BERTHET - VILLERS-LE-LAC

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/12/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 87585065300028 / Siren : 875850653 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 63 875850653

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.52 : Horlogerie

26.52Z : Horlogerie

Cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d’horlogerie et de 97 98 leurs éléments.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
- la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, y compris en métaux précieux
- la fabrication d’appareils de contrôle du temps ou d’appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que : • parcmètres • horloges-pointeuses • tampons horaires et tampons dateurs • chronomicromètres
- la fabrication d’interrupteurs horaires et d’autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que : • fermetures commandées par une minuterie
- la fabrication de pièces pour horloges et montres : • mouvements d’horlogerie de tous types • ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces • boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, en tous types de matériaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de bracelets de montres autres qu’en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z) Produits associés : 26.52.11, 26.52.12, 26.52.13, 26.52.14, 26.52.21, 26.52.22, 26.52.23, 26.52.24, 26.52.99

Coordonnées de l'établissement :
BERTHET

Adresse :
4 Place SAINT JEAN
25130 VILLERS-LE-LAC

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2017 : Succession

Prédécesseur : BERTHET
Continuité économique

15/12/2006 : Succession

Prédécesseur : FABIOR WATCH SARL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1958

Dénomination : BERTHET

Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BERTHET - Villers-le-Lac (siège)BERTHET - Charmauvillers

Publications au Bodacc :

28/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1799
NOJO : 2501MYG27661100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

31/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1261
NOJO : 2501MYG26203000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1468
NOJO : 2501MYG26132300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1084
NOJO : 002501MYG260367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERTHET Pierre, Etienne

22/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1393
NOJO : 002501MYG246602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERTHET William, Jean, Camille, Claude

15/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°267
NOJO : 002501MYG235432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR

24/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°487
NOJO : 002501MYG234813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 46309.00 EUR

25/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°859
NOJO : 2501MYG23028300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/08/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°293
NOJO : 002501MYG229389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE BERTHET DEVELOPPEMENT SARL au capital de 186 765,29 € Siège social : 15 Grande Rue 25470 CHARMAUVILLERS 410 560 148 RCS BELFORT ET BERTHET SARL au capital de 96 042,88 € Siège social : 4 place Saint-Jean 25130 VILLERS LE LAC 875 850 653 RCS BESANCON AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un ASSP à EXINCOURT en date du 17/07/2020, La société BERTHET DEVELOPPEMENT, société à responsabilité limitée au capital de 186 765,29 euros, dont le siège social est 15 Grande Rue à 25470 CHARMAUVILLERS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 410 560 148 RCS BELFORT, et la société BERTHET, société à responsabilité limitée au capital de 96 042,88 euros, dont le siège social est 4 place Saint-Jean 25130 VILLERS LE LAC, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 875 850 653 RCS BESANCON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société BERTHET DEVELOPPEMENT par la société BERTHET. La société BERTHET DEVELOPPEMENT ferait apport à la société BERTHET de la totalité de son actif, soit 539 526,71 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 70 126,18 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 469 400,53 euros. La société BERTHET, détenant 4 082 parts de la société BERTHET DEVELOPPEMENT sur les 12 251 parts composant le capital de cette dernière, renonce à ses droits dans sa propre augmentation de capital, qui ne s'élèverait donc qu'à 44 474,37 euros. En rémunération de l'apport net, 1 167 parts nouvelles de 38,11 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées, attribuées aux associés de la société absorbée autres que la société absorbante. La prime de fusion, correspondant à la prime d'apport afférente à l'augmentation du capital de la société absorbante, serait égale à la différence entre le montant de l'actif net apporté et l'augmentation de capital, soit 424 926,16 €. Suite à l’annulation des 4 082 parts inscrites à l’actif de la société BERTHET, la prime de fusion après imputation s’élèverait à 174 926,16 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 1 part de la société BERTHET pour 7 parts de la société BERTHET DEVELOPPEMENT. La société BERTHET trouvant dans les biens transmis par la société BERTHET DEVELOPPEMENT 2 472 de ses propres parts, annulera lesdites parts et réduira en conséquence son capital de 94 207,92 euros, correspondant au nominal desdites parts, de sorte qu’à l’issue de l’opération son capital sera de 46 309,33 euros. Conformément à l’avis CU CNC n° 2005-C, il sera proposé à l’assemblée générale extraordinaire de comptabiliser l’écart résultant de l’annulation des titres auto détenus par la société BERTHET suite à la fusion et s’élevant à 395 717,24 euros par imputation sur la prime de fusion. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 01/01/2020, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par BERTHET DEVELOPPEMENT depuis le 01/01/2020 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par BERTHET. La société BERTHET DEVELOPPEMENT sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commer ce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de BELFORT pour la société BERTHET DEVELOPPEMENT en date du 31/07/2020, - au greffe du Tribunal de commerce de BESANCON pour la société BERTHET en date du 30/07/2020. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 96042.88 EUR

