C-PARK

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C-PARK
Dernière mise à jour : 30/04/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38222441800014 / Siren : 382224418 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 85 382224418
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.3 : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens
77.39 : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
77.39Z : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d’équipement par les entreprises : • moteurs et turbines • machines-outils • équipement pour exploitation minière et pétrolière • matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel • équipement pour la production cinématographique • matériels de mesure et de contrôle • autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
- la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur : • motocycles, caravanes et autos-caravanes («camping-cars»), etc. • véhicules de chemin de fer

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- la location d’animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- la location de conteneurs
- la location de palettes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de machines et équipements pour l’agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
- la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
- la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z) Produits associés : 77.39.11, 77.39.12, 77.39.13, 77.39.14, 77.39.19
Coordonnées de l'établissement :
C-PARK
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DE BEAUPUY 2
CS 40028
BP 40028
85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Marchés publics :
10/10/2022 : Marché

Objet : LOCATION D'UN BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 2000676840001520202020210001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 77 916 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : EPERNAY
Acheteur : CAECPC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
14/09/2022 : Marché

Objet : Fourniture et mise en place de modulaires au bâtiment 327 du site de Cadarache
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 4405460180002720222022F1676100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 62 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 396 269 €
Date de notification : 14/09/2022

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
09/09/2022 : Marché

Objet : Base navale de Toulon - PA CDG - Installation et location de 3 bâtiments de support terrestre pour l'IEI 2023
Classification : Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels (45211350)

Numéro unique d’identification : 130001902003322022151148463300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 166 727 €
Date de notification : 09/09/2022

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - ESID Toulon

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
04/05/2022 : Marché

Objet : CTM222-Mise à disposition de modules préfabriqués pour les postes de secours des maîtres-nageurs sauveteurs durant la période estivale.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 210600839000182022HlHjMulhnY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 110 €
Date de notification : 03/05/2022

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : Mairie de Menton

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
25/03/2022 : Marché

Objet : CONSTRUCTION REFECTOIRE ET BUREAUX PREFABRIQUES_MODULAIRES_LOT 4: MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20006001000010202139/450/L0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 23/03/2022

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
25/03/2022 : Marché

Objet : CONSTRUCTION REFECTOIRE ET BUREAUX PREFABRIQUES_MODULAIRES_LOT 4: MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20006001000010202139/450/L0401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 23/03/2022

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
25/03/2022 : Marché

Objet : CONSTRUCTION REFECTOIRE ET BUREAUX PREFABRIQUES_MODULAIRES_LOT 4: MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20006001000010202139/450/L0405
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 23/03/2022

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
25/03/2022 : Marché

Objet : CONSTRUCTION REFECTOIRE ET BUREAUX PREFABRIQUES_MODULAIRES_LOT 4: MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20006001000010202139/450/L0406
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 23/03/2022

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
04/03/2022 : Marché

Objet : ECOLE TEMPORAIRE VANVES-- Lot n°3 : Eléments modulaires préfabriqués
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 512546128000202021PmLdvIQyXA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 195 300 €
Date de notification : 30/07/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : SPL SEINE OUEST AMENAGEMENT

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
02/03/2022 : Marché

Objet : Locations de bungalows pour la mjc
Classification : Services de location de biens immobiliers propres (70130000)

Numéro unique d’identification : 21310116500016202284760300
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 653 €
Date de notification : 04/10/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Castelginest

Titulaire :
COUGNAUD (38222441800014)
22/02/2022 : Marché

Objet : 2019-2-22.10.19-Fourniture et pose d'un bâtiment Préfabriqué et/ou modulaire d'occasion pour club-house du terrain synthétique du COSEC de Noeux-les-Mines.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 216206177000182019zh6KfYzaGZ01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 35 269 €
Date de notification : 06/12/2019

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Mairie De Noeux Les Mines

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
24/01/2022 : Marché

Objet : AOO 01-2021CG-L'opération concerne la construction d'un ensemble de deux bâtiments modulaires en location pour le siège de la CPAM des Landes, y compris des travaux de préparation de chantier
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 782099089000162021AOO12021CG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 416 340 €
Date de notification : 04/05/2021

Lieu d'exécution : Landes
Acheteur : CPAM DES LANDES

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
07/01/2022 : Marché

Objet : TMVL | 21-SPANC-MODUL2 | 1-TMVL | 21-SPANC-MODUL2 | 1
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 243700754000352021_JAttAq7gp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 324 219 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Tours Métropole Val de Loire

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
23/12/2021 : Marché

Objet : MISE EN PLACE ET LOCATION DE CLASSES DEMONTABLES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 213500010000112021DSTA0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 630 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Acigné
Acheteur : VILLE D'ACIGNE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
23/12/2021 : Marché

Objet : MISE EN PLACE ET LOCATION DE CLASSES DEMONTABLES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 213500010000112021DSTA0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 630 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Acigné
Acheteur : VILLE D'ACIGNE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
23/12/2021 : Marché

Objet : MISE EN PLACE ET LOCATION DE CLASSES DEMONTABLES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 213500010000112021DSTA0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 630 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Acigné
Acheteur : VILLE D'ACIGNE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
01/12/2021 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202121F13700100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/11/2021 : Marché

Objet : VANNES (56) - Quartier Foch-Delestraint -3ème RIMA-Location d'un bâtiment modulaire y compris travaux d'installation et replis-457166
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902000682021100015858000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 783 500 €
Date de notification : 30/11/2021

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - ESID Rennes

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/11/2021 : Marché

Objet : Fourniture et pose d'une construction modulaire locative dans la cour Saint-Claire sur le site de la Pitié Salpêtrière du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université.
Classification : Services de location de biens immobiliers propres (70130000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021S2127300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 695 432 €
Date de notification : 30/11/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/11/2021 : Marché

Objet : Locations de bungalows pour la MJC
Classification : 70130000-

Numéro unique d’identification : 213101165000162021MAPFCS2200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 222 612 €
Date de notification : 04/10/2021

Lieu d'exécution : CASTELGINEST
Acheteur : VILLE DE CASTELGINEST

Titulaire :
COUGNAUD (38222441800014)
29/11/2021 : Marché

Objet : Locations de bungalows pour la MJC
Classification : 70130000-

Numéro unique d’identification : 213101165000162021MAPFCS2201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 222 612 €
Date de notification : 04/10/2021

Lieu d'exécution : CASTELGINEST
Acheteur : VILLE DE CASTELGINEST

Titulaire :
COUGNAUD (38222441800014)
25/11/2021 : Marché

Objet : Installation, location et repliement de modulaires à l'usage d'école ECOLE MATERNELLE DE KERNEVEZ
Classification : 28111100-

Numéro unique d’identification : 382224418000142021/S050100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 189 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : ECOLE MATERNELLE DE KERNEVEZ BENODET
Acheteur : COUGNAUD SERVICES

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
25/11/2021 : Marché

Objet : Installation, location et repliement de modulaires à l'usage d'école ECOLE MATERNELLE DE KERNEVEZ
Classification : 28111100-

Numéro unique d’identification : 382224418000142021/S050101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 189 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : ECOLE MATERNELLE DE KERNEVEZ BENODET
Acheteur : COUGNAUD SERVICES

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
03/11/2021 : Marché

Objet : R2021/0011 LOCAUX PUGET THENIERS CONSTRUCTIONS MODULAIRES
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 879564748000252021001100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 099 €
Date de notification : 13/09/2021

Lieu d'exécution : ALPES MARITIMES
Acheteur : BUDGET EAU GESTION DIRECTE - REAAM

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
03/11/2021 : Marché

Objet : R2021/0011 LOCAUX PUGET THENIERS CONSTRUCTIONS MODULAIRES
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 879564748000252021001101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 099 €
Date de notification : 13/09/2021

Lieu d'exécution : ALPES MARITIMES
Acheteur : BUDGET EAU GESTION DIRECTE - REAAM

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/09/2021 : Marché

Objet : LOCATION D'UNE STRUCTURE MODULAIRE PROVISOIRE POUR UN CENTRE SOCIAL ET UNE MAISON DE L'ENFANCE A SENS
Classification : 70310000-

Numéro unique d’identification : 218903870000102021S21003100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 29 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 418 673 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE SENS
Acheteur : COMMUNE DE SENS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/09/2021 : Marché

Objet : LOCATION D'UNE STRUCTURE MODULAIRE PROVISOIRE POUR UN CENTRE SOCIAL ET UNE MAISON DE L'ENFANCE A SENS
Classification : 70310000-

Numéro unique d’identification : 218903870000102021S21003101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 29 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 418 673 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE SENS
Acheteur : COMMUNE DE SENS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
27/09/2021 : Marché

Objet : Location d'une structure provisoire pour un Centre social et une Maison de l'enfance à Sens
Classification : Services de location ou de vente d'immeubles (70310000)

Numéro unique d’identification : 2189038700001020212021S0003000
Source : ternum-bfc
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 418 673 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Commune de Sens

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2021 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la location et la maintenance curative d’un bâtiment modulaire à usage de bureaux sur le site de Fontainebleau des Archives nationales.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 160046041000692021130016807300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 000 €
Date de notification : 30/07/2021

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Ministère de la Culture - ARCHIVES NATIONALES

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/07/2021 : Marché

Objet : IMPLANTATION ET LOCATION DE VESTIAIRES SPORTIFS ET D UN CLUB HOUSE AU STADE MASSABIELLE
Classification : 70130000-

Numéro unique d’identification : 21850109600018202121VH01400100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 69 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 779 739 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : LES HERBIERS
Acheteur : VILLE DES HERBIERS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/07/2021 : Marché

Objet : IMPLANTATION ET LOCATION DE VESTIAIRES SPORTIFS ET D UN CLUB HOUSE AU STADE MASSABIELLE
Classification : 70130000-

Numéro unique d’identification : 21850109600018202121VH01400101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 69 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 779 739 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : LES HERBIERS
Acheteur : VILLE DES HERBIERS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/07/2021 : Marché

Objet : IMPLANTATION ET LOCATION DE VESTIAIRES SPORTIFS ET D UN CLUB HOUSE AU STADE MASSABIELLE
Classification : 70130000-

Numéro unique d’identification : 21850109600018202121VH01400102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 69 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 779 739 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : LES HERBIERS
Acheteur : VILLE DES HERBIERS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
27/07/2021 : Marché

Objet : fourniture, installation et location de bâtiments modulaires préfabriqués - école victor hugo - école jean mermoz.La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite (2021-01-SG): Lot 1: ECOLE VICTOR HUGO
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21590343600016202180428300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 776 €
Date de notification : 02/07/2021

Lieu d'exécution : Ecole maternelle Victor Hugo - Lesquin
Acheteur : Mairie de Lesquin

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
27/07/2021 : Marché

Objet : fourniture, installation et location de bâtiments modulaires préfabriqués - école victor hugo - école jean mermoz.La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite (2021-01-SG): Lot 2: ECOLE JEAN MERMOZ
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21590343600016202180428400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 22 482 €
Date de notification : 02/07/2021

Lieu d'exécution : Ecole primaire Jen Mermoz - Lesquin
Acheteur : Mairie de Lesquin

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
25/06/2021 : Marché

Objet : GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE - HOPITAL EDOUARD HERRIOT - FOURNITURE, MISE EN PLACE , LOCATION ET DEMONTAGE - D'UN BATIMENT PROVISOIRE - OPERATION N° 21 0313 -
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021F1689400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 399 244 €
Date de notification : 25/06/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
24/06/2021 : Marché

Objet : COLLEGE DE NAY : ACQUISITION ET MISE EN PLACE DE CONSTRUCTIONS MODULAIRES D'OCCASION POUR UNE SALLE ULIS
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 226400018008762021A03700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 61 750 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
24/06/2021 : Marché

Objet : COLLEGE DE NAY : ACQUISITION ET MISE EN PLACE DE CONSTRUCTIONS MODULAIRES D'OCCASION POUR UNE SALLE ULIS
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 226400018008762021A03701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 61 750 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
24/06/2021 : Marché

