BERNARD PARTICIPATIONS

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Prédécesseur : BERNARD PARTICIPATIONS
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4333272
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; Services de télémarketing ; services de rappel de rendez-vous ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; Services téléphoniques ; transmission d'informations en ligne.
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 Avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques
Adresse :
44 RUE LEON PERRIN, CS 10017
01001 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 704048
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Consultation en matière financière ; Consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; courtage en crédits à la consommation (Classe 36).
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4333272
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; Services de télémarketing ; services de rappel de rendez-vous ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; Services téléphoniques ; transmission d'informations en ligne.
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 Avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques
Adresse :
44 RUE LEON PERRIN, CS 10017
01001 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4333272
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : administration commerciale ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; services de télémarketing ; services de rappel de rendez-vous ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : consultation en matière financière ; consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; courtage en crédits à la consommation ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services téléphoniques ; transmission d'informations en ligne.
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 Avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. Jean-Jacques LEVRAT
Adresse :
44 RUE LEON PERRIN, CS 10017
01001 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4333272
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : administration commerciale ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; services de télémarketing ; services de rappel de rendez-vous ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : consultation en matière financière ; consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; courtage en crédits à la consommation ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services téléphoniques ; transmission d'informations en ligne.
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 Avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. Jean-Jacques LEVRAT
Adresse :
44 RUE LEON PERRIN, CS 10017
01001 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 3687645
Date de dépôt : 30/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Graisses d'automobiles ; huile lubrifiante pour moteurs de véhicules. ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; plaques d'immatriculation métalliques ; Serrures métalliques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques. ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; élévateurs ; Bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; manipulateurs industriels [machines]. ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Accumulateurs électriques pour véhicules ; analyseurs informatisés de moteurs de véhicule ; appareils de navigation pour véhicules (calculateurs embarqués) ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; batteries pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; dispositifs et composants de vision de nuit avec identificateurs d'images montés sur véhicules ; dispositifs et composants de vision de nuit montés sur véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; installations téléphoniques pour véhicules ; navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord] ; pilotage automatique (dispositifs de –) pour véhicules ; radios pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne ; thermostats pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; vitesse (contrôleurs de –) pour véhicules ; appareils d'enregistrement, de reproduction ou d'affichage du son, d'images statiques, d'images en mouvement ou de combinaisons de sons, images statiques et images en mouvement ; détecteurs ; fils électriques. ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Air (installations de conditionnement d'–) pour véhicules ; antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; indicateurs de direction (ampoules d'–) pour véhicules ; lampes et feux de véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules. ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bandages (valves de –) pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; cachets structurels de véhicules ; caissons [véhicules] ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chambres à air pour pneus de véhicules ; chambres à air pour roues de véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; contrôleurs de moteurs et moteurs électriques de véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets avertisseurs pour véhicules ; couchettes pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs de roue pour véhicules ; ensembles d'essieux de véhicules ; filet à bagages pour véhicules ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; enfants (sièges de sécurité pour –) pour véhicules ; freins de véhicules ; frigorifiques (véhicules –) ; garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; fourgons [véhicules] ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; militaires (véhicules –) de transport ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; housses de sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; motrices (machines –) pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; nautiques (véhicules –) ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; pneus pour véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour –) ; rétroviseurs pour véhicules ; remorques [véhicules] ; sièges de véhicules ; systèmes de distribution (à cames) pour véhicules à moteur ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; véhicules électriques ; électriques (moteurs –) pour véhicules terrestres ; chariots élévateurs. ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrures non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation non métalliques. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; Entretien, réparation et service de révision de véhicules ; graissage de véhicules ; lavage de véhicules ; lubrification de véhicules ; montage et réparation de pneus de véhicules ; nettoyage et polissage de véhicules à moteur ; peinture de véhicules automobiles ; traitement antirouille pour véhicules à moteur. ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; dépannage de véhicules ; location d'accessoires de véhicules, en particulier de galeries, de sièges de sécurité pour enfants, remorques ; location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sellerie (travaux de –). ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules automobiles.
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT
Adresse :
44 Rue Léon Perrin BP 17
01001 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

N° national/d'enregistrement : 3461997
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 08/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – huiles de graissage, graisses industrielles, lubrifiants, l'essence pour moteurs, carburants, gazoil. ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – serrurerie automobile, plaques d'immatriculation métalliques. ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs. ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – antennes, coupe circuit, clignotant, jauges, condensateurs électriques, distributeur de carburant pour station service, batterie, enregistreur kilométrique. ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – dispositif pour le refroidissement d'air, filtres à air, installations de climatisation et de chauffage pour véhicules, ampoules d'éclairage, phares, dégivreur pour automobiles. ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir : accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, pares-chocs, stores, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanisme de transmission, vitres, volants.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – plaques d'immatriculation non métalliques, serrures non métalliques, garnitures de portes.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – remorquage (assistance en cas de panne de véhicules), entreposage, location d'automobiles, de tous véhicules pour le transport de marchandises, transport public de voyageurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique automobile.
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS Société paar actions simplifiée à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 349039958

Mandataire 1 : CABINET BRETON BARTHELEMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662724
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : BERNARD PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

N° national/d'enregistrement : 3461997
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs ; – véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, pares-chocs, stores, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanisme de transmission, vitres, volants ; – entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques
Adresse :
44 Rue Léon Perrin, CS 10017
01001 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662724
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : BERNARD PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2623136
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3411260
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – huiles de graissage, graisses industrielles, lubrifiants, l'essence pour moteurs, carburants, gazoil.– serrurerie automobile, plaques d'immatriculation métalliques.– bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs.– antennes, coupe circuit, clignotant, jauges, condensateurs électriques, distributeur de carburant pour station service, batterie, enregistreur kilométrique.– dispositif pour le refroidissement d'air, filtres à air, installations de climatisation et de chauffage pour véhicules, ampoules d'éclairage, phares, dégivreur pour automobiles.– véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir : accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, pares-chocs, stores, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité,chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanismes de transmission, vitres, volants.– plaques d'immatriculation non métalliques, serrures non métalliques, garnitures de portes.– entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile.– remorquage (assistance en cas de panne de véhicules), entreposage, location d'automobiles, de tous véhicules pour le transport de marchandises, transport public de voyageurs.– contrôle technique automobile.
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 349039958

