BLANC METAL ET AUTOMATISME

Entreprise

BLANC METAL ET AUTOMATISME
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39359951900013 / Siren : 393599519 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 12 393599519
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.32 : Travaux de menuiserie
43.32B : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Cette sous-classe comprend :
- le blindage de portes extérieures et l’installation de portes blindées
- le montage de portes coupe-feux
- le montage de faux-plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, etc.
- le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc.
- l’installation d’escaliers d’intérieur métalliques

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la pose de ferronnerie décorative (cf. 43.39Z)
- la fabrication d’éléments en métal pour la construction (cf. 25.1) Produits associés : 43.32.10p
Coordonnées de l'établissement :
BLANC METAL ET AUTOMATISME
Adresse :
LA PLAINE
42800 SAINT-JOSEPH
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Menuiserie métallique ; serrurerie (NAFRev1 : 45.4D)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1994 : Succession
Prédécesseur : GEORGES BLANC
Continuité économique
30/04/2004 : Succession
Prédécesseur : BLANC METAL SERVICES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : BLANC METAL ET AUTOMATISME
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
Sigle : BMA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1672
NOJO : 420200001527710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2457
NOJO : 420200001257520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°988
NOJO : 042020000122578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 250000.00 EUR
11/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°921
NOJO : 042020000101983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BLANC Michel nom d'usage : BLANC n'est plus président.
Société à responsabilité limitée BLANC HOLDING n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée BLANC HOLDING devient président
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3829
NOJO : 420200000960180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°798
NOJO : 042020000072192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FAURE Bruno nom d'usage : FAURE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société d'exercice libéral par acti SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
09/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1945
NOJO : 420200000720690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : 042020000071276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée BLANC HOLDING devient directeur général
17/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2268
NOJO : 420200000466630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1910
NOJO : 420200000232940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1805
NOJO : 214202385896825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B. M. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1209
NOJO : 214202360736736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B. M. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2271
NOJO : 214202341426867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B. M. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3746
NOJO : 214202314667279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B. M. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7431
NOJO : BXC13024004393V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B. M. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5291
NOJO : BXC12021015171V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B. M. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4418
NOJO : BXC11048002157D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3717
NOJO : BXC10064005772T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - B M A
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3388
NOJO : BXC08072005600T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - B M A
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3963
NOJO : BXC080300010005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 599 519
Dénomination : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - B M A
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
Historique de l'unité légale :
06/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Menuiserie métallique ; serrurerie (NAFRev1 : 45.4D)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
10/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : BLANC HOLDING
Siren : 850253139
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
La Plaine
42800 Saint-Joseph
France
12/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : BLANC HOLDING
Siren : 850253139
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
La Plaine
42800 Saint-Joseph
France
12/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : BLANC HOLDING
Siren : 850253139
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
La Plaine
42800 Saint-Joseph
France
12/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : BLANC HOLDING
Siren : 850253139
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
La Plaine
42800 Saint-Joseph
France
02/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel
Né le 21/10/1960 à Rive-de-Gier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Roussilière
Saint-Maurice-sur-Dargoire
69440 Chabanière
France
02/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : BLANC HOLDING
Siren : 850253139
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
La Plaine
42800 Saint-Joseph
France
02/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel
Né le 21/10/1960 à Rive-de-Gier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Roussilière
Saint-Maurice-sur-Dargoire
69440 Chabanière
France
02/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : BLANC HOLDING
Siren : 850253139
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
La Plaine
42800 Saint-Joseph
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Michel
Né le 21/10/1960 à Rive-de-Gier
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
la Roussilière
Saint-Maurice-sur-Dargoire
69440 Chabanière
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Bruno
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue de la Libération
42000 Saint-Etienne
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 704501592
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Avenue de la Libération
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
26/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°010873 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°010873 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°010873 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°010873 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°002783 déposé le 25/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°002783 déposé le 25/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°002783 déposé le 25/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
18/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000082 déposé le 06/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000082 déposé le 06/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000082 déposé le 06/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000082 déposé le 06/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009541 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009947 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
