AUTOCARS JACCON

Entreprise

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AUTOCARS JACCON
Dernière mise à jour : 25/11/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2017
Dénomination usuelle : AUTOCARS JACCON
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38019925700060 / Siren : 380199257 / NIC : 00060
N° de TVA : FR 3 380199257
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39A : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers réguliers de passagers : • exploitation de lignes régulières d’autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier • navettes d’aéroports régulières • autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport de personnel Produits associés : 49.39.11, 49.39.12, 49.39.13
Coordonnées de l'établissement :
AUTOCARS JACCON
Adresse :
Z.I. LA BORIE
6 Rue MARC SEGUIN
43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
Historique de l'établissement :
25/11/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : AUTOCARS JACCON
01/04/2019 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
30/12/2017 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
01/09/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : AUTOCARS GOUNON
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2017 : Succession
Prédécesseur : VOYAGES GOUNON
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : JACCON
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VOYAGES JACCON - Tence (fermé)AUTOCARS JACCON - Monistrol-sur-Loire (siège)JACCON - Tence (fermé)ADM - Saint-Didier-en-VelayAUTOCARS JACCON - Saint-AgrèveAUTOCARS JACCON - Monistrol-sur-Loire (siège)JACCON - Dunières (fermé)JACCON - Saint-Étienne (fermé)VOYAGES JACCON - Tence (fermé)JACCON - Aurec-sur-Loire (fermé)JACCON - Dunières (fermé)JACCON - Saint-Étienne (fermé)JACCON - Dunières (fermé)JACCON - Tence (fermé)
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1080
NOJO : 043020000088569
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5038
NOJO : 430200000870760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3731
NOJO : 430200000754480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2267
NOJO : 043020000073310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SORECOR n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LOSQ Olivier nom d'usage : LOSQ n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée MAZARS & SEFCO devient commissaire aux comptes titulaire
10/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2331
NOJO : 430200000671690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1501
NOJO : 043020000067099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS ENTREPRENEURS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PRORIOL Raphaëlle nom d'usage : FAURE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4183
NOJO : 430200000584990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2535
NOJO : 043020000055431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : JACCON
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°2043
NOJO : 043020000054214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°2044
NOJO : 043020000054972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9736
NOJO : 430200000514170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1428
NOJO : 043020000050239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1330
NOJO : 043020000046997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ARMAND Patrice Thierry nom d'usage : ARMAND n'est plus directeur général
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7213
NOJO : 430200000442020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1537
NOJO : 043020000042331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée PY SOFILOC n'est plus président.
Sté par actions simplifiée CERVIN devient président
15/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : 043020000040370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de la dénomination. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : VOYAGES JACCON Sté par actions simplifiée RCS B 380199257, Route de Saint Agrève 43190 TENCE. VOYAGES GOUNON Sté par actions simplifiée RCS B 413363219, ZI la Borie 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE. VOYAGES VELAY VIVARAIS Sté par actions simplifiée RCS B 793927955, ZI LA GUIDE 43200 YSSINGEAUX. Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BARRAULT Jean-Sébastien Benoît Marie nom d'usage : BARRAULT devient directeur général
Montant du capital : 217548.00 EUR
28/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°612