Mandataire 1 : CABINET BRETON BARTHELEMY AVOCAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662724
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : BERNARD PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

N° national/d'enregistrement : 3411261
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – huiles de graissage, graisses industrielles, lubrifiants, l'essence pour moteurs, carburants, gazoil.– serrurerie automobile, plaques d'immatriculation métalliques.– bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs.– antennes, coupe circuit, clignotant, jauges, condensateurs électriques, distributeur de carburant pour station service, batterie, enregistreur kilométrique.– dispositif pour le refroidissement d'air, filtres à air, installations de climatisation et de chauffage pour véhicules, ampoules d'éclairage, phares, dégivreur pour automobiles.– véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir : accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, pares-chocs, stores, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanisme de transmission, vitres, volants.– plaques d'immatriculation non métalliques, serrures non métalliques, garnitures de portes.– entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile.– remorquage (assistance en cas de panne de véhicules), entreposage, location d'automobiles, de tous véhicules pour le transport de marchandises, transport public de voyageurs.– contrôle technique automobile.
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 349039958

Mandataire 1 : CABINET BRETON BARTHELEMY AVOCAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662724
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : BERNARD PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

N° national/d'enregistrement : 3411260
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs ; – véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, pares-chocs, stores, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanisme de transmission, vitres, volants ; – entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques
Adresse :
44 Rue Léon Perrin, CS 10017
01001 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662724
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : BERNARD PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2603750
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3411261
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs ; – véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, pares-chocs, stores, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanisme de transmission, vitres, volants ; – entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques
Adresse :
44 Rue Léon Perrin, CS 10017
01001 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662724
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : BERNARD PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2603751
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3035891
Date de dépôt : 19/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - huiles de graissage, graisses industrielles, lubrifiants, l'essence pour moteurs, carburants, gazoil. - serrurerie automobile, plaques d'immatriculation métalliques. - bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs. - antennes, coupe circuit, clignotant, jauges, condensateurs électriques, distributeur de carburant pour station service, batterie, enregistreur kilométrique. - dispositif pour le refroidissement d'air, filtres à air, installations de climatisation et de chauffage pour véhicules, ampoules d'éclairage, phares, dégivreur pour automobiles. - véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir : accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, par-chocs, stores, avertisseurs contre le vols, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanisme de transmission, vitres, volants. - plaques d'immatriculation non métalliques, serrures non métalliques, garnitures de portes. - entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile, contrôle technique. - remorquage (assistance en cas de panne de véhicules), entreprosage, location d'automobiles, de tous véhicules pour le transport de marchandises, transport public de voyageurs, vente de tickets de transport.
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT
Adresse :
44 rue Léon Perrin BP 17
01001 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 527741
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-30
Date du BOPI : 28/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441299
Date de demande : 21/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

N° national/d'enregistrement : 98730848
Date de dépôt : 29/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'engins de travaux publics, de manutention, groupes électrogènes, moteurs industriels, machines de chantiers, conteneurs Location pour tous transports avec ou sans chauffeur de tous véhicules industriels, toutes voitures utilitaires et de tourisme.
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349039958
Adresse :
519 avenue de Parme
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques
Adresse :
44 Rue Léon Perrin, CS 10017
01001 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371388
Date de demande : 25/04/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688212
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Annonce N°15
NOJO : 000101MYG392786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration, Président, Administrateur : FIBER ; Directeur général : MESSIER Gilles Arnaud Frédéric ; Directeur général : BERNARD Jean-Patrice, André ; Administrateur : JONGLEZ Maurice Antoine Marie-Joseph ; Administrateur : WEBER Rémy, Ernest ; Administrateur : BERNARD Chloé, Marie, Jacqueline ; Administrateur : SCHURMANN Gerhard ; Administrateur : MIRALLES Hervé, Serge, Jean-Claude ; Administrateur : SCHLUMPF Kathrin, Barbara ; Administrateur : BERNARD Cédric, Pierre, Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG38938200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7
NOJO : 0101MYG38938300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG36231900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG36232000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG33024000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12
NOJO : 0101MYG33024100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°20
NOJO : 0101MYG30116800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°21
NOJO : 0101MYG30116900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG287100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : FIBER ; Directeur général : MESSIER Gilles Arnaud Frédéric ; Directeur général : BERNARD Jean-Patrice ; Administrateur : JONGLEZ Maurice Antoine Marie-Joseph ; Administrateur : LAURENT Jean-Pierre Alexandre ; Administrateur : BERNARD Chloé, Marie, Jacqueline ; Administrateur : SCHURMANN Gerhard ; Administrateur : MIRALLES Hervé, Serge, Jean-Claude ; Administrateur : SCHLUMPF Kathrin, Barbara ; Administrateur : BERNARD Cédric, Pierre, Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE

Annonce N°25
NOJO : 000101MYG285218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : FIBER ; Directeur général : MESSIER Gilles Arnaud Frédéric ; Directeur général : BERNARD Jean-Patrice ; Administrateur : JONGLEZ Maurice Antoine Marie-Joseph ; Administrateur : LAURENT Jean-Pierre Alexandre ; Administrateur : BERNARD Isabelle Jeanne ; Administrateur : BERNARD Chloé, Marie, Jacqueline ; Administrateur : SCHURMANN Gerhard ; Administrateur : MIRALLES Hervé, Serge, Jean-Claude ; Administrateur : SCHLUMPF Kathrin, Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG27919300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG27919600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12
NOJO : 000101MYG270319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration : BERNARD Jean-Patrice ; Directeur général : MESSIER Gilles Arnaud Frédéric ; Administrateur : JONGLEZ Maurice Antoine Marie-Joseph ; Administrateur : LAURENT Jean-Pierre Alexandre ; Administrateur : BERNARD Isabelle Jeanne ; Administrateur : BERNARD Chloé, Marie, Jacqueline ; Administrateur : SCHURMANN Gerhard ; Administrateur : MIRALLES Hervé, Serge, Jean-Claude ; Administrateur : SCHLUMPF Kathrin, Barbara ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE

Annonce N°8
NOJO : 000101MYG270023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration : BERNARD Jean-Patrice ; Directeur général : MESSIER Gilles Arnaud Frédéric ; Administrateur : JONGLEZ Maurice Antoine Marie-Joseph ; Administrateur : GENIN Jacques Pierre Charles ; Administrateur : ALCOPA ; Administrateur : LAURENT Jean-Pierre Alexandre ; Administrateur : ALCOPA COORDINATION CENTER ; Administrateur : BERNARD Isabelle Jeanne ; Administrateur : MOYALE ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG25480000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°76
NOJO : 000000102288799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : BERNARD Jean-Patrice ; Directeur général : MESSIER Gilles, Arnaud, Frédéric ; Administrateur : BERNARD Isabelle, Jeanne ; Administrateur : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph ; Administrateur : GENIN Jacques, Pierre, Charles ; Administrateur : ALCOPA (SDE) ; Administrateur : LAURENT Jean-Pierre, Alexandre ; Administrateur : ALCOPA COORDINATION CENTER (SDE) ; Administrateur : RIVERSIDE MANAGEMENT (SDE) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE (SARL)

Annonce N°19
NOJO : 010228544700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°18
NOJO : 010228544800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°22
NOJO : 000000102267790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : BERNARD Jean-Patrice ; Directeur général : MESSIER Gilles, Arnaud, Frédéric ; Administrateur : BERNARD Isabelle, Jeanne ; Administrateur : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph ; Administrateur : GENIN Jacques, Pierre, Charles ; Administrateur : ALCOPA (SDE) ; Administrateur : LAURENT Jean-Pierre, Alexandre ; Administrateur : ALCOPA COORDINATION CENTER (SDE) ; Administrateur : RIVERSIDE MANAGEMENT (SDE) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : GOENAGA Fabrice ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°7
NOJO : 010226295800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8
NOJO : 010226295900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5
NOJO : BXB15331000566Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17894888 EUR

Annonce N°15
NOJO : 010224146800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°42
NOJO : 010222057900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°26
NOJO : BXB143010002266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : BERNARD Jean-Patrice Administrateur : BERNARD Isabelle, Jeanne Administrateur : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph Administrateur : GENIN Jacques, Pierre, Charles Administrateur : OSMANDJIAN Jean-Jacques Administrateur : MOORKENS DISTRIBUTION (AFJ) représenté par MARÏEN Paul, Jozef, Louis Administrateur : JEDIMAR (AFJ) représenté par HEYMANS Frédéric, Jean, Carine Administrateur : ALCOPA (AFJ) représenté par MOORKENS Axel, Ghislain, Albert, Marie Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOENAGA Fabrice Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°32
NOJO : 010222046900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°50
NOJO : 010220212600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6
NOJO : 010220208700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°28
NOJO : BXB13274000288W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : BERNARD Jean-Patrice Administrateur : BERNARD Isabelle, Jeanne Administrateur : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph Administrateur : GENIN Jacques, Pierre, Charles Administrateur : OSMANDJIAN Jean-Jacques Administrateur : MOORKENS DISTRIBUTION (AFJ) représenté par MARÏEN Paul, Jozef, Louis Administrateur : JEDIMAR (AFJ) représenté par HEYMANS Frédéric, Jean, Carine Administrateur : MOORKENS Axel, Ghislain, Albert, Marie Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOENAGA Fabrice Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°38
NOJO : BXC12271000871D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°42
NOJO : BXC12248000544R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5
NOJO : BXB12221002137J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BERNARD Jean-Patrice Administrateur : BERNARD Isabelle, Jeanne Administrateur : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph Administrateur : GENIN Jacques, Pierre, Charles Administrateur : OSMANDJIAN Jean-Jacques Administrateur : LAURENT Jean-Pierre, Alexandre Administrateur : MOORKENS DISTRIBUTION (AFJ) représenté par DEJEAN Benoit, Marc, André Administrateur : JEDIMAR (AFJ) représenté par HEYMANS Frédéric, Jean, Carine Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOENAGA Fabrice Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 16268080 EUR

Annonce N°6
NOJO : BXB12221002138L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : MOORKENS DISTRIBUTION (AFJ) représenté par MARÏEN Paul, Jozef, Louis Président du Conseil d'Administration : BERNARD Jean-Patrice Administrateur : BERNARD Isabelle, Jeanne Administrateur : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph Administrateur : GENIN Jacques, Pierre, Charles Administrateur : OSMANDJIAN Jean-Jacques Administrateur : LAURENT Jean-Pierre, Alexandre Administrateur : JEDIMAR (AFJ) représenté par HEYMANS Frédéric, Jean, Carine Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOENAGA Fabrice Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) Représentant permanent : MARIEN Paul, Jozef, Louis

Annonce N°34
NOJO : BXC11298001304G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°35
NOJO : BXC11298001305I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°36
NOJO : BXB112640004362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du Directoire : BERNARD Jean-Patrice Président du Conseil de Surveillance : BERNARD Isabelle, Jeanne Vice-Président du Conseil de Surveillance : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph Membre du Conseil de Surveillance : GENIN Jacques, Pierre, Charles Membre du Conseil de Surveillance : OSMANDJIAN Jean-Jacques Commissaire aux comptes titulaire : ERNST YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CAP OFFICE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOENAGA Fabrice Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA

Annonce N°94
NOJO : BXB11046000840V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du Directoire : BERNARD Jean-Patrice Président du Conseil de Surveillance : BERNARD Isabelle, Jeanne Vice-Président du Conseil de Surveillance : JONGLEZ Maurice, Antoine, Marie-Joseph Membre du Conseil de Surveillance : GENIN Jacques, Pierre, Charles Membre du Conseil de Surveillance : OSMANDJIAN Jean-Jacques Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT Co-commissaire aux comptes titulaire : BLOCH Jean-Michel Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDIT AND TRAINING SARL

Annonce N°33
NOJO : BXC102700076114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse

Annonce N°34
NOJO : BXC102700076126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse

Annonce N°31
NOJO : BXC092660104490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse

Annonce N°32
NOJO : BXC09266010450L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse

Annonce N°95
NOJO : BXC08262000308B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 349 039 958
Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Code NIC : 00021

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Dénomination : BERNARD PARTICIPATIONS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Jean-Patrice
Né le 14/11/1951 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
57 boulevard des Belges
69006 Lyon
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Physique

Nom : MESSIER Gilles Arnaud Frédéric
Né le 12/01/1963 à Rives (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
36 rue Benoit Bennier
69260 Charbonnières-les-Bains
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Isabelle Jeanne
Né le 06/10/1958 à Bourg-en-Bresse
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 rue Soufflot
75005 Paris
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Physique