14/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009947 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
14/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009947 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
14/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°009947 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°601918 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : *
27/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°601918 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°601918 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°601918 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°601918 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
27/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
27/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°603091 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
23/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
23/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
23/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
23/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°302321 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
30/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°104058 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/12/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/12/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/12/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°2000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
30/12/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000932 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
16/02/1996 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/02/1996 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
16/02/1996 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°961010 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/06/1995 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/06/1995 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/1995 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
01/06/1995 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/1995 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/1995 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/1995 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°951968 déposé le 04/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
22/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
20/12/1993 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
20/12/1993 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
20/12/1993 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
20/12/1993 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
20/12/1993 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°940135 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
10/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
10/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
12/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
12/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
02/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
FRANCE
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Dit la plaine
42800 Saint-Joseph
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/02/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lieu-dit Dit la plaine 42800 Saint-Joseph : Observation depuis le 17/01/1994 : FIN DE LOCATION GERANCE FONDS ARTISANAL ACQUIS DE BLANC GEORGES RC 68 A 29 - A COMPTER DU 30.12.99 Mention du 07/07/2004 : Acquisition d'un fonds artisanal de menuiserie, métallerie et serrurerie de la société " B.M.S RCS 421 991 126 au prix de 16 400,00 euros à compter du 30.4.2004
10/02/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1994 : Mention du 15/10/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 30.06.2001 ANCIENNE FORME : SARL
12/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lieu-dit Dit la plaine 42800 Saint-Joseph : Observation depuis le 17/01/1994 : FIN DE LOCATION GERANCE FONDS ARTISANAL ACQUIS DE BLANC GEORGES RC 68 A 29 - A COMPTER DU 30.12.99 Mention du 07/07/2004 : Acquisition d'un fonds artisanal de menuiserie, métallerie et serrurerie de la société " B.M.S RCS 421 991 126 au prix de 16 400,00 euros à compter du 30.4.2004
12/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1994 : Mention du 15/10/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 30.06.2001 ANCIENNE FORME : SARL
12/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lieu-dit Dit la plaine 42800 Saint-Joseph : Observation depuis le 17/01/1994 : FIN DE LOCATION GERANCE FONDS ARTISANAL ACQUIS DE BLANC GEORGES RC 68 A 29 - A COMPTER DU 30.12.99 Mention du 07/07/2004 : Acquisition d'un fonds artisanal de menuiserie, métallerie et serrurerie de la société " B.M.S RCS 421 991 126 au prix de 16 400,00 euros à compter du 30.4.2004
12/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1994 : Mention du 15/10/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 30.06.2001 ANCIENNE FORME : SARL
02/01/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lieu-dit Dit la plaine 42800 Saint-Joseph : Observation depuis le 17/01/1994 : FIN DE LOCATION GERANCE FONDS ARTISANAL ACQUIS DE BLANC GEORGES RC 68 A 29 - A COMPTER DU 30.12.99 Mention du 07/07/2004 : Acquisition d'un fonds artisanal de menuiserie, métallerie et serrurerie de la société " B.M.S RCS 421 991 126 au prix de 16 400,00 euros à compter du 30.4.2004
02/01/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1994 : Mention du 15/10/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 30.06.2001 ANCIENNE FORME : SARL
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/01/1994 : Mention du 15/10/2001 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 30.06.2001 ANCIENNE FORME : SARL
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lieu-dit Dit la plaine 42800 Saint-Joseph : Observation depuis le 17/01/1994 : FIN DE LOCATION GERANCE FONDS ARTISANAL ACQUIS DE BLANC GEORGES RC 68 A 29 - A COMPTER DU 30.12.99 Mention du 07/07/2004 : Acquisition d'un fonds artisanal de menuiserie, métallerie et serrurerie de la société " B.M.S RCS 421 991 126 au prix de 16 400,00 euros à compter du 30.4.2004
Personnes morales :
10/02/2022 : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
12/01/2021 : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
12/01/2021 : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
02/01/2020 : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
05/04/2017 : BLANC - METAL ET AUTOMATISME - " B M A "
