014418 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014418 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014418 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014418 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014418 déposé le 08/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014226 déposé le 07/09/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014226 déposé le 07/09/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014226 déposé le 07/09/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014226 déposé le 07/09/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014226 déposé le 07/09/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014226 déposé le 07/09/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B04029
Dépôt : N°014226 déposé le 07/09/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/012180 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 1991B04029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 684232 53535 14948 550
AHFonds commercial32 00132 0011
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 72479 59519 12915 381
ATAutres immobilisations corporelles516 261348 087168 173136 831
BHAutres immobilisations financières48 35348 35339 059
BJTOTAL (I)963 023660 217302 805239 822
BNEn cours de production de biens926 044926 044765 274
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2822 079
BXClients et comptes rattachés37
CFDisponibilités417 150417 150527 351
CHCharges constatées d’avance55 22855 22878 891
CJTOTAL (II)3 342 58719 9833 322 6042 661 495
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 305 610680 2013 625 4092 901 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel360 000360 000
DDRéserve légale (1)28 06315 745
DGAutres réserves233 87899 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)210 972246 357
DLTOTAL (I)832 913721 941
DPProvisions pour risques25 73916 341
DRTOTAL (III)25 73916 341
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)778948
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4002 400
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours49 354
DYDettes fiscales et sociales1 206 950815 970
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 938
EAAutres dettes70 000236
ECTOTAL (IV)2 766 7572 163 035
EETOTAL GENERAL (I à V)3 625 4092 901 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 717 4032 163 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 627 2385 130 731
FJChiffres d’affaires nets6 627 2385 130 731
FMProduction stockée160 77014 734
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 65965 606
FQAutres produits2336
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 854 6905 211 107
FWAutres achats et charges externes2 326 9431 799 414
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 96291 488
FYSalaires et traitements2 795 7142 093 363
FZCharges sociales1 193 075907 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 289139 624
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 383
GEAutres charges43 84821 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 689 8305 054 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)164 859156 825
GLAutres intérêts et produits assimilés501647
GNDifférences positives de change75106
GPTotal des produits financiers (V)576753
GRIntérêts et charges assimilées16 39615 722
GSDifférences négatives de change6469
GUTotal des charges financières (VI)16 46015 791
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 883-15 037
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)148 976141 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36196 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital313
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 96397 018
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 24995 205
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 0005 602
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 249100 807
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 287-3 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 283-108 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 861 2295 308 879
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 650 2565 062 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)210 972246 357
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 625106 910232 535
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 30492 378427 682
0NAMORTISSEMENTS Total Général460 929199 289660 217
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients25 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges16 34115 0005 60225 739
7CTOTAL GENERAL16 34115 0005 60225 739
UJ- Exceptionnelles15 0005 602
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 353
VAClients douteux ou litigieux23 906
UXAutres créances clients1 640 085
VMImpôts sur les bénéfices188 621
VBT. V. A.74 542
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 729
VSCharges constatées d’avance55 228
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 040 4651 992 11148 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine778778
8AEmprunts et dettes financières divers2 4002 400
8BFournisseurs et comptes rattaché858 241858 241
8CPersonnel et comptes rattachés339 148339 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux394 362394 362
VWT.V.A.391 814391 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés81 62681 626
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 9382 938
VIGroupe et associés576 096576 096
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 00070 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 717 4032 717 403
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/013284 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 1991B04029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 684232 53535 14948 550
AHFonds commercial32 00132 0011
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 72479 59519 12915 381
ATAutres immobilisations corporelles516 261348 087168 173136 831
BHAutres immobilisations financières48 35348 35339 059
BJTOTAL (I)963 023660 217302 805239 822
BNEn cours de production de biens926 044926 044765 274
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2822 079
BXClients et comptes rattachés37
CFDisponibilités417 150417 150527 351
CHCharges constatées d’avance55 22855 22878 891
CJTOTAL (II)3 342 58719 9833 322 6042 661 495
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 305 610680 2013 625 4092 901 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel360 000360 000
DDRéserve légale (1)28 06315 745
DGAutres réserves233 87899 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)210 972246 357
DLTOTAL (I)832 913721 941
DPProvisions pour risques25 73916 341
DRTOTAL (III)25 73916 341
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)778948
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4002 400