Nom : JONGLEZ Maurice Antoine Marie-Joseph
Né le 27/11/1942 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 rue de la Ville l'Evêque
75008 Paris
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Physique

Nom : GENIN Jacques Pierre Charles
Né le 15/08/1943 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 impasse du Port Hué
35800 Saint-Briac-Sur-Mer
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Morale

Nom : ALCOPA
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pierstraat 231
KONTICH 2550
BELGIQUE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Physique

Nom : LAURENT Jean-Pierre Alexandre
Né le 15/04/1954 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mas Del Serrat
66300 Castelnou
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Morale

Nom : ALCOPA COORDINATION CENTER
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pierstraat 231
2550 KONTICH
BELGIQUE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Morale

Nom : RIVERSIDE MANAGEMENT
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Administrateur

Adresse :
avenue Parc d'Armée Dv 275
5100 NAMUR
BELGIQUE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Morale

Nom : ERNST YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Morale

Nom : CAP OFFICE
Siren : 431488261
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 quai du Commerce
69009 Lyon
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Physique

Nom : GOENAGA Fabrice
Né le 15/08/1964 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12 quai du Commerce
69009 Lyon
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 place des Saisons
92400 COURBEVOIE
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°7815 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°7815 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°7815 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°6913 déposé le 24/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°6913 déposé le 24/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°6913 déposé le 24/11/2015
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°6906 déposé le 24/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°6906 déposé le 24/11/2015
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°5491 déposé le 16/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°5153 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4064 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4061 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4061 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4061 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4061 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4061 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Acceptation des fonctions d'administrateur, nomination président du Conseil d'Administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4061 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4625 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°778 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4191 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à BOURG EN BRESSE (01000) 519, avenue de Parme

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4191 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3202 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3264 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°635 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4390 déposé le 28/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3760 déposé le 15/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3371 déposé le 09/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2185 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2185 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3185 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°1380 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°1380 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2107 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2360 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2273 déposé le 01/09/1997
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2458 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2458 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°692 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME AVEC CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DIRECTOIRE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°692 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME AVEC CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DIRECTOIRE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3387 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°524 déposé le 13/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de BERNARD PARTICIPATIONS Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3033 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3031 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°524 déposé le 13/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de BERNARD PARTICIPATIONS Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2459 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3396 déposé le 28/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en S.A.

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3396 déposé le 28/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en S.A.

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3 déposé le 04/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ISABELLE DEBON Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ROBERT PACULL Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET JEAN-FRANCOIS BARTHELEMY Cession de parts ENTRE ISABELLE BERNARD ET MR YVES GELLIE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3 déposé le 04/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ISABELLE DEBON Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ROBERT PACULL Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET JEAN-FRANCOIS BARTHELEMY Cession de parts ENTRE ISABELLE BERNARD ET MR YVES GELLIE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3 déposé le 04/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ISABELLE DEBON Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ROBERT PACULL Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET JEAN-FRANCOIS BARTHELEMY Cession de parts ENTRE ISABELLE BERNARD ET MR YVES GELLIE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3 déposé le 04/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ISABELLE DEBON Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET ROBERT PACULL Cession de parts ENTRE JEAN-PATRICE BERNARD ET JEAN-FRANCOIS BARTHELEMY Cession de parts ENTRE ISABELLE BERNARD ET MR YVES GELLIE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2414 déposé le 23/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2736 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2692 déposé le 15/12/1988
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2955 déposé le 19/11/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME DU 18.11.93

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3396 déposé le 28/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en S.A.

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3396 déposé le 28/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en S.A.

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3033 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA SOCIETE ANONYME BERNARDPARTICIPATIONS AU CAPITAL DE 24 136 800 FRS DONT LE SIEGE EST A BOURG

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3033 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : EN BRESSE 15 AVENUE DES SPORTS RCS BOURG B 757 200 316

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3031 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE FINANCIERE JEAN PATRICE BERNARD AU CAPITAL DE 7 100 000 FRS DONT LE SIEGE SOCIAL

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3031 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : EST A CEYZERIAT LES SOUDANIERES RCS BOURG D 390 664 266

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3276 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3276 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé
Décision : SUR LA FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE FINANCIERE JEAN PATRICE BERNARD AU CAPITAL DE 7 100 000 FRS DONT LE SIEGE EST A CEYZERIAT

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3276 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé
Décision : LES SOUDANIERES RCS BOURG D 390 664 266

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3275 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3275 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé
Décision : SUR LA FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA SOCIETE ANONYME BERNARD PARTICIPATIONS AU CAPITAL DE 24 136 800 FRS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 15

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3275 déposé le 17/11/1995
Etat : Déposé
Décision : AVENUE DES SPORTS RCS BOURG B 757 200 316

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°524 déposé le 13/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de BERNARD PARTICIPATIONS Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°524 déposé le 13/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de BERNARD PARTICIPATIONS Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°524 déposé le 13/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de BERNARD PARTICIPATIONS Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°524 déposé le 13/02/1996
Etat : Déposé
Décision : DES STES BERNARD PARTICIPATIONS SA AU CAPITAL DE 24 136800 FRS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 15 AVENUE DES SPORTS RCS BOURG B 757 200 316 ET FINAN Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de BERNARD PARTICIPATIONS Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°524 déposé le 13/02/1996
Etat : Déposé
Décision : CIERE JEAN PATRICE BERNARD AU CAPITAL DE 7 100 000 FRS DONT LE SIEGE EST A CEYZERIAT, LES SOUDANIERES RCS BOURG D 390 664 266 Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de BERNARD PARTICIPATIONS Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°692 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME AVEC CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DIRECTOIRE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2273 déposé le 01/09/1997
Etat : Déposé
Décision : EMISSION D UN EMPRUNT OBLIGATOIRE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2458 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : PV DE LA SEANCE DU DIRECTOIRE DU 22.7.97 6 Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°57 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE LE 23.10.00 DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°91 déposé le 11/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE LE 11.12.00 DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°1380 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°1380 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3185 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°160 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 7.11.01 DESIGNATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4780 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4866 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4864 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE ENSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DEPOT COMPLEMENTAIRE A CELUI EFFECTUE LE 7.12.01 SOUS LE NUMERO A-4780

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°2185 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3760 déposé le 15/10/2003
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA BANQUE DE VIZILLE REFERENCEE AJ/LP/614