NOJO : 043020000039093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : VOYAGES JACCON Société par actions simplifiée au capital de 90.000 € Siège social : Route de Saint Agrève - 43190 TENCE 380 199 257 RCS LE PUY EN VELAY SIRET 380 199 257 00011 VOYAGES GOUNON Société par actions simplifiée au capital de 120.000 € Siège social : ZI La Borie - 43120 MONISTROL SUR LOIRE 413 363 219 RCS LE PUY EN VELAY SIRET 413 363 219 00028 Avis de projet de fusion- Fusion par voie d'absorption par la Société VOYAGES JACCON de la Société VOYAGES GOUNON.Evaluation de l'actif et du passif de la Société VOYAGES GOUNON dont la transmission à la Société VOYAGES JACCON est prévue :- actif : 3.453.956,01 €- passif : 2.652.124,77 € - Montant de l'augmentation de capital de la Société VOYAGES JACCON au titre de l'absorption de la Société VOYAGES GOUNON : 113.436 €- Rapport d'échange des droits sociaux : 0,7879 action nouvelle de 36 € de valeur nominale de la Société VOYAGES JACCON pour 1 action de la Société VOYAGES GOUNON- Montant prévu de la prime de fusion : 688.395,24 € - Le projet de fusion a été établi en date du 29 septembre 2017 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de LE PUY EN VELAY aux noms des Sociétés VOYAGES JACCON et VOYAGES GOUNON le 22 novembre 2017.VOYAGES JACCON Le Président VOYAGES GOUNON Le président
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 90000.00 EUR
24/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°691
NOJO : 043020000039079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : VOYAGES JACCONSociété par actions simplifiée au capital de 90.000 €Siège social : Route de Saint Agrève- 43190 TENCE380 199 257 RCS LE PUY EN VELAYSIRET 380 199 257 00011VOYAGES VELAY VIVARAISSociété par actions simplifiée au capital de 90.000 €Siège social : ZI La Guide - 43200 YSSINGEAUX793 927 955 RCS LE PUY EN VELAYSIRET 793 927 955 00021AVIS DE PROJET DE FUSION1 - Fusion par voie d'absorption par la Société VOYAGES JACCON de la Société VOYAGES VELAY VIVARAIS. 2 - Evaluation de l'actif et du passif de la Société VOYAGES VELAY VIVARAIS dont la transmission à la Société VOYAGES JACCON est prévue :- actif : 1.664.463,11 €- passif : 1.600.946,91 €3 - Montant de l'augmentation de capital de la Société VOYAGES JACCON au titre de l'absorption de la Société VOYAGES VELAY VIVARAIS : La Société VOYAGES JACCON, absorbante, détenant 400 actions de la Société VOYAGES VELAY VIVARAIS, absorbée, l'augmentation de capital résultant de la fusion ne s'élèvera qu'à 14 112 €. 4 - Rapport d'échange des droits sociaux : 1 action nouvelle de 36 € de valeur nominale de la Société VOYAGES JACCON pour 21,97 actions de la Société VOYAGES VELAY VIVARAIS5 - Montant prévu de la prime de fusion : 46 581,26 € 6 - La différence entre la quote-part de l'actif net transféré par la Société VOYAGES VELAY VIVARAIS correspondant aux actions de ladite société détenues par la Société VOYAGES JACCON et la valeur nette comptable de ces actions telle que figurant au bilan de la Société VOYAGES JACCON arrêté au 31 décembre 2016, résultant de l'annulation desdites actions et égale à 1 177,06 €, constituera un mali de fusion. Ce mali de fusion, compte tenu de sa nature, sera inscrit à l'actif du bilan de la Société VOYAGES JACCON dans un sous-compte intitulé " mali de fusion ". 7 - Le projet de fusion a été établi en date du 29 septembre 2017 et a été déposé au Greffe duTribunal de Commerce de LE PUY EN VELAY aux noms des Sociétés VOYAGES JACCON et VOYAGES VELAY VIVARAIS le 21 novembre 2017.VOYAGES JACCONLe PrésidentVOYAGES VELAY VIVARAISLe Président
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 90000.00 EUR
27/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1663
NOJO : 043020000038453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SORECOR devient commissaire aux comptes titulaire.
LOSQ Olivier nom d'usage : LOSQ devient commissaire aux comptes suppléant
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9386
NOJO : 430200000366690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : 043020000032540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GOUNON Jean-François Marie nom d'usage : GOUNON n'est plus président.
Sté par actions simplifiée PY SOFILOC devient président
04/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1128
NOJO : 043020000030969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ARMAND Patrice Thierry nom d'usage : ARMAND devient directeur général
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5128
NOJO : 430200000296300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2622
NOJO : BXB16216003677Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GOUNON Jean-François Marie nom d'usage : GOUNON n'est plus gérant.
GOUNON Jean-François Marie nom d'usage : GOUNON devient président.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire MAZARS ENTREPRENEURS Sté par actions simplifiée.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant, nouvelle identité : PRORIOL Raphaëlle nom d'usage : FAURE.

10/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1840
NOJO : 430200000233480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5443
NOJO : 430200000165940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2794
NOJO : 430200000088390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1548
NOJO : BXB131980018429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
REY Blandine Gabrielle Agnès nom d'usage : GOUNON n'est plus gérant.

