BERNARD TRUCKS - BOURG-EN-BRESSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/06/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33201128700221 / Siren : 332011287 / NIC : 00221

N° de TVA : FR 43 332011287

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
BERNARD TRUCKS

Adresse :
519 Avenue DE PARME
01000 BOURG-EN-BRESSE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Liens de succession de l'établissement :

25/06/2007 : Succession

Prédécesseur : BERNARD TRUCKS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

27/09/2023 : Protocole Accord Préélectoral

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00123060082
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/10/2023
Date de dépôt : 02/10/2023
Date du texte : 27/09/2023
Date d'effet : 27/09/2023
Date de fin : 27/09/2027
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) (1090)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BERNARD TRUCKS
Siret : 33201128700221
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :

13/04/2022 : Avenant au protocole d'accord préélectoral du 30 septembre 2019 - Elections professionnelles partielles CSE Pôle Ouest

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T00122004590
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/06/2022
Date de dépôt : 31/05/2022
Date du texte : 13/04/2022
Date d'effet : 13/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) (1090)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BERNARD TRUCKS
Siret : 33201128700221
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
6 - Autre

Signataires :

01/03/2022 : Protocole d'accord NAO

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122004276
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 13/04/2022
Date de dépôt : 09/03/2022
Date du texte : 01/03/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) (1090)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BERNARD TRUCKS
Siret : 33201128700221
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/02/1985

Dénomination : BERNARD TRUCKS

Dénomination usuelle: BERNARD TRUCKS

Activité principale : Commerce d'autres véhicules automobiles (NAFRev2 : 45.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

21/12/2001 : OCACHANGE ORGANES D'OCCASION VEHICULES INDUSTRIELS

N° national/d'enregistrement : 3138564
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs pour gasoil, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules, produits antifigeants pour gasoil, produits antigivre et anti-goudron, eau déminéralisée, liquides de freins. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, apprêts pour carrosseries. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, shampooings pour automobiles, produits pour lave-glaces. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles. Essences (carburants) . Câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, câbles de démarrage, de remorquage, fils et prolongateurs d'antennes. Conteneurs métalliques. Métaux communs et leurs alliages. Serrures métalliques. Machines-outils et notamment crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage ; bougies pour véhicules, filtres (parties de machines ou de moteurs) . Deshuileurs de vapeur, moteurs de véhicules à coussin d'air. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) , appareils de protection contre le vol, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, équipement électrique pour véhicules, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules. Variateurs (régulateurs) de lumière, contrôleurs de vitesse, enregistreurs kilométriques, régulateurs de voltage. Appareils d'éclairage pour véhicules, à savoir : ampoules d'indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, phares. Dégivreurs pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules. Installations de chauffage pour véhicules. Installations de climatisation pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosserie et éléments de carrosserie. Pièces détachées, accessoires pour véhicules terrestres, à savoir : moteurs, embrayages, circuits hydrauliques, essieux, boîtes de vitesses, suspensions, amortisseurs de suspension, convertisseurs de couple, mécanismes de freinage, garnitures intérieures de véhicules, moyeux, jantes et pneumatiques, plombs pour l'équilibrage des roues, rayons de roues, roues, roues, valves de bandages, antidérapants pour bandages, mécanismes de transmission, vitres et pare-brise. Attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores ; parties constitutives de véhicules à savoir : capotes, sièges, couchettes, housses de siège, châssis, portes ; ceintures de sécurité, circuits hydrauliques, pare-chocs, hayons, porte-bagages, volants de direction. Mastics, pâte à joints. Serrures non métalliques. Bâches de véhicules.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS BERNARD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332011287
Adresse :
519, avenue de Parme
01100 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562961
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482684
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

21/12/2001 : OCACHANGE

N° national/d'enregistrement : 3138569
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs pour gasoil, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules, produits antifigeants pour gasoil, produits antigivre et anti-goudron, eau déminéralisée, liquides de freins. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, apprêts pour carrosseries. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, shampooings pour automobiles, produits pour lave-glaces. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles. Essences (carburants) . Câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, câbles de démarrage, de remorquage, fils et prolongateurs d'antennes. Conteneurs métalliques. Métaux communs et leurs alliages. Serrures métalliques. Machines-outils et notamment crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage ; bougies pour véhicules, filtres (parties de machines ou de moteurs) . Deshuileurs de vapeur, moteurs de véhicules à coussin d'air. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) , appareils de protection contre le vol, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, équipement électrique pour véhicules, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules. Variateurs (régulateurs) de lumière, contrôleurs de vitesse, enregistreurs kilométriques, régulateurs de voltage. Appareils d'éclairage pour véhicules, à savoir : ampoules d'indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, phares. Dégivreurs pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules. Installations de chauffage pour véhicules. Installations de climatisation pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosserie et éléments de carrosserie. Pièces détachées, accessoires pour véhicules terrestres, à savoir : moteurs, embrayages, circuits hydrauliques, essieux, boîtes de vitesses, suspensions, amortisseurs de suspension, convertisseurs de couple, mécanismes de freinage, garnitures intérieures de véhicules, moyeux, jantes et pneumatiques, plombs pour l'équilibrage des roues, rayons de roues, roues, roues, valves de bandages, antidérapants pour bandages, mécanismes de transmission, vitres et pare-brise. Attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores ; parties constitutives de véhicules à savoir : capotes, sièges, couchettes, housses de siège, châssis, portes ; ceintures de sécurité, circuits hydrauliques, pare-chocs, hayons, porte-bagages, volants de direction. Mastics, pâte à joints. Serrures non métalliques. Bâches de véhicules.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS BERNARD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332011287
Adresse :
519, avenue de Parme
01100 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562961
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482685
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Publications au Bodacc :

30/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG38939300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°631
NOJO : 071060000120165
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2023
Publication légale : L'Exploitant Agricole, le 06/01/2023
Oppositions : Me Victor BERNARD-BRUNEL, SELARL VICTORIA, 27 Bis rue du 11 Novembre, 71600 PARAY LE MONIAL
Descriptif : Acte Authentique en date du 02/01/2023. Adresse de l'ancien propriétaire : Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Pasquier 71800 VARENNES-SOUS-DUN. Adresse du nouveau propriétaire : 519 Avenue De Parme 01000 BOURG-EN-BRESSE. Deux établissements distincts l'un sis ZA du Pasquier, 71800 VARENNES SOUS DUN et l'autre sis Route de Mâcon, ZA Champ du Village, 71120 CHAROLLES ayant tous deux les mêmes activités et acquis au prix global de 445 354 € Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 380 195 685
Dénomination : HERMEY VEHICULES INDUSTRIELS

20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG36231100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG33025100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : 000101MYG329817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du directoire, Membre du directoire : BERNARD Jean-Patrice André ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : JONGLEZ Maurice Antoine Marie Joseph ; Membre du conseil de surveillance : MICHELIN Fabrice ; Membre du directoire : GIALLANELLA Roméo Alain ; Membre du conseil de surveillance : BERNARD Chloé Marie Jacqueline ; Membre du conseil de surveillance : BERNARD Cédric Pierre Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES

05/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°13
NOJO : 000101MYG317360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG30117900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG27917700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG25479800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 010228545000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/12/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°286
NOJO : 038010000400022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/11/2016
Oppositions : Siège du fonds vendu sis à 18, avenue de la Louisiane 38120 Le Fontanil Cornillon
Descriptif : Sie de Grenoble-Chartreuse le 30/11/2016 Bordereau n° 2016/1 Case n°6. Ext 6858 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Cannes 494 466 188
Dénomination : CAP GENERATEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 37000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS

12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 010226296100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

22/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : BXB161100011503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président, Président du directoire : BERNARD Jean-Patrice, André Membre du directoire : GIALLANELLA Roméo, Alain Président du conseil de surveillance : BERNARD Isabelle, Jeanne Membre du conseil de surveillance : BERNARD PARTICIPATIONS (AFJ) Membre du conseil de surveillance : MICHELIN Fabrice Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 010224146700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°9
NOJO : BXB15223000045Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : BERNARD TRUCKS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 7800000 EUR

07/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°5
NOJO : BXA151520006926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ETABLISSEMENTS BERNARD Société par actions simplifiée au capital de 3 356 200 euros Siège social : 519 avenue de Parme 01000 BOURG EN BRESSE 332 011 287 RCS BOURG EN BRESSE Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE "BERNARD TRUCKS GRENOBLE" PAR "ETABLISSEMENTS BERNARD" 1. Sociétés participant à l'opération : Société absorbante : ETABLISSEMENTS BERNARD Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 519 avenue de Parme 01000 BOURG EN BRESSE Capital : 3 356 200 euros Numéro unique d'identification : 332 011 287 Lieu d'immatriculation : BOURG EN BRESSE Société absorbée : BERNARD TRUCKS GRENOBLE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 18 Avenue de la Louisiane 38120 FONTANIL-CORNILLON Capital : 76 636 euros Numéro unique d'identification : 055 501 068 Lieu d'immatriculation : GRENOBLE 2. Augmentation du capital de "ETABLISSEMENTS BERNARD", absorbante au titre de l'absorption de "BERNARD TRUCKS GRENOBLE" : Augmentation de 1 685 385 euros par création de 33.500 actions d'une valeur nominale de 50,31 euros 3. Evaluation de l'actif et du passif de "BERNARD TRUCK GRENOBLE " dont la transmission à "ETABLISSEMENTS BERNARD" est prévue : - Montant de l'actif : 7 696 395,74 euros - Montant du passif : 4 212 309,99 euros - Actif net apporté : 3 484 085,75 euros 4. Rapport d'échange des droits sociaux Attribution de 33.500 actions "ETABLISSEMENTS BERNARD" à raison d'un rapport d'échange de 833 actions "BERNARD TRUCKS GRENOBLE" (absorbée) contre 16.750 actions "ETABLISSEMENTS BERNARD" (absorbante) 5. Montant prévu de la prime de fusion : 1 798 700,75 euros 6. Projet de fusion Date du projet : 21 mai 2015 Date et lieu du dépôt du projet au Greffe : le 21 mai 2015, au Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE au titre de l'Absorbante le22 mai 2015, au Tribunal de Commerce de GRENOBLE au titre de l'Absorbée

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3356200 EUR

07/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°6
NOJO : BXA151520006938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE "BERNARD TRUCKS BOURGOGNE" PAR "ETABLISSEMENTS BERNARD" 1. Sociétés participant à l'opération : Société absorbante : ETABLISSEMENTS BERNARD Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 519 avenue de Parme 01000 BOURG EN BRESSE Capital : 3 356 200 euros Numéro unique d'identification : 332 011 287 Lieu d'immatriculation : BOURG EN BRESSE Société absorbée :BERNARD TRUCKS BOURGOGNE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 14 rue René Cassin 71380 SAINT-MARCEL Capital : 247.536 euros Numéro unique d'identification : 775 651 425 Lieu d'immatriculation : CHALON SUR SAONE 2. Augmentation du capital de "ETABLISSEMENTS BERNARD", absorbante au titre de l'absorption de "BERNARD TRUCKS BOURGOGNE" : Augmentation de 2 728 311,30 euros par création de 54.230 actions d'une valeur nominale de 50,31 euros 3. Evaluation de l'actif et du passif de "BERNARD TRUCK BOURGOGNE" dont la transmission à "ETABLISSEMENTS BERNARD" est prévue : - Montant de l'actif : 8 364 139,50 euros - Montant du passif : 5 325 893,92 euros - Actif net apporté : 3 038 245,58 euros 4. Rapport d'échange des droits sociaux Attribution de 54.230 actions "ETABLISSEMENTS BERNARD" à raison d'un rapport d'échange de 2.292 actions "BERNARD TRUCKS BOURGOGNE" (absorbée) contre 27.115 actions "ETABLISSEMENTS BERNARD" (absorbante) 5. Montant prévu de la prime de fusion :309 934,28 euros 6. Projet de fusion Date du projet : 21 mai 2015 Date et lieu du dépôt du projet au Greffe : le21 mai 2015, au Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE au titre de l'Absorbante le 27 mai 2015, au Tribunal de Commerce de CHALON SUR SAONE au titre de l'Absorbée

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3356200 EUR

07/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°7
NOJO : BXA15152000694A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ETABLISSEMENTS BERNARD Société par actions simplifiéeau capital de 3 356 200 euros Siège social : 519 avenue de Parme 01000 BOURG EN BRESSE 332 011 287 RCS BOURG EN BRESSE Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE "GARAGE SARRAZIN" PAR "ETABLISSEMENTS BERNARD" 1. Sociétés participant à l'opération : Société absorbante : ETABLISSEMENTS BERNARD Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 519 avenue de Parme 01000 BOURG EN BRESSE Capital : 3 356 200 euros Numéro unique d'identification : 332 011 287 Lieu d'immatriculation : BOURG EN BRESSE Société absorbée : GARAGE SARRAZIN Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 319 Rue Barbentane 71000 SENNECE LES MACON Capital : 180 000 euros Numéro unique d'identification : 685 450 223 Lieu d'immatriculation : MACON 2. Augmentation du capital de "ETABLISSEMENTS BERNARD", absorbante au titre de l'absorption de "GARAGE SARRAZIN" : NEANT La société ETABLISSEMENTS BERNARD détenant la totalité des actions composant le capital social de la société GARAGE SARRAZIN, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. 3. Evaluation de l'actif et du passif de "GARAGE SARRAZIN" dont la transmission à "ETABLISSEMENTS BERNARD" est prévue : - Montant de l'actif : 5 049 727,89 euros - Montant du passif : 2 037 635,03 euros - Actif net apporté : 3 012 092,86 euros 4. Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT Il n'y a pas lieu de déterminer de rapport d'échange, car il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. 5. Montant prévu de la prime de fusion : néant 6. Projet de fusion Date du projet : 21 mai 2015 Date et lieu du dépôt du projet au Greffe : le 21 mai 2015, au Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE au titre de l'Absorbante le 22 mai 2015, au Tribunal de Commerce de MACON au titre de l'Absorbée

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3356200 EUR

25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 010222047000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 010220212500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : BXC12248000548Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : BXC11298001308O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance

27/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : BXB11264000451Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BERNARD Jean-Patrice, André Président du Conseil de Surveillance : BERNARD Isabelle, Jeanne Vice-Président du Conseil de Surveillance : GIALLANELLA Roméo, Alain Membre du Conseil de Surveillance : BERNARD PARTICIPATIONS (SASD) représenté par GIALLANELLA Roméo, Alain Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN Fabrice Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : BXC102700076138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

19/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°71
NOJO : BXB093160000929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BERNARD Jean-Patrice André Président du Conseil de Surveillance : BERNARD Isabelle Jeanne Vice-Président du Conseil de Surveillance : GIALLANELLA Roméo Alain Membre du Conseil de Surveillance : BERNARD PARTICIPATIONS (SASD) représenté par GIALLANELLA Roméo Alain Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN Fabrice Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : BXC09266010451N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

05/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°13
NOJO : BXB08058005096Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BERNARD Jean-Patrice André.
Président du Conseil de Surveillance : BERNARD Isabelle Jeanne.
Vice-Président du Conseil de Surveillance : GIALLANELLA Roméo Alain.
Membre du Conseil de Surveillance : BERNARD PARTICIPATIONS (SASD) représenté par GIALLANELLA Roméo Alain.
Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN Fabrice.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : MONTBARBON Jacques.