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.M.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : tous travaux de serrurerie intérieure, extérieure, de menuiserie intérieure et extérieure, métallique ou pvc, la conception, la fabrication et pose de charpentes métalliques et de tous automatismes utilisables dans le bâtiment. Le négoce de véhicules neufs et d'occasion et notamment de quad, l'exploitation d'un atelier de mécanique pour ces véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°001140 déposé le 10/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000437 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000437 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000437 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000043 déposé le 02/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000043 déposé le 02/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000043 déposé le 02/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000043 déposé le 02/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000013 déposé le 03/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000013 déposé le 03/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000013 déposé le 03/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000013 déposé le 03/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000010 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000010 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000010 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000010 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°27 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000027 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000027 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000027 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000027 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°12601 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°012601 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°012601 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°012601 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°012601 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°1899 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°001899 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°001899 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°001899 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°001899 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°410 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000410 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000410 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000410 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000410 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°165 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000165 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000165 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000165 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000165 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°83 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000083 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000083 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000083 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000083 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°193 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000193 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000193 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000193 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000193 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°734 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000734 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000734 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000734 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000734 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°241 déposé le 05/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000241 déposé le 05/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000241 déposé le 05/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000241 déposé le 05/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000241 déposé le 05/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°6358 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°006358 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°006358 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°006358 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°006358 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°5973 déposé le 28/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005973 déposé le 28/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005973 déposé le 28/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005973 déposé le 28/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005973 déposé le 28/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°5785 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005785 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005785 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005785 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°005785 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°51 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000051 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000051 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000051 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000051 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°182 déposé le 20/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000182 déposé le 20/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000182 déposé le 20/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000182 déposé le 20/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000182 déposé le 20/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°42 déposé le 08/01/2003
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000042 déposé le 08/01/2003
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000042 déposé le 08/01/2003
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000042 déposé le 08/01/2003
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°000042 déposé le 08/01/2003
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3659 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003659 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003659 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003659 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003659 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°3628 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003628 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003628 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003628 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°003628 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°93277 déposé le 29/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°093277 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°093277 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°093277 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°093277 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°83211 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°083211 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°083211 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°083211 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°083211 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°72797 déposé le 18/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°072797 déposé le 18/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°072797 déposé le 18/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°072797 déposé le 18/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°072797 déposé le 18/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°62778 déposé le 19/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°062778 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°062778 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°062778 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°062778 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°52700 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°052700 déposé le 20/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°052700 déposé le 20/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°052700 déposé le 20/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1994B00027
Dépôt : N°052700 déposé le 20/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/000299 du 09/01/2023