Objet : COLLEGE DE NAY : ACQUISITION ET MISE EN PLACE DE CONSTRUCTIONS MODULAIRES D'OCCASION POUR UNE SALLE ULIS
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 226400018008762021A03702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 61 750 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
15/06/2021 : Marché

Objet : COMMUNE DE MARTIGUES - SALLE POLYVALENTE DE LA COURONNE - CREATION D'UN FOYER POUR L'ACCUEIL DES SENIORS - LOCATION D'UN BATIMENT MODULAIRE AVEC OPTION D'ACHAT
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21130056100019202120F012000000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 368 723 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : MARTIGUES
Acheteur : COMMUNE DE MARTIGUES

Titulaire :
COUGNAUD_SERVICES (38222441800014)
10/06/2021 : Marché

Objet : MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS A LA REHABILITATION DE L'EDES IMMEUBLE DE LASSONE A CARPENTRAS- Lot 9 : LOCATION DE BATIMENTS PROVISOIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172021301349BA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 377 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
10/06/2021 : Marché

Objet : MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS A LA REHABILITATION DE L'EDES IMMEUBLE DE LASSONE A CARPENTRAS- Lot 9 : LOCATION DE BATIMENTS PROVISOIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172021301349BA01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 377 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
10/06/2021 : Marché

Objet : MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS A LA REHABILITATION DE L'EDES IMMEUBLE DE LASSONE A CARPENTRAS- Lot 9 : LOCATION DE BATIMENTS PROVISOIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172021301349BA02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 377 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
10/06/2021 : Marché

Objet : MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS A LA REHABILITATION DE L'EDES IMMEUBLE DE LASSONE A CARPENTRAS- Lot 9 : LOCATION DE BATIMENTS PROVISOIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172021301349BA03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 377 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
10/06/2021 : Marché

Objet : MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS A LA REHABILITATION DE L'EDES IMMEUBLE DE LASSONE A CARPENTRAS- Lot 9 : LOCATION DE BATIMENTS PROVISOIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172021301349BA04
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 377 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
10/06/2021 : Marché

Objet : MARCHES DE TRAVAUX RELATIFS A LA REHABILITATION DE L'EDES IMMEUBLE DE LASSONE A CARPENTRAS- Lot 9 : LOCATION DE BATIMENTS PROVISOIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172021301349BA05
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 377 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
21/05/2021 : Marché

Objet : Marché de location de bâtiments modulaires provisoires pour le groupe scolaire d'arbère
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21010143200016202178869100
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 297 933 €
Date de notification : 28/08/2020

Lieu d'exécution : divonne les bains
Acheteur : Mairie de Divonne les Bains

Titulaire :
COUGNAUD (38222441800014)
05/05/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS VILLE DE NICE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 210600888000152021V191371/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 333 333 330 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
05/05/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS VILLE DE NICE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 210600888000152021V191371/0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 333 333 330 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
05/05/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS VILLE DE NICE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 210600888000152021V191371/0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 333 333 330 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
05/05/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS VILLE DE NICE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 210600888000152021V191371/0203
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 333 333 330 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
21/04/2021 : Marché

Objet : Installation et location de trois bâtiments modulaires en rocade de l'opération des explorations fonctionnelles
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021F0562800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
21/04/2021 : Marché

Objet : Transfer et installation des 4 bâtiments modulaires du lycée Victor HUGO d'Hennebont vers le lycée B. FRANKLIN à AURAY - Délai 3 mois
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 5992001360024120212022T0016200
Source : megalis-bretagne
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 42 456 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : SEMBREIZH

Titulaire :
C-PARK (38222441800014)
19/04/2021 : Marché

Objet : 2021-001-FCS Fourniture en location, mise en place et enlèvement de constructions modulaires pour la ville de Marignane
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 211300546000102021RL01600
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 070 €
Date de notification : 07/04/2021

Lieu d'exécution : Rue Henri Fabre - Le Jai
Acheteur : Mairie de Marignane

Titulaire :
COUGNAUD_SERVICES (38222441800014)
14/04/2021 : Marché

Objet : Ecole élémentaire du Chevré : Mise en place et location de classes démontables
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2135000100001120212021F0000500
Source : megalis-bretagne
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 46 630 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE D'ACIGNE

Titulaire :
C-PARK (38222441800014)
13/04/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS VILLE DE NICE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202119V137100200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 33 333 330 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
12/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et pose d’une construction modulaire locative pour les rocades du projet Bio-Est sur le Site Saint-Antoine du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Classification : Services de location de biens immobiliers propres (70130000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021S0597100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 727 209 €
Date de notification : 12/04/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
19/02/2021 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BÂTIMENTS MODULAIRES PRÉFABRIQUÉS À USAGE DE SALLES DE CLASSE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 225600014000162021000000016600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 03/05/2021

Lieu d'exécution : MORBIHAN
Acheteur : DEPARTEMENT DU MORBIHAN 56

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
19/02/2021 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BÂTIMENTS MODULAIRES PRÉFABRIQUÉS À USAGE DE SALLES DE CLASSE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 225600014000162021000000016601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 03/05/2021

Lieu d'exécution : MORBIHAN
Acheteur : DEPARTEMENT DU MORBIHAN 56

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/02/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS DE LA METROPOLE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202119V1371/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/02/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS DE LA METROPOLE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202119V1371/0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/02/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS DE LA METROPOLE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202119V1371/0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/02/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS DE LA METROPOLE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202119V1371/0203
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009602
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009603
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009604
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009605
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009606
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009607
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS EXTERNAT, 1/2 PENSION, SEGPA (PARTIELLEMENT) ET ADMINISTRATION (PARTIELLEMENT) : LOT 21 BATIMENTS SALLES DE CLASSE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202009608
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 234 €
Date de notification : 09/11/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
05/02/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 LOCATION MODULAIRES SPECIFIQUES POUR LES BESOINS RECURRENTS VILLE DE NICE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202119V1371/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 33 333 330 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
28/01/2021 : Marché