30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°51
NOJO : BXC08262000300V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

02/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°46
NOJO : BXB080720063510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 332 011 287
Dénomination : ETS BERNARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance

Etablissement principal :
Adresse :
506 route de Strasbourg
01440 Viriat

Historique de l'unité légale :

01/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Commerce d'autres véhicules automobiles (NAFRev2 : 45.19Z)

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles (NAFRev2 : 45.20B)

08/07/2015 : dénomination

Dénomination : BERNARD TRUCKS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce d'autres véhicules automobiles (NAFRev2 : 45.19Z)

25/06/2007 : code NIC

Code NIC : 00221

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAFRev1 : 50.1Z)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : ETABLISSEMENTS BERNARD

01/01/1992 : dénomination

Dénomination : ETABLISSEMENTS SERVI-BERNARD

Représentants légaux :

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Jean-Patrice André
Né le 14/11/1951 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
57 boulevard des Belges
69006 Lyon 06
FRANCE

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Jean-Patrice André
Né le 14/11/1951 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
57 boulevard des Belges
69006 Lyon 06
FRANCE

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Physique

Nom : GIALLANELLA Roméo Alain
Né le 07/04/1962 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1334 chemin du Moulin de Noirefontaine
01250 Montagnat
FRANCE

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Isabelle Jeanne
Né le 06/10/1958 à Bourg-en-Bresse
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
21 rue Soufflot
75005 Paris
FRANCE

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Morale

Nom : BERNARD PARTICIPATIONS
Siren : 349039958
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Physique

Nom : MICHELIN Fabrice
Né le 04/06/1970 à Villeurbanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
2 rue Delornage
69100 Villeurbanne
FRANCE

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

03/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

11/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2396 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

17/07/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4615 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

17/07/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4615 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé

17/07/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4615 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé

08/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4615 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

08/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4615 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4615 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé

18/06/2015 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4092 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

18/06/2015 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4093 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

21/05/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3009 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société GARAGE SARRAZIN (RCS Macon 685 450 223)

21/05/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3010 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société BERNARD TRUCKS BOURGOGNE (RCS Chalon sur Saone 775 651 425)

21/05/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3011 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société BERNARD TRUCKS GRENOBLE (RCS Grenoble 055 501 068)

29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°5175 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

11/12/2008 : Lettre de démission

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°809 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4204 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 519 AVENUE DE PARME 01000 BOURG EN BRESSE

25/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4204 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

25/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4204 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement du Vice-président du conseil de surveillance

26/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2878 déposé le 25/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires

19/12/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1313 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1957 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

17/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1957 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

25/09/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4761 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

22/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°934 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°934 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

27/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°634 déposé le 28/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME AVEC CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DIRECTOIRE

27/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2709 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion

22/05/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1479 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

22/05/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1479 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE BERNARD V.I.DONT LE SIEGE EST A BONNEVILLE 74130-14 AE DE FAUCIGNY PAR LA STE ETS BERNARD

22/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2709 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion

01/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°797 déposé le 11/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2398 déposé le 28/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2398 déposé le 28/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°48 déposé le 07/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

17/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°48 déposé le 07/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

23/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°498 déposé le 15/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

29/10/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°498 déposé le 15/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

03/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1252 déposé le 30/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2211 déposé le 23/12/1986
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°398 déposé le 19/02/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2476 déposé le 31/08/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2270 déposé le 20/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°48 déposé le 07/01/1994
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°48 déposé le 07/01/1994
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1792 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1792 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE BERNARD VEHICULES INDUSTRIELLE, SA AU CAPITAL DE 1 260 000 FRS DONT LE SIEGE EST A BONNEVILLE 74130, 14 AVENUE FAUCIGNY RCS BONNEVILLE B Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1792 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : B 304 164 353 Apport-fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2709 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2709 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2709 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : DE LA SA BERNARD VI AU CAPITAL DE 1 260 000 FRS DONT LE SIEGE EST A BONNEVILL (74130) 14 AVENUE DU FAUCIGNY RCS BONNEVILLE B 304 164 353 Augmentation de capital Apport-fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°934 déposé le 15/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°164 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 7.11.01 DESIGNATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4761 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE BERNARD PARTICIPATIONS CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4865 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETEEN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1957 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA SOCIETE BERNARD PARTICIPATIONS EN DATE DU 17/12/01 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°1957 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°2878 déposé le 25/07/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4204 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
31 BIS Route De Frangy
BP 1034 Meythet
74000 Annecy
France
Nom commercial : SERVI - BERNARD VEHICULES INDUSTRIELS - BVI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/1990
Activité : NEGOCE ET REPARATION DE VEHICULES INDUSTRIELS ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
RD 910 - ROUTE D AIX LES BAINS
74150 Rumilly
France
Nom commercial : SERVI - BERNARD VEHICULES INDUSTRIELS - BVI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1995
Activité : NEGOCE ET REPARATION DE VEHICULES INDUSTRIELS ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1990B00718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
14 Avenue Beatrix De Faucigny
74130 Bonneville
France
Nom commercial : SERVI - BERNARD VEHICULES INDUSTRIELS - BVI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1996
Activité : ACHAT VENTE REPARATION ENTRETIEN DE TOUS VEHICULES AUTOMOBILES INDUSTRIELS AGRICOLES CAROSSERIE
Origine du fonds : Divers
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Siège

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE

03/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
506 route de Strasbourg
01440 Viriat
FRANCE
Nom commercial : BERNARD TRUCKS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1985
Activité : Achat, vente, pour son propre compte ou le compte de tiers, réparation, entretien de tous matériels et véhicules automobiles, industriels et agricoles, exécution de tous travaux de mécanique générale et de carrosserie, location exclusivement sans conducteur de véhicules pour le transport routier de marchandises, la construction et la carrosserie industrielle. Sellerie automobile
Origine du fonds : Divers
pport au montant évalué à 5 590 000 F puis achat au prix stipulé de 178 000 - récédent propriétaire exploitan - LLEGRE RENE ET MME MARTINE FENE
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle
01120 Montluel
FRANCE
Enseigne : Réparation de poids lourds
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/1986
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue des Sports
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Propriétaire, depuis le 01.12.1998, du fonds de station service de Distribution de produits pétroliers, drugstore, café, bar, donne en location gérance à la SARL Durante (achat de M. Bernard Georges et de l'indivision de Bernard pierré composée de MME Marie-Pierre Bernard mme isabelle Bernard et M. Jean-Patrice Bernard)
Origine du fonds : Divers
- -