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial36 50036 50036 500
AJAutres immobilisations incorporelles19 13019 1303 045
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels199 782165 65134 13155 279
ATAutres immobilisations corporelles495 425390 315105 11091 738
BHAutres immobilisations financières3 7063 7062 206
BJTOTAL (I)754 544575 097179 447188 768
BLMatières premières, approvisionnements21 32021 32024 891
BPEn cours de production de services130 215130 21544 043
BXClients et comptes rattachés816 66336 248780 415472 433
BZAutres créances46 79946 79968 647
CFDisponibilités219 813219 813273 929
CHCharges constatées d’avance8 1578 1575 075
CJTOTAL (II)1 242 96636 2481 206 719889 018
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 997 510611 3441 386 1661 077 786
CPParts à moins d’un an3 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves437 974437 795
DHReport à nouveau18 87918 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)112 57350 778
DLTOTAL (I)613 426551 453
DPProvisions pour risques15 7138 245
DRTOTAL (III)15 7138 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 24256 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 20533 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés358 814159 404
DYDettes fiscales et sociales302 358269 331
EAAutres dettes2 408
ECTOTAL (IV)757 027518 088
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 1661 077 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an720 700496 871
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 136
FGProduction vendue services2 550 6992 550 6992 331 755
FJChiffres d’affaires nets2 550 6992 550 6992 337 891
FMProduction stockée86 172-26 125
FOSubventions d’exploitation117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 760133 658
FQAutres produits8525
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 670 6392 446 065
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 6371 746
FTVariation de stock (marchandises)5 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements648 820531 539
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 571-2 250
FWAutres achats et charges externes676 568623 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 84432 801
FYSalaires et traitements630 708646 375
FZCharges sociales438 934450 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 09992 709
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 086
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 7138 245
GEAutres charges811 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 0592 392 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 58053 368
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GPTotal des produits financiers (V)138
GRIntérêts et charges assimilées1 1641 795
GUTotal des charges financières (VI)1 1641 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 164-1 657
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)112 41651 711
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 2802 345
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 5004 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 7806 928
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6643 586
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 2012 468
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 8656 054
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 915874
HKImpôts sur les bénéfices (X)30 7581 807
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 707 4192 453 131
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 594 8462 402 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)112 57350 778
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 256
A1Renvois : Transfert de charges25 51515 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6103 0453 52619 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles590 41172 054106 498555 967
0NAMORTISSEMENTS Total Général610 02175 099110 024575 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 463
4EProvisions pour garanties données aux clients8 250
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 24515 7138 24515 713
6TSur comptes clients2 16234 08636 248
7BTotal Provisions pour dépréciation2 16234 08636 248
7CTOTAL GENERAL10 40749 7998 24551 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7998 245
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 7063 706
VAClients douteux ou litigieux38 431
UXAutres créances clients778 232
UYPersonnel et comptes rattachés610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 891
VMImpôts sur les bénéfices1 069
VBT. V. A.13 121
VPDivers19 703
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 404
VSCharges constatées d’avance8 157
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES875 324875 324
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 24223 91536 327
8BFournisseurs et comptes rattaché358 814358 814
8CPersonnel et comptes rattachés59 05559 055
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 34481 344
VWT.V.A.147 811147 811
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 14814 148
VIGroupe et associés33 20533 205
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 4082 408
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 027720 70036 327
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice46 200
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 094
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/001140 du 10/02/2022
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial36 50036 50036 500
AJAutres immobilisations incorporelles19 13019 1303 045
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels199 782165 65134 13155 279
ATAutres immobilisations corporelles495 425390 315105 11091 738
BHAutres immobilisations financières3 7063 7062 206
BJTOTAL (I)754 544575 097179 447188 768
BLMatières premières, approvisionnements21 32021 32024 891
BPEn cours de production de services130 215130 21544 043
BXClients et comptes rattachés816 66336 248780 415472 433
BZAutres créances46 79946 79968 647
CFDisponibilités219 813219 813273 929
CHCharges constatées d’avance8 1578 1575 075
CJTOTAL (II)1 242 96636 2481 206 719889 018
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 997 510611 3441 386 1661 077 786
CPParts à moins d’un an3 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves437 974437 795
DHReport à nouveau18 87918 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)112 57350 778
DLTOTAL (I)613 426551 453
DPProvisions pour risques15 7138 245
DRTOTAL (III)15 7138 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 24256 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 20533 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés358 814159 404
DYDettes fiscales et sociales302 358269 331
EAAutres dettes2 408
ECTOTAL (IV)757 027518 088
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 1661 077 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an720 700496 871
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 136
FGProduction vendue services2 550 6992 550 6992 331 755
FJChiffres d’affaires nets2 550 6992 550 6992 337 891
FMProduction stockée86 172-26 125
FOSubventions d’exploitation117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 760133 658
FQAutres produits8525
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 670 6392 446 065
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 6371 746
FTVariation de stock (marchandises)5 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements648 820531 539
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 571-2 250
FWAutres achats et charges externes676 568623 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 84432 801
