ANDRE LAURENT

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire
  3. LA RICAMARIE
  4. ANDRE LAURENT
ANDRE LAURENT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/07/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37887715300015 / Siren : 378877153 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 21 378877153
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.9 : Fabrication d'autres ouvrages en métaux
25.94 : Fabrication de vis et de boulons
25.94Z : Fabrication de vis et de boulons
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles de visserie et de boulonnerie : boulons, vis, écrous
- la fabrication de rondelles, de rivets pleins, etc. Produits associés : 25.94.11, 25.94.12, 25.94.13, 25.94.99
Coordonnées de l'établissement :
ANDRE LAURENT
Adresse :
Z I DU BAYON
42150 LA RICAMARIE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vis et de boulons (NAFRev2 : 25.94Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Visserie et boulonnerie (NAFRev1 : 28.7G)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/1990 : Succession
Prédécesseur : SOGE LAURENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/07/1990
Dénomination : ANDRE LAURENT
Dénomination usuelle: BOULONNERIE BOULONNERIE SPECIALE ...
Activité principale : Fabrication de vis et de boulons (NAFRev2 : 25.94Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ANDRE LAURENT - La Ricamarie (siège)ANDRE LAURENT - Le Plessis-Belleville (fermé)ANDRE LAURENT - Besné (fermé)ANDRE LAURENT - Saint-Soupplets (fermé)ANDRE LAURENT - Aulnay-sous-Bois (fermé)
Marques françaises :
31/07/2017 : ANDRE LAURENT
N° national/d'enregistrement : 4380127
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boitiers, brides, pignons et paliers.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques pour appareils, machines ou machines outils.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour véhicules, en particulier amortisseurs, suspensions, directions et transmissions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation et gestion des affaires. Gestion des affaires commerciales de tiers, et en particulier, acquisition de composants et accessoires pour appareils, machines ou véhicules, fourniture et distribution à la demande de ces composants et accessoires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assemblage de composants.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de logistique et en particulier stockage et entreposage de matériaux et de produits finis. Gestion du stock et des commandes pour le compte de tiers. Livraison de commandes. Conservation et gestion de données numériques relatives aux produits stockés, aux commandes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assemblage de métaux. Placage de métaux et dépôt de revêtement métallique sur pièces mécaniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils techniques, d'ingénierie d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, pour des constructions industrielles diverses. Services d'expertise ou d'analyse métallurgiques et physiques d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, et de tous éléments soumis à un vieillissement.

Déposant 1 : ANDRE LAURENT, SAS
Numéro de SIREN : 378877153
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : ANDRE LAURENT, M. Jean-Jacques LAURENT
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

31/07/2007 : AL
N° national/d'enregistrement : 3517078
Date de dépôt : 31/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boitiers, brides, pignons et paliers. Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques pour appareils, machines ou machines outils à l'exception des vannes et des détendeurs pour la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide, des machines de soudage, des postes de soudage et des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour véhicules, à savoir amortisseurs, suspensions, directions et transmissions, à l'exception des piles et moteurs à hydrogène. Conseil en organisation et gestion des affaires. Gestion des affaires commerciales de tiers, et en particulier, acquisition de composants et accessoires pour appareils, machines ou véhicules, fourniture et distribution à la demande de ces composants et accessoires. Assemblage de composants, à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Service de logistique, à savoir stockage et entreposage de matériaux et de produits finis. Gestion du stock et des commandes de matériaux et de produits finis pour le compte de tiers. Livraison de commandes de matériaux et de produits finis. Conservation et gestion de données numériques relatives aux produits stockés, aux commandes et aux livraisons pour le compte de tiers. Les services proposés excluant les services concernant les gaz et mélanges de gaz à l'état gazeux ou liquide ainsi que les machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Assemblage de métaux. Placage de métaux et dépôt de revêtement métallique sur pièces mécaniques, à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Services de conseils techniques, d'ingénierie d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, pour des constructions industrielles à l'exclusion des machines pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Services d'expertise ou d'analyse métallurgiques et physiques d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, et de tous éléments de liaison soumis à un vieillissement.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ANDRE LAURENT, SAS
Numéro de SIREN : 378877153
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : ANDRE LAURENT, M. LAURENT JEAN-JACQUES
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 472351
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07
Limitations : 00 Eléments métalliques d'assemblage, de
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boitiers, brides, pignons et paliers.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-20
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boîtiers, brides, pignons et paliers.Classe 7 : Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour appareils, machines ou machines outils à l'exception des vannes et des détendeurs pour la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide, des machines de soudage, des postes de soudage et des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 12 : Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour véhicules, à savoir amortisseurs, suspensions, directions ; et transmissions, à l'exception des piles et moteurs à hydrogène.Classe 35 : Conseil en organisation et gestion des affaires. Gestion des affaires commerciales de tiers, et en particulier, acquisition de composants et accessoires pour appareils, machines ou véhicules, fourniture et distribution à la demande de ces composants et accessoires.Classe 37 : Assemblage de composants à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage, et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 39 : Service de logistique, à savoir stockage et entreposage de matériaux et de produits finis. Gestion du stock et des commandes de matériaux et de produits finis pour le compte de tiers. Livraison de commandes de matériaux et de produits finis. Conservation et gestion de données numériques relatives aux produits stockés, aux commandes et aux livraisons pour le compte de tiers. Les services proposés excluant les services concernant les gaz et mélanges de gaz à l'état gazeux ou liquide ainsi que les machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 40 : Assemblage de métaux.Placage de métaux et dépôt de revêtement métallique sur pièces mécaniques, à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 42 : Services de conseils techniques, d'ingénierie d'éléments d'asemblage, de liaison ou de fixation, pour des constructions industrielles à l'exclusion des machines pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Services d'expertise ou d'analyse métallurgiques et physiques d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, et de tous éléments de liaison soumis à un vieillissement.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2656089
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

31/07/2007 : AL
N° national/d'enregistrement : 3517079
