BERNAY

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Cette sous-classe comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil dans le domaine éducatif
- les activités de conseil en orientation scolaire
- les activités d’évaluation des tests de connaissances
- les activités de tests de connaissances
- l’organisation de programmes d’échanges d’étudiants
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales (cf. 72.20Z) Produits associés : 85.60.10

Cette classe comprend :
-la fabrication de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. ;
-la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.

Cette classe comprend aussi :
-le finissage des meubles par des opérations telles que l’aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage ;
-le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z) ;
- la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z) ;
-la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z) ; -la fabrication de meubles de jardin et d'extérieur (cf. 31.09B-B) ;
-la fabrication de meubles en rotin (cf. 31.09B-C)