EEGP

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Maine-et-Loire
  3. VERRIERES-EN-ANJOU
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EEGP
Dernière mise à jour : 21/08/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/08/2017
Dénomination usuelle : EEGP
Enseigne : SARL EUROGRAPHIC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38169745700079 / Siren : 381697457 / NIC : 00079
N° de TVA : FR 11 381697457
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19
Coordonnées de l'établissement :
EEGP
Adresse :
SAINT SYLVAIN D'ANJOU
3 Rue ROSE NED NAOMI
49480 VERRIERES-EN-ANJOU
Liens de succession de l'établissement :
21/08/2017 : Succession
Prédécesseur : ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/04/1991
Dénomination : ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Sigle : EEGP
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
EEGP - Saint-Sylvain-d'Anjou (siège)ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE - Saint-Sylvain-d'AnjouECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE - Saint-Sylvain-d'Anjou (fermé)ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE - Angers (fermé)ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE - Angers (fermé)ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE - Angers (fermé)ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE - Saumur (fermé)
Marques françaises :
04/03/2009 : EEGP L'école des créatifs
N° national/d'enregistrement : 3633894
Date de dépôt : 04/03/2009
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de publicite en ligne sur un reseau informatique. Présentation de produits pour des tiers sur tout moyen de télécommunication à fin de vente à distance ; Services de vente au détail, par correspondance et par tout moyen de télécommunication d'articles culturels (produits de l'imprimerie ou de la création numérique) ou d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en gestion de carrière et de réalisation de bilans de compétences (formation) ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EURO-GRAPHIC, SARL
Numéro de SIREN : 381697457
Adresse :
132 Avenue De Lattre de Tassigny
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : EURO-GRAPHIC
Adresse :
132 Avenue De Lattre de Tassigny
49000 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6977
NOJO : 4901MYG46249200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1745
NOJO : 4901MYG41337000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1046
NOJO : 004901MYG395785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ICADEMIE ; Commissaire aux comptes titulaire : DAVIER Maldoror ; Commissaire aux comptes suppléant : ARROUASSE Laurent
21/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°966
NOJO : 004901MYG389419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ICADEMIE
02/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1073
NOJO : 004901MYG366979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CODACCIONI Jean-Luc
23/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1221
NOJO : 004901MYG348045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4378
NOJO : 490138836000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°960
NOJO : 000004901368605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : 490134792100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1273
NOJO : 000004901334303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°700
NOJO : BXB16257000572E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CODACCIONI Jean-Luc
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3763
NOJO : 490132031100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2105
NOJO : 490129183900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°894
NOJO : BXB14042001021J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4187
NOJO : 490126304300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6855
NOJO : BXC13099003412Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5916
NOJO : BXC12068005554P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5136
NOJO : BXC11045001904V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5678
NOJO : BXC100060017521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
132 avenue de Lattre de Tassigny Centre Pierré Cointreau
49000 Angers
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3849
NOJO : BXC08096001867R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
132 avenue de Lattre de Tassigny
Centre Pierré Cointreau,
49000 Angers
25/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°622
NOJO : BXB083230007367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
132 avenue de Lattre de Tassigny
Centre Pierre Cointreau
49000 Angers
22/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°801
NOJO : BXB08137000434K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MARIONNEAU Jean-NoëlCo-Gérant : MARIONNEAU Nicolas.

23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3429
NOJO : BXC080150102884
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 381 697 457
Dénomination : EURO GRAPHIC EEGP
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue Merlet de la Boulaye
49000 Angers
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/11/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/08/2017 : code NIC
Code NIC : 00079
01/07/2016 : code NIC
Code NIC : 00061
20/09/2013 : code NIC
Code NIC : 00053
01/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00046
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : ECOLE EUROPEENNE GRAPHISME PUBLICITAIRE
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)
07/04/1991 : dénomination
Dénomination : EURO GRAPHIC
Représentants légaux :
16/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Personne Morale

Nom : ICADEMIE
Siren : 489088971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue Jean Racine
83000 Toulon
FRANCE
16/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Personne Physique

Nom : DAVIER Maldoror
Né le 25/08/1966 à Boulogne-billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
64 Rue de Monceau
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
16/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Personne Physique

Nom : ARROUASSE Laurent
Né le 09/11/1963 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11B Rue Jean Goujon
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
16/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Personne Morale

Nom : ICADEMIE
Siren : 489088971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue Jean Racine
83000 Toulon
FRANCE
16/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Personne Physique

Nom : DAVIER Maldoror
Né le 25/08/1966 à Boulogne-billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
64 Rue de Monceau
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
16/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Personne Physique

Nom : ARROUASSE Laurent
Né le 09/11/1963 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11B Rue Jean Goujon
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Personne Physique