FYSalaires et traitements630 708646 375
FZCharges sociales438 934450 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 09992 709
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 086
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 7138 245
GEAutres charges811 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 0592 392 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 58053 368
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GPTotal des produits financiers (V)138
GRIntérêts et charges assimilées1 1641 795
GUTotal des charges financières (VI)1 1641 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 164-1 657
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)112 41651 711
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 2802 345
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 5004 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 7806 928
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6643 586
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 2012 468
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 8656 054
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 915874
HKImpôts sur les bénéfices (X)30 7581 807
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 707 4192 453 131
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 594 8462 402 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)112 57350 778
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 256
A1Renvois : Transfert de charges25 51515 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6103 0453 52619 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles590 41172 054106 498555 967
0NAMORTISSEMENTS Total Général610 02175 099110 024575 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 463
4EProvisions pour garanties données aux clients8 250
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 24515 7138 24515 713
6TSur comptes clients2 16234 08636 248
7BTotal Provisions pour dépréciation2 16234 08636 248
7CTOTAL GENERAL10 40749 7998 24551 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7998 245
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 7063 706
VAClients douteux ou litigieux38 431
UXAutres créances clients778 232
UYPersonnel et comptes rattachés610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 891
VMImpôts sur les bénéfices1 069
VBT. V. A.13 121
VPDivers19 703
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 404
VSCharges constatées d’avance8 157
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES875 324875 324
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 24223 91536 327
8BFournisseurs et comptes rattaché358 814358 814
8CPersonnel et comptes rattachés59 05559 055
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 34481 344
VWT.V.A.147 811147 811
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 14814 148
VIGroupe et associés33 20533 205
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 4082 408
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 027720 70036 327
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice46 200
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 094
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/000437 du 12/01/2021
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial36 50036 50036 500
AJAutres immobilisations incorporelles19 13019 1303 045
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels199 782165 65134 13155 279
ATAutres immobilisations corporelles495 425390 315105 11091 738
BHAutres immobilisations financières3 7063 7062 206
BJTOTAL (I)754 544575 097179 447188 768
BLMatières premières, approvisionnements21 32021 32024 891
BPEn cours de production de services130 215130 21544 043
BXClients et comptes rattachés816 66336 248780 415472 433
BZAutres créances46 79946 79968 647
CFDisponibilités219 813219 813273 929
CHCharges constatées d’avance8 1578 1575 075
CJTOTAL (II)1 242 96636 2481 206 719889 018
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 997 510611 3441 386 1661 077 786
CPParts à moins d’un an3 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves437 974437 795
DHReport à nouveau18 87918 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)112 57350 778
DLTOTAL (I)613 426551 453
DPProvisions pour risques15 7138 245
DRTOTAL (III)15 7138 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 24256 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 20533 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés358 814159 404
DYDettes fiscales et sociales302 358269 331
EAAutres dettes2 408
ECTOTAL (IV)757 027518 088
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 1661 077 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an720 700496 871
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 136
FGProduction vendue services2 550 6992 550 6992 331 755
FJChiffres d’affaires nets2 550 6992 550 6992 337 891
FMProduction stockée86 172-26 125
FOSubventions d’exploitation117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 760133 658
FQAutres produits8525
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 670 6392 446 065
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 6371 746
FTVariation de stock (marchandises)5 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements648 820531 539
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 571-2 250
FWAutres achats et charges externes676 568623 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 84432 801
FYSalaires et traitements630 708646 375
FZCharges sociales438 934450 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 09992 709
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 086
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 7138 245
GEAutres charges811 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 0592 392 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 58053 368
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GPTotal des produits financiers (V)138
GRIntérêts et charges assimilées1 1641 795
GUTotal des charges financières (VI)1 1641 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 164-1 657
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)112 41651 711
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 2802 345
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 5004 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 7806 928
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6643 586
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 2012 468
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 8656 054
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 915874
HKImpôts sur les bénéfices (X)30 7581 807
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 707 4192 453 131
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 594 8462 402 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)112 57350 778
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 256
A1Renvois : Transfert de charges25 51515 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6103 0453 52619 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles590 41172 054106 498555 967
0NAMORTISSEMENTS Total Général610 02175 099110 024575 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 463
4EProvisions pour garanties données aux clients8 250
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 24515 7138 24515 713
6TSur comptes clients2 16234 08636 248
7BTotal Provisions pour dépréciation2 16234 08636 248
7CTOTAL GENERAL10 40749 7998 24551 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7998 245
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 7063 706
