CSOL 3

Entreprise

CSOL 3
Dernière mise à jour : 04/06/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/06/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79381396500019 / Siren : 793813965 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 48 793813965
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
CSOL 3
Adresse :
1 Cours ANTOINE GUICHARD
42000 SAINT-ETIENNE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/06/2013
Dénomination : CSOL 3
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4659
NOJO : 420200001624060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en Nom Collectif
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4790
NOJO : 420200001342070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en Nom Collectif
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7048
NOJO : 420200001088270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en Nom Collectif
25/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1383
NOJO : 042020000091400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
DIENY Gauthier Jean Emmanuel nom d'usage : DIENY n'est plus gérant
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4405
NOJO : 420200000821910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en Nom Collectif
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3348
NOJO : 420200000589100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en Nom Collectif
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2595
NOJO : 420200000392660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en Nom Collectif
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4325
NOJO : 214202401324755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en nom collectif
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4380
NOJO : 214202374415565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en nom collectif
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4971
NOJO : 214202350677249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en nom collectif
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5408
NOJO : 214202333430425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en nom collectif
04/07/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°300
NOJO : BXA13178001979F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 04/06/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 793 813 965
Dénomination : CSOL 3
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant Associé en nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 17 Associé en nom : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 17
Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
03/10/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 17
Siren : 790792907
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : gérant

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
France
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 17
Siren : 790792907
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
France
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Personne Morale

Nom : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 17
Siren : 791396039
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
France
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 17
Siren : 790792907
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 17
Siren : 790792907
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Personne Morale

Nom : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 17
Siren : 791396039
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Associé en nom

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
19/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°007840 déposé le 05/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°004764 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/06/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°006394 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
21/10/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°2259 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°2259 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
21/10/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°002259 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°002259 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
23/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°4812 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°4812 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
23/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°004812 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°004812 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/06/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°3715 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
04/06/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°3715 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/06/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°003715 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Siège

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
France
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/2013
Activité : le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
Chemin de Calvisson
RN 113 ZAC de la Capitelle
30620 Bernis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Siège

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/2013
Activité : le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/04/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F17/005919
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2017
Texte de l'observation : Changement de la dénomination de la rue d'un établissement suite décision municipale : Ancienne adresse : 1 Esplanade de France 42000 SAINT-ETIENNE Nouvelle adresse : 1 Cours Antoine Guichard 42000 SAINT-ETIENNE à compter du 29/03/2017
Personnes morales :
29/06/2021 : CSOL 3
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : le développement et l'exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique (procédés photovoltaïques ou autres)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/04/2017 : CSOL 3
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
29/03/2017 : CSOL 3
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°007476 déposé le 29/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°005425 déposé le 03/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°006722 déposé le 02/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°009615 déposé le 04/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°008955 déposé le 28/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°7088 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°007088 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°8045 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°008045 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°10989 déposé le 07/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00802
Dépôt : N°010989 déposé le 07/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/005103 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 2013B00802
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/007476 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 2013B00802
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours236 364236 364
BJTOTAL (I)236 364236 364
BZAutres créances47 43847 4381 010
CJTOTAL (II)47 43847 4381 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 802283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-668-610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-400-57
DLTOTAL (I)-68332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 151
EAAutres dettes19 719678
ECTOTAL (IV)283 870678
EETOTAL GENERAL (I à V)283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 126
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 127
FWAutres achats et charges externes20 52358
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 52358
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-396-58
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées83
GUTotal des charges financières (VI)83
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-400-57
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 1304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 53062
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-400-57
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/005425 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 2013B00802
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours236 364236 364
BJTOTAL (I)236 364236 364
BZAutres créances47 43847 4381 010
CJTOTAL (II)47 43847 4381 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 802283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-668-610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-400-57
DLTOTAL (I)-68332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 151
EAAutres dettes19 719678
ECTOTAL (IV)283 870678
EETOTAL GENERAL (I à V)283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 126
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 127
FWAutres achats et charges externes20 52358
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 52358
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-396-58
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées83
GUTotal des charges financières (VI)83
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-400-57
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 1304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 53062
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-400-57
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/006722 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2013B00802
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours236 364236 364
BJTOTAL (I)236 364236 364
BZAutres créances47 43847 4381 010
CJTOTAL (II)47 43847 4381 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 802283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-668-610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-400-57
DLTOTAL (I)-68332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 151
EAAutres dettes19 719678
ECTOTAL (IV)283 870678
EETOTAL GENERAL (I à V)283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 126
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 127
FWAutres achats et charges externes20 52358
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 52358
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-396-58
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées83
GUTotal des charges financières (VI)83
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-400-57
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 1304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 53062
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-400-57
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/009615 du 04/09/2018
Numéro de gestion : 2013B00802
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours236 364236 364
BJTOTAL (I)236 364236 364
BZAutres créances47 43847 4381 010
CJTOTAL (II)47 43847 4381 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 802283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-668-610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-400-57
DLTOTAL (I)-68332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 151
EAAutres dettes19 719678
ECTOTAL (IV)283 870678
EETOTAL GENERAL (I à V)283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 126
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 127
FWAutres achats et charges externes20 52358
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 52358
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-396-58
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées83
GUTotal des charges financières (VI)83
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-400-57
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 1304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 53062
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-400-57
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8955 du 28/08/2017
Numéro de gestion : 2013B00802
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours236 364236 364
BJTOTAL (I)236 364236 364
BZAutres créances47 43847 4381 010
CJTOTAL (II)47 43847 4381 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 802283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-668-610
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-400-57
DLTOTAL (I)-68332
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 151
EAAutres dettes19 719678
ECTOTAL (IV)283 870678
EETOTAL GENERAL (I à V)283 8021 010
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 126
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 127
FWAutres achats et charges externes20 52358
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 52358
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-396-58
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées83
GUTotal des charges financières (VI)83
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-41
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-400-57
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 1304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 53062
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-400-57

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