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de Chérancé

CLEF

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/04/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81940411200024 / Siren : 819404112 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 33 819404112
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
CLEF
Adresse :
2 Rue SAINTE TRECHE
53240 SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE
Historique de l'établissement :
12/04/2020 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
15/03/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
20/04/2017 : Succession
Prédécesseur : CLEF
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/04/2016
Dénomination : CLEF
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
05/09/2017 : Ergo53
N° national/d'enregistrement : 4386229
Date de dépôt : 05/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil d'orientation en ergothérapie ; Ergothérapie et réhabilitation occupationnelle ; Services d'ergothérapie.

Déposant 1 : sas clef, sas
Numéro de SIREN : 819404112
Adresse :
2 rue St Treche
53240 Saint Jean sur Mayenne
FR

Mandataire 1 : SAS CLEF, Mme. Claire Dazin
Adresse :
2 RUE St Treche
53240 Saint Jean Sur Mayenne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 750894
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

05/09/2017 : Ergo53
N° national/d'enregistrement : 4386229
Date de dépôt : 05/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil d'orientation en ergothérapie ; Ergothérapie et réhabilitation occupationnelle ; Services d'ergothérapie.

Déposant 1 : sas clef, sas
Numéro de SIREN : 819404112
Adresse :
2 rue St Treche
53240 Saint Jean sur Mayenne
FR

Mandataire 1 : SAS CLEF, Mme. Claire Dazin
Adresse :
2 RUE St Treche
53240 Saint Jean Sur Mayenne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Publications au Bodacc :
07/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1292
NOJO : 5301MYG19508500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2340
NOJO : 5301MYG19433500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2617
NOJO : 5301MYG17965100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2378
NOJO : 5301MYG16759500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1784
NOJO : 000005301161206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAZIN Laurent
22/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°862
NOJO : 530115977500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3772
NOJO : 530113600300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°964
NOJO : 000005301130979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAZIN Laurent ; Directeur général : DAZIN Claire né(e) ROBERT
08/04/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°943
NOJO : BXA16096001904V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 01/04/2016
Date de commencement d'activité : 25/04/2016

Numéro d'identification : RCS Laval 819 404 112
Dénomination : CLEF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAZIN Laurent Directeur général : DAZIN Claire né(e) ROBERT
Montant du capital : 100 EUR
Historique de l'unité légale :
12/04/2020 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/04/2017 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : DAZIN Laurent
Né le 12/06/1977 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (DAZIN) Claire
Né le 30/08/1978 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : DAZIN Laurent
Né le 12/06/1977 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (DAZIN) Claire
Né le 30/08/1978 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : DAZIN Laurent
Né le 12/06/1977 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (DAZIN) Claire
Né le 30/08/1978 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : DAZIN Laurent
Né le 12/06/1977 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (DAZIN) Claire
Né le 30/08/1978 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
04/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : DAZIN Laurent
Né le 12/06/1977 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
21 rue du Bourgneuf
53240 Baconnière
FRANCE
04/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (DAZIN) Claire
Né le 30/08/1978 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
21 rue du Bourgneuf
53240 Baconnière
FRANCE
Dépôts des actes :
24/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°13296 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
24/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°13296 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
20/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1746 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Décision : sis 2 rue Sainte-Treche 53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
20/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1746 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Décision : sis 2 rue Sainte-Treche 53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
19/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1154 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1154 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1154 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/03/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1154 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
17/03/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1154 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
17/03/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1154 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1746 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°1746 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
17/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2016
Activité : Ergothérapie - La prévention des risques professionnels - La formation professionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Sainte-Treche
53240 Saint-Jean-sur-Mayenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2016
Activité : Ergothérapie - La prévention des risques professionnels - La formation professionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 rue du Bourgneuf
53240 Baconnière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2016
Activité : Ergothérapie - La prévention des risques professionnels - La formation professionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/01/2020 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 805
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2019
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 2 place des Rosiers 53950 Louverné à compter du 31/12/2018
09/10/2018 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 805
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2019
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 2 place des Rosiers 53950 Louverné à compter du 31/12/2018
Personnes morales :
17/01/2020 : CLEF
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/04/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/04/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/10/2018 : CLEF
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/04/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/04/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/04/2016 : CLEF
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/04/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/04/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°161 déposé le 17/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°4835 déposé le 07/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00160
Dépôt : N°4835 déposé le 07/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 411 du 01/02/2023
Numéro de gestion : 2016B00160
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 6856 du 30/12/2021
Numéro de gestion : 2016B00160
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 468 du 09/02/2021
Numéro de gestion : 2016B00160
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 161 du 17/01/2020
Numéro de gestion : 2016B00160
Code activité : 8690E : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 4835 du 07/11/2017
Numéro de gestion : 2016B00160
Code activité : 8690E : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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