Date de dépôt : 31/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boitiers, brides, pignons et paliers. Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques pour appareils, machines ou machines outils à l'exception des vannes et des détendeurs pour la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide, des machines de soudage, des postes de soudage et des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour véhicules, à savoir amortisseurs, suspensions, directions et transmissions, à l'exception des piles et moteurs à hydrogène. Conseil en organisation et gestion des affaires. Gestion des affaires commerciales de tiers, et en particulier, acquisition de composants et accessoires pour appareils, machines ou véhicules, fourniture et distribution à la demande de ces composants et accessoires. Assemblage de composants, à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Service de logistique, à savoir stockage et entreposage de matériaux et de produits finis. Gestion du stock et des commandes de matériaux et de produits finis pour le compte de tiers. Livraison de commandes de matériaux et de produits finis. Conservation et gestion de données numériques relatives aux produits stockés, aux commandes et aux livraisons pour le compte de tiers. Les services proposés excluant les services concernant les gaz et mélanges de gaz à l'état gazeux ou liquide ainsi que les machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Assemblage de métaux. Placage de métaux et dépôt de revêtement métallique sur pièces mécaniques, à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Services de conseils techniques, d'ingénierie d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, pour des constructions industrielles à l'exclusion des machines pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide. Services d'expertise ou d'analyse métallurgiques et physiques d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, et de tous éléments de liaison soumis à un vieillissement.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ANDRE LAURENT, SAS
Numéro de SIREN : 378877153
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : ANDRE LAURENT, M. LAURENT JEAN-JACQUES
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 472352
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07
Limitations : 00 Eléments métalliques d'assemblage, de
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boitiers, brides, pignons et paliers.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-20
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boîtiers, brides, pignons et paliers.Classe 7 : Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour appareils, machines ou machines outils à l'exception des vannes et des détendeurs pour la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide, des machines de soudage, des postes de soudage et des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 12 : Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour véhicules, à savoir amortisseurs, suspensions, directions ; et transmissions, à l'exception des piles et moteurs à hydrogène.Classe 35 : Conseil en organisation et gestion des affaires. Gestion des affaires commerciales de tiers, et en particulier, acquisition de composants et accessoires pour appareils, machines ou véhicules, fourniture et distribution à la demande de ces composants et accessoires.Classe 37 : Assemblage de composants à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage, et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 39 : Service de logistique, à savoir stockage et entreposage de matériaux et de produits finis. Gestion du stock et des commandes de matériaux et de produits finis pour le compte de tiers. Livraison de commandes de matériaux et de produits finis. Conservation et gestion de données numériques relatives aux produits stockés, aux commandes et aux livraisons pour le compte de tiers. Les services proposés excluant les services concernant les gaz et mélanges de gaz à l'état gazeux ou liquide ainsi que les machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 40 : Assemblage de métaux.Placage de métaux et dépôt de revêtement métallique sur pièces mécaniques, à l'exclusion des machines, appareils et équipements pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Classe 42 : Services de conseils techniques, d'ingénierie d'éléments d'asemblage, de liaison ou de fixation, pour des constructions industrielles à l'exclusion des machines pour la production, le traitement, le stockage et/ou la distribution de gaz à l'état gazeux ou liquide.Services d'expertise ou d'analyse métallurgiques et physiques d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, et de tous éléments de liaison soumis à un vieillissement.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2656090
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

31/07/2007 : ANDRE LAURENT
N° national/d'enregistrement : 3517081
Date de dépôt : 31/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques d'assemblage, de liaison ou de fixation, à savoir boulons, vis, goujons, écrous, tirants, tiges filetées, inserts, étriers, bouchons, embouts. Pièces industrielles métalliques usinées à partir d'ébauches brutes, forgées, moulées ou estampées, et fournies à l'état fini ou semi fini. Composants métalliques d'éléments mécaniques ou hydrauliques, d'appareils ou machines, à savoir arbres, axes, boitiers, brides, pignons et paliers. Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques pour appareils, machines ou machines outils. Composants d'éléments mécaniques ou hydrauliques, pour véhicules, en particulier amortisseurs, suspensions, directions et transmissions. Conseil en organisation et gestion des affaires. Gestion des affaires commerciales de tiers, et en particulier, acquisition de composants et accessoires pour appareils, machines ou véhicules, fourniture et distribution à la demande de ces composants et accessoires. Assemblage de composants. Service de logistique et en particulier stockage et entreposage de matériaux et de produits finis. Gestion du stock et des commandes pour le compte de tiers. Livraison de commandes. Conservation et gestion de données numériques relatives aux produits stockés, aux commandes et aux livraisons pour le compte de tiers. Assemblage de métaux. Placage de métaux et dépôt de revêtement métallique sur pièces mécaniques. Services de conseils techniques, d'ingénierie d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, pour des constructions industrielles diverses. Services d'expertise ou d'analyse métallurgiques et physiques d'éléments d'assemblage, de liaison ou de fixation, et de tous éléments soumis à un vieillissement.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ANDRE LAURENT, SAS
Numéro de SIREN : 378877153
Adresse :
ZI DU BAYON
42150 LA RICAMARIE
FR

Déposant 2 : ANDRE LAURENT, SAS
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : ANDRE LAURENT, M.Jean-Jacques LAURENT
Adresse :
ZI DU BAYON, BP 28
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2656101
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

26/11/2001 : AL
N° national/d'enregistrement : 3134400
Date de dépôt : 26/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces mécaniques forgées à savoir : Boulons. Vis. Eléments d'assemblage Boulons spéciaux normalisés
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : ANDRE LAURENT, SAS
Numéro de SIREN : 378877153
Adresse :
ZI DU BAYON
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : ANDRE LAURENT
Adresse :
ZI DU BAYON
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484859
Date de demande : 22/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2052
NOJO : 420200001567560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3017
NOJO : 420200001311780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4711
NOJO : 420200001067480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2006
NOJO : 042020000082123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Nom commercial : BOULONNERIE-BOULONNERIE SPECIALE-BOULON-VISSERIE- VISSERIE SPECIALE-ELEMENTS D'ASSEMBLAGE-ECROUS- ECROUS SPECIAUX-PIECES MECANIQUES D'ASSEMBLAGE OBTENUES AU MOYEN DES PROCEDES DE FORGEAGE USINAGE ET MOULAGE-ECROUS-ECROUS SPECIAUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s SOGE LAURENT n'est plus président.
