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de Berrien

CELTYS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30954066400013 / Siren : 309540664 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 70 309540664
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.
23.6 : Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
23.61 : Fabrication d'éléments en béton pour la construction
23.61Z : Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’ouvrages en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction : • tuiles, carreaux, dalles, briques, blocs, hourdis, etc. • plaques, panneaux, bordures, etc. • tuyaux, conduits, etc.
- la fabrication d’éléments préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction : • éléments de voirie ou d’assainissement • éléments de structure en béton pour le bâtiment et le génie civil
- la fabrication de produits divers en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la clôture, le funéraire, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de constructions préfabriquées en béton Produits associés : 23.61.11, 23.61.12, 23.61.20, 23.61.99
Coordonnées de l'établissement :
CELTYS
Adresse :
45 Rue GEORGES CLEMENCEAU
BP 30300

29403 LANDIVISIAU CEDEX
Marchés publics :
16/03/2021 : Marché

Objet : Conception, fabrication et installation d'un système anti voiture-bélier (de type "dents de dragon") sur le parvis de la gare ferroviaire de Calais-ville
Classification : Installations de sécurité (35113300)

Numéro unique d’identification : 256204033000112021TR21000600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 895 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : Calais
Acheteur : SITAC

Titulaire :
CELTYS (30954066400013)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en béton pour la construction (NAFRev2 : 23.61Z)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en béton pour la construction (NAFRev1 : 26.6A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Accords d'entreprise :
06/09/2023 : NEGOCIATION ANNUELLE 2023 PROCES VERBAL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923060051
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/09/2023
Date de dépôt : 12/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (0087)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CELTYS
Siret : 30954066400013
Code APE : 2361Z
Secteur : Fabrication d'éléments en béton pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
05/07/2023 : Avenant à l'Accord d'entreprise 2023 relatif à la Prime de Transport et Forfait Mobilités durables
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02923008761
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/07/2023
Date de dépôt : 17/07/2023
Date du texte : 05/07/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CELTYS
Siret : 30954066400013
Code APE : 2361Z
Secteur : Fabrication d'éléments en béton pour la construction

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : CELTYS
Activité principale : Fabrication d'éléments en béton pour la construction (NAFRev2 : 23.61Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
14/09/2015 : PROPIG
N° national/d'enregistrement : 4209358
Date de dépôt : 14/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions métalliques pour l'élevage d'animaux ; matériaux de construction métalliques pour l'agriculture et l'élevage ; constructions métalliques et constructions transportables métalliques pour les porcs ; bâtiments métalliques pour les porcs ; réfectoires métalliques pour les porcs (constructions métalliques) ; cages métalliques pour les porcs ; enclos métalliques pour les porcs ; cases de maternité porcine en métal ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits non métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions non métalliques pour l'élevage d'animaux ; matériaux de construction non métalliques pour l'agriculture et l'élevage ; constructions non métalliques et constructions transportables non métalliques pour les porcs ; bâtiments non métalliques pour les porcs ; réfectoires non métalliques pour les porcs (constructions non métalliques) ; cages non métalliques pour les porcs ; enclos non métalliques pour le bétail ; cases de maternité porcine non en métal.

Déposant 1 : CELTYS, SAS
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 Rue Georges Clemenceau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/09/2015 : PROLIFT
N° national/d'enregistrement : 4209363
Date de dépôt : 14/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions métalliques pour l'élevage d'animaux ; matériaux de construction métalliques pour l'agriculture et l'élevage ; constructions métalliques et constructions transportables métalliques pour les porcs ; bâtiments métalliques pour les porcs ; réfectoires métalliques pour les porcs (constructions métalliques) ; cages métalliques pour les porcs ; enclos métalliques pour les porcs ; cases de maternité porcine en métal ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits non métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions non métalliques pour l'élevage d'animaux ; matériaux de construction non métalliques pour l'agriculture et l'élevage ; constructions non métalliques et constructions transportables non métalliques pour les porcs ; bâtiments non métalliques pour les porcs ; réfectoires non métalliques pour les porcs (constructions non métalliques) ; cages non métalliques pour les porcs ; enclos non métalliques pour le bétail ; cases de maternité porcine non en métal.

Déposant 1 : CELTYS, SAS
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 Rue Georges Clemenceau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

23/06/2011 : MULTIREG
N° national/d'enregistrement : 3840922
Date de dépôt : 23/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; ciment ; béton ; matériaux et éléments de construction en béton ; dalles et traverses en béton ; revêtements en béton ; poteaux en béton ; moules et coffrages non métalliques pour le béton ; jardinières et bacs en béton ; panneaux en béton ; plaques en béton ; constructions transportables pour bâtiments et constructions souterraines en béton ; pavés non métalliques ; pavés en béton ; regards en béton.

Déposant 1 : CELTYS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 RUE CLEMENCEAU
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : SPARLANN, M. LEBRETON Benoît
Adresse :
1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur"
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775822
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

23/06/2011 : PRIMABLOC
N° national/d'enregistrement : 3840926
Date de dépôt : 23/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; ciment ; béton ; matériaux et éléments de construction en béton ; dalles et traverses en béton ; revêtements en béton ; poteaux en béton ; moules et coffrages non métalliques pour le béton ; jardinières et bacs en béton ; panneaux en béton ; plaques en béton ; constructions transportables pour bâtiments et constructions souterraines en béton ; pavés non métalliques ; pavés en béton ; blocs de construction en béton.

Déposant 1 : CELTYS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 RUE CLEMENCEAU
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : SPARLANN, M. LEBRETON Benoît
Adresse :
1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur"
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775823
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

23/06/2011 : ECODRAIN
N° national/d'enregistrement : 3841172
Date de dépôt : 23/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; ciment ; béton ; matériaux et éléments de construction en béton ; dalles et traverses en béton ; revêtements en béton ; poteaux en béton ; moules et coffrages non métalliques pour le béton ; jardinières et bacs en béton ; panneaux en béton ; plaques en béton ; constructions transportables pour bâtiments et constructions souterraines en béton ; pavés non métalliques ; pavés en béton.