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours49 354
DYDettes fiscales et sociales1 206 950815 970
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 938
EAAutres dettes70 000236
ECTOTAL (IV)2 766 7572 163 035
EETOTAL GENERAL (I à V)3 625 4092 901 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 717 4032 163 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 627 2385 130 731
FJChiffres d’affaires nets6 627 2385 130 731
FMProduction stockée160 77014 734
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 65965 606
FQAutres produits2336
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 854 6905 211 107
FWAutres achats et charges externes2 326 9431 799 414
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 96291 488
FYSalaires et traitements2 795 7142 093 363
FZCharges sociales1 193 075907 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 289139 624
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 383
GEAutres charges43 84821 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 689 8305 054 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)164 859156 825
GLAutres intérêts et produits assimilés501647
GNDifférences positives de change75106
GPTotal des produits financiers (V)576753
GRIntérêts et charges assimilées16 39615 722
GSDifférences négatives de change6469
GUTotal des charges financières (VI)16 46015 791
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 883-15 037
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)148 976141 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36196 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital313
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 96397 018
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 24995 205
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 0005 602
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 249100 807
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 287-3 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 283-108 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 861 2295 308 879
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 650 2565 062 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)210 972246 357
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 625106 910232 535
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 30492 378427 682
0NAMORTISSEMENTS Total Général460 929199 289660 217
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients25 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges16 34115 0005 60225 739
7CTOTAL GENERAL16 34115 0005 60225 739
UJ- Exceptionnelles15 0005 602
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 353
VAClients douteux ou litigieux23 906
UXAutres créances clients1 640 085
VMImpôts sur les bénéfices188 621
VBT. V. A.74 542
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 729
VSCharges constatées d’avance55 228
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 040 4651 992 11148 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine778778
8AEmprunts et dettes financières divers2 4002 400
8BFournisseurs et comptes rattaché858 241858 241
8CPersonnel et comptes rattachés339 148339 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux394 362394 362
VWT.V.A.391 814391 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés81 62681 626
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 9382 938
VIGroupe et associés576 096576 096
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 00070 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 717 4032 717 403
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/015940 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 1991B04029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 684232 53535 14948 550
AHFonds commercial32 00132 0011
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 72479 59519 12915 381
ATAutres immobilisations corporelles516 261348 087168 173136 831
BHAutres immobilisations financières48 35348 35339 059
BJTOTAL (I)963 023660 217302 805239 822
BNEn cours de production de biens926 044926 044765 274
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2822 079
BXClients et comptes rattachés37
CFDisponibilités417 150417 150527 351
CHCharges constatées d’avance55 22855 22878 891
CJTOTAL (II)3 342 58719 9833 322 6042 661 495
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 305 610680 2013 625 4092 901 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel360 000360 000
DDRéserve légale (1)28 06315 745
DGAutres réserves233 87899 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)210 972246 357
DLTOTAL (I)832 913721 941
DPProvisions pour risques25 73916 341
DRTOTAL (III)25 73916 341
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)778948
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4002 400
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours49 354
DYDettes fiscales et sociales1 206 950815 970
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 938
EAAutres dettes70 000236
ECTOTAL (IV)2 766 7572 163 035
EETOTAL GENERAL (I à V)3 625 4092 901 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 717 4032 163 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 627 2385 130 731
FJChiffres d’affaires nets6 627 2385 130 731
FMProduction stockée160 77014 734
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 65965 606
FQAutres produits2336
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 854 6905 211 107
FWAutres achats et charges externes2 326 9431 799 414
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 96291 488
FYSalaires et traitements2 795 7142 093 363
FZCharges sociales1 193 075907 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 289139 624
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 383
GEAutres charges43 84821 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 689 8305 054 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)164 859156 825
GLAutres intérêts et produits assimilés501647
GNDifférences positives de change75106
GPTotal des produits financiers (V)576753
GRIntérêts et charges assimilées16 39615 722
GSDifférences négatives de change6469
GUTotal des charges financières (VI)16 46015 791
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 883-15 037
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)148 976141 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36196 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital313
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 96397 018
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 24995 205
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 0005 602
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 249100 807
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 287-3 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 283-108 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 861 2295 308 879