Société à responsabilité limitée EXPERTISES INGENIERIE devient président
16/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1278
NOJO : 042020000074087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Nom commercial : BOULONNERIE-BOULONNERIE SPECIALE-BOULON-VISSERIE- VISSERIE SPECIALE-ELEMENTS D'ASSEMBLAGE-ECROUS- ECROUS SPECIAUX-PIECES MECANIQUES D'ASSEMBLAGE OBTENUES AU MOYEN DES PROCEDES DE FORGEAGE USINAGE ET MOULAGE-ECROUS-ECROUS SPECIAUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FERRATON ROLAND n'est plus commissaire aux comptes suppléant
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3813
NOJO : 420200000733500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2331
NOJO : 420200000486830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1903
NOJO : 420200000233820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1831
NOJO : 214202389332056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1702
NOJO : 214202365411730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4450
NOJO : 214202337918425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5900
NOJO : 214202318073675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4073
NOJO : BXC13030003443S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5353
NOJO : BXC12035004665E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4382
NOJO : BXC110480021262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3658
NOJO : BXC10064005716J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3290
NOJO : BXC080720065078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2998
NOJO : BXC08067010896G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 378 877 153
Dénomination : ANDRE LAURENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
Historique de l'unité légale :
02/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vis et de boulons (NAFRev2 : 25.94Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Visserie et boulonnerie (NAFRev1 : 28.7G)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : SOGE LAURENT
Siren : 315041517
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
France
Représentant permanent

Nom : LAURENT Jean Jacques René Simon Marie
Né le 16/04/1966 à Firminy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
14 Rue de la Résistance
42100 Saint-Étienne
France
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : GUY CHANCENOTTE ET ASSOCIES - SOCIETE D'ORGANISA TION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE
Siren : 724501945
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue Des Docteurs Charcot
42100 Saint-Étienne
France
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTISES INGENIERIE
Siren : 789903671
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
Le Clos du Golf
42000 Saint-Étienne
France
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE - SOGECO
Siren : 724501945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Rue Paul Ronin
BP 40245
42100 Saint-Étienne
France
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : SOGE LAURENT
Siren : 315041517
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
France
Représentant permanent

Nom : LAURENT Jean Jacques René Simon Marie
Né le 16/04/1966 à Firminy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
14 Rue de la Résistance
42100 Saint-Étienne
France
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : GUY CHANCENOTTE ET ASSOCIES - SOCIETE D'ORGANISA TION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE
Siren : 724501945
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue Des Docteurs Charcot
42100 Saint-Étienne
France
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTISES INGENIERIE
Siren : 789903671
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
Le Clos du Golf
42000 Saint-Étienne
France
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE - SOGECO
Siren : 724501945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Rue Paul Ronin
BP 40245
42100 Saint-Étienne
France
19/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : SOGE LAURENT
Siren : 315041517
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président

Adresse :
ZI du Bayon
42150 La Ricamarie
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LAURENT Jean Jacques René Simon Marie
Né le 16/04/1966 à Firminy
Nationalité : Française
19/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Morale

Nom : GUY CHANCENOTTE ET ASSOCIES - SOCIETE D'ORGANISA TION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE
Siren : 724501945
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue des Docteurs Charcot
42100 Saint-Etienne
FRANCE
19/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Personne Physique

Nom : FERRATON ROLAND
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Rue des Drs Charcot
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
02/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°004500 déposé le 03/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000791 déposé le 01/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/01/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000791 déposé le 01/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°002270 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°002270 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/01/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°400883 déposé le 10/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/01/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°400883 déposé le 10/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°400883 déposé le 10/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°2201346 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
17/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°201346 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°201346 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°2100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°2100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
17/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°2100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
17/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°2100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°2100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
17/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président
17/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président
17/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président
17/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président
15/12/2000 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°2100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
15/12/2000 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président
15/12/2000 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°100423 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de président
23/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912700 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912700 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
23/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912700 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912700 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912700 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912700 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/07/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912171 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
23/07/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912171 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
23/07/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912171 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
19/07/1991 : Projet d'apport
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912086 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF
19/07/1991 : Projet d'apport
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912086 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/07/1991 : Projet d'apport
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°912086 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/07/1990 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
20/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
20/07/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
20/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/07/1990 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/07/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/07/1990 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/07/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°902177 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s)
Etablissements :
21/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
France
21/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
France
Nom commercial : BOULONNERIE-BOULONNERIE SPECIALE-BOULON-VISSERIE- VISSERIE SPECIALE-ELEMENTS D'ASSEMBLAGE-ECROUS- ECROUS SPECIAUX-PIECES MECANIQUES D'ASSEMBLAGE OBTENUES AU MOYEN DES PROCEDES DE FORGEAGE USINAGE ET MOULAGE-ECROUS-ECROUS SPECIAUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/08/1991
Activité : boulonnerie speciale normalisees inoxydable fabrication et vente (pièces mécaniques d'assemblage obtenues au moyen des procédés de forgeage usinage et moulage ecrous et ecroux spéciaux)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
France
21/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
France
Nom commercial : BOULONNERIE-BOULONNERIE SPECIALE-BOULON-VISSERIE- VISSERIE SPECIALE-ELEMENTS D'ASSEMBLAGE-ECROUS- ECROUS SPECIAUX-PIECES MECANIQUES D'ASSEMBLAGE OBTENUES AU MOYEN DES PROCEDES DE FORGEAGE USINAGE ET MOULAGE-ECROUS-ECROUS SPECIAUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/08/1991
Activité : boulonnerie speciale normalisees inoxydable fabrication et vente (pièces mécaniques d'assemblage obtenues au moyen des procédés de forgeage usinage et moulage ecrous et ecroux spéciaux)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
FRANCE
19/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Bayon
42150 La Ricamarie
FRANCE
