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de Mont-Saint-Aignan

DOM'AZUR TRANSPORTS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44905225700036 / Siren : 449052257 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 25 449052257
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
DOM'AZUR TRANSPORTS
Adresse :
2 Rue ERNEST-JEAN BAPT
63370 LEMPDES
Marchés publics :
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Transport de fret, de tout type, par voie routière commerciale en France métropolitaine, Corse comprise, sur les territoires de l’Europe géographique et du pourtour méditerranéen, au profit du ministère des Armées (MINARM) ou sous couvert du MINARM (6lot)
Classification : Services de transport routier (60100000)

Numéro unique d’identification : 1300154800001020222022S1355200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Montant : 126 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme affrètement et transport

Titulaire :
DOM'AZUR TRANSPORTS (44905225700036)
Liens de succession de l'établissement :
02/07/2018 : Succession
Prédécesseur : DOM'AZUR TRANSPORTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/06/2003
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Dénomination usuelle: DOM'AZUR
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3370
NOJO : 6303MYG41555200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1358
NOJO : 006303MYG406449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAPELLE INVESTISSEMENTS ; Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT
07/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2211
NOJO : 006303MYG396289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING DOM'AZUR DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT
11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3458
NOJO : 6303MYG38647300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2682
NOJO : 6303MYG36308800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2347
NOJO : 6303MYG34072300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1501
NOJO : 006303MYG321955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING DOM'AZUR DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : WOGAOUBRIER Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GENEIX Rodolphe
04/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1898
NOJO : 006303MYG319786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING DOM'AZUR DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : WOGAOUBRIER Georges ; Commissaire aux comptes suppléant : GENEIX Rodolphe
22/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3889
NOJO : 6303MYG31328500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1505
NOJO : 000006303289523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°770
NOJO : 000006303289107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8069
NOJO : 630328700200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1809
NOJO : 000006303276469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9412
NOJO : 630326765600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2601
NOJO : 630325263200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1227
NOJO : BXB16092000164J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8970
NOJO : 630322531200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5605
NOJO : 630320328500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6296
NOJO : 630318523200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10307
NOJO : BXC122420050860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : BXB12060000389G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41330 EUR
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9084
NOJO : BXC113260148836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 avenue d'Aubière
63800 Cournon-d'Auvergne
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8039
NOJO : BXC102810027419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 avenue d'Aubière
63800 Cournon-d'Auvergne
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6304
NOJO : BXC092650091152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 avenue d'Aubière
63800 Cournon-d'Auvergne
09/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : BXB083080012211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
30 avenue d'Aubière
63800 Cournon-d'Auvergne

Etablissement principal :
Adresse :
30 avenue d'Aubière
63800 Cournon-d'Auvergne
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4899
NOJO : BXC08236002610P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 449 052 257
Dénomination : DOM'AZUR TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 rue Monge
63110 Beaumont
Historique de l'unité légale :
03/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00036
01/07/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
18/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Vivien
Né le 19/04/1980 à BEAUMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 BIS RUE PIERRE PUGET
63000 CLERMONT FERRAND
FRANCE
18/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Morale

Nom : WOGA
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 BOULEVARD BERTHELOT
63400 CHAMALIERES
FRANCE
Représentant permanent

Nom : OUBRIER Georges
Nationalité : Française
18/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Physique

Nom : GENEIX Rodolphe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 BOULEVARD BERTHELOT
63400 CHAMALIERES
FRANCE
18/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Vivien
Né le 19/04/1980 à BEAUMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 BIS RUE PIERRE PUGET
63000 CLERMONT FERRAND
FRANCE
18/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Morale

Nom : WOGA
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 BOULEVARD BERTHELOT
63400 CHAMALIERES
FRANCE
Représentant permanent

Nom : OUBRIER Georges
Nationalité : Française
18/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Physique

Nom : GENEIX Rodolphe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 BOULEVARD BERTHELOT
63400 CHAMALIERES
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Vivien
Né le 19/04/1980 à BEAUMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 BIS RUE PIERRE PUGET
63000 CLERMONT FERRAND
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Morale

Nom : WOGA
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 BOULEVARD BERTHELOT
63400 CHAMALIERES
FRANCE
Représentant permanent

Nom : OUBRIER Georges
Nationalité : Française
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Personne Physique

