COUGNAUD CONSTRUCTION (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Vendée
  3. MOUILLERON-LE-CAPTIF
  4. COUGNAUD CONSTRUCTION
COUGNAUD CONSTRUCTION
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/12/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31060168700026 / Siren : 310601687 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 84 310601687
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.1 : Fabrication d'éléments en métal pour la construction
25.11 : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
25.11Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
- la fabrication et le montage d’ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
- la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
- la fabrication d’éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
- le montage de structures métalliques (cf. 43.99B) Produits associés : 25.11.10, 25.11.21, 25.11.22, 25.11.23, 25.11.99
Coordonnées de l'établissement :
COUGNAUD CONSTRUCTION
Adresse :
PARC ACTIVITES BEAUPUY 2
CS 40028
85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Marchés publics :
06/12/2022 : Marché

Objet : CREATION D?UNE STRUCTURE LEGERE INDUSTRIALISEE AU BOULODROME DE MAURIN
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 21340129200015202222TX1100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 124 969 €
Date de notification : 06/12/2022

Lieu d'exécution : LATTES
Acheteur : MAIRIE DE LATTES

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
02/12/2022 : Marché

Objet : MAPA 734-Lot 2 : Construction d'un bâtiment modulaire
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 219106572000152019734/200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 505 553 €
Date de notification : 17/10/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Commune de Vigneux Sur Seine

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
10/08/2022 : Marché

Objet : REHAB/EXT./MISE CONFORM.SITE SDIS 62
Classification : 45223220-

Numéro unique d’identification : 286200019000452020PA0240901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 88 000 €
Date de notification : 23/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
22/06/2022 : Marché

Objet : RECONSTRUCTION SALLE WOZNIAK - BATIMENT MODULAIRE - LOT 2
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 215904566000192022 WOZNIAK 200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 299 334 €
Date de notification : 17/05/2022

Lieu d'exécution : VILLE PECQUENCOURT
Acheteur : VILLE PECQUENCOURT - BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
22/06/2022 : Marché

Objet : RECONSTRUCTION SALLE WOZNIAK - BATIMENT MODULAIRE - LOT 2
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 215904566000192022 WOZNIAK 201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 299 334 €
Date de notification : 17/05/2022

Lieu d'exécution : VILLE PECQUENCOURT
Acheteur : VILLE PECQUENCOURT - BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
04/04/2022 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DU CTM - BÂTIMENT B - MODULAIRE TCE
Classification : 45261000-

Numéro unique d’identification : 2192002350001420222170L0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 385 000 €
Date de notification : 24/03/2022

Lieu d'exécution : CLAMART
Acheteur : COMMUNE DE CLAMART

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
16/03/2022 : Marché

Objet : BATIMENT SECOND DEPOT BUS LOT 8
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 248719312001622021M07508010002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 503 709 €
Date de notification : 04/03/2022

Lieu d'exécution : LIMOGES METROPOLE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
16/03/2022 : Marché

Objet : BATIMENT SECOND DEPOT BUS LOT 8
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 248719312001622021M07508010006
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 503 709 €
Date de notification : 04/03/2022

Lieu d'exécution : LIMOGES METROPOLE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
08/03/2022 : Marché

Objet : Fourniture et installation de quatre modulaires pour la direction du SDIS de la Vendée
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 288500010000132022MA210700
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 134 266 €
Date de notification : 01/03/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : SDIS de la Vendée

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
04/03/2022 : Marché

Objet : Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire pour le second dépôt d'exploitation des transports urbains de Limoges Métropole
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 24871931200162202284818002
Source : e-marchespublics
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 503 709 €
Date de notification : 04/03/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Limoges Métropole

Titulaire :
COUGNAUD (31060168700026)
23/02/2022 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION TEMPORAIRE DE STRUCTURE MODULAIRE POUR LA CREATION DE CAPITAINERIE PROVISOIRE POLICE PORT VAUBAN
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202221A11900100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 188 221 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
23/02/2022 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION TEMPORAIRE DE STRUCTURE MODULAIRE POUR LA CREATION DE CAPITAINERIE PROVISOIRE POLICE PORT VAUBAN
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202221A11900101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 188 221 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
23/02/2022 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION TEMPORAIRE DE STRUCTURE MODULAIRE POUR LA CREATION DE CAPITAINERIE PROVISOIRE POLICE PORT VAUBAN
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202221A11900102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 188 221 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
23/02/2022 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION TEMPORAIRE DE STRUCTURE MODULAIRE POUR LA CREATION DE CAPITAINERIE PROVISOIRE POLICE PORT VAUBAN
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202221A11900103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 188 221 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
16/02/2022 : Marché subséquent

Objet : THUILLEY-AUX-GROSEILLES (54) – Base Aérienne 133 - Construction d’un bâtiment vestiaires -
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902003732022100015950300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 815 000 €
Date de notification : 16/02/2022

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
07/02/2022 : Marché

Objet : Travaux de construction temporaire d'une structure modulaire pour la création d'une Capitainerie provisoire de police portuaire sur le Port Vauban
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 210600045000122022211190001202
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 188 221 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : port vauban avenue de verdun antibes
Acheteur : Ville d Antibes (06)

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/01/2022 : Marché

Objet : LOT 2 CONSTRUCTION D UN BATIMENT MODULAIRE PUY ST BONNET
Classification : 45262660-

Numéro unique d’identification : 214900995000172021V2106000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 000 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : VILLE DE CHOLET

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/01/2022 : Marché

Objet : LOT 2 CONSTRUCTION D UN BATIMENT MODULAIRE PUY ST BONNET
Classification : 45262660-

Numéro unique d’identification : 214900995000172021V2106001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 000 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : VILLE DE CHOLET

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/01/2022 : Marché

Objet : LOT 2 CONSTRUCTION D UN BATIMENT MODULAIRE PUY ST BONNET
Classification : 45262660-

Numéro unique d’identification : 214900995000172021V2106002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 000 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : VILLE DE CHOLET

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/01/2022 : Marché

Objet : LOT 2 CONSTRUCTION D UN BATIMENT MODULAIRE PUY ST BONNET
Classification : 45262660-

Numéro unique d’identification : 214900995000172021V2106003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 000 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : VILLE DE CHOLET

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/01/2022 : Marché

Objet : EXTENSION GS FERRY
Classification : 45212170-

Numéro unique d’identification : 21950430500018202200000000200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 503 855 €
Date de notification : 31/08/2022

Lieu d'exécution : Montsoult
Acheteur : MONTSOULT

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
10/01/2022 : Marché

Objet : Construction d'une piste internationale de BMX et aménagements complémentaires de la zone d'implantation - lot n°10: bâtiments modulaires
Classification : Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains (45222000)

Numéro unique d’identification : 20006796500018164180354000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 270 000 €
Date de notification : 31/12/2021

Lieu d'exécution : Compiègne cedex
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION REGION COMPIEGNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/12/2021 : Marché

Objet : Lot no 1 : Construction d'un bâtiment abritant les locaux de travail et locaux sociaux
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202121/0030000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 278 235 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/12/2021 : Marché

Objet : Lot no 1 : Construction d'un bâtiment abritant les locaux de travail et locaux sociaux
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202121/0030001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 278 235 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/12/2021 : Marché

Objet : Lot no 1 : Construction d'un bâtiment abritant les locaux de travail et locaux sociaux
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202121/0030002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 278 235 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/12/2021 : Marché

Objet : Lot no 1 : Construction d'un bâtiment abritant les locaux de travail et locaux sociaux
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202121/0030003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 278 235 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/12/2021 : Marché

Objet : Lot no 1 : Construction d'un bâtiment abritant les locaux de travail et locaux sociaux
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202121/0030004
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 278 235 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
29/12/2021 : Marché

Objet : Le marché a pour objet les travaux de construction de deux bâtiments industrialisés pour la régie assainissement situés à la Courneuve.
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120212021T1101201
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 216 789 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
23/12/2021 : Marché subséquent

Objet : (64) Uzein - Installation de modulaires pour l'extension d'un bâtiment infirmerie existant
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902000272021100015942800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 417 100 €
Date de notification : 23/12/2021

Lieu d'exécution : (64) Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID Bordeaux

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
20/12/2021 : Marché

Objet : Construction d'un internat en bâtiment Hors Site - CHD Vendée Site de La Roche sur Yon
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620212021T2486600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 643 056 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
14/12/2021 : Marché subséquent

Objet : (65) Tarbes - Création d'un bâtiment modulaire pour les 3 antennes médicales en vu de la réhabilitation du bâtiment 0052 destiné au centre médical des armées.
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902000272021100015899200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 29 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 252 140 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : (65) Hautes-Pyrénées
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID Bordeaux

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
14/12/2021 : Marché subséquent