Déposant 1 : CELTYS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 RUE CLEMENCEAU
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : SPARLANN, M. LEBRETON Benoît
Adresse :
1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur"
35000 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775821
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

04/09/1992 : C.I.E.L
N° national/d'enregistrement : 92433075
Date de dépôt : 04/09/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elément de construction en béton.Panneau béton.Constructions et réparations.Construction industrialisée pour l'élevage
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CELTYS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 RUE CLEMENCEAU
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : SPARLANN, M. LEBRETON Benoît
Adresse :
1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur"
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 429824
Date de demande : 08/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : CELTYS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-37
Date du BOPI : 23/10/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220833
Date de demande : 17/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510698
Date de demande : 28/09/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797973
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

03/01/1992 : CROCH'BELL
N° national/d'enregistrement : 92400527
Date de dépôt : 03/01/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de fixation pour conteneur à ordure ménagère, charnières métalliques, crochets, liens métalliques Eléments de construction en béton. poubelles
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : CELTYS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 rue Clémenceau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 165997
Date de demande : 06/12/1993

Bénéficiare 1 : SARL COUDRAY-HENRY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RESILIATION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 177677
Date de demande : 18/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185077
Date de demande : 11/05/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 429824
Date de demande : 08/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : CELTYS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208265
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211764
Date de demande : 19/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490046
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

30/06/1986 : CORNOUAILLE
N° national/d'enregistrement : 1361912
Date de dépôt : 30/06/1986
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pavés et dallages en ciment.

Déposant 1 : CELTYS, SAS
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 RUE CLEMENCEAU
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 429824
Date de demande : 08/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064482
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309463
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620036
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

24/03/1986 : REXLAN R QUEGUINER
N° national/d'enregistrement : 1350038
Date de dépôt : 24/03/1986
Lieu de dépôt : MORLAIX
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction.

Déposant 1 : CELTYS, SAS
Numéro de SIREN : 309540664
Adresse :
45 rue Clémenceau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 429824
Date de demande : 08/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059719
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298573
Date de demande : 06/10/2005
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602275
Date de demande : 16/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Publications au Bodacc :
11/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2091
NOJO : 2901MYG24694900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4081
NOJO : 2901MYG23040300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°560
NOJO : 002202MYG241984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Le Paysan Breton, le 11/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 25/01/2022 enregistré au SIE DE ST BRIEUC le 31/01/2022 sous le numéro dossier 2022 00012872 référence 2204P01 2022A00417 Adresse de l'ancien propriétaire: le Point du Jour 22590 Pordic

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 317 683 183
Dénomination : LE PROVOST MATERIAUX - GROUPE QUEGUINER
11/02/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°561
NOJO : 002202MYG241985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Le Paysan Breton, le 11/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 25/01/2022 enregistré au SIE SAINT BRIEUC le 31/01/2022 sous le numéro 2022 0012872 référence 22004P01 2022 A 00417 Adresse de l'ancien propriétaire: le Point du Jour 22590 Pordic

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 317 683 183
Dénomination : LE PROVOST MATERIAUX - GROUPE QUEGUINER
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2132
NOJO : 2901MYG21305200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1883
NOJO : 2901MYG20222700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : 002901MYG198373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE QUEGUINERQUEGUINER Clément ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
02/01/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°169
NOJO : 000002202208145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2019
Publication légale : LE PAYSAN BRETON, le 03/01/2020
Oppositions : Me Franck THIERY 75, rue Henri Cloppet 78110 Le Vesinet pour la correspondance et au siège social du cédant sis à LOUDEAC 22600 - 17 Boulevard des Priteaux pour la validité- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : ASSP du 02/12/2019, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Saint Brieucd le 16/12/2019 Dossier 2019 00066263 référence 2204P01 2019 A 05372 Domicile du précédent propriétaire : 17 Boulevard des Priteaux 22600 LOUDEAC

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 497 080 622
Dénomination : AVIS MATERIAUX
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°657
NOJO : 290119152800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°628
NOJO : 290117756500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1165
NOJO : 290116428800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2961
NOJO : 290115453800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1924
NOJO : 290114200300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°206
NOJO : BXA150410021917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Publication légale : Le Courrier du Léon & Tréguier, le 06/02/2015
Oppositions : au siège social de la société LEADER MAT OUEST sis 45, rue Georges Clémenceau 29400 Landivisiau

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE QUEGUINER (SAS) représenté par QUEGUINER Claude Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (EX REVISION AUDIT ORGANISATION) Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
Montant du capital : 1594560 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 533 744 181
Dénomination : LEADER MAT OUEST
07/01/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°200
NOJO : BXA14364000364L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/12/2014
Publication légale : Le Courrier du Léon & Tréguier, le 26/12/2014
Oppositions : au fonds vendu sis: 4, rue Alexis Clairaut zi de Kergonan 29200 Brest et pour la correspondance à la société LAFARGE BETONS FRANCE - 2 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart.

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE QUEGUINER (SAS) représenté par QUEGUINER Claude Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (EX REVISION AUDIT ORGANISATION) Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
Montant du capital : 1594560 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 414 815 043
Dénomination : LAFARGE BETONS FRANCE
07/01/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°201
NOJO : BXA14364000365N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/12/2014
Publication légale : Le courrier du Léon et Tréguier, le 26/12/2014
Oppositions : au siège du fonds vendu sis Zone Industrielle de Gouerven 29260 Lesneven et pour la correspondance à la société LAFARGE BETONS FRANCE - 2 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart.