03/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Pellants
Zone d'Activités Commerciales des
01430 Saint-Martin-du-Frêne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2001
Activité : Achat, vente, location, entretien de tous véhicules industriels et vente de pièces et produits s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1996B00411
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
34 route de Montréal
74100 Ville-la-Grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1996
Activité : Achat, vente, réparation, entretien de tous véhicules automobiles, industriels et agricoles, carrosserie, sellerie.
Origine du fonds : Divers
USION PAR ABSORPTIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1986B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
Zone Industrielle Nord
69400 Arnas
France
Nom commercial : SERVI - BERNARD VEHICULES INDUSRIELS - B.V.I.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1985
Activité : L'achat et la vente, pour son propre compte ou le compte de tiers, le dépannage, la réparation et l'entretien de tous matériels et véhicules automobiles industriels et agricoles, l'exécution de tous travaux de mécanique générale et de carrosserie. location exclusivement sans conducteur de véhicules pour le transport routier de marchandises
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2015B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
319 Rue Barbentane
Sennecé les Macon
71000 Mâcon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/2015
Activité : Achat-vente, réparation, entretien de tous véhicules automobiles, véhicules de transport de personnes ou de marchandises, engins de travaux publics, de manutention ou agricoles, neufs ou d'occasion, location sans chauffeur desdits véhicules, commerce de toutes pièces, fournitures, accessoires et équipements y afférents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01457
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
18 Avenue DE LA LOUISIANE
38120 Fontanil-Cornillon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/2015
Activité : Achat vente réparation entretien de tous véhicules automobiles véhicules de transport de personnes ou de marchandises, engin de travaux publics de manutentions agricoles neuf ou d'occasion commerces de toutes pièces fournitures accessoires et équipements y afférents
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2015B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
14 rue René Cassin
71380 Saint-Marcel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/2015
Activité : Achat,vente,réparation,entretien de tous véhicules automobiles,véhicules de transport de personnes ou de marchandises, engins de travaux publics, de manutention ou agricoles, neufs ou d'occasion, location sans chauffeur desdits véhicules; commerce de toutes pièces, fournitures, accessoires et équipements y afférents
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ERNARD TRUCKS BOURGOGN
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2015B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
9022 RN 6
71150 Chagny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/2015
Activité : Achat,vente,réparation,entretien de tous véhicules automobiles,véhicules de transport de personnes ou de marchandises,engins de travaux publics de manutention ou agricoles, neufs ou d'occasion, location sans chaufeur desdits véhicules; commerce de toutes pièces,fournitures, accessoires et équipements y afférents
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ERNARD TRUCKS BOURGOGN
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

14/03/2017 : Ajout

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

03/10/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 84
Numéro unique d’observation : 7056
Date d’ajout de l’observation : 07/08/2015
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Garage SARRAZIN RCS MACON 685450223, 319 rue Barbentane 71000 SENNECE LES MACON BERNARD TRUCKS BOURGOGNE RCS CHALON SUR SAONE 775651425, 14 rue René Cassin 71380 SAINT MARCEL BERNARD TRUCKS GRENOBLE RCS GRENOBLE 055501068 18 avenue de la Louisiane

09/11/2015 : Ajout

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4428
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2004
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère SUR NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE : A COMPTER DU 17/12/2001 : MODIFICATION PORTANT SUR : ANCIENNE FORME OJURIDIQUE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. Date d'effet : 17/12/2001

09/11/2015 : Ajout

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

05/10/2015 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/002905
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2004
Texte de l'observation : Changement de forme juridique à compter du 17 Décembre 2001

05/10/2015 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F04/003050
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2004
Texte de l'observation : Résiliation de la location gérance, achat du fonds 272-316 Avenue de l'Europe 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES au 1er Octobre 2004

05/10/2015 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/000216
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 272-316 Avenue DE L EUROPE 69220 SAINT-JEAN-D'ARDIERES à compter du 30/06/2009

21/08/2015 : Ajout

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F15/002860
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2015
Texte de l'observation : Immatriculation secondaire d'une société commerciale : Etablissement secondaire : 319 Rue Barbentane Sennece les Macon 71000 MACON à compter du 08/07/2015

Personnes morales :

14/03/2017 : BERNARD TRUCKS

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/1990

Economie sociale et solidaire : Non

03/10/2016 : BERNARD TRUCKS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 7800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

09/11/2015 : BERNARD TRUCKS

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/1996

Economie sociale et solidaire : Non

05/10/2015 : BERNARD TRUCKS

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1986

Economie sociale et solidaire : Non

21/08/2015 : BERNARD TRUCKS

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non

21/08/2015 : BERNARD TRUCKS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non

17/08/2015 : BERNARD TRUCKS

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°9297 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°9959 déposé le 06/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°8569 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°8283 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°6637 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°7525 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°6784 déposé le 22/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°6582 déposé le 04/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°5160 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°5210 déposé le 24/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4423 déposé le 16/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4357 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3052 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°4196 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3934 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3964 déposé le 14/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3905 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3936 déposé le 21/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3884 déposé le 23/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3473 déposé le 02/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3257 déposé le 22/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3321 déposé le 31/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00053
Dépôt : N°3727 déposé le 11/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13691 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 1985B00053
Code activité : 4519Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 258 678	1 255 064	3 614	9 282
AH	Fonds commercial	2 041 272	152	2 041 119	2 041 119
AN	Terrains	931 439	549 124	382 315	391 757
AP	Constructions	3 972 467	2 209 075	1 763 392	540 568
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 513 378	5 931 394	1 581 984	1 480 625
AT	Autres immobilisations corporelles	8 582 254	4 903 364	3 678 890	3 732 851
AV	Immobilisations en cours	23 738		23 738	980 349
CU	Autres participations	109 498		109 498	1 116 720
BD	Autres titres immobilisés	134 303		134 303	134 303
BF	Prêts	154 415		154 415	155 915
BH	Autres immobilisations financières	507 832		507 832	508 320
BJ	TOTAL (I)	25 229 273	14 848 172	10 381 101	11 091 809
BP	En cours de production de services	182 380		182 380	159 475
BT	Marchandises	13 519 389	498 977	13 020 412	13 193 069
BX	Clients et comptes rattachés	12 785 610	509 943	12 275 667	13 628 732
BZ	Autres créances	7 212 112		7 212 112	5 570 929
CF	Disponibilités	637 786		637 786	231 956
CH	Charges constatées d’avance	52 648		52 648	55 532
CJ	TOTAL (II)	34 389 925	1 008 920	33 381 005	32 839 693
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 619 198	15 857 092	43 762 106	43 931 501
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 092 445	2 092 445
DD	Réserve légale (1)	425 835	335 620
DG	Autres réserves	519 803	504 584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 179 325	1 804 296
DK	Provisions réglementées	8 580	9 800
DL	TOTAL (I)	13 025 987	12 546 744
DP	Provisions pour risques	998 817	1 046 752
DR	TOTAL (III)	998 817	1 046 752
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 507 468	6 163 072
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 314	8 314
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	553 465	509 843
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 254 805	13 680 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 817 738	5 699 250
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	446 857
EA	Autres dettes	1 124 259	3 222 881
EB	Produits constatés d’avance (2)	468 847	607 640
EC	TOTAL (IV)	29 737 302	30 338 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	43 762 106	43 931 501
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 029 159	5 117 537	92 146 696	83 701 638
FD	Production vendue biens	21 105		21 105	13 128
FG	Production vendue services	24 078 909	711 080	24 789 989	24 939 477
FJ	Chiffres d’affaires nets	111 129 173	5 828 617	116 957 790	108 654 242
FM	Production stockée			22 904	-18 147
FN	Production immobilisée			104 789	70 597
FO	Subventions d’exploitation				2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 734 286	2 229 404
FQ	Autres produits			81 135	121 682
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 900 904	111 059 778
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			81 417 031	73 538 142
FT	Variation de stock (marchandises)			113 586	944 672
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 510	29 854
FW	Autres achats et charges externes			12 098 107	12 099 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 474 211	1 310 214
FY	Salaires et traitements			12 816 539	13 013 825
FZ	Charges sociales			5 758 677	5 790 529
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			809 172	768 151
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			996 926	823 117
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			374 715	134 310
GE	Autres charges			1 079 341	1 134 634
GF	Total des charges d’exploitation (II)			116 963 815	109 587 183
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 937 090	1 472 595
GJ	Produits financiers de participations			770 000	545 644
GL	Autres intérêts et produits assimilés			49 987	100 581
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			61 148
GN	Différences positives de change			3
GP	Total des produits financiers (V)			881 138	646 225
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				61 148
GR	Intérêts et charges assimilées			158 810	175 619
GS	Différences négatives de change				256
GU	Total des charges financières (VI)			158 810	237 023
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			722 328	409 202
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 659 418	1 881 797
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	53	22 604
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 114 159	28 816
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 840	6 391
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 116 052	57 811
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 414	35 428
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 099 063
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	620
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 113 097	35 428
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 955	22 383
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	483 048	99 884
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	120 898 095	111 763 814
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 718 770	109 959 518
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 179 324	1 804 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 249 549	5 667		1 255 216
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 055 924	803 504	266 472	13 592 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 305 473	809 172	266 472	14 848 172
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				8 580
3Z	Total Provisions réglementées	9 800	620	1 840	8 580
4A	Provisions pour litiges				40 860
5V	Autres provisions pour risques et charges				957 957
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 046 752	374 715	422 650	998 817
6N	Sur stocks et en cours	439 906	874 578	815 507	498 977
6T	Sur comptes clients	501 216	122 348	113 620	509 943
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 002 269	996 926	990 276	1 008 920
7C	TOTAL GENERAL	2 058 821	1 372 261	1 414 766	2 016 317
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 371 641	1 351 778
UG	- Financières		1	61 148
UJ	- Exceptionnelles		620	1 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	154 415	1
UT	Autres immobilisations financières	507 832
VA	Clients douteux ou litigieux	519 004
UX	Autres créances clients	12 266 606
UY	Personnel et comptes rattachés	4 895
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 368
VB	T. V. A.	327 575
VC	Groupe et associés	5 843 410
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 002 863
VS	Charges constatées d’avance	52 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 712 617	17 254 805	17 254 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 850	402 850
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 104 618	734 354	2 863 069
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 314	8 314
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 254 805	17 254 805
8C	Personnel et comptes rattachés	2 563 036	2 563 036
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 147 464	2 147 464
VW	T.V.A.	731 146	731 146
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	376 091	376 091
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	2 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 124 259	1 124 259
8L	Produits constatés d’avance	468 847	468 847
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 183 838	25 813 574	2 863 069	507 195
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	500 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	686 018