Objet : Fourniture, installation et raccordement d'un bâtiment modulaire pour accueillir l'unité de spermiologie de l'Institut de Biologie De la Reproduction (IBDR)
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2659067190001720212021F0164600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 170 559 €
Date de notification : 28/01/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CHRU LILLE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
18/01/2021 : Marché

Objet : Marché 2020-247 : Réhabilitation du collège de JUSSEY en établissement du 1er et 2nd degré - Lot 14 BUNGALOWS
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 227000015000152020JJ1CNa4pwe00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 181 412 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Haute Saône
Acheteur : Département de la Haute-Saône

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
15/01/2021 : Marché subséquent

Objet : Acquisition, mise en œuvre de bungalows modulaires et accessoires au profit du ministère des Armées en France et à l’étranger - ESID BORDEAUX
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902000272021100015104100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 528 614 €
Date de notification : 15/01/2021

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID Bordeaux

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
14/01/2021 : Accord-cadre

Objet : 18DEPO002-Aménagements découlant de la mise en œuvre du Brexit - Phase 1 - Location et installation de bâtiments modulaires
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 783595036000142018KDqluZrBAZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 12/02/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
11/12/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-6-91-Lot 7 : Location de sanitaires et équipements modulaires
Classification : Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur (45500000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020n_Li/nYhJL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 500 €
Date de notification : 11/12/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
10/12/2020 : Marché

Objet : PA-2020-123 A 132 COLL DIDEROT ISSOUDUN-Lot 9 Classes provisoires
Classification : Travaux d'équipement du bâtiment (45300000)

Numéro unique d’identification : 223600016000162020yOpcps0jWf00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 54 344 €
Date de notification : 08/12/2020

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/12/2020 : Marché

Objet : LOCATION D'UN BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 2000676840001520202020210000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 77 916 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : EPERNAY
Acheteur : CAECPC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
04/12/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 1- COMMUNE D'AUBERVILLIERS
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202020/0019200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
04/12/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 1- COMMUNE D'AUBERVILLIERS
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202020/0019201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
04/12/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT2- COMMUNE DE SAINT OUEN
Classification : 44111000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202020/0019300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
04/12/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT2- COMMUNE DE SAINT OUEN
Classification : 44111000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202020/0019301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
01/12/2020 : Marché

Objet : DA928_LOPERHET_Location de deux modulaires de stockage et d'un modulaire sanitaire
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902003082020151037785000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 33 333 €
Date de notification : 01/12/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Brest

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE LOCATION AVEC TRANSPORT, POSE ET DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES - SUR LA COMMUNE D'AUBERVILLIERS
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120202020F0773200
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE LOCATION AVEC TRANSPORT, POSE ET DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES - SUR LA COMMUNE D'AUBERVILLIERS
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120202020F0773201
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE LOCATION AVEC TRANSPORT, POSE ET DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES - SUR LA COMMUNE DE SAINT OUEN
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120202020F0773300
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE LOCATION AVEC TRANSPORT, POSE ET DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES - SUR LA COMMUNE DE SAINT OUEN
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120202020F0773301
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
24/11/2020 : Marché

Objet : INSTALLATION ET LOCATION BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 286600010000162020FS0501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 224 867 €
Date de notification : 30/06/2020

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DU SDIS66

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
24/11/2020 : Marché

Objet : INSTALLATION ET LOCATION BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 286600010000162020FS0502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 224 867 €
Date de notification : 30/06/2020

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DU SDIS66

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
24/11/2020 : Marché

Objet : INSTALLATION ET LOCATION BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 286600010000162020FS0504
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 224 867 €
Date de notification : 30/06/2020

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DU SDIS66

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA05
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA06
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA08
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA09
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA12
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA14
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA17
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA18
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA19
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020051815MVA20
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 680 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
08/10/2020 : Marché

Objet : LP GAUDIER BRZESKA A SAINT JEAN DE BRAYE TRAVAUX POUR LA MISE EN PLACE D'UN BATIMENT MODULAIRE
Classification : 45223800-

Numéro unique d’identification : 234500023000282020000000751700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 49 124 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/10/2020 : Marché

Objet : LP GAUDIER BRZESKA A SAINT JEAN DE BRAYE TRAVAUX POUR LA MISE EN PLACE D'UN BATIMENT MODULAIRE
Classification : 45223800-

Numéro unique d’identification : 234500023000282020000000751701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 49 124 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
05/10/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES LOCATIFS A USAGE DE BUREAUX: BUREAUX DE CONSULTATIONS -
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2691021410008320202020F0607900
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 205 037 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Groupe Hospitalier Nord Essonne

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
15/09/2020 : Marché

Objet : 2020-1-18-Lot 1 : Bâtiment modulaires provisoires
Classification : Travaux de restructuration (45454000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020cS5cb/IICh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 195 €
Date de notification : 27/08/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/09/2020 : Marché

Objet : Installation et location d'un bâtiment modulaire provisoire annexes de football
Classification : Structures et pièces structurelles (44210000)

Numéro unique d’identification : 8345537290002320202020F0554600
Source : atexo-maximilien
Durée : 31 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 207 726 €
Date de notification : 08/09/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : SOLIDEO - Société de livraison des ouvrages olympiques

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
08/09/2020 : Marché

Objet : Installation et location d'un bâtiment modulaire provisoire annexes de football
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 8345537290002320202020F0870800
Source : atexo-maximilien
Durée : 31 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 207 726 €
Date de notification : 08/09/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : SOLIDEO - Société de livraison des ouvrages olympiques

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
04/09/2020 : Marché

Objet : COUGNAUD location de bâtiments modulaires groupe scolaire Arbère
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 2101014320001620202020/02200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 595 866 €
Date de notification : 26/08/2020

Lieu d'exécution : DIVONNE LES BAINS
Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
04/09/2020 : Marché

Objet : COUGNAUD location de bâtiments modulaires groupe scolaire Arbère
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 2101014320001620202020/02201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 595 866 €
Date de notification : 26/08/2020