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE QUEGUINER (SAS) représenté par QUEGUINER Claude Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (EX REVISION AUDIT ORGANISATION) Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
Montant du capital : 1594560 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 414 815 043
Dénomination : LAFARGE BETONS FRANCE
03/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°224
NOJO : BXB14239000986T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE QUEGUINER (SAS) représenté par QUEGUINER Claude Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (EX REVISION AUDIT ORGANISATION) Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2025
NOJO : 290112979900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3705
NOJO : 290111895000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3891
NOJO : BXC12223007566E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4135
NOJO : BXC11298004526D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°565
NOJO : BXB11061000240L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CELTRAMAT (SAS) représenté par QUEGUINER Claude Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (EX REVISION AUDIT ORGANISATION) Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1419
NOJO : BXC10231002352P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
45 rue Clémenceau
29400 Landivisiau
20/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°373
NOJO : BXB09317000200U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ETABLISSEMENTS YVES QUEGUINER représenté par QUEGUINER Claude Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (EX REVISION AUDIT ORGANISATION) Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5687
NOJO : BXC082310042460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Brest 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
45 rue Clemenceau
29400 Landivisiau
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4508
NOJO : BXC08235000606G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Morlaix 309 540 664
Dénomination : CELTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
45 rue Clemenceau
29400 Landivisiau
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en béton pour la construction (NAFRev2 : 23.61Z)
27/02/2015 : activité principale
Activité principale : Fabrication de béton prêt à l'emploi (NAFRev2 : 23.63Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en béton pour la construction (NAFRev2 : 23.61Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en béton pour la construction (NAFRev1 : 26.6A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : CELTYS
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
23/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE QUEGUINER
Siren : 482611761
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
45 rue Georges Clémenceau
29400 Landivisiau
FRANCE
Représentant permanent

Nom : QUEGUINER Claude
Né le 16/02/1954 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
42 rue de Kerven
29400 Landivisiau
FRANCE
23/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CONSEILS AUDIT (EX REVISION AUDIT ORGANISATION)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
143 AV. DE KERADENNEC
29000 QUIMPER
FRANCE
23/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Personne Physique

Nom : DENIEL Dominique
Né le 06/08/1971 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
143 avenue de Keradennec
29000 Quimper
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°3357 déposé le 18/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°817 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°3969 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902407 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CELTYS
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1060 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1060 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1060 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902322 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé
27/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902313 déposé le 10/04/2000
Etat : Déposé
26/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902755 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
26/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902304 déposé le 03/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902766 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902860 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902135 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
29/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1037 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1037 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1037 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA LIMITE D'AGE POUR L'EXERCICE DES FONCTIONSD'ADMINISTRATEUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1037 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902135 déposé le 09/02/1995
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902755 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN CCT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1004 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX EN DATE DU19 OCTOBRE 1999
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1004 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE LA SCP CAMUS GUILLOU RIAOULLON DE BREST EN QUALITE DE COMMIS-SAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1093 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE QUEGUINER INDUSTRIE ET LASOCIETE CLAUDE JACQ MATERIAUX DE CONSTRUCTION EN DATE DU 29/10/99
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1141 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS PAR LA SARL CLAUDE JACQ MATERIAUX DECONSTRUCTION/SA QUEGUINER INDUSTRIE EN DATE DU 13.12.99
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902313 déposé le 10/04/2000
Etat : Déposé
Décision : DECES DE MME QUEGUINER GEORGETTE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902322 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902322 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DEFINITIF ENTRE LA STE CLAUDE JACQ MATERIAUX DE CONSTRUCTIONET LA STE QUEGUINER INDUSTRIE EN DATE DU 29.10.1999
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1060 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1060 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : FIXATION DE LA VALEUR NOMINALE DES ACTIONS A 16 EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1060 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6, 8, 17, 24 ET 25 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1269 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX EN DATEDU 26/11/2001 PROCEDANT A LA NOMINATION DE MONSIEUR MARREC JEAN-PAUL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1269 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : 10, RUE NICEPHORE NIEPCE - ZI DE LOSCAT - 29200 BREST ENQUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS AVEC POUR MISSION D'EVALUER
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1269 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE QUEGUINER INDUSTRIE (RCS MORLAIX : B 309 540 664)SIEGE SOCIAL : 45, RUE GEORGES CLEMENCEAU 29400 LANDIVISIAU
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1269 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE RENCLAIR ENVIRONNEMENT (RCS RENNES : B 334 399 854)SIEGE SOCIAL : ZA LES VIEUX CHENES 35310 CHAVAGNE PAR LA
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1269 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ET D'APPRECIER LA VALEUR DES APPORTS EN NATURE DES AVANTAGESPARTICULIERS POUVANT RESULTER DE LA FUSION ABSORPTION DE LA
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1285 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETERENCLAIR ENVIRONNEMENT (RCS RENNES : B 334 399 854)
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1285 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : SIEGE SOCIAL : 45, RUE GEORGES CLEMENCEAU 29400 LANDIVISIAUEN DATE DU 21/11/2001 + ANNEXES
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1285 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : SIEGE SOCIAL : ZA LES VIEUX CHENES 35310 CHAVAGNE PAR LASOCIETE QUEGUINER INDUSTRIE (RCS MORLAIX : B 309 540 664)
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°290218 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIXEN DATE DU 19/12/2001 PROCEDANT A LA NOMINATION DE LA STE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°290218 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ETRE DEPOSE AU GREFFE DU TC DE MORLAIX DANS LES DELAISREGLEMENTAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°290218 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : AVEC POUR MISSION D'EVALUER LES BIENS DE LA SOCIETE ET LESAVANTAGES POUVANT EN DECOULER ET D'ETABLIR UN RAPPORT DEVANT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°290218 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : OUEST CONSEIL AUDIT EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATIONDE LA STE QUEGUINER INDUSTRIE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1427 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : 20/12/2001 SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE QUEGUINER INDUSTRIEEN SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1427 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES : OUEST CONSEILS AUDIT -143, AVENUE DE KERADENNEC 29103 QUIMPER CEDEX EN DATE DU
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1424 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS : M. MARREC JEAN-PAUL -10, RUE NICEPHORE NIEPCE - 29200 BREST EN DATE DU 14/12/2001
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1424 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION PAR LA SOCIETE QUEGUINER INDUSTRIE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°1424 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : CHARGE D'APPRECIER LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUESPAR LA SOCIETE RENCLAIR ENVIRONNEMENT LORS DE SA FUSION
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : L'AG APPROUVE LE PROJET DE FUSION ENTRE LES SOCIETES RENCLAIRENVIRONNEMENT ET LA SOCIET QUEGUINER INDUSTRIE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DU TRAITE DE FUSION EN DATE DU 21/11/01
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENTCONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEUR FONCTIONS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 8 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : REFONTE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902499 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA STEQUEGUINER INDUSTRIE EN DATE DU 31/12/01
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902407 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°817 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination du représentant permanent de la société présidente.
Etablissements :
23/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Siège