27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2067
NOJO : BXC12222000161H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4555
NOJO : BXC11222005910G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4771
NOJO : BXC102230195359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°694
NOJO : BXB10196000924B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/04/1990
Date d'effet : 2010-06-03
Descriptif : Nomination de co-gérant
Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : REY Blandine Gabrielle Agnès Co-gérant : GOUNON Jean-François Marie Commissaire aux comptes titulaire : ALIX ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : PRORIOL Rapahelle
Montant du capital : 90000.00 EUR
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7347
NOJO : BXC082390336033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint Agrève
43190 Tence
11/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°851
NOJO : BXB082170045645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/04/1990
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : REY Blandine Gabrielle Agnès Commissaire aux comptes titulaire : ALIX ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : PRORIOL Rapahelle
Montant du capital : 90000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Saint Agrève
43190 Tence

Etablissement principal :
Adresse :
route de Saint Agrève
43190 Tence
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2761
NOJO : BXC08233002305W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 380 199 257
Dénomination : SARL VOYAGES JACCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint Agrève
43190 Tence
Historique de l'unité légale :
31/07/2023 : code NIC
Code NIC : 00060
31/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
25/11/2019 : dénomination
Dénomination : JACCON
31/10/2019 : code NIC
Code NIC : 00086
31/08/2019 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
01/01/2018 : dénomination
Dénomination : AUTOCARS GOUNON
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
01/03/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/07/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : VOYAGES JACCON
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
Représentants légaux :
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
40 Rue du Parc Saint Jean
69220 Belleville-en-Beaujolais
France
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & SEFCO
Siren : 341030740
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue De Verdun le Forum
26000 Valence
France
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
40 Rue du Parc Saint Jean
69220 Belleville-en-Beaujolais
France
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & SEFCO
Siren : 341030740
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue De Verdun le Forum
26000 Valence
France
01/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
40 Rue du Parc Saint Jean
69220 Belleville-en-Beaujolais
France
01/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
01/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & SEFCO
Siren : 341030740
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue De Verdun le Forum
26000 Valence
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
53/55 Chaussée Jules César
95250 Beauchamp
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : SORECOR
Siren : 301943171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guigamp
22300 Lannion
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : LOSQ Olivier
Né le 11/11/1967 à Douarnenez (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guingamp
22300 Lannion
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
53/55 Chaussée Jules César
95250 Beauchamp
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : SORECOR
Siren : 301943171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guigamp
22300 Lannion
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : LOSQ Olivier
Né le 11/11/1967 à Douarnenez (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guingamp
22300 Lannion
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
53/55 Chaussée Jules César
95250 Beauchamp
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : SORECOR
Siren : 301943171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guigamp
22300 Lannion
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : LOSQ Olivier
Né le 11/11/1967 à Douarnenez (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guingamp
22300 Lannion
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
53/55 Chaussée Jules César
95250 Beauchamp
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : SORECOR
Siren : 301943171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guigamp
22300 Lannion
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : LOSQ Olivier
Né le 11/11/1967 à Douarnenez (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guingamp
22300 Lannion
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
53/55 Chaussée Jules César
95250 Beauchamp
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : SORECOR
Siren : 301943171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guigamp
22300 Lannion
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : LOSQ Olivier
Né le 11/11/1967 à Douarnenez (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guingamp
22300 Lannion
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : CERVIN
Siren : 820509180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
53/55 Chaussée Jules César
95250 Beauchamp
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : BARRAULT Jean-Sébastien Benoït Marie
Né le 23/02/1974 à Saint-André-les-Vergers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 bis Rue de la Bourgogne
95430 Auvers-sur-Oise
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : SORECOR
Siren : 301943171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guigamp
22300 Lannion
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : LOSQ Olivier
Né le 11/11/1967 à Douarnenez (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Roud Ar Roch
Route de Guingamp
22300 Lannion
France
03/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : PY SOFILOC
Siren : 502362304
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Quartier La Maladière
07130 Saint-Péray
France
03/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : ARMAND Patrice Thierry
Né le 24/02/1971 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Serre de Réal
07320 Saint-Agrève
France
03/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
Dépôts des actes :
04/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000503 déposé le 22/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000503 déposé le 22/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000503 déposé le 22/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001634 déposé le 28/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001634 déposé le 28/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001634 déposé le 28/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002654 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002654 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002654 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003016 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
25/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002654 déposé le 09/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002854 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
24/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001928 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001928 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001928 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001928 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001928 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
15/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001206 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002556 déposé le 03/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002556 déposé le 03/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002556 déposé le 03/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002556 déposé le 03/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002556 déposé le 03/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002556 déposé le 03/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001124 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001124 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001124 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001124 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001124 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001124 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000302 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002482 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002483 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002482 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002483 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002482 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002483 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002482 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002483 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002482 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002483 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002482 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