Nom : GENEIX Rodolphe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 BOULEVARD BERTHELOT
63400 CHAMALIERES
FRANCE
Dépôts des actes :
02/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°22572 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : du 30 avenue d'Aubière 63800 Cournon d'Auvergne au 2 rue Ernest Jean-Bapt 63370 Lempdes
02/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°22572 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°20542 déposé le 07/08/2018
Etat : Déposé
24/06/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°4110 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/06/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°4110 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1994 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1994 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
26/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1994 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1994 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
31/12/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
31/12/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°3945 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 avenue d'aubière 63800 Cournon d'Auvergne
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°3945 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 avenue d'aubière 63800 Cournon d'Auvergne
24/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°2087 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°2087 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°2087 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°3945 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1994 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°2087 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°3945 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1018 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°1994 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°22572 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
18/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Ernest Jean-Bapt
63370 Lempdes
FRANCE
Enseigne : DOM'AZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2003
Activité : l'activité de transport public routier de marchandises ou de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises, logistique, manutention et entreposage conditionnement et emballage stockage etiquetage de marchandises pour le compte de tiers. l'activité de commissionnaire de transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Location-gérance
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 avenue d'Aubière
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Enseigne : DOM'AZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2003
Activité : L'activité de transport public routier de marchandises ou de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises. L'activité de commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3292
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2016
Texte de l'observation : Adjonction d'activité de l'établissement principal situé 30 avenue d'Aubière 63800 Cournon-d'Auvergne à compter du 01/12/2015 Ancienne : L'activité de transport public routier de marchandises ou de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises Nouvelle : L'activité de transport public routier de marchandises ou de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises. L'activité de commissionnaire de transports.
Personnes morales :
18/10/2018 : DOM'AZUR TRANSPORTS
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 41330.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/12/2016 : DOM'AZUR TRANSPORTS
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 41330.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°7861 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°7749 déposé le 25/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°11358 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°11358 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°9046 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°9046 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°6976 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°6976 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°6167 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°6167 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°7950 déposé le 13/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°7950 déposé le 13/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°7800 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°7800 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°6416 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°6416 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°4590 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°4590 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°2838 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°2838 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°5127 déposé le 29/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°5127 déposé le 29/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°34 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°34 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°3873 déposé le 07/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00350
Dépôt : N°3873 déposé le 07/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11482 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 2003B00350
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires42 18831 96610 222
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 22219 8169 406
ATAutres immobilisations corporelles688 506330 201358 304
AVImmobilisations en cours3 0003 000
CUAutres participations1 2811 281
BHAutres immobilisations financières60 54960 549
BJTOTAL (I)824 748381 984442 763
BLMatières premières, approvisionnements65 42265 422
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 09323 093
BXClients et comptes rattachés3 843 89025 3073 818 582
BZAutres créances1 504 034139 8001 364 234
CFDisponibilités524 448524 448
CHCharges constatées d’avance199 395199 395
CJTOTAL (II)6 160 284165 1075 995 177
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 985 033547 0926 437 940
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...51 615
DDRéserve légale (1)4 133
DGAutres réserves979 848
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-360 512
DLTOTAL (I)716 413
DPProvisions pour risques14 602
DRTOTAL (III)14 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 316 760
DYDettes fiscales et sociales1 617 255
EAAutres dettes2 268 403
EBProduits constatés d’avance (2)13 862
ECTOTAL (IV)5 706 924
EETOTAL GENERAL (I à V)6 437 940
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 515 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.96 759
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises280280
FGProduction vendue services12 906 079564 74213 470 821
FJChiffres d’affaires nets12 906 359564 74213 471 102
FNProduction immobilisée18 107
FOSubventions d’exploitation20 618
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges328 032
FQAutres produits1 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 839 234
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 507
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 154 499
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 154
FWAutres achats et charges externes8 462 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 136
FYSalaires et traitements2 466 862
FZCharges sociales786 945
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements124 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 260
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 602
GEAutres charges22 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 408 640
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-569 405
GJProduits financiers de participations5 737
GLAutres intérêts et produits assimilés20 531
GPTotal des produits financiers (V)26 268
GRIntérêts et charges assimilées53 698