Adresse :
45 rue Clemenceau
29400 Landivisiau
FRANCE
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrille du Quillivaron
29400 Landivisiau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1976
Activité : La fabrication de tous matériaux de construction en vue de leur Commercialisation
Origine du fonds : Divers
APPORT AU PRIX EVALUE A 1.740.000FR - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS YVES QUEGUINE
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Trebivan Zoné Industrielle
29270 Carhaix-Plouguer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1976
Activité : ACTIVITES : LA FABRICATION DE TOUS MATERIAUX DE CONSTRUCTION EN VUE DE LEUR COMMERCIALISATION - CREATION
Origine du fonds : Divers
- -
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Artisanal des Ajoncs
29670 Taule
FRANCE
Enseigne : CELTYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2007
Activité : La fabrication de tous matériaux de construction en vue de leur commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 rue Marie Curie
Zone Artisanale Et Commerciale de Kergaradec
29850 Gouesnou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1988
Activité : La fabrication de tous matériaux de construction en vue de leur commercialisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI de Gouerven
29260 Lesneven
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Fabrication et commercialisation de béton prêt à l'emploi.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - AFARGE BETONS FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de Callac
29860 Plabennec
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Fabrication de tous matériaux de construction y compris le béton prêt à l'emploi.
Origine du fonds : Achat
chat de la branche d'activité defabrication de tous matériaux de construction y compris le béton prêt à l'emplo - récédent propriétaire exploitan - EADER MAT OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
impasse Eugène Freyssinet
29400 Landivisiau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2016
Activité : Fabrication et commercialisation de béton prêt à l'emploi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1993B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
ZAC du Petit Guelen
29000 Quimper
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1980
Activité : La fabrication de tous matériaux de construction en vue de leur commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1993B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Z A. de Keramporiel
29900 Concarneau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : ACTIVITE : LA FABRICATION DE TOUS MATERIAUX DE CONSTRUCTION EN VUE DE LEUR COMMERCIALISATION ORIGINE : CREATION MODE D'EXPLOITATION : PROPRIETAIRE EXPLOITANT
Origine du fonds : Divers
- -
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1993B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Pendreff
29120 Plomeur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/2006
Activité : Fabrication de tous matériaux de construction en vue de leur commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2006B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
Rue des Vieux Chènes
Zone d'Activité le Bosquet
35310 Chavagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : la fabrication de tous matériaux de construction en vue de leur commercialisation (début : 03.01. 2006)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1241
Date d’ajout de l’observation : 24/03/1993
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) CONCARNEAU - Z.A. DE KERAMPORIEL A COMPTER DU 01/01/93
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2267
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : S.A. NOUVELLE : S.A.S. NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX DU 25/04/2002 Date d'effet : 31/12/2001
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5301
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2004
Texte de l'observation : Changement de dénomination ANCIENNE : QUEGUINER INDUSTRIE - NOUVELLE : CELTYS (NOTIFICATION DU GTC DE MORLAIX DU 06/10/2004) Date d'effet : 05/04/2004
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3622
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) PENDREFF - 29120 - PLOMEUR Date d'effet : 12/05/2006
26/01/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1301
Date d’ajout de l’observation : 04/03/2011
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 28/12/2010 (notification du GTC de Brest)
03/03/2011 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2006
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/01/2006 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX.
03/03/2011 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 30/06/1976.
Personnes morales :
23/08/2016 : CELTYS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 1594560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/01/2016 : CELTYS
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/1993

Economie sociale et solidaire : Non
03/03/2011 : CELTYS
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/04/1977