Objet : 21IS703 Acquisition, mise en œuvre de bungalows modulaires et accessoires au profit du ministère des Armées en France et à l’étranger - ESID LYON
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902002742021100015835400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 277 296 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : (84) Vaucluse
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID Lyon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
24/11/2021 : Marché subséquent

Objet : Acquisition, mise en œuvre de bungalows modulaires et accessoires au profit de : ETAIN / Base Lieutenant Etienne MANTOUX 3ème RHC / Aménagement de la marguerite nord-ouest - Construction d’un bâtiment de commandement et de soutien vie
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902003732021100015814500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 736 429 €
Date de notification : 24/11/2021

Lieu d'exécution : (55) Meuse
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/11/2021 : Marché

Objet : FABRICATION ET INSTALLATION DE LOCAUX PROVISOIRES AU CENTRE TECHNIQUE DU VALLON D'ARTY
Classification : 44112000-

Numéro unique d’identification : 200041317000132021202110800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 203 972 €
Date de notification : 09/11/2021

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/11/2021 : Marché

Objet : FABRICATION ET INSTALLATION DE LOCAUX PROVISOIRES AU CENTRE TECHNIQUE DU VALLON D'ARTY
Classification : 44112000-

Numéro unique d’identification : 200041317000132021202110801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 203 972 €
Date de notification : 09/11/2021

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/11/2021 : Marché

Objet : FABRICATION ET INSTALLATION DE LOCAUX PROVISOIRES AU CENTRE TECHNIQUE DU VALLON D'ARTY
Classification : 44112000-

Numéro unique d’identification : 200041317000132021202110802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 203 972 €
Date de notification : 09/11/2021

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
18/10/2021 : Marché subséquent

Objet : BRON (69) – ESMLB - Acquisition, mise en œuvre de bungalows modulaires au profit de l’École de santé LYON - BRON - Marché subséquent à l’accord cadre relatif à l’acquisition, mise en œuvre de bungalows modulaires et accessoires au profit du ministère des
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902002742021100015590200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 900 461 €
Date de notification : 18/10/2021

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID Lyon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
30/09/2021 : Marché

Objet : 2021/09 Fourniture et pose de modules préfabriqués
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21840089300010
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 147 500 €
Date de notification : 29/09/2021

Lieu d'exécution : Pertuis
Acheteur : Ville de Pertuis (84)

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/07/2021 : Marché

Objet : Acquisition d'une structure modulaire de restauration au profit du site de la Maltière situé sur la commune de Saint Jacques de la Lande (35) (phase offre)
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F1471800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 097 000 €
Date de notification : 27/07/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
06/07/2021 : Marché

Objet : Batiment modulaire
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 24140055500140202121BIC14L0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 57 700 €
Date de notification : 15/06/2021

Lieu d'exécution : BAYEUX CEDEX
Acheteur : INTERCOM Bayeux

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
29/06/2021 : Marché

Objet : STRUCTURES MODULAIRES A USAGE SALLE FORM
Classification : 44211000-

Numéro unique d’identification : 2884000210003720212101800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 294 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL M61

Titulaire :
COUGNAUD YVES SA (31060168700026)
29/06/2021 : Marché

Objet : STRUCTURES MODULAIRES A USAGE SALLE FORM
Classification : 44211000-

Numéro unique d’identification : 2884000210003720212101801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 294 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL M61

Titulaire :
COUGNAUD YVES SA (31060168700026)
09/06/2021 : Marché

Objet : LOT 03 - CONSTRUCTION MODULAIRE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 2000476290017120212021/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Villeneuve-En-Perseigne
Acheteur : MAM

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
09/06/2021 : Marché

Objet : LOT 03 - CONSTRUCTION MODULAIRE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 2000476290017120212021/0301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Villeneuve-En-Perseigne
Acheteur : MAM

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
09/06/2021 : Marché

Objet : LOT 03 - CONSTRUCTION MODULAIRE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 2000476290017120212021/0303
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Villeneuve-En-Perseigne
Acheteur : MAM

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
09/06/2021 : Marché

Objet : LOT 03 - CONSTRUCTION MODULAIRE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 2000476290017120212021/0305
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Villeneuve-En-Perseigne
Acheteur : MAM

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
09/06/2021 : Marché

Objet : LOT 03 - CONSTRUCTION MODULAIRE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 2000476290017120212021/0306
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Villeneuve-En-Perseigne
Acheteur : MAM

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
07/06/2021 : Marché

Objet : Travaux de réhabilitation, extension et mise en conformité du site de la direction SDIS 62: Lot 9: bâtiment modulaire
Classification : Travaux de gros œuvre (45223220)

Numéro unique d’identification : 28620001900045202179210200
Source : e-marchespublics
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 23/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDISPAS DE CALAIS

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
01/06/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MODULAIRES AU CENTRE TECHNIQUE DE LA POLLE
Classification : 45213252-

Numéro unique d’identification : 200056844000182021008000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 51 400 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION SAS (31060168700026)
01/06/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MODULAIRES AU CENTRE TECHNIQUE DE LA POLLE
Classification : 45213252-

Numéro unique d’identification : 200056844000182021008001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 51 400 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION SAS (31060168700026)
01/06/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MODULAIRES AU CENTRE TECHNIQUE DE LA POLLE
Classification : 45213252-

Numéro unique d’identification : 200056844000182021008002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 51 400 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : LA MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION SAS (31060168700026)
19/05/2021 : Marché subséquent

Objet : 33 - CAZAUX - BA 120 - construction d'un bâtiment modulaire pérenne pour l'accueil de la brigade des pompiers de l'air
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902000272021100015384800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 101 726 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID Bordeaux

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
14/04/2021 : Marché

Objet : 20B061 F ET POSE D?UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUE A USAGE DE « DOJO » AU COLLÈGE " MME DE SÉVIGNÉ " A PERPIGNAN
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 226600013000162021M210002500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 145 668 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : PERPIGNAN CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
14/04/2021 : Marché

Objet : HOPITAL LYON SUD - BAUREALS - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MODULAIRE TERTIAIRE - POUR LE PROJET BAUREALS - OPERATION N°360294 SOUS OPERATION 3 -
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021T1263400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 132 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 478 683 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
02/04/2021 : Marché subséquent

Objet : (82) Caylus - camp LCL Normand - construction d'un bâtiment modulaire pour l'aménagement d'un pôle ATLAS
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902000272021100015289000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 188 402 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (82) Tarn-et-Garonne
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID Bordeaux

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/03/2021 : Marché subséquent

Objet : Achat et pose d'un bungalow sanitaire - Marché subséquent n° 1 à l'AC DAF_2019_000907
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902003322021100015231300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 783 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - ESID Toulon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/03/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE, CONSTRUCTION ET MISE EN PLACE D UN CENTRE SOCIAL EN BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1F01500GF00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 483 439 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/03/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE, CONSTRUCTION ET MISE EN PLACE D UN CENTRE SOCIAL EN BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1F01500GF01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 483 439 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/03/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE, CONSTRUCTION ET MISE EN PLACE D UN CENTRE SOCIAL EN BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1F01500GF02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 483 439 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/03/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE, CONSTRUCTION ET MISE EN PLACE D UN CENTRE SOCIAL EN BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1F01500GF03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 483 439 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/03/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE, CONSTRUCTION ET MISE EN PLACE D UN CENTRE SOCIAL EN BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1F01500GF04
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 483 439 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
04/03/2021 : Marché

Objet : Fourniture, installation et habillage d'un ensemble modulaire préfabriqué au Vélodrome d'Arcachon: Lot 1: Ensemble modulaire préfabriqué
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2133000980001820202004601
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 03/03/2021

Lieu d'exécution : ARCACHON CEDEX
Acheteur : Mairie d'Arcachon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
03/03/2021 : Marché

Objet : 2020/62-Lot 2 - Construction modulaire à usage de vestiaires
Classification : Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs (45112720)

Numéro unique d’identification : 210901229000182020z3wPfBXB3q00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 855 €
Date de notification : 19/01/2021

Lieu d'exécution : Ariège
Acheteur : Mairie de Foix

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
18/02/2021 : Marché

Objet : 165202012 LOT 1 CONSTRUCTION MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21130039700018202116520201200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 379 099 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
18/02/2021 : Marché

Objet : 165202012 LOT 1 CONSTRUCTION MODULAIRE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21130039700018202116520201202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 379 099 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
16/02/2021 : Marché

Objet : 2020-8-116-Lot 1 : Construction Modulaire TCE
Classification : Travaux de réparation de terrains de sports (45236119)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020Gxbo3AuOAS00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 217 099 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/02/2021 : Marché

Objet : Marché de travaux pour la construction d'un Pôle Enfance Jeunesse modulaire<br />à VARS (Charente)<br />
Classification : Travaux de terrassement (45112500)