Nom : CODACCIONI Jean-Luc
Né le 30/07/1966 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1921 rue Théodor Aubanel
13320 Bouc bel air
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12994 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
02/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12994 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
02/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12994 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
02/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12994 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°998 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°998 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°998 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Adoption des statuts de la Société sous sa nouvelle forme
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°998 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°998 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°998 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Adoption des statuts de la Société sous sa nouvelle forme
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°10770 déposé le 15/09/2021
Etat : Déposé
23/11/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12640 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la société en Société par Actions Simplifiée (SAS)
23/11/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12640 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la société en Société par Actions Simplifiée (SAS)
04/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7095 déposé le 17/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/05/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7095 déposé le 17/06/2020
Etat : Déposé
04/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7095 déposé le 17/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/05/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7095 déposé le 17/06/2020
Etat : Déposé
19/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°16757 déposé le 23/08/2019
Etat : Déposé
19/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°16757 déposé le 23/08/2019
Etat : Déposé
27/02/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°9260 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
27/02/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°9260 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2768 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2768 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège et principal du Campus La Salle, Rue Hélène Boucher, St Sylvain d'Anjou 49480 Verrières en Anjou au 3 rue Rose Ned Naomi, St Sylvain d'Anjou 49480 Verrières en Anjou
01/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2768 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
01/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2768 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2768 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège et principal du Campus La Salle, Rue Hélène Boucher, St Sylvain d'Anjou 49480 Verrières en Anjou au 3 rue Rose Ned Naomi, St Sylvain d'Anjou 49480 Verrières en Anjou
01/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2768 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8861 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8861 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8861 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8861 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : CAMPUS LA SALLE RUE HELENE BOUCHER BP 80162 ST SYLVIAN D'ANJOU 49480 VERRIERES EN ANJOU
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8861 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : CAMPUS LA SALLE RUE HELENE BOUCHER BP 80162 ST SYLVIAN D'ANJOU 49480 VERRIERES EN ANJOU
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8861 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : CAMPUS LA SALLE RUE HELENE BOUCHER BP 80162 ST SYLVIAN D'ANJOU 49480 VERRIERES EN ANJOU
31/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7422 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7422 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7422 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7422 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7422 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7422 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : 5 rue Gaston Allard 49000 ANGERS
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Refonte globale des statuts
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : 5 rue Gaston Allard 49000 ANGERS
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Refonte globale des statuts
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : 5 rue Gaston Allard 49000 ANGERS
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Refonte globale des statuts
20/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°925 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
16/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3837 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3837 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3837 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°36 déposé le 11/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°36 déposé le 11/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°36 déposé le 11/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7071 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 132 AV DE LATTRE DE TASSIGNY CENTRE PIERRE COINTREAU 49000 ANGERS
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7071 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 132 AV DE LATTRE DE TASSIGNY CENTRE PIERRE COINTREAU 49000 ANGERS
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7071 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 132 AV DE LATTRE DE TASSIGNY CENTRE PIERRE COINTREAU 49000 ANGERS
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3101 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3101 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3101 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5234 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA REALISATION D'UNE CESSIONDE PARTS SOCIALES
26/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5234 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA REALISATION D'UNE CESSIONDE PARTS SOCIALES
26/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5234 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA REALISATION D'UNE CESSIONDE PARTS SOCIALES
13/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5232 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5232 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5232 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°772 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°772 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°772 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°771 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°771 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°771 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1192 déposé le 13/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
11/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1192 déposé le 13/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
11/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1192 déposé le 13/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
15/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 17 RUE MERLET DE LA BOULAYE ANGERS
15/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 17 RUE MERLET DE LA BOULAYE ANGERS
15/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 17 RUE MERLET DE LA BOULAYE ANGERS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES ANTERIEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°772 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DE L ARTICLE 16
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5234 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7071 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°36 déposé le 11/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES ANTERIEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°772 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DE L ARTICLE 16
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5234 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7071 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°36 déposé le 11/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES ANTERIEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3553 déposé le 19/09/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1068 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°772 déposé le 20/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DE L ARTICLE 16
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°5234 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7071 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°36 déposé le 11/12/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
16/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 Rue Rose Ned Naomi
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/04/1991
Activité : Assurer, dispenser et développer l'enseignement du graphisme publicitaire de la création artistique en général tant sur le plan national qu'européen et international - faciliter les échanges internationaux et promouvoir des professionnels créatifs de la communication visuelle et de toutes autres disciplines artistiques. Enseignement et actions de formation par apprentissage au sens de l'article L.6211-2 du code du travail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 Rue Rose Ned Naomi
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/04/1991
Activité : Assurer, dispenser et développer l'enseignement du graphisme publicitaire de la création artistique en général tant sur le plan national qu'européen et international - faciliter les échanges internationaux et promouvoir des professionnels créatifs de la communication visuelle et de toutes autres disciplines artistiques. Enseignement et actions de formation par apprentissage au sens de l'article L.6211-2 du code du travail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Campus la Salle - Rue Hélène Boucher -
BP 80162 - Saint Sylvain d'Anjou
49480 Verrieres-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/04/1991
Activité : Assurer, dispenser et développer l'enseignement du graphisme publicitaire de la création artistique en général tant sur le plan national qu'européen et international - faciliter les échanges internationaux et promouvoir des professionnels créatifs de la communication visuelle et de toutes autres disciplines artistiques
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET PRINCIPAL DU 415 RUE DU CHEMIN VERT 49400 SAUMUR A 17 RUE MERLET DE LA BOULAYE ANGERS A COMPTER DU 15069 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 5981
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2012
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 16/04/2012
Personnes morales :
16/11/2021 : EURO GRAPHIC EEGP
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Assurer, dispenser et développer l'enseignement du graphisme publicitaire de la création artistique en général tant sur le plan national qu'européen et international - faciliter les échanges internationaux et promouvoir des professionnels créatifs de la communication visuelle et de toutes autres disciplines artistiques. Enseignement et actions de formation par apprentissage au sens de l'article L.6211-2 du code du travail

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 94 années
16/11/2021 : EURO GRAPHIC EEGP
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Assurer, dispenser et développer l'enseignement du graphisme publicitaire de la création artistique en général tant sur le plan national qu'européen et international - faciliter les échanges internationaux et promouvoir des professionnels créatifs de la communication visuelle et de toutes autres disciplines artistiques. Enseignement et actions de formation par apprentissage au sens de l'article L.6211-2 du code du travail

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 94 années
27/10/2016 : EURO GRAPHIC EEGP
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EEGP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12583 déposé le 09/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12583 déposé le 09/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°4525 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°4525 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°4089 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°4089 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°4089 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3260 déposé le 25/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3260 déposé le 25/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°3260 déposé le 25/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°614 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°614 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°614 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2285 déposé le 20/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2285 déposé le 20/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2285 déposé le 20/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1629 déposé le 17/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1629 déposé le 17/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°1629 déposé le 17/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°689 déposé le 12/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°689 déposé le 12/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°689 déposé le 12/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12028 déposé le 08/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12028 déposé le 08/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°12028 déposé le 08/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2219 déposé le 17/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2219 déposé le 17/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°2219 déposé le 17/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8572 déposé le 07/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8572 déposé le 07/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°8572 déposé le 07/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7532 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7532 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°7532 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°585 déposé le 06/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°585 déposé le 06/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°585 déposé le 06/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°942 déposé le 02/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°942 déposé le 02/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°942 déposé le 02/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°714 déposé le 13/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°714 déposé le 13/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°714 déposé le 13/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°6241 déposé le 17/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°6241 déposé le 17/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°6241 déposé le 17/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°6316 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°6316 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°6316 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°535 déposé le 06/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°535 déposé le 06/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°535 déposé le 06/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°741 déposé le 25/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°741 déposé le 25/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°741 déposé le 25/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°447 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°447 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°447 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°446 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°446 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°446 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°445 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°445 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B00583
Dépôt : N°445 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7246 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 1996B00583
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 14 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 13911 848290
ATAutres immobilisations corporelles98 80080 89517 905
BJTOTAL (I)110 93992 74318 195
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3622 362
BXClients et comptes rattachés59 9471 07658 871
BZAutres créances67 76967 769
CFDisponibilités28 20928 209
CHCharges constatées d’avance12 02712 027
CJTOTAL (II)170 3161 076169 240
COTOTAL GENERAL (0 à V)281 25693 820187 435
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DHReport à nouveau-22 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 704
DLTOTAL (I)-11 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 930
DYDettes fiscales et sociales65 563
EBProduits constatés d’avance (2)87 819
ECTOTAL (IV)199 313
EETOTAL GENERAL (I à V)187 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 313
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens279279
FGProduction vendue services795 062795 062
FJChiffres d’affaires nets795 342795 342
FOSubventions d’exploitation809
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 149
FQAutres produits589
FRTotal des produits d’exploitation (I)864 890
FWAutres achats et charges externes425 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 447
FYSalaires et traitements282 417
FZCharges sociales108 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 277
GEAutres charges6 474
GFTotal des charges d’exploitation (II)864 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)130
GLAutres intérêts et produits assimilés971
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)1 005
GRIntérêts et charges assimilées228
GSDifférences négatives de change317
GUTotal des charges financières (VI)545
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)590
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital242
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 172
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital41
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 113
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)867 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)865 364
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 704
A1Renvois : Transfert de charges58 253
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 8021 7681 72211 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles71 68312 5093 29880 895
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 48614 2775 02092 743
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 9729 8951 076
7BTotal Provisions pour dépréciation10 9729 8951 076