Nom commercial : BOULONNERIE-BOULONNERIE SPECIALE-BOULON-VISSERIE- VISSERIE SPECIALE-ELEMENTS D'ASSEMBLAGE-ECROUS- ECROUS SPECIAUX-PIECES MECANIQUES D'ASSEMBLAGE OBTENUES AU MOYEN DES PROCEDES DE FORGEAGE USINAGE ET MOULAGE-ECROUS-ECROUS SPECIAUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/08/1991
Activité : boulonnerie speciale normalisees inoxydable fabrication et vente (pièces mécaniques d'assemblage obtenues au moyen des procédés de forgeage usinage et moulage ecrous et ecroux spéciaux)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/01/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone Industrielle du Bayon 42150 La Ricamarie : Observation depuis le 25/07/1990 : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE LA SOCIETE SA ANDRE LAURENT (EX SOGE LAURENT ) RCS B 325 041 517 EVALUE A 8.431.000 FRS
21/01/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/07/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/07/1990 : Mention du 02/02/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ET DE DENOMINATION ANCIENNE FORME : SA ANCIENNE DENOMINATION : ANDRE LAURENT SA A COMPTER DU 17.01.2001
21/01/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone Industrielle du Bayon 42150 La Ricamarie : Observation depuis le 25/07/1990 : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE LA SOCIETE SA ANDRE LAURENT (EX SOGE LAURENT ) RCS B 325 041 517 EVALUE A 8.431.000 FRS
21/01/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/07/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/07/1990 : Mention du 02/02/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ET DE DENOMINATION ANCIENNE FORME : SA ANCIENNE DENOMINATION : ANDRE LAURENT SA A COMPTER DU 17.01.2001
19/05/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/07/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/07/1990 : Mention du 02/02/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ET DE DENOMINATION ANCIENNE FORME : SA ANCIENNE DENOMINATION : ANDRE LAURENT SA A COMPTER DU 17.01.2001
19/05/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone Industrielle du Bayon 42150 La Ricamarie : Observation depuis le 25/07/1990 : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE LA SOCIETE SA ANDRE LAURENT (EX SOGE LAURENT ) RCS B 325 041 517 EVALUE A 8.431.000 FRS
Personnes morales :
21/01/2020 : ANDRE LAURENT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : boulonnerie speciale normalisees inoxydable fabrication et vente (pièces mécaniques d'assemblage obtenues au moyen des procédés de forgeage usinage et moulage ecrous et ecroux spéciaux)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 1280000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
21/01/2020 : ANDRE LAURENT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : boulonnerie speciale normalisees inoxydable fabrication et vente (pièces mécaniques d'assemblage obtenues au moyen des procédés de forgeage usinage et moulage ecrous et ecroux spéciaux)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 1280000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
19/05/2016 : ANDRE LAURENT
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : boulonnerie speciale normalisees inoxydable fabrication et vente (pièces mécaniques d'assemblage obtenues au moyen des procédés de forgeage usinage et moulage ecrous et ecroux spéciaux)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 1280000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000728 déposé le 21/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000728 déposé le 21/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001021 déposé le 04/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001021 déposé le 04/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000079 déposé le 03/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000079 déposé le 03/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°1429 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001429 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001429 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°1807 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001807 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001807 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°518 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°1640 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001640 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001640 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°446 déposé le 17/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000446 déposé le 17/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000446 déposé le 17/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°316 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000316 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000316 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°211 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000211 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000211 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°932 déposé le 22/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000932 déposé le 22/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000932 déposé le 22/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°1148 déposé le 23/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001148 déposé le 23/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°001148 déposé le 23/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°15 déposé le 02/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000015 déposé le 02/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000015 déposé le 02/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°986 déposé le 23/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000986 déposé le 23/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000986 déposé le 23/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°629 déposé le 06/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000629 déposé le 06/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000629 déposé le 06/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°11 déposé le 04/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000011 déposé le 04/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000011 déposé le 04/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°627 déposé le 27/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000627 déposé le 27/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000627 déposé le 27/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°369 déposé le 10/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000369 déposé le 10/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000369 déposé le 10/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°621 déposé le 11/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000621 déposé le 11/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000621 déposé le 11/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°237 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000237 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000237 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°312 déposé le 03/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000312 déposé le 03/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°000312 déposé le 03/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°90355 déposé le 09/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°090355 déposé le 09/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°090355 déposé le 09/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°80160 déposé le 21/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°080160 déposé le 21/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°080160 déposé le 21/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°70259 déposé le 03/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°070259 déposé le 03/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°070259 déposé le 03/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°60322 déposé le 08/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°060322 déposé le 08/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°060322 déposé le 08/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°50175 déposé le 27/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°050175 déposé le 27/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°050175 déposé le 27/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°40086 déposé le 17/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°040086 déposé le 17/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°040086 déposé le 17/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°30092 déposé le 18/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°030092 déposé le 18/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°030092 déposé le 18/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°20280 déposé le 12/02/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°020280 déposé le 12/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°020280 déposé le 12/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°10180 déposé le 24/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°010180 déposé le 24/01/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B00432
Dépôt : N°010180 déposé le 24/01/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/002172 du 15/03/2023
Numéro de gestion : 1990B00432
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires397 999394 6913 308
AHFonds commercial45 73445 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 861 9756 935 154926 821
ATAutres immobilisations corporelles1 004 095941 98862 106
CUAutres participations828 890798 89030 000
BHAutres immobilisations financières138 665138 665
BJTOTAL (I)10 277 3629 070 7251 206 637
BLMatières premières, approvisionnements1 096 0261 096 026
BNEn cours de production de biens1 245 1871 245 187
BRProduits intermédiaires et finis722 59438 010684 583
BTMarchandises394 1307 766386 363
BXClients et comptes rattachés2 078 24038 6042 039 635
BZAutres créances2 064 0992 064 099
CFDisponibilités512 022512 022