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3529
NOJO : 2501MYG21918700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7621
NOJO : 9001MYG10460300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°683
NOJO : 2501MYG21236100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2753
NOJO : 250119709100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°552
NOJO : 000002501189800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERTHET Pierre

21/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7815
NOJO : 900191668000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9350
NOJO : 900184301000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6779
NOJO : 900175521000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9293
NOJO : 900170015000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12553
NOJO : BXC12327019519N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
.
25470 Charmauvillers

16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12364
NOJO : BXC113360061227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
.
25470 Charmauvillers

18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11497
NOJO : BXC11005008394X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10254
NOJO : BXC082220029314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 875 850 653
Dénomination : BERTHET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25470 Charmauvillers

13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1601
NOJO : BDC08009502434B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 875 850 653
Dénomination : S.A. BERTHET
Forme juridique : S.A.

Adresse :
25470 Charmauvillers

Historique de l'unité légale :

01/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

30/10/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2017 : code NIC

Code NIC : 00028

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)

15/12/2006 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : BERTHET
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Horlogerie (NAF1993 : 33.5Z)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : SA BERTHET

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : ETABLISSEMENTS C.BERTHET ET FILS

Représentants légaux :

20/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET William, Jean, Camille, Claude
Né le 02/02/1993 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 Grande Rue
25500 Morteau
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET Pierre
Né le 02/04/1957 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 GRANDE RUE
25500 MORTEAU
FRANCE

Dépôts des actes :

01/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°4906 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

23/12/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°83 déposé le 13/01/2021
Etat : Déposé

23/12/2020 : Procès-verbal de la gérance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°83 déposé le 13/01/2021
Etat : Déposé
Décision : constatations définitives des opérations

30/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°5726 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/10/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°6268 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé

30/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°6268 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°6268 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°6268 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

17/07/2020 : Projet de traité de fusion

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°3892 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

06/07/2020 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°3462 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

29/06/2018 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°8713 déposé le 04/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

05/07/2017 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°2518 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

25/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°1916 déposé le 18/05/2017
Etat : Déposé
Décision : VILLERS LE LAC 4 PLACE SAINT JEAN

01/07/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°1491 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

01/07/2015 : Ordonnance du président

19/06/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°1410 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

19/06/2014 : Ordonnance du président

14/06/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°1235 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

14/06/2013 : Ordonnance du président

13/07/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°1481 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

13/07/2012 : Ordonnance du président

07/07/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°52 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

07/07/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°52 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BERTHET

15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL

15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BERTHET

15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SA BERTHET

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SA BERTHET

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552459 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552459 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552393 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552393 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552663 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 3 DECEMBRE 1996

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°1034 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA STE BERTHET ET LA STE FABIOR DU 25.10.2006

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : FUSION AVEC LA SOCIETE FABIOR

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552663 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 3 DECEMBRE 1996

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255257 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°255217 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : FUSION AVEC LA SOCIETE FABIOR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°1916 déposé le 18/05/2017
Etat : Déposé

