BERNARD EHRET DESIGN

Entreprise

BERNARD EHRET DESIGN
Dernière mise à jour : 01/08/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41979376500027 / Siren : 419793765 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 43 419793765
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques
46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39
Coordonnées de l'établissement :
BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 Rue DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
Historique de l'établissement :
01/08/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)
Liens de succession de l'établissement :
01/04/1999 : Succession
Prédécesseur : BERNARD EHRET DESIGN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1998
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
18/06/2021 : X-JUMP
N° national/d'enregistrement : 4778054
Date de dépôt : 18/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets; sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; sacs; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; colliers pour animaux; habits pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; articles chaussants; chapellerie; chemises; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; services de photocopie; services de bureaux de placement; portage salarial; service de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites internet; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; conseils en communication (publicité); relations publiques; conseils en communication (relations publiques); audits d'entreprises (analyses commerciales); services d'intermédiation commerciale.

Déposant 1 : FBH Group
Forme juridique : SA
Adresse :
1300 rue de Xertigny
88390 GIRANCOURT
FR

Mandataire 1 : FBH GROUP, Monsieur Didier LEMAIRE
Adresse :
1300 rue de Xertigny
88390 GIRANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 841377
Date de demande : 06/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : STWM, SASU
Numéro de SIREN : 437847957
Adresse :
3000 Rue Pré Cohey Inova 3000 Allée n4
88150 Capavenir
FR

Bénéficiare 2 : FBH GROUP, sa
Numéro de SIREN : 321335499
Adresse :
1300 rue de Xertigny
88390 GIRANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 857813
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SAS
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 Rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

15/03/2018 : OSKOL 88
N° national/d'enregistrement : 4437433
Date de dépôt : 15/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vêtements en cuir ; gants (habillement).

Déposant 1 : MIIZ
Forme juridique : sasu
Adresse :
CC Leclerc
chemin des lones, CC Leclerc
38200 Vienne
FR

Mandataire 1 : MIIZ, Monsieur Arnaud IZQUIERDO
Adresse :
CC Leclerc
chemin des lones,
38200 Vienne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777461
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

21/10/2011 : XTRA LIGHT
N° national/d'enregistrement : 3868941
Date de dépôt : 21/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 568606
Date de demande : 01/02/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Les produits de la Classe 25.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

07/09/2011 : TO BE FREE
N° national/d'enregistrement : 3857358
Date de dépôt : 07/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 771780
Date de demande : 30/10/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : Madame Susanne Fischer

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

07/09/2011 : TO BE FREE
N° national/d'enregistrement : 3857358
Date de dépôt : 07/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 771780
Date de demande : 30/10/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : Madame Susanne Fischer

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832800
Date de demande : 08/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : ZALANDO SE, Société européenne régie selon les lois allemandes
Adresse :
Valeska-Gert.-Straße 5
10243 BERLIN
DE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

07/06/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3837654
Date de dépôt : 07/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

17/11/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3783396
Date de dépôt : 17/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

03/12/2009 : DILAKS
N° national/d'enregistrement : 3696166
Date de dépôt : 03/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

24/09/2009 : ECO PLUS
N° national/d'enregistrement : 3678923
Date de dépôt : 24/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