VAClients douteux ou litigieux38 431
UXAutres créances clients778 232
UYPersonnel et comptes rattachés610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 891
VMImpôts sur les bénéfices1 069
VBT. V. A.13 121
VPDivers19 703
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 404
VSCharges constatées d’avance8 157
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES875 324875 324
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 24223 91536 327
8BFournisseurs et comptes rattaché358 814358 814
8CPersonnel et comptes rattachés59 05559 055
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 34481 344
VWT.V.A.147 811147 811
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 14814 148
VIGroupe et associés33 20533 205
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 4082 408
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 027720 70036 327
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice46 200
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 094
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/000043 du 02/01/2020
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial36 50036 50036 500
AJAutres immobilisations incorporelles19 13019 1303 045
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels199 782165 65134 13155 279
ATAutres immobilisations corporelles495 425390 315105 11091 738
BHAutres immobilisations financières3 7063 7062 206
BJTOTAL (I)754 544575 097179 447188 768
BLMatières premières, approvisionnements21 32021 32024 891
BPEn cours de production de services130 215130 21544 043
BXClients et comptes rattachés816 66336 248780 415472 433
BZAutres créances46 79946 79968 647
CFDisponibilités219 813219 813273 929
CHCharges constatées d’avance8 1578 1575 075
CJTOTAL (II)1 242 96636 2481 206 719889 018
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 997 510611 3441 386 1661 077 786
CPParts à moins d’un an3 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves437 974437 795
DHReport à nouveau18 87918 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)112 57350 778
DLTOTAL (I)613 426551 453
DPProvisions pour risques15 7138 245
DRTOTAL (III)15 7138 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 24256 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 20533 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés358 814159 404
DYDettes fiscales et sociales302 358269 331
EAAutres dettes2 408
ECTOTAL (IV)757 027518 088
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 1661 077 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an720 700496 871
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 136
FGProduction vendue services2 550 6992 550 6992 331 755
FJChiffres d’affaires nets2 550 6992 550 6992 337 891
FMProduction stockée86 172-26 125
FOSubventions d’exploitation117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 760133 658
FQAutres produits8525
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 670 6392 446 065
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 6371 746
FTVariation de stock (marchandises)5 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements648 820531 539
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 571-2 250
FWAutres achats et charges externes676 568623 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 84432 801
FYSalaires et traitements630 708646 375
FZCharges sociales438 934450 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 09992 709
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 086
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 7138 245
GEAutres charges811 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 0592 392 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 58053 368
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GPTotal des produits financiers (V)138
GRIntérêts et charges assimilées1 1641 795
GUTotal des charges financières (VI)1 1641 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 164-1 657
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)112 41651 711
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 2802 345
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 5004 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 7806 928
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6643 586
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 2012 468
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 8656 054
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 915874
HKImpôts sur les bénéfices (X)30 7581 807
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 707 4192 453 131
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 594 8462 402 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)112 57350 778
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 256
A1Renvois : Transfert de charges25 51515 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6103 0453 52619 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles590 41172 054106 498555 967
0NAMORTISSEMENTS Total Général610 02175 099110 024575 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 463
4EProvisions pour garanties données aux clients8 250
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 24515 7138 24515 713
6TSur comptes clients2 16234 08636 248
7BTotal Provisions pour dépréciation2 16234 08636 248
7CTOTAL GENERAL10 40749 7998 24551 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7998 245
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 7063 706
VAClients douteux ou litigieux38 431
UXAutres créances clients778 232
UYPersonnel et comptes rattachés610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 891
VMImpôts sur les bénéfices1 069
VBT. V. A.13 121
VPDivers19 703
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 404
VSCharges constatées d’avance8 157
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES875 324875 324
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 24223 91536 327
8BFournisseurs et comptes rattaché358 814358 814
8CPersonnel et comptes rattachés59 05559 055
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 34481 344
VWT.V.A.147 811147 811
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 14814 148
VIGroupe et associés33 20533 205
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 4082 408
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 027720 70036 327
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice46 200
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 094
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/000013 du 03/01/2019
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial36 50036 50036 500
AJAutres immobilisations incorporelles19 13019 1303 045
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels199 782165 65134 13155 279
ATAutres immobilisations corporelles495 425390 315105 11091 738
BHAutres immobilisations financières3 7063 7062 206
BJTOTAL (I)754 544575 097179 447188 768
BLMatières premières, approvisionnements21 32021 32024 891
BPEn cours de production de services130 215130 21544 043
BXClients et comptes rattachés816 66336 248780 415472 433
BZAutres créances46 79946 79968 647
CFDisponibilités219 813219 813273 929
CHCharges constatées d’avance8 1578 1575 075
CJTOTAL (II)1 242 96636 2481 206 719889 018
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 997 510611 3441 386 1661 077 786
CPParts à moins d’un an3 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves437 974437 795
DHReport à nouveau18 87918 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)112 57350 778
DLTOTAL (I)613 426551 453
DPProvisions pour risques15 7138 245
