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de Château-Chinon (Ville)

DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAI

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/04/2013
Dénomination usuelle : DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAI
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38279486500040 / Siren : 382794865 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 55 382794865
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.02 : Production de vin (de raisin)
11.02B : Vinification
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p
Coordonnées de l'établissement :
DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN…
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
Historique de l'établissement :
08/06/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CHARLES REBILLON
01/05/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAI
09/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/04/2013 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/1991
Dénomination : LACHETEAU
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAI - Vallet (siège)LACHETEAU - SèvremoineLACHETEAU - BléréLACHETEAU - Vallet (fermé)LACHETEAU - Rochecorbon (fermé)
Marques françaises :
30/03/2017 : HERITAGE DE GOULAINE
N° national/d'enregistrement : 4350519
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, vins mousseux.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

30/03/2017 : HERITAGE DE GOULAINE
N° national/d'enregistrement : 4350519
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, vins mousseux.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

02/03/2016 : JEAN MARCEL L'ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 4253328
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mlle Romy Boesch
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/03/2016 : JEAN MARCEL L'ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 4253328
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mlle Romy Boesch
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

28/01/2016 : DOMINIQUE DUCLOS
N° national/d'enregistrement : 4244162
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 Vallet
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 Rue de la Division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : DUCLOS
N° national/d'enregistrement : 4244172
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 Vallet
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 Rue de la Division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : DOMINIQUE DUCLOS
N° national/d'enregistrement : 4244162
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 Vallet
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 Rue de la Division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

28/01/2016 : DUCLOS
N° national/d'enregistrement : 4244172
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 Vallet
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 Rue de la Division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

01/09/2011 : CAVES DES PERRIERES
N° national/d'enregistrement : 3856232
Date de dépôt : 01/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 Vallet
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786769
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

01/09/2011 : CAVES DES PERRIERES
N° national/d'enregistrement : 3856232
Date de dépôt : 01/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 Vallet
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786769
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

30/05/2011 : JEAN SABLENAY
N° national/d'enregistrement : 3835495
Date de dépôt : 30/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778813
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

30/05/2011 : JEAN SABLENAY
N° national/d'enregistrement : 3835495
Date de dépôt : 30/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778813
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

17/05/2011 : LACHETEAU
N° national/d'enregistrement : 3831944
Date de dépôt : 17/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778814
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

17/05/2011 : LACHETEAU
N° national/d'enregistrement : 3831944
Date de dépôt : 17/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778814
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

29/12/2009 : La Couronne de Blanc Foussy
N° national/d'enregistrement : 3701628
Date de dépôt : 29/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606690
Date de demande : 14/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722942
Date de demande : 07/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

09/12/2009 : L'INSTANT BLEU
N° national/d'enregistrement : 3697459
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722940
Date de demande : 07/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

09/12/2009 : L'INSTANT BLEU
N° national/d'enregistrement : 3697459
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722940
Date de demande : 07/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

30/11/2009 : LA LOIRE BY LACHETEAU
N° national/d'enregistrement : 3694872
Date de dépôt : 30/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme “ Loire ” et produits en Val de Loire.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
chateau du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722917
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

30/11/2009 : LA LOIRE BY LACHETEAU
N° national/d'enregistrement : 3694872
Date de dépôt : 30/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme “ Loire ” et produits en Val de Loire.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
chateau du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722917
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

23/09/2009 : MONTGUERET
N° national/d'enregistrement : 3678244
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720314
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

23/09/2009 : MONTGUERET
N° national/d'enregistrement : 3678244
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720314
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

25/08/2009 : TURBULENT
N° national/d'enregistrement : 3672090
Date de dépôt : 25/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 25/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720300
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

25/08/2009 : TURBULENT
N° national/d'enregistrement : 3672090
Date de dépôt : 25/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 25/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720300
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

26/03/2009 : EMPREINTE DE SAUVION
N° national/d'enregistrement : 3639840
Date de dépôt : 26/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542926
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709474
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

26/03/2009 : PLAISIR DE VIGNE
N° national/d'enregistrement : 3639841
Date de dépôt : 26/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542926
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709477
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

26/03/2009 : EMPREINTE DE SAUVION
N° national/d'enregistrement : 3639840
Date de dépôt : 26/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542926
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709474
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

26/03/2009 : PLAISIR DE VIGNE
N° national/d'enregistrement : 3639841
Date de dépôt : 26/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542926
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709477
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

22/10/2007 : Sauvion – Préambule
N° national/d'enregistrement : 3532883
Date de dépôt : 22/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542927
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648075
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

22/10/2007 : Dilection
N° national/d'enregistrement : 3532884
Date de dépôt : 22/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542927
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648045
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

22/10/2007 : Sauvion – Préambule
N° national/d'enregistrement : 3532883
Date de dépôt : 22/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542927
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648075
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

22/10/2007 : Dilection
N° national/d'enregistrement : 3532884
Date de dépôt : 22/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542927
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648045
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

01/02/2007 : DOMINIQUE BAUD
N° national/d'enregistrement : 3478597
Date de dépôt : 01/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins vins mousseux spiritueux liqueurs.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633784
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

01/02/2007 : DOMINIQUE BAUD
N° national/d'enregistrement : 3478597
Date de dépôt : 01/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins vins mousseux spiritueux liqueurs.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : Blanc Fussy

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633784
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

01/02/2007 : DOMINIQUE BAUD
N° national/d'enregistrement : 3478597
Date de dépôt : 01/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins vins mousseux spiritueux liqueurs.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633784
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

21/09/2005 : JARDINS SECRETS
N° national/d'enregistrement : 3381090
Date de dépôt : 21/09/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 21/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Chateau du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle Romy BOESCH
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542925
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 655357
Date de demande : 05/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-43
Date du BOPI : 28/10/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583164
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

21/09/2005 : JARDINS SECRETS
N° national/d'enregistrement : 3381090
Date de dépôt : 21/09/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 21/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Chateau du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle Romy BOESCH
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542925
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 655357
Date de demande : 05/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-43
Date du BOPI : 28/10/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583164
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

25/05/2005 : PURE SOUCHE
N° national/d'enregistrement : 3361079
Date de dépôt : 25/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 25/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558168
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558169
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-26
Date du BOPI : 01/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574739
Date de demande : 30/12/2014
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

25/05/2005 : PURE SOUCHE
N° national/d'enregistrement : 3361079
Date de dépôt : 25/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 25/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558168
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558169
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-26
Date du BOPI : 01/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574739
Date de demande : 30/12/2014
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

24/03/2005 : – VIGNOBLE DES POMMIERS –
N° national/d'enregistrement : 3348783
Date de dépôt : 24/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574744
Date de demande : 30/12/2014
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

24/03/2005 : – VIGNOBLE DES POMMIERS –
N° national/d'enregistrement : 3348783
Date de dépôt : 24/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574744
Date de demande : 30/12/2014
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

08/11/2004 : SOUPÇON DE FLEUR
N° national/d'enregistrement : 3322515
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-51
Date du BOPI : 17/12/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561967
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

08/11/2004 : – SOUPÇON X –
N° national/d'enregistrement : 3322516
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-51
Date du BOPI : 17/12/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561964
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

08/11/2004 : SOUPÇON DE FLEUR
N° national/d'enregistrement : 3322515
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-51
Date du BOPI : 17/12/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561967
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

08/11/2004 : – SOUPÇON X –
N° national/d'enregistrement : 3322516
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-51
Date du BOPI : 17/12/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561964
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/10/2004 : HAUTE CULTURE
N° national/d'enregistrement : 3320665
Date de dépôt : 27/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 27/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542925
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561966
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/10/2004 : HAUTE CULTURE
N° national/d'enregistrement : 3320665
Date de dépôt : 27/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 27/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542925
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561966
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

02/08/2004 : ADRIEN TONELAY
N° national/d'enregistrement : 3306603
Date de dépôt : 02/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-37
Date du BOPI : 10/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561958
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

02/08/2004 : ADRIEN TONELAY
N° national/d'enregistrement : 3306603
Date de dépôt : 02/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-37
Date du BOPI : 10/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561958
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

29/07/2004 : DENIS MARCHAIS
N° national/d'enregistrement : 3306292
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550828
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : JEAN DE BEAUVAIS
N° national/d'enregistrement : 3306294
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le numéro national est erroné : au lieu de : 04 3 306 294 il faut lire : 04 3 306 295

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 498460
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 621309
Date de demande : 27/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-26
Texte de l'erratum publié : Le numéro national est erroné : au lieu de : 04 3 306 294 il faut lire : 04 3 306 295

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550823
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