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4390 déposé le 28/11/2003
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°1660 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION DU 29.3.04 DE MR DENIS RIBON DE SES FONCTIONS DE MEMBREDU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3202 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4191 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
519 avenue de Parme
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1988
Activité : Acquisition souscription gestion de valeurs mobilières de droits sociaux se rapportant notamment aux activités de négoce entretien location de véhicules automobiles industriels agricoles la coopération à l expansion économique desdites sociétés ou entreprises
Origine du fonds : Divers
réation sous forme de Sci le 30.10.1988 puis transformation en sa avec effet du 22.11.199 - récédent propriétaire exploitan - ERNARD PARTICIPATION
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 1021
Date d’ajout de l’observation : 13/02/1996
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés "Bernard participations" sa au capital de 24 136 800 F dont le siège est à bourg-en-Bresse, 15 avenue des Sports Rcs bourg B 757 200 316 rayé le 13.2.96 et "financière jean-Patrice Bernard société civile au capital de 7 100 000 F dont le siège est à Ceyzériat "les Soudanieres" Rcs bourg D 390 664 266 rayée le 1.2.96 capital porte à 41 174 000 F nouvel administrateur : Couraud Claude changement de dénomination qui devient : Bernard participations à compter du 30/11/95

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 17894888.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°9295 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°9960 déposé le 06/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°8568 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°8263 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°7396 déposé le 13/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°7521 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°6782 déposé le 22/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°6580 déposé le 04/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°5168 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°5208 déposé le 24/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4429 déposé le 16/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4354 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3044 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4186 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3940 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°4383 déposé le 05/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3904 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3932 déposé le 21/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3888 déposé le 23/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3471 déposé le 02/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3263 déposé le 22/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00809
Dépôt : N°3617 déposé le 22/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13699 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 1993B00809
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AA	Capital souscrit non appelé	1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 331 631	712 961	618 670	547 301
AH	Fonds commercial	10 671		10 671	10 671
AJ	Autres immobilisations incorporelles				233 260
AN	Terrains	812 337		812 337	977 337
AP	Constructions	2 333 110	653 338	1 679 772	2 269 799
AT	Autres immobilisations corporelles	3 331 008	2 865 351	465 658	675 148
AV	Immobilisations en cours				189 627
CU	Autres participations	68 161 634	7 784 507	60 377 127	58 263 921
BD	Autres titres immobilisés	21 518		21 518	21 568
BF	Prêts				15 000
BH	Autres immobilisations financières	1 087 401		1 087 401	981 041
BJ	TOTAL (I)	77 089 310	12 016 157	65 073 154	64 184 674
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353		353	188
BX	Clients et comptes rattachés	610 951		610 951	537 610
BZ	Autres créances	23 485 289		23 485 289	17 801 747
CD	Valeurs mobilières de placement	114		114	114
CF	Disponibilités	2 159 494		2 159 494	5 792 242
CH	Charges constatées d’avance	315 410		315 410	209 315
CJ	TOTAL (II)	26 571 612		26 571 612	24 341 215
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	706		706	4 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 661 628	12 016 157	91 645 471	88 530 828
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 894 888	17 894 888
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 767 051	17 767 051
DD	Réserve légale (1)	1 313 093	1 204 412
DG	Autres réserves	16 153 974	15 252 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 574 502	2 173 628
DK	Provisions réglementées	242 936	290 264
DL	TOTAL (I)	55 946 445	54 582 438
DT	Autres emprunts obligataires	2 425 667	2 425 667
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 903 336	11 013 451
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 096 609	985 859
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 548 147	1 212 408
DY	Dettes fiscales et sociales	2 243 099	1 658 994
EA	Autres dettes	16 479 981	16 623 573
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 188	28 438
EC	TOTAL (IV)	35 699 027	33 948 390
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	91 645 471	88 530 828
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	241 671		241 671	83 575
FG	Production vendue services	17 475 124		17 475 124	13 788 437
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 716 795		17 716 795	13 872 012
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			199 043	160 094
FQ	Autres produits			83	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 915 921	14 032 123
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 671	83 575
FW	Autres achats et charges externes			10 982 140	7 950 693
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			871 015	528 968
FY	Salaires et traitements			4 778 400	4 327 879
FZ	Charges sociales			2 038 566	1 935 649
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			829 932	850 983
GE	Autres charges			27 628	51 403
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 769 352	15 729 149
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 853 431	-1 697 026
GJ	Produits financiers de participations			3 988 545	3 543 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			265 639	454 885
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			702 441	1 738 560
GP	Total des produits financiers (V)			4 956 625	5 736 939
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			800 000	150 000
GR	Intérêts et charges assimilées			678 937	934 272
GU	Total des charges financières (VI)			1 478 937	1 084 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 477 687	4 652 667
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 624 256	2 955 641
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 809 850	790
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 809 850	790
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	149	920 109
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 982 540	1 500 790
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 982 689	2 420 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-172 839	-2 420 109
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 123 085	-1 638 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	27 682 396	19 769 853
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	25 107 893	17 596 224
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 574 502	2 173 628
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 555 552	317 902	1 160 493	712 961
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 602 250	495 113	578 674	3 518 689
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 157 802	813 015	1 739 167	4 231 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				242 936
3Z	Total Provisions réglementées	290 264	12 684	60 011	242 936
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 784 507
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 584 507	800 000	600 000	7 784 507
7C	TOTAL GENERAL	7 874 771	812 684	660 011	8 027 443
UG	- Financières		800 000	600 000
UJ	- Exceptionnelles		12 684	60 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 087 401	1 087 401
UX	Autres créances clients	610 951
VM	Impôts sur les bénéfices	799 536
VB	T. V. A.	158 583
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	16 026
VP	Divers	1
VC	Groupe et associés	20 812 054
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 699 090
VS	Charges constatées d’avance	315 410
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 499 052	20 099 051	5 400 000
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	2 425 667	25 667	2 400 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	920 768	920 768
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	10 982 568	4 540 917	5 286 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 096 609	1 096 609
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 548 147	1 548 147
8C	Personnel et comptes rattachés	1 068 288	1 068 288
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	825 220	825 220
VW	T.V.A.	345 141	345 141
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 450	4 450
VI	Groupe et associés	16 427 181	16 427 181
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	52 800	52 800
8L	Produits constatés d’avance	2 188	2 188
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 699 027	26 857 376	7 686 985	1 154 667
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 181 273