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°3244 déposé le 23/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°3590 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2820 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°3030 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°3058 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°4682 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°3013 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2574 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902989 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902831 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902826 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902834 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902811 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902731 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902899 déposé le 01/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902838 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902747 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902877 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902772 déposé le 30/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902791 déposé le 31/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902823 déposé le 05/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902774 déposé le 02/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902666 déposé le 29/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1989B00103
Dépôt : N°2902660 déposé le 30/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3977 du 29/06/2023
Numéro de gestion : 1989B00103
Code activité : 2361Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 670 7041 635 47435 23059 743
AHFonds commercial307 010307 010307 010
ANTerrains855 499134 792720 706871 696
APConstructions2 766 878895 5501 871 3271 141 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 648 75918 618 3157 030 4447 286 732
ATAutres immobilisations corporelles2 966 6742 031 007935 6671 020 888
AVImmobilisations en cours3 5003 500213 975
AXAvances et acomptes21 72521 725
CUAutres participations319 132319 132324 132
BDAutres titres immobilisés228228228
BHAutres immobilisations financières7 3847 3847 384
BJTOTAL (I)34 567 49823 315 14011 252 35711 233 450
BLMatières premières, approvisionnements3 098 8832 0003 096 8833 464 559
BRProduits intermédiaires et finis5 849 493173 2735 676 2206 214 050
BXClients et comptes rattachés5 728 577106 6635 621 9147 781 558
BZAutres créances1 657 1571 657 1571 650 789
CFDisponibilités11 68811 688423 116
CHCharges constatées d’avance32 38432 38423 405
CJTOTAL (II)16 378 183281 93616 096 24719 557 478
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 945 68223 597 07727 348 60530 790 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 594 5601 594 560
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 482872 482
DDRéserve légale (1)159 456159 456
DGAutres réserves8 874 3438 874 343
DHReport à nouveau-460 025
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-536 710-460 025
DJSubventions d’investissement1 803
DKProvisions réglementées3 451 4052 949 883
DLTOTAL (I)13 955 51113 992 503
DNAvances conditionnées140 000210 000
DOTOTAL (II)140 000210 000
DPProvisions pour risques205 088332 966
DRTOTAL (III)205 088332 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 247 1951 715 965
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 839 6996 249 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 811 9135 013 879
DYDettes fiscales et sociales2 208 5912 290 778
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353373 211
EAAutres dettes783 657611 783
EBProduits constatés d’avance (2)594
ECTOTAL (IV)13 048 00516 255 459
EETOTAL GENERAL (I à V)27 348 60530 790 929
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 338 00514 995 459
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.713 312
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises186 805186 805325 875
FDProduction vendue biens39 171 55339 171 55338 543 820
FGProduction vendue services7 489 7437 489 7437 916 736
FJChiffres d’affaires nets46 848 10246 848 10246 786 432
FMProduction stockée-460 261-197 079
FNProduction immobilisée31 415151 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges562 276410 436
FQAutres produits7 97532 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 989 50947 184 442
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)501 906551 105
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 544 06821 001 480
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)373 61450 053
FWAutres achats et charges externes12 466 42911 697 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés797 535913 000
FYSalaires et traitements7 416 3597 510 572
FZCharges sociales3 230 7623 257 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 414 0892 353 901
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions233 166136 643
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions24 244235 844
GEAutres charges81 222123 416
GFTotal des charges d’exploitation (II)48 083 39847 830 558
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 093 889-646 115
GJProduits financiers de participations26 6143 504
GLAutres intérêts et produits assimilés1 048 47640 041
GPTotal des produits financiers (V)1 075 09143 545
GRIntérêts et charges assimilées52 40853 594
GUTotal des charges financières (VI)52 40853 594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 022 683-10 048
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-71 206-656 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital197 78451 839
HCReprises sur provisions et transferts de charges570 724621 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)768 509673 339
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital150 0004 168
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 133 540477 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 283 540481 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 031191 353
HKImpôts sur les bénéfices (X)-49 528-4 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)48 833 10947 901 328
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 369 82048 361 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-536 710-460 025
A1Renvois : Transfert de charges271 425126 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 85921 543
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 598 39637 0771 635 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 326 2552 438 3063 084 89421 679 666
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 924 6522 475 3833 084 89423 315 140
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 217 335
3ZTotal Provisions réglementées2 949 8831 072 246570 7243 451 405
4AProvisions pour litiges205 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges332 96624 244152 122205 088
6NSur stocks et en cours103 644175 273103 644175 273
6TSur comptes clients83 85357 89435 084106 663
7BTotal Provisions pour dépréciation187 497233 167138 728281 936
7CTOTAL GENERAL3 470 3461 329 658861 5753 938 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 410290 851
UJ- Exceptionnelles1 072 246570 724
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 384
VAClients douteux ou litigieux127 839
UXAutres créances clients5 600 737
UYPersonnel et comptes rattachés10 100
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux144
VBT. V. A.229 512
VPDivers12 727
VCGroupe et associés794 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)610 468
VSCharges constatées d’avance32 384
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 425 5037 418 1187 384
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine717 195717 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 530 000820 0002 710 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 811 9133 811 913
8CPersonnel et comptes rattachés1 000 6161 000 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux917 689917 689
VWT.V.A.288 148288 148
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1362 136
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353156 353
VIGroupe et associés1 839 6991 839 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)783 657783 657
8LProduits constatés d’avance594594
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 048 00510 338 0052 710 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice450 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 5319 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 1989B00103
Code activité : 2361Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 670 7041 635 47435 23059 743
AHFonds commercial307 010307 010307 010
ANTerrains855 499134 792720 706871 696
APConstructions2 766 878895 5501 871 3271 141 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 648 75918 618 3157 030 4447 286 732
ATAutres immobilisations corporelles2 966 6742 031 007935 6671 020 888
AVImmobilisations en cours3 5003 500213 975
AXAvances et acomptes21 72521 725