27/08/2009 : DOT-DROPS
N° national/d'enregistrement : 3672614
Date de dépôt : 27/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 27/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, papier adhésif ou autocollant notamment destiné à être appliqué sur tout revêtement et plus particulièrement sur des revêtements d'articles de voyage, de bagages ou de maroquinerie, adhésifs (matières collantes), bandes adhésives, pastilles adhésives, auto-adhésifs (rubans), autocollants (articles de papeterie), pastilles autocollantes, pastilles autocollantes notamment destinées à être appliquées sur tout revêtement et plus particulièrement sur des revêtements d'articles de voyage, de bagages ou de maroquinerie, albums, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, carnets, cartes, carton, chemises pour documents, clichés, matières collantes notamment destinées à être appliquées sur tout revêtement et plus particulièrement sur des revêtements d'articles de voyage, de bagages ou de maroquinerie, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, drapeaux autocollants, drapeaux adhésifs, écussons (cachets en papier autocollants ou adhésifs), papier d'emballage, appareils à main à étiqueter notamment les bagages, étiquettes non en tissu autocollantes ou adhésives, fanions en papier autocollants ou adhésifs, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, cartes géographiques, représentations graphiques notamment destinées à être reproduites au moyen de pastilles autocollantes ou adhésives sur des articles de voyage, bagages et maroquinerie ; images notamment destinées à être reproduites au moyen de pastilles autocollantes ou adhésives sur des articles de voyage, bagages et maroquinerie, impressions, imprimés, lettres en papier, autocollantes ou adhésives, linge de table en papier, modèles d'ornementation ou de décoration notamment d'articles de voyage, de bagages ou de maroquinerie ; articles de papeterie, pochettes pour passeports, patrons, prospectus, publications, reproductions graphiques, revues (périodiques), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, stylos.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maroquinerie, articles de maroquinerie, sacs d'alpinistes, bourses, sacs de campeurs, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-chéquiers (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity case ”, porte-documents, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, poignées de valises, poignées de sacs, portefeuilles, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage (en cuir ou en imitation du cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, cuir et imitation du cuir, parapluies, parasols, cannes, serviettes (maroquinerie), trousse de voyage (maroquinerie), valises, valises à roulettes, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs en cuir et en imitation du cuir, sacs de sport en cuir ou en imitation du cuir.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714866
Date de demande : 10/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

17/03/2009 : PIXEL ART LUGGAGE
N° national/d'enregistrement : 3637507
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, mallettes pour documents, sacs de plage, porte-cartes (portefeuilles), porte-document, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements pour le voyage, serviettes (maroquinerie) trousses de voyage, valises à roulettes.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

28/02/2008 : SEX BAG
N° national/d'enregistrement : 3559326
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 28/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

16/01/2008 : UNFORGETTABLE LUGGAGE
N° national/d'enregistrement : 3549272
Date de dépôt : 16/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 16/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : SARL (BERNARD EHRET DESIGN)
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : SARL BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

12/11/2007 : SPRING TASTE
N° national/d'enregistrement : 3536752
Date de dépôt : 12/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 12/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

12/11/2007 : DOT-DROPS
N° national/d'enregistrement : 3536751
Date de dépôt : 12/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 12/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660983
Date de demande : 04/10/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

10/08/2007 : TIMELESS BEAUTY
N° national/d'enregistrement : 3519415
Date de dépôt : 10/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

20/06/2007 : DOT DROP
N° national/d'enregistrement : 3508118
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 20/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

11/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3499791
Date de dépôt : 11/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 11/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; bagages avec et sans roulettes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de campeur ; sac de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643486
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

22/03/2007 : ANYTIME ANYWHERE
N° national/d'enregistrement : 3489695
Date de dépôt : 22/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 22/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

13/03/2007 : SPICED BEAUTY
N° national/d'enregistrement : 3488277
Date de dépôt : 13/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;.

Déposant 1 : Bernard EHRET Design sarl
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : Bernard EHRET Design

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

02/03/2007 : chapitre 3
N° national/d'enregistrement : 3485367
Date de dépôt : 02/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629996
Date de demande : 12/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

23/01/2007 : HAPPY FEW
N° national/d'enregistrement : 3476184
Date de dépôt : 23/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

22/11/2006 : JUMP For the happy few
N° national/d'enregistrement : 3464531
Date de dépôt : 22/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 22/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

30/10/2006 : SENSUAL BEAUTY
N° national/d'enregistrement : 3459752
Date de dépôt : 30/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

11/10/2006 : NATURAL BEAUTY
N° national/d'enregistrement : 3455924
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 11/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

11/10/2006 : NYLTEX
N° national/d'enregistrement : 3455927
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626154
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

18/09/2006 : JUMP Tropic Collection
N° national/d'enregistrement : 3450909
Date de dépôt : 18/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 18/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-08

10/05/2006 : JUMP
N° national/d'enregistrement : 3427836
Date de dépôt : 10/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, portefeuilles, porte-documents, malles et valises, cartables, malettes, sacs à provision et à roulettes, trousses de toilette (malettes), articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), porte-monnaie non en métaux précieux.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : CABINET MEYER & Partenaires