N.C : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°5991 déposé le 29/12/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

20/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 Place Saint-Jean
25130 Villers-le-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2006
Activité : Toutes opérations commerciales industrielles mobilières se rapportant à l'horlogerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - récédent propriétair - ABIOR WATC
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
25470 Charmauvillers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1949
Activité : Fabrique de boitiers de montres, petits articles similaires pour l'horlogerie et en général de petites pièces métalliques
Origine du fonds : Apport
pport - fonds acquis par apport au montant évalué - récédent propriétaire exploitan - ERTHET CLAUDE NON INSCRIT ET BERTHET CAMILLE RC 343
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25470 CHARMAUVILLERS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1949
Activité : FABRIQUE DE BOITIERS DE MONTRES, PETITS ARTICLES SIMILAIRES POUR L'HORLOGERIE ET EN GENERAL DE PETITES PIECES METALLIQUES
Origine du fonds : Apport
pport - FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétaire exploitan - ERTHET CLAUDE NON INSCRIT ET BERTHET CAMILLE RC 343
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
4 PLACE SAINT JEAN
25130 VILLERS LE LAC
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2006
Activité : TOUTES OPERATIONS COMMERCIALES INDUSTRIELLES MOBILIERES SE RAPPORTANT A L'HORLOGERIE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - récédent propriétair - ABIOR WATC
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/10/2021 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 9256
Date d’ajout de l’observation : 21/12/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 30/10/2020 avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : BERTHET DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée, 15 Grande Rue 25470 Charmauvillers (RCS Belfort 410 560 148)

30/05/2017 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 57
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2007
Texte de l'observation : Transformation de la société Fusion avec la société FABIOR (712 820 141) Ancienne forme : SA Nouvelle forme : SARL Nomination du gérant : BERTHET Pierre (ancien PCA) Commissaires aux comptes partant : titulaire : BOSSERDET Michel - suppléant : MCH AUDITEURS Date d'effet : 15/12/2006

30/05/2017 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

30/05/2017 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 630 000.00 FRF nouveau montant : 96 042.88 Eur

13/12/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 630 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 96 042.88 EUR

Personnes morales :

20/10/2021 : BERTHET

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes opérations commerciales industrielles mobilières se rapportant à l'horlogerie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/10/1958
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/12/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années

30/05/2017 : BERTHET

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/1958

Economie sociale et solidaire : Non

13/12/2016 : BERTHET

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 96042.88
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années

