CHAPON

Entreprise

CHAPON
Dernière mise à jour : 01/05/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40339163400033 / Siren : 403391634 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 4 403391634
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99
10.71D-Z : Pâtisserie
Cette classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque- monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) ;
- les activités des « salons de thé » (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
CHAPON
Adresse :
ZAC DE LA TUILERIE
2 Rue DE VALENGELIER

77500 CHELLES
Historique de l'établissement :
01/05/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2008 : Succession
Prédécesseur : CHAPON
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1995
Dénomination : CHAPON
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHAPON - Chelles (siège)CHAPON - ChellesCHAPON - Chelles (fermé)
Marques françaises :
14/03/2018 : CHAPON et la Chocolaterie
N° national/d'enregistrement : 4436911
Date de dépôt : 14/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : PC CONSEIL
Forme juridique : SARL
Adresse :
2 rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS
Adresse :
63 Avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857487
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : CHAPON, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de Valengelier
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

14/03/2018 : CHAPON et la Chocolaterie
N° national/d'enregistrement : 4436911
Date de dépôt : 14/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : PC CONSEIL
Forme juridique : SARL
Adresse :
2 rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857487
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : CHAPON, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de Valengelier
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878110
Date de demande : 30/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

22/04/2016 : CONCOURS DE MOUSSE AUX CHOCOLATS AMATEUR CHAPON INITIATEUR PATRICE CHAPON
N° national/d'enregistrement : 4267008
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .

Déposant 1 : SARL CHAPON, SARL
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS, M. ALAIN BAROIS
Adresse :
63 AVENUE RAYMOND POINCARE
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/2016 : CONCOURS DE MOUSSE AUX CHOCOLATS AMATEUR CHAPON INITIATEUR PATRICE CHAPON
N° national/d'enregistrement : 4267008
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .

Déposant 1 : SARL CHAPON, SARL
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS, M. ALAIN BAROIS
Adresse :
63 AVENUE RAYMOND POINCARE
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/04/2016 : CONCOURS DE MOUSSE AUX CHOCOLATS AMATEUR CHAPON INITIATEUR PATRICE CHAPON
N° national/d'enregistrement : 4267008
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .

Déposant 1 : SARL CHAPON, SARL
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS, M. ALAIN BAROIS
Adresse :
63 AVENUE RAYMOND POINCARE
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/04/2016 : CONCOURS DE MOUSSE AUX CHOCOLATS AMATEUR CHAPON INITIATEUR PATRICE CHAPON
N° national/d'enregistrement : 4267008
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .

Déposant 1 : SARL CHAPON, SARL
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878110
Date de demande : 30/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

25/06/2015 : CHAPON
N° national/d'enregistrement : 4192224
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : SARL CHAPON, SARL
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878110
Date de demande : 30/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

25/06/2015 : CHAPON
N° national/d'enregistrement : 4192227
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : SARL CHAPON, SARL
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878110
Date de demande : 30/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

04/11/2008 : BAR A MOUSSE AU CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3609489
Date de dépôt : 04/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.

Déposant 1 : SARL CHAPON, sarl
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN
Adresse :
63 AVENUE RAYMOND POINCARE
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683216
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

04/11/2008 : BAR A MOUSSE AU CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3609489
Date de dépôt : 04/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.

Déposant 1 : SARL CHAPON, sarl
Numéro de SIREN : 403391634
Adresse :
2 Rue de VALENGELIER
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878110
Date de demande : 30/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683216
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Publications au Bodacc :
22/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2464
NOJO : 77012023S000705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : Chapon
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2323
NOJO : 7701BP1996B0005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : Chapon
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Chapon, Patrice Bernard ; nomination du Président : FEVORY DEVELOPPEMENT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : VACHON & ASSOCIES
Montant du capital : 185000 EUR
17/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1830
NOJO : 77012021S017374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7567
NOJO : 77012020S013630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8812
NOJO : 77012019S014600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8003
NOJO : 77012018S013293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8004
NOJO : 77012018S013294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9258
NOJO : 77012017S011405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7394
NOJO : 77012017S002134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11250
NOJO : 77012015S006811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1424
NOJO : BXB15191001258Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 172000 EUR
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18129
NOJO : 77012014S003107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1959
NOJO : BXB112570015017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 01/10/1995
Date d'effet : 2011-06-01
Descriptif : Transformation en société à responsabilité limitée