Lieu d'exécution : DIVONNE LES BAINS
Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
02/09/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE VOLTAIRE A SORGUES - LOT 3:BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300947BA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 972 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
02/09/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE VOLTAIRE A SORGUES - LOT 3:BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300947BA01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 972 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
02/09/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE VOLTAIRE A SORGUES - LOT 3:BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300947BA02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 972 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
02/09/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE VOLTAIRE A SORGUES - LOT 3:BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300947BA03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 972 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
02/09/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE VOLTAIRE A SORGUES - LOT 3:BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300947BA04
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 972 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
02/09/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE VOLTAIRE A SORGUES - LOT 3:BATIMENT MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300947BA05
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 972 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
YVES COUGNAUD LOCATION (38222441800014)
17/08/2020 : Marché

Objet : LOCATION DE BÂTIMENTS MODULAIRES CENTRE DE DEPISTAGE COVID-19
Classification : Services de location de biens immobiliers propres (70130000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202021S1353800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 214 000 €
Date de notification : 17/08/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
13/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture et l’installation de deux guérites avec démontage en fin de location.
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 1800900290001820202020F1214400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 27 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 902 €
Date de notification : 13/08/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Musée national de la Marine

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
06/08/2020 : Marché

Objet : Location de bâtiment modulaires pour divers sites de Montrevault sur Evre
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 200054302000192020045MODUL00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 143 527 €
Date de notification : 05/08/2020

Lieu d'exécution : Montrevault-Sur-Evre
Acheteur : COMMUNE DE MONTREVAULT SUR EVRE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
05/08/2020 : Marché

Objet : Location de bâtiments modulaires pour divers sites de montrevault-sur-evre
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 20005430200019202004501
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 143 527 €
Date de notification : 05/08/2020

Lieu d'exécution : Montrevault-sur-Èvre
Acheteur : Commune de Montrevault sur Èvre

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01902
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01903
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01904
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01905
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01906
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
30/07/2020 : Marché

Objet : COL GRENADE RESTRUCTURATION ET EXTENSION - BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP004F01907
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 383 599 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
27/07/2020 : Marché

Objet : Fourniture et l’installation d’une terrasse avec traitement antidérapant d’une surface utile allant jusqu'à 80m² avec démontage en fin de location
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 1800900290001820202020F1214300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 27 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 256 €
Date de notification : 27/07/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Musée national de la Marine

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
22/07/2020 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet de définir le contenu et les conditions d’exécution relatives à la - réalisation d’un ensemble locatif constitué à partir d’Unités de Construction Modulaires (U.C.M) - juxtaposées auto-stables d’une surface de 80 à 90m² à in
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 1800900290001820202020F1228700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 27 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 133 683 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Musée national de la Marine

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
10/07/2020 : Marché

Objet : INSTALLATION DE BATIMENTS PREFABRIQUES AU COLLEGE LOU BLAZER A MONTBELIARD LOT 1 BATIMENTS PREFABRIQUES
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202030011300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 40 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 195 727 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
10/07/2020 : Marché

Objet : INSTALLATION DE BATIMENTS PREFABRIQUES AU COLLEGE LOU BLAZER A MONTBELIARD LOT 1 BATIMENTS PREFABRIQUES
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202030011301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 40 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 195 727 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
10/07/2020 : Marché

Objet : INSTALLATION DE BATIMENTS PREFABRIQUES AU COLLEGE LOU BLAZER A MONTBELIARD LOT 1 BATIMENTS PREFABRIQUES
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202030011302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 40 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 195 727 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
06/05/2020 : Marché

Objet : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES CERILLAN
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 213304496000102020MAPA0500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 33 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 150 213 €
Date de notification : 20/04/2020

Lieu d'exécution : SAINT-MEDARD-EN-JALLES
Acheteur : 1-BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
25/09/2019 : Marché

Objet : BAN Lann-Bihoué - Hangar H53-DET CEPA/ATL2 - Installation et location d'une structure modulaire
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902003082019170009607300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 825 €
Date de notification : 25/09/2019

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Br...

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
20/08/2019 : Marché

Objet : Travaux de restructuration des vestiaires et des lieux de vies et d'extension de la couverture des garages sur le local à saumure et le silo à sel du CEI de CAPTIEUX - Cantonnements provisoires
Classification : Travaux de restructuration (45454000)

Numéro unique d’identification : 130001670000122019150961275800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 221 €
Date de notification : 20/08/2019

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
19/08/2019 : Accord-cadre

Objet : Installation et location de bâtiments modulaires pour l'école maternelle du Centre et l'école maternelle du Douet
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2144019030015520191904300ST00
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 16/07/2019

Lieu d'exécution : Saint-Sébastien-sur-Loire
Acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
06/08/2019 : Marché

Objet : V-PA-18-32-Fourniture, mise en place et enl�vement de modulaires sur le site du Champilambart : Prestation de location
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 214402125000712018EnjAnKl_FP00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 34 956 €
Date de notification : 11/02/2019

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : COMMUNE DE VALLET

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
10/07/2019 : Marché

Objet : Mise à disposition et location de deux bâtiments modulaires pour accueillir les bureaux temporaires des médecins anesthésistes et réanimateurs - Site de La Roche sur Yon
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620192019F1564100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 184 947 €
Date de notification : 10/07/2019

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
20/06/2019 : Marché

Objet : MODULAIRES ECOLE V.HUGO
Classification : 00000000-

Numéro unique d’identification : 21590343600016201906100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 52 285 €
Date de notification : 05/08/2019

Lieu d'exécution : Lesquin
Acheteur : LESQUIN

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
20/06/2019 : Marché

Objet : MODULAIRES ECOLE MERMOZ
Classification : 00000000-

Numéro unique d’identification : 21590343600016201906200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 731 €
Date de notification : 05/08/2019

Lieu d'exécution : Lesquin
Acheteur : LESQUIN

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
19/06/2019 : Marché

Objet : Fourniture, Installation et Location de Bâtiments Modulaires Préfabriqués - école Victor HUGO - école Jean MERMOZ: Lot 2: ECOLE Jean MERMOZ
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21590343600016201964371500
Source : e-marchespublics
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 731 €
Date de notification : 18/06/2019