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12475 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 1985B00053
Code activité : 4519Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 258 678	1 255 064	3 614	9 282
AH	Fonds commercial	2 041 272	152	2 041 119	2 041 119
AN	Terrains	931 439	549 124	382 315	391 757
AP	Constructions	3 972 467	2 209 075	1 763 392	540 568
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 513 378	5 931 394	1 581 984	1 480 625
AT	Autres immobilisations corporelles	8 582 254	4 903 364	3 678 890	3 732 851
AV	Immobilisations en cours	23 738		23 738	980 349
CU	Autres participations	109 498		109 498	1 116 720
BD	Autres titres immobilisés	134 303		134 303	134 303
BF	Prêts	154 415		154 415	155 915
BH	Autres immobilisations financières	507 832		507 832	508 320
BJ	TOTAL (I)	25 229 273	14 848 172	10 381 101	11 091 809
BP	En cours de production de services	182 380		182 380	159 475
BT	Marchandises	13 519 389	498 977	13 020 412	13 193 069
BX	Clients et comptes rattachés	12 785 610	509 943	12 275 667	13 628 732
BZ	Autres créances	7 212 112		7 212 112	5 570 929
CF	Disponibilités	637 786		637 786	231 956
CH	Charges constatées d’avance	52 648		52 648	55 532
CJ	TOTAL (II)	34 389 925	1 008 920	33 381 005	32 839 693
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 619 198	15 857 092	43 762 106	43 931 501
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 092 445	2 092 445
DD	Réserve légale (1)	425 835	335 620
DG	Autres réserves	519 803	504 584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 179 325	1 804 296
DK	Provisions réglementées	8 580	9 800
DL	TOTAL (I)	13 025 987	12 546 744
DP	Provisions pour risques	998 817	1 046 752
DR	TOTAL (III)	998 817	1 046 752
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 507 468	6 163 072
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 314	8 314
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	553 465	509 843
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 254 805	13 680 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 817 738	5 699 250
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	446 857
EA	Autres dettes	1 124 259	3 222 881
EB	Produits constatés d’avance (2)	468 847	607 640
EC	TOTAL (IV)	29 737 302	30 338 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	43 762 106	43 931 501
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 029 159	5 117 537	92 146 696	83 701 638
FD	Production vendue biens	21 105		21 105	13 128
FG	Production vendue services	24 078 909	711 080	24 789 989	24 939 477
FJ	Chiffres d’affaires nets	111 129 173	5 828 617	116 957 790	108 654 242
FM	Production stockée			22 904	-18 147
FN	Production immobilisée			104 789	70 597
FO	Subventions d’exploitation				2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 734 286	2 229 404
FQ	Autres produits			81 135	121 682
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 900 904	111 059 778
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			81 417 031	73 538 142
FT	Variation de stock (marchandises)			113 586	944 672
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 510	29 854
FW	Autres achats et charges externes			12 098 107	12 099 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 474 211	1 310 214
FY	Salaires et traitements			12 816 539	13 013 825
FZ	Charges sociales			5 758 677	5 790 529
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			809 172	768 151
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			996 926	823 117
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			374 715	134 310
GE	Autres charges			1 079 341	1 134 634
GF	Total des charges d’exploitation (II)			116 963 815	109 587 183
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 937 090	1 472 595
GJ	Produits financiers de participations			770 000	545 644
GL	Autres intérêts et produits assimilés			49 987	100 581
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			61 148
GN	Différences positives de change			3
GP	Total des produits financiers (V)			881 138	646 225
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				61 148
GR	Intérêts et charges assimilées			158 810	175 619
GS	Différences négatives de change				256
GU	Total des charges financières (VI)			158 810	237 023
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			722 328	409 202
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 659 418	1 881 797
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	53	22 604
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 114 159	28 816
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 840	6 391
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 116 052	57 811
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 414	35 428
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 099 063
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	620
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 113 097	35 428
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 955	22 383
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	483 048	99 884
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	120 898 095	111 763 814
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 718 770	109 959 518
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 179 324	1 804 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 249 549	5 667		1 255 216
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 055 924	803 504	266 472	13 592 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 305 473	809 172	266 472	14 848 172
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				8 580
3Z	Total Provisions réglementées	9 800	620	1 840	8 580
4A	Provisions pour litiges				40 860
5V	Autres provisions pour risques et charges				957 957
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 046 752	374 715	422 650	998 817
6N	Sur stocks et en cours	439 906	874 578	815 507	498 977
6T	Sur comptes clients	501 216	122 348	113 620	509 943
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 002 269	996 926	990 276	1 008 920
7C	TOTAL GENERAL	2 058 821	1 372 261	1 414 766	2 016 317
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 371 641	1 351 778
UG	- Financières		1	61 148
UJ	- Exceptionnelles		620	1 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	154 415	1
UT	Autres immobilisations financières	507 832
VA	Clients douteux ou litigieux	519 004
UX	Autres créances clients	12 266 606
UY	Personnel et comptes rattachés	4 895
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 368
VB	T. V. A.	327 575
VC	Groupe et associés	5 843 410
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 002 863
VS	Charges constatées d’avance	52 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 712 617	17 254 805	17 254 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 850	402 850
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 104 618	734 354	2 863 069
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 314	8 314
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 254 805	17 254 805
8C	Personnel et comptes rattachés	2 563 036	2 563 036
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 147 464	2 147 464
VW	T.V.A.	731 146	731 146
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	376 091	376 091
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	2 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 124 259	1 124 259
8L	Produits constatés d’avance	468 847	468 847
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 183 838	25 813 574	2 863 069	507 195
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	500 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	686 018