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SARL CHAPON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHAPON Patrice Bernard
Montant du capital : 152449.02 EUR
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11669
NOJO : BXC110450072267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SAS CHAPON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9927
NOJO : BXC10046001512H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SAS CHAPON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2-4 rue de Valengelier
77500 Chelles
11/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7850
NOJO : BXC08062003097R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SAS CHAPON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2-4 rue de Valengelier
77500 Chelles
10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2947
NOJO : BXB081850026929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 01/10/1995
Date d'effet : 2007-12-27
Descriptif : Changement commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SAS CHAPON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CHAPON Patrice BernardCommissaire aux comptes titulaire : LB ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : DIAGNOSTIC & INVESTISSEMENT.

Montant du capital : 152449.02 EUR

Siège social :
Adresse :
2-4 rue de Valengelier
77500 Chelles

Etablissement principal :
Adresse :
2-4 rue de Valengelier
77500 Chelles
10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2948
NOJO : BXB08185002693B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 01/10/1995
Date d'effet : 2008-05-01
Descriptif : Transfert SSET avec création de fonds

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SAS CHAPON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CHAPON Patrice BernardCommissaire aux comptes titulaire : LB ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : DIAGNOSTIC & INVESTISSEMENT.

Montant du capital : 152449.02 EUR

Siège social :
Adresse :
2-4 rue de Valengelier
77500 Chelles

Etablissement principal :
Adresse :
2-4 rue de Valengelier
77500 Chelles
12/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9321
NOJO : BXC08061001173Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Meaux 403 391 634
Dénomination : SAS CHAPON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 bis rue Gustave Nast
77500 Chelles
Historique de l'unité légale :
21/07/2022 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/05/2008 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie (NAF1993 : 52.2G)
Représentants légaux :
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Type : Personne Physique