Lieu d'exécution : Rue d'Iéna
Acheteur : Mairie de Lesquin

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
19/06/2019 : Marché

Objet : Fourniture, Installation et Location de Bâtiments Modulaires Préfabriqués - école Victor HUGO - école Jean MERMOZ: Lot 1: ECOLE VICTOR HUGO
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21590343600016201964371600
Source : e-marchespublics
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 52 285 €
Date de notification : 18/06/2019

Lieu d'exécution : Sentier la fontaine et Passage d'arcole
Acheteur : Mairie de Lesquin

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES SAS (38222441800014)
13/06/2019 : Marché

Objet : Construction d’un Pôle Enfance Jeunesse - Relance lot n°2 : Bâtiments scolaires provisoires
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2135013640001120190000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 68 974 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ville de JANZE

Titulaire :
C-PARK (38222441800014)
06/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 19V034AO - DT/SG-19V034AO - INSTALLATION ET LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES POUR LA CREATION DU GROUPE SCOLAIRE PROVISOIRE DORTIS - ANNEES 2019 A 2021 RENOUVELABLE EN 2022 ET 2023
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21310555400017201982kOWXTS3h00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 589 655 €
Date de notification : 17/05/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
02/05/2019 : Marché subséquent

Objet : OP18PJHX - LEGTA LE GROS CHENE PONTIVY (56) - achat de bâtiment modulaire Achat bâtiment modulaire pour 4 vestiaires/douches et 1 sanitaire
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2335000160004020190004100
Source : megalis-bretagne
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 265 737 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Région Bretagne

Titulaire :
C-PARK (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0005
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0006
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0007
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0008
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0010
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0013
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0015
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
19/03/2019 : Marché

Objet : Le marché concerne des travaux de terrassement, d'installation et de location de bâtiments modulaires vestiaires-sanitaire pour accueillir la brigade de douane au port de Roscoff-bloscon.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 1300229320001120190000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 38 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 86 277 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : CCI METROPOLITAINE BRETAGNE OUEST

Titulaire :
C-PARK (38222441800014)
08/03/2019 : Accord-cadre

Objet : BON CDE LOCATION MODULAIRES LOT 2
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224400028000112019IAC02BC0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 138 000 €
Date de notification : 30/01/2019

Lieu d'exécution : TOUTES LES COMMUNES DE LOIRE-ATLANTIQUE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
09/01/2019 : Marché

Objet : TOULON - HIA Sainte-Anne - Rénovation des bâtiments K1 et K2 - Installation et location de modulaires provisoires
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 130001902003322019150918470100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 303 526 €
Date de notification : 09/01/2019

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - E...

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
19/12/2018 : Marché

Objet : BASEFUSCO LANESTER - Mise en place d'une structure modulaire Bâtiment G600 - ALFUSCO - Location et achat de bungalows
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902003082018170009075100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 73 989 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Brest

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
17/10/2018 : Marché

Objet : 18-106065 - INSTALLATION ET LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 40826624500021201858731100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 102 584 €
Date de notification : 24/07/2018

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : CITE DE L'ESPACE - SEMECCEL

Titulaire :
COUGNAUD SERVICES (38222441800014)
Historique de l'établissement :
30/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAFRev1 : 28.1A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/06/1991
Dénomination : C-PARK
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
C-PARK - Mouilleron-le-Captif (siège)C-PARK - PibracCOUGNAUD SERVICES - BrumathC-PARK - LestremCOUGNAUD SERVICES - La Chapelle-d'Armentières (fermé)C-PARK - Le Poiré-sur-VieC-PARK - Gignac-la-NertheC-PARK - CorbasC-PARK - Toulouse (fermé)C-PARK - Saint-Michel-sur-OrgeC-PARK - Lestrem (fermé)COUGNAUD SERVICES - La Chapelle-d'Armentières (fermé)C-PARK - Toulouse (fermé)C-PARK - Vitrolles (fermé)C-PARK - Mennecy (fermé)
Marques françaises :
08/02/2016 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 4247367
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 : POUR LA VIE EN MOUVEMENT
N° national/d'enregistrement : 4247372
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247377
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730627
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247505
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

18/08/2015 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 4171355
Date de dépôt : 18/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; location de matériel de chantier.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601867
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

03/04/2015 : MODULISO NEO
N° national/d'enregistrement : 4170979
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; Location de matériel de chantier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

04/07/2008 : BATISSEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3586604
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685990
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD LOCATION BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586605
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685992
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586606
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de pians pour la construction ; dessin industrielle ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685991
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647256
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

21/12/1999 : YVES COUGNAUD LOCATION
N° national/d'enregistrement : 99831788
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : YVES COUGNAUD LOCATION, S.A.S.
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2
85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX Mouilleron-le-Captif
FR

Mandataire 1 : SOCIETE YVES COUGNAUD LOCATION
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2
85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX Mouilleron-le-Captif
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 696197
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD SERVICES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410289
Date de demande : 15/06/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

21/12/1999 : YVES COUGNAUD LOCATION
N° national/d'enregistrement : 99831788
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD SERVICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 696197
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD SERVICES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410289
Date de demande : 15/06/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727473
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

21/12/1999 : YVES COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 99831786
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512649
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2410548
Date de demande : 17/06/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424600
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727476
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628420
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

24/07/1991 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 1684178
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques isolées ou non, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers..

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663391
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701495
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194482
Date de demande : 28/02/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471309
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779921
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Publications au Bodacc :
20/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°5373
NOJO : 007801MYG687790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 12/06/1991
Descriptif : établissement principal donné en location-gérance.
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : COUGNAUD SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°869
NOJO : 85012020S001885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : COUGNAUD SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1164
NOJO : 85012019S000979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : COUGNAUD SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11063
NOJO : 85012018S003870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : COUGNAUD SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12813
NOJO : 118501386929873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : COUGNAUD SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°2271
NOJO : BXB16244001566R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de la dénomination..
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : COUGNAUD SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11199
NOJO : 118501362826496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1206
NOJO : BXB15225001243O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COUGNAUD Patrice Directeur général : COUGNAUD Eric Yves Pierre Directeur général : COUGNAUD Jean-Yves Directeur général : COUGNAUD Christophe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES - SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE Commissariat Aux Comptes modification le 12 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SYMBIOSE AUDIT en fonction le 12 Août 2015
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7923
NOJO : 118501349769491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13885
NOJO : 118501320392161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13879
NOJO : BXC130840104799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8835
NOJO : BXC120740050994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11617
NOJO : BXC11060019118Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9199
NOJO : BXC10050010077N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9824
NOJO : BXC08112003362H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
31/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1903
NOJO : BXB08084001446B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 12/06/1991
Date d'effet : 2008-12-13
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : COUGNAUD Patrice.
Directeur général : COUGNAUD Eric Yves Pierre.
Directeur général : COUGNAUD Jean-Yves.
Directeur général : COUGNAUD Christophe.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : SARL ACCESS AUDIT.