DRTOTAL (III)15 7138 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 24256 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 20533 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés358 814159 404
DYDettes fiscales et sociales302 358269 331
EAAutres dettes2 408
ECTOTAL (IV)757 027518 088
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 1661 077 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an720 700496 871
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 136
FGProduction vendue services2 550 6992 550 6992 331 755
FJChiffres d’affaires nets2 550 6992 550 6992 337 891
FMProduction stockée86 172-26 125
FOSubventions d’exploitation117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 760133 658
FQAutres produits8525
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 670 6392 446 065
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 6371 746
FTVariation de stock (marchandises)5 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements648 820531 539
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 571-2 250
FWAutres achats et charges externes676 568623 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 84432 801
FYSalaires et traitements630 708646 375
FZCharges sociales438 934450 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 09992 709
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 086
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 7138 245
GEAutres charges811 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 0592 392 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 58053 368
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GPTotal des produits financiers (V)138
GRIntérêts et charges assimilées1 1641 795
GUTotal des charges financières (VI)1 1641 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 164-1 657
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)112 41651 711
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 2802 345
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 5004 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 7806 928
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6643 586
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 2012 468
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 8656 054
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 915874
HKImpôts sur les bénéfices (X)30 7581 807
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 707 4192 453 131
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 594 8462 402 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)112 57350 778
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 256
A1Renvois : Transfert de charges25 51515 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6103 0453 52619 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles590 41172 054106 498555 967
0NAMORTISSEMENTS Total Général610 02175 099110 024575 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 463
4EProvisions pour garanties données aux clients8 250
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 24515 7138 24515 713
6TSur comptes clients2 16234 08636 248
7BTotal Provisions pour dépréciation2 16234 08636 248
7CTOTAL GENERAL10 40749 7998 24551 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7998 245
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 7063 706
VAClients douteux ou litigieux38 431
UXAutres créances clients778 232
UYPersonnel et comptes rattachés610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 891
VMImpôts sur les bénéfices1 069
VBT. V. A.13 121
VPDivers19 703
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 404
VSCharges constatées d’avance8 157
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES875 324875 324
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 24223 91536 327
8BFournisseurs et comptes rattaché358 814358 814
8CPersonnel et comptes rattachés59 05559 055
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 34481 344
VWT.V.A.147 811147 811
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 14814 148
VIGroupe et associés33 20533 205
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 4082 408
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 027720 70036 327
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice46 200
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 094
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/000010 du 02/01/2018
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial36 50036 50036 500
AJAutres immobilisations incorporelles19 13019 1303 045
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels199 782165 65134 13155 279
ATAutres immobilisations corporelles495 425390 315105 11091 738
BHAutres immobilisations financières3 7063 7062 206
BJTOTAL (I)754 544575 097179 447188 768
BLMatières premières, approvisionnements21 32021 32024 891
BPEn cours de production de services130 215130 21544 043
BXClients et comptes rattachés816 66336 248780 415472 433
BZAutres créances46 79946 79968 647
CFDisponibilités219 813219 813273 929
CHCharges constatées d’avance8 1578 1575 075
CJTOTAL (II)1 242 96636 2481 206 719889 018
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 997 510611 3441 386 1661 077 786
CPParts à moins d’un an3 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves437 974437 795
DHReport à nouveau18 87918 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)112 57350 778
DLTOTAL (I)613 426551 453
DPProvisions pour risques15 7138 245
DRTOTAL (III)15 7138 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 24256 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 20533 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés358 814159 404
DYDettes fiscales et sociales302 358269 331
EAAutres dettes2 408
ECTOTAL (IV)757 027518 088
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 1661 077 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an720 700496 871
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 136
FGProduction vendue services2 550 6992 550 6992 331 755
FJChiffres d’affaires nets2 550 6992 550 6992 337 891
FMProduction stockée86 172-26 125
FOSubventions d’exploitation117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 760133 658
FQAutres produits8525
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 670 6392 446 065
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 6371 746
FTVariation de stock (marchandises)5 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements648 820531 539
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 571-2 250
FWAutres achats et charges externes676 568623 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 84432 801
FYSalaires et traitements630 708646 375
FZCharges sociales438 934450 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 09992 709
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 086
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 7138 245
GEAutres charges811 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 0592 392 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 58053 368
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GPTotal des produits financiers (V)138
GRIntérêts et charges assimilées1 1641 795
GUTotal des charges financières (VI)1 1641 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 164-1 657
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)112 41651 711
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 2802 345
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 5004 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 7806 928
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6643 586
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 2012 468
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 8656 054