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8921 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 1985B00053
Code activité : 4519Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 258 678	1 255 064	3 614	9 282
AH	Fonds commercial	2 041 272	152	2 041 119	2 041 119
AN	Terrains	931 439	549 124	382 315	391 757
AP	Constructions	3 972 467	2 209 075	1 763 392	540 568
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 513 378	5 931 394	1 581 984	1 480 625
AT	Autres immobilisations corporelles	8 582 254	4 903 364	3 678 890	3 732 851
AV	Immobilisations en cours	23 738		23 738	980 349
CU	Autres participations	109 498		109 498	1 116 720
BD	Autres titres immobilisés	134 303		134 303	134 303
BF	Prêts	154 415		154 415	155 915
BH	Autres immobilisations financières	507 832		507 832	508 320
BJ	TOTAL (I)	25 229 273	14 848 172	10 381 101	11 091 809
BP	En cours de production de services	182 380		182 380	159 475
BT	Marchandises	13 519 389	498 977	13 020 412	13 193 069
BX	Clients et comptes rattachés	12 785 610	509 943	12 275 667	13 628 732
BZ	Autres créances	7 212 112		7 212 112	5 570 929
CF	Disponibilités	637 786		637 786	231 956
CH	Charges constatées d’avance	52 648		52 648	55 532
CJ	TOTAL (II)	34 389 925	1 008 920	33 381 005	32 839 693
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 619 198	15 857 092	43 762 106	43 931 501
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 092 445	2 092 445
DD	Réserve légale (1)	425 835	335 620
DG	Autres réserves	519 803	504 584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 179 325	1 804 296
DK	Provisions réglementées	8 580	9 800
DL	TOTAL (I)	13 025 987	12 546 744
DP	Provisions pour risques	998 817	1 046 752
DR	TOTAL (III)	998 817	1 046 752
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 507 468	6 163 072
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 314	8 314
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	553 465	509 843
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 254 805	13 680 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 817 738	5 699 250
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	446 857
EA	Autres dettes	1 124 259	3 222 881
EB	Produits constatés d’avance (2)	468 847	607 640
EC	TOTAL (IV)	29 737 302	30 338 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	43 762 106	43 931 501
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 029 159	5 117 537	92 146 696	83 701 638
FD	Production vendue biens	21 105		21 105	13 128
FG	Production vendue services	24 078 909	711 080	24 789 989	24 939 477
FJ	Chiffres d’affaires nets	111 129 173	5 828 617	116 957 790	108 654 242
FM	Production stockée			22 904	-18 147
FN	Production immobilisée			104 789	70 597
FO	Subventions d’exploitation				2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 734 286	2 229 404
FQ	Autres produits			81 135	121 682
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 900 904	111 059 778
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			81 417 031	73 538 142
FT	Variation de stock (marchandises)			113 586	944 672
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 510	29 854
FW	Autres achats et charges externes			12 098 107	12 099 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 474 211	1 310 214
FY	Salaires et traitements			12 816 539	13 013 825
FZ	Charges sociales			5 758 677	5 790 529
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			809 172	768 151
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			996 926	823 117
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			374 715	134 310
GE	Autres charges			1 079 341	1 134 634
GF	Total des charges d’exploitation (II)			116 963 815	109 587 183
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 937 090	1 472 595
GJ	Produits financiers de participations			770 000	545 644
GL	Autres intérêts et produits assimilés			49 987	100 581
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			61 148
GN	Différences positives de change			3
GP	Total des produits financiers (V)			881 138	646 225
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				61 148
GR	Intérêts et charges assimilées			158 810	175 619
GS	Différences négatives de change				256
GU	Total des charges financières (VI)			158 810	237 023
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			722 328	409 202
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 659 418	1 881 797
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	53	22 604
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 114 159	28 816
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 840	6 391
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 116 052	57 811
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 414	35 428
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 099 063
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	620
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 113 097	35 428
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 955	22 383
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	483 048	99 884
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	120 898 095	111 763 814
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 718 770	109 959 518
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 179 324	1 804 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 249 549	5 667		1 255 216
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 055 924	803 504	266 472	13 592 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 305 473	809 172	266 472	14 848 172
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				8 580
3Z	Total Provisions réglementées	9 800	620	1 840	8 580
4A	Provisions pour litiges				40 860
5V	Autres provisions pour risques et charges				957 957
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 046 752	374 715	422 650	998 817
6N	Sur stocks et en cours	439 906	874 578	815 507	498 977
6T	Sur comptes clients	501 216	122 348	113 620	509 943
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 002 269	996 926	990 276	1 008 920
7C	TOTAL GENERAL	2 058 821	1 372 261	1 414 766	2 016 317
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 371 641	1 351 778
UG	- Financières		1	61 148
UJ	- Exceptionnelles		620	1 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	154 415	1
UT	Autres immobilisations financières	507 832
VA	Clients douteux ou litigieux	519 004
UX	Autres créances clients	12 266 606
UY	Personnel et comptes rattachés	4 895
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 368
VB	T. V. A.	327 575
VC	Groupe et associés	5 843 410
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 002 863
VS	Charges constatées d’avance	52 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 712 617	17 254 805	17 254 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 850	402 850
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 104 618	734 354	2 863 069
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 314	8 314
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 254 805	17 254 805
8C	Personnel et comptes rattachés	2 563 036	2 563 036
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 147 464	2 147 464
VW	T.V.A.	731 146	731 146
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	376 091	376 091
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	2 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 124 259	1 124 259
8L	Produits constatés d’avance	468 847	468 847
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 183 838	25 813 574	2 863 069	507 195
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	500 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	686 018