15/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002483 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002262 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002275 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002262 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002275 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002262 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002275 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002262 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002275 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002262 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002275 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002262 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/09/2017 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002275 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002015 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002015 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002015 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002015 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002015 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002015 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000025 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001971 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001971 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001971 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001971 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001971 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001971 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001971 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001471 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
12/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001399 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001399 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001399 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001399 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001399 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001399 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001399 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001315 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001315 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001315 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001315 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001315 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001315 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001315 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
02/11/2010 : Acte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Acte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Acte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Acte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Acte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Acte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Acte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001884 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001211 déposé le 08/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Agrément de nouveaux associés Modification des statuts
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001271 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001271 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001271 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001271 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001271 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001271 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001271 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000578 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000578 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000578 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000578 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000578 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000578 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000578 déposé le 30/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001227 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000553 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000553 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000553 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000553 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000553 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000553 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000553 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000763 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000911 déposé le 19/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
12/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
12/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001084 déposé le 12/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000017 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000017 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000017 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000017 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000017 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000017 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°000017 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Siège

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL VOYAGES JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle La Borie
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Nom commercial : AUTOCARS JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5010 Montée du Stade
43140 Saint-Didier-en-Velay
France
Nom commercial : ADM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2020
Activité : Transport public routier de personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ARS JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Siège

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL VOYAGES JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle La Borie
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Nom commercial : AUTOCARS JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5010 Montée du Stade
43140 Saint-Didier-en-Velay
France
Nom commercial : ADM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2020
Activité : Transport public routier de personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ARS JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Siège

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
01/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL VOYAGES JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle La Borie
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Nom commercial : AUTOCARS JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5010 Montée du Stade
43140 Saint-Didier-en-Velay
France
Nom commercial : ADM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2020
Activité : Transport public routier de personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ARS JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone INDUSTRIELLE LA GUIDE
43200 Yssingeaux
France
Nom commercial : ADM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2020
Activité : Transport public routier de personnes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ARS JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Siège

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
03/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL VOYAGES JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI LA BORIE
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Nom commercial : AUTOCARS GOUNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Siège

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
03/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Esplanade des Pénitents
43190 Tence
France
Nom commercial : VOYAGES JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL VOYAGES JACCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle La Borie
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Nom commercial : AUTOCARS JACCON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Siège

Adresse :
Route de Saint Agrève
43190 Tence
France
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Saint Agrève
43190 Tence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transport de personnes, location sans chauffeur, auto-ecole poids lourds.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI Ville
43220 Dunières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Transports voyageurs.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI LA BORIE
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Nom commercial : AUTOCARS GOUNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 Rue De la Flachere
43110 Aurec-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI La Guide
43200 Yssingeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2018
Activité : Transport public routier de personnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B00249
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy-en-Velay

Adresse :
11 Rue de l'Egalerie
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2009
Activité : garage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Siège

Adresse :
Route de Saint Agrève
43190 Tence
France
03/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Saint Agrève
43190 Tence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transport de personnes, location sans chauffeur,auto-ecole poids lourds.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI Ville
43220 Dunières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Transports voyageurs.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI la Guide
43200 Yssingeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, transport scolaire, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI la Borie
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Transport public routier de personnes, location de véhicules sans chauffeur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : Certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro IM043190001 délivré par ATOUT FRANCE, le 05/03/2019.
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI la Borie 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE et inscrite sous le numéro 413 363 219 RCS Le Puy en Velay avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES VELAY VIVARAIS, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI LA GUIDE 43200 YSSINGEAUX et inscrite sous le numéro 793 927 955 RCS Le Puy en Velay. avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F18/001951
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2018
Texte de l'observation : Pour l'établissement sis ZI La Guide 43200 YSSINGEAUX, origine exacte de l'activité : transfert partiel d'activité du fonds exploité ZI La Borie 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : Certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro IM043190001 délivré par ATOUT FRANCE, le 05/03/2019.