Montant du capital : 3200000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6374
NOJO : BXC08155004729S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 382 224 418
Dénomination : YVES COUGNAUD LOCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
Historique de l'unité légale :
30/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/01/2022 : dénomination
Dénomination : C-PARK
15/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/07/2016 : dénomination
Dénomination : COUGNAUD SERVICES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Location de machines et équipements pour la construction (NAFRev1 : 71.3C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAF1993 : 28.1A)
Représentants légaux :
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Patrice
Né le 19/08/1961 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
37 rue des Rochettes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Eric Yves Pierre
Né le 04/07/1960 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Planche Barbe
85190 Aizenay
France
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Jean-Yves
Né le 20/12/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2B rue des Mazurs
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Christophe
Né le 08/01/1964 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 rue de la Grimoire
85000 Mouilleron-le-Captif
France
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Personne Physique

Nom : CABINET REGNIE ET ASSOCIES - SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE Commissariat Aux Comptes
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Teleport 4 Futuropolis
6 avenue Thomas Edison
86360 Chasseneuil-du-Poitou
France
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Personne Morale

Nom : SYMBIOSE AUDIT
Siren : 484148184
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue de la Loge
85000 La Roche-sur-Yon
France
Dépôts des actes :
29/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°6293 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°6293 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°5644 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°5644 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes titulaire
13/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2901517 déposé le 19/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
13/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2901517 déposé le 19/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2702176 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX
11/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2502430 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
11/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2502430 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
11/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2502430 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2200773 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2200773 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
25/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°952503 déposé le 13/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/02/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°952503 déposé le 13/07/1995
Etat : Déposé
18/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°911839 déposé le 25/06/1991
Etat : Déposé
12/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°911839 déposé le 25/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
12/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°911839 déposé le 25/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
24/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2020B02518
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
route de Krautwiller
Zone Industrielle
67170 Brumath
FRANCE
Nom commercial : COUGNAUD SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2020
Activité : Location de bâtiments modulaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
40-42 rue du Moulin des Oranges
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Location de bâtiments modulaires et stockage de modules
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
parc d'Activités de Beaupuy 2
BP 40028
85000 Mouilleron-le-Captif
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/1991
Activité : location de batiments constructions modulaires et industrialises et tous biens d'equipement a vocation industrielle et commerciale. Conception, fabrication, agence- ment & commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04893
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
6 Avenue du 24 Août 1944
69960 Corbas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : location de bâtiments modulaires et stockage de modules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B02899
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue du Général de Monsabert
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES ET STOCKAGE DE MODULES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B01927
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC de l'Aiguille Nord
Zone Industrielle de l'Aiguille
13180 Gignac-la-Nerthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/10/2009
Activité : Location de bâtiments modulaires, stockage de modules
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement secondaire de 12 avenue de Rome ZI des Estroublans 13127 Vitrolles (RCS Salon 2004 B 411) à compter du 12/10/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02379
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue CONDORCET
ZAC DE LA NOUE ROUSSEAU
TECNIPARC DE ST MICHEL
91240 Saint-Michel-sur-Orge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/1991
Activité : Location de bâtiments modulaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/11/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société immatriculée au Tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon sous le N° de gestion 1991B00390
23/01/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/06/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/06/1991 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : VENDEE SEMAINE
23/01/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Parc d'Activités de, Beaupuy 2, BP 40028 85000 Mouilleron-le-Captif : Adresse exacte Parc d'Activités De Beaupuy 2 - CS 40028 MOUILLERON LE CAPTIF (85035) LA ROCHE SUR YON CEDEX
02/09/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS LA ROCHE SUR YON 91 B 390
02/09/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 11582
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2005
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE LA ROCHE SUR YON DU 23/0602005- CHANGEMENT FORME JURIDIQUE- ANCIENNE : STE ANONYME- NOUVELLE : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE-
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cette société a transféré son établissement secondaire de 12 avenue de Rome ZI des Estroublans 13127 Vitrolles où elle avait commencé son activité en date du 01/05/2004
Personnes morales :
24/11/2020 : COUGNAUD SERVICES
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2020