Numéro unique d’identification : 200072023000192021PoleEnfanc00
Source : marches-publics.info
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 002 265 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : Champ de la foire 16330 VARS
Acheteur : Communauté de Communes de Coeur de Charente

Titulaire :
COUGNAUD_CONSTRUCTION (31060168700026)
10/02/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, la pose et tous les raccordements, y compris aux réseaux extérieurs, d’une restauration scolaire. - Construction modulaire ou préfabriqué
Classification : Équipement de cuisine industrielle (39314000)

Numéro unique d’identification : 2177028440001020212021T0086403
Source : atexo-maximilien
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 309 657 €
Date de notification : 10/02/2021

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Ville de Meaux

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
09/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 20S0010-Acquisition, la fourniture et l'installation de bâtiments modulaires à ossatures métalliques.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2833000280003420200fakjTEZrq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 108 000 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : SDIS 33 Gironde

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
05/02/2021 : Marché subséquent

Objet : BAN LVC _ Mise en place de structures modulaires à caractère administratif et technique pour l'accueil du H160 - (MS 4021 > marché subséquent en application de l'Accord-Cadre de référence) -
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 130001902003082021120007199500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 518 751 €
Date de notification : 05/02/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Brest

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
26/01/2021 : Marché

Objet : ACQUISITION MODULAIRE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 20004161400013202020200020100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 707 €
Date de notification : 11/08/2020

Lieu d'exécution : SURGERES
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
25/01/2021 : Marché

Objet : 19AO47-Installation de locaux modulaires
Classification : Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports (45212221)

Numéro unique d’identification : 215903782000132020TVbH2FBsLm00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 852 386 €
Date de notification : 18/03/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Marcq en Baroeul

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/01/2021 : Marché

Objet : MARSEILLE 13012 - LES LIERRES EXTENSION CENTRE SOCIAL - TRAVAUX DE RÉFECTION VRD,ESPACES VERTS,MAÇONNERIE ET INSTALLATION STRUCTURE MODULAIRE.
Classification : Travaux de maçonnerie et de briquetage (45262500)

Numéro unique d’identification : 782855696000202021202017200
Source : marches-publics.info
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 191 433 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : 42 Avenue du 24 Avril 1915 13012 MARSEILLE
Acheteur : OPH 13 HABITAT

Titulaire :
COUGNAUD_CONSTRUCTION (31060168700026)
22/12/2020 : Marché subséquent

Objet : VARCES ALLIERES ET RISSET (38) – Quartier De Reyniès – Construction d’un bâtiment modulaire au profit du Centre de Formation Initiale des Militaires du rang - 20 GC 507
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902002742020100015057100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 241 755 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID Lyon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
10/12/2020 : Marché

Objet : LOT03 VESTIAIRES MODULABLES
Classification : 45212200-

Numéro unique d’identification : 21310490400015202006/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 135 754 €
Date de notification : 20/07/2020

Lieu d'exécution : Saint-Jory
Acheteur : Commune de SAINT JORY

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
20/11/2020 : Marché

Objet : Fourniture et installation de structures modulaires pour la création d’une base de vie pour le CHUSE
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420202021F0441500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 54 525 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
04/11/2020 : Marché subséquent

Objet : Base Navale de Toulon - Construction d'un bâtiment au profit du bureau des laissez-passer - Marché subséquent - marché de travaux fondation/modulaires
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 130001902003322020151033455900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 460 000 €
Date de notification : 04/11/2020

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - ESID Toulon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
03/11/2020 : Marché

Objet : REHAB/EXT./MISE CONFORM.SITE SDIS 62
Classification : 45223220-

Numéro unique d’identification : 286200019000452020PA0240900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 23/10/2020

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
13/10/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE CLASSE ECOLE RONCEY
Classification : 45214200-

Numéro unique d’identification : 200067023000162020CMB/20/00700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 435 €
Date de notification : 12/08/2020

Lieu d'exécution : COUTANCES
Acheteur : CC COUTANCES MER ET BOCAGE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
13/10/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE CLASSE ECOLE RONCEY
Classification : 45214200-

Numéro unique d’identification : 200067023000162020CMB/20/00701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 435 €
Date de notification : 12/08/2020

Lieu d'exécution : COUTANCES
Acheteur : CC COUTANCES MER ET BOCAGE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
25/09/2020 : Marché

Objet : CREATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL PERISCOLAIRE A L'ECOLE MATERNELLE GEORGES LACROSE
Classification : 44200000-

Numéro unique d’identification : 2474007240001620202020BP0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 316 188 €
Date de notification : 17/04/2020

Lieu d'exécution : La Roche-sur-Foron
Acheteur : CCPR BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
25/09/2020 : Marché

Objet : CREATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL PERISCOLAIRE A L'ECOLE MATERNELLE GEORGES LACROSE
Classification : 44200000-

Numéro unique d’identification : 2474007240001620202020BP0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 316 188 €
Date de notification : 17/04/2020

Lieu d'exécution : La Roche-sur-Foron
Acheteur : CCPR BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
25/09/2020 : Marché

Objet : CREATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL PERISCOLAIRE A L'ECOLE MATERNELLE GEORGES LACROSE
Classification : 44200000-

Numéro unique d’identification : 2474007240001620202020BP0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 316 188 €
Date de notification : 17/04/2020

Lieu d'exécution : La Roche-sur-Foron
Acheteur : CCPR BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
25/09/2020 : Marché

Objet : CREATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL PERISCOLAIRE A L'ECOLE MATERNELLE GEORGES LACROSE
Classification : 44200000-

Numéro unique d’identification : 2474007240001620202020BP0205
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 316 188 €
Date de notification : 17/04/2020

Lieu d'exécution : La Roche-sur-Foron
Acheteur : CCPR BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
24/09/2020 : Marché

Objet : extension précaire de l'école maternelle LF- Aménagement de deux classes et d une salle de motricité en modulaire - Lot 2 : modules
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21910689500010201912400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 209 000 €
Date de notification : 15/10/2019

Lieu d'exécution : Wissous
Acheteur : WISSOUS

Titulaire :
COUGNAUD Construction (31060168700026)
24/09/2020 : Marché

Objet : extension précaire de l'école maternelle LF- Aménagement de deux classes et d une salle de motricité en modulaire - Lot 2 : modules
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21910689500010201912401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 209 000 €
Date de notification : 15/10/2019

Lieu d'exécution : Wissous
Acheteur : WISSOUS

Titulaire :
COUGNAUD Construction (31060168700026)
18/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent contrat, attribué à l’issue d’une procédure avec négociation, a pour objet la fournitures d’unités de réanimation mobiles sous forme d’ensemble de modules préfabriqués pour le compte des établissements bénéficiaires de l’accord-cadre désignés à
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 1300022230002720202020F1483500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 10 000 000 €
Date de notification : 18/09/2020

Lieu d'exécution : (01) Ain
Acheteur : GCS UNIHA

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 405
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 407
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 408
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 409
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 410
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 411
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 412
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 413
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/08/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES AU STADE GUY BONIFACE LOT 4 MODIULAIRES-GENIE CICIL
Classification : 45223810-

Numéro unique d’identification : 219300506000172020834 414
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 155 281 €
Date de notification : 07/08/2020

Lieu d'exécution : NEUILLY SUR MARNE
Acheteur : COMMUNE NEUILLY-SUR-MARNE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
25/08/2020 : Marché

Objet : Lot 2 « Vestiaires modulaires » des travaux portant sur la réalisation d'ouvrages d'infrastructures et d'équipements sportifs provisoires
Classification : Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs (45112720)

Numéro unique d’identification : 522085760000342020hhTuNkV4wc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 815 399 €
Date de notification : 24/08/2020

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : SPL Paris & Métropole aménagement

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
07/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture et pose de modulaires pour des vestiaires au stade de foot à l'Idonnière
Classification : 44311100-

Numéro unique d’identification : 218501781000152020/0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 213 733 €
Date de notification : 05/08/2020

Lieu d'exécution : Le Poiré-sur-Vie
Acheteur : COMMUNE LE POIRE-SUR-VIE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
07/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture et pose de modulaires pour des vestiaires au stade de foot à l'Idonnière
Classification : 44311100-

Numéro unique d’identification : 218501781000152020/0401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 213 733 €
Date de notification : 05/08/2020

Lieu d'exécution : Le Poiré-sur-Vie
Acheteur : COMMUNE LE POIRE-SUR-VIE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
07/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture et pose de modulaires pour des vestiaires au stade de foot à l'Idonnière
Classification : 44311100-

Numéro unique d’identification : 218501781000152020/0402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 213 733 €
Date de notification : 05/08/2020

Lieu d'exécution : Le Poiré-sur-Vie
Acheteur : COMMUNE LE POIRE-SUR-VIE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
07/08/2020 : Marché