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11180 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 1985B00053
Code activité : 4520B : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 258 678	1 255 064	3 614	9 282
AH	Fonds commercial	2 041 272	152	2 041 119	2 041 119
AN	Terrains	931 439	549 124	382 315	391 757
AP	Constructions	3 972 467	2 209 075	1 763 392	540 568
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 513 378	5 931 394	1 581 984	1 480 625
AT	Autres immobilisations corporelles	8 582 254	4 903 364	3 678 890	3 732 851
AV	Immobilisations en cours	23 738		23 738	980 349
CU	Autres participations	109 498		109 498	1 116 720
BD	Autres titres immobilisés	134 303		134 303	134 303
BF	Prêts	154 415		154 415	155 915
BH	Autres immobilisations financières	507 832		507 832	508 320
BJ	TOTAL (I)	25 229 273	14 848 172	10 381 101	11 091 809
BP	En cours de production de services	182 380		182 380	159 475
BT	Marchandises	13 519 389	498 977	13 020 412	13 193 069
BX	Clients et comptes rattachés	12 785 610	509 943	12 275 667	13 628 732
BZ	Autres créances	7 212 112		7 212 112	5 570 929
CF	Disponibilités	637 786		637 786	231 956
CH	Charges constatées d’avance	52 648		52 648	55 532
CJ	TOTAL (II)	34 389 925	1 008 920	33 381 005	32 839 693
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 619 198	15 857 092	43 762 106	43 931 501
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 092 445	2 092 445
DD	Réserve légale (1)	425 835	335 620
DG	Autres réserves	519 803	504 584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 179 325	1 804 296
DK	Provisions réglementées	8 580	9 800
DL	TOTAL (I)	13 025 987	12 546 744
DP	Provisions pour risques	998 817	1 046 752
DR	TOTAL (III)	998 817	1 046 752
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 507 468	6 163 072
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 314	8 314
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	553 465	509 843
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 254 805	13 680 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 817 738	5 699 250
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	446 857
EA	Autres dettes	1 124 259	3 222 881
EB	Produits constatés d’avance (2)	468 847	607 640
EC	TOTAL (IV)	29 737 302	30 338 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	43 762 106	43 931 501
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 029 159	5 117 537	92 146 696	83 701 638
FD	Production vendue biens	21 105		21 105	13 128
FG	Production vendue services	24 078 909	711 080	24 789 989	24 939 477
FJ	Chiffres d’affaires nets	111 129 173	5 828 617	116 957 790	108 654 242
FM	Production stockée			22 904	-18 147
FN	Production immobilisée			104 789	70 597
FO	Subventions d’exploitation				2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 734 286	2 229 404
FQ	Autres produits			81 135	121 682
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 900 904	111 059 778
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			81 417 031	73 538 142
FT	Variation de stock (marchandises)			113 586	944 672
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 510	29 854
FW	Autres achats et charges externes			12 098 107	12 099 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 474 211	1 310 214
FY	Salaires et traitements			12 816 539	13 013 825
FZ	Charges sociales			5 758 677	5 790 529
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			809 172	768 151
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			996 926	823 117
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			374 715	134 310
GE	Autres charges			1 079 341	1 134 634
GF	Total des charges d’exploitation (II)			116 963 815	109 587 183
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 937 090	1 472 595
GJ	Produits financiers de participations			770 000	545 644
GL	Autres intérêts et produits assimilés			49 987	100 581
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			61 148
GN	Différences positives de change			3
GP	Total des produits financiers (V)			881 138	646 225
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				61 148
GR	Intérêts et charges assimilées			158 810	175 619
GS	Différences négatives de change				256
GU	Total des charges financières (VI)			158 810	237 023
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			722 328	409 202
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 659 418	1 881 797
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	53	22 604
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 114 159	28 816
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 840	6 391
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 116 052	57 811
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 414	35 428
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 099 063
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	620
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 113 097	35 428
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 955	22 383
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	483 048	99 884
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	120 898 095	111 763 814
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 718 770	109 959 518
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 179 324	1 804 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 249 549	5 667		1 255 216
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 055 924	803 504	266 472	13 592 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 305 473	809 172	266 472	14 848 172
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				8 580
3Z	Total Provisions réglementées	9 800	620	1 840	8 580
4A	Provisions pour litiges				40 860
5V	Autres provisions pour risques et charges				957 957
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 046 752	374 715	422 650	998 817
6N	Sur stocks et en cours	439 906	874 578	815 507	498 977
6T	Sur comptes clients	501 216	122 348	113 620	509 943
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 002 269	996 926	990 276	1 008 920
7C	TOTAL GENERAL	2 058 821	1 372 261	1 414 766	2 016 317
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 371 641	1 351 778
UG	- Financières		1	61 148
UJ	- Exceptionnelles		620	1 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	154 415	1
UT	Autres immobilisations financières	507 832
VA	Clients douteux ou litigieux	519 004
UX	Autres créances clients	12 266 606
UY	Personnel et comptes rattachés	4 895
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 368
VB	T. V. A.	327 575
VC	Groupe et associés	5 843 410
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 002 863
VS	Charges constatées d’avance	52 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 712 617	17 254 805	17 254 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 850	402 850
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 104 618	734 354	2 863 069
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 314	8 314
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 254 805	17 254 805
8C	Personnel et comptes rattachés	2 563 036	2 563 036
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 147 464	2 147 464
VW	T.V.A.	731 146	731 146
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	376 091	376 091
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	2 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 124 259	1 124 259
8L	Produits constatés d’avance	468 847	468 847
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 183 838	25 813 574	2 863 069	507 195
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	500 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	686 018

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9039 du 10/09/2018
Numéro de gestion : 1985B00053
Code activité : 4520B : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 258 678	1 255 064	3 614	9 282
AH	Fonds commercial	2 041 272	152	2 041 119	2 041 119
AN	Terrains	931 439	549 124	382 315	391 757
AP	Constructions	3 972 467	2 209 075	1 763 392	540 568
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 513 378	5 931 394	1 581 984	1 480 625
AT	Autres immobilisations corporelles	8 582 254	4 903 364	3 678 890	3 732 851
AV	Immobilisations en cours	23 738		23 738	980 349
CU	Autres participations	109 498		109 498	1 116 720
BD	Autres titres immobilisés	134 303		134 303	134 303
BF	Prêts	154 415		154 415	155 915
BH	Autres immobilisations financières	507 832		507 832	508 320
BJ	TOTAL (I)	25 229 273	14 848 172	10 381 101	11 091 809
BP	En cours de production de services	182 380		182 380	159 475
BT	Marchandises	13 519 389	498 977	13 020 412	13 193 069
BX	Clients et comptes rattachés	12 785 610	509 943	12 275 667	13 628 732
BZ	Autres créances	7 212 112		7 212 112	5 570 929
CF	Disponibilités	637 786		637 786	231 956
CH	Charges constatées d’avance	52 648		52 648	55 532
CJ	TOTAL (II)	34 389 925	1 008 920	33 381 005	32 839 693
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 619 198	15 857 092	43 762 106	43 931 501
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 092 445	2 092 445
DD	Réserve légale (1)	425 835	335 620
DG	Autres réserves	519 803	504 584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 179 325	1 804 296
DK	Provisions réglementées	8 580	9 800
DL	TOTAL (I)	13 025 987	12 546 744
DP	Provisions pour risques	998 817	1 046 752
DR	TOTAL (III)	998 817	1 046 752
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 507 468	6 163 072
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 314	8 314
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	553 465	509 843
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 254 805	13 680 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 817 738	5 699 250
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	446 857
EA	Autres dettes	1 124 259	3 222 881
EB	Produits constatés d’avance (2)	468 847	607 640
EC	TOTAL (IV)	29 737 302	30 338 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	43 762 106	43 931 501
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 029 159	5 117 537	92 146 696	83 701 638
FD	Production vendue biens	21 105		21 105	13 128
FG	Production vendue services	24 078 909	711 080	24 789 989	24 939 477
FJ	Chiffres d’affaires nets	111 129 173	5 828 617	116 957 790	108 654 242
FM	Production stockée			22 904	-18 147
FN	Production immobilisée			104 789	70 597
FO	Subventions d’exploitation				2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 734 286	2 229 404
FQ	Autres produits			81 135	121 682
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 900 904	111 059 778
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			81 417 031	73 538 142
FT	Variation de stock (marchandises)			113 586	944 672
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 510	29 854
FW	Autres achats et charges externes			12 098 107	12 099 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 474 211	1 310 214
FY	Salaires et traitements			12 816 539	13 013 825
FZ	Charges sociales			5 758 677	5 790 529
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			809 172	768 151
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			996 926	823 117
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			374 715	134 310
GE	Autres charges			1 079 341	1 134 634
GF	Total des charges d’exploitation (II)			116 963 815	109 587 183
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 937 090	1 472 595
GJ	Produits financiers de participations			770 000	545 644
GL	Autres intérêts et produits assimilés			49 987	100 581
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			61 148
GN	Différences positives de change			3
GP	Total des produits financiers (V)			881 138	646 225
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				61 148
GR	Intérêts et charges assimilées			158 810	175 619
GS	Différences négatives de change				256
GU	Total des charges financières (VI)			158 810	237 023
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			722 328	409 202
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 659 418	1 881 797
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	53	22 604
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 114 159	28 816
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 840	6 391
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 116 052	57 811
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 414	35 428
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 099 063
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	620
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 113 097	35 428
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 955	22 383
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	483 048	99 884
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	120 898 095	111 763 814
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 718 770	109 959 518
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 179 324	1 804 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 249 549	5 667		1 255 216
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 055 924	803 504	266 472	13 592 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 305 473	809 172	266 472	14 848 172
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				8 580
3Z	Total Provisions réglementées	9 800	620	1 840	8 580
4A	Provisions pour litiges				40 860
5V	Autres provisions pour risques et charges				957 957
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 046 752	374 715	422 650	998 817
6N	Sur stocks et en cours	439 906	874 578	815 507	498 977
6T	Sur comptes clients	501 216	122 348	113 620	509 943
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 002 269	996 926	990 276	1 008 920
7C	TOTAL GENERAL	2 058 821	1 372 261	1 414 766	2 016 317
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 371 641	1 351 778
UG	- Financières		1	61 148
UJ	- Exceptionnelles		620	1 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	154 415	1
UT	Autres immobilisations financières	507 832
VA	Clients douteux ou litigieux	519 004
UX	Autres créances clients	12 266 606
UY	Personnel et comptes rattachés	4 895
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 368
VB	T. V. A.	327 575
VC	Groupe et associés	5 843 410
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 002 863
VS	Charges constatées d’avance	52 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 712 617	17 254 805	17 254 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 850	402 850
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 104 618	734 354	2 863 069
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 314	8 314
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 254 805	17 254 805
8C	Personnel et comptes rattachés	2 563 036	2 563 036
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 147 464	2 147 464
VW	T.V.A.	731 146	731 146
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	376 091	376 091
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	2 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 124 259	1 124 259
8L	Produits constatés d’avance	468 847	468 847
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 183 838	25 813 574	2 863 069	507 195
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	500 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	686 018