7CTOTAL GENERAL10 9729 8951 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 895
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 466
UXAutres créances clients55 481
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 140
VMImpôts sur les bénéfices18 962
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)43 667
VSCharges constatées d’avance12 027
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES139 745139 745
8BFournisseurs et comptes rattaché45 93045 930
8CPersonnel et comptes rattachés14 29114 291
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux48 38848 388
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 8832 883
8LProduits constatés d’avance87 81987 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES199 313199 313
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 12583 du 09/11/2018
Numéro de gestion : 1996B00583
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 13911 848290
ATAutres immobilisations corporelles98 80080 89517 905
BJTOTAL (I)110 93992 74318 195
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3622 362
BXClients et comptes rattachés59 9471 07658 871
BZAutres créances67 76967 769
CFDisponibilités28 20928 209
CHCharges constatées d’avance12 02712 027
CJTOTAL (II)170 3161 076169 240
COTOTAL GENERAL (0 à V)281 25693 820187 435
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DHReport à nouveau-22 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 704
DLTOTAL (I)-11 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 930
DYDettes fiscales et sociales65 563
EBProduits constatés d’avance (2)87 819
ECTOTAL (IV)199 313
EETOTAL GENERAL (I à V)187 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 313
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens279279
FGProduction vendue services795 062795 062
FJChiffres d’affaires nets795 342795 342
FOSubventions d’exploitation809
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 149
FQAutres produits589
FRTotal des produits d’exploitation (I)864 890
FWAutres achats et charges externes425 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 447
FYSalaires et traitements282 417
FZCharges sociales108 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 277
GEAutres charges6 474
GFTotal des charges d’exploitation (II)864 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)130
GLAutres intérêts et produits assimilés971
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)1 005
GRIntérêts et charges assimilées228
GSDifférences négatives de change317
GUTotal des charges financières (VI)545
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)590
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital242
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 172
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital41
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 113
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)867 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)865 364
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 704
A1Renvois : Transfert de charges58 253
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 8021 7681 72211 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles71 68312 5093 29880 895
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 48614 2775 02092 743
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 9729 8951 076
7BTotal Provisions pour dépréciation10 9729 8951 076
7CTOTAL GENERAL10 9729 8951 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 895
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 466
UXAutres créances clients55 481
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 140
VMImpôts sur les bénéfices18 962
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)43 667
VSCharges constatées d’avance12 027
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES139 745139 745
8BFournisseurs et comptes rattaché45 93045 930
8CPersonnel et comptes rattachés14 29114 291
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux48 38848 388
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 8832 883
8LProduits constatés d’avance87 81987 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES199 313199 313
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 4525 du 12/05/2017
Numéro de gestion : 1996B00583
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 13911 848290
ATAutres immobilisations corporelles98 80080 89517 905
BJTOTAL (I)110 93992 74318 195
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3622 362
BXClients et comptes rattachés59 9471 07658 871
BZAutres créances67 76967 769
CFDisponibilités28 20928 209
CHCharges constatées d’avance12 02712 027
CJTOTAL (II)170 3161 076169 240
COTOTAL GENERAL (0 à V)281 25693 820187 435
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DHReport à nouveau-22 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 704
DLTOTAL (I)-11 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 930
DYDettes fiscales et sociales65 563
EBProduits constatés d’avance (2)87 819
ECTOTAL (IV)199 313
EETOTAL GENERAL (I à V)187 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an199 313
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens279279
FGProduction vendue services795 062795 062
FJChiffres d’affaires nets795 342795 342
FOSubventions d’exploitation809
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 149
FQAutres produits589
FRTotal des produits d’exploitation (I)864 890
FWAutres achats et charges externes425 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 447
FYSalaires et traitements282 417
FZCharges sociales108 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 277
GEAutres charges6 474
GFTotal des charges d’exploitation (II)864 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)130
GLAutres intérêts et produits assimilés971
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)1 005
GRIntérêts et charges assimilées228
GSDifférences négatives de change317
GUTotal des charges financières (VI)545
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)459
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)590
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital242
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 172
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital41
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 113
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)867 068
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)865 364
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 704
A1Renvois : Transfert de charges58 253
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 8021 7681 72211 848
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles71 68312 5093 29880 895
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 48614 2775 02092 743
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 9729 8951 076
7BTotal Provisions pour dépréciation10 9729 8951 076
7CTOTAL GENERAL10 9729 8951 076
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 895
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 466
UXAutres créances clients55 481
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 140
VMImpôts sur les bénéfices18 962
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)43 667
VSCharges constatées d’avance12 027
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES139 745139 745
8BFournisseurs et comptes rattaché45 93045 930
8CPersonnel et comptes rattachés14 29114 291
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux48 38848 388
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 8832 883
8LProduits constatés d’avance87 81987 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES199 313199 313
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