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13700 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 1993B00809
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AA	Capital souscrit non appelé	1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 331 631	712 961	618 670	547 301
AH	Fonds commercial	10 671		10 671	10 671
AJ	Autres immobilisations incorporelles				233 260
AN	Terrains	812 337		812 337	977 337
AP	Constructions	2 333 110	653 338	1 679 772	2 269 799
AT	Autres immobilisations corporelles	3 331 008	2 865 351	465 658	675 148
AV	Immobilisations en cours				189 627
CU	Autres participations	68 161 634	7 784 507	60 377 127	58 263 921
BD	Autres titres immobilisés	21 518		21 518	21 568
BF	Prêts				15 000
BH	Autres immobilisations financières	1 087 401		1 087 401	981 041
BJ	TOTAL (I)	77 089 310	12 016 157	65 073 154	64 184 674
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353		353	188
BX	Clients et comptes rattachés	610 951		610 951	537 610
BZ	Autres créances	23 485 289		23 485 289	17 801 747
CD	Valeurs mobilières de placement	114		114	114
CF	Disponibilités	2 159 494		2 159 494	5 792 242
CH	Charges constatées d’avance	315 410		315 410	209 315
CJ	TOTAL (II)	26 571 612		26 571 612	24 341 215
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	706		706	4 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 661 628	12 016 157	91 645 471	88 530 828
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 894 888	17 894 888
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 767 051	17 767 051
DD	Réserve légale (1)	1 313 093	1 204 412
DG	Autres réserves	16 153 974	15 252 195
DK	Provisions réglementées	242 936	290 264
DL	TOTAL (I)	55 946 445	54 582 438
DT	Autres emprunts obligataires	2 425 667	2 425 667
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 903 336	11 013 451
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 096 609	985 859
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 548 147	1 212 408
DY	Dettes fiscales et sociales	2 243 099	1 658 994
EA	Autres dettes	16 479 981	16 623 573
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 188	28 438
EC	TOTAL (IV)	35 699 027	33 948 390
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	91 645 471	88 530 828
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	241 671		241 671	83 575
FG	Production vendue services	17 475 124		17 475 124	13 788 437
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 716 795		17 716 795	13 872 012
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			199 043	160 094
FQ	Autres produits			83	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 915 921	14 032 123
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 671	83 575
FW	Autres achats et charges externes			10 982 140	7 950 693
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			871 015	528 968
FY	Salaires et traitements			4 778 400	4 327 879
FZ	Charges sociales			2 038 566	1 935 649
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			829 932	850 983
GE	Autres charges			27 628	51 403
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 769 352	15 729 149
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 853 431	-1 697 026
GJ	Produits financiers de participations			3 988 545	3 543 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			265 639	454 885
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			702 441	1 738 560
GP	Total des produits financiers (V)			4 956 625	5 736 939
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			800 000	150 000
GR	Intérêts et charges assimilées			678 937	934 272
GU	Total des charges financières (VI)			1 478 937	1 084 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 477 687	4 652 667
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 624 256	2 955 641
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 809 850	790
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 809 850	790
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	149	920 109
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 982 540	1 500 790
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 982 689	2 420 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-172 839	-2 420 109
HK	Impôts sur les bénéfices	-1 123 085	-1 638 096
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12465 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 1993B00809
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AA	Capital souscrit non appelé	1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 331 631	712 961	618 670	547 301
AH	Fonds commercial	10 671		10 671	10 671
AJ	Autres immobilisations incorporelles				233 260
AN	Terrains	812 337		812 337	977 337
AP	Constructions	2 333 110	653 338	1 679 772	2 269 799
AT	Autres immobilisations corporelles	3 331 008	2 865 351	465 658	675 148
AV	Immobilisations en cours				189 627
CU	Autres participations	68 161 634	7 784 507	60 377 127	58 263 921
BD	Autres titres immobilisés	21 518		21 518	21 568
BF	Prêts				15 000
BH	Autres immobilisations financières	1 087 401		1 087 401	981 041
BJ	TOTAL (I)	77 089 310	12 016 157	65 073 154	64 184 674
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353		353	188
BX	Clients et comptes rattachés	610 951		610 951	537 610
BZ	Autres créances	23 485 289		23 485 289	17 801 747
CD	Valeurs mobilières de placement	114		114	114
CF	Disponibilités	2 159 494		2 159 494	5 792 242
CH	Charges constatées d’avance	315 410		315 410	209 315
CJ	TOTAL (II)	26 571 612		26 571 612	24 341 215
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	706		706	4 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 661 628	12 016 157	91 645 471	88 530 828
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 894 888	17 894 888
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 767 051	17 767 051
DD	Réserve légale (1)	1 313 093	1 204 412
DG	Autres réserves	16 153 974	15 252 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 574 502	2 173 628
DK	Provisions réglementées	242 936	290 264
DL	TOTAL (I)	55 946 445	54 582 438
DT	Autres emprunts obligataires	2 425 667	2 425 667
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 903 336	11 013 451
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 096 609	985 859
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 548 147	1 212 408
DY	Dettes fiscales et sociales	2 243 099	1 658 994
EA	Autres dettes	16 479 981	16 623 573
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 188	28 438
EC	TOTAL (IV)	35 699 027	33 948 390
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	91 645 471	88 530 828
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	241 671		241 671	83 575
FG	Production vendue services	17 475 124		17 475 124	13 788 437
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 716 795		17 716 795	13 872 012
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			199 043	160 094
FQ	Autres produits			83	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 915 921	14 032 123
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 671	83 575
FW	Autres achats et charges externes			10 982 140	7 950 693
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			871 015	528 968
FY	Salaires et traitements			4 778 400	4 327 879
FZ	Charges sociales			2 038 566	1 935 649
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			829 932	850 983
GE	Autres charges			27 628	51 403
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 769 352	15 729 149
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 853 431	-1 697 026
GJ	Produits financiers de participations			3 988 545	3 543 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			265 639	454 885
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			702 441	1 738 560
GP	Total des produits financiers (V)			4 956 625	5 736 939
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			800 000	150 000
GR	Intérêts et charges assimilées			678 937	934 272
GU	Total des charges financières (VI)			1 478 937	1 084 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 477 687	4 652 667
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 624 256	2 955 641
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 809 850	790
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 809 850	790
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	149	920 109
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 982 540	1 500 790
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 982 689	2 420 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-172 839	-2 420 109
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 123 085	-1 638 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	27 682 396	19 769 853
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	25 107 893	17 596 224
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 574 502	2 173 628
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 555 552	317 902	1 160 493	712 961
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 602 250	495 113	578 674	3 518 689
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 157 802	813 015	1 739 167	4 231 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				242 936
3Z	Total Provisions réglementées	290 264	12 684	60 011	242 936
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 784 507
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 584 507	800 000	600 000	7 784 507
7C	TOTAL GENERAL	7 874 771	812 684	660 011	8 027 443
UG	- Financières		800 000	600 000
UJ	- Exceptionnelles		12 684	60 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 087 401	1 087 401
UX	Autres créances clients	610 951
VM	Impôts sur les bénéfices	799 536
VB	T. V. A.	158 583
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	16 026
VP	Divers	1
VC	Groupe et associés	20 812 054
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 699 090
VS	Charges constatées d’avance	315 410
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 499 052	20 099 051	5 400 000
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	2 425 667	25 667	2 400 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	920 768	920 768
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	10 982 568	4 540 917	5 286 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 096 609	1 096 609
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 548 147	1 548 147
8C	Personnel et comptes rattachés	1 068 288	1 068 288
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	825 220	825 220
VW	T.V.A.	345 141	345 141
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 450	4 450
VI	Groupe et associés	16 427 181	16 427 181
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	52 800	52 800
8L	Produits constatés d’avance	2 188	2 188
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 699 027	26 857 376	7 686 985	1 154 667
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 181 273