GUTotal des charges financières (VI)53 698
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-596 835
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital373 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)388 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion122 424
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 873
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)236 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 254 123
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 614 636
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-360 512
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 367 213
A1Renvois : Transfert de charges303 748
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)225
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 27610 65227 96131 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles429 111113 918193 011350 018
0NAMORTISSEMENTS Total Général478 386124 570220 972381 985
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges14 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges63414 60363414 603
7CTOTAL GENERAL63414 60363414 603
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 603634
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance199 395
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 607 8705 547 32060 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 75996 759
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine393 883201 962191 920
8BFournisseurs et comptes rattaché1 316 7601 316 760
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 268 4042 268 404
8LProduits constatés d’avance13 86213 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 706 9245 515 004191 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice93 047
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 13511 du 26/11/2021
Numéro de gestion : 2003B00350
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires42 18831 96610 222
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 22219 8169 406
ATAutres immobilisations corporelles688 506330 201358 304
AVImmobilisations en cours3 0003 000
CUAutres participations1 2811 281
BHAutres immobilisations financières60 54960 549
BJTOTAL (I)824 748381 984442 763
BLMatières premières, approvisionnements65 42265 422
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 09323 093
BXClients et comptes rattachés3 843 89025 3073 818 582
BZAutres créances1 504 034139 8001 364 234
CFDisponibilités524 448524 448
CHCharges constatées d’avance199 395199 395
CJTOTAL (II)6 160 284165 1075 995 177
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 985 033547 0926 437 940
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...51 615
DDRéserve légale (1)4 133
DGAutres réserves979 848
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-360 512
DLTOTAL (I)716 413
DPProvisions pour risques14 602
DRTOTAL (III)14 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 316 760
DYDettes fiscales et sociales1 617 255
EAAutres dettes2 268 403
EBProduits constatés d’avance (2)13 862
ECTOTAL (IV)5 706 924
EETOTAL GENERAL (I à V)6 437 940
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 515 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.96 759
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises280280
FGProduction vendue services12 906 079564 74213 470 821
FJChiffres d’affaires nets12 906 359564 74213 471 102
FNProduction immobilisée18 107
FOSubventions d’exploitation20 618
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges328 032
FQAutres produits1 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 839 234
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 507
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 154 499
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 154
FWAutres achats et charges externes8 462 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 136
FYSalaires et traitements2 466 862
FZCharges sociales786 945
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements124 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 260
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 602
GEAutres charges22 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 408 640
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-569 405
GJProduits financiers de participations5 737
GLAutres intérêts et produits assimilés20 531
GPTotal des produits financiers (V)26 268
GRIntérêts et charges assimilées53 698
GUTotal des charges financières (VI)53 698
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-596 835
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital373 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)388 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion122 424
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 873
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)236 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 254 123
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 614 636
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-360 512
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 367 213
A1Renvois : Transfert de charges303 748
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)225
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 27610 65227 96131 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles429 111113 918193 011350 018
0NAMORTISSEMENTS Total Général478 386124 570220 972381 985
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges14 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges63414 60363414 603
7CTOTAL GENERAL63414 60363414 603
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 603634
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance199 395
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 607 8705 547 32060 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 75996 759
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine393 883201 962191 920
8BFournisseurs et comptes rattaché1 316 7601 316 760
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 268 4042 268 404
8LProduits constatés d’avance13 86213 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 706 9245 515 004191 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice93 047
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 443 du 15/01/2021
Numéro de gestion : 2003B00350
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires42 18831 96610 222
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 22219 8169 406
ATAutres immobilisations corporelles688 506330 201358 304
AVImmobilisations en cours3 0003 000
CUAutres participations1 2811 281
BHAutres immobilisations financières60 54960 549
BJTOTAL (I)824 748381 984442 763
BLMatières premières, approvisionnements65 42265 422
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 09323 093
BXClients et comptes rattachés3 843 89025 3073 818 582
BZAutres créances1 504 034139 8001 364 234
CFDisponibilités524 448524 448
CHCharges constatées d’avance199 395199 395
CJTOTAL (II)6 160 284165 1075 995 177
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 985 033547 0926 437 940
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...51 615
DDRéserve légale (1)4 133
DGAutres réserves979 848
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-360 512
DLTOTAL (I)716 413
DPProvisions pour risques14 602
DRTOTAL (III)14 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 316 760
DYDettes fiscales et sociales1 617 255
EAAutres dettes2 268 403
EBProduits constatés d’avance (2)13 862
ECTOTAL (IV)5 706 924
EETOTAL GENERAL (I à V)6 437 940
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 515 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.96 759
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises280280
FGProduction vendue services12 906 079564 74213 470 821
FJChiffres d’affaires nets12 906 359564 74213 471 102
FNProduction immobilisée18 107
FOSubventions d’exploitation20 618
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges328 032
FQAutres produits1 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 839 234