CHCharges constatées d’avance52 09252 092
CJTOTAL (II)8 164 39284 3818 080 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 441 7559 155 1069 286 648
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...134
DDRéserve légale (1)128 000
DERéserves statutaires ou contractuelles2 209 695
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 517 853
DJSubventions d’investissement45 676
DLTOTAL (I)2 145 652
DPProvisions pour risques760 569
DRTOTAL (III)760 569
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 650 619
DVEmprunts et dettes financières divers (4)434 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours82 764
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés814 365
DYDettes fiscales et sociales778 513
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 890
EAAutres dettes1 611 572
ECTOTAL (IV)6 380 426
EETOTAL GENERAL (I à V)9 286 648
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 644 579
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.628 374
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 673 263521 0472 194 310
FDProduction vendue biens4 966 0102 717 8787 683 888
FJChiffres d’affaires nets6 639 2733 238 9259 878 198
FMProduction stockée252 019
FOSubventions d’exploitation3 040
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 058
FQAutres produits76 042
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 242 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 188 394
FTVariation de stock (marchandises)138 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 845 592
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)30 831
FWAutres achats et charges externes2 973 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 233
FYSalaires et traitements2 360 750
FZCharges sociales901 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 130
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 631
GEAutres charges7 536
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 113 496
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 863
GLAutres intérêts et produits assimilés274
GNDifférences positives de change3 772
GPTotal des produits financiers (V)4 047
GQDotations financières sur amortissements et provisions798 890
GRIntérêts et charges assimilées80 398
GSDifférences négatives de change2 634
GUTotal des charges financières (VI)881 924
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-877 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-749 013
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42 423
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 058
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion169 104
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions653 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822 888
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 407
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 567
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 292 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 810 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 517 853
A1Renvois : Transfert de charges415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 8238 867394 691
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 448 880428 2637 877 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 834 704437 1308 271 834
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges115 984
5VAutres provisions pour risques et charges644 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges122 113653 78315 327760 569
9Usur immobilisations – titres de participation798 890
6NSur stocks et en cours36 93618 6319 79145 776
6TSur comptes clients46 1287 52438 604
7BTotal Provisions pour dépréciation83 065817 52217 315883 272
7CTOTAL GENERAL205 1781 471 30532 6421 643 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 63132 642
UG- Financières798 890
UJ- Exceptionnelles653 783
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières138 665
VAClients douteux ou litigieux60 157
UXAutres créances clients2 018 082
UYPersonnel et comptes rattachés7 699
VBT. V. A.39 020
VCGroupe et associés1 752 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)265 330
VSCharges constatées d’avance52 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 333 0984 194 432138 665
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine628 374628 374
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 022 245369 1621 513 083
8AEmprunts et dettes financières divers223 941223 941
8BFournisseurs et comptes rattaché814 365814 365
8CPersonnel et comptes rattachés361 031361 031
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux366 539366 539
VWT.V.A.22 51122 511
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28628 286
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 8907 890
VIGroupe et associés210 904210 904
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 611 5721 611 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 297 6624 644 5791 513 083140 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice22 670
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 797
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/004021 du 28/04/2022
Numéro de gestion : 1990B00432
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires397 999394 6913 308
AHFonds commercial45 73445 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 861 9756 935 154926 821
ATAutres immobilisations corporelles1 004 095941 98862 106
CUAutres participations828 890798 89030 000
BHAutres immobilisations financières138 665138 665
BJTOTAL (I)10 277 3629 070 7251 206 637
BLMatières premières, approvisionnements1 096 0261 096 026
BNEn cours de production de biens1 245 1871 245 187
BRProduits intermédiaires et finis722 59438 010684 583
BTMarchandises394 1307 766386 363
BXClients et comptes rattachés2 078 24038 6042 039 635
BZAutres créances2 064 0992 064 099
CFDisponibilités512 022512 022
CHCharges constatées d’avance52 09252 092
CJTOTAL (II)8 164 39284 3818 080 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 441 7559 155 1069 286 648
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...134
DDRéserve légale (1)128 000
DERéserves statutaires ou contractuelles2 209 695
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 517 853
DJSubventions d’investissement45 676
DLTOTAL (I)2 145 652
DPProvisions pour risques760 569
DRTOTAL (III)760 569
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 650 619
DVEmprunts et dettes financières divers (4)434 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours82 764
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés814 365
DYDettes fiscales et sociales778 513
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 890
EAAutres dettes1 611 572
ECTOTAL (IV)6 380 426
EETOTAL GENERAL (I à V)9 286 648
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 644 579
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.628 374
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 673 263521 0472 194 310
FDProduction vendue biens4 966 0102 717 8787 683 888
FJChiffres d’affaires nets6 639 2733 238 9259 878 198
FMProduction stockée252 019
FOSubventions d’exploitation3 040
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 058
FQAutres produits76 042
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 242 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 188 394
FTVariation de stock (marchandises)138 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 845 592
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)30 831
FWAutres achats et charges externes2 973 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 233
FYSalaires et traitements2 360 750
FZCharges sociales901 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 130
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 631
GEAutres charges7 536
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 113 496
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 863
GLAutres intérêts et produits assimilés274
GNDifférences positives de change3 772
GPTotal des produits financiers (V)4 047
GQDotations financières sur amortissements et provisions798 890
GRIntérêts et charges assimilées80 398
GSDifférences négatives de change2 634
GUTotal des charges financières (VI)881 924
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-877 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-749 013
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42 423
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 058
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion169 104
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions653 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822 888
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 407
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 567
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 292 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 810 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 517 853
A1Renvois : Transfert de charges415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 8238 867394 691
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 448 880428 2637 877 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 834 704437 1308 271 834
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges115 984
5VAutres provisions pour risques et charges644 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges122 113653 78315 327760 569
9Usur immobilisations – titres de participation798 890
6NSur stocks et en cours36 93618 6319 79145 776
6TSur comptes clients46 1287 52438 604
7BTotal Provisions pour dépréciation83 065817 52217 315883 272
7CTOTAL GENERAL205 1781 471 30532 6421 643 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 63132 642
UG- Financières798 890
UJ- Exceptionnelles653 783
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières138 665
VAClients douteux ou litigieux60 157
UXAutres créances clients2 018 082
UYPersonnel et comptes rattachés7 699
VBT. V. A.39 020
VCGroupe et associés1 752 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)265 330
VSCharges constatées d’avance52 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 333 0984 194 432138 665