Objet : Fourniture et pose de modulaires pour des vestiaires au stade de foot à l'Idonnière
Classification : 44311100-

Numéro unique d’identification : 218501781000152020/0403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 213 733 €
Date de notification : 05/08/2020

Lieu d'exécution : Le Poiré-sur-Vie
Acheteur : COMMUNE LE POIRE-SUR-VIE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
20/07/2020 : Marché

Objet : 2020-69 - VATRY - BATIMENT AVITAILLEUR - LOT 2
Classification : 44111000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820202020/6900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 87 700 €
Date de notification : 16/07/2020

Lieu d'exécution : CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
20/07/2020 : Marché

Objet : 2020-69 - VATRY - BATIMENT AVITAILLEUR - LOT 2
Classification : 44111000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820202020/6901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 87 700 €
Date de notification : 16/07/2020

Lieu d'exécution : CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
20/07/2020 : Marché

Objet : 2020-69 - VATRY - BATIMENT AVITAILLEUR - LOT 2
Classification : 44111000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820202020/6902
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 87 700 €
Date de notification : 16/07/2020

Lieu d'exécution : CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
18/06/2020 : Marché

Objet : MAPA 2019/07 Reconstruction du bâtiment de l'Ajava -Lot 1 Structure Modulaire, Enveloppe, Cloisonnement, Second ?OEuvre, Equipement technique
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 219200771000182019cYllWA_rpy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 511 300 €
Date de notification : 30/08/2019

Lieu d'exécution : LA ROCHE SUR YON
Acheteur : Mairie de Ville d'Avray

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
24/04/2020 : Marché

Objet : SA4 BAT. MODULAIRES CS DEJERINE - LOT2: BÂT.MODULAIRES/VRD
Classification : Travaux de fouille et de terrassement (45112000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201410000167
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 020 800 €
Date de notification : 23/03/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
03/03/2020 : Marché

Objet : MP/CD/MS/Sports-Mise en place de vestiaires sportifs en construction industrialisée au stade Jean Serra
Classification : Installation de vestiaires (45212230)

Numéro unique d’identification : 215903923000132019T44g4U91Bd00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 247 952 €
Date de notification : 24/02/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : COMMUNE DE MAUBEUGE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
09/01/2020 : Marché

Objet : Cognac (16) - BA 709 Chateaubernard - construction d'un bâtiment de bureaux en modulaires
Classification : Travaux de construction d'immeubles de bureaux (45213150)

Numéro unique d’identification : 130001902000272020110004885300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 424 909 €
Date de notification : 09/01/2020

Lieu d'exécution : (16) Charente
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID...

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
07/01/2020 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et l’installation de logements modulaires qui permettront à l’Association pour le développement des foyers (ADEF) de reloger ses résidents dans l’attente de la construction de deux résidences
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 8345537290002320202019F0073100
Source : atexo-maximilien
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 421 209 €
Date de notification : 07/01/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : SOLIDEO - Société de livraison des ouvrages olympiques

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/12/2019 : Marché

Objet : Construction modulaire
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21140366200011201919MA018/1400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 664 958 €
Date de notification : 22/11/2019

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : Ville de LISIEUX

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/12/2019 : Marché

Objet : Construction modulaire
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21140366200011201919MA018/1402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 664 958 €
Date de notification : 22/11/2019

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : Ville de LISIEUX

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/12/2019 : Marché

Objet : Construction modulaire
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21140366200011201919MA018/1403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 664 958 €
Date de notification : 22/11/2019

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : Ville de LISIEUX

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/12/2019 : Marché

Objet : Construction modulaire
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21140366200011201919MA018/1404
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 664 958 €
Date de notification : 22/11/2019

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : Ville de LISIEUX

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/12/2019 : Marché

Objet : Construction modulaire
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 21140366200011201919MA018/1405
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 664 958 €
Date de notification : 22/11/2019

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : Ville de LISIEUX

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
19/12/2019 : Marché

Objet : CALVI (2B) - 2ème REP - Construction d'une micro crèche en modulaires y compris VRD, gros oeuvre et espaces verts. - Fourniture, adaptation d'un modulaire à l'activité "crèche" puis raccordement.
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 130001902002742019150979641700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 669 618 €
Date de notification : 19/12/2019

Lieu d'exécution : (2B) Haute-Corse
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID Lyon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
02/12/2019 : Marché

Objet : Tvx réaménagement CE du Grand Lucé LOT6
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 2272000290001420191935401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 108 600 €
Date de notification : 28/10/2019

Lieu d'exécution : SARTHE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
24/10/2019 : Marché

Objet : Réutilisation et réhabilitation de l'espace tettamanti avec création de locaux et mise en conformité.: Lot 8: Modules préfabriqués
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21770407100166201967346700
Source : e-marchespublics
Durée : 19 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 840 000 €
Date de notification : 19/06/2019

Lieu d'exécution : Mairie de Saint Fargeau Ponthierry
Acheteur : Mairie de Saint Fargeau Ponthierry

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
22/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre multi-attributaires relatif à l'acquisition ou la location de structures modulaires démontables pour la ville de Cergy
Classification : Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (44000000)

Numéro unique d’identification : 2195012770089720192019F0004000
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 560 000 €
Date de notification : 22/10/2019

Lieu d'exécution : (95) Val-d'Oise
Acheteur : Ville de Cergy

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
18/10/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE ET POSE MODULES PRÉFABRIQUÉS PETITE CEINTURE 13E
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920191210001317
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 163 000 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
11/10/2019 : Marché

Objet : Fourniture et installation de modulaires pour le plateau formation incendie du centre de secours principal de La Roche Sur Yon.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 288500010000132019MA191000
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 189 723 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : Centre de secours de La Roche sur Yon
Acheteur : SDIS de la Vendée

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION SAS (31060168700026)
11/10/2019 : Marché

Objet : Fourniture et installation de modulaires pour le plateau formation incendie du centre de secours principal de La Roche Sur Yon.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 288500010000132019MA191001
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 189 723 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : Centre de secours de La Roche sur Yon
Acheteur : SDIS de la Vendée

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION SAS (31060168700026)
03/10/2019 : Marché

Objet : Le présent marché porte sur la réalisation d'un terrain de football synthétique et de ses équipements connexes - Vestiaires modulaires

Numéro unique d’identification : 2000867910001520190000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 393 832 €
Date de notification : 03/10/2019

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE PLOERMEL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
26/09/2019 : Marché

Objet : Construction d'un espace jeunesse modulaire: Lot 2 : CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MODULAIRE AVEC EQUIPEMENTS
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21340069000011201966656900
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 354 737 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : cazouls-les-beziers
Acheteur : Commune de Cazouls les Béziers

Titulaires :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
25/09/2019 : Marché

Objet : Projet n° 19-USID03-136 - MAILLY LE CAMP (10) - CENTAC - 1er BC - Bâtiment 046 - Fourniture et mise en place d'un bâtiment temporaire.
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902003732019100013985500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 205 390 €
Date de notification : 25/09/2019

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
05/09/2019 : Marché

Objet : Travaux de VRD espaces verts et mise en place de modulaires pour l'extension de la maison de l'intercommunalité.: Lot 1: Batiment modulaire
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 20006632200013201966189000
Source : e-marchespublics
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 469 599 €
Date de notification : 21/08/2019

Lieu d'exécution : Castelsarrasin
Acheteur : Cté de Communes Terres des Confluences

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
05/07/2019 : Marché

Objet : DPM 2019-34 - Fabrication et installation de vestiaires sportifs de type construction modulaire
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 217901917000132019sBMeipl4am00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 254 287 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : Deux S�vres
Acheteur : Mairie de Niort (Service marchés publics)

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
19/06/2019 : Marché

Objet : Travaux d'agrandissement du bâtiment modulaire de la Digitale Académie à Montereau-Fault-Yonne - Fourniture et pose de bâtiments modulaires pour l’agrandissement du bâtiment existant
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 2177030570001820190002800
Source : atexo-maximilien
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 190 000 €
Date de notification : 19/06/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : La Commune de Montereau-Fault-Yonne

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
17/06/2019 : Marché

Objet : Réalisation de la Maison de la Petite enfance sur la Commune de La Valette du Var: Lot 3: Fondations - Construction légère modulaire - Alarme intrusion et Incendie - Réseau informatique téléphonique et PC ondulés
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 52323930900017201920190520300
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 835 974 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : LA VALETTE DU VAR
Acheteur : SPLM

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
03/06/2019 : Marché

Objet : Opération de travaux Centre Petite Enfance Arsenal - Installation de bâtiments modulaires: Lot 2: LOT N°4 : BATIMENTS MODULAIRES
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 21690199100010201963959702
Source : e-marchespublics
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 886 292 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : Saint-Fons
Acheteur : Ville de Saint-Fons

Titulaire :
SAS COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
15/05/2019 : Marché