29/07/2004 : PHILIPPE DE CHARMILLE
N° national/d'enregistrement : 3306297
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550827
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : PIERRE BREVIN
N° national/d'enregistrement : 3306299
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550826
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : JEAN MARCEL
N° national/d'enregistrement : 3306301
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550825
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : HENRY DE FONTENAY
N° national/d'enregistrement : 3306303
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550824
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : DENIS MARCHAIS
N° national/d'enregistrement : 3306292
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550828
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : JEAN DE BEAUVAIS
N° national/d'enregistrement : 3306294
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le numéro national est erroné : au lieu de : 04 3 306 294 il faut lire : 04 3 306 295

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 498460
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 621309
Date de demande : 27/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-26
Texte de l'erratum publié : Le numéro national est erroné : au lieu de : 04 3 306 294 il faut lire : 04 3 306 295

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550823
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

29/07/2004 : PHILIPPE DE CHARMILLE
N° national/d'enregistrement : 3306297
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550827
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : PIERRE BREVIN
N° national/d'enregistrement : 3306299
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550826
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : JEAN MARCEL
N° national/d'enregistrement : 3306301
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550825
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

29/07/2004 : HENRY DE FONTENAY
N° national/d'enregistrement : 3306303
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550824
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

08/07/2004 : – ROSEAL –
N° national/d'enregistrement : 3302207
Date de dépôt : 08/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 629394
Date de demande : 13/08/2014
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

Bénéficiare 1 : ARTHUR METZ SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-33
Date du BOPI : 13/08/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550829
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

08/07/2004 : – ROSEAL –
N° national/d'enregistrement : 3302207
Date de dépôt : 08/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU S.A.S., SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 629394
Date de demande : 13/08/2014
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

Bénéficiare 1 : ARTHUR METZ SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-33
Date du BOPI : 13/08/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550829
Date de demande : 11/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

09/12/2003 : -LES INDOMPTABLES-
N° national/d'enregistrement : 3261804
Date de dépôt : 09/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 09/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541873
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

09/12/2003 : -LES INDOMPTABLES-
N° national/d'enregistrement : 3261804
Date de dépôt : 09/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 09/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541873
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

08/12/2003 : LA LOIRE DE VINIVAL
N° national/d'enregistrement : 3261542
Date de dépôt : 08/12/2003
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 08/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme « Loire » et produits en Val de Loire. Etiquettes non en tissus.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464545
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 576082
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 580447
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : VINS DU VAL DE LOIRE (SIGLE VINIVAL) SARL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580448
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : SOFIVAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 580449
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : VINIVAL SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580450
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-52
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541872
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

08/12/2003 : LA LOIRE DE VINIVAL
N° national/d'enregistrement : 3261542
Date de dépôt : 08/12/2003
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 08/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme « Loire » et produits en Val de Loire. Etiquettes non en tissus.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464545
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 576082
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 580447
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : VINS DU VAL DE LOIRE (SIGLE VINIVAL) SARL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580448
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : SOFIVAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 580449
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : VINIVAL SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580450
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-52
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541872
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

10/10/2003 : LA VICTORIE
N° national/d'enregistrement : 3250497
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 395758
Date de demande : 05/07/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 781692
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 787758
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins tranquilles d'origine française, à l'exception des vins bénéficiant de l'AOP Côteaux d'Aix en Provence et Côtes de Provence.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787986
Date de demande : 03/06/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 793630
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 827809
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, SOCIETE CIVILE
Numéro de SIREN : 636580367
Adresse :
ROUTE DEPARTEMENTALE 10 DOMAINE CALISSANNE
13680 LANCON-PROVENCE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541869
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

10/10/2003 : LA VICTORIE
N° national/d'enregistrement : 3250497
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 395758
Date de demande : 05/07/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 781692
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 787758
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins tranquilles d'origine française, à l'exception des vins bénéficiant de l'AOP Côteaux d'Aix en Provence et Côtes de Provence.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787986
Date de demande : 03/06/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 793630
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541869
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

10/10/2003 : LA VICTORIE
N° national/d'enregistrement : 3250497
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 395758
Date de demande : 05/07/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 781692
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 787758
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins tranquilles d'origine française, à l'exception des vins bénéficiant de l'AOP Côteaux d'Aix en Provence et Côtes de Provence.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787986
Date de demande : 03/06/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 793630
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 827809
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, SOCIETE CIVILE
Numéro de SIREN : 636580367
Adresse :
ROUTE DEPARTEMENTALE 10 DOMAINE CALISSANNE
13680 LANCON-PROVENCE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541869
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

10/10/2003 : LA VICTORIE
N° national/d'enregistrement : 3250497
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 10/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 395758
Date de demande : 05/07/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541869
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

10/10/2003 : LA VICTORIE
N° national/d'enregistrement : 3250497
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 10/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 395758
Date de demande : 05/07/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 781692
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541869
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

10/10/2003 : LA VICTORIE
N° national/d'enregistrement : 3250497
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 10/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE
Adresse :
1, RUE DE LA DIVISION LECLERC
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 395758
Date de demande : 05/07/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 454631
Date de demande : 30/05/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523278
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 781692
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 787758
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins tranquilles d'origine française, à l'exception des vins bénéficiant de l'AOP Côteaux d'Aix en Provence et Côtes de Provence.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787986
Date de demande : 03/06/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541869
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

29/09/1999 : BARON DES FORÊTS
N° national/d'enregistrement : 99814673
Date de dépôt : 29/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 486965
Date de demande : 03/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606687
Date de demande : 14/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403719
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720415
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

29/09/1999 : CUVEE DES COMTES
N° national/d'enregistrement : 99814672
Date de dépôt : 29/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 486965
Date de demande : 03/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606687
Date de demande : 14/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403720
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720310
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

12/05/1999 : DUC ROYAL
N° national/d'enregistrement : 99791763
Date de dépôt : 12/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins mousseux.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 486965
Date de demande : 03/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606687
Date de demande : 14/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393323
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715146
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

09/04/1999 : VERDIGNE
N° national/d'enregistrement : 99786460
Date de dépôt : 09/04/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux Boissons alcoolisées.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542928
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399277
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713106
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

09/04/1999 : VERDIGNE
N° national/d'enregistrement : 99786460
Date de dépôt : 09/04/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux Boissons alcoolisées.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542928
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399277
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713106
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

17/02/1999 : SAINT ROCH
N° national/d'enregistrement : 99775830
Date de dépôt : 17/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 486965
Date de demande : 03/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 491430
Date de demande : 19/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606687
Date de demande : 14/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393324
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706831
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

19/01/1999 : - PARFUMS DE LOIRE -
N° national/d'enregistrement : 99770963
Date de dépôt : 19/01/1999
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme " LOIRE ".

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454628
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523279
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392032
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702837
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

19/01/1999 : - LES JARDINS D'ANJOU -
N° national/d'enregistrement : 99770964
Date de dépôt : 19/01/1999
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ANJOU.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray, BP49459
44194 VALLET Cedex
FR

Mandataire 1 : M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454628
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523279
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392031
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702824
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

19/01/1999 : - PARFUMS DE LOIRE -
N° national/d'enregistrement : 99770963
Date de dépôt : 19/01/1999
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme " LOIRE ".

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454628
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523279
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392032
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702837
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

19/01/1999 : - LES JARDINS D'ANJOU -
N° national/d'enregistrement : 99770964
Date de dépôt : 19/01/1999
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ANJOU.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray, BP49459
44194 VALLET Cedex
FR

Mandataire 1 : M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454628
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523279
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392031
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702824
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

27/05/1998 : EOLIE
N° national/d'enregistrement : 98735021
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux Boissons alcoolisées.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542930
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367078
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665699
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

27/05/1998 : EOLIE
N° national/d'enregistrement : 98735021
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins & spiritueux Boissons alcoolisées.