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine628 374628 374
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 022 245369 1621 513 083
8AEmprunts et dettes financières divers223 941223 941
8BFournisseurs et comptes rattaché814 365814 365
8CPersonnel et comptes rattachés361 031361 031
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux366 539366 539
VWT.V.A.22 51122 511
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28628 286
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 8907 890
VIGroupe et associés210 904210 904
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 611 5721 611 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 297 6624 644 5791 513 083140 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice22 670
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 797
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/006211 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 1990B00432
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires397 999394 6913 308
AHFonds commercial45 73445 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 861 9756 935 154926 821
ATAutres immobilisations corporelles1 004 095941 98862 106
CUAutres participations828 890798 89030 000
BHAutres immobilisations financières138 665138 665
BJTOTAL (I)10 277 3629 070 7251 206 637
BLMatières premières, approvisionnements1 096 0261 096 026
BNEn cours de production de biens1 245 1871 245 187
BRProduits intermédiaires et finis722 59438 010684 583
BTMarchandises394 1307 766386 363
BXClients et comptes rattachés2 078 24038 6042 039 635
BZAutres créances2 064 0992 064 099
CFDisponibilités512 022512 022
CHCharges constatées d’avance52 09252 092
CJTOTAL (II)8 164 39284 3818 080 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 441 7559 155 1069 286 648
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...134
DDRéserve légale (1)128 000
DERéserves statutaires ou contractuelles2 209 695
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 517 853
DJSubventions d’investissement45 676
DLTOTAL (I)2 145 652
DPProvisions pour risques760 569
DRTOTAL (III)760 569
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 650 619
DVEmprunts et dettes financières divers (4)434 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours82 764
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés814 365
DYDettes fiscales et sociales778 513
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 890
EAAutres dettes1 611 572
ECTOTAL (IV)6 380 426
EETOTAL GENERAL (I à V)9 286 648
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 644 579
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.628 374
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 673 263521 0472 194 310
FDProduction vendue biens4 966 0102 717 8787 683 888
FJChiffres d’affaires nets6 639 2733 238 9259 878 198
FMProduction stockée252 019
FOSubventions d’exploitation3 040
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 058
FQAutres produits76 042
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 242 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 188 394
FTVariation de stock (marchandises)138 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 845 592
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)30 831
FWAutres achats et charges externes2 973 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 233
FYSalaires et traitements2 360 750
FZCharges sociales901 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 130
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 631
GEAutres charges7 536
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 113 496
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 863
GLAutres intérêts et produits assimilés274
GNDifférences positives de change3 772
GPTotal des produits financiers (V)4 047
GQDotations financières sur amortissements et provisions798 890
GRIntérêts et charges assimilées80 398
GSDifférences négatives de change2 634
GUTotal des charges financières (VI)881 924
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-877 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-749 013
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42 423
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 058
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion169 104
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions653 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822 888
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 407
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 567
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 292 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 810 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 517 853
A1Renvois : Transfert de charges415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 8238 867394 691
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 448 880428 2637 877 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 834 704437 1308 271 834
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges115 984
5VAutres provisions pour risques et charges644 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges122 113653 78315 327760 569
9Usur immobilisations – titres de participation798 890
6NSur stocks et en cours36 93618 6319 79145 776
6TSur comptes clients46 1287 52438 604
7BTotal Provisions pour dépréciation83 065817 52217 315883 272
7CTOTAL GENERAL205 1781 471 30532 6421 643 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 63132 642
UG- Financières798 890
UJ- Exceptionnelles653 783
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières138 665
VAClients douteux ou litigieux60 157
UXAutres créances clients2 018 082
UYPersonnel et comptes rattachés7 699
VBT. V. A.39 020
VCGroupe et associés1 752 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)265 330
VSCharges constatées d’avance52 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 333 0984 194 432138 665
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine628 374628 374
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 022 245369 1621 513 083
8AEmprunts et dettes financières divers223 941223 941
8BFournisseurs et comptes rattaché814 365814 365
8CPersonnel et comptes rattachés361 031361 031
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux366 539366 539
VWT.V.A.22 51122 511
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28628 286
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 8907 890
VIGroupe et associés210 904210 904
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 611 5721 611 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 297 6624 644 5791 513 083140 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice22 670
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 797
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/000728 du 21/01/2020
Numéro de gestion : 1990B00432
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires397 999394 6913 308
AHFonds commercial45 73445 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 861 9756 935 154926 821
ATAutres immobilisations corporelles1 004 095941 98862 106
CUAutres participations828 890798 89030 000
BHAutres immobilisations financières138 665138 665
BJTOTAL (I)10 277 3629 070 7251 206 637
BLMatières premières, approvisionnements1 096 0261 096 026
BNEn cours de production de biens1 245 1871 245 187
BRProduits intermédiaires et finis722 59438 010684 583
BTMarchandises394 1307 766386 363
BXClients et comptes rattachés2 078 24038 6042 039 635
BZAutres créances2 064 0992 064 099
CFDisponibilités512 022512 022
CHCharges constatées d’avance52 09252 092
CJTOTAL (II)8 164 39284 3818 080 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 441 7559 155 1069 286 648
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...134
DDRéserve légale (1)128 000
DERéserves statutaires ou contractuelles2 209 695
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 517 853
DJSubventions d’investissement45 676
DLTOTAL (I)2 145 652
DPProvisions pour risques760 569
DRTOTAL (III)760 569
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 650 619
DVEmprunts et dettes financières divers (4)434 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours82 764
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés814 365
DYDettes fiscales et sociales778 513
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 890
EAAutres dettes1 611 572
ECTOTAL (IV)6 380 426
EETOTAL GENERAL (I à V)9 286 648
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 644 579
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.628 374
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 673 263521 0472 194 310
FDProduction vendue biens4 966 0102 717 8787 683 888
FJChiffres d’affaires nets6 639 2733 238 9259 878 198
FMProduction stockée252 019
FOSubventions d’exploitation3 040
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 058
FQAutres produits76 042
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 242 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 188 394
FTVariation de stock (marchandises)138 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 845 592
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)30 831
FWAutres achats et charges externes2 973 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 233
FYSalaires et traitements2 360 750
FZCharges sociales901 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 130
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 631
GEAutres charges7 536
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 113 496
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 863
GLAutres intérêts et produits assimilés274
GNDifférences positives de change3 772
GPTotal des produits financiers (V)4 047
GQDotations financières sur amortissements et provisions798 890
GRIntérêts et charges assimilées80 398
GSDifférences négatives de change2 634
GUTotal des charges financières (VI)881 924
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-877 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-749 013
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42 423
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 058
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion169 104