CUAutres participations319 132319 132324 132
BDAutres titres immobilisés228228228
BHAutres immobilisations financières7 3847 3847 384
BJTOTAL (I)34 567 49823 315 14011 252 35711 233 450
BLMatières premières, approvisionnements3 098 8832 0003 096 8833 464 559
BRProduits intermédiaires et finis5 849 493173 2735 676 2206 214 050
BXClients et comptes rattachés5 728 577106 6635 621 9147 781 558
BZAutres créances1 657 1571 657 1571 650 789
CFDisponibilités11 68811 688423 116
CHCharges constatées d’avance32 38432 38423 405
CJTOTAL (II)16 378 183281 93616 096 24719 557 478
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 945 68223 597 07727 348 60530 790 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 594 5601 594 560
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 482872 482
DDRéserve légale (1)159 456159 456
DGAutres réserves8 874 3438 874 343
DHReport à nouveau-460 025
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-536 710-460 025
DJSubventions d’investissement1 803
DKProvisions réglementées3 451 4052 949 883
DLTOTAL (I)13 955 51113 992 503
DNAvances conditionnées140 000210 000
DOTOTAL (II)140 000210 000
DPProvisions pour risques205 088332 966
DRTOTAL (III)205 088332 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 247 1951 715 965
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 839 6996 249 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 811 9135 013 879
DYDettes fiscales et sociales2 208 5912 290 778
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353373 211
EAAutres dettes783 657611 783
EBProduits constatés d’avance (2)594
ECTOTAL (IV)13 048 00516 255 459
EETOTAL GENERAL (I à V)27 348 60530 790 929
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 338 00514 995 459
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.713 312
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises186 805186 805325 875
FDProduction vendue biens39 171 55339 171 55338 543 820
FGProduction vendue services7 489 7437 489 7437 916 736
FJChiffres d’affaires nets46 848 10246 848 10246 786 432
FMProduction stockée-460 261-197 079
FNProduction immobilisée31 415151 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges562 276410 436
FQAutres produits7 97532 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 989 50947 184 442
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)501 906551 105
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 544 06821 001 480
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)373 61450 053
FWAutres achats et charges externes12 466 42911 697 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés797 535913 000
FYSalaires et traitements7 416 3597 510 572
FZCharges sociales3 230 7623 257 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 414 0892 353 901
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions233 166136 643
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions24 244235 844
GEAutres charges81 222123 416
GFTotal des charges d’exploitation (II)48 083 39847 830 558
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 093 889-646 115
GJProduits financiers de participations26 6143 504
GLAutres intérêts et produits assimilés1 048 47640 041
GPTotal des produits financiers (V)1 075 09143 545
GRIntérêts et charges assimilées52 40853 594
GUTotal des charges financières (VI)52 40853 594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 022 683-10 048
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-71 206-656 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital197 78451 839
HCReprises sur provisions et transferts de charges570 724621 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)768 509673 339
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital150 0004 168
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 133 540477 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 283 540481 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 031191 353
HKImpôts sur les bénéfices (X)-49 528-4 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)48 833 10947 901 328
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 369 82048 361 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-536 710-460 025
A1Renvois : Transfert de charges271 425126 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 85921 543
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 598 39637 0771 635 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 326 2552 438 3063 084 89421 679 666
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 924 6522 475 3833 084 89423 315 140
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 217 335
3ZTotal Provisions réglementées2 949 8831 072 246570 7243 451 405
4AProvisions pour litiges205 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges332 96624 244152 122205 088
6NSur stocks et en cours103 644175 273103 644175 273
6TSur comptes clients83 85357 89435 084106 663
7BTotal Provisions pour dépréciation187 497233 167138 728281 936
7CTOTAL GENERAL3 470 3461 329 658861 5753 938 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 410290 851
UJ- Exceptionnelles1 072 246570 724
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 384
VAClients douteux ou litigieux127 839
UXAutres créances clients5 600 737
UYPersonnel et comptes rattachés10 100
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux144
VBT. V. A.229 512
VPDivers12 727
VCGroupe et associés794 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)610 468
VSCharges constatées d’avance32 384
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 425 5037 418 1187 384
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine717 195717 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 530 000820 0002 710 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 811 9133 811 913
8CPersonnel et comptes rattachés1 000 6161 000 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux917 689917 689
VWT.V.A.288 148288 148
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1362 136
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353156 353
VIGroupe et associés1 839 6991 839 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)783 657783 657
8LProduits constatés d’avance594594
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 048 00510 338 0052 710 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice450 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3657 du 25/09/2020
Numéro de gestion : 1989B00103
Code activité : 2361Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 670 7041 635 47435 23059 743
AHFonds commercial307 010307 010307 010
ANTerrains855 499134 792720 706871 696
APConstructions2 766 878895 5501 871 3271 141 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 648 75918 618 3157 030 4447 286 732
ATAutres immobilisations corporelles2 966 6742 031 007935 6671 020 888
AVImmobilisations en cours3 5003 500213 975
AXAvances et acomptes21 72521 725
CUAutres participations319 132319 132324 132
BDAutres titres immobilisés228228228
BHAutres immobilisations financières7 3847 3847 384
BJTOTAL (I)34 567 49823 315 14011 252 35711 233 450
BLMatières premières, approvisionnements3 098 8832 0003 096 8833 464 559
BRProduits intermédiaires et finis5 849 493173 2735 676 2206 214 050
BXClients et comptes rattachés5 728 577106 6635 621 9147 781 558
BZAutres créances1 657 1571 657 1571 650 789
CFDisponibilités11 68811 688423 116
CHCharges constatées d’avance32 38432 38423 405
CJTOTAL (II)16 378 183281 93616 096 24719 557 478
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 945 68223 597 07727 348 60530 790 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 594 5601 594 560
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 482872 482
DDRéserve légale (1)159 456159 456
DGAutres réserves8 874 3438 874 343
DHReport à nouveau-460 025
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-536 710-460 025
DJSubventions d’investissement1 803
DKProvisions réglementées3 451 4052 949 883
DLTOTAL (I)13 955 51113 992 503
DNAvances conditionnées140 000210 000
DOTOTAL (II)140 000210 000
DPProvisions pour risques205 088332 966
DRTOTAL (III)205 088332 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 247 1951 715 965
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 839 6996 249 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 811 9135 013 879
DYDettes fiscales et sociales2 208 5912 290 778
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353373 211
EAAutres dettes783 657611 783
EBProduits constatés d’avance (2)594
ECTOTAL (IV)13 048 00516 255 459
EETOTAL GENERAL (I à V)27 348 60530 790 929
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 338 00514 995 459
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.713 312
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises186 805186 805325 875
FDProduction vendue biens39 171 55339 171 55338 543 820
FGProduction vendue services7 489 7437 489 7437 916 736
FJChiffres d’affaires nets46 848 10246 848 10246 786 432
FMProduction stockée-460 261-197 079
FNProduction immobilisée31 415151 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges562 276410 436