21/01/2016 : BERTHET

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°4238 déposé le 20/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°6207 déposé le 30/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°1800 déposé le 04/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00120
Dépôt : N°6417 déposé le 13/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°4052 déposé le 13/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°272 déposé le 04/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°3754 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°601 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°3385 déposé le 06/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°3754 déposé le 15/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°4045 déposé le 24/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°1971 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°1141 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552841 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552623 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552591 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552801 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552590 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552523 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552573 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552577 déposé le 11/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552596 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552466 déposé le 26/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1958B40065
Dépôt : N°2552468 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7131 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 2007B00120
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 746	3 186	8 559
AH	Fonds commercial	141		141
AN	Terrains	5 584		5 584
AP	Constructions	94 647	94 647
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	393 831	379 620	14 211
AT	Autres immobilisations corporelles	17 017	17 017
CU	Autres participations	403 523		403 523
BD	Autres titres immobilisés	3		3
BH	Autres immobilisations financières	4 146		4 146
BJ	TOTAL (I)	930 643	494 472	436 171
BL	Matières premières, approvisionnements	479 374	29 028	450 346
BN	En cours de production de biens	520 313		520 313
BR	Produits intermédiaires et finis	202 750	149 727	53 023
BX	Clients et comptes rattachés	40 563		40 563
BZ	Autres créances	65 096	1 314	63 781
CF	Disponibilités	39 761		39 761
CH	Charges constatées d’avance	21 728		21 728
CJ	TOTAL (II)	1 369 587	180 069	1 189 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	198		198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 300 429	674 541	1 625 888
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	96 042
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	379 144
DD	Réserve légale (1)	24 769
DG	Autres réserves	510 886
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	43 639
DL	TOTAL (I)	1 054 483
DP	Provisions pour risques	198
DR	TOTAL (III)	198
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	230 113
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 810
DY	Dettes fiscales et sociales	85 372
EA	Autres dettes	77 402
EC	TOTAL (IV)	570 698
ED	(V)	507
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 625 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	570 698
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	503 393	446 919	950 313
FG	Production vendue services	1 954	1 701	3 656
FJ	Chiffres d’affaires nets	505 348	448 621	953 970
FM	Production stockée			38 328
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 844
FQ	Autres produits			144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 004 287
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			231 290
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-31 544
FW	Autres achats et charges externes			243 229
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 459
FY	Salaires et traitements			418 390
FZ	Charges sociales			160 625
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 963
GE	Autres charges			682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 045 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 808
GJ	Produits financiers de participations			1 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 529
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			89 758
GN	Différences positives de change			3 506
GP	Total des produits financiers (V)			98 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			198
GR	Intérêts et charges assimilées			4 600
GS	Différences négatives de change			3 284
GU	Total des charges financières (VI)			8 083
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			89 995
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 186
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 514
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 514
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	293
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	30 634
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 128
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 614
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 067
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 126 881
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 083 241
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	43 639
A1	Renvois : Transfert de charges	11 844
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 573	3 187	4 573	3 187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	528 173	5 776	42 664	491 285
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	532 746	8 963	47 237	494 472
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				198
5Z	Total Provisions pour risques et charges	964	198	964	198
7C	TOTAL GENERAL	964	198	964	198
UG	- Financières		198	964
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	4 147
VS	Charges constatées d’avance	21 728
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	131 535	127 388	4 147
8A	Emprunts et dettes financières divers	20 960	20 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	177 810	177 810
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	371 929	371 929
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	570 698	570 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	26 636

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6763 du 12/10/2022
Numéro de gestion : 2007B00120
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 746	3 186	8 559
AH	Fonds commercial	141		141
AN	Terrains	5 584		5 584
AP	Constructions	94 647	94 647
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	393 831	379 620	14 211
AT	Autres immobilisations corporelles	17 017	17 017
CU	Autres participations	403 523		403 523
BD	Autres titres immobilisés	3		3
BH	Autres immobilisations financières	4 146		4 146
BJ	TOTAL (I)	930 643	494 472	436 171
BL	Matières premières, approvisionnements	479 374	29 028	450 346
BN	En cours de production de biens	520 313		520 313
BR	Produits intermédiaires et finis	202 750	149 727	53 023
BX	Clients et comptes rattachés	40 563		40 563
BZ	Autres créances	65 096	1 314	63 781
CF	Disponibilités	39 761		39 761
CH	Charges constatées d’avance	21 728		21 728
CJ	TOTAL (II)	1 369 587	180 069	1 189 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	198		198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 300 429	674 541	1 625 888
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	96 042
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	379 144
DD	Réserve légale (1)	24 769
DG	Autres réserves	510 886
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	43 639
DL	TOTAL (I)	1 054 483
DP	Provisions pour risques	198
DR	TOTAL (III)	198
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	230 113
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 810
DY	Dettes fiscales et sociales	85 372
EA	Autres dettes	77 402
EC	TOTAL (IV)	570 698
ED	(V)	507
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 625 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	570 698
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	503 393	446 919	950 313
FG	Production vendue services	1 954	1 701	3 656
FJ	Chiffres d’affaires nets	505 348	448 621	953 970
FM	Production stockée			38 328
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 844
FQ	Autres produits			144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 004 287
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			231 290
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-31 544
FW	Autres achats et charges externes			243 229
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 459
FY	Salaires et traitements			418 390
FZ	Charges sociales			160 625
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 963
GE	Autres charges			682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 045 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 808
GJ	Produits financiers de participations			1 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 529
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			89 758
GN	Différences positives de change			3 506
GP	Total des produits financiers (V)			98 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			198
GR	Intérêts et charges assimilées			4 600
GS	Différences négatives de change			3 284
GU	Total des charges financières (VI)			8 083
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			89 995
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 186
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 514
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 514
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	293
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	30 634
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 128
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 614
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 067
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 126 881
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 083 241
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	43 639
A1	Renvois : Transfert de charges	11 844
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 573	3 187	4 573	3 187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	528 173	5 776	42 664	491 285
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	532 746	8 963	47 237	494 472
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				198
5Z	Total Provisions pour risques et charges	964	198	964	198
7C	TOTAL GENERAL	964	198	964	198
UG	- Financières		198	964
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	4 147
VS	Charges constatées d’avance	21 728
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	131 535	127 388	4 147
8A	Emprunts et dettes financières divers	20 960	20 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	177 810	177 810
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	371 929	371 929
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	570 698	570 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	26 636