Objet : V19032 STADE OMNISPORT VESTIAIRE MODULAIRES TRIBUNES PARKING VRD
Classification : 45212221-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V1903203
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 068 238 €
Date de notification : 28/01/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
15/05/2019 : Marché

Objet : V19032 STADE OMNISPORT VESTIAIRE MODULAIRES TRIBUNES PARKING VRD
Classification : 45212221-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V1903206
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 068 238 €
Date de notification : 28/01/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
15/05/2019 : Marché

Objet : V19032 STADE OMNISPORT VESTIAIRE MODULAIRES TRIBUNES PARKING VRD
Classification : 45212221-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V1903207
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 068 238 €
Date de notification : 28/01/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
15/05/2019 : Marché

Objet : V19032 STADE OMNISPORT VESTIAIRE MODULAIRES TRIBUNES PARKING VRD
Classification : 45212221-

Numéro unique d’identification : 214502346000152019V1903208
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 068 238 €
Date de notification : 28/01/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
COUGNAUD YVES (31060168700026)
09/05/2019 : Marché

Objet : CRÉATION D'UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET D'UNE CANTINE EN BÂTIMENT MODULAIRE: Lot 2: Lot 2 : TOUT CORPS D'ETAT / BATIMENT MODULAIRE
Classification : Travaux de gros œuvre (45223220)

Numéro unique d’identification : 21570199600013201963306800
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 361 987 €
Date de notification : 03/12/2018

Lieu d'exécution : MAIRIE D'ESCHERANGE
Acheteur : MAIRIE DE ESCHERANGE

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0004
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0009
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0012
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0014
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
29/03/2019 : Marché

Objet : ACBC ACHAT ET LOCATION BATIMENTS MODULAIRES
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016201919S0036L0016
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
YVES COUGNAUD SA (31060168700026)
08/03/2019 : Accord-cadre

Objet : BON CDE ACQUISITION TRAVAUX MODULAIRES LOT 1
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224400028000112019IAC01BC0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 13/12/2018

Lieu d'exécution : TOUTES LES COMMUNES DE LOIRE-ATLANTIQUE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
08/03/2019 : Accord-cadre

Objet : BON CDE ACQUISITION TRAVAUX MODULAIRES LOT 1
Classification : 44211100-

Numéro unique d’identification : 224400028000112019IAC01BC0103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 13/12/2018

Lieu d'exécution : TOUTES LES COMMUNES DE LOIRE-ATLANTIQUE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
17/01/2019 : Marché

Objet : Base de Défense de Brest-Lorient - Achat de bungalows bureaux pour le compte du GTR, y compris les prestations de terrassement, fondations, VRD
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 130001902003082019100013353000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 738 674 €
Date de notification : 17/01/2019

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Br...

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
27/12/2018 : Marché

Objet : Construction d'un bâtiment industrialisé pérenne destiné à l'accueil périscolaire au profit de la ville d'Arpajon
Classification : Travaux de construction de bâtiments industriels (45213250)

Numéro unique d’identification : 21910021100016201860080502
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 593 000 €
Date de notification : 27/12/2018

Lieu d'exécution : ARPAJON
Acheteur : Mairie d'Arpajon

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
17/12/2018 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la location ou l'achat de bâtiments - modulaires pour l'École polytechnique ainsi que les prestations qui y sont associées notamment la fourniture, la - livraison, la pose et la dépose. La description de l'opération
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 1991156840001120182018S4273200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Date de notification : 17/12/2018

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère des armées - Ecole Polytechnique

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
06/11/2018 : Marché

Objet : La Cavalerie - bâtiment modulaire antenne médicale - aménagement du cabinet dentaire
Classification : Aménagements divers (39290000)

Numéro unique d’identification : 130001902000272018100013168600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 83 630 €
Date de notification : 06/11/2018

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID...

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
31/10/2018 : Marché

Objet : Élaboration du permis de construire, fourniture et installation de bâtiments modulaires équipés à usage de vestiaires sportifs
Classification : Bâtiments préfabriqués (44211000)

Numéro unique d’identification : 2129010520001020180000500
Source : megalis-bretagne
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 31/10/2018

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ville de LANDIVISIAU -

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
19/03/2018 : Marché

Objet : ACHAT DE MODULES / PREFABRIQUES COMPLEMENTAIRES A USAGE DE BUREAUX POUR L'HEBERGEMENT DU PROGRAMME X-ENTREPREUNARIAT
Classification : Bâtiments modulaires préfabriqués (44211100)

Numéro unique d’identification : 1991156840001120182018F1911400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 5 281 401 €
Date de notification : 19/03/2018

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère des armées - Ecole Polytechnique

Titulaire :
COUGNAUD CONSTRUCTION (31060168700026)
Historique de l'établissement :
29/07/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAFRev1 : 28.1A)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
19/05/2022 : UN ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION RELATIF AU TRANSFERT DU PERSONNE DE LA SOCIETE COUGNAUD CONSTRUCTION SAS VERS LA SOCIETE COUGNAUD SAS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006763
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 19/05/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (2489)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : COUGNAUD CONSTRUCTION
Siret : 31060168700026
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
23/03/2022 : UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006673
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/05/2022
Date de dépôt : 25/05/2022
Date du texte : 23/03/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 30/04/2024
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COUGNAUD CONSTRUCTION
Siret : 31060168700026
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COUGNAUD CONSTRUCTION - Mouilleron-le-Captif (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Pibrac (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Brumath (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Lestrem (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - La Chapelle-d'Armentières (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Le Poiré-sur-Vie (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Gignac-la-Nerthe (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Corbas (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Toulouse (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Saint-Michel-sur-Orge (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Le Poiré-sur-Vie (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Mouilleron-le-Captif (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Pibrac (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Brumath (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Lestrem (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - La Chapelle-d'Armentières (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Le Poiré-sur-Vie (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Gignac-la-Nerthe (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Corbas (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Toulouse (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Vitrolles (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Saint-Michel-sur-Orge (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Bron (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Mennecy (fermé)COUGNAUD CONSTRUCTION - Le Poiré-sur-Vie (fermé)
Marques françaises :
08/02/2016 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 4247367
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 : POUR LA VIE EN MOUVEMENT
N° national/d'enregistrement : 4247372
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247377
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730627
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247505
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

18/08/2015 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 4171355
Date de dépôt : 18/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; location de matériel de chantier.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601867
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

03/04/2015 : MODULISO NEO
N° national/d'enregistrement : 4170979
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; Location de matériel de chantier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/04/2015 : MODULISO NEO
N° national/d'enregistrement : 4170979
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; Location de matériel de chantier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/04/2015 : MODULISO NEO
N° national/d'enregistrement : 4170979
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; Location de matériel de chantier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/04/2015 : MODULISO NEO
N° national/d'enregistrement : 4170979
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; Location de matériel de chantier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

04/07/2008 : BATISSEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3586604
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Société YVES COUGNAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : YVES COUGNAUD LOCATION BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586605
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Société YVES COUGNAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : YVES COUGNAUD BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586606
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de pians pour la construction ; dessin industrielle ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Parc d'activités de Beaupuy 2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : BATISSEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3586604
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685990
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD LOCATION BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586605
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685992
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586606
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de pians pour la construction ; dessin industrielle ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685991
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : BATISSEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3586604
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Société YVES COUGNAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : YVES COUGNAUD LOCATION BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586605
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Société YVES COUGNAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : YVES COUGNAUD BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586606
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de pians pour la construction ; dessin industrielle ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Parc d'activités de Beaupuy 2

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

09/06/2008 : AVANTAGES
N° national/d'enregistrement : 3581148
Date de dépôt : 09/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métalliques ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placages en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Société YVES COUGNAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

09/06/2008 : AVANTAGES
N° national/d'enregistrement : 3581148
Date de dépôt : 09/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métalliques ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placages en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : Société YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Société YVES COUGNAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647256
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647256
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647256
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : YVES COUGNAUD Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Cabinet LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : YVES COUGNAUD Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : Cabinet LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647256
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

21/12/1999 : YVES COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 99831786
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2
85035 LA ROCHE-SUR-YON Cedex Mouilleron-le-Captif
FR

Mandataire 1 : SOCIETE YVES COUGNAUD
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2
85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX Mouilleron-le-Captif
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512649
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2410548
Date de demande : 17/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424600
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

21/12/1999 : YVES COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 99831786
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2
85035 LA ROCHE-SUR-YON Cedex Mouilleron-le-Captif
FR

Mandataire 1 : SOCIETE YVES COUGNAUD
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2
85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX Mouilleron-le-Captif
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512649
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2410548
Date de demande : 17/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424600
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

21/12/1999 : YVES COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 99831786
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512649
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2410548
Date de demande : 17/06/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424600
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727476
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628420
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628420
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628420
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : YVES COUGNAUD Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687

Mandataire 1 : SOCIETE YVES COUGNAUD Monsieur Eric COUGNAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628420
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

24/07/1991 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 1684178
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques isolées ou non, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers..