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-09

27/10/2005 : Ballistic
N° national/d'enregistrement : 3388753
Date de dépôt : 27/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 27/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, portefeuilles, porte-documents, malles et valises, cartables, malettes, sacs à provision et à roulettes, trousses de toilette (malettes), articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), porte-monnaie non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN SARL
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

28/03/2002 : Kelsch
N° national/d'enregistrement : 3156290
Date de dépôt : 28/03/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 28/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, Chaussures, Chapellerie

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425814
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493963
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807094
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

02/02/2001 : JUMP
N° national/d'enregistrement : 3080459
Date de dépôt : 02/02/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maroquinerie, articles de maroquinerie, sacs d'alpinistes, bourses, sacs de campeurs, cartables, porte-cartes (portefeuilles) porte-chéquiers (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, poignées de valises, poignées de sacs, portefeuilles, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs et pochettes pour l'emballage (en cuir ou en imitation du cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), valises, valises à roulettes, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et en imitation du cuir, sacs de sport en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 391938
Date de demande : 06/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425814
Date de demande : 10/01/2006

Bénéficiare 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461484
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769818
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

21/12/1999 : JUMP
N° national/d'enregistrement : 99830994
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sac d'écolier, de campeur, de voyage, sac à dos, porte feuille, porte monnaie, porte documents, malles et valises, cartables, mallettes, sacs à provision et à roulettes, trousse de toilettes (malettes), article de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures).

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, SARL
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : BERNARD EHRET DESIGN
Adresse :
18 RUE DE DACHSTEIN
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425814
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420624
Date de demande : 15/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

15/04/1999 : JUMP LE GOUT DE L'EVASION
N° national/d'enregistrement : 99787322
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sac d'écolier, de campeur, de voyage, sac à dos, porte feuille, porte monnaie, porte documents, malles et valises, cartables, mallettes, sacs à provision et à roulettes, trousse de toilettes (malettes), article de maroquinerie en cuir ou en imitations cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures).

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425814
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : BERNARD EHRET DESIGN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403864
Date de demande : 06/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705552
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

09/06/1998 : KELSCH
N° national/d'enregistrement : 98736889
Date de dépôt : 09/06/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), bavettes en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, brosses (pinceaux), buvards, cachets (sceaux), filtres à café en papier, calendriers, calques, carnets, cartes, cartes de voeux, cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, classeurs (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, confettis, corbeilles à courrier, couvertures (papeterie), craie à écrire, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), machines à écrire électriques ou non électriques, écritoires, instruments d'écriture, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), formulaires, fournitures scolaires, cahiers, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, sachets pour la cuisson par micro-ondes, modèles de broderie, mouchoirs de poche (en papier), articles de papeterie, papier, presse-papiers, pâte à modeler, rouleaux de peintres en bâtiment, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, photographies, pinceaux, planches (gravures), planches à dessin, plans, plumiers, porte-chéquiers, crayons, porte-crayons, porte-plume, portraits, cartes postales, prospectus, publications, punaises (pointes), registres (livres), règles à dessiner, reliures, répertoires, représentations graphiques, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serre-livres, signets, sous-main, stores en papier, stylos, taille-crayons, tampons encreurs, timbres (cachets), timbres-poste, transparents (papeterie). ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), abreuvoirs, aquariums d'appartement, récipients calorifuges pour les aliments, bacs de propreté pour animaux, instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, balais, blaireaux à barbe, bâtonnets pour cocktails, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, bocaux, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouilloires non électriques, bouteilles, ouvre-bouteilles, brocs, brosses à dents, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux), services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, porte-cartes de menus, casseroles, peaux chamoisées pour le nettoyage, chausse-pieds, formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, planches à découper pour la cuisine, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savons, enseignes en porcelaine ou en verre, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons (chiffons) pour épousseter, faïence, filtres pour le ménage, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, seaux à glace, glacières portatives, non électriques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, gourdes, pièges à insectes, pinces à linge, ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), serviettes en papier et de papier hygiénique, vaporisateurs à parfum, planches à repasser, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-couteaux pour la table, poteries, poubelles, poubelles de table, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sacs isothermes, services (vaisselle) non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, tirelires non métalliques, torchons (chiffons) de nettoyage, urnes non en métaux précieux, verres (récipients).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 676180060
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733480
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795181
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393357
Date de demande : 31/12/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2685256
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2685256
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/04/1998 : KELSCH
N° national/d'enregistrement : 98729144
Date de dépôt : 17/04/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-documents, cartables, sacs d'écoliers et serviettes d'écoliers, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), bourses, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, trousses de voyage (maroquinerie), malles, mallettes, valises, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, gibecières, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols, cannes, poignées de cannes, colliers pour animaux, habits pour animaux.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279662
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425814
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373296
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672168
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