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542930
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367078
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665699
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

06/03/1998 : BLEU
N° national/d'enregistrement : 98721625
Date de dépôt : 06/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385701
Date de demande : 27/01/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471452
Date de demande : 14/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368552
Date de demande : 28/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663279
Date de demande : 02/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

06/03/1998 : BLEU
N° national/d'enregistrement : 98721625
Date de dépôt : 06/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385701
Date de demande : 27/01/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471452
Date de demande : 14/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368552
Date de demande : 28/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663279
Date de demande : 02/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

16/04/1997 : VEUVE JEANNE PREVOST
N° national/d'enregistrement : 97673732
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339900
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633850
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : DESIRE SOUDRILLE
N° national/d'enregistrement : 97673733
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339899
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633843
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ANTOINETTE VIGNON
N° national/d'enregistrement : 97673734
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339901
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633839
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : VEUVE JEANNE PREVOST
N° national/d'enregistrement : 97673732
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339900
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633850
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : DESIRE SOUDRILLE
N° national/d'enregistrement : 97673733
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339899
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633843
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ANTOINETTE VIGNON
N° national/d'enregistrement : 97673734
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339901
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633839
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : VEUVE JEANNE PREVOST
N° national/d'enregistrement : 97673732
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339900
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633850
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : DESIRE SOUDRILLE
N° national/d'enregistrement : 97673733
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339899
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633843
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ANTOINETTE VIGNON
N° national/d'enregistrement : 97673734
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339901
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633839
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

06/11/1996 : JB JEAN BALMONT
N° national/d'enregistrement : 96649496
Date de dépôt : 06/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440733
Date de demande : 19/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 464606
Date de demande : 29/11/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324006
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623116
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

06/11/1996 : JB JEAN BALMONT
N° national/d'enregistrement : 96649496
Date de dépôt : 06/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440733
Date de demande : 19/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 464606
Date de demande : 29/11/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324006
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623116
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

06/11/1996 : JB JEAN BALMONT
N° national/d'enregistrement : 96649496
Date de dépôt : 06/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440733
Date de demande : 19/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 464606
Date de demande : 29/11/2007

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324006
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623116
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

13/10/1994 : PIERRE VALOIS
N° national/d'enregistrement : 94540046
Date de dépôt : 13/10/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 407236
Date de demande : 07/02/2005
N° de BOPI : 2005-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504421
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-46
Date du BOPI : 18/11/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2273704
Date de demande : 08/10/2004
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561965
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

13/10/1994 : PIERRE VALOIS
N° national/d'enregistrement : 94540046
Date de dépôt : 13/10/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 407236
Date de demande : 07/02/2005
N° de BOPI : 2005-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504421
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-46
Date du BOPI : 18/11/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2273704
Date de demande : 08/10/2004
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561965
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - MONTVERMEIL -
N° national/d'enregistrement : 94538752
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271313
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561959
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - PETIT ST LOUIS -
N° national/d'enregistrement : 94538753
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271316
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561962
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - LES TROIS PIERRES -
N° national/d'enregistrement : 94538754
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271314
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561961
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - LES FONTAINES -
N° national/d'enregistrement : 94538755
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271317
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561960
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - MONTVERMEIL -
N° national/d'enregistrement : 94538752
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271313
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561959
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - PETIT ST LOUIS -
N° national/d'enregistrement : 94538753
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271316
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561962
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - LES TROIS PIERRES -
N° national/d'enregistrement : 94538754
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271314
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561961
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

27/09/1994 : - LES FONTAINES -
N° national/d'enregistrement : 94538755
Date de dépôt : 27/09/1994
Lieu de dépôt : SAUMUR
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
CHATEAU DU CLERAY
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454629
Date de demande : 30/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532062
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : TRADIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 532063
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532064
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : VINIVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532065
Date de demande : 16/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271317
Date de demande : 01/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561960
Date de demande : 20/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

14/05/1991 : SAUVION DU CLERAY
N° national/d'enregistrement : 1661771
Date de dépôt : 14/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542925
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192988
Date de demande : 22/02/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468433
Date de demande : 15/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2778816
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

14/05/1991 : SAUVION DU CLERAY
N° national/d'enregistrement : 1661771
Date de dépôt : 14/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cleray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la division Leclerc
67290 Petersbach
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542925
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192988
Date de demande : 22/02/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468433
Date de demande : 15/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2778816
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

08/04/1991 : BLANC FOUSSY
N° national/d'enregistrement : 1654472
Date de dépôt : 08/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 AVRIL 1981 à l'INPI No 593716 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168192
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606690
Date de demande : 14/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192896
Date de demande : 27/02/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466599
Date de demande : 25/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764813
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

07/07/1989 : SAUVION
N° national/d'enregistrement : 1540240
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUILLET 1979 INPI No 522586 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1113800
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Chateau du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507510
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542929
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147332
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409981
Date de demande : 11/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494861
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717689
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

07/07/1989 : CLER BLANC
N° national/d'enregistrement : 1540241
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUILLET 1979 INPI No 522584 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1113797
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins blancs

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507510
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542929
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147331
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409982
Date de demande : 11/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716995
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

07/07/1989 : SAUVION
N° national/d'enregistrement : 1540240
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUILLET 1979 INPI No 522586 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1113800
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Chateau du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507510
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542929
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147332
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409981
Date de demande : 11/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494861
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717689
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

07/07/1989 : CLER BLANC
N° national/d'enregistrement : 1540241
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUILLET 1979 INPI No 522584 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1113797
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins blancs

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507510
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542929
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147331
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409982
Date de demande : 11/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716995
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

21/04/1989 : LOUIS VILTANGE
N° national/d'enregistrement : 1525640
Date de dépôt : 21/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château de Cléray
33440 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496810
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142724
Date de demande : 20/04/1999
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402942
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713099
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

21/04/1989 : FRANCOIS BALIGEAN
N° national/d'enregistrement : 1525641
Date de dépôt : 21/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, à l'exception des bières

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496810
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142723
Date de demande : 20/04/1999
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402943
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713097
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

21/04/1989 : LOUIS VILTANGE
N° national/d'enregistrement : 1525640
Date de dépôt : 21/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château de Cléray
33440 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496810
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 603688
Date de demande : 17/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142724
Date de demande : 20/04/1999
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402942
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713099
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

21/04/1989 : FRANCOIS BALIGEAN
N° national/d'enregistrement : 1525641
Date de dépôt : 21/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, à l'exception des bières

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496810
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142723
Date de demande : 20/04/1999
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402943
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713097
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

26/10/1988 : BOISVIGNE
N° national/d'enregistrement : 1495737
Date de dépôt : 26/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 DECEMBRE 1978 A L'INPI No 304622 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1078508.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265245
Date de demande : 29/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 266016
Date de demande : 02/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127916
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385021
Date de demande : 23/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693786
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

26/10/1988 : BOISVIGNE
N° national/d'enregistrement : 1495737
Date de dépôt : 26/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 DECEMBRE 1978 A L'INPI No 304622 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1078508.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265245
Date de demande : 29/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 266016
Date de demande : 02/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469213
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523277
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127916
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385021
Date de demande : 23/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693786
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

29/08/1988 : ROLANDEAU
N° national/d'enregistrement : 1485681
Date de dépôt : 29/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 339081
Date de demande : 21/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464546
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121635
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375850
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690042
Date de demande : 06/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

29/08/1988 : ROLANDEAU
N° national/d'enregistrement : 1485681
Date de dépôt : 29/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : LACHETEAU, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 339081
Date de demande : 21/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464546
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121635
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375850
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690042
Date de demande : 06/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

13/04/1988 : VEUVE OUDINOT
N° national/d'enregistrement : 1686250
Date de dépôt : 13/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 AVRIL 1978 à l'INPI No 277073 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1048681
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 RUE de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251067
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606688
Date de demande : 14/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110441
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364144
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663797
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

19/06/1987 : FRANCOIS VILLON
N° national/d'enregistrement : 1414418
Date de dépôt : 19/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes boissons
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170322
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088442
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343657
Date de demande : 12/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639380
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

19/06/1987 : FRANCOIS VILLON
N° national/d'enregistrement : 1414418
Date de dépôt : 19/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes boissons
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170322
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088442
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343657
Date de demande : 12/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639380
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

19/06/1987 : FRANCOIS VILLON
N° national/d'enregistrement : 1414418
Date de dépôt : 19/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes boissons
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170322
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088442
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343657
Date de demande : 12/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639380
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

23/01/1987 : ROGER FELICIEN BROU
N° national/d'enregistrement : 1390590
Date de dépôt : 23/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 FEVRIER 1977 A L'I.N.P.I No 238345 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007854.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 341267
Date de demande : 18/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344987
Date de demande : 22/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079811
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332449
Date de demande : 25/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633779
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

23/01/1987 : ROGER FELICIEN BROU
N° national/d'enregistrement : 1390590
Date de dépôt : 23/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 FEVRIER 1977 A L'I.N.P.I No 238345 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007854.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 341267
Date de demande : 18/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344987
Date de demande : 22/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079811
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332449
Date de demande : 25/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633779
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

23/01/1987 : ROGER FELICIEN BROU
N° national/d'enregistrement : 1390590
Date de dépôt : 23/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 FEVRIER 1977 A L'I.N.P.I No 238345 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007854.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LACHETEAU, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 341267
Date de demande : 18/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344987
Date de demande : 22/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504425
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 558170
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079811
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332449
Date de demande : 25/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633779
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

06/02/1986 : LES GENEVIEVE
N° national/d'enregistrement : 1341687
Date de dépôt : 06/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolat, confiserie au chocolat, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542930
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062907
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309780
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605722
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

06/02/1986 : LES GENEVIEVE
N° national/d'enregistrement : 1341687
Date de dépôt : 06/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolat, confiserie au chocolat, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542930
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062907
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309780
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605722
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