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4238 du 20/08/2020
Numéro de gestion : 2007B00120
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 746	3 186	8 559
AH	Fonds commercial	141		141
AN	Terrains	5 584		5 584
AP	Constructions	94 647	94 647
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	393 831	379 620	14 211
AT	Autres immobilisations corporelles	17 017	17 017
CU	Autres participations	403 523		403 523
BD	Autres titres immobilisés	3		3
BH	Autres immobilisations financières	4 146		4 146
BJ	TOTAL (I)	930 643	494 472	436 171
BL	Matières premières, approvisionnements	479 374	29 028	450 346
BN	En cours de production de biens	520 313		520 313
BR	Produits intermédiaires et finis	202 750	149 727	53 023
BX	Clients et comptes rattachés	40 563		40 563
BZ	Autres créances	65 096	1 314	63 781
CF	Disponibilités	39 761		39 761
CH	Charges constatées d’avance	21 728		21 728
CJ	TOTAL (II)	1 369 587	180 069	1 189 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	198		198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 300 429	674 541	1 625 888
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	96 042
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	379 144
DD	Réserve légale (1)	24 769
DG	Autres réserves	510 886
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	43 639
DL	TOTAL (I)	1 054 483
DP	Provisions pour risques	198
DR	TOTAL (III)	198
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	230 113
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 810
DY	Dettes fiscales et sociales	85 372
EA	Autres dettes	77 402
EC	TOTAL (IV)	570 698
ED	(V)	507
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 625 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	570 698
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	503 393	446 919	950 313
FG	Production vendue services	1 954	1 701	3 656
FJ	Chiffres d’affaires nets	505 348	448 621	953 970
FM	Production stockée			38 328
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 844
FQ	Autres produits			144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 004 287
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			231 290
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-31 544
FW	Autres achats et charges externes			243 229
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 459
FY	Salaires et traitements			418 390
FZ	Charges sociales			160 625
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 963
GE	Autres charges			682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 045 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 808
GJ	Produits financiers de participations			1 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 529
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			89 758
GN	Différences positives de change			3 506
GP	Total des produits financiers (V)			98 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			198
GR	Intérêts et charges assimilées			4 600
GS	Différences négatives de change			3 284
GU	Total des charges financières (VI)			8 083
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			89 995
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 186
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 514
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 514
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	293
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	30 634
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 128
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 614
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 067
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 126 881
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 083 241
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	43 639
A1	Renvois : Transfert de charges	11 844
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 573	3 187	4 573	3 187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	528 173	5 776	42 664	491 285
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	532 746	8 963	47 237	494 472
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				198
5Z	Total Provisions pour risques et charges	964	198	964	198
7C	TOTAL GENERAL	964	198	964	198
UG	- Financières		198	964
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	4 147
VS	Charges constatées d’avance	21 728
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	131 535	127 388	4 147
8A	Emprunts et dettes financières divers	20 960	20 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	177 810	177 810
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	371 929	371 929
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	570 698	570 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	26 636