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 507
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 154 499
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 154
FWAutres achats et charges externes8 462 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 136
FYSalaires et traitements2 466 862
FZCharges sociales786 945
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements124 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 260
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 602
GEAutres charges22 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 408 640
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-569 405
GJProduits financiers de participations5 737
GLAutres intérêts et produits assimilés20 531
GPTotal des produits financiers (V)26 268
GRIntérêts et charges assimilées53 698
GUTotal des charges financières (VI)53 698
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-596 835
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital373 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)388 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion122 424
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 873
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)236 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 254 123
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 614 636
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-360 512
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 367 213
A1Renvois : Transfert de charges303 748
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)225
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 27610 65227 96131 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles429 111113 918193 011350 018
0NAMORTISSEMENTS Total Général478 386124 570220 972381 985
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges14 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges63414 60363414 603
7CTOTAL GENERAL63414 60363414 603
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 603634
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance199 395
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 607 8705 547 32060 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 75996 759
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine393 883201 962191 920
8BFournisseurs et comptes rattaché1 316 7601 316 760
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 268 4042 268 404
8LProduits constatés d’avance13 86213 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 706 9245 515 004191 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice93 047
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10843 du 14/10/2019
Numéro de gestion : 2003B00350
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires42 18831 96610 222
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 22219 8169 406
ATAutres immobilisations corporelles688 506330 201358 304
AVImmobilisations en cours3 0003 000
CUAutres participations1 2811 281
BHAutres immobilisations financières60 54960 549
BJTOTAL (I)824 748381 984442 763
BLMatières premières, approvisionnements65 42265 422
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 09323 093
BXClients et comptes rattachés3 843 89025 3073 818 582
BZAutres créances1 504 034139 8001 364 234
CFDisponibilités524 448524 448
CHCharges constatées d’avance199 395199 395
CJTOTAL (II)6 160 284165 1075 995 177
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 985 033547 0926 437 940
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...51 615
DDRéserve légale (1)4 133
DGAutres réserves979 848
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-360 512
DLTOTAL (I)716 413
DPProvisions pour risques14 602
DRTOTAL (III)14 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 316 760
DYDettes fiscales et sociales1 617 255
EAAutres dettes2 268 403
EBProduits constatés d’avance (2)13 862
ECTOTAL (IV)5 706 924
EETOTAL GENERAL (I à V)6 437 940
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 515 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.96 759
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises280280
FGProduction vendue services12 906 079564 74213 470 821
FJChiffres d’affaires nets12 906 359564 74213 471 102
FNProduction immobilisée18 107
FOSubventions d’exploitation20 618
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges328 032
FQAutres produits1 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 839 234
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 507
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 154 499
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 154
FWAutres achats et charges externes8 462 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 136
FYSalaires et traitements2 466 862
FZCharges sociales786 945
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements124 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 260
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 602
GEAutres charges22 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 408 640
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-569 405
GJProduits financiers de participations5 737
GLAutres intérêts et produits assimilés20 531
GPTotal des produits financiers (V)26 268
GRIntérêts et charges assimilées53 698
GUTotal des charges financières (VI)53 698
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-596 835
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital373 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)388 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion122 424
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 873
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)236 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 254 123
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 614 636
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-360 512
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 367 213
A1Renvois : Transfert de charges303 748
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)225
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 27610 65227 96131 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles429 111113 918193 011350 018
0NAMORTISSEMENTS Total Général478 386124 570220 972381 985
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges14 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges63414 60363414 603
7CTOTAL GENERAL63414 60363414 603
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 603634
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance199 395
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 607 8705 547 32060 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 75996 759
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine393 883201 962191 920
8BFournisseurs et comptes rattaché1 316 7601 316 760
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 268 4042 268 404
8LProduits constatés d’avance13 86213 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 706 9245 515 004191 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice93 047
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 7861 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 2003B00350
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires42 18831 96610 222
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 22219 8169 406
ATAutres immobilisations corporelles688 506330 201358 304
AVImmobilisations en cours3 0003 000
CUAutres participations1 2811 281
BHAutres immobilisations financières60 54960 549
BJTOTAL (I)824 748381 984442 763
BLMatières premières, approvisionnements65 42265 422
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 09323 093
BXClients et comptes rattachés3 843 89025 3073 818 582
BZAutres créances1 504 034139 8001 364 234
CFDisponibilités524 448524 448
CHCharges constatées d’avance199 395199 395
CJTOTAL (II)6 160 284165 1075 995 177
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 985 033547 0926 437 940
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...51 615
DDRéserve légale (1)4 133
DGAutres réserves979 848
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-360 512
DLTOTAL (I)716 413
DPProvisions pour risques14 602
DRTOTAL (III)14 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 316 760
DYDettes fiscales et sociales1 617 255
EAAutres dettes2 268 403
EBProduits constatés d’avance (2)13 862
ECTOTAL (IV)5 706 924
EETOTAL GENERAL (I à V)6 437 940
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 515 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.96 759
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises280280
FGProduction vendue services12 906 079564 74213 470 821
FJChiffres d’affaires nets12 906 359564 74213 471 102
FNProduction immobilisée18 107
FOSubventions d’exploitation20 618
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges328 032
FQAutres produits1 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 839 234
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 507
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 154 499
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 154
FWAutres achats et charges externes8 462 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 136
FYSalaires et traitements2 466 862
FZCharges sociales786 945
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements124 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 260
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 602
GEAutres charges22 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 408 640
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-569 405
GJProduits financiers de participations5 737
GLAutres intérêts et produits assimilés20 531
GPTotal des produits financiers (V)26 268
GRIntérêts et charges assimilées53 698
GUTotal des charges financières (VI)53 698
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-596 835
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital373 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)388 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion122 424
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 873
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)236 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 254 123
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 614 636
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-360 512
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 367 213
A1Renvois : Transfert de charges303 748
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)225
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 27610 65227 96131 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles429 111113 918193 011350 018
0NAMORTISSEMENTS Total Général478 386124 570220 972381 985
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges14 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges63414 60363414 603
7CTOTAL GENERAL63414 60363414 603
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 603634
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance199 395
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 607 8705 547 32060 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 75996 759
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine393 883201 962191 920
8BFournisseurs et comptes rattaché1 316 7601 316 760
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 268 4042 268 404
8LProduits constatés d’avance13 86213 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 706 9245 515 004191 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice93 047
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 7749 du 25/09/2017
Numéro de gestion : 2003B00350
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires42 18831 96610 222
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 22219 8169 406
ATAutres immobilisations corporelles688 506330 201358 304
AVImmobilisations en cours3 0003 000
CUAutres participations1 2811 281
BHAutres immobilisations financières60 54960 549
BJTOTAL (I)824 748381 984442 763
BLMatières premières, approvisionnements65 42265 422
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 09323 093
BXClients et comptes rattachés3 843 89025 3073 818 582
BZAutres créances1 504 034139 8001 364 234
CFDisponibilités524 448524 448
CHCharges constatées d’avance199 395199 395
CJTOTAL (II)6 160 284165 1075 995 177
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 985 033547 0926 437 940
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...51 615
DDRéserve légale (1)4 133
DGAutres réserves979 848
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-360 512
DLTOTAL (I)716 413
DPProvisions pour risques14 602
DRTOTAL (III)14 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 316 760
DYDettes fiscales et sociales1 617 255
EAAutres dettes2 268 403
EBProduits constatés d’avance (2)13 862
ECTOTAL (IV)5 706 924
EETOTAL GENERAL (I à V)6 437 940
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 515 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.96 759
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises280280
FGProduction vendue services12 906 079564 74213 470 821
FJChiffres d’affaires nets12 906 359564 74213 471 102
FNProduction immobilisée18 107
FOSubventions d’exploitation20 618
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges328 032
FQAutres produits1 374
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 839 234
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 507
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 154 499
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 154
FWAutres achats et charges externes8 462 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 136
FYSalaires et traitements2 466 862
FZCharges sociales786 945
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements124 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 260
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 602
GEAutres charges22 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 408 640
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-569 405
GJProduits financiers de participations5 737
GLAutres intérêts et produits assimilés20 531
GPTotal des produits financiers (V)26 268
GRIntérêts et charges assimilées53 698
GUTotal des charges financières (VI)53 698
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-596 835
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 919
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital373 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)388 619
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion122 424
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 873
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)152 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)236 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 254 123
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 614 636
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-360 512
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 367 213
A1Renvois : Transfert de charges303 748
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)225
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles49 27610 65227 96131 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles429 111113 918193 011350 018
0NAMORTISSEMENTS Total Général478 386124 570220 972381 985
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges14 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges63414 60363414 603
7CTOTAL GENERAL63414 60363414 603
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 603634
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance199 395
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 607 8705 547 32060 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 75996 759
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine393 883201 962191 920
8BFournisseurs et comptes rattaché1 316 7601 316 760
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 268 4042 268 404
8LProduits constatés d’avance13 86213 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 706 9245 515 004191 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice93 047

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