13/03/1987 : JUMP DESIGN BERNARD BHRET PARIS
N° national/d'enregistrement : 1408902
Date de dépôt : 13/03/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, sacs de voyage et sacs de sport, sacs et bagages en tous genres.

Déposant 1 : BERNARD EHRET DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419793765
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 235979
Date de demande : 18/04/1997

Bénéficiare 1 : SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279662
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425814
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083830
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336951
Date de demande : 15/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629987
Date de demande : 12/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Publications au Bodacc :
26/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1651
NOJO : 0006751MYG43807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2525
NOJO : 675185840000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1125
NOJO : 000000675176820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EHRET Marc ; Directeur général : EHRET Josette né(e) TUR ; Directeur général : EHRET Julien ; Directeur général : EHRET Bernard, Charles
29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3421
NOJO : 675175538000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4940
NOJO : 675170260000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°554
NOJO : 000000675166142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°654
NOJO : 000000675165122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1478
NOJO : 000000675161392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6862
NOJO : 675160941000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3148
NOJO : 675154104000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4365
NOJO : 017012500201199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : SAS
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6567
NOJO : 201606060027157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : SAS
19/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1221
NOJO : BDC15005102183D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L.
28/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°701
NOJO : BDC140019008377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L.
04/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°834
NOJO : BXB13182000056Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : SAS

Administration :
président : EHRET (Bernard) ; directeurs généraux : EHRET (Josette) née TUR, EHRET (Marc), EHRET (Julien)
26/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1420
NOJO : BDC13003102651U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L.
25/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°790
NOJO : BDC12004101713O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L.
10/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1226
NOJO : BDC11005701560Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L
21/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : BXB101380010127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
cogérants : EHRET (Bernard), EHRET, née TUR (Josette), EHRET (Marc) et EHRET (Julien)

Siège social :
Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 Molsheim
09/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1574
NOJO : BDC100020032789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
18, rue de Dachstein,
67120 Molsheim
20/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1041
NOJO : BDC090087017745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
18, rue de Dachstein,
67120 Molsheim
23/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1063
NOJO : BDC08007001515R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Saverne 419 793 765
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
18, rue de Dachstein,
67120 Molsheim
Historique de l'unité légale :
20/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/03/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : BERNARD EHRET DESIGN
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)
Représentants légaux :
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Marc
Né le 06/02/1968 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
11 Rue des Chèvres
67117 Ittenheim
FRANCE
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : TUR (EHRET) Josette
Né le 31/12/1941 à Beni-Saf (ALGERIE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 Rue du Spesbourg
67140 Barr
FRANCE
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Julien
Né le 06/05/1977 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 Rue du Faubourg de Saverne
67000 Strasbourg
FRANCE
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Bernard, Charles
Né le 25/02/1939 à GERARDMER (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 Rue du Spesbourg
67140 Barr
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Bernard, Charles
Né le 25/02/1939 à GERARDMER (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
11 rue du Spesbourg
67140 Barr
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : TUR (EHRET) Josette
Né le 31/12/1941 à Beni-Saf (ALGERIE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 rue du Spesbourg
67140 Barr
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Marc
Né le 06/02/1968 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 rue des chèvres
67117 Ittenheim
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Julien
Né le 06/05/1977 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
17bis boulevard de Rochechouart
75009 Paris 09
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Bernard, Charles
Né le 25/02/1939 à GERARDMER (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
11 rue du Spesbourg
67140 Barr
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : TUR (EHRET) Josette
Né le 31/12/1941 à Beni-Saf (ALGERIE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 rue du Spesbourg
67140 Barr
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Marc
Né le 06/02/1968 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 rue des chèvres
67117 Ittenheim
FRANCE
02/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Personne Physique