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3112 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1958B40065
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 746	3 186	8 559
AH	Fonds commercial	141		141
AN	Terrains	5 584		5 584
AP	Constructions	94 647	94 647
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	393 831	379 620	14 211
AT	Autres immobilisations corporelles	17 017	17 017
CU	Autres participations	403 523		403 523
BD	Autres titres immobilisés	3		3
BH	Autres immobilisations financières	4 146		4 146
BJ	TOTAL (I)	930 643	494 472	436 171
BL	Matières premières, approvisionnements	479 374	29 028	450 346
BN	En cours de production de biens	520 313		520 313
BR	Produits intermédiaires et finis	202 750	149 727	53 023
BX	Clients et comptes rattachés	40 563		40 563
BZ	Autres créances	65 096	1 314	63 781
CF	Disponibilités	39 761		39 761
CH	Charges constatées d’avance	21 728		21 728
CJ	TOTAL (II)	1 369 587	180 069	1 189 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	198		198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 300 429	674 541	1 625 888
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	96 042
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	379 144
DD	Réserve légale (1)	24 769
DG	Autres réserves	510 886
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	43 639
DL	TOTAL (I)	1 054 483
DP	Provisions pour risques	198
DR	TOTAL (III)	198
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	230 113
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 810
DY	Dettes fiscales et sociales	85 372
EA	Autres dettes	77 402
EC	TOTAL (IV)	570 698
ED	(V)	507
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 625 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	570 698
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	503 393	446 919	950 313
FG	Production vendue services	1 954	1 701	3 656
FJ	Chiffres d’affaires nets	505 348	448 621	953 970
FM	Production stockée			38 328
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 844
FQ	Autres produits			144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 004 287
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			231 290
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-31 544
FW	Autres achats et charges externes			243 229
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 459
FY	Salaires et traitements			418 390
FZ	Charges sociales			160 625
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 963
GE	Autres charges			682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 045 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 808
GJ	Produits financiers de participations			1 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 529
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			89 758
GN	Différences positives de change			3 506
GP	Total des produits financiers (V)			98 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			198
GR	Intérêts et charges assimilées			4 600
GS	Différences négatives de change			3 284
GU	Total des charges financières (VI)			8 083
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			89 995
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 186
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 514
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 514
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	293
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	30 634
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 128
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 614
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 067
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 126 881
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 083 241
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	43 639
A1	Renvois : Transfert de charges	11 844
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 573	3 187	4 573	3 187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	528 173	5 776	42 664	491 285
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	532 746	8 963	47 237	494 472
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				198
5Z	Total Provisions pour risques et charges	964	198	964	198
7C	TOTAL GENERAL	964	198	964	198
UG	- Financières		198	964
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	4 147
VS	Charges constatées d’avance	21 728
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	131 535	127 388	4 147
8A	Emprunts et dettes financières divers	20 960	20 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	177 810	177 810
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	371 929	371 929
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	570 698	570 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	26 636