06/02/1986 : LES GENEVIEVE
N° national/d'enregistrement : 1341687
Date de dépôt : 06/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolat, confiserie au chocolat, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : Lacheteau, SAS
Numéro de SIREN : 382794865
Adresse :
Château du Cléray
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Les Grands Chais de France, Mle Boesch Romy
Adresse :
1 rue de la Division Leclerc
67290 PETERSBACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542930
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : LACHETEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609783
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : LACHETEAU SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 609784
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : BLANC FOUSSY SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062907
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309780
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605722
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Publications au Bodacc :
30/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2350
NOJO : 44012023S014615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
09/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3057
NOJO : 44012022S021658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2379
NOJO : 44012021S018610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
25/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1460
NOJO : 44012020S014035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°672
NOJO : 44012019S016289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4141
NOJO : 44012018S015783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2139
NOJO : 44012017S016935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3823
NOJO : 44012016S014401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3260
NOJO : 44012015S016215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7098
NOJO : 44012014S014989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°343
NOJO : BXB13203000245F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 20000000 EUR
07/06/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°360
NOJO : BXA13151000652C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/08/1991
Date de commencement d'activité : 15/02/1991
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
Numéro d'identification : RCS Nantes 382 794 865
Dénomination : LACHETEAU
Nom commercial : DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERS, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président de la société : Helfrich, Joseph Antoine Martin, Commissaire aux comptes titulaire : MAGAR AUDIT ASSOCIES M2A, Commissaire aux comptes titulaire : COMPTABILITE FINANCE GESTION AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : Patta, Richard, Commissaire aux comptes suppléant : Induni, Sébastien.

Montant du capital : 21200000 EUR
29/03/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°369
NOJO : BXA13085000603G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22/03/2013, la société BLANC FOUSSY, SAS au capital de 2 554 000 euros, dont le siège social est à 65 quai de la Loire 37210 ROCHECORBON, immatriculée au RCS de TOURS sous le numéro n°382 794 865, et La société LACHETEAU, SAS au capital de 15 000 000 euros, dont le siège social est à Château du Cléray 44330 VALLET, immatriculée au RCS de NANTES sous le n°381 748 797, ont établi un projet de fusion par voie d'absorption, la société LACHETEAU faisant apport à la société BLANC FOUSSY de la totalité de son actif s'élevant à 96 254 733 euros, à charge de la totalité de son passif s'élevant à 73 247 917 euros soit un apport net de 23 006 816 euros. En rémunération de cet apport, la société BLANC FOUSSY a attribué à la société LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, associé unique de la société LACHETEAU et de la société BLANC FOUSSY, 17 590 566 actions d'une valeur nominale de 1.06 euros chacune à titre d'augmentation de son capital pour un montant de 18 646 000 euros. Les actions nouvelles créées sont soumises à toutes les dispositions statutaires de la société BLANC FOUSSY et portent jouissance à compter du 1er janvier 2013. Une prime de fusion d'un montant de 4 360 816 euros sera comptabilisée au passif du bilan de la société BLANC FOUSSY. Conformément aux dispositions de l'article L 236-6 du Code de Commerce, un original par société concernée du projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Tours en date du 25/03/2013 et au Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 25/03/2013.
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 2554000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 381 748 797
Dénomination : LACHETEAU
29/03/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°343
NOJO : BXA13085000604I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LACHETEAU SAS AU CAPITAL DE 15 000 000 EUROS DONT LE SIEGE SOCIAL EST A CHATEAU DU CLERAY 44330 VALLET - 381 748 797 RCS NANTES SOCIETE ABSORBEE, PAR LA SOCIETE BLANC FOUSSY SAS AU CAPITAL DE 2 554 000 EUROS DONT LE SIEGE SOCIAL EST A ROCHECORBON 37210 - 65 QUAI DE LA LOIRE - 382 794 865 RCS TOURS SOCIETE ABSORBANTE - MONTANT DE L AUGMENTATION DU CAPITAL : 18 646 000 EUROS - EVALUATION DE L'ACTIF 96 254 733 EUROS - EVALUATION DU PASSIF : 73 247 917 EUROS SOIT UN APPORT NET DE 23 006 816 EUROS - RAPPORT D ECHANGE DES DROITS SOCIAUX : 18,76 ACTIONS SOCIETE BLANC FOUSSY POUR 1 ACTION SOCIETE LACHETEAU - MONTANT DE LA PRIME DE FUSION : 4 360 816 EUROS - PROJET EN DATE DU 22/03/2013 DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS LE 25/03/2013 SOUS LE NUMERO 2013R1737
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 2554000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 381 748 797
Dénomination : LACHETEAU
23/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°649
NOJO : BXB122910012276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
nomination du Président de la société : Helfrich, Joseph Antoine Martin, Président du conseil d'administration et directeur général partant : Klonne, nom d'usage : Underberg, Christiane, Administrateur partant : UNDERBERG KG représenté par - REPRESENTEE PAR MR UNDERBERG EMIL EWALD JOSEF, NE LE 10/02/1941 A DUSSELDORF (ALLEMAGNE), DEMEURANT : UNDERBERGSTRASSE 1-3 - D4134, RHEINBERG (ALLEMAGNE), ALLEMAND.
, Administrateur partant : Dr Ruder, Franz Josef
Montant du capital : 2554000 EUR
23/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°650
NOJO : BXB122910012288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : G.
B.
ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : STREGO, modification du Commissaire aux comptes suppléant Guignard, Bertrand, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Breton, nom d'usage : Breton-Siret, Christelle
Montant du capital : 2554000 EUR
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3921
NOJO : BXC12222026217O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2030
NOJO : BXC11326001251K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5655
NOJO : BXC11081007278U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2079
NOJO : BXC09320002098V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Sigle : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
06/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : BXB09331004085A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Date de commencement d'activité : 15/02/1991
Date d'effet : 2009-09-08
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes titulaire Changement de commissaire aux comptes suppléant
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : KLONNE Christiane Administrateur : UNDERBERG KG Administrateur : DR RUDER Franz Josef Commissaire aux comptes titulaire : G.
B.
ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : GUIGNARD Bertrand
Montant du capital : 2554000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon

Etablissement principal :
Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1878
NOJO : BXC08312005112G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2004
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1879
NOJO : BXC08312005113I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2005
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1880
NOJO : BXC08312005114K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2006
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1881
NOJO : BXC08312005115M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1882
NOJO : BXC08312005286D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
16/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°503
NOJO : BXB08030001215N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : Réduction du capital Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Tours 382 794 865
Dénomination : BLANC FOUSSY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : KLONNE Christiane.
Administrateur : UNDERBERG KG.
Administrateur : DR RUDER Franz Josef.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : ROZES Olivier.

Montant du capital : 2554000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon

Etablissement principal :
Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
Historique de l'unité légale :
01/05/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
30/04/2013 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire
Dénomination : LACHETEAU
Code NIC : 00040
Economie sociale et solidaire : Oui
16/07/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vins effervescents (NAFRev2 : 11.02A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Champagnisation (NAFRev1 : 15.9F)
27/09/2004 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : BLANC FOUSSY
Représentants légaux :
12/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Personne Physique

Nom : HELFRICH JOSEPH ANTOINE MARTIN
Né le 25/10/1956 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
52 rue de Verdun
67260 Sarre-Union
France
12/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Personne Morale

Nom : MAGAR AUDIT ASSOCIES M2A
Siren : 433275096
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 rue des Frères Lumière
67201 Eckbolsheim
France
12/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Personne Morale

Nom : COMPTABILITE FINANCE GESTION AUDIT
Siren : 401847272
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 rue Ernest Psichari
75007 Paris
France
12/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Personne Physique

Nom : PATTA Richard
Né le 28/03/1962 à EDEA (CAMEROUN)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 rue des Frères Lumière
67201 Eckbolsheim
France
12/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Personne Physique