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663391
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701495
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194482
Date de demande : 28/02/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471309
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779921
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Publications au Bodacc :
04/09/2022 : Radiation

Annonce N°1914
NOJO : 8501BP1977B0010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°857
NOJO : 85012020S001904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1162
NOJO : 85012019S000980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11043
NOJO : 85012018S003871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6830
NOJO : 85012017S001141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1043
NOJO : BXB162450012405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de la dénomination. Suppression du sigle..
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 310 601 687
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
Forme juridique : Société anonyme
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11168
NOJO : 118501362826610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme
21/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1205
NOJO : BXB15225001242M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : COUGNAUD Eric Yves Pierre Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES - SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE Commissariat Aux Comptes modification le 12 Août 2015 Directeur général délégué Administrateur : COUGNAUD Patrice Directeur général délégué Administrateur : COUGNAUD Jean-Yves Directeur général délégué Administrateur : COUGNAUD Christophe Commissaire aux comptes suppléant : SYMBIOSE AUDIT SARL en fonction le 12 Août 2015
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7885
NOJO : 118501349769212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14324
NOJO : 118501321245159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13852
NOJO : BXC130840104684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8767
NOJO : BXC12074005100Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11522
NOJO : BXC11060019077A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9175
NOJO : BXC10050010067K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9774
NOJO : BXC08112003361F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
31/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1895
NOJO : BXB080840014368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/06/1977
Date d'effet : 2008-12-13
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : COUGNAUD Eric Yves Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : ACCESS AUDIT.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Patrice.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Jean-Yves.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Christophe.

Montant du capital : 6315500.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1307
NOJO : BXB08249003728B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/06/1977
Date d'effet : 2008-06-28
Descriptif : Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : COUGNAUD Eric Yves Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : ALBERT Jean-Paul.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Patrice.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Jean-Yves.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Christophe.

Montant du capital : 6315500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
22/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8392
NOJO : BXC08099016013R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°7853
NOJO : BXB08096006533K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/06/1977
Date d'effet : 2007-12-15
Descriptif : Changement commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 310 601 687
Dénomination : YVES COUGNAUD
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : COUGNAUD Eric Yves Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : ALBERT Jean-Paul.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Yves Jean-Marie Louis.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Patrice.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Jean-Yves.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Christophe.

Montant du capital : 6315500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
Historique de l'unité légale :
29/07/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
11/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/05/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
29/07/2016 : dénomination
Dénomination : COUGNAUD CONSTRUCTION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAFRev1 : 28.1A)
Représentants légaux :
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Eric Yves Pierre
Né le 04/07/1960 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
La Planche Barbe
85190 Aizenay
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Eric Yves Pierre
Né le 04/07/1960 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Planche Barbe
85190 Aizenay
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Patrice
Né le 19/08/1961 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
37 rue des Rochettes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Patrice
Né le 19/08/1961 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
37 rue des Rochettes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Jean-Yves
Né le 20/12/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
2B rue des Mazurs
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Jean-Yves
Né le 20/12/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue des Mazurs
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Christophe
Né le 08/01/1964 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
3 rue de la Grimoire
85000 Mouilleron-le-Captif
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Christophe
Né le 08/01/1964 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 rue de la Grimoire
85000 Mouilleron-le-Captif
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Physique

Nom : CABINET REGNIE ET ASSOCIES - SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE Commissariat Aux Comptes
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Teleport 4 Futuropolis
6 avenue Thomas Edison
86360 Chasseneuil-du-Poitou
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Personne Morale

Nom : SYMBIOSE AUDIT
Siren : 484148184
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue de la Loge
85000 La Roche-sur-Yon
France
Dépôts des actes :
29/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°6313 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°6313 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°5643 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°5643 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes titulaire
13/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2901519 déposé le 19/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
28/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2805104 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2805104 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
15/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2801322 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
11/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2502429 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers AVEC LA LOIR RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES (N.R.E.)
11/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2502429 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
11/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2502429 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
11/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2502429 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
13/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2206064 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2200774 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2200774 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
08/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2103267 déposé le 10/08/2001
Etat : Déposé
08/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2103267 déposé le 10/08/2001
Etat : Déposé
26/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2103267 déposé le 10/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°940959 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°940959 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°911352 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°911352 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°911352 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : BD DES DEUX MOULINS 85170 LE POIRE SUR VIE
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°911352 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°911352 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
28/02/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°911352 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/02/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°911352 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
16/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°910146 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
30/06/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°910146 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°910146 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
30/04/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°872925 déposé le 25/07/1987
Etat : Déposé
30/04/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°872925 déposé le 25/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social ANCIENNE DENOMINATION : OUEST ABRI NOUVELLE DENOMINATION : YVES COUGNAUD
30/04/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°872925 déposé le 25/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
26/06/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°864556 déposé le 05/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°853922 déposé le 31/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
31/12/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°853922 déposé le 31/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
09/02/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°840506 déposé le 12/03/1984
Etat : Déposé
18/01/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°840506 déposé le 12/03/1984
Etat : Déposé
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°840506 déposé le 12/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°840506 déposé le 12/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/12/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°840506 déposé le 12/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
Etablissements :
11/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2020B02729
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
route de Krautwiller
Zone Industrielle
67170 Brumath
FRANCE
Nom commercial : COUGNAUD CONSTRUCTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2020
Activité : Fabrication de structures métalliques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
40-42 rue du Moulin des Oranges
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
France
Enseigne : COUGNAUD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1977
Activité : const. Abris. Vehic. Serrur. Serrurerie, construction d'avris, de véhicules automobiles et remorques, construction metallique en général.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04892
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche sur Yon

Adresse :
6 Avenue du 24 Août 1944
69960 Corbas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Base logistique, organisation des déplacements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B02820
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue du Général de Monsabert
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : BASE LOGISTIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B01928
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZAC de l'Aiguille Nord
Zone Industrielle de l'Aiguille
13180 Gignac-la-Nerthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/10/2009
Activité : Base logistique organisation des déplacements
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert de l'établissement secondaire de 12 avenue de rome ZI des Estroublans 13127 Vitrolles (RCS Salon 2004 B413) à compter du 12/10/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B02205
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue CONDORCET
TECNIPARC DE SAINT MICHEL
ZAC DE LA NOUE ROUSSEAU
91240 SAINT MICHEL SUR ORGE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/1992
Activité : Constructions modulaires industrialisées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/07/1977
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/07/1977 : TITRE ET DATE DU JOURNAL D'ANNONCE LEGALE : OUEST-FRANCE DU 18-19 JUIN 1977. FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE DE MR COUGNAUD YVES A 546740440 A/C DU 01.06.1977 JUSQU'AU 31.05.1978 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION. MISE EN HARMONIE DES STATUTS MOD. DU 25.02.85: FIN DE LA LOCATION-GERANCE CONCENTIE PAR M. COUGNAUD YVES. ACHAT AU PRIX DE 400 000 F DE M. COUGNAUD YVES, RCS A 546 740 440 A COMPTER DU 1.01.85(RAD.DU 25.02.85) JOURNAL D'ANNONCES : OUEST FRANCE DU 25.01.85.
15/02/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé, Parc d'Activités de Beaupuy 85000 Mouilleron-le-Captif : Adresse exacte PARC ACTIVITES BEAUPUY 2 - CS 40028 - MOUILLERON LE CAPTIF (85035) LA ROCHE SUR YON CEDEX
02/09/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS LA ROCHE SUR YON 77 B 109
01/09/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cette société a transféré son établissement secondaire de 12 avenue de Rome ZI des Estroublans 13127 Vitrolles où elle avait commencé son activité en date du 01/05/2004
Personnes morales :
11/12/2020 : COUGNAUD CONSTRUCTION
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2020

Economie sociale et solidaire : Oui
15/02/2017 : COUGNAUD CONSTRUCTION
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : const. Abris. Vehic. Serrur. Serrurerie, construction d'avris, de véhicules automobiles et remorques, construction metallique en général.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1977
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/07/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 6315500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
08/09/2016 : COUGNAUD CONSTRUCTION
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
02/09/2016 : COUGNAUD CONSTRUCTION
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non
01/09/2016 : COUGNAUD CONSTRUCTION
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1993