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI la Borie 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE et inscrite sous le numéro 413 363 219 RCS Le Puy en Velay avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES VELAY VIVARAIS, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI LA GUIDE 43200 YSSINGEAUX et inscrite sous le numéro 793 927 955 RCS Le Puy en Velay. avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F18/001951
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2018
Texte de l'observation : Pour l'établissement sis ZI La Guide 43200 YSSINGEAUX, origine exacte de l'activité : transfert partiel d'activité du fonds exploité ZI La Borie 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
01/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : Certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro IM043190001 délivré par ATOUT FRANCE, le 05/03/2019.
01/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI la Borie 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE et inscrite sous le numéro 413 363 219 RCS Le Puy en Velay avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
01/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES VELAY VIVARAIS, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI LA GUIDE 43200 YSSINGEAUX et inscrite sous le numéro 793 927 955 RCS Le Puy en Velay. avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
01/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F18/001951
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2018
Texte de l'observation : Pour l'établissement sis ZI La Guide 43200 YSSINGEAUX, origine exacte de l'activité : transfert partiel d'activité du fonds exploité ZI La Borie 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
01/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : F20/005663
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2020
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente : l'attestation définitive délivrée par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement constatant le droit d'exercer la profession de transporteur public routier de personnes (Article R.3113-2 du code des transports).
01/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 69
Numéro unique d’observation : F20/005664
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2020
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente : l'attestation définitive délivrée par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement constatant le droit d'exercer la profession de transporteur public routier de personnes (Article R.3113-2 du code des transports).
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : Certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro IM043190001 délivré par ATOUT FRANCE, le 05/03/2019.
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente : l'attestation définitive délivrée par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement constatant le droit d'exercer la profession de transporteur public routier de personnes (Article R.3113-2 du code des transports).
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente: en attente de l'inscription au registre des opérateurs de voyages et de séjours relevant des articles L.211-18 et L.141-3 du code de tourisme modifiée de l'adresse du siège social.
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI la Borie 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE et inscrite sous le numéro 413 363 219 RCS Le Puy en Velay avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES VELAY VIVARAIS, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI LA GUIDE 43200 YSSINGEAUX et inscrite sous le numéro 793 927 955 RCS Le Puy en Velay. avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F18/001951
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2018
Texte de l'observation : Pour l'établissement sis ZI La Guide 43200 YSSINGEAUX, origine exacte de l'activité : transfert partiel d'activité du fonds exploité ZI La Borie 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : Certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro IM043190001 délivré par ATOUT FRANCE, le 05/03/2019.
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : F19/005376
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2019
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente: en attente de l'inscription au registre des opérateurs de voyages et de séjours relevant des articles L.211-18 et L.141-3 du code de tourisme modifiée de l'adresse du siège social.
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI la Borie 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE et inscrite sous le numéro 413 363 219 RCS Le Puy en Velay avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES VELAY VIVARAIS, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI LA GUIDE 43200 YSSINGEAUX et inscrite sous le numéro 793 927 955 RCS Le Puy en Velay. avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F18/001951
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2018
Texte de l'observation : Pour l'établissement sis ZI La Guide 43200 YSSINGEAUX, origine exacte de l'activité : transfert partiel d'activité du fonds exploité ZI La Borie 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 64
Numéro unique d’observation : F19/005652
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2019
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente : l'attestation définitive délivrée par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement constatant le droit d'exercer la profession de transporteur public routier de personnes (Article R.3113-2 du code des transports).
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F17/001569
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2017
Texte de l'observation : Entreprise inscrite au registre des transporteurs publics routiers de personnes.
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI la Borie 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE et inscrite sous le numéro 413 363 219 RCS Le Puy en Velay avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F18/000568
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : Société bénéficiaire : VOYAGES JACCON nouvellement dénommée AUTOCARS GOUNON, société par actions simplifiée ayant son siège social Route de Saint Agrève 43190 TENCE et inscrite sous le numéro 380 199 257 RCS Le Puy en Velay Société apporteuse : VOYAGES VELAY VIVARAIS, société par actions simplifiée ayant son siège social ZI LA GUIDE 43200 YSSINGEAUX et inscrite sous le numéro 793 927 955 RCS Le Puy en Velay. avec date d'effet au 30/12/2017 et effet fiscal et comptable rétroactif au 01/01/2017
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F18/001951
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2018
Texte de l'observation : Pour l'établissement sis ZI La Guide 43200 YSSINGEAUX, origine exacte de l'activité : transfert partiel d'activité du fonds exploité ZI La Borie 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F18/005495
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2018
Texte de l'observation : Courrier de la DREAL AUVERGNE en date du 16/10/2018 informant que le délai de régularisation en cas de démission du gestionnaire de transport pour l'activité de transport routier de personnes est de six mois.