FQAutres produits7 97532 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 989 50947 184 442
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)501 906551 105
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 544 06821 001 480
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)373 61450 053
FWAutres achats et charges externes12 466 42911 697 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés797 535913 000
FYSalaires et traitements7 416 3597 510 572
FZCharges sociales3 230 7623 257 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 414 0892 353 901
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions233 166136 643
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions24 244235 844
GEAutres charges81 222123 416
GFTotal des charges d’exploitation (II)48 083 39847 830 558
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 093 889-646 115
GJProduits financiers de participations26 6143 504
GLAutres intérêts et produits assimilés1 048 47640 041
GPTotal des produits financiers (V)1 075 09143 545
GRIntérêts et charges assimilées52 40853 594
GUTotal des charges financières (VI)52 40853 594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 022 683-10 048
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-71 206-656 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital197 78451 839
HCReprises sur provisions et transferts de charges570 724621 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)768 509673 339
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital150 0004 168
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 133 540477 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 283 540481 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 031191 353
HKImpôts sur les bénéfices (X)-49 528-4 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)48 833 10947 901 328
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 369 82048 361 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-536 710-460 025
A1Renvois : Transfert de charges271 425126 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 85921 543
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 598 39637 0771 635 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 326 2552 438 3063 084 89421 679 666
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 924 6522 475 3833 084 89423 315 140
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 217 335
3ZTotal Provisions réglementées2 949 8831 072 246570 7243 451 405
4AProvisions pour litiges205 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges332 96624 244152 122205 088
6NSur stocks et en cours103 644175 273103 644175 273
6TSur comptes clients83 85357 89435 084106 663
7BTotal Provisions pour dépréciation187 497233 167138 728281 936
7CTOTAL GENERAL3 470 3461 329 658861 5753 938 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 410290 851
UJ- Exceptionnelles1 072 246570 724
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 384
VAClients douteux ou litigieux127 839
UXAutres créances clients5 600 737
UYPersonnel et comptes rattachés10 100
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux144
VBT. V. A.229 512
VPDivers12 727
VCGroupe et associés794 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)610 468
VSCharges constatées d’avance32 384
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 425 5037 418 1187 384
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine717 195717 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 530 000820 0002 710 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 811 9133 811 913
8CPersonnel et comptes rattachés1 000 6161 000 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux917 689917 689
VWT.V.A.288 148288 148
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1362 136
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353156 353
VIGroupe et associés1 839 6991 839 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)783 657783 657
8LProduits constatés d’avance594594
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 048 00510 338 0052 710 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice450 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3747 du 13/09/2019
Numéro de gestion : 1989B00103
Code activité : 2361Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 670 7041 635 47435 23059 743
AHFonds commercial307 010307 010307 010
ANTerrains855 499134 792720 706871 696
APConstructions2 766 878895 5501 871 3271 141 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 648 75918 618 3157 030 4447 286 732
ATAutres immobilisations corporelles2 966 6742 031 007935 6671 020 888
AVImmobilisations en cours3 5003 500213 975
AXAvances et acomptes21 72521 725
CUAutres participations319 132319 132324 132
BDAutres titres immobilisés228228228
BHAutres immobilisations financières7 3847 3847 384
BJTOTAL (I)34 567 49823 315 14011 252 35711 233 450
BLMatières premières, approvisionnements3 098 8832 0003 096 8833 464 559
BRProduits intermédiaires et finis5 849 493173 2735 676 2206 214 050
BXClients et comptes rattachés5 728 577106 6635 621 9147 781 558
BZAutres créances1 657 1571 657 1571 650 789
CFDisponibilités11 68811 688423 116
CHCharges constatées d’avance32 38432 38423 405
CJTOTAL (II)16 378 183281 93616 096 24719 557 478
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 945 68223 597 07727 348 60530 790 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 594 5601 594 560
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 482872 482
DDRéserve légale (1)159 456159 456
DGAutres réserves8 874 3438 874 343
DHReport à nouveau-460 025
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-536 710-460 025
DJSubventions d’investissement1 803
DKProvisions réglementées3 451 4052 949 883
DLTOTAL (I)13 955 51113 992 503
DNAvances conditionnées140 000210 000
DOTOTAL (II)140 000210 000
DPProvisions pour risques205 088332 966
DRTOTAL (III)205 088332 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 247 1951 715 965
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 839 6996 249 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 811 9135 013 879
DYDettes fiscales et sociales2 208 5912 290 778
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353373 211
EAAutres dettes783 657611 783
EBProduits constatés d’avance (2)594
ECTOTAL (IV)13 048 00516 255 459
EETOTAL GENERAL (I à V)27 348 60530 790 929
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 338 00514 995 459
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.713 312
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises186 805186 805325 875
FDProduction vendue biens39 171 55339 171 55338 543 820
FGProduction vendue services7 489 7437 489 7437 916 736
FJChiffres d’affaires nets46 848 10246 848 10246 786 432
FMProduction stockée-460 261-197 079
FNProduction immobilisée31 415151 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges562 276410 436
FQAutres produits7 97532 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 989 50947 184 442
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)501 906551 105
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 544 06821 001 480
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)373 61450 053
FWAutres achats et charges externes12 466 42911 697 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés797 535913 000
FYSalaires et traitements7 416 3597 510 572
FZCharges sociales3 230 7623 257 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 414 0892 353 901
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions233 166136 643
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions24 244235 844
GEAutres charges81 222123 416
GFTotal des charges d’exploitation (II)48 083 39847 830 558
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 093 889-646 115
GJProduits financiers de participations26 6143 504
GLAutres intérêts et produits assimilés1 048 47640 041
GPTotal des produits financiers (V)1 075 09143 545
GRIntérêts et charges assimilées52 40853 594
GUTotal des charges financières (VI)52 40853 594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 022 683-10 048
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-71 206-656 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital197 78451 839
HCReprises sur provisions et transferts de charges570 724621 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)768 509673 339
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital150 0004 168
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 133 540477 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 283 540481 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 031191 353
HKImpôts sur les bénéfices (X)-49 528-4 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)48 833 10947 901 328
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 369 82048 361 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-536 710-460 025
A1Renvois : Transfert de charges271 425126 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 85921 543