Economie sociale et solidaire : Non
01/09/2016 : COUGNAUD CONSTRUCTION
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1141 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1276 déposé le 19/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°8062 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°3072 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1513 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1315 déposé le 28/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°659 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°806 déposé le 04/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1564 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1152 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1493 déposé le 27/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1657 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°2146 déposé le 13/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1059 déposé le 26/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°6334 déposé le 27/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°78 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°1635 déposé le 17/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°930 déposé le 03/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°90707 déposé le 08/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°80829 déposé le 24/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°70580 déposé le 28/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°61042 déposé le 12/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°50706 déposé le 24/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°40599 déposé le 17/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°30460 déposé le 02/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°20644 déposé le 12/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°10139 déposé le 17/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°92950 déposé le 18/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°90006 déposé le 20/01/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°80622 déposé le 08/02/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°70016 déposé le 14/01/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°60131 déposé le 27/01/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°50274 déposé le 11/02/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1977B00109
Dépôt : N°78 déposé le 10/01/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1904 du 12/02/2020
Numéro de gestion : 1977B00109
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 137 8551 790 885346 971371 687
AJAutres immobilisations incorporelles45 73545 73545 735
ANTerrains5 537 9322 303 9093 234 0233 396 633
APConstructions10 102 5798 209 5261 893 0532 144 639
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 226 8658 193 8532 033 0122 090 660
ATAutres immobilisations corporelles10 021 3047 866 6292 154 6752 123 063
BBCréances rattachées à des participations3 279 3393 279 3393 279 339
BDAutres titres immobilisés3 832 715129 2793 703 4363 860 381
BFPrêts695 613695 613992 433
BHAutres immobilisations financières2 663 0322 663 0322 648 205
BJTOTAL (I)49 171 18628 494 08020 677 10621 577 371
BLMatières premières, approvisionnements6 747 8546 747 8545 257 044
BNEn cours de production de biens7 166 449270 9236 895 5266 778 044
BRProduits intermédiaires et finis1 505 4331 505 433597 464
BVAvances et acomptes versés sur commandes33 92733 92732 192
BXClients et comptes rattachés29 286 04775 85929 210 18935 373 819
BZAutres créances8 348 8018 348 8016 800 318
CDValeurs mobilières de placement30 800 00030 800 00036 126 745
CFDisponibilités20 729 54820 729 54818 474 864
CHCharges constatées d’avance1 646 9801 646 9801 639 719
CJTOTAL (II)106 265 040346 782105 918 258111 080 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)155 436 22628 840 862126 595 364132 657 580
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 315 5006 315 500
DDRéserve légale (1)631 550631 550
DGAutres réserves59 718 21062 621 589
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 168 0123 412 121
DJSubventions d’investissement27 09445 431
DKProvisions réglementées2 664 9122 495 800
DLTOTAL (I)72 525 27975 521 991
DPProvisions pour risques1 280 0001 398 500
DQProvisions pour charges3 096 5062 955 452
DRTOTAL (III)4 376 5064 353 952
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 783621 513
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 649 1711 608 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours620 34128 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 485 35418 463 322
DYDettes fiscales et sociales21 682 56822 972 201
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136281 527
EAAutres dettes89 618236 679
EBProduits constatés d’avance (2)7 571 6078 569 579
ECTOTAL (IV)49 693 57952 781 636
EETOTAL GENERAL (I à V)126 595 364132 657 580
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets136 634 576136 515 099
FMProduction stockée1 097 7422 586 720
FOSubventions d’exploitation150
FQAutres produits1 407 1981 382 124
FRTotal des produits d’exploitation (I)139 139 516140 484 093
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 196 65035 208 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 490 810828 889
FWAutres achats et charges externes45 246 56845 243 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 903 9754 297 068
FYSalaires et traitements36 727 18736 683 837
FZCharges sociales14 842 17114 903 553
GEAutres charges228 982240 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 859 980140 210 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 279 537273 352
GPTotal des produits financiers (V)1 905 8863 584 318
GUTotal des charges financières (VI)207 635203 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 698 2513 381 154
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 977 7883 654 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)887 4942 021 852
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428 6922 000 755
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-541 19821 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 577263 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 168 0123 412 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 068 866225 252503 2341 790 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 213 0411 832 345471 47026 573 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 281 9072 057 598974 70428 364 801
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 664 912
3ZTotal Provisions réglementées2 495 800538 731369 6192 664 912
4AProvisions pour litiges1 280 000
5VAutres provisions pour risques et charges3 096 506
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 353 9521 114 6061 092 0524 376 506
6NSur stocks et en cours198 631270 923198 631270 923
7BTotal Provisions pour dépréciation334 047366 911224 898476 061
7CTOTAL GENERAL7 183 7992 020 248942 3947 517 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation873 106732 052
UJ- Exceptionnelles241 500360 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts695 613133 808
VPDivers1 649 171
VSCharges constatées d’avance1 646 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 640 47435 439 2327 201 241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine341 783137 213204 570
8AEmprunts et dettes financières divers1 649 1711 649 171
8BFournisseurs et comptes rattaché17 485 35417 485 354
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136253 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 61889 618
8LProduits constatés d’avance7 571 6077 571 607
VYTOTAL – ETAT DES DETTES49 073 23847 219 4971 853 741
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 980 du 04/02/2019
Numéro de gestion : 1977B00109
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 137 8551 790 885346 971371 687
AJAutres immobilisations incorporelles45 73545 73545 735
ANTerrains5 537 9322 303 9093 234 0233 396 633
APConstructions10 102 5798 209 5261 893 0532 144 639
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 226 8658 193 8532 033 0122 090 660
ATAutres immobilisations corporelles10 021 3047 866 6292 154 6752 123 063
BBCréances rattachées à des participations3 279 3393 279 3393 279 339
BDAutres titres immobilisés3 832 715129 2793 703 4363 860 381
BFPrêts695 613695 613992 433
BHAutres immobilisations financières2 663 0322 663 0322 648 205
BJTOTAL (I)49 171 18628 494 08020 677 10621 577 371
BLMatières premières, approvisionnements6 747 8546 747 8545 257 044
BNEn cours de production de biens7 166 449270 9236 895 5266 778 044
BRProduits intermédiaires et finis1 505 4331 505 433597 464
BVAvances et acomptes versés sur commandes33 92733 92732 192
BXClients et comptes rattachés29 286 04775 85929 210 18935 373 819
BZAutres créances8 348 8018 348 8016 800 318
CDValeurs mobilières de placement30 800 00030 800 00036 126 745
CFDisponibilités20 729 54820 729 54818 474 864
CHCharges constatées d’avance1 646 9801 646 9801 639 719
CJTOTAL (II)106 265 040346 782105 918 258111 080 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)155 436 22628 840 862126 595 364132 657 580
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 315 5006 315 500
DDRéserve légale (1)631 550631 550
DGAutres réserves59 718 21062 621 589
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 168 0123 412 121
DJSubventions d’investissement27 09445 431
DKProvisions réglementées2 664 9122 495 800
DLTOTAL (I)72 525 27975 521 991
DPProvisions pour risques1 280 0001 398 500
DQProvisions pour charges3 096 5062 955 452
DRTOTAL (III)4 376 5064 353 952
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 783621 513
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 649 1711 608 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours620 34128 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 485 35418 463 322
DYDettes fiscales et sociales21 682 56822 972 201
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136281 527
EAAutres dettes89 618236 679
EBProduits constatés d’avance (2)7 571 6078 569 579
ECTOTAL (IV)49 693 57952 781 636
EETOTAL GENERAL (I à V)126 595 364132 657 580
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets136 634 576136 515 099
FMProduction stockée1 097 7422 586 720
FOSubventions d’exploitation150
FQAutres produits1 407 1981 382 124
FRTotal des produits d’exploitation (I)139 139 516140 484 093
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 196 65035 208 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 490 810828 889
FWAutres achats et charges externes45 246 56845 243 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 903 9754 297 068
FYSalaires et traitements36 727 18736 683 837
FZCharges sociales14 842 17114 903 553
GEAutres charges228 982240 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 859 980140 210 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 279 537273 352
GPTotal des produits financiers (V)1 905 8863 584 318
GUTotal des charges financières (VI)207 635203 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 698 2513 381 154
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 977 7883 654 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)887 4942 021 852
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428 6922 000 755
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-541 19821 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 577263 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 168 0123 412 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 068 866225 252503 2341 790 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 213 0411 832 345471 47026 573 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 281 9072 057 598974 70428 364 801