Nom : INDUNI Sébastien
Né le 14/01/1976 à Domont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Ernest Psichari
75007 Paris
France
Dépôts des actes :
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°7556 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social Constatation de la réalisation définitive de la réduction du capital social
15/05/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption par la société BLANC FOUSSY de la société LACHETEAU
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous condition suspensive de l'absence d'oppositions
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/04/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
30/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°5388 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
22/03/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°1737 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion ENTRE LA SOCIETE BLANC FOUSSY SOCIETE ABSORBANTE ET LA SOCIETE LACHETEAU SAS SIEGE SOCIAL CHATEAU DE CLERAY A VALLET (44330) 381 748 797 RCS NANTES
16/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°5198 déposé le 08/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
16/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°5200 déposé le 08/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SAS
16/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°5200 déposé le 08/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°5200 déposé le 08/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°5200 déposé le 08/10/2012
Etat : Déposé
06/07/2012 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°5200 déposé le 08/10/2012
Etat : Déposé
08/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2905597 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2805658 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
27/11/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
19/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/11/2007 : Certificat de souscription d'actions
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
19/11/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
16/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
15/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
31/10/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
31/10/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
31/10/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2707257 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
06/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2605616 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2601055 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2505288 déposé le 19/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2405728 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2405728 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2405728 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2405728 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2405728 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2405728 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
17/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2305200 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
17/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2305200 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
23/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2305199 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2305199 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2302252 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2302252 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2302252 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2302252 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/09/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2302252 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
20/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2302252 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/09/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2302252 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/01/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2203654 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
05/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2201367 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2104747 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2104747 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2104747 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2102214 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2102214 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2102214 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
30/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2102214 déposé le 29/05/2001
Etat : Déposé
05/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°2102099 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/09/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
10/09/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
10/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
10/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
10/09/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°984915 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
01/09/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°983261 déposé le 03/09/1998
Etat : Déposé
31/07/1998 : Projet d'apport
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°982684 déposé le 03/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/05/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°983052 déposé le 25/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°962220 déposé le 11/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
19/01/1995 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°950881 déposé le 01/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
23/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°932232 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/03/1993 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°932232 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
23/03/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°932232 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
18/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°931642 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
15/03/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°914110 déposé le 04/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/03/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°914111 déposé le 04/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/02/1991 : Attestation bancaire
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°912906 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
15/02/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°912906 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
15/02/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°912906 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
15/02/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°912906 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00849
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
la Saulaie
Z.I. - Doué-la-Fontaine
49700 DOUE-EN-ANJOU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2013
Activité : Commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion à la société LACHETEAU SAS RCS NANTES 381.748.78 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00849
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Champteloup
Brigné
49700 DOUE-EN-ANJOU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2013
Activité : Commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion à la société LACHETEAU SAS - RCS NANTES 381.748.78 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2013B00849
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
la Fremonderie
Tillières
49230 Sèvremoine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2013
Activité : Commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ACHETEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
château du Cléray
44330 Vallet
France
Nom commercial : DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1991
Activité : Vins et spiritueux élaboration, conditionnement, achat, vente, toutes opérations d'importation et d'exportation, commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Sablette
44330 Mouzillon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2013
Activité : Commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ACHETEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Bronière
44330 Vallet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2013
Activité : commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ACHETEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
65 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
France
Nom commercial : DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DUPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PIERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, VINIVAL, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J.CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1991
Activité : vins et spiritueux élaboration, conditionnement, achat, vente, toutes opérations d'importation et d'exportation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
zone industrielle du Bois Pateau
37150 Bléré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1998
Activité : négoce de vins, spiritueux et élaboration.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
85 rue des Entrepreneurs Z l'Etang Vignon
37210 Vouvray
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2013
Activité : Commerce de gros de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ACHETEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2013 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2013
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION LACHETEAU FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL Château du Cléray 44330 VALLET RCS NANTES 381748797
Personnes morales :
28/03/2017 : LACHETEAU
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
12/07/2013 : LACHETEAU
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/08/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/08/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 20000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2013 : LACHETEAU
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/08/1991