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6207 du 30/08/2019
Numéro de gestion : 2007B00120
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 746	3 186	8 559
AH	Fonds commercial	141		141
AN	Terrains	5 584		5 584
AP	Constructions	94 647	94 647
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	393 831	379 620	14 211
AT	Autres immobilisations corporelles	17 017	17 017
CU	Autres participations	403 523		403 523
BD	Autres titres immobilisés	3		3
BH	Autres immobilisations financières	4 146		4 146
BJ	TOTAL (I)	930 643	494 472	436 171
BL	Matières premières, approvisionnements	479 374	29 028	450 346
BN	En cours de production de biens	520 313		520 313
BR	Produits intermédiaires et finis	202 750	149 727	53 023
BX	Clients et comptes rattachés	40 563		40 563
BZ	Autres créances	65 096	1 314	63 781
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CH	Charges constatées d’avance	21 728		21 728
CJ	TOTAL (II)	1 369 587	180 069	1 189 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	198		198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 300 429	674 541	1 625 888
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	96 042
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	379 144
DD	Réserve légale (1)	24 769
DG	Autres réserves	510 886
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	43 639
DL	TOTAL (I)	1 054 483
DP	Provisions pour risques	198
DR	TOTAL (III)	198
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	230 113
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 810
DY	Dettes fiscales et sociales	85 372
EA	Autres dettes	77 402
EC	TOTAL (IV)	570 698
ED	(V)	507
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 625 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	570 698
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	503 393	446 919	950 313
FG	Production vendue services	1 954	1 701	3 656
FJ	Chiffres d’affaires nets	505 348	448 621	953 970
FM	Production stockée			38 328
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 844
FQ	Autres produits			144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 004 287
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			231 290
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-31 544
FW	Autres achats et charges externes			243 229
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 459
FY	Salaires et traitements			418 390
FZ	Charges sociales			160 625
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 963
GE	Autres charges			682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 045 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 808
GJ	Produits financiers de participations			1 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 529
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			89 758
GN	Différences positives de change			3 506
GP	Total des produits financiers (V)			98 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			198
GR	Intérêts et charges assimilées			4 600
GS	Différences négatives de change			3 284
GU	Total des charges financières (VI)			8 083
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			89 995
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 186
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 514
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 514
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	293
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	30 634
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 128
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 614
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 067
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 126 881
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 083 241
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	43 639
A1	Renvois : Transfert de charges	11 844
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 573	3 187	4 573	3 187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	528 173	5 776	42 664	491 285
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	532 746	8 963	47 237	494 472
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				198
5Z	Total Provisions pour risques et charges	964	198	964	198
7C	TOTAL GENERAL	964	198	964	198
UG	- Financières		198	964
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	4 147
VS	Charges constatées d’avance	21 728
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	131 535	127 388	4 147
8A	Emprunts et dettes financières divers	20 960	20 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	177 810	177 810
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	371 929	371 929
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	570 698	570 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	26 636

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1800 du 04/03/2019
Numéro de gestion : 2007B00120
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 746	3 186	8 559
AH	Fonds commercial	141		141
AN	Terrains	5 584		5 584
AP	Constructions	94 647	94 647
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	393 831	379 620	14 211
AT	Autres immobilisations corporelles	17 017	17 017
CU	Autres participations	403 523		403 523
BD	Autres titres immobilisés	3		3
BH	Autres immobilisations financières	4 146		4 146
BJ	TOTAL (I)	930 643	494 472	436 171
BL	Matières premières, approvisionnements	479 374	29 028	450 346
BN	En cours de production de biens	520 313		520 313
BR	Produits intermédiaires et finis	202 750	149 727	53 023
BX	Clients et comptes rattachés	40 563		40 563
BZ	Autres créances	65 096	1 314	63 781
CF	Disponibilités	39 761		39 761
CH	Charges constatées d’avance	21 728		21 728
CJ	TOTAL (II)	1 369 587	180 069	1 189 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	198		198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 300 429	674 541	1 625 888
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	96 042
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	379 144
DD	Réserve légale (1)	24 769
DG	Autres réserves	510 886
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	43 639
DL	TOTAL (I)	1 054 483
DP	Provisions pour risques	198
DR	TOTAL (III)	198
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	230 113
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 810
DY	Dettes fiscales et sociales	85 372
EA	Autres dettes	77 402
EC	TOTAL (IV)	570 698
ED	(V)	507
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 625 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	570 698
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	503 393	446 919	950 313
FG	Production vendue services	1 954	1 701	3 656
FJ	Chiffres d’affaires nets	505 348	448 621	953 970
FM	Production stockée			38 328
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 844
FQ	Autres produits			144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 004 287
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			231 290
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-31 544
FW	Autres achats et charges externes			243 229
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 459
FY	Salaires et traitements			418 390
FZ	Charges sociales			160 625
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 963
GE	Autres charges			682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 045 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 808
GJ	Produits financiers de participations			1 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 529
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			89 758
GN	Différences positives de change			3 506
GP	Total des produits financiers (V)			98 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			198
GR	Intérêts et charges assimilées			4 600
GS	Différences négatives de change			3 284
GU	Total des charges financières (VI)			8 083
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			89 995
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 186
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 514
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 514
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	293
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	30 634
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 128
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 614
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 067
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 126 881
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 083 241
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	43 639
A1	Renvois : Transfert de charges	11 844
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 573	3 187	4 573	3 187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	528 173	5 776	42 664	491 285
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	532 746	8 963	47 237	494 472
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				198
5Z	Total Provisions pour risques et charges	964	198	964	198
7C	TOTAL GENERAL	964	198	964	198
UG	- Financières		198	964
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	4 147
VS	Charges constatées d’avance	21 728
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	131 535	127 388	4 147
8A	Emprunts et dettes financières divers	20 960	20 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	177 810	177 810
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	371 929	371 929
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	570 698	570 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	26 636

