EARL DE LA HETRAIE

Entreprise

EARL DE LA HETRAIE
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48895340700019 / Siren : 488953407 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 43 488953407
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LA HETRAIE
Adresse :
283 Rue DE L'ORME
76460 MANNEVILLE-ES-PLAINS
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2006
Dénomination : EARL DE LA HETRAIE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Représentants légaux :
21/03/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Type : Personne Physique

Nom : PAUMELLE Jean-Baptiste Hubert Vincent
Né le 01/02/1974 à FECAMP (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
283 RUE DE L ORME
76460 MANNEVILLE ES PLAINS
FRANCE
Dépôts des actes :
15/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°1491 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales par M. Jean-Baptiste PAUMELLE au profit de Mme PerrineBEUZELIN
15/03/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°1491 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé et modification de l'article 9 des statuts
25/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°441 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°441 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 18 des statuts
15/03/2006 : Avenant à l'acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°1172 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
27/02/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°1172 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°1172 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°441 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Dépôt : N°1491 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
21/03/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006D00136
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
283 RUE DE L'ORME
76460 MANNEVILLE ES PLAINS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/03/2006 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA HETRAIE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : EARL DE LA HETRAIE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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