Economie sociale et solidaire : Oui
23/01/2017 : COUGNAUD SERVICES
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : location de batiments constructions modulaires et industrialises et tous biens d'equipement a vocation industrielle et commerciale. Conception, fabrication, agence- ment & commercialisation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/09/2016 : COUGNAUD SERVICES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
02/09/2016 : COUGNAUD SERVICES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2016 : COUGNAUD SERVICES
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2016 : COUGNAUD SERVICES
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°674 déposé le 23/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°1275 déposé le 19/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°8063 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2585 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°1514 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°1314 déposé le 28/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°660 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°805 déposé le 04/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°1565 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2708 déposé le 13/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°1492 déposé le 27/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2217 déposé le 18/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°2145 déposé le 13/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°1058 déposé le 26/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°6751 déposé le 04/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°81 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°1636 déposé le 17/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°923 déposé le 03/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°90704 déposé le 08/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°80831 déposé le 24/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°70581 déposé le 28/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°61040 déposé le 12/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°50705 déposé le 24/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°40491 déposé le 03/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°30461 déposé le 02/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00390
Dépôt : N°20646 déposé le 12/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1885 du 12/02/2020
Numéro de gestion : 1991B00390
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels154 397 967104 565 56849 832 39861 146 612
ATAutres immobilisations corporelles17 058 62110 084 9026 973 7197 670 294
BDAutres titres immobilisés283 067283 067467 997
BHAutres immobilisations financières319 338319 338105 838
BJTOTAL (I)172 058 993114 650 47157 408 52269 390 740
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5361 536
BXClients et comptes rattachés25 003 926940 58024 063 34524 264 512
BZAutres créances7 491 9577 491 9579 476 842
CDValeurs mobilières de placement16 476 65916 476 65918 622 078
CFDisponibilités11 486 74311 486 7434 618 782
CHCharges constatées d’avance3 124 5673 124 5672 053 201
CJTOTAL (II)63 585 388940 58062 644 80859 035 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 644 381115 591 051120 053 330128 426 155
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 200 0003 200 000
DDRéserve légale (1)320 000320 000
DGAutres réserves39 805 79637 948 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 677 9472 857 287
DLTOTAL (I)46 003 74344 325 796
DPProvisions pour risques572 258535 814
DRTOTAL (III)572 258535 814
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 228 82249 325 567
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 092 4471 012 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 332 66412 846 378
DYDettes fiscales et sociales5 031 4514 784 913
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 539 0858 668 211
EAAutres dettes4 268 2414 144 695
EBProduits constatés d’avance (2)2 984 6192 782 753
ECTOTAL (IV)73 477 32983 564 545
EETOTAL GENERAL (I à V)120 053 330128 426 155
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 979 du 04/02/2019
Numéro de gestion : 1991B00390
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels154 397 967104 565 56849 832 39861 146 612
ATAutres immobilisations corporelles17 058 62110 084 9026 973 7197 670 294
BDAutres titres immobilisés283 067283 067467 997
BHAutres immobilisations financières319 338319 338105 838
BJTOTAL (I)172 058 993114 650 47157 408 52269 390 740
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5361 536
BXClients et comptes rattachés25 003 926940 58024 063 34524 264 512
BZAutres créances7 491 9577 491 9579 476 842
CDValeurs mobilières de placement16 476 65916 476 65918 622 078
CFDisponibilités11 486 74311 486 7434 618 782
CHCharges constatées d’avance3 124 5673 124 5672 053 201
CJTOTAL (II)63 585 388940 58062 644 80859 035 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 644 381115 591 051120 053 330128 426 155
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 200 0003 200 000
DDRéserve légale (1)320 000320 000
DGAutres réserves39 805 79637 948 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 677 9472 857 287
DLTOTAL (I)46 003 74344 325 796
DPProvisions pour risques572 258535 814
DRTOTAL (III)572 258535 814
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 228 82249 325 567
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 092 4471 012 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 332 66412 846 378
DYDettes fiscales et sociales5 031 4514 784 913
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 539 0858 668 211
EAAutres dettes4 268 2414 144 695
EBProduits constatés d’avance (2)2 984 6192 782 753
ECTOTAL (IV)73 477 32983 564 545
EETOTAL GENERAL (I à V)120 053 330128 426 155
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3870 du 13/04/2018
Numéro de gestion : 1991B00390
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels154 397 967104 565 56849 832 39861 146 612
ATAutres immobilisations corporelles17 058 62110 084 9026 973 7197 670 294
BDAutres titres immobilisés283 067283 067467 997
BHAutres immobilisations financières319 338319 338105 838
BJTOTAL (I)172 058 993114 650 47157 408 52269 390 740
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5361 536
BXClients et comptes rattachés25 003 926940 58024 063 34524 264 512
BZAutres créances7 491 9577 491 9579 476 842
CDValeurs mobilières de placement16 476 65916 476 65918 622 078
CFDisponibilités11 486 74311 486 7434 618 782
CHCharges constatées d’avance3 124 5673 124 5672 053 201
CJTOTAL (II)63 585 388940 58062 644 80859 035 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 644 381115 591 051120 053 330128 426 155
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 200 0003 200 000
DDRéserve légale (1)320 000320 000
DGAutres réserves39 805 79637 948 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 677 9472 857 287
DLTOTAL (I)46 003 74344 325 796
DPProvisions pour risques572 258535 814
DRTOTAL (III)572 258535 814
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 228 82249 325 567
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 092 4471 012 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 332 66412 846 378
DYDettes fiscales et sociales5 031 4514 784 913
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 539 0858 668 211
EAAutres dettes4 268 2414 144 695
EBProduits constatés d’avance (2)2 984 6192 782 753
ECTOTAL (IV)73 477 32983 564 545
EETOTAL GENERAL (I à V)120 053 330128 426 155
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 674 du 23/01/2017
Numéro de gestion : 1991B00390
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels154 397 967104 565 56849 832 39861 146 612
ATAutres immobilisations corporelles17 058 62110 084 9026 973 7197 670 294
BDAutres titres immobilisés283 067283 067467 997
BHAutres immobilisations financières319 338319 338105 838
BJTOTAL (I)172 058 993114 650 47157 408 52269 390 740
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5361 536
BXClients et comptes rattachés25 003 926940 58024 063 34524 264 512
BZAutres créances7 491 9577 491 9579 476 842
CDValeurs mobilières de placement16 476 65916 476 65918 622 078
CFDisponibilités11 486 74311 486 7434 618 782
CHCharges constatées d’avance3 124 5673 124 5672 053 201
CJTOTAL (II)63 585 388940 58062 644 80859 035 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)235 644 381115 591 051120 053 330128 426 155
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 200 0003 200 000
DDRéserve légale (1)320 000320 000
DGAutres réserves39 805 79637 948 509
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 677 9472 857 287
DLTOTAL (I)46 003 74344 325 796
DPProvisions pour risques572 258535 814
DRTOTAL (III)572 258535 814
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 228 82249 325 567
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 092 4471 012 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 332 66412 846 378
DYDettes fiscales et sociales5 031 4514 784 913
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 539 0858 668 211
EAAutres dettes4 268 2414 144 695
EBProduits constatés d’avance (2)2 984 6192 782 753
ECTOTAL (IV)73 477 32983 564 545
EETOTAL GENERAL (I à V)120 053 330128 426 155
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