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 915874
HKImpôts sur les bénéfices (X)30 7581 807
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 707 4192 453 131
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 594 8462 402 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)112 57350 778
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 256
A1Renvois : Transfert de charges25 51515 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6103 0453 52619 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles590 41172 054106 498555 967
0NAMORTISSEMENTS Total Général610 02175 099110 024575 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 463
4EProvisions pour garanties données aux clients8 250
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 24515 7138 24515 713
6TSur comptes clients2 16234 08636 248
7BTotal Provisions pour dépréciation2 16234 08636 248
7CTOTAL GENERAL10 40749 7998 24551 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7998 245
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 7063 706
VAClients douteux ou litigieux38 431
UXAutres créances clients778 232
UYPersonnel et comptes rattachés610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 891
VMImpôts sur les bénéfices1 069
VBT. V. A.13 121
VPDivers19 703
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 404
VSCharges constatées d’avance8 157
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES875 324875 324
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 24223 91536 327
8BFournisseurs et comptes rattaché358 814358 814
8CPersonnel et comptes rattachés59 05559 055
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 34481 344
VWT.V.A.147 811147 811
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 14814 148
VIGroupe et associés33 20533 205
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 4082 408
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 027720 70036 327
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice46 200
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 094
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 27 du 02/01/2017
Numéro de gestion : 1994B00027
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial36 50036 50036 500
AJAutres immobilisations incorporelles19 13019 1303 045
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels199 782165 65134 13155 279
ATAutres immobilisations corporelles495 425390 315105 11091 738
BHAutres immobilisations financières3 7063 7062 206
BJTOTAL (I)754 544575 097179 447188 768
BLMatières premières, approvisionnements21 32021 32024 891
BPEn cours de production de services130 215130 21544 043
BXClients et comptes rattachés816 66336 248780 415472 433
BZAutres créances46 79946 79968 647
CFDisponibilités219 813219 813273 929
CHCharges constatées d’avance8 1578 1575 075
CJTOTAL (II)1 242 96636 2481 206 719889 018
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 997 510611 3441 386 1661 077 786
CPParts à moins d’un an3 706
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves437 974437 795
DHReport à nouveau18 87918 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)112 57350 778
DLTOTAL (I)613 426551 453
DPProvisions pour risques15 7138 245
DRTOTAL (III)15 7138 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 24256 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 20533 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés358 814159 404
DYDettes fiscales et sociales302 358269 331
EAAutres dettes2 408
ECTOTAL (IV)757 027518 088
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 1661 077 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an720 700496 871
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 136
FGProduction vendue services2 550 6992 550 6992 331 755
FJChiffres d’affaires nets2 550 6992 550 6992 337 891
FMProduction stockée86 172-26 125
FOSubventions d’exploitation117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 760133 658
FQAutres produits8525
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 670 6392 446 065
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 6371 746
FTVariation de stock (marchandises)5 637
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements648 820531 539
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 571-2 250
FWAutres achats et charges externes676 568623 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 84432 801
FYSalaires et traitements630 708646 375
FZCharges sociales438 934450 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 09992 709
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 086
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 7138 245
GEAutres charges811 449
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 0592 392 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 58053 368
GLAutres intérêts et produits assimilés138
GPTotal des produits financiers (V)138
GRIntérêts et charges assimilées1 1641 795
GUTotal des charges financières (VI)1 1641 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 164-1 657
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)112 41651 711
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 2802 345
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 5004 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 7806 928
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6643 586
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 2012 468
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 8656 054
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)30 915874
HKImpôts sur les bénéfices (X)30 7581 807
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 707 4192 453 131
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 594 8462 402 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)112 57350 778
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 256
A1Renvois : Transfert de charges25 51515 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 6103 0453 52619 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles590 41172 054106 498555 967
0NAMORTISSEMENTS Total Général610 02175 099110 024575 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 463
4EProvisions pour garanties données aux clients8 250
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 24515 7138 24515 713
6TSur comptes clients2 16234 08636 248
7BTotal Provisions pour dépréciation2 16234 08636 248
7CTOTAL GENERAL10 40749 7998 24551 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 7998 245
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 7063 706
VAClients douteux ou litigieux38 431
UXAutres créances clients778 232
UYPersonnel et comptes rattachés610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 891
VMImpôts sur les bénéfices1 069
VBT. V. A.13 121
VPDivers19 703
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 404
VSCharges constatées d’avance8 157
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES875 324875 324
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 24223 91536 327
8BFournisseurs et comptes rattaché358 814358 814
8CPersonnel et comptes rattachés59 05559 055
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 34481 344
VWT.V.A.147 811147 811
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 14814 148
VIGroupe et associés33 20533 205
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 4082 408
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 027720 70036 327
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice46 200
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice42 094

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