Nom : CHAPON Patrice Bernard
Né le 24/09/1961 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de Valengelier
77500 Chelles
France
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°8083 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°8083 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°8083 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°4678 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°4678 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
07/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°4483 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°4483 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°4483 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°5691 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°5691 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
10/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°3105793 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
10/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°3105793 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°3105793 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°3105793 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
04/05/2011 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°3105792 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
13/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2804111 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2804111 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2804111 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2804106 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2403778 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2403778 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2403778 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2403778 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
01/06/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2403778 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
28/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2203503 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2002964 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2002964 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2002964 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2002964 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
31/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°2004315 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
01/10/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°963874 déposé le 02/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°960173 déposé le 11/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/11/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°960173 déposé le 11/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
06/11/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°960173 déposé le 11/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
06/11/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°960173 déposé le 11/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
23/10/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°960173 déposé le 11/01/1996
Etat : Déposé
23/10/1995 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°960173 déposé le 11/01/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2-4 rue de Valengelier
77500 Chelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1995
Activité : commerce de détail et fabrication de chocolaterie pâtisserie et confiserie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
31 bis avenue de la Résistance
77500 Chelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1995
Activité : Vente de chocolat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2-4 rue de Valengelier Zac de la Tuilerie
77500 Chelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2007
Activité : Fabrication de chocolaterie pâtisserie confiserie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1996
Texte de l'observation : Historique :Mention du 21/07/2004 : * ANCIENNE FORME: SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION. * ANCIENNE DENOMINATION: SA CHAPON
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège de 17bis rue gustave nast 77500 chelles à 2/4 rue de valengelier 77500 chelles à compter du 01.05.2008
Personnes morales :
27/10/2016 : SARL CHAPON
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 185000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°6811 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°3107 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°5163 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00977 déposé le 03/02/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00476 déposé le 01/02/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00701 déposé le 12/02/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00312 déposé le 29/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00632 déposé le 13/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00423 déposé le 25/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00419 déposé le 28/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00617 déposé le 16/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00632 déposé le 26/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00781 déposé le 01/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°00938 déposé le 28/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°96569 déposé le 29/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°86141 déposé le 16/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°75267 déposé le 27/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1996B00055
Dépôt : N°70018 déposé le 03/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 705 du 06/02/2023
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 17374 du 01/12/2021
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13630 du 11/12/2020
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 14600 du 03/12/2019
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13294 du 30/11/2018
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13293 du 30/11/2018
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 11405 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772
30/06/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 2134 du 04/04/2017
Numéro de gestion : 1996B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 11 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 90522 905
AHFonds commercial186 022186 022186 022
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels335 283211 583123 70071 227
ATAutres immobilisations corporelles316 873213 325103 54986 625
CUAutres participations35 09235 09235 092
BHAutres immobilisations financières61 84961 84961 449
BJTOTAL (I)958 024447 812510 212440 416
BLMatières premières, approvisionnements386 618386 618415 873
BRProduits intermédiaires et finis379 281379 281295 278
BTMarchandises3 6433 643
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40595 40538 910
BXClients et comptes rattachés206 6653 947202 718104 024
BZAutres créances274 477274 477237 449
CFDisponibilités5 3605 3601 084
CHCharges constatées d’avance21 94921 94935 412
CJTOTAL (II)1 373 3973 9471 369 4501 128 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 331 421451 7591 879 6621 568 446
CPParts à moins d’un an61 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel172 000152 449
DDRéserve légale (1)15 24515 245
DGAutres réserves37 70737 707
DHReport à nouveau521 928428 328
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 836101 150
DLTOTAL (I)798 716734 880
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)315 710229 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)190 158100 658
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés243 178217 444
DYDettes fiscales et sociales133 184114 972
EAAutres dettes198 716170 562
ECTOTAL (IV)1 080 946833 566
EETOTAL GENERAL (I à V)1 879 6621 568 446
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 040 434766 910
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.216 572105 915
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises143 771143 771159 736
FDProduction vendue biens2 031 7722 031 7722 295 138
FGProduction vendue services34 26834 26841 487
FJChiffres d’affaires nets2 209 8112 209 8112 496 361
FMProduction stockée84 003107 442
FOSubventions d’exploitation4 5423 773
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 914173 044
FQAutres produits5 5491 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 322 8182 782 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 711
FTVariation de stock (marchandises)-3 643
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements619 897669 811
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)29 256-43 180
FWAutres achats et charges externes948 8601 199 108
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 19187 448
FYSalaires et traitements454 008519 907
FZCharges sociales122 237149 429
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 17756 860
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 947
GEAutres charges13 232511
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 288 5062 643 842
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 312138 364
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé45
GNDifférences positives de change118
GPTotal des produits financiers (V)11845
GRIntérêts et charges assimilées11 56811 089
GSDifférences négatives de change18
GUTotal des charges financières (VI)11 58611 089
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 468-11 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 845127 319
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 866
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 116
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6741 789
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6741 789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 442-1 789
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 45124 380
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 354 0522 782 251
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 302 2162 681 100
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 836101 150
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5
HQRenvois : Crédit-bail immobilier5
A1Renvois : Transfert de charges7 9211 173 044
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche21 43521 435
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 90522 905
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 63053 1779 900424 907
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 97053 17731 335447 812
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients14 94010 9933 947
7BTotal Provisions pour dépréciation14 94010 9933 947
7CTOTAL GENERAL14 94010 9933 947
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 84961 849
VAClients douteux ou litigieux5 856
UXAutres créances clients200 809
UYPersonnel et comptes rattachés20
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 123
VMImpôts sur les bénéfices48 106
VBT. V. A.128 445
VPDivers13 452
VCGroupe et associés16 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)66 762
VSCharges constatées d’avance21 949
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 939564 939
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine216 572216 572
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine99 13858 62640 512
8BFournisseurs et comptes rattaché243 178243 178
8CPersonnel et comptes rattachés34 51634 516
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux44 18344 183
VWT.V.A.12 84312 843
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 64241 642
VIGroupe et associés190 158190 158
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)198 716198 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 080 9461 040 43440 512
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 772

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