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10211 du 11/10/2017
Numéro de gestion : 1985B00053
Code activité : 4520B : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 258 678	1 255 064	3 614	9 282
AH	Fonds commercial	2 041 272	152	2 041 119	2 041 119
AN	Terrains	931 439	549 124	382 315	391 757
AP	Constructions	3 972 467	2 209 075	1 763 392	540 568
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 513 378	5 931 394	1 581 984	1 480 625
AT	Autres immobilisations corporelles	8 582 254	4 903 364	3 678 890	3 732 851
AV	Immobilisations en cours	23 738		23 738	980 349
CU	Autres participations	109 498		109 498	1 116 720
BD	Autres titres immobilisés	134 303		134 303	134 303
BF	Prêts	154 415		154 415	155 915
BH	Autres immobilisations financières	507 832		507 832	508 320
BJ	TOTAL (I)	25 229 273	14 848 172	10 381 101	11 091 809
BP	En cours de production de services	182 380		182 380	159 475
BT	Marchandises	13 519 389	498 977	13 020 412	13 193 069
BX	Clients et comptes rattachés	12 785 610	509 943	12 275 667	13 628 732
BZ	Autres créances	7 212 112		7 212 112	5 570 929
CF	Disponibilités	637 786		637 786	231 956
CH	Charges constatées d’avance	52 648		52 648	55 532
CJ	TOTAL (II)	34 389 925	1 008 920	33 381 005	32 839 693
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 619 198	15 857 092	43 762 106	43 931 501
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 092 445	2 092 445
DD	Réserve légale (1)	425 835	335 620
DG	Autres réserves	519 803	504 584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 179 325	1 804 296
DK	Provisions réglementées	8 580	9 800
DL	TOTAL (I)	13 025 987	12 546 744
DP	Provisions pour risques	998 817	1 046 752
DR	TOTAL (III)	998 817	1 046 752
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 507 468	6 163 072
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 314	8 314
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	553 465	509 843
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 254 805	13 680 148
DY	Dettes fiscales et sociales	5 817 738	5 699 250
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	446 857
EA	Autres dettes	1 124 259	3 222 881
EB	Produits constatés d’avance (2)	468 847	607 640
EC	TOTAL (IV)	29 737 302	30 338 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	43 762 106	43 931 501
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 029 159	5 117 537	92 146 696	83 701 638
FD	Production vendue biens	21 105		21 105	13 128
FG	Production vendue services	24 078 909	711 080	24 789 989	24 939 477
FJ	Chiffres d’affaires nets	111 129 173	5 828 617	116 957 790	108 654 242
FM	Production stockée			22 904	-18 147
FN	Production immobilisée			104 789	70 597
FO	Subventions d’exploitation				2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 734 286	2 229 404
FQ	Autres produits			81 135	121 682
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 900 904	111 059 778
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			81 417 031	73 538 142
FT	Variation de stock (marchandises)			113 586	944 672
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 510	29 854
FW	Autres achats et charges externes			12 098 107	12 099 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 474 211	1 310 214
FY	Salaires et traitements			12 816 539	13 013 825
FZ	Charges sociales			5 758 677	5 790 529
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			809 172	768 151
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			996 926	823 117
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			374 715	134 310
GE	Autres charges			1 079 341	1 134 634
GF	Total des charges d’exploitation (II)			116 963 815	109 587 183
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 937 090	1 472 595
GJ	Produits financiers de participations			770 000	545 644
GL	Autres intérêts et produits assimilés			49 987	100 581
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			61 148
GN	Différences positives de change			3
GP	Total des produits financiers (V)			881 138	646 225
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				61 148
GR	Intérêts et charges assimilées			158 810	175 619
GS	Différences négatives de change				256
GU	Total des charges financières (VI)			158 810	237 023
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			722 328	409 202
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 659 418	1 881 797
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	53	22 604
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 114 159	28 816
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 840	6 391
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 116 052	57 811
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 414	35 428
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 099 063
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	620
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 113 097	35 428
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 955	22 383
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	483 048	99 884
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	120 898 095	111 763 814
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 718 770	109 959 518
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 179 324	1 804 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 249 549	5 667		1 255 216
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 055 924	803 504	266 472	13 592 956
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 305 473	809 172	266 472	14 848 172
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				8 580
3Z	Total Provisions réglementées	9 800	620	1 840	8 580
4A	Provisions pour litiges				40 860
5V	Autres provisions pour risques et charges				957 957
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 046 752	374 715	422 650	998 817
6N	Sur stocks et en cours	439 906	874 578	815 507	498 977
6T	Sur comptes clients	501 216	122 348	113 620	509 943
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 002 269	996 926	990 276	1 008 920
7C	TOTAL GENERAL	2 058 821	1 372 261	1 414 766	2 016 317
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 371 641	1 351 778
UG	- Financières		1	61 148
UJ	- Exceptionnelles		620	1 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	154 415	1
UT	Autres immobilisations financières	507 832
VA	Clients douteux ou litigieux	519 004
UX	Autres créances clients	12 266 606
UY	Personnel et comptes rattachés	4 895
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 368
VB	T. V. A.	327 575
VC	Groupe et associés	5 843 410
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 002 863
VS	Charges constatées d’avance	52 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 712 617	17 254 805	17 254 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 850	402 850
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4 104 618	734 354	2 863 069
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 314	8 314
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 254 805	17 254 805
8C	Personnel et comptes rattachés	2 563 036	2 563 036
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 147 464	2 147 464
VW	T.V.A.	731 146	731 146
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	376 091	376 091
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 408	2 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 124 259	1 124 259
8L	Produits constatés d’avance	468 847	468 847
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 183 838	25 813 574	2 863 069	507 195
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	500 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	686 018

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