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions653 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822 888
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 407
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 567
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 292 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 810 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 517 853
A1Renvois : Transfert de charges415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 8238 867394 691
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 448 880428 2637 877 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 834 704437 1308 271 834
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges115 984
5VAutres provisions pour risques et charges644 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges122 113653 78315 327760 569
9Usur immobilisations – titres de participation798 890
6NSur stocks et en cours36 93618 6319 79145 776
6TSur comptes clients46 1287 52438 604
7BTotal Provisions pour dépréciation83 065817 52217 315883 272
7CTOTAL GENERAL205 1781 471 30532 6421 643 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 63132 642
UG- Financières798 890
UJ- Exceptionnelles653 783
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières138 665
VAClients douteux ou litigieux60 157
UXAutres créances clients2 018 082
UYPersonnel et comptes rattachés7 699
VBT. V. A.39 020
VCGroupe et associés1 752 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)265 330
VSCharges constatées d’avance52 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 333 0984 194 432138 665
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine628 374628 374
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 022 245369 1621 513 083
8AEmprunts et dettes financières divers223 941223 941
8BFournisseurs et comptes rattaché814 365814 365
8CPersonnel et comptes rattachés361 031361 031
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux366 539366 539
VWT.V.A.22 51122 511
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28628 286
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 8907 890
VIGroupe et associés210 904210 904
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 611 5721 611 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 297 6624 644 5791 513 083140 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice22 670
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 797
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/001021 du 04/02/2019
Numéro de gestion : 1990B00432
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires397 999394 6913 308
AHFonds commercial45 73445 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 861 9756 935 154926 821
ATAutres immobilisations corporelles1 004 095941 98862 106
CUAutres participations828 890798 89030 000
BHAutres immobilisations financières138 665138 665
BJTOTAL (I)10 277 3629 070 7251 206 637
BLMatières premières, approvisionnements1 096 0261 096 026
BNEn cours de production de biens1 245 1871 245 187
BRProduits intermédiaires et finis722 59438 010684 583
BTMarchandises394 1307 766386 363
BXClients et comptes rattachés2 078 24038 6042 039 635
BZAutres créances2 064 0992 064 099
CFDisponibilités512 022512 022
CHCharges constatées d’avance52 09252 092
CJTOTAL (II)8 164 39284 3818 080 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 441 7559 155 1069 286 648
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...134
DDRéserve légale (1)128 000
DERéserves statutaires ou contractuelles2 209 695
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 517 853
DJSubventions d’investissement45 676
DLTOTAL (I)2 145 652
DPProvisions pour risques760 569
DRTOTAL (III)760 569
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 650 619
DVEmprunts et dettes financières divers (4)434 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours82 764
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés814 365
DYDettes fiscales et sociales778 513
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 890
EAAutres dettes1 611 572
ECTOTAL (IV)6 380 426
EETOTAL GENERAL (I à V)9 286 648
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 644 579
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.628 374
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 673 263521 0472 194 310
FDProduction vendue biens4 966 0102 717 8787 683 888
FJChiffres d’affaires nets6 639 2733 238 9259 878 198
FMProduction stockée252 019
FOSubventions d’exploitation3 040
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 058
FQAutres produits76 042
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 242 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 188 394
FTVariation de stock (marchandises)138 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 845 592
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)30 831
FWAutres achats et charges externes2 973 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 233
FYSalaires et traitements2 360 750
FZCharges sociales901 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 130
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 631
GEAutres charges7 536
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 113 496
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 863
GLAutres intérêts et produits assimilés274
GNDifférences positives de change3 772
GPTotal des produits financiers (V)4 047
GQDotations financières sur amortissements et provisions798 890
GRIntérêts et charges assimilées80 398
GSDifférences négatives de change2 634
GUTotal des charges financières (VI)881 924
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-877 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-749 013
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42 423
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 058
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion169 104
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions653 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822 888
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 407
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 567
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 292 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 810 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 517 853
A1Renvois : Transfert de charges415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 8238 867394 691
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 448 880428 2637 877 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 834 704437 1308 271 834
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges115 984
5VAutres provisions pour risques et charges644 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges122 113653 78315 327760 569
9Usur immobilisations – titres de participation798 890
6NSur stocks et en cours36 93618 6319 79145 776
6TSur comptes clients46 1287 52438 604
7BTotal Provisions pour dépréciation83 065817 52217 315883 272
7CTOTAL GENERAL205 1781 471 30532 6421 643 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 63132 642
UG- Financières798 890
UJ- Exceptionnelles653 783
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières138 665
VAClients douteux ou litigieux60 157
UXAutres créances clients2 018 082
UYPersonnel et comptes rattachés7 699
VBT. V. A.39 020
VCGroupe et associés1 752 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)265 330
VSCharges constatées d’avance52 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 333 0984 194 432138 665
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine628 374628 374
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 022 245369 1621 513 083
8AEmprunts et dettes financières divers223 941223 941
8BFournisseurs et comptes rattaché814 365814 365
8CPersonnel et comptes rattachés361 031361 031
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux366 539366 539
VWT.V.A.22 51122 511
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28628 286
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 8907 890
VIGroupe et associés210 904210 904
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 611 5721 611 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 297 6624 644 5791 513 083140 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice22 670
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 797
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/000079 du 03/01/2018
Numéro de gestion : 1990B00432
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires397 999394 6913 308
AHFonds commercial45 73445 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 861 9756 935 154926 821
ATAutres immobilisations corporelles1 004 095941 98862 106
CUAutres participations828 890798 89030 000
BHAutres immobilisations financières138 665138 665
BJTOTAL (I)10 277 3629 070 7251 206 637
BLMatières premières, approvisionnements1 096 0261 096 026
BNEn cours de production de biens1 245 1871 245 187
BRProduits intermédiaires et finis722 59438 010684 583
BTMarchandises394 1307 766386 363
BXClients et comptes rattachés2 078 24038 6042 039 635
BZAutres créances2 064 0992 064 099
CFDisponibilités512 022512 022
CHCharges constatées d’avance52 09252 092
CJTOTAL (II)8 164 39284 3818 080 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 441 7559 155 1069 286 648
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...134
DDRéserve légale (1)128 000
DERéserves statutaires ou contractuelles2 209 695
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 517 853
DJSubventions d’investissement45 676
DLTOTAL (I)2 145 652
DPProvisions pour risques760 569
DRTOTAL (III)760 569
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 650 619
DVEmprunts et dettes financières divers (4)434 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours82 764
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés814 365
DYDettes fiscales et sociales778 513
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 890
EAAutres dettes1 611 572
ECTOTAL (IV)6 380 426
EETOTAL GENERAL (I à V)9 286 648
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 644 579
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.628 374