Nom : EHRET Julien
Né le 06/05/1977 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
17bis boulevard de Rochechouart
75009 Paris 09
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°1662 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°1662 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°815 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
06/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°815 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
06/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°815 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
06/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°815 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
27/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°157 déposé le 16/01/2020
Etat : Déposé
27/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°157 déposé le 16/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
27/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°157 déposé le 16/01/2020
Etat : Déposé
27/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°157 déposé le 16/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
24/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°3575 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
24/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°3575 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
24/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°3575 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
24/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°3575 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°4053 déposé le 12/09/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°4053 déposé le 12/09/2018
Etat : Déposé
30/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2227 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2227 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2227 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2227 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : en SAS
11/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination du Président
11/03/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination des directeurs généraux
11/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
11/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : en SAS
11/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination du Président
11/03/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination des directeurs généraux
11/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
22/02/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°497 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
22/02/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
22/02/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°497 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
22/02/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°963 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°350 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
31/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°350 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°350 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
31/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°350 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
11/03/2011 : Acte notarié
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°713 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
11/03/2011 : Acte notarié
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°713 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
25/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°506 déposé le 31/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°506 déposé le 31/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°721 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°721 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°884 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BERNARD EHRET DESIGN
27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°884 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BERNARD EHRET DESIGN
13/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°210 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°210 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°534 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 67120 MOLSHEIM : 18 RUE DE DACHSTEIN
12/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°534 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 67120 MOLSHEIM : 18 RUE DE DACHSTEIN
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°534 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°210 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°884 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°721 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°713 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°534 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°210 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°884 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°721 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°713 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 Rue de Dachstein
67120 Molsheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Conception, fabrication et diffusion d'objets de maroquinerie, d'arts de la table, de décoration intérieure de la maison, exploitation de commerce et gestion de marques y afférentes,articles de maroquinerie, prestations d'assistance dans le domaine de la restauration
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège : - de 67140 Barr, 11 rue du Spesbourg à 67120 Molsheim, 18 rue de Dachstein - à compter du 01/04/9 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2020 : Etablissement ouvert

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Siège

Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 Molsheim
FRANCE
02/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 rue de Dachstein
67120 Molsheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Conception, fabrication et diffusion d'objets de maroquinerie, d'arts de la table, de décoration intérieure de la maison, exploitation de commerce et gestion de marques y afférentes,articles de maroquinerie, prestations d'assistance dans le domaine de la restauration
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège : - de 67140 Barr, 11 rue du Spesbourg à 67120 Molsheim, 18 rue de Dachstein - à compter du 01/04/9 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/12/2022 : BERNARD EHRET DESIGN
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 84000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/10/2020 : BERNARD EHRET DESIGN
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 84000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2677 déposé le 11/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°1920 déposé le 02/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°3434 déposé le 02/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°3434 déposé le 02/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2180 déposé le 25/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2180 déposé le 25/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2076 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2076 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°203 déposé le 11/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°203 déposé le 11/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2062 déposé le 31/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2062 déposé le 31/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°1793 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°1793 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°240 déposé le 31/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°240 déposé le 31/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°289 déposé le 13/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°289 déposé le 13/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°251 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°251 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°1090 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°1090 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°449 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°449 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°774 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°774 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°432 déposé le 02/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°432 déposé le 02/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°552 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°552 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°333 déposé le 27/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°333 déposé le 27/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°81 déposé le 21/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°81 déposé le 21/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2105 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°2105 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°135 déposé le 24/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°135 déposé le 24/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°89 déposé le 17/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°89 déposé le 17/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°236 déposé le 01/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°236 déposé le 01/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°132 déposé le 09/02/2000
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1999B00111
Dépôt : N°132 déposé le 09/02/2000
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2677 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 1999B00111
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1920 du 02/06/2021
Numéro de gestion : 1999B00111
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 3434 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 1999B00111
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2180 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1999B00111
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2076 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1999B00111
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 203 du 11/01/2017
Numéro de gestion : 1999B00111
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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