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°14401 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°16215 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01231
Dépôt : N°14989 déposé le 02/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°4284 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°7436 déposé le 21/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°01682 déposé le 15/03/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°07223 déposé le 30/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°06435 déposé le 15/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°06263 déposé le 10/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°06262 déposé le 10/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°06261 déposé le 10/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°06260 déposé le 10/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°04621 déposé le 03/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°04495 déposé le 11/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°00046 déposé le 03/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°05027 déposé le 07/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°95246 déposé le 10/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°90830 déposé le 22/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°80106 déposé le 13/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°64833 déposé le 06/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°60062 déposé le 10/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°45019 déposé le 23/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1991B00578
Dépôt : N°40304 déposé le 26/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 21658 du 29/09/2022
Numéro de gestion : 2013B01231
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires669 255340 405328 850328 850
AHFonds commercial3 160 4983 160 4983 160 498
ANTerrains2 354 156343 8302 010 3261 855 744
APConstructions17 095 78210 855 0116 240 7706 236 637
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 162 4198 935 4315 226 9884 480 125
ATAutres immobilisations corporelles3 030 4912 274 801755 689758 446
AVImmobilisations en cours300 253300 253632 088
AXAvances et acomptes249 773249 77359 411
CUAutres participations14 461 63814 461 63814 461 638
BDAutres titres immobilisés8 7198 7198 589
BFPrêts271 386271 386243 582
BHAutres immobilisations financières8858851 090
BJTOTAL (I)55 765 25622 749 47933 015 77732 226 697
BLMatières premières, approvisionnements23 344 29843 62223 300 67623 493 152
BRProduits intermédiaires et finis32 005 39232 005 39229 340 825
BTMarchandises683 152683 152671 668
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5009 50016 480
BXClients et comptes rattachés19 420 548145 12319 275 42518 746 265
BZAutres créances30 025 6141 74630 023 86821 511 192
CFDisponibilités231 534231 534487 806
CHCharges constatées d’avance1 095 9161 095 9161 143 226
CJTOTAL (II)106 815 953190 491106 625 46295 410 614
CNEcarts de conversion actif (V)3 0053 00527 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 584 21422 939 970139 644 244127 665 274
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 142 3215 142 321
DCEcarts de réévaluation1 576 2511 576 251
DDRéserve légale (1)1 000 000421 373
DGAutres réserves11 323 6327 708 536
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 496 7074 193 724
DJSubventions d’investissement123 92341 021
DKProvisions réglementées2 798 273458 094
DLTOTAL (I)44 461 10839 541 320
DPProvisions pour risques488 012506 058
DQProvisions pour charges201 661175 228
DRTOTAL (III)689 673681 286
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 184 4564 523 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 000 00035 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 509 20327 453 393
DYDettes fiscales et sociales4 264 8063 751 485
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35739 901
EAAutres dettes17 451 11216 622 416
ECTOTAL (IV)94 429 93487 390 831
ED(V)63 52951 837
EETOTAL GENERAL (I à V)139 644 244127 665 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 344 6783 871 1167 215 7949 243 614
FDProduction vendue biens37 448 96661 073 74698 522 71294 646 640
FGProduction vendue services600 67925 303625 982504 217
FJChiffres d’affaires nets41 394 32364 970 165106 364 488104 394 471
FMProduction stockée2 664 5684 483 807
FOSubventions d’exploitation10 40914 465
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 577694 541
FQAutres produits26 72545 372
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 422 768109 632 656
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 555 3317 690 033
FTVariation de stock (marchandises)-11 4859 158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements67 957 57169 409 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)428 341-3 158 135
FWAutres achats et charges externes14 671 36416 440 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 689 3032 161 894
FYSalaires et traitements7 086 2046 886 727
FZCharges sociales2 901 7822 761 454
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 513 9811 399 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 421314 632
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 43327 223
GEAutres charges337 032209 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 157 278104 153 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 265 4895 479 643
GJProduits financiers de participations212 08854 438
GLAutres intérêts et produits assimilés-15437
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 2943 403
GNDifférences positives de change99 671531 107
GPTotal des produits financiers (V)325 039589 385
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 294
GRIntérêts et charges assimilées940 792698 261
GSDifférences négatives de change108 261332 819
GUTotal des charges financières (VI)1 049 0531 044 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-724 014-454 990
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 541 4755 024 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 161588
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 9901 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 26419 411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 41521 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion74 770170 328
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2681 603
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 359 44321 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 435 481193 098
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 406 066-171 348
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 23856 807
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 589 464602 775
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 777 221110 243 792
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)107 280 514106 050 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 496 7074 193 724
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles336 5653 840340 405
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 998 7071 510 14199 77522 409 074
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 335 2721 513 98199 77522 749 479
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées458 0942 359 443
5ZTotal Provisions pour risques et charges681 28626 433
6NSur stocks et en cours279 485
6TSur comptes clients239 9861 421
6XAutres provisions pour dépréciation1 746
7BTotal Provisions pour dépréciation521 2171 421
7CTOTAL GENERAL1 660 5972 387 297
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 854
UJ- Exceptionnelles2 359 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts271 386
UTAutres immobilisations financières885885
VAClients douteux ou litigieux145 710
UXAutres créances clients19 274 838
UYPersonnel et comptes rattachés15 657
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 391
VMImpôts sur les bénéfices62 350
VBT. V. A.1 674 878
VCGroupe et associés26 086 818
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 180 520
VSCharges constatées d’avance1 095 916
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 814 34950 542 963271 386
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 5128 512
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 175 9442 606 8454 569 099
8AEmprunts et dettes financières divers40 000 00040 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché25 509 20325 509 203
8CPersonnel et comptes rattachés1 291 1231 291 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 214 1451 214 145
8EImpôts sur les bénéfices952 356952 356
VWT.V.A.16 36016 360
VQAutres impôts, taxes et assimilés790 823790 823
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35720 357
VIGroupe et associés1 145 7331 145 733
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 305 37916 305 379
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 429 93489 860 8354 569 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 171 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 998 099
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 18610 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 2013B01231
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires669 255340 405328 850328 850
AHFonds commercial3 160 4983 160 4983 160 498
ANTerrains2 354 156343 8302 010 3261 855 744
APConstructions17 095 78210 855 0116 240 7706 236 637
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 162 4198 935 4315 226 9884 480 125
ATAutres immobilisations corporelles3 030 4912 274 801755 689758 446
AVImmobilisations en cours300 253300 253632 088
AXAvances et acomptes249 773249 77359 411
CUAutres participations14 461 63814 461 63814 461 638
BDAutres titres immobilisés8 7198 7198 589
BFPrêts271 386271 386243 582
BHAutres immobilisations financières8858851 090
BJTOTAL (I)55 765 25622 749 47933 015 77732 226 697
BLMatières premières, approvisionnements23 344 29843 62223 300 67623 493 152
BRProduits intermédiaires et finis32 005 39232 005 39229 340 825
BTMarchandises683 152683 152671 668
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5009 50016 480
BXClients et comptes rattachés19 420 548145 12319 275 42518 746 265
BZAutres créances30 025 6141 74630 023 86821 511 192
CFDisponibilités231 534231 534487 806
CHCharges constatées d’avance1 095 9161 095 9161 143 226
CJTOTAL (II)106 815 953190 491106 625 46295 410 614
CNEcarts de conversion actif (V)3 0053 00527 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 584 21422 939 970139 644 244127 665 274
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 142 3215 142 321
DCEcarts de réévaluation1 576 2511 576 251
DDRéserve légale (1)1 000 000421 373
DGAutres réserves11 323 6327 708 536
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 496 7074 193 724
DJSubventions d’investissement123 92341 021
DKProvisions réglementées2 798 273458 094
DLTOTAL (I)44 461 10839 541 320
DPProvisions pour risques488 012506 058
DQProvisions pour charges201 661175 228
DRTOTAL (III)689 673681 286
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 184 4564 523 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 000 00035 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 509 20327 453 393
DYDettes fiscales et sociales4 264 8063 751 485
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35739 901
EAAutres dettes17 451 11216 622 416
ECTOTAL (IV)94 429 93487 390 831
ED(V)63 52951 837
EETOTAL GENERAL (I à V)139 644 244127 665 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 344 6783 871 1167 215 7949 243 614
FDProduction vendue biens37 448 96661 073 74698 522 71294 646 640
FGProduction vendue services600 67925 303625 982504 217
FJChiffres d’affaires nets41 394 32364 970 165106 364 488104 394 471
FMProduction stockée2 664 5684 483 807
FOSubventions d’exploitation10 40914 465
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 577694 541
FQAutres produits26 72545 372
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 422 768109 632 656
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 555 3317 690 033
FTVariation de stock (marchandises)-11 4859 158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements67 957 57169 409 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)428 341-3 158 135
FWAutres achats et charges externes14 671 36416 440 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 689 3032 161 894
FYSalaires et traitements7 086 2046 886 727
FZCharges sociales2 901 7822 761 454
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 513 9811 399 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 421314 632
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 43327 223
GEAutres charges337 032209 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 157 278104 153 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 265 4895 479 643
GJProduits financiers de participations212 08854 438
GLAutres intérêts et produits assimilés-15437
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 2943 403
GNDifférences positives de change99 671531 107
GPTotal des produits financiers (V)325 039589 385
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 294
GRIntérêts et charges assimilées940 792698 261
GSDifférences négatives de change108 261332 819
GUTotal des charges financières (VI)1 049 0531 044 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-724 014-454 990
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 541 4755 024 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 161588
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 9901 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 26419 411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 41521 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion74 770170 328
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2681 603
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 359 44321 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 435 481193 098
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 406 066-171 348
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 23856 807
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 589 464602 775
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 777 221110 243 792
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)107 280 514106 050 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 496 7074 193 724
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles336 5653 840340 405
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 998 7071 510 14199 77522 409 074
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 335 2721 513 98199 77522 749 479
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées458 0942 359 443
5ZTotal Provisions pour risques et charges681 28626 433
6NSur stocks et en cours279 485
6TSur comptes clients239 9861 421
6XAutres provisions pour dépréciation1 746
7BTotal Provisions pour dépréciation521 2171 421
7CTOTAL GENERAL1 660 5972 387 297
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 854
UJ- Exceptionnelles2 359 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts271 386
UTAutres immobilisations financières885885
VAClients douteux ou litigieux145 710
UXAutres créances clients19 274 838
UYPersonnel et comptes rattachés15 657
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 391
VMImpôts sur les bénéfices62 350
VBT. V. A.1 674 878