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 650 2565 062 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)210 972246 357
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 625106 910232 535
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 30492 378427 682
0NAMORTISSEMENTS Total Général460 929199 289660 217
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients25 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges16 34115 0005 60225 739
7CTOTAL GENERAL16 34115 0005 60225 739
UJ- Exceptionnelles15 0005 602
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 353
VAClients douteux ou litigieux23 906
UXAutres créances clients1 640 085
VMImpôts sur les bénéfices188 621
VBT. V. A.74 542
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 729
VSCharges constatées d’avance55 228
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 040 4651 992 11148 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine778778
8AEmprunts et dettes financières divers2 4002 400
8BFournisseurs et comptes rattaché858 241858 241
8CPersonnel et comptes rattachés339 148339 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux394 362394 362
VWT.V.A.391 814391 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés81 62681 626
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 9382 938
VIGroupe et associés576 096576 096
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 00070 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 717 4032 717 403
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/010368 du 06/05/2020
Numéro de gestion : 1991B04029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 684232 53535 14948 550
AHFonds commercial32 00132 0011
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 72479 59519 12915 381
ATAutres immobilisations corporelles516 261348 087168 173136 831
BHAutres immobilisations financières48 35348 35339 059
BJTOTAL (I)963 023660 217302 805239 822
BNEn cours de production de biens926 044926 044765 274
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2822 079
BXClients et comptes rattachés37
CFDisponibilités417 150417 150527 351
CHCharges constatées d’avance55 22855 22878 891
CJTOTAL (II)3 342 58719 9833 322 6042 661 495
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 305 610680 2013 625 4092 901 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel360 000360 000
DDRéserve légale (1)28 06315 745
DGAutres réserves233 87899 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)210 972246 357
DLTOTAL (I)832 913721 941
DPProvisions pour risques25 73916 341
DRTOTAL (III)25 73916 341
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)778948
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4002 400
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours49 354
DYDettes fiscales et sociales1 206 950815 970
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 938
EAAutres dettes70 000236
ECTOTAL (IV)2 766 7572 163 035
EETOTAL GENERAL (I à V)3 625 4092 901 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 717 4032 163 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 627 2385 130 731
FJChiffres d’affaires nets6 627 2385 130 731
FMProduction stockée160 77014 734
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 65965 606
FQAutres produits2336
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 854 6905 211 107
FWAutres achats et charges externes2 326 9431 799 414
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 96291 488
FYSalaires et traitements2 795 7142 093 363
FZCharges sociales1 193 075907 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 289139 624
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 383
GEAutres charges43 84821 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 689 8305 054 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)164 859156 825
GLAutres intérêts et produits assimilés501647
GNDifférences positives de change75106
GPTotal des produits financiers (V)576753
GRIntérêts et charges assimilées16 39615 722
GSDifférences négatives de change6469
GUTotal des charges financières (VI)16 46015 791
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 883-15 037
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)148 976141 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36196 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital313
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 96397 018
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 24995 205
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 0005 602
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 249100 807
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 287-3 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 283-108 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 861 2295 308 879
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 650 2565 062 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)210 972246 357
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 625106 910232 535
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 30492 378427 682
0NAMORTISSEMENTS Total Général460 929199 289660 217
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients25 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges16 34115 0005 60225 739
7CTOTAL GENERAL16 34115 0005 60225 739
UJ- Exceptionnelles15 0005 602
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 353
VAClients douteux ou litigieux23 906
UXAutres créances clients1 640 085
VMImpôts sur les bénéfices188 621
VBT. V. A.74 542
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 729
VSCharges constatées d’avance55 228
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 040 4651 992 11148 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine778778
8AEmprunts et dettes financières divers2 4002 400
8BFournisseurs et comptes rattaché858 241858 241
8CPersonnel et comptes rattachés339 148339 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux394 362394 362
VWT.V.A.391 814391 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés81 62681 626
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 9382 938
VIGroupe et associés576 096576 096
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 00070 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 717 4032 717 403
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/016311 du 17/05/2019
Numéro de gestion : 1991B04029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 684232 53535 14948 550
AHFonds commercial32 00132 0011
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 72479 59519 12915 381
ATAutres immobilisations corporelles516 261348 087168 173136 831
BHAutres immobilisations financières48 35348 35339 059
BJTOTAL (I)963 023660 217302 805239 822
BNEn cours de production de biens926 044926 044765 274
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2822 079
BXClients et comptes rattachés37
CFDisponibilités417 150417 150527 351
