30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°003101 déposé le 09/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°003033 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2887 déposé le 14/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002887 déposé le 14/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2257 déposé le 25/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002257 déposé le 25/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°1888 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°001888 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2453 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002453 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2596 déposé le 19/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002596 déposé le 19/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2290 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002290 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2304 déposé le 21/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002304 déposé le 21/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2343 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002343 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°2079 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°002079 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°1464 déposé le 18/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°001464 déposé le 18/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°1298 déposé le 12/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°001298 déposé le 12/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°392 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000392 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°333 déposé le 07/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000333 déposé le 07/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°270 déposé le 29/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000270 déposé le 29/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°579 déposé le 28/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000579 déposé le 28/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°675 déposé le 15/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000675 déposé le 15/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°441 déposé le 09/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000441 déposé le 09/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°302 déposé le 03/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000302 déposé le 03/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°85020 déposé le 11/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°085020 déposé le 11/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°81081 déposé le 17/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°081081 déposé le 17/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°71419 déposé le 22/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°071419 déposé le 22/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°60489 déposé le 27/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°060489 déposé le 27/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°44561 déposé le 09/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°044561 déposé le 09/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°40244 déposé le 02/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°040244 déposé le 02/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°30191 déposé le 01/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°030191 déposé le 01/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°20828 déposé le 14/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°020828 déposé le 14/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°11018 déposé le 03/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°011018 déposé le 03/05/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°452 déposé le 09/03/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°000452 déposé le 09/03/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°90371 déposé le 27/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1982B00301
Dépôt : N°090371 déposé le 27/02/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe