BRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE

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BRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE
Dernière mise à jour : 12/09/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/07/2006
Enseigne : MELIES JEAN JAURES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34698021200044 / Siren : 346980212 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 86 346980212
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.
59.1 : Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
Ce groupe comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette, DVD ou autre support, y compris la diffusion numérique, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision ; les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc. ; la distribution de films cinématographiques et autres productions (cassettes vidéo, DVD, etc.) à d’autres établissements, ainsi que leur projection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.
59.14 : Projection de films cinématographiques
59.14Z : Projection de films cinématographiques
Cette sous-classe comprend :
- la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma, en plein air ou dans d’autres installations de projection
- les activités des ciné-clubs Produits associés : 59.14.10
Coordonnées de l'établissement :
BRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE
Adresse :
10 Place JEAN JAURES
42000 SAINT-ETIENNE
Historique de l'établissement :
12/09/2014 : enseigne
Enseigne : MELIES JEAN JAURES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.14Z)
Liens de succession de l'établissement :
28/07/2006 : Succession
Prédécesseur : BRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : BRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.14Z)
Sigle : SBEC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE - Saint-Étienne (siège)BRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE - Saint-ÉtienneBRAYTOISE EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE - Saint-Étienne (fermé)
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6308
NOJO : 420200001665820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 420200001425330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5475
NOJO : 420200001109930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6950
NOJO : 420200000831590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°444
NOJO : 042020000069491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CLARET Paul-Marie nom d'usage : CLARET n'est plus gérant.
Société à responsabilité limitée GEDEON O'BRIEN PROJECT devient président
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3221
NOJO : 420200000587220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3272
NOJO : 420200000344030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4044
NOJO : 214202398921501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3282
NOJO : 214202373591508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1806
NOJO : 214202344589276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/10/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°243
NOJO : BXA142720009799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 12/09/2014
Publication légale : L'Essor Affiches, le 26/09/2014
Oppositions : ALCYACONSEIL 17 A Rue de la Presse 42000 SAINT ETIENNE pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 524 872 306
Dénomination : Centre Culturel Cinématographique, les "3C'
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5842
NOJO : 214202321630821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4570
NOJO : BXC13190026475K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4150
NOJO : BXC12121004959W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1425
NOJO : BXB12037001951D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 322860.00 EUR
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4855
NOJO : BXC11292010162B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1025
NOJO : BXB11252002091F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Transformation de SA en SARL A ASSOCIE UNIQUE modification de représentant
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S. B. E. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : CLARET Paul-Marie en fonction le 08 Septembre 2011
01/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1179
NOJO : BXB11147001304Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 29/04/1970
Date d'effet : 2011-04-27
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CLARET Paul-Marie Directeur général : CLARET Paul-Marie Administrateur : PICHON Sylvain Dominique René Administrateur : CLARET Paul-Marie Administrateur : GEDEON O'BRIEN PROJECT Administrateur : CLARET Bruno Jean Marie Administrateur : CLARET Grégoire Jean Baptiste Marie Administrateur : LUGANO Administrateur : MAYMON Timothée Robert Marie Administrateur : MEON Maxime Alexandre Hubert Marie Administrateur : ZOHOU Arnaud Codio Commissaire aux comptes titulaire : SFECO & FIDUCIA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DURAND-MARTIN ET ASSOCIES CDMA
Montant du capital : 94350.00 EUR

Siège social :
Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3677
NOJO : BXC10253004935L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3441
NOJO : BXC10106000333I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
31/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°611
NOJO : BXB08084001061R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 29/04/1970
Date d'effet : 2009-02-20
Descriptif : Changement de président directeur général et de directeur général Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PINET Marie Christine.
Directeur général : PINET Marie Christine.
Administrateur : PINET Marie Christine.
Administrateur : VIDALIE Marie-Jeanne.
Administrateur : PICHON Sylvain Dominique René.
Commissaire aux comptes titulaire : SFECO & FIDUCIA AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DURAND-MARTIN ET ASSOCIES CDMA.

Montant du capital : 94350.00 EUR

Siège social :
Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3231
NOJO : BXC08072005772M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
07/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : BXB08214001294Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 29/04/1970
Date d'effet : 2008-05-14
Descriptif : Nomination de directeur général
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CRAMIER Alain JeanDirecteur général : CRAMIER Alain Jean.
Directeur général délégué : PINET Marie Christine.
Administrateur : CRAMIER Alain Jean.
Administrateur : PINET Marie Christine.
Administrateur : VIDALIE Marie-Jeanne.
Commissaire aux comptes titulaire : SFECO & FIDUCIA AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DURAND-MARTIN ET ASSOCIES CDMA.

Montant du capital : 94350.00 EUR

Siège social :
Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5656
NOJO : BXC08094008375P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 346 980 212
Dénomination : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
22/10/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
27/07/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAFRev2 : 59.14Z)
28/07/2006 : code NIC
Code NIC : 00044
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Projection de films cinématographiques (NAF1993 : 92.1J)
Représentants légaux :
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Personne Morale

Nom : GEDEON O'BRIEN PROJECT
Siren : 528573678
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
01/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Personne Morale

Nom : GEDEON O'BRIEN PROJECT
Siren : 528573678
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
06/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Personne Physique

Nom : CLARET Paul-Marie
Né le 14/11/1982 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue des Creuses
42000 Saint-Étienne
France
06/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Personne Physique

Nom : CLARET Paul-Marie
Né le 14/11/1982 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue des Creuses
42000 Saint-Étienne
France
22/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Personne Physique

Nom : CLARET Paul-Marie
Né le 14/11/1982 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 Place Anatole France
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
23/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°007708 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°008421 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°008421 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°007303 déposé le 30/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°012144 déposé le 31/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°012144 déposé le 31/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°883 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°883 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°883 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000883 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000883 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000883 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000883 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
27/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : EURL
27/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
27/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
27/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
27/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
27/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
27/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
27/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005672 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
20/06/2011 : Ordonnance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°3914 déposé le 20/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/06/2011 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°003914 déposé le 20/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/06/2011 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°003914 déposé le 20/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
27/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°3103414 déposé le 23/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°3103414 déposé le 23/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°3103414 déposé le 23/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
27/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103414 déposé le 23/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103414 déposé le 23/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103414 déposé le 23/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103414 déposé le 23/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2901759 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2901759 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
20/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2901759 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°901759 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°901759 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°901759 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°901759 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°803152 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
14/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°803152 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
14/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°803152 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
22/06/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°702365 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : JUSQU'AU 31.10.07 Pour tenir l'assemblée statuant sur les comptes clos le 31.12.2006
22/06/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°702365 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
22/06/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°702365 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°604266 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°604266 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°604266 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
28/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°604266 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°604266 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°604266 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°604266 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°502970 déposé le 17/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°502970 déposé le 17/08/2005
Etat : Déposé
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°502970 déposé le 17/08/2005
Etat : Déposé
28/09/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°403912 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/09/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°403912 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/09/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°403912 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°403395 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°403395 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°403395 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°402286 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : jusqu'au 30.9.04 POUR TENIR L'ASSEMBLEE STATUANT SUR LES COMPTES CLOS LE 31.12.03
05/07/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°402286 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°402286 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
27/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
27/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Réduction du capital Augmentation de capital
27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Réduction du capital Augmentation de capital
27/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Réduction du capital Augmentation de capital
27/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Réduction du capital Augmentation de capital
27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Réduction du capital Augmentation de capital
27/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°201609 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Réduction du capital Augmentation de capital
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2103646 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2103646 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2103646 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103646 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103646 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103646 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°103646 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2002962 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°002962 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°002962 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°952226 déposé le 28/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°952226 déposé le 28/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°952226 déposé le 28/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
15/06/1993 : Ordonnance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°931553 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : JUSQU'AU 31.7.1993
15/06/1993 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°931553 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/06/1993 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°931553 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/02/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°921119 déposé le 13/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
03/02/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°921119 déposé le 13/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
03/02/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°921119 déposé le 13/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
20/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°912265 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°912265 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°912265 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°912265 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°912265 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination d'administrateur (s)
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°912265 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination d'administrateur (s)
10/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°8802829 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°802829 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
10/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°802829 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
25/10/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°8802828 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : PORTE DE 250000,00 F A 375000,00 F
25/10/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°8802828 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
25/10/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°802828 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/10/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°802828 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/10/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°802828 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/10/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°802828 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°8801387 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°801387 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°801387 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°900001 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°900001 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
01/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Siège

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
01/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
Enseigne : MELIES JEAN JAURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/04/1970
Activité : exploitation cinématographique
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue De la Valse
42000 Saint-Étienne
France
Enseigne : MELIES SAINT-FRANCOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2014
Activité : Exploitation d'une salle fixe de projection de film cinématographique.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Siège

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
06/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Étienne
France
Enseigne : MELIES JEAN JAURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/04/1970
Activité : exploitation cinématographique
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue De la Valse
42000 Saint-Étienne
France
Enseigne : MELIES SAINT-FRANCOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2014
Activité : Exploitation d'une salle fixe de projection de film cinématographique.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Siège

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
FRANCE
22/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue De la Valse
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Enseigne : MELIES SAINT-FRANCOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2014
Activité : Exploitation d'une salle fixe de projection de film cinématographique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - entre Culturel Cinématographique, les 3C
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Place Jean Jaurès
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : MELIES JEAN JAURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/04/1970
Activité : exploitation cinématographique
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/07/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/07/1970 : Mention du 09/04/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
01/07/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2006
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal A COMPTER DU 28.07.2006 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 38 RUE GAMBETTA
06/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/07/1970 : Mention du 09/04/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
06/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2006
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal A COMPTER DU 28.07.2006 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 38 RUE GAMBETTA
22/10/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/07/1970 : Mention du 09/04/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
22/10/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2006
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal A COMPTER DU 28.07.2006 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 38 RUE GAMBETTA
Personnes morales :
01/07/2019 : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : exploitation cinématographique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1970
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/07/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 322860.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
06/07/2018 : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : exploitation cinématographique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1970
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/07/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 322860.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
22/10/2014 : SOCIETE BRAYTOISE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE S.B.E.C.
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : exploitation cinématographique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1970
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/07/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 322860.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°006584 déposé le 01/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°006111 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°006111 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°007514 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°007514 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°6184 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°006184 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°006184 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°3408 déposé le 30/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°003408 déposé le 30/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°003408 déposé le 30/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°3398 déposé le 13/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°003398 déposé le 13/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°003398 déposé le 13/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°4314 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004314 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004314 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2061 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°002061 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°002061 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°7907 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°007907 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°007907 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°6946 déposé le 31/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°006946 déposé le 31/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°006946 déposé le 31/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°256 déposé le 19/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000256 déposé le 19/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000256 déposé le 19/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°413 déposé le 15/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000413 déposé le 15/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000413 déposé le 15/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°612 déposé le 20/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000612 déposé le 20/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°000612 déposé le 20/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5589 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005589 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005589 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5000 déposé le 19/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005000 déposé le 19/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005000 déposé le 19/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5658 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005658 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005658 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°4888 déposé le 20/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004888 déposé le 20/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004888 déposé le 20/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°4780 déposé le 24/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004780 déposé le 24/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004780 déposé le 24/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°5010 déposé le 06/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005010 déposé le 06/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°005010 déposé le 06/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°4210 déposé le 14/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004210 déposé le 14/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°004210 déposé le 14/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°93205 déposé le 28/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°093205 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°093205 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°83441 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°083441 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°083441 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°73732 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°073732 déposé le 16/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°073732 déposé le 16/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°63244 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°063244 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°063244 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°52751 déposé le 21/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°052751 déposé le 21/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°052751 déposé le 21/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°42486 déposé le 13/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°042486 déposé le 13/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°042486 déposé le 13/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°32758 déposé le 28/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°032758 déposé le 28/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°032758 déposé le 28/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°22219 déposé le 10/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°022219 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°022219 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°12270 déposé le 18/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°012270 déposé le 18/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°012270 déposé le 18/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°2049 déposé le 16/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°002049 déposé le 16/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°002049 déposé le 16/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°92370 déposé le 28/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°092370 déposé le 28/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1970B00095
Dépôt : N°092370 déposé le 28/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/008148 du 19/07/2023
Numéro de gestion : 1970B00095
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 0002 000
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ANTerrains227 455227 455227 455
APConstructions3 041 2961 249 3581 791 9391 875 276
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels638 894502 565136 329209 153
ATAutres immobilisations corporelles75 31755 98219 33523 280
CUAutres participations1 0011 0014 001
BDAutres titres immobilisés3 5173 5173 512
BHAutres immobilisations financières3 9123 9123 912
BJTOTAL (I)3 994 3941 807 9052 186 4892 349 590
BXClients et comptes rattachés35 52835 52828 365
BZAutres créances1 267 3771 267 3771 541 013
CFDisponibilités48 66448 66476 096
CHCharges constatées d’avance6 5586 5586 308
CJTOTAL (II)1 358 1271 358 1271 651 782
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 352 5201 807 9053 544 6154 001 371
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel322 860322 860
DDRéserve légale (1)8 6795 758
DFRéserves réglementées (1)918918
DGAutres réserves153 05597 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 33958 419
DJSubventions d’investissement39 81256 970
DKProvisions réglementées1 717 3281 863 293
DLTOTAL (I)2 323 9912 405 775
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)424 374520 880
DVEmprunts et dettes financières divers (4)264 021264 021
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours263 380254 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 108216 321
DYDettes fiscales et sociales66 78488 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés251 385
EAAutres dettes1094
EBProduits constatés d’avance (2)948
ECTOTAL (IV)1 220 6241 595 596
EETOTAL GENERAL (I à V)3 544 6154 001 371
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an949 942952 782
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises916916242
FGProduction vendue services943 95129 468973 419921 163
FJChiffres d’affaires nets944 86729 468974 335921 405
FOSubventions d’exploitation220 130227 972
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 196
FQAutres produits37 16137 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 232 8231 186 534
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15
FWAutres achats et charges externes750 902739 270
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 73814 952
FYSalaires et traitements243 502232 967
FZCharges sociales60 36455 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 826215 490
GEAutres charges16 72615 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 293 0571 273 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-60 234-87 417
GJProduits financiers de participations24
GLAutres intérêts et produits assimilés28414
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 907
GPTotal des produits financiers (V)285 345
GRIntérêts et charges assimilées28 47432 839
GUTotal des charges financières (VI)28 47432 839
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-28 447-27 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-88 681-114 911
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 29922 677
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 15917 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 965146 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)198 422185 889
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 0363 949
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 1393 949
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)191 283181 939
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 2638 609
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 431 2731 377 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 349 9341 319 349
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 33958 419
A1Renvois : Transfert de charges1 196
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 58115 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 601 820206 8267411 807 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 601 820206 8267411 807 905
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées1 863 293145 9651 717 328
7CTOTAL GENERAL1 863 293145 9651 717 328
UJ- Exceptionnelles145 965
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 912
UXAutres créances clients35 528
VMImpôts sur les bénéfices1 572
VBT. V. A.19 199
VPDivers1 228 930
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)17 675
VSCharges constatées d’avance6 558
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 313 3751 309 4633 912
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 3335 333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine419 041148 359259 814
8AEmprunts et dettes financières divers264 021264 021
8BFournisseurs et comptes rattaché201 108201 108
8CPersonnel et comptes rattachés21 57821 578
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux26 33726 337
VWT.V.A.16 98916 989
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8801 880
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1010
8LProduits constatés d’avance948948
VYTOTAL – ETAT DES DETTES957 244686 562259 81410 868
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice41 654
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice138 465
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/010653 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 1970B00095
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 0002 000
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ANTerrains227 455227 455227 455
APConstructions3 041 2961 249 3581 791 9391 875 276
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels638 894502 565136 329209 153
ATAutres immobilisations corporelles75 31755 98219 33523 280
CUAutres participations1 0011 0014 001
BDAutres titres immobilisés3 5173 5173 512
BHAutres immobilisations financières3 9123 9123 912
BJTOTAL (I)3 994 3941 807 9052 186 4892 349 590
BXClients et comptes rattachés35 52835 52828 365
BZAutres créances1 267 3771 267 3771 541 013
CFDisponibilités48 66448 66476 096
CHCharges constatées d’avance6 5586 5586 308
CJTOTAL (II)1 358 1271 358 1271 651 782
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 352 5201 807 9053 544 6154 001 371
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel322 860322 860
DDRéserve légale (1)8 6795 758
DFRéserves réglementées (1)918918
DGAutres réserves153 05597 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 33958 419
DJSubventions d’investissement39 81256 970
DKProvisions réglementées1 717 3281 863 293
DLTOTAL (I)2 323 9912 405 775
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)424 374520 880
DVEmprunts et dettes financières divers (4)264 021264 021
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours263 380254 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 108216 321
DYDettes fiscales et sociales66 78488 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés251 385
EAAutres dettes1094
EBProduits constatés d’avance (2)948
ECTOTAL (IV)1 220 6241 595 596
EETOTAL GENERAL (I à V)3 544 6154 001 371
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an949 942952 782
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises916916242
FGProduction vendue services943 95129 468973 419921 163
FJChiffres d’affaires nets944 86729 468974 335921 405
FOSubventions d’exploitation220 130227 972
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 196
FQAutres produits37 16137 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 232 8231 186 534
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15
FWAutres achats et charges externes750 902739 270
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 73814 952
FYSalaires et traitements243 502232 967
FZCharges sociales60 36455 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 826215 490
GEAutres charges16 72615 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 293 0571 273 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-60 234-87 417
GJProduits financiers de participations24
GLAutres intérêts et produits assimilés28414
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 907
GPTotal des produits financiers (V)285 345
GRIntérêts et charges assimilées28 47432 839
GUTotal des charges financières (VI)28 47432 839
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-28 447-27 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-88 681-114 911
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 29922 677
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 15917 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 965146 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)198 422185 889
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 0363 949
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 1393 949
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)191 283181 939
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 2638 609
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 431 2731 377 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 349 9341 319 349
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 33958 419
A1Renvois : Transfert de charges1 196
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 58115 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 601 820206 8267411 807 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 601 820206 8267411 807 905
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées1 863 293145 9651 717 328
7CTOTAL GENERAL1 863 293145 9651 717 328
UJ- Exceptionnelles145 965
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 912
UXAutres créances clients35 528
VMImpôts sur les bénéfices1 572
VBT. V. A.19 199
VPDivers1 228 930
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)17 675
VSCharges constatées d’avance6 558
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 313 3751 309 4633 912
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 3335 333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine419 041148 359259 814
8AEmprunts et dettes financières divers264 021264 021
8BFournisseurs et comptes rattaché201 108201 108
8CPersonnel et comptes rattachés21 57821 578
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux26 33726 337
VWT.V.A.16 98916 989
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8801 880
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1010
8LProduits constatés d’avance948948
VYTOTAL – ETAT DES DETTES957 244686 562259 81410 868
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice41 654
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice138 465
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/008982 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1970B00095
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 0002 000
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ANTerrains227 455227 455227 455
APConstructions3 041 2961 249 3581 791 9391 875 276
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels638 894502 565136 329209 153
ATAutres immobilisations corporelles75 31755 98219 33523 280
CUAutres participations1 0011 0014 001
BDAutres titres immobilisés3 5173 5173 512
BHAutres immobilisations financières3 9123 9123 912
BJTOTAL (I)3 994 3941 807 9052 186 4892 349 590
BXClients et comptes rattachés35 52835 52828 365
BZAutres créances1 267 3771 267 3771 541 013
CFDisponibilités48 66448 66476 096
CHCharges constatées d’avance6 5586 5586 308
CJTOTAL (II)1 358 1271 358 1271 651 782
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 352 5201 807 9053 544 6154 001 371
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel322 860322 860
DDRéserve légale (1)8 6795 758
DFRéserves réglementées (1)918918
DGAutres réserves153 05597 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 33958 419
DJSubventions d’investissement39 81256 970
DKProvisions réglementées1 717 3281 863 293
DLTOTAL (I)2 323 9912 405 775
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)424 374520 880
DVEmprunts et dettes financières divers (4)264 021264 021
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours263 380254 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 108216 321
DYDettes fiscales et sociales66 78488 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés251 385
EAAutres dettes1094
EBProduits constatés d’avance (2)948
ECTOTAL (IV)1 220 6241 595 596
EETOTAL GENERAL (I à V)3 544 6154 001 371
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an949 942952 782
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises916916242
FGProduction vendue services943 95129 468973 419921 163
FJChiffres d’affaires nets944 86729 468974 335921 405
FOSubventions d’exploitation220 130227 972
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 196
FQAutres produits37 16137 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 232 8231 186 534
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15
FWAutres achats et charges externes750 902739 270
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 73814 952
FYSalaires et traitements243 502232 967
FZCharges sociales60 36455 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 826215 490
GEAutres charges16 72615 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 293 0571 273 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-60 234-87 417
GJProduits financiers de participations24
GLAutres intérêts et produits assimilés28414
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 907
GPTotal des produits financiers (V)285 345
GRIntérêts et charges assimilées28 47432 839
GUTotal des charges financières (VI)28 47432 839
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-28 447-27 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-88 681-114 911
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 29922 677
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 15917 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 965146 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)198 422185 889
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 0363 949
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 1393 949
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)191 283181 939
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 2638 609
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 431 2731 377 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 349 9341 319 349
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 33958 419
A1Renvois : Transfert de charges1 196
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 58115 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 601 820206 8267411 807 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 601 820206 8267411 807 905
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées1 863 293145 9651 717 328
7CTOTAL GENERAL1 863 293145 9651 717 328
UJ- Exceptionnelles145 965
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 912
UXAutres créances clients35 528
VMImpôts sur les bénéfices1 572
VBT. V. A.19 199
VPDivers1 228 930
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)17 675
VSCharges constatées d’avance6 558
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 313 3751 309 4633 912
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 3335 333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine419 041148 359259 814
8AEmprunts et dettes financières divers264 021264 021
8BFournisseurs et comptes rattaché201 108201 108
8CPersonnel et comptes rattachés21 57821 578
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux26 33726 337
VWT.V.A.16 98916 989
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8801 880
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1010
8LProduits constatés d’avance948948
VYTOTAL – ETAT DES DETTES957 244686 562259 81410 868
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice41 654
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice138 465
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/006040 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1970B00095
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 0002 000
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ANTerrains227 455227 455227 455
APConstructions3 041 2961 249 3581 791 9391 875 276
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels638 894502 565136 329209 153
ATAutres immobilisations corporelles75 31755 98219 33523 280
CUAutres participations1 0011 0014 001
BDAutres titres immobilisés3 5173 5173 512
BHAutres immobilisations financières3 9123 9123 912
BJTOTAL (I)3 994 3941 807 9052 186 4892 349 590
BXClients et comptes rattachés35 52835 52828 365
BZAutres créances1 267 3771 267 3771 541 013
CFDisponibilités48 66448 66476 096
CHCharges constatées d’avance6 5586 5586 308
CJTOTAL (II)1 358 1271 358 1271 651 782
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 352 5201 807 9053 544 6154 001 371
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel322 860322 860
DDRéserve légale (1)8 6795 758
DFRéserves réglementées (1)918918
DGAutres réserves153 05597 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 33958 419
DJSubventions d’investissement39 81256 970
DKProvisions réglementées1 717 3281 863 293
DLTOTAL (I)2 323 9912 405 775
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)424 374520 880
DVEmprunts et dettes financières divers (4)264 021264 021
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours263 380254 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 108216 321
DYDettes fiscales et sociales66 78488 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés251 385
EAAutres dettes1094
EBProduits constatés d’avance (2)948
ECTOTAL (IV)1 220 6241 595 596
EETOTAL GENERAL (I à V)3 544 6154 001 371
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an949 942952 782
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises916916242
FGProduction vendue services943 95129 468973 419921 163
FJChiffres d’affaires nets944 86729 468974 335921 405
FOSubventions d’exploitation220 130227 972
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 196
FQAutres produits37 16137 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 232 8231 186 534
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15
FWAutres achats et charges externes750 902739 270
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 73814 952
FYSalaires et traitements243 502232 967
FZCharges sociales60 36455 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 826215 490
GEAutres charges16 72615 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 293 0571 273 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-60 234-87 417
GJProduits financiers de participations24
GLAutres intérêts et produits assimilés28414
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 907
GPTotal des produits financiers (V)285 345
GRIntérêts et charges assimilées28 47432 839
GUTotal des charges financières (VI)28 47432 839
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-28 447-27 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-88 681-114 911
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 29922 677
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 15917 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 965146 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)198 422185 889
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 0363 949
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 1393 949
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)191 283181 939
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 2638 609
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 431 2731 377 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 349 9341 319 349
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 33958 419
A1Renvois : Transfert de charges1 196
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 58115 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 601 820206 8267411 807 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 601 820206 8267411 807 905
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées1 863 293145 9651 717 328
7CTOTAL GENERAL1 863 293145 9651 717 328
UJ- Exceptionnelles145 965
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 912
UXAutres créances clients35 528
VMImpôts sur les bénéfices1 572
VBT. V. A.19 199
VPDivers1 228 930
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)17 675
VSCharges constatées d’avance6 558
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 313 3751 309 4633 912
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 3335 333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine419 041148 359259 814
8AEmprunts et dettes financières divers264 021264 021
8BFournisseurs et comptes rattaché201 108201 108
8CPersonnel et comptes rattachés21 57821 578
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux26 33726 337
VWT.V.A.16 98916 989
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8801 880
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1010
8LProduits constatés d’avance948948
VYTOTAL – ETAT DES DETTES957 244686 562259 81410 868
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice41 654
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice138 465
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/006584 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 1970B00095
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 0002 000
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ANTerrains227 455227 455227 455
APConstructions3 041 2961 249 3581 791 9391 875 276
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels638 894502 565136 329209 153
ATAutres immobilisations corporelles75 31755 98219 33523 280
CUAutres participations1 0011 0014 001
BDAutres titres immobilisés3 5173 5173 512
BHAutres immobilisations financières3 9123 9123 912
BJTOTAL (I)3 994 3941 807 9052 186 4892 349 590
BXClients et comptes rattachés35 52835 52828 365
BZAutres créances1 267 3771 267 3771 541 013
CFDisponibilités48 66448 66476 096
CHCharges constatées d’avance6 5586 5586 308
CJTOTAL (II)1 358 1271 358 1271 651 782
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 352 5201 807 9053 544 6154 001 371
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel322 860322 860
DDRéserve légale (1)8 6795 758
DFRéserves réglementées (1)918918
DGAutres réserves153 05597 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 33958 419
DJSubventions d’investissement39 81256 970
DKProvisions réglementées1 717 3281 863 293
DLTOTAL (I)2 323 9912 405 775
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)424 374520 880
DVEmprunts et dettes financières divers (4)264 021264 021
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours263 380254 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 108216 321
DYDettes fiscales et sociales66 78488 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés251 385
EAAutres dettes1094
EBProduits constatés d’avance (2)948
ECTOTAL (IV)1 220 6241 595 596
EETOTAL GENERAL (I à V)3 544 6154 001 371
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an949 942952 782
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises916916242
FGProduction vendue services943 95129 468973 419921 163
FJChiffres d’affaires nets944 86729 468974 335921 405
FOSubventions d’exploitation220 130227 972
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 196
FQAutres produits37 16137 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 232 8231 186 534
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15
FWAutres achats et charges externes750 902739 270
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 73814 952
FYSalaires et traitements243 502232 967
FZCharges sociales60 36455 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 826215 490
GEAutres charges16 72615 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 293 0571 273 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-60 234-87 417
GJProduits financiers de participations24
GLAutres intérêts et produits assimilés28414
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 907
GPTotal des produits financiers (V)285 345
GRIntérêts et charges assimilées28 47432 839
GUTotal des charges financières (VI)28 47432 839
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-28 447-27 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-88 681-114 911
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 29922 677
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 15917 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 965146 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)198 422185 889
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 0363 949
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 1393 949
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)191 283181 939
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 2638 609
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 431 2731 377 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 349 9341 319 349
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 33958 419
A1Renvois : Transfert de charges1 196
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 58115 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 601 820206 8267411 807 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 601 820206 8267411 807 905
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées1 863 293145 9651 717 328
7CTOTAL GENERAL1 863 293145 9651 717 328
UJ- Exceptionnelles145 965
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 912
UXAutres créances clients35 528
VMImpôts sur les bénéfices1 572
VBT. V. A.19 199
VPDivers1 228 930
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)17 675
VSCharges constatées d’avance6 558
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 313 3751 309 4633 912
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 3335 333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine419 041148 359259 814
8AEmprunts et dettes financières divers264 021264 021
8BFournisseurs et comptes rattaché201 108201 108
8CPersonnel et comptes rattachés21 57821 578
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux26 33726 337
VWT.V.A.16 98916 989
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8801 880
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1010
8LProduits constatés d’avance948948
VYTOTAL – ETAT DES DETTES957 244686 562259 81410 868
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice41 654
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice138 465
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/006111 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 1970B00095
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 0002 000
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ANTerrains227 455227 455227 455
APConstructions3 041 2961 249 3581 791 9391 875 276
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels638 894502 565136 329209 153
ATAutres immobilisations corporelles75 31755 98219 33523 280
CUAutres participations1 0011 0014 001
BDAutres titres immobilisés3 5173 5173 512
BHAutres immobilisations financières3 9123 9123 912
BJTOTAL (I)3 994 3941 807 9052 186 4892 349 590
BXClients et comptes rattachés35 52835 52828 365
BZAutres créances1 267 3771 267 3771 541 013
CFDisponibilités48 66448 66476 096
CHCharges constatées d’avance6 5586 5586 308
CJTOTAL (II)1 358 1271 358 1271 651 782
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 352 5201 807 9053 544 6154 001 371
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel322 860322 860
DDRéserve légale (1)8 6795 758
DFRéserves réglementées (1)918918
DGAutres réserves153 05597 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 33958 419
DJSubventions d’investissement39 81256 970
DKProvisions réglementées1 717 3281 863 293
DLTOTAL (I)2 323 9912 405 775
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)424 374520 880
DVEmprunts et dettes financières divers (4)264 021264 021
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours263 380254 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 108216 321
DYDettes fiscales et sociales66 78488 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés251 385
EAAutres dettes1094
EBProduits constatés d’avance (2)948
ECTOTAL (IV)1 220 6241 595 596
EETOTAL GENERAL (I à V)3 544 6154 001 371
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an949 942952 782
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises916916242
FGProduction vendue services943 95129 468973 419921 163
FJChiffres d’affaires nets944 86729 468974 335921 405
FOSubventions d’exploitation220 130227 972
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 196
FQAutres produits37 16137 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 232 8231 186 534
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15
FWAutres achats et charges externes750 902739 270
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 73814 952
FYSalaires et traitements243 502232 967
FZCharges sociales60 36455 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 826215 490
GEAutres charges16 72615 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 293 0571 273 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-60 234-87 417
GJProduits financiers de participations24
GLAutres intérêts et produits assimilés28414
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 907
GPTotal des produits financiers (V)285 345
GRIntérêts et charges assimilées28 47432 839
GUTotal des charges financières (VI)28 47432 839
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-28 447-27 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-88 681-114 911
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 29922 677
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 15917 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 965146 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)198 422185 889
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 0363 949
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 1393 949
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)191 283181 939
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 2638 609
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 431 2731 377 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 349 9341 319 349
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 33958 419
A1Renvois : Transfert de charges1 196
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 58115 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 601 820206 8267411 807 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 601 820206 8267411 807 905
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées1 863 293145 9651 717 328
7CTOTAL GENERAL1 863 293145 9651 717 328
UJ- Exceptionnelles145 965
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 912
UXAutres créances clients35 528
VMImpôts sur les bénéfices1 572
VBT. V. A.19 199
VPDivers1 228 930
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)17 675
VSCharges constatées d’avance6 558
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 313 3751 309 4633 912
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 3335 333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine419 041148 359259 814
8AEmprunts et dettes financières divers264 021264 021
8BFournisseurs et comptes rattaché201 108201 108
8CPersonnel et comptes rattachés21 57821 578
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux26 33726 337
VWT.V.A.16 98916 989
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8801 880
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1010
8LProduits constatés d’avance948948
VYTOTAL – ETAT DES DETTES957 244686 562259 81410 868
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice41 654
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice138 465
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 7514 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1970B00095
Code activité : 5914Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 0002 000
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ANTerrains227 455227 455227 455
APConstructions3 041 2961 249 3581 791 9391 875 276
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels638 894502 565136 329209 153
ATAutres immobilisations corporelles75 31755 98219 33523 280
CUAutres participations1 0011 0014 001
BDAutres titres immobilisés3 5173 5173 512
BHAutres immobilisations financières3 9123 9123 912
BJTOTAL (I)3 994 3941 807 9052 186 4892 349 590
BXClients et comptes rattachés35 52835 52828 365
BZAutres créances1 267 3771 267 3771 541 013
CFDisponibilités48 66448 66476 096
CHCharges constatées d’avance6 5586 5586 308
CJTOTAL (II)1 358 1271 358 1271 651 782
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 352 5201 807 9053 544 6154 001 371
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel322 860322 860
DDRéserve légale (1)8 6795 758
DFRéserves réglementées (1)918918
DGAutres réserves153 05597 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 33958 419
DJSubventions d’investissement39 81256 970
DKProvisions réglementées1 717 3281 863 293
DLTOTAL (I)2 323 9912 405 775
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)424 374520 880
DVEmprunts et dettes financières divers (4)264 021264 021
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours263 380254 780
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 108216 321
DYDettes fiscales et sociales66 78488 115
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés251 385
EAAutres dettes1094
EBProduits constatés d’avance (2)948
ECTOTAL (IV)1 220 6241 595 596
EETOTAL GENERAL (I à V)3 544 6154 001 371
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an949 942952 782
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises916916242
FGProduction vendue services943 95129 468973 419921 163
FJChiffres d’affaires nets944 86729 468974 335921 405
FOSubventions d’exploitation220 130227 972
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 196
FQAutres produits37 16137 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 232 8231 186 534
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15
FWAutres achats et charges externes750 902739 270
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 73814 952
FYSalaires et traitements243 502232 967
FZCharges sociales60 36455 548
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 826215 490
GEAutres charges16 72615 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 293 0571 273 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-60 234-87 417
GJProduits financiers de participations24
GLAutres intérêts et produits assimilés28414
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 907
GPTotal des produits financiers (V)285 345
GRIntérêts et charges assimilées28 47432 839
GUTotal des charges financières (VI)28 47432 839
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-28 447-27 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-88 681-114 911
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion30 29922 677
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 15917 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges145 965146 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)198 422185 889
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 0363 949
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 1393 949
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)191 283181 939
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 2638 609
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 431 2731 377 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 349 9341 319 349
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 33958 419
A1Renvois : Transfert de charges1 196
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 58115 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 601 820206 8267411 807 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 601 820206 8267411 807 905
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées1 863 293145 9651 717 328
7CTOTAL GENERAL1 863 293145 9651 717 328
UJ- Exceptionnelles145 965
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 912
UXAutres créances clients35 528
VMImpôts sur les bénéfices1 572
VBT. V. A.19 199
VPDivers1 228 930
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)17 675
VSCharges constatées d’avance6 558
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 313 3751 309 4633 912
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 3335 333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine419 041148 359259 814
8AEmprunts et dettes financières divers264 021264 021
8BFournisseurs et comptes rattaché201 108201 108
8CPersonnel et comptes rattachés21 57821 578
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux26 33726 337
VWT.V.A.16 98916 989
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 8801 880
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1010
8LProduits constatés d’avance948948
VYTOTAL – ETAT DES DETTES957 244686 562259 81410 868
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice41 654
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice138 465
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