03/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F17/001569
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2017
Texte de l'observation : Entreprise inscrite au registre des transporteurs publics routiers de personnes.
03/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F17/001569
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2017
Texte de l'observation : Attestation d'inscription d'un établissement au registre des transporteurs publics routiers de personnes situé ZI la Guide 43200 Yssingeaux délivrée par la Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement le 14/04/2017.
03/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F17/001570
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2017
Texte de l'observation : Attestation d'inscription d'un établissement au registre des transporteurs publics routiers de personnes situé ZI la Borie 43120 Monistrol sur Loire délivrée par la Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement le 14/04/2017.
Personnes morales :
16/05/2022 : JACCON
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 217548.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/05/2022 : JACCON
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 217548.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/06/2021 : JACCON
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 217548.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/07/2019 : AUTOCARS GOUNON
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 217548.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/07/2019 : JACCON
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de personnes, location sans chauffeur, organisation de voyages et de séjours, agence de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 217548.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/07/2018 : AUTOCARS GOUNON
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de personnes, location sans chauffeur, auto-ecole poids lourds.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 217548.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/01/2017 : VOYAGES JACCON
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
03/08/2016 : VOYAGES JACCON
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de personnes, location sans chauffeur,auto-ecole poids lourds.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/12/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001746 déposé le 16/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001746 déposé le 16/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001792 déposé le 01/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001792 déposé le 01/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001792 déposé le 01/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001297 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001297 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001297 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002001 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002001 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002001 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002001 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002001 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002485 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002485 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002485 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002485 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002485 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002485 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002265 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002265 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002265 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002265 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002265 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002265 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002516 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002516 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002516 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002516 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002516 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002516 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002516 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003334 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003334 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003334 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003334 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003334 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003334 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°003334 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002824 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002824 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002824 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002824 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002824 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002824 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002824 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002135 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002135 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002135 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002135 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002135 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002135 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002135 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002101 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002101 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002101 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002101 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002101 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002101 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002101 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001951 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001951 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001951 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001951 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001951 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001951 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001951 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002170 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002170 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002170 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002170 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002170 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002170 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°002170 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001880 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001880 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001880 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001880 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001880 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001880 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001880 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001827 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001827 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001827 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001827 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001827 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001827 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001827 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001701 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001701 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001701 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001701 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001701 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001701 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001701 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001464 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001464 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001464 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001464 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001464 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001464 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001464 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001858 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001858 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001858 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001858 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001858 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001858 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001858 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001480 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001480 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001480 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001480 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001480 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001480 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001480 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001268 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001268 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001268 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001268 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001268 