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 673 263521 0472 194 310
FDProduction vendue biens4 966 0102 717 8787 683 888
FJChiffres d’affaires nets6 639 2733 238 9259 878 198
FMProduction stockée252 019
FOSubventions d’exploitation3 040
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 058
FQAutres produits76 042
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 242 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 188 394
FTVariation de stock (marchandises)138 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 845 592
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)30 831
FWAutres achats et charges externes2 973 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 233
FYSalaires et traitements2 360 750
FZCharges sociales901 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 130
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 631
GEAutres charges7 536
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 113 496
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 863
GLAutres intérêts et produits assimilés274
GNDifférences positives de change3 772
GPTotal des produits financiers (V)4 047
GQDotations financières sur amortissements et provisions798 890
GRIntérêts et charges assimilées80 398
GSDifférences négatives de change2 634
GUTotal des charges financières (VI)881 924
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-877 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-749 013
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42 423
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 058
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion169 104
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions653 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822 888
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 407
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 567
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 292 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 810 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 517 853
A1Renvois : Transfert de charges415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 8238 867394 691
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 448 880428 2637 877 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 834 704437 1308 271 834
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges115 984
5VAutres provisions pour risques et charges644 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges122 113653 78315 327760 569
9Usur immobilisations – titres de participation798 890
6NSur stocks et en cours36 93618 6319 79145 776
6TSur comptes clients46 1287 52438 604
7BTotal Provisions pour dépréciation83 065817 52217 315883 272
7CTOTAL GENERAL205 1781 471 30532 6421 643 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 63132 642
UG- Financières798 890
UJ- Exceptionnelles653 783
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières138 665
VAClients douteux ou litigieux60 157
UXAutres créances clients2 018 082
UYPersonnel et comptes rattachés7 699
VBT. V. A.39 020
VCGroupe et associés1 752 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)265 330
VSCharges constatées d’avance52 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 333 0984 194 432138 665
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine628 374628 374
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 022 245369 1621 513 083
8AEmprunts et dettes financières divers223 941223 941
8BFournisseurs et comptes rattaché814 365814 365
8CPersonnel et comptes rattachés361 031361 031
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux366 539366 539
VWT.V.A.22 51122 511
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28628 286
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 8907 890
VIGroupe et associés210 904210 904
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 611 5721 611 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 297 6624 644 5791 513 083140 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice22 670
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 797
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 1429 du 24/02/2017
Numéro de gestion : 1990B00432
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires397 999394 6913 308
AHFonds commercial45 73445 734
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 861 9756 935 154926 821
ATAutres immobilisations corporelles1 004 095941 98862 106
CUAutres participations828 890798 89030 000
BHAutres immobilisations financières138 665138 665
BJTOTAL (I)10 277 3629 070 7251 206 637
BLMatières premières, approvisionnements1 096 0261 096 026
BNEn cours de production de biens1 245 1871 245 187
BRProduits intermédiaires et finis722 59438 010684 583
BTMarchandises394 1307 766386 363
BXClients et comptes rattachés2 078 24038 6042 039 635
BZAutres créances2 064 0992 064 099
CFDisponibilités512 022512 022
CHCharges constatées d’avance52 09252 092
CJTOTAL (II)8 164 39284 3818 080 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 441 7559 155 1069 286 648
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 280 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...134
DDRéserve légale (1)128 000
DERéserves statutaires ou contractuelles2 209 695
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 517 853
DJSubventions d’investissement45 676
DLTOTAL (I)2 145 652
DPProvisions pour risques760 569
DRTOTAL (III)760 569
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 650 619
DVEmprunts et dettes financières divers (4)434 700
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours82 764
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés814 365
DYDettes fiscales et sociales778 513
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 890
EAAutres dettes1 611 572
ECTOTAL (IV)6 380 426
EETOTAL GENERAL (I à V)9 286 648
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 644 579
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.628 374
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 673 263521 0472 194 310
FDProduction vendue biens4 966 0102 717 8787 683 888
FJChiffres d’affaires nets6 639 2733 238 9259 878 198
FMProduction stockée252 019
FOSubventions d’exploitation3 040
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 058
FQAutres produits76 042
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 242 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 188 394
FTVariation de stock (marchandises)138 076
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 845 592
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)30 831
FWAutres achats et charges externes2 973 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 233
FYSalaires et traitements2 360 750
FZCharges sociales901 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 130
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 631
GEAutres charges7 536
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 113 496
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)128 863
GLAutres intérêts et produits assimilés274
GNDifférences positives de change3 772
GPTotal des produits financiers (V)4 047
GQDotations financières sur amortissements et provisions798 890
GRIntérêts et charges assimilées80 398
GSDifférences négatives de change2 634
GUTotal des charges financières (VI)881 924
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-877 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-749 013
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42 423
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 058
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 481
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion169 104
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions653 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822 888
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 407
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 567
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 292 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 810 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 517 853
A1Renvois : Transfert de charges415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 8238 867394 691
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 448 880428 2637 877 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 834 704437 1308 271 834
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges115 984
5VAutres provisions pour risques et charges644 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges122 113653 78315 327760 569
9Usur immobilisations – titres de participation798 890
6NSur stocks et en cours36 93618 6319 79145 776
6TSur comptes clients46 1287 52438 604
7BTotal Provisions pour dépréciation83 065817 52217 315883 272
7CTOTAL GENERAL205 1781 471 30532 6421 643 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 63132 642
UG- Financières798 890
UJ- Exceptionnelles653 783
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières138 665
VAClients douteux ou litigieux60 157
UXAutres créances clients2 018 082
UYPersonnel et comptes rattachés7 699
VBT. V. A.39 020
VCGroupe et associés1 752 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)265 330
VSCharges constatées d’avance52 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 333 0984 194 432138 665
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine628 374628 374
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 022 245369 1621 513 083
8AEmprunts et dettes financières divers223 941223 941
8BFournisseurs et comptes rattaché814 365814 365
8CPersonnel et comptes rattachés361 031361 031
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux366 539366 539
VWT.V.A.22 51122 511
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28628 286
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 8907 890
VIGroupe et associés210 904210 904
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 611 5721 611 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 297 6624 644 5791 513 083140 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice22 670
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 797
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