VCGroupe et associés26 086 818
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 180 520
VSCharges constatées d’avance1 095 916
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 814 34950 542 963271 386
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 5128 512
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 175 9442 606 8454 569 099
8AEmprunts et dettes financières divers40 000 00040 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché25 509 20325 509 203
8CPersonnel et comptes rattachés1 291 1231 291 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 214 1451 214 145
8EImpôts sur les bénéfices952 356952 356
VWT.V.A.16 36016 360
VQAutres impôts, taxes et assimilés790 823790 823
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35720 357
VIGroupe et associés1 145 7331 145 733
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 305 37916 305 379
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 429 93489 860 8354 569 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 171 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 998 099
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14035 du 16/09/2020
Numéro de gestion : 2013B01231
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires669 255340 405328 850328 850
AHFonds commercial3 160 4983 160 4983 160 498
ANTerrains2 354 156343 8302 010 3261 855 744
APConstructions17 095 78210 855 0116 240 7706 236 637
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 162 4198 935 4315 226 9884 480 125
ATAutres immobilisations corporelles3 030 4912 274 801755 689758 446
AVImmobilisations en cours300 253300 253632 088
AXAvances et acomptes249 773249 77359 411
CUAutres participations14 461 63814 461 63814 461 638
BDAutres titres immobilisés8 7198 7198 589
BFPrêts271 386271 386243 582
BHAutres immobilisations financières8858851 090
BJTOTAL (I)55 765 25622 749 47933 015 77732 226 697
BLMatières premières, approvisionnements23 344 29843 62223 300 67623 493 152
BRProduits intermédiaires et finis32 005 39232 005 39229 340 825
BTMarchandises683 152683 152671 668
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5009 50016 480
BXClients et comptes rattachés19 420 548145 12319 275 42518 746 265
BZAutres créances30 025 6141 74630 023 86821 511 192
CFDisponibilités231 534231 534487 806
CHCharges constatées d’avance1 095 9161 095 9161 143 226
CJTOTAL (II)106 815 953190 491106 625 46295 410 614
CNEcarts de conversion actif (V)3 0053 00527 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 584 21422 939 970139 644 244127 665 274
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 142 3215 142 321
DCEcarts de réévaluation1 576 2511 576 251
DDRéserve légale (1)1 000 000421 373
DGAutres réserves11 323 6327 708 536
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 496 7074 193 724
DJSubventions d’investissement123 92341 021
DKProvisions réglementées2 798 273458 094
DLTOTAL (I)44 461 10839 541 320
DPProvisions pour risques488 012506 058
DQProvisions pour charges201 661175 228
DRTOTAL (III)689 673681 286
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 184 4564 523 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 000 00035 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 509 20327 453 393
DYDettes fiscales et sociales4 264 8063 751 485
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35739 901
EAAutres dettes17 451 11216 622 416
ECTOTAL (IV)94 429 93487 390 831
ED(V)63 52951 837
EETOTAL GENERAL (I à V)139 644 244127 665 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 344 6783 871 1167 215 7949 243 614
FDProduction vendue biens37 448 96661 073 74698 522 71294 646 640
FGProduction vendue services600 67925 303625 982504 217
FJChiffres d’affaires nets41 394 32364 970 165106 364 488104 394 471
FMProduction stockée2 664 5684 483 807
FOSubventions d’exploitation10 40914 465
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 577694 541
FQAutres produits26 72545 372
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 422 768109 632 656
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 555 3317 690 033
FTVariation de stock (marchandises)-11 4859 158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements67 957 57169 409 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)428 341-3 158 135
FWAutres achats et charges externes14 671 36416 440 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 689 3032 161 894
FYSalaires et traitements7 086 2046 886 727
FZCharges sociales2 901 7822 761 454
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 513 9811 399 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 421314 632
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 43327 223
GEAutres charges337 032209 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 157 278104 153 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 265 4895 479 643
GJProduits financiers de participations212 08854 438
GLAutres intérêts et produits assimilés-15437
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 2943 403
GNDifférences positives de change99 671531 107
GPTotal des produits financiers (V)325 039589 385
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 294
GRIntérêts et charges assimilées940 792698 261
GSDifférences négatives de change108 261332 819
GUTotal des charges financières (VI)1 049 0531 044 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-724 014-454 990
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 541 4755 024 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 161588
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 9901 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 26419 411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 41521 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion74 770170 328
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2681 603
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 359 44321 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 435 481193 098
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 406 066-171 348
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 23856 807
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 589 464602 775
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 777 221110 243 792
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)107 280 514106 050 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 496 7074 193 724
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles336 5653 840340 405
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 998 7071 510 14199 77522 409 074
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 335 2721 513 98199 77522 749 479
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées458 0942 359 443
5ZTotal Provisions pour risques et charges681 28626 433
6NSur stocks et en cours279 485
6TSur comptes clients239 9861 421
6XAutres provisions pour dépréciation1 746
7BTotal Provisions pour dépréciation521 2171 421
7CTOTAL GENERAL1 660 5972 387 297
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 854
UJ- Exceptionnelles2 359 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts271 386
UTAutres immobilisations financières885885
VAClients douteux ou litigieux145 710
UXAutres créances clients19 274 838
UYPersonnel et comptes rattachés15 657
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 391
VMImpôts sur les bénéfices62 350
VBT. V. A.1 674 878
VCGroupe et associés26 086 818
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 180 520
VSCharges constatées d’avance1 095 916
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 814 34950 542 963271 386
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 5128 512
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 175 9442 606 8454 569 099
8AEmprunts et dettes financières divers40 000 00040 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché25 509 20325 509 203
8CPersonnel et comptes rattachés1 291 1231 291 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 214 1451 214 145
8EImpôts sur les bénéfices952 356952 356
VWT.V.A.16 36016 360
VQAutres impôts, taxes et assimilés790 823790 823
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35720 357
VIGroupe et associés1 145 7331 145 733
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 305 37916 305 379
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 429 93489 860 8354 569 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 171 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 998 099
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 16289 du 09/09/2019
Numéro de gestion : 2013B01231
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires669 255340 405328 850328 850
AHFonds commercial3 160 4983 160 4983 160 498
ANTerrains2 354 156343 8302 010 3261 855 744
APConstructions17 095 78210 855 0116 240 7706 236 637
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 162 4198 935 4315 226 9884 480 125
ATAutres immobilisations corporelles3 030 4912 274 801755 689758 446
AVImmobilisations en cours300 253300 253632 088
AXAvances et acomptes249 773249 77359 411
CUAutres participations14 461 63814 461 63814 461 638
BDAutres titres immobilisés8 7198 7198 589
BFPrêts271 386271 386243 582
BHAutres immobilisations financières8858851 090
BJTOTAL (I)55 765 25622 749 47933 015 77732 226 697
BLMatières premières, approvisionnements23 344 29843 62223 300 67623 493 152
BRProduits intermédiaires et finis32 005 39232 005 39229 340 825
BTMarchandises683 152683 152671 668
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5009 50016 480
BXClients et comptes rattachés19 420 548145 12319 275 42518 746 265
BZAutres créances30 025 6141 74630 023 86821 511 192
CFDisponibilités231 534231 534487 806
CHCharges constatées d’avance1 095 9161 095 9161 143 226
CJTOTAL (II)106 815 953190 491106 625 46295 410 614
CNEcarts de conversion actif (V)3 0053 00527 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 584 21422 939 970139 644 244127 665 274
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 142 3215 142 321
DCEcarts de réévaluation1 576 2511 576 251
DDRéserve légale (1)1 000 000421 373
DGAutres réserves11 323 6327 708 536
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 496 7074 193 724
DJSubventions d’investissement123 92341 021
DKProvisions réglementées2 798 273458 094
DLTOTAL (I)44 461 10839 541 320
DPProvisions pour risques488 012506 058
DQProvisions pour charges201 661175 228
DRTOTAL (III)689 673681 286
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 184 4564 523 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 000 00035 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 509 20327 453 393
DYDettes fiscales et sociales4 264 8063 751 485
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35739 901
EAAutres dettes17 451 11216 622 416
ECTOTAL (IV)94 429 93487 390 831
ED(V)63 52951 837
EETOTAL GENERAL (I à V)139 644 244127 665 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 344 6783 871 1167 215 7949 243 614
FDProduction vendue biens37 448 96661 073 74698 522 71294 646 640
FGProduction vendue services600 67925 303625 982504 217
FJChiffres d’affaires nets41 394 32364 970 165106 364 488104 394 471
FMProduction stockée2 664 5684 483 807
FOSubventions d’exploitation10 40914 465
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 577694 541
FQAutres produits26 72545 372
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 422 768109 632 656
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 555 3317 690 033
FTVariation de stock (marchandises)-11 4859 158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements67 957 57169 409 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)428 341-3 158 135
FWAutres achats et charges externes14 671 36416 440 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 689 3032 161 894
FYSalaires et traitements7 086 2046 886 727
FZCharges sociales2 901 7822 761 454
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 513 9811 399 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 421314 632
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 43327 223
GEAutres charges337 032209 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 157 278104 153 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 265 4895 479 643
GJProduits financiers de participations212 08854 438
GLAutres intérêts et produits assimilés-15437
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 2943 403
GNDifférences positives de change99 671531 107
GPTotal des produits financiers (V)325 039589 385
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 294
GRIntérêts et charges assimilées940 792698 261
GSDifférences négatives de change108 261332 819
GUTotal des charges financières (VI)1 049 0531 044 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-724 014-454 990
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 541 4755 024 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 161588
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 9901 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 26419 411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 41521 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion74 770170 328
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2681 603
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 359 44321 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 435 481193 098
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 406 066-171 348
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 23856 807
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 589 464602 775
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 777 221110 243 792
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)107 280 514106 050 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 496 7074 193 724
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles336 5653 840340 405
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 998 7071 510 14199 77522 409 074
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 335 2721 513 98199 77522 749 479
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées458 0942 359 443
5ZTotal Provisions pour risques et charges681 28626 433
6NSur stocks et en cours279 485
6TSur comptes clients239 9861 421
6XAutres provisions pour dépréciation1 746
7BTotal Provisions pour dépréciation521 2171 421
7CTOTAL GENERAL1 660 5972 387 297
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 854
UJ- Exceptionnelles2 359 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts271 386
UTAutres immobilisations financières885885
VAClients douteux ou litigieux145 710
UXAutres créances clients19 274 838
UYPersonnel et comptes rattachés15 657
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 391
VMImpôts sur les bénéfices62 350
VBT. V. A.1 674 878
VCGroupe et associés26 086 818
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 180 520
VSCharges constatées d’avance1 095 916
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 814 34950 542 963271 386
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 5128 512
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 175 9442 606 8454 569 099
8AEmprunts et dettes financières divers40 000 00040 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché25 509 20325 509 203
8CPersonnel et comptes rattachés1 291 1231 291 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 214 1451 214 145