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001268 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001268 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001286 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001286 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001286 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001286 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001286 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001286 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001286 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001270 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001270 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001270 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001270 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001270 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001270 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001270 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°404515 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°404515 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°404515 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°404515 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°404515 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°404515 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°404515 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001181 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001181 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001181 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001181 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001181 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001181 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001181 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001003 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001003 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001003 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001003 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001003 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001003 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001003 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001278 déposé le 08/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001278 déposé le 08/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001278 déposé le 08/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001278 déposé le 08/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001278 déposé le 08/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001278 déposé le 08/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001278 déposé le 08/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001263 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001263 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001263 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001263 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001263 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001263 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001263 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001667 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001667 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001667 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001667 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001667 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001667 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001667 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001036 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001036 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001036 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001036 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001036 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001036 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°001036 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°031323 déposé le 03/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°031323 déposé le 03/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°031323 déposé le 03/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°031323 déposé le 03/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°031323 déposé le 03/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°031323 déposé le 03/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°031323 déposé le 03/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°021206 déposé le 18/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°021206 déposé le 18/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°021206 déposé le 18/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°021206 déposé le 18/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°021206 déposé le 18/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°021206 déposé le 18/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°021206 déposé le 18/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°011132 déposé le 05/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°011132 déposé le 05/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°011132 déposé le 05/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°011132 déposé le 05/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°011132 déposé le 05/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°011132 déposé le 05/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00196
Dépôt : N°011132 déposé le 05/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2023/002061 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 1990B00196
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 62523 83730 7886 600
AHFonds commercial139 469139 469139 469
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 13643 6245 5129 005
ATAutres immobilisations corporelles8 327 5515 380 6312 946 9203 323 142
CUAutres participations418418409
BDAutres titres immobilisés4 5004 5004 500
BJTOTAL (I)8 575 6995 448 0923 127 6073 483 126
BLMatières premières, approvisionnements76 35176 35127 080
BVAvances et acomptes versés sur commandes43643616 357
BXClients et comptes rattachés373 6304 349369 281304 710
BZAutres créances316 584316 584237 777
CDValeurs mobilières de placement72 00272 00275 695
CFDisponibilités186 136186 136323 044
CHCharges constatées d’avance15 39315 39314 734
CJTOTAL (II)1 040 5334 3491 036 184999 397
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 616 2325 452 4414 163 7914 482 523
CRParts à plus d’un an25 046
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)9 0009 000
DGAutres réserves199 922164 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 64757 459
DKProvisions réglementées461 857532 553
DLTOTAL (I)789 426853 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 247 7722 724 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 179
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 13166 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés399 720153 525
DYDettes fiscales et sociales631 026629 955
EAAutres dettes27 71612 241
ECTOTAL (IV)3 374 3643 629 047
EETOTAL GENERAL (I à V)4 163 7914 482 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 950 1183 565 709
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FJChiffres d’affaires nets4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges240 263192 859
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 050 7465 118 129
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements484 280481 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 271-1 145
FWAutres achats et charges externes2 049 8661 514 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 88897 915
FYSalaires et traitements1 901 5291 639 505
FZCharges sociales646 879541 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements907 337770 615
GEAutres charges468
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 055 5075 044 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 76173 469
GLAutres intérêts et produits assimilés81 711
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 291
GPTotal des produits financiers (V)1 2991 711
GRIntérêts et charges assimilées38 44446 004
GUTotal des charges financières (VI)38 44446 004
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 145-44 292
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 90629 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 25051 844
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 76670 844
HDTotal des produits exceptionnels (VII)90 034122 691
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4452 738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 966844
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 07090 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 48194 408
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)70 55328 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 142 0795 242 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 113 4325 185 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 64757 459
A1Renvois : Transfert de charges240 263192 859
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 4925 34523 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 535 801901 99213 5385 424 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 554 293907 33713 5385 448 092
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires461 857
3ZTotal Provisions réglementées532 55314 07084 766461 857
6TSur comptes clients4 3494 349
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3494 349
7CTOTAL GENERAL536 90214 07084 766466 206
UJ- Exceptionnelles14 07084 766
