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de Château-Chinon (Ville)

DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME-ROMIEU, NOTAIRES ASSOCIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/12/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39063560500020 / Siren : 390635605 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 66 390635605
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.1 : Activités juridiques
69.10 : Activités juridiques
69.10Z : Activités juridiques
Cette sous-classe comprend :
- la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle : • conseil et représentation dans des affaires civiles • conseil et représentation dans des affaires pénales • conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
- le conseil et l’assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques : • statuts, accords d’association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés • brevets et droits d’auteurs • rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc.
- les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d’instruction et des arbitres

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des commissaires-priseurs dans un cadre juridique
- la gestion de tutelles et de curatelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des tribunaux (cf. 84.23Z) Produits associés : 69.10.11, 69.10.12, 69.10.13, 69.10.14, 69.10.15, 69.10.16, 69.10.17, 69.10.18, 69.10.19
Coordonnées de l'établissement :
DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME-ROMIEU,…
Adresse :
RESIDENCE LE PESCHAUD
17 Boulevard GUERIN D APCHER

48200 SAINT CHELY D'APCHER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités juridiques (NAFRev2 : 69.10Z)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités juridiques (NAF1993 : 74.1A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
20/12/2000 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/03/1993
Dénomination : DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME-ROMIEU, NOTAIRES ASSOCIES
Activité principale : Activités juridiques (NAFRev2 : 69.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1990
NOJO : 4801MYG37808000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE (48)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Mende 390 635 605
Dénomination : Dominique DELHAL et Aurélie BONHOMME-ROMIEU, Notaires Associés
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5272
NOJO : 4801MYG37544000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE (48)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mende 390 635 605
Dénomination : Dominique DELHAL et Aurélie BONHOMME-ROMIEU, Notaires Associés
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5273
NOJO : 4801MYG37546000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE (48)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mende 390 635 605
Dénomination : Dominique DELHAL et Aurélie BONHOMME-ROMIEU, Notaires Associés
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°767
NOJO : 000000480129606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE (48)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Mende 390 635 605
Dénomination : Dominique DELHAL et Aurélie BONHOMME-ROMIEU, Notaires Associés
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROMIEU Aurélie né(e) BONHOMME ; Directeur général : DELHAL Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : A.
C.
F.
AUDIT-COMPTABILITE-FISCALITE (SAS)
17/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°379
NOJO : 000000480123381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE (48)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Mende 390 635 605
Dénomination : Dominique DELHAL et Aurélie BONHOMME-ROMIEU, Notaires Associés
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELHAL Dominique ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONHOMME-ROMIEU Aurélie né(e) BONHOMME
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
05/10/2017 : dénomination
Dénomination : DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME-ROMIEU, NOTAIRES ASSOCIES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités juridiques (NAFRev2 : 69.10Z)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : SCP BARDON RUAT ET DELHAL NOTAIRES ASS.
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Activités juridiques (NAF1993 : 74.1A)
Représentants légaux :
14/02/2001 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Type : Personne Physique

Nom : BARDON Philippe Marie Jean
Né le 08/12/1950 à MARSEILLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
37 RUE THEOPHILE ROUSSEL
48200 SAINT CHELY D'APCHER
FRANCE
14/02/2001 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Type : Personne Physique

Nom : DELHAL Dominique
Né le 20/09/1963 à NIMES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 RUE DES CRETES
48200 SAINT CHELY D'APCHER
FRANCE
14/02/2001 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Type : Personne Physique