8EImpôts sur les bénéfices952 356952 356
VWT.V.A.16 36016 360
VQAutres impôts, taxes et assimilés790 823790 823
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35720 357
VIGroupe et associés1 145 7331 145 733
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 305 37916 305 379
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 429 93489 860 8354 569 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 171 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 998 099
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15783 du 21/09/2018
Numéro de gestion : 2013B01231
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires669 255340 405328 850328 850
AHFonds commercial3 160 4983 160 4983 160 498
ANTerrains2 354 156343 8302 010 3261 855 744
APConstructions17 095 78210 855 0116 240 7706 236 637
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 162 4198 935 4315 226 9884 480 125
ATAutres immobilisations corporelles3 030 4912 274 801755 689758 446
AVImmobilisations en cours300 253300 253632 088
AXAvances et acomptes249 773249 77359 411
CUAutres participations14 461 63814 461 63814 461 638
BDAutres titres immobilisés8 7198 7198 589
BFPrêts271 386271 386243 582
BHAutres immobilisations financières8858851 090
BJTOTAL (I)55 765 25622 749 47933 015 77732 226 697
BLMatières premières, approvisionnements23 344 29843 62223 300 67623 493 152
BRProduits intermédiaires et finis32 005 39232 005 39229 340 825
BTMarchandises683 152683 152671 668
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5009 50016 480
BXClients et comptes rattachés19 420 548145 12319 275 42518 746 265
BZAutres créances30 025 6141 74630 023 86821 511 192
CFDisponibilités231 534231 534487 806
CHCharges constatées d’avance1 095 9161 095 9161 143 226
CJTOTAL (II)106 815 953190 491106 625 46295 410 614
CNEcarts de conversion actif (V)3 0053 00527 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 584 21422 939 970139 644 244127 665 274
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 142 3215 142 321
DCEcarts de réévaluation1 576 2511 576 251
DDRéserve légale (1)1 000 000421 373
DGAutres réserves11 323 6327 708 536
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 496 7074 193 724
DJSubventions d’investissement123 92341 021
DKProvisions réglementées2 798 273458 094
DLTOTAL (I)44 461 10839 541 320
DPProvisions pour risques488 012506 058
DQProvisions pour charges201 661175 228
DRTOTAL (III)689 673681 286
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 184 4564 523 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 000 00035 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 509 20327 453 393
DYDettes fiscales et sociales4 264 8063 751 485
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35739 901
EAAutres dettes17 451 11216 622 416
ECTOTAL (IV)94 429 93487 390 831
ED(V)63 52951 837
EETOTAL GENERAL (I à V)139 644 244127 665 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 344 6783 871 1167 215 7949 243 614
FDProduction vendue biens37 448 96661 073 74698 522 71294 646 640
FGProduction vendue services600 67925 303625 982504 217
FJChiffres d’affaires nets41 394 32364 970 165106 364 488104 394 471
FMProduction stockée2 664 5684 483 807
FOSubventions d’exploitation10 40914 465
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 577694 541
FQAutres produits26 72545 372
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 422 768109 632 656
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 555 3317 690 033
FTVariation de stock (marchandises)-11 4859 158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements67 957 57169 409 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)428 341-3 158 135
FWAutres achats et charges externes14 671 36416 440 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 689 3032 161 894
FYSalaires et traitements7 086 2046 886 727
FZCharges sociales2 901 7822 761 454
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 513 9811 399 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 421314 632
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 43327 223
GEAutres charges337 032209 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 157 278104 153 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 265 4895 479 643
GJProduits financiers de participations212 08854 438
GLAutres intérêts et produits assimilés-15437
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 2943 403
GNDifférences positives de change99 671531 107
GPTotal des produits financiers (V)325 039589 385
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 294
GRIntérêts et charges assimilées940 792698 261
GSDifférences négatives de change108 261332 819
GUTotal des charges financières (VI)1 049 0531 044 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-724 014-454 990
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 541 4755 024 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 161588
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 9901 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 26419 411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 41521 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion74 770170 328
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2681 603
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 359 44321 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 435 481193 098
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 406 066-171 348
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 23856 807
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 589 464602 775
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 777 221110 243 792
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)107 280 514106 050 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 496 7074 193 724
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles336 5653 840340 405
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 998 7071 510 14199 77522 409 074
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 335 2721 513 98199 77522 749 479
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées458 0942 359 443
5ZTotal Provisions pour risques et charges681 28626 433
6NSur stocks et en cours279 485
6TSur comptes clients239 9861 421
6XAutres provisions pour dépréciation1 746
7BTotal Provisions pour dépréciation521 2171 421
7CTOTAL GENERAL1 660 5972 387 297
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 854
UJ- Exceptionnelles2 359 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts271 386
UTAutres immobilisations financières885885
VAClients douteux ou litigieux145 710
UXAutres créances clients19 274 838
UYPersonnel et comptes rattachés15 657
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 391
VMImpôts sur les bénéfices62 350
VBT. V. A.1 674 878
VCGroupe et associés26 086 818
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 180 520
VSCharges constatées d’avance1 095 916
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 814 34950 542 963271 386
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 5128 512
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 175 9442 606 8454 569 099
8AEmprunts et dettes financières divers40 000 00040 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché25 509 20325 509 203
8CPersonnel et comptes rattachés1 291 1231 291 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 214 1451 214 145
8EImpôts sur les bénéfices952 356952 356
VWT.V.A.16 36016 360
VQAutres impôts, taxes et assimilés790 823790 823
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35720 357
VIGroupe et associés1 145 7331 145 733
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 305 37916 305 379
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 429 93489 860 8354 569 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 171 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 998 099
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 16935 du 17/10/2017
Numéro de gestion : 2013B01231
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires669 255340 405328 850328 850
AHFonds commercial3 160 4983 160 4983 160 498
ANTerrains2 354 156343 8302 010 3261 855 744
APConstructions17 095 78210 855 0116 240 7706 236 637
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 162 4198 935 4315 226 9884 480 125
ATAutres immobilisations corporelles3 030 4912 274 801755 689758 446
AVImmobilisations en cours300 253300 253632 088
AXAvances et acomptes249 773249 77359 411
CUAutres participations14 461 63814 461 63814 461 638
BDAutres titres immobilisés8 7198 7198 589
BFPrêts271 386271 386243 582
BHAutres immobilisations financières8858851 090
BJTOTAL (I)55 765 25622 749 47933 015 77732 226 697
BLMatières premières, approvisionnements23 344 29843 62223 300 67623 493 152
BRProduits intermédiaires et finis32 005 39232 005 39229 340 825
BTMarchandises683 152683 152671 668
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 5009 50016 480
BXClients et comptes rattachés19 420 548145 12319 275 42518 746 265
BZAutres créances30 025 6141 74630 023 86821 511 192
CFDisponibilités231 534231 534487 806
CHCharges constatées d’avance1 095 9161 095 9161 143 226
CJTOTAL (II)106 815 953190 491106 625 46295 410 614
CNEcarts de conversion actif (V)3 0053 00527 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 584 21422 939 970139 644 244127 665 274
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000 00020 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 142 3215 142 321
DCEcarts de réévaluation1 576 2511 576 251
DDRéserve légale (1)1 000 000421 373
DGAutres réserves11 323 6327 708 536
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 496 7074 193 724
DJSubventions d’investissement123 92341 021
DKProvisions réglementées2 798 273458 094
DLTOTAL (I)44 461 10839 541 320
DPProvisions pour risques488 012506 058
DQProvisions pour charges201 661175 228
DRTOTAL (III)689 673681 286
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 184 4564 523 635
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 000 00035 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 509 20327 453 393
DYDettes fiscales et sociales4 264 8063 751 485
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35739 901
EAAutres dettes17 451 11216 622 416
ECTOTAL (IV)94 429 93487 390 831
ED(V)63 52951 837
EETOTAL GENERAL (I à V)139 644 244127 665 274
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 344 6783 871 1167 215 7949 243 614
FDProduction vendue biens37 448 96661 073 74698 522 71294 646 640
FGProduction vendue services600 67925 303625 982504 217
FJChiffres d’affaires nets41 394 32364 970 165106 364 488104 394 471
FMProduction stockée2 664 5684 483 807
FOSubventions d’exploitation10 40914 465
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges356 577694 541
FQAutres produits26 72545 372
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 422 768109 632 656
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 555 3317 690 033
FTVariation de stock (marchandises)-11 4859 158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements67 957 57169 409 498
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)428 341-3 158 135
FWAutres achats et charges externes14 671 36416 440 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 689 3032 161 894
FYSalaires et traitements7 086 2046 886 727
FZCharges sociales2 901 7822 761 454
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 513 9811 399 941
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 421314 632
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions26 43327 223
GEAutres charges337 032209 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)102 157 278104 153 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 265 4895 479 643
GJProduits financiers de participations212 08854 438
GLAutres intérêts et produits assimilés-15437
GMReprises sur provisions et transferts de charges13 2943 403
GNDifférences positives de change99 671531 107
GPTotal des produits financiers (V)325 039589 385
GQDotations financières sur amortissements et provisions13 294
GRIntérêts et charges assimilées940 792698 261
GSDifférences négatives de change108 261332 819
GUTotal des charges financières (VI)1 049 0531 044 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-724 014-454 990
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 541 4755 024 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 161588
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 9901 751
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 26419 411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 41521 751
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion74 770170 328
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2681 603
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 359 44321 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 435 481193 098
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 406 066-171 348
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 23856 807
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 589 464602 775
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 777 221110 243 792
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)107 280 514106 050 068
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 496 7074 193 724
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles336 5653 840340 405
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 998 7071 510 14199 77522 409 074
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 335 2721 513 98199 77522 749 479
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées458 0942 359 443
5ZTotal Provisions pour risques et charges681 28626 433
6NSur stocks et en cours279 485
6TSur comptes clients239 9861 421
6XAutres provisions pour dépréciation1 746
7BTotal Provisions pour dépréciation521 2171 421
7CTOTAL GENERAL1 660 5972 387 297
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation27 854
UJ- Exceptionnelles2 359 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts271 386
UTAutres immobilisations financières885885
VAClients douteux ou litigieux145 710
UXAutres créances clients19 274 838
UYPersonnel et comptes rattachés15 657
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 391
VMImpôts sur les bénéfices62 350
VBT. V. A.1 674 878
VCGroupe et associés26 086 818
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 180 520
VSCharges constatées d’avance1 095 916
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 814 34950 542 963271 386
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 5128 512
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 175 9442 606 8454 569 099
8AEmprunts et dettes financières divers40 000 00040 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché25 509 20325 509 203
8CPersonnel et comptes rattachés1 291 1231 291 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 214 1451 214 145
8EImpôts sur les bénéfices952 356952 356
VWT.V.A.16 36016 360
VQAutres impôts, taxes et assimilés790 823790 823
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 35720 357
VIGroupe et associés1 145 7331 145 733
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 305 37916 305 379
VYTOTAL – ETAT DES DETTES94 429 93489 860 8354 569 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 171 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 998 099
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