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6417 du 13/12/2017
Numéro de gestion : 2007B00120
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 746	3 186	8 559
AH	Fonds commercial	141		141
AN	Terrains	5 584		5 584
AP	Constructions	94 647	94 647
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	393 831	379 620	14 211
AT	Autres immobilisations corporelles	17 017	17 017
CU	Autres participations	403 523		403 523
BD	Autres titres immobilisés	3		3
BH	Autres immobilisations financières	4 146		4 146
BJ	TOTAL (I)	930 643	494 472	436 171
BL	Matières premières, approvisionnements	479 374	29 028	450 346
BN	En cours de production de biens	520 313		520 313
BR	Produits intermédiaires et finis	202 750	149 727	53 023
BX	Clients et comptes rattachés	40 563		40 563
BZ	Autres créances	65 096	1 314	63 781
CF	Disponibilités	39 761		39 761
CH	Charges constatées d’avance	21 728		21 728
CJ	TOTAL (II)	1 369 587	180 069	1 189 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	198		198
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 300 429	674 541	1 625 888
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	96 042
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	379 144
DD	Réserve légale (1)	24 769
DG	Autres réserves	510 886
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	43 639
DL	TOTAL (I)	1 054 483
DP	Provisions pour risques	198
DR	TOTAL (III)	198
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	230 113
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	177 810
DY	Dettes fiscales et sociales	85 372
EA	Autres dettes	77 402
EC	TOTAL (IV)	570 698
ED	(V)	507
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 625 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	570 698
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	503 393	446 919	950 313
FG	Production vendue services	1 954	1 701	3 656
FJ	Chiffres d’affaires nets	505 348	448 621	953 970
FM	Production stockée			38 328
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 844
FQ	Autres produits			144
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 004 287
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			231 290
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-31 544
FW	Autres achats et charges externes			243 229
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 459
FY	Salaires et traitements			418 390
FZ	Charges sociales			160 625
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 963
GE	Autres charges			682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 045 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-40 808
GJ	Produits financiers de participations			1 285
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 529
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			89 758
GN	Différences positives de change			3 506
GP	Total des produits financiers (V)			98 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			198
GR	Intérêts et charges assimilées			4 600
GS	Différences négatives de change			3 284
GU	Total des charges financières (VI)			8 083
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			89 995
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 186
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 514
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 514
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	293
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	30 634
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 128
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 614
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 067
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 126 881
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 083 241
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	43 639
A1	Renvois : Transfert de charges	11 844
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 573	3 187	4 573	3 187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	528 173	5 776	42 664	491 285
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	532 746	8 963	47 237	494 472
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				198
5Z	Total Provisions pour risques et charges	964	198	964	198
7C	TOTAL GENERAL	964	198	964	198
UG	- Financières		198	964
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	4 147
VS	Charges constatées d’avance	21 728
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	131 535	127 388	4 147
8A	Emprunts et dettes financières divers	20 960	20 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	177 810	177 810
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	371 929	371 929
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	570 698	570 698
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	26 636

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