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 664 912
3ZTotal Provisions réglementées2 495 800538 731369 6192 664 912
4AProvisions pour litiges1 280 000
5VAutres provisions pour risques et charges3 096 506
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 353 9521 114 6061 092 0524 376 506
6NSur stocks et en cours198 631270 923198 631270 923
7BTotal Provisions pour dépréciation334 047366 911224 898476 061
7CTOTAL GENERAL7 183 7992 020 248942 3947 517 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation873 106732 052
UJ- Exceptionnelles241 500360 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts695 613133 808
VPDivers1 649 171
VSCharges constatées d’avance1 646 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 640 47435 439 2327 201 241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine341 783137 213204 570
8AEmprunts et dettes financières divers1 649 1711 649 171
8BFournisseurs et comptes rattaché17 485 35417 485 354
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136253 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 61889 618
8LProduits constatés d’avance7 571 6077 571 607
VYTOTAL – ETAT DES DETTES49 073 23847 219 4971 853 741
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3871 du 13/04/2018
Numéro de gestion : 1977B00109
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 137 8551 790 885346 971371 687
AJAutres immobilisations incorporelles45 73545 73545 735
ANTerrains5 537 9322 303 9093 234 0233 396 633
APConstructions10 102 5798 209 5261 893 0532 144 639
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 226 8658 193 8532 033 0122 090 660
ATAutres immobilisations corporelles10 021 3047 866 6292 154 6752 123 063
BBCréances rattachées à des participations3 279 3393 279 3393 279 339
BDAutres titres immobilisés3 832 715129 2793 703 4363 860 381
BFPrêts695 613695 613992 433
BHAutres immobilisations financières2 663 0322 663 0322 648 205
BJTOTAL (I)49 171 18628 494 08020 677 10621 577 371
BLMatières premières, approvisionnements6 747 8546 747 8545 257 044
BNEn cours de production de biens7 166 449270 9236 895 5266 778 044
BRProduits intermédiaires et finis1 505 4331 505 433597 464
BVAvances et acomptes versés sur commandes33 92733 92732 192
BXClients et comptes rattachés29 286 04775 85929 210 18935 373 819
BZAutres créances8 348 8018 348 8016 800 318
CDValeurs mobilières de placement30 800 00030 800 00036 126 745
CFDisponibilités20 729 54820 729 54818 474 864
CHCharges constatées d’avance1 646 9801 646 9801 639 719
CJTOTAL (II)106 265 040346 782105 918 258111 080 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)155 436 22628 840 862126 595 364132 657 580
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 315 5006 315 500
DDRéserve légale (1)631 550631 550
DGAutres réserves59 718 21062 621 589
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 168 0123 412 121
DJSubventions d’investissement27 09445 431
DKProvisions réglementées2 664 9122 495 800
DLTOTAL (I)72 525 27975 521 991
DPProvisions pour risques1 280 0001 398 500
DQProvisions pour charges3 096 5062 955 452
DRTOTAL (III)4 376 5064 353 952
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 783621 513
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 649 1711 608 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours620 34128 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 485 35418 463 322
DYDettes fiscales et sociales21 682 56822 972 201
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136281 527
EAAutres dettes89 618236 679
EBProduits constatés d’avance (2)7 571 6078 569 579
ECTOTAL (IV)49 693 57952 781 636
EETOTAL GENERAL (I à V)126 595 364132 657 580
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets136 634 576136 515 099
FMProduction stockée1 097 7422 586 720
FOSubventions d’exploitation150
FQAutres produits1 407 1981 382 124
FRTotal des produits d’exploitation (I)139 139 516140 484 093
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 196 65035 208 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 490 810828 889
FWAutres achats et charges externes45 246 56845 243 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 903 9754 297 068
FYSalaires et traitements36 727 18736 683 837
FZCharges sociales14 842 17114 903 553
GEAutres charges228 982240 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 859 980140 210 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 279 537273 352
GPTotal des produits financiers (V)1 905 8863 584 318
GUTotal des charges financières (VI)207 635203 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 698 2513 381 154
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 977 7883 654 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)887 4942 021 852
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428 6922 000 755
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-541 19821 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 577263 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 168 0123 412 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 068 866225 252503 2341 790 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 213 0411 832 345471 47026 573 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 281 9072 057 598974 70428 364 801
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 664 912
3ZTotal Provisions réglementées2 495 800538 731369 6192 664 912
4AProvisions pour litiges1 280 000
5VAutres provisions pour risques et charges3 096 506
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 353 9521 114 6061 092 0524 376 506
6NSur stocks et en cours198 631270 923198 631270 923
7BTotal Provisions pour dépréciation334 047366 911224 898476 061
7CTOTAL GENERAL7 183 7992 020 248942 3947 517 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation873 106732 052
UJ- Exceptionnelles241 500360 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts695 613133 808
VPDivers1 649 171
VSCharges constatées d’avance1 646 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 640 47435 439 2327 201 241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine341 783137 213204 570
8AEmprunts et dettes financières divers1 649 1711 649 171
8BFournisseurs et comptes rattaché17 485 35417 485 354
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136253 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 61889 618
8LProduits constatés d’avance7 571 6077 571 607
VYTOTAL – ETAT DES DETTES49 073 23847 219 4971 853 741
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1141 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 1977B00109
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 137 8551 790 885346 971371 687
AJAutres immobilisations incorporelles45 73545 73545 735
ANTerrains5 537 9322 303 9093 234 0233 396 633
APConstructions10 102 5798 209 5261 893 0532 144 639
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 226 8658 193 8532 033 0122 090 660
ATAutres immobilisations corporelles10 021 3047 866 6292 154 6752 123 063
BBCréances rattachées à des participations3 279 3393 279 3393 279 339
BDAutres titres immobilisés3 832 715129 2793 703 4363 860 381
BFPrêts695 613695 613992 433
BHAutres immobilisations financières2 663 0322 663 0322 648 205
BJTOTAL (I)49 171 18628 494 08020 677 10621 577 371
BLMatières premières, approvisionnements6 747 8546 747 8545 257 044
BNEn cours de production de biens7 166 449270 9236 895 5266 778 044
BRProduits intermédiaires et finis1 505 4331 505 433597 464
BVAvances et acomptes versés sur commandes33 92733 92732 192
BXClients et comptes rattachés29 286 04775 85929 210 18935 373 819
BZAutres créances8 348 8018 348 8016 800 318
CDValeurs mobilières de placement30 800 00030 800 00036 126 745
CFDisponibilités20 729 54820 729 54818 474 864
CHCharges constatées d’avance1 646 9801 646 9801 639 719
CJTOTAL (II)106 265 040346 782105 918 258111 080 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)155 436 22628 840 862126 595 364132 657 580
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 315 5006 315 500
DDRéserve légale (1)631 550631 550
DGAutres réserves59 718 21062 621 589
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 168 0123 412 121
DJSubventions d’investissement27 09445 431
DKProvisions réglementées2 664 9122 495 800
DLTOTAL (I)72 525 27975 521 991
DPProvisions pour risques1 280 0001 398 500
DQProvisions pour charges3 096 5062 955 452
DRTOTAL (III)4 376 5064 353 952
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 783621 513
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 649 1711 608 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours620 34128 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 485 35418 463 322
DYDettes fiscales et sociales21 682 56822 972 201
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136281 527
EAAutres dettes89 618236 679
EBProduits constatés d’avance (2)7 571 6078 569 579
ECTOTAL (IV)49 693 57952 781 636
EETOTAL GENERAL (I à V)126 595 364132 657 580
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets136 634 576136 515 099
FMProduction stockée1 097 7422 586 720
FOSubventions d’exploitation150
FQAutres produits1 407 1981 382 124
FRTotal des produits d’exploitation (I)139 139 516140 484 093
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 196 65035 208 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 490 810828 889
FWAutres achats et charges externes45 246 56845 243 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 903 9754 297 068
FYSalaires et traitements36 727 18736 683 837
FZCharges sociales14 842 17114 903 553
GEAutres charges228 982240 685
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 859 980140 210 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 279 537273 352
GPTotal des produits financiers (V)1 905 8863 584 318
GUTotal des charges financières (VI)207 635203 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 698 2513 381 154
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 977 7883 654 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)887 4942 021 852
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428 6922 000 755
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-541 19821 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)268 577263 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 168 0123 412 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 068 866225 252503 2341 790 885
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 213 0411 832 345471 47026 573 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 281 9072 057 598974 70428 364 801
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 664 912
3ZTotal Provisions réglementées2 495 800538 731369 6192 664 912
4AProvisions pour litiges1 280 000
5VAutres provisions pour risques et charges3 096 506
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 353 9521 114 6061 092 0524 376 506
6NSur stocks et en cours198 631270 923198 631270 923
7BTotal Provisions pour dépréciation334 047366 911224 898476 061
7CTOTAL GENERAL7 183 7992 020 248942 3947 517 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation873 106732 052
UJ- Exceptionnelles241 500360 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts695 613133 808
VPDivers1 649 171
VSCharges constatées d’avance1 646 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 640 47435 439 2327 201 241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine341 783137 213204 570
8AEmprunts et dettes financières divers1 649 1711 649 171
8BFournisseurs et comptes rattaché17 485 35417 485 354
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés253 136253 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)89 61889 618
8LProduits constatés d’avance7 571 6077 571 607
VYTOTAL – ETAT DES DETTES49 073 23847 219 4971 853 741
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