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12466 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 1993B00809
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AA	Capital souscrit non appelé	1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 331 631	712 961	618 670	547 301
AH	Fonds commercial	10 671		10 671	10 671
AJ	Autres immobilisations incorporelles				233 260
AN	Terrains	812 337		812 337	977 337
AP	Constructions	2 333 110	653 338	1 679 772	2 269 799
AT	Autres immobilisations corporelles	3 331 008	2 865 351	465 658	675 148
AV	Immobilisations en cours				189 627
CU	Autres participations	68 161 634	7 784 507	60 377 127	58 263 921
BD	Autres titres immobilisés	21 518		21 518	21 568
BF	Prêts				15 000
BH	Autres immobilisations financières	1 087 401		1 087 401	981 041
BJ	TOTAL (I)	77 089 310	12 016 157	65 073 154	64 184 674
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353		353	188
BX	Clients et comptes rattachés	610 951		610 951	537 610
BZ	Autres créances	23 485 289		23 485 289	17 801 747
CD	Valeurs mobilières de placement	114		114	114
CF	Disponibilités	2 159 494		2 159 494	5 792 242
CH	Charges constatées d’avance	315 410		315 410	209 315
CJ	TOTAL (II)	26 571 612		26 571 612	24 341 215
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	706		706	4 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 661 628	12 016 157	91 645 471	88 530 828
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 894 888	17 894 888
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 767 051	17 767 051
DD	Réserve légale (1)	1 313 093	1 204 412
DG	Autres réserves	16 153 974	15 252 195
DK	Provisions réglementées	242 936	290 264
DL	TOTAL (I)	55 946 445	54 582 438
DT	Autres emprunts obligataires	2 425 667	2 425 667
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 903 336	11 013 451
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 096 609	985 859
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 548 147	1 212 408
DY	Dettes fiscales et sociales	2 243 099	1 658 994
EA	Autres dettes	16 479 981	16 623 573
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 188	28 438
EC	TOTAL (IV)	35 699 027	33 948 390
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	91 645 471	88 530 828
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	241 671		241 671	83 575
FG	Production vendue services	17 475 124		17 475 124	13 788 437
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 716 795		17 716 795	13 872 012
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			199 043	160 094
FQ	Autres produits			83	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 915 921	14 032 123
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 671	83 575
FW	Autres achats et charges externes			10 982 140	7 950 693
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			871 015	528 968
FY	Salaires et traitements			4 778 400	4 327 879
FZ	Charges sociales			2 038 566	1 935 649
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			829 932	850 983
GE	Autres charges			27 628	51 403
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 769 352	15 729 149
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 853 431	-1 697 026
GJ	Produits financiers de participations			3 988 545	3 543 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			265 639	454 885
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			702 441	1 738 560
GP	Total des produits financiers (V)			4 956 625	5 736 939
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			800 000	150 000
GR	Intérêts et charges assimilées			678 937	934 272
GU	Total des charges financières (VI)			1 478 937	1 084 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 477 687	4 652 667
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 624 256	2 955 641
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 809 850	790
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 809 850	790
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	149	920 109
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 982 540	1 500 790
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 982 689	2 420 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-172 839	-2 420 109
HK	Impôts sur les bénéfices	-1 123 085	-1 638 096
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8912 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 1993B00809
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AA	Capital souscrit non appelé	1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 331 631	712 961	618 670	547 301
AH	Fonds commercial	10 671		10 671	10 671
AJ	Autres immobilisations incorporelles				233 260
AN	Terrains	812 337		812 337	977 337
AP	Constructions	2 333 110	653 338	1 679 772	2 269 799
AT	Autres immobilisations corporelles	3 331 008	2 865 351	465 658	675 148
AV	Immobilisations en cours				189 627
CU	Autres participations	68 161 634	7 784 507	60 377 127	58 263 921
BD	Autres titres immobilisés	21 518		21 518	21 568
BF	Prêts				15 000
BH	Autres immobilisations financières	1 087 401		1 087 401	981 041
BJ	TOTAL (I)	77 089 310	12 016 157	65 073 154	64 184 674
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353		353	188
BX	Clients et comptes rattachés	610 951		610 951	537 610
BZ	Autres créances	23 485 289		23 485 289	17 801 747
CD	Valeurs mobilières de placement	114		114	114
CF	Disponibilités	2 159 494		2 159 494	5 792 242
CH	Charges constatées d’avance	315 410		315 410	209 315
CJ	TOTAL (II)	26 571 612		26 571 612	24 341 215
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	706		706	4 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 661 628	12 016 157	91 645 471	88 530 828
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 894 888	17 894 888
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 767 051	17 767 051
DD	Réserve légale (1)	1 313 093	1 204 412
DG	Autres réserves	16 153 974	15 252 195
DK	Provisions réglementées	242 936	290 264
DL	TOTAL (I)	55 946 445	54 582 438
DT	Autres emprunts obligataires	2 425 667	2 425 667
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 903 336	11 013 451
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 096 609	985 859
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 548 147	1 212 408
DY	Dettes fiscales et sociales	2 243 099	1 658 994
EA	Autres dettes	16 479 981	16 623 573
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 188	28 438
EC	TOTAL (IV)	35 699 027	33 948 390
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	91 645 471	88 530 828
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	241 671		241 671	83 575
FG	Production vendue services	17 475 124		17 475 124	13 788 437
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 716 795		17 716 795	13 872 012
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			199 043	160 094
FQ	Autres produits			83	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 915 921	14 032 123
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 671	83 575
FW	Autres achats et charges externes			10 982 140	7 950 693
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			871 015	528 968
FY	Salaires et traitements			4 778 400	4 327 879
FZ	Charges sociales			2 038 566	1 935 649
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			829 932	850 983
GE	Autres charges			27 628	51 403
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 769 352	15 729 149
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 853 431	-1 697 026
GJ	Produits financiers de participations			3 988 545	3 543 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			265 639	454 885