Nom : RUAT Daniel
Né le 16/04/1955 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
FENESTRES
48310 TERMES
FRANCE
Dépôts des actes :
04/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°55 déposé le 05/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la condition suspensive
04/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°55 déposé le 05/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°55 déposé le 05/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°55 déposé le 05/02/2001
Etat : Déposé
Décision : à Résidence Le Peschaud, 17 Bd Guérin d'Apcher 48200 St Chély d'Apcher
04/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°55 déposé le 05/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
04/01/2001 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°55 déposé le 05/02/2001
Etat : Déposé
Décision : qui devient SCP PHILIPPE BARDON-DANIEL RUAT ET DOMINIQUE DELHAL NOTAIRES ASSOCIES
18/06/1992 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°148 déposé le 29/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Formation de la société
18/06/1992 : Acte notarié
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°148 déposé le 29/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°148 déposé le 29/03/1993
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE REALISATION DE CONDITIONS SUSPENSIVES DU 11 FEVRIER 1993 Cession de parts Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Dépôt : N°55 déposé le 05/02/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
14/02/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1993D00037
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
RESIDENCE LE PESCHAUD
17, BD GUERIN D'APCHER
48200 SAINT CHELY D'APCHER
FRANCE
Nom commercial : SCP "PHILIPPE BARDON, DANIEL RUAT ET DOMINIQUE DELHAL" NOTAIRES ASSOCIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/1993
Activité : NOTAIRES ASSOCIES
Origine du fonds : Divers
REATION D'ETABLISSEMEN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/02/2001 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 120
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2001
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 20/12/2000 : ancienne : PHILIPPE BARDON ET DOMINIQUE DELHAL, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL nouvelle : SCP PHILIPPE BARDON-DANIEL RUAT ET DOMINIQUE DELHAL NOTAIRES ASSOCIES Adjonction du nom commercial à compter du 20/12/2000 : SCP PHILIPPE BARDON, DANIEL RUAT ET DOMINIQUE DELHAL, NOTAIRES ASSOCIES Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 20/12/2000 : ancien : 39 rue Théophile Roussel 48200 St Chély d'Apcher nouveau : Résidence Le Peschaud, 17 Bd Guérin d'Apcher 48200 St CHély d'Apcher Augmentation de capital et conversion en euros à compter du 20/12/2000 : ancien : 1 602 000 FRANCS nouveau : 777 600 EUROS Modification relative aux personnes dirigeantes à compter du 20/12/2000 : nouveau : Mr RUAT Daniel demeurant Fenestres, Termes (48) Changement de domicile de Mr DELHAL Dominique ancien : 8, Rue du Dr Louis Mallet 48200 St CHély d'Apcher nouveau : 20, Rue des Crêtes 48200 St CHély d'Apcher
Personnes morales :
14/02/2001 : SCP PHILIPPE BARDON-DANIEL RUAT ET DOMINIQUE DELHAL NOTAIRES ASSOCIES
Greffe : Mende (4801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 777600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MENDE (4801)
Numéro de dépôt : 605 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2020B00075
Code activité : 6910Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial774 593774 593
APConstructions305416
ATAutres immobilisations corporelles13 1398 782
BHAutres immobilisations financières8 6198 269
BJTOTAL (I)796 657792 060
BNEn cours de production de biens112 500125 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4741 982
BXClients et comptes rattachés65 76960 308
BZAutres créances13 36135 335
CFDisponibilités12 905 75811 718 384
CHCharges constatées d’avance4 25721 538
CJTOTAL (II)13 104 11811 962 546
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 900 77512 754 606
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel777 600777 600
DDRéserve légale (1)77 76077 760
DHReport à nouveau200 393348 698
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)448 478187 694
DLTOTAL (I)1 504 2311 391 753
DVEmprunts et dettes financières divers (4)156 45311 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 9278 105
DYDettes fiscales et sociales240 051163 066
EAAutres dettes11 979 11311 180 474
ECTOTAL (IV)12 396 54411 362 854
EETOTAL GENERAL (I à V)13 900 77512 754 606
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an12 396 54411 362 854
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 841 1211 257 412
FJChiffres d’affaires nets1 841 1211 257 412
FMProduction stockée-12 500
FOSubventions d’exploitation1 5009 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 405373
FQAutres produits1 850
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 834 5261 269 136
FWAutres achats et charges externes308 287265 794
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 7398 646
FYSalaires et traitements622 587543 724
FZCharges sociales345 638275 594
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8133 535
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 299 0651 097 296
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)535 461171 839
GLAutres intérêts et produits assimilés40 41546 152
GPTotal des produits financiers (V)40 41546 152
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)40 41546 152
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)575 876217 992
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 34034 021
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 7411 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)27 59832 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)154 99762 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 906 2821 349 310
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 457 8041 161 616
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)448 478187 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 89913 899
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 8063 813100 620
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 7063 813114 520

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