CHCharges constatées d’avance55 22855 22878 891
CJTOTAL (II)3 342 58719 9833 322 6042 661 495
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 305 610680 2013 625 4092 901 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel360 000360 000
DDRéserve légale (1)28 06315 745
DGAutres réserves233 87899 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)210 972246 357
DLTOTAL (I)832 913721 941
DPProvisions pour risques25 73916 341
DRTOTAL (III)25 73916 341
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)778948
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4002 400
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours49 354
DYDettes fiscales et sociales1 206 950815 970
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 938
EAAutres dettes70 000236
ECTOTAL (IV)2 766 7572 163 035
EETOTAL GENERAL (I à V)3 625 4092 901 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 717 4032 163 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 627 2385 130 731
FJChiffres d’affaires nets6 627 2385 130 731
FMProduction stockée160 77014 734
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 65965 606
FQAutres produits2336
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 854 6905 211 107
FWAutres achats et charges externes2 326 9431 799 414
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 96291 488
FYSalaires et traitements2 795 7142 093 363
FZCharges sociales1 193 075907 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 289139 624
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 383
GEAutres charges43 84821 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 689 8305 054 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)164 859156 825
GLAutres intérêts et produits assimilés501647
GNDifférences positives de change75106
GPTotal des produits financiers (V)576753
GRIntérêts et charges assimilées16 39615 722
GSDifférences négatives de change6469
GUTotal des charges financières (VI)16 46015 791
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 883-15 037
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)148 976141 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36196 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital313
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 96397 018
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 24995 205
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 0005 602
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 249100 807
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 287-3 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 283-108 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 861 2295 308 879
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 650 2565 062 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)210 972246 357
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 625106 910232 535
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 30492 378427 682
0NAMORTISSEMENTS Total Général460 929199 289660 217
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients25 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges16 34115 0005 60225 739
7CTOTAL GENERAL16 34115 0005 60225 739
UJ- Exceptionnelles15 0005 602
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 353
VAClients douteux ou litigieux23 906
UXAutres créances clients1 640 085
VMImpôts sur les bénéfices188 621
VBT. V. A.74 542
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 729
VSCharges constatées d’avance55 228
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 040 4651 992 11148 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine778778
8AEmprunts et dettes financières divers2 4002 400
8BFournisseurs et comptes rattaché858 241858 241
8CPersonnel et comptes rattachés339 148339 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux394 362394 362
VWT.V.A.391 814391 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés81 62681 626
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 9382 938
VIGroupe et associés576 096576 096
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 00070 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 717 4032 717 403
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/013205 du 31/05/2018
Numéro de gestion : 1991B04029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 684232 53535 14948 550
AHFonds commercial32 00132 0011
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 72479 59519 12915 381
ATAutres immobilisations corporelles516 261348 087168 173136 831
BHAutres immobilisations financières48 35348 35339 059
BJTOTAL (I)963 023660 217302 805239 822
BNEn cours de production de biens926 044926 044765 274
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2822 079
BXClients et comptes rattachés37
CFDisponibilités417 150417 150527 351
CHCharges constatées d’avance55 22855 22878 891
CJTOTAL (II)3 342 58719 9833 322 6042 661 495
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 305 610680 2013 625 4092 901 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel360 000360 000
DDRéserve légale (1)28 06315 745
DGAutres réserves233 87899 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)210 972246 357
DLTOTAL (I)832 913721 941
DPProvisions pour risques25 73916 341
DRTOTAL (III)25 73916 341
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)778948
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4002 400
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours49 354
DYDettes fiscales et sociales1 206 950815 970
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 938
EAAutres dettes70 000236
ECTOTAL (IV)2 766 7572 163 035
EETOTAL GENERAL (I à V)3 625 4092 901 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 717 4032 163 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 627 2385 130 731
FJChiffres d’affaires nets6 627 2385 130 731
FMProduction stockée160 77014 734
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 65965 606
FQAutres produits2336
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 854 6905 211 107
FWAutres achats et charges externes2 326 9431 799 414
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 96291 488
FYSalaires et traitements2 795 7142 093 363
FZCharges sociales1 193 075907 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 289139 624
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 383
GEAutres charges43 84821 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 689 8305 054 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)164 859156 825
GLAutres intérêts et produits assimilés501647
GNDifférences positives de change75106
GPTotal des produits financiers (V)576753
GRIntérêts et charges assimilées16 39615 722
GSDifférences négatives de change6469
GUTotal des charges financières (VI)16 46015 791
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 883-15 037