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			702 441	1 738 560
GP	Total des produits financiers (V)			4 956 625	5 736 939
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			800 000	150 000
GR	Intérêts et charges assimilées			678 937	934 272
GU	Total des charges financières (VI)			1 478 937	1 084 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 477 687	4 652 667
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 624 256	2 955 641
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 809 850	790
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 809 850	790
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	149	920 109
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 982 540	1 500 790
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 982 689	2 420 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-172 839	-2 420 109
HK	Impôts sur les bénéfices	-1 123 085	-1 638 096
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8911 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 1993B00809
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AA	Capital souscrit non appelé	1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 331 631	712 961	618 670	547 301
AH	Fonds commercial	10 671		10 671	10 671
AJ	Autres immobilisations incorporelles				233 260
AN	Terrains	812 337		812 337	977 337
AP	Constructions	2 333 110	653 338	1 679 772	2 269 799
AT	Autres immobilisations corporelles	3 331 008	2 865 351	465 658	675 148
AV	Immobilisations en cours				189 627
CU	Autres participations	68 161 634	7 784 507	60 377 127	58 263 921
BD	Autres titres immobilisés	21 518		21 518	21 568
BF	Prêts				15 000
BH	Autres immobilisations financières	1 087 401		1 087 401	981 041
BJ	TOTAL (I)	77 089 310	12 016 157	65 073 154	64 184 674
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353		353	188
BX	Clients et comptes rattachés	610 951		610 951	537 610
BZ	Autres créances	23 485 289		23 485 289	17 801 747
CD	Valeurs mobilières de placement	114		114	114
CF	Disponibilités	2 159 494		2 159 494	5 792 242
CH	Charges constatées d’avance	315 410		315 410	209 315
CJ	TOTAL (II)	26 571 612		26 571 612	24 341 215
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	706		706	4 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 661 628	12 016 157	91 645 471	88 530 828
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 894 888	17 894 888
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 767 051	17 767 051
DD	Réserve légale (1)	1 313 093	1 204 412
DG	Autres réserves	16 153 974	15 252 195
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 574 502	2 173 628
DK	Provisions réglementées	242 936	290 264
DL	TOTAL (I)	55 946 445	54 582 438
DT	Autres emprunts obligataires	2 425 667	2 425 667
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 903 336	11 013 451
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 096 609	985 859
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 548 147	1 212 408
DY	Dettes fiscales et sociales	2 243 099	1 658 994
EA	Autres dettes	16 479 981	16 623 573
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 188	28 438
EC	TOTAL (IV)	35 699 027	33 948 390
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	91 645 471	88 530 828
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	241 671		241 671	83 575
FG	Production vendue services	17 475 124		17 475 124	13 788 437
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 716 795		17 716 795	13 872 012
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			199 043	160 094
FQ	Autres produits			83	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 915 921	14 032 123
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			241 671	83 575
FW	Autres achats et charges externes			10 982 140	7 950 693
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			871 015	528 968
FY	Salaires et traitements			4 778 400	4 327 879
FZ	Charges sociales			2 038 566	1 935 649
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			829 932	850 983
GE	Autres charges			27 628	51 403
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 769 352	15 729 149
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 853 431	-1 697 026
GJ	Produits financiers de participations			3 988 545	3 543 495
GL	Autres intérêts et produits assimilés			265 639	454 885
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			702 441	1 738 560
GP	Total des produits financiers (V)			4 956 625	5 736 939
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			800 000	150 000
GR	Intérêts et charges assimilées			678 937	934 272
GU	Total des charges financières (VI)			1 478 937	1 084 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 477 687	4 652 667
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 624 256	2 955 641
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 809 850	790
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 809 850	790
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	149	920 109
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 982 540	1 500 790
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 982 689	2 420 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-172 839	-2 420 109
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 123 085	-1 638 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	27 682 396	19 769 853
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	25 107 893	17 596 224
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 574 502	2 173 628
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 555 552	317 902	1 160 493	712 961
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 602 250	495 113	578 674	3 518 689
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 157 802	813 015	1 739 167	4 231 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				242 936
3Z	Total Provisions réglementées	290 264	12 684	60 011	242 936
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 784 507
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 584 507	800 000	600 000	7 784 507
7C	TOTAL GENERAL	7 874 771	812 684	660 011	8 027 443
UG	- Financières		800 000	600 000
UJ	- Exceptionnelles		12 684	60 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 087 401	1 087 401
UX	Autres créances clients	610 951
VM	Impôts sur les bénéfices	799 536
VB	T. V. A.	158 583
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	16 026
VP	Divers	1
VC	Groupe et associés	20 812 054
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 699 090
VS	Charges constatées d’avance	315 410
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	25 499 052	20 099 051	5 400 000
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	2 425 667	25 667	2 400 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	920 768	920 768
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	10 982 568	4 540 917	5 286 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 096 609	1 096 609
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 548 147	1 548 147
8C	Personnel et comptes rattachés	1 068 288	1 068 288
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	825 220	825 220
VW	T.V.A.	345 141	345 141
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 450	4 450
VI	Groupe et associés	16 427 181	16 427 181
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	52 800	52 800
8L	Produits constatés d’avance	2 188	2 188
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 699 027	26 857 376	7 686 985	1 154 667
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 181 273