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 598 39637 0771 635 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 326 2552 438 3063 084 89421 679 666
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 924 6522 475 3833 084 89423 315 140
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 217 335
3ZTotal Provisions réglementées2 949 8831 072 246570 7243 451 405
4AProvisions pour litiges205 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges332 96624 244152 122205 088
6NSur stocks et en cours103 644175 273103 644175 273
6TSur comptes clients83 85357 89435 084106 663
7BTotal Provisions pour dépréciation187 497233 167138 728281 936
7CTOTAL GENERAL3 470 3461 329 658861 5753 938 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 410290 851
UJ- Exceptionnelles1 072 246570 724
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 384
VAClients douteux ou litigieux127 839
UXAutres créances clients5 600 737
UYPersonnel et comptes rattachés10 100
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux144
VBT. V. A.229 512
VPDivers12 727
VCGroupe et associés794 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)610 468
VSCharges constatées d’avance32 384
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 425 5037 418 1187 384
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine717 195717 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 530 000820 0002 710 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 811 9133 811 913
8CPersonnel et comptes rattachés1 000 6161 000 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux917 689917 689
VWT.V.A.288 148288 148
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1362 136
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353156 353
VIGroupe et associés1 839 6991 839 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)783 657783 657
8LProduits constatés d’avance594594
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 048 00510 338 0052 710 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice450 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 2853 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 1989B00103
Code activité : 2361Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 670 7041 635 47435 23059 743
AHFonds commercial307 010307 010307 010
ANTerrains855 499134 792720 706871 696
APConstructions2 766 878895 5501 871 3271 141 658
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 648 75918 618 3157 030 4447 286 732
ATAutres immobilisations corporelles2 966 6742 031 007935 6671 020 888
AVImmobilisations en cours3 5003 500213 975
AXAvances et acomptes21 72521 725
CUAutres participations319 132319 132324 132
BDAutres titres immobilisés228228228
BHAutres immobilisations financières7 3847 3847 384
BJTOTAL (I)34 567 49823 315 14011 252 35711 233 450
BLMatières premières, approvisionnements3 098 8832 0003 096 8833 464 559
BRProduits intermédiaires et finis5 849 493173 2735 676 2206 214 050
BXClients et comptes rattachés5 728 577106 6635 621 9147 781 558
BZAutres créances1 657 1571 657 1571 650 789
CFDisponibilités11 68811 688423 116
CHCharges constatées d’avance32 38432 38423 405
CJTOTAL (II)16 378 183281 93616 096 24719 557 478
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 945 68223 597 07727 348 60530 790 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 594 5601 594 560
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 482872 482
DDRéserve légale (1)159 456159 456
DGAutres réserves8 874 3438 874 343
DHReport à nouveau-460 025
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-536 710-460 025
DJSubventions d’investissement1 803
DKProvisions réglementées3 451 4052 949 883
DLTOTAL (I)13 955 51113 992 503
DNAvances conditionnées140 000210 000
DOTOTAL (II)140 000210 000
DPProvisions pour risques205 088332 966
DRTOTAL (III)205 088332 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 247 1951 715 965
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 839 6996 249 840
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 811 9135 013 879
DYDettes fiscales et sociales2 208 5912 290 778
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353373 211
EAAutres dettes783 657611 783
EBProduits constatés d’avance (2)594
ECTOTAL (IV)13 048 00516 255 459
EETOTAL GENERAL (I à V)27 348 60530 790 929
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 338 00514 995 459
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.713 312
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises186 805186 805325 875
FDProduction vendue biens39 171 55339 171 55338 543 820
FGProduction vendue services7 489 7437 489 7437 916 736
FJChiffres d’affaires nets46 848 10246 848 10246 786 432
FMProduction stockée-460 261-197 079
FNProduction immobilisée31 415151 863
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges562 276410 436
FQAutres produits7 97532 789
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 989 50947 184 442
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)501 906551 105
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 544 06821 001 480
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)373 61450 053
FWAutres achats et charges externes12 466 42911 697 425
FXImpôts, taxes et versements assimilés797 535913 000
FYSalaires et traitements7 416 3597 510 572
FZCharges sociales3 230 7623 257 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 414 0892 353 901
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions233 166136 643
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions24 244235 844
GEAutres charges81 222123 416
GFTotal des charges d’exploitation (II)48 083 39847 830 558
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 093 889-646 115
GJProduits financiers de participations26 6143 504
GLAutres intérêts et produits assimilés1 048 47640 041
GPTotal des produits financiers (V)1 075 09143 545
GRIntérêts et charges assimilées52 40853 594
GUTotal des charges financières (VI)52 40853 594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 022 683-10 048
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-71 206-656 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital197 78451 839
HCReprises sur provisions et transferts de charges570 724621 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)768 509673 339
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital150 0004 168
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 133 540477 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 283 540481 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 031191 353
HKImpôts sur les bénéfices (X)-49 528-4 786
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)48 833 10947 901 328
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 369 82048 361 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-536 710-460 025
A1Renvois : Transfert de charges271 425126 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 85921 543
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 598 39637 0771 635 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 326 2552 438 3063 084 89421 679 666
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 924 6522 475 3833 084 89423 315 140
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 217 335
3ZTotal Provisions réglementées2 949 8831 072 246570 7243 451 405
4AProvisions pour litiges205 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges332 96624 244152 122205 088
6NSur stocks et en cours103 644175 273103 644175 273
6TSur comptes clients83 85357 89435 084106 663
7BTotal Provisions pour dépréciation187 497233 167138 728281 936
7CTOTAL GENERAL3 470 3461 329 658861 5753 938 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation257 410290 851
UJ- Exceptionnelles1 072 246570 724
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 384
VAClients douteux ou litigieux127 839
UXAutres créances clients5 600 737
UYPersonnel et comptes rattachés10 100
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux144
VBT. V. A.229 512
VPDivers12 727
VCGroupe et associés794 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)610 468
VSCharges constatées d’avance32 384
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 425 5037 418 1187 384
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine717 195717 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 530 000820 0002 710 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 811 9133 811 913
8CPersonnel et comptes rattachés1 000 6161 000 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux917 689917 689
VWT.V.A.288 148288 148
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1362 136
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés156 353156 353
VIGroupe et associés1 839 6991 839 699
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)783 657783 657
8LProduits constatés d’avance594594
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 048 00510 338 0052 710 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 200 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice450 000
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