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)148 976141 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36196 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital313
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 96397 018
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 24995 205
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 0005 602
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 249100 807
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 287-3 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 283-108 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 861 2295 308 879
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 650 2565 062 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)210 972246 357
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 625106 910232 535
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 30492 378427 682
0NAMORTISSEMENTS Total Général460 929199 289660 217
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients25 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges16 34115 0005 60225 739
7CTOTAL GENERAL16 34115 0005 60225 739
UJ- Exceptionnelles15 0005 602
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 353
VAClients douteux ou litigieux23 906
UXAutres créances clients1 640 085
VMImpôts sur les bénéfices188 621
VBT. V. A.74 542
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 729
VSCharges constatées d’avance55 228
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 040 4651 992 11148 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine778778
8AEmprunts et dettes financières divers2 4002 400
8BFournisseurs et comptes rattaché858 241858 241
8CPersonnel et comptes rattachés339 148339 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux394 362394 362
VWT.V.A.391 814391 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés81 62681 626
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 9382 938
VIGroupe et associés576 096576 096
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 00070 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 717 4032 717 403
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/009114 du 03/04/2017
Numéro de gestion : 1991B04029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires267 684232 53535 14948 550
AHFonds commercial32 00132 0011
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 72479 59519 12915 381
ATAutres immobilisations corporelles516 261348 087168 173136 831
BHAutres immobilisations financières48 35348 35339 059
BJTOTAL (I)963 023660 217302 805239 822
BNEn cours de production de biens926 044926 044765 274
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 2827 2822 079
BXClients et comptes rattachés37
CFDisponibilités417 150417 150527 351
CHCharges constatées d’avance55 22855 22878 891
CJTOTAL (II)3 342 58719 9833 322 6042 661 495
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 305 610680 2013 625 4092 901 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel360 000360 000
DDRéserve légale (1)28 06315 745
DGAutres réserves233 87899 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)210 972246 357
DLTOTAL (I)832 913721 941
DPProvisions pour risques25 73916 341
DRTOTAL (III)25 73916 341
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)778948
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4002 400
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours49 354
DYDettes fiscales et sociales1 206 950815 970
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 938
EAAutres dettes70 000236
ECTOTAL (IV)2 766 7572 163 035
EETOTAL GENERAL (I à V)3 625 4092 901 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 717 4032 163 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 627 2385 130 731
FJChiffres d’affaires nets6 627 2385 130 731
FMProduction stockée160 77014 734
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 65965 606
FQAutres produits2336
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 854 6905 211 107
FWAutres achats et charges externes2 326 9431 799 414
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 96291 488
FYSalaires et traitements2 795 7142 093 363
FZCharges sociales1 193 075907 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 289139 624
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 383
GEAutres charges43 84821 522
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 689 8305 054 282
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)164 859156 825
GLAutres intérêts et produits assimilés501647
GNDifférences positives de change75106
GPTotal des produits financiers (V)576753
GRIntérêts et charges assimilées16 39615 722
GSDifférences négatives de change6469
GUTotal des charges financières (VI)16 46015 791
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 883-15 037
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)148 976141 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36196 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital313
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 96397 018
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 24995 205
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 0005 602
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 249100 807
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 287-3 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 283-108 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 861 2295 308 879
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 650 2565 062 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)210 972246 357
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 625106 910232 535
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 30492 378427 682
0NAMORTISSEMENTS Total Général460 929199 289660 217
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients25 739
5ZTotal Provisions pour risques et charges16 34115 0005 60225 739
7CTOTAL GENERAL16 34115 0005 60225 739
UJ- Exceptionnelles15 0005 602
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 353
VAClients douteux ou litigieux23 906
UXAutres créances clients1 640 085
VMImpôts sur les bénéfices188 621
VBT. V. A.74 542
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 729
VSCharges constatées d’avance55 228
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 040 4651 992 11148 353
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine778778
8AEmprunts et dettes financières divers2 4002 400
8BFournisseurs et comptes rattaché858 241858 241
8CPersonnel et comptes rattachés339 148339 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux394 362394 362
VWT.V.A.391 814391 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés81 62681 626
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 9382 938
VIGroupe et associés576 096576 096
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 00070 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 717 4032 717 403

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