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 742
UXAutres créances clients368 888
UYPersonnel et comptes rattachés305
VMImpôts sur les bénéfices88 247
VBT. V. A.12 219
VPDivers101 498
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)114 316
VSCharges constatées d’avance15 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES705 607680 56125 046
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3461 346
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 246 426822 1801 424 246
8BFournisseurs et comptes rattaché399 720399 720
8CPersonnel et comptes rattachés285 185285 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux232 197232 197
VWT.V.A.65 64065 640
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 00548 005
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 71627 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 306 2331 881 9871 424 246
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice557 792
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 034 117
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/001746 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 1990B00196
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 62523 83730 7886 600
AHFonds commercial139 469139 469139 469
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 13643 6245 5129 005
ATAutres immobilisations corporelles8 327 5515 380 6312 946 9203 323 142
CUAutres participations418418409
BDAutres titres immobilisés4 5004 5004 500
BJTOTAL (I)8 575 6995 448 0923 127 6073 483 126
BLMatières premières, approvisionnements76 35176 35127 080
BVAvances et acomptes versés sur commandes43643616 357
BXClients et comptes rattachés373 6304 349369 281304 710
BZAutres créances316 584316 584237 777
CDValeurs mobilières de placement72 00272 00275 695
CFDisponibilités186 136186 136323 044
CHCharges constatées d’avance15 39315 39314 734
CJTOTAL (II)1 040 5334 3491 036 184999 397
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 616 2325 452 4414 163 7914 482 523
CRParts à plus d’un an25 046
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)9 0009 000
DGAutres réserves199 922164 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 64757 459
DKProvisions réglementées461 857532 553
DLTOTAL (I)789 426853 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 247 7722 724 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 179
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 13166 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés399 720153 525
DYDettes fiscales et sociales631 026629 955
EAAutres dettes27 71612 241
ECTOTAL (IV)3 374 3643 629 047
EETOTAL GENERAL (I à V)4 163 7914 482 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 950 1183 565 709
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FJChiffres d’affaires nets4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges240 263192 859
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 050 7465 118 129
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements484 280481 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 271-1 145
FWAutres achats et charges externes2 049 8661 514 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 88897 915
FYSalaires et traitements1 901 5291 639 505
FZCharges sociales646 879541 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements907 337770 615
GEAutres charges468
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 055 5075 044 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 76173 469
GLAutres intérêts et produits assimilés81 711
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 291
GPTotal des produits financiers (V)1 2991 711
GRIntérêts et charges assimilées38 44446 004
GUTotal des charges financières (VI)38 44446 004
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 145-44 292
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 90629 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 25051 844
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 76670 844
HDTotal des produits exceptionnels (VII)90 034122 691
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4452 738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 966844
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 07090 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 48194 408
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)70 55328 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 142 0795 242 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 113 4325 185 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 64757 459
A1Renvois : Transfert de charges240 263192 859
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 4925 34523 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 535 801901 99213 5385 424 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 554 293907 33713 5385 448 092
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires461 857
3ZTotal Provisions réglementées532 55314 07084 766461 857
6TSur comptes clients4 3494 349
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3494 349
7CTOTAL GENERAL536 90214 07084 766466 206
UJ- Exceptionnelles14 07084 766
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 742
UXAutres créances clients368 888
UYPersonnel et comptes rattachés305
VMImpôts sur les bénéfices88 247
VBT. V. A.12 219
VPDivers101 498
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)114 316
VSCharges constatées d’avance15 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES705 607680 56125 046
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3461 346
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 246 426822 1801 424 246
8BFournisseurs et comptes rattaché399 720399 720
8CPersonnel et comptes rattachés285 185285 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux232 197232 197
VWT.V.A.65 64065 640
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 00548 005
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 71627 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 306 2331 881 9871 424 246
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice557 792
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 034 117
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/001792 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 1990B00196
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 62523 83730 7886 600
AHFonds commercial139 469139 469139 469
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 13643 6245 5129 005
ATAutres immobilisations corporelles8 327 5515 380 6312 946 9203 323 142
CUAutres participations418418409
BDAutres titres immobilisés4 5004 5004 500
BJTOTAL (I)8 575 6995 448 0923 127 6073 483 126
BLMatières premières, approvisionnements76 35176 35127 080
BVAvances et acomptes versés sur commandes43643616 357
BXClients et comptes rattachés373 6304 349369 281304 710
BZAutres créances316 584316 584237 777
CDValeurs mobilières de placement72 00272 00275 695
CFDisponibilités186 136186 136323 044
CHCharges constatées d’avance15 39315 39314 734
CJTOTAL (II)1 040 5334 3491 036 184999 397
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 616 2325 452 4414 163 7914 482 523
CRParts à plus d’un an25 046
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)9 0009 000
DGAutres réserves199 922164 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 64757 459
DKProvisions réglementées461 857532 553
DLTOTAL (I)789 426853 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 247 7722 724 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 179
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 13166 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés399 720153 525
DYDettes fiscales et sociales631 026629 955
EAAutres dettes27 71612 241
ECTOTAL (IV)3 374 3643 629 047
EETOTAL GENERAL (I à V)4 163 7914 482 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 950 1183 565 709
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FJChiffres d’affaires nets4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges240 263192 859
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 050 7465 118 129
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements484 280481 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 271-1 145
FWAutres achats et charges externes2 049 8661 514 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 88897 915
FYSalaires et traitements1 901 5291 639 505
FZCharges sociales646 879541 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements907 337770 615
GEAutres charges468
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 055 5075 044 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 76173 469
GLAutres intérêts et produits assimilés81 711
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 291
GPTotal des produits financiers (V)1 2991 711
GRIntérêts et charges assimilées38 44446 004
GUTotal des charges financières (VI)38 44446 004
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 145-44 292
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 90629 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 25051 844
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 76670 844
HDTotal des produits exceptionnels (VII)90 034122 691
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4452 738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 966844
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 07090 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 48194 408
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)70 55328 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 142 0795 242 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 113 4325 185 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 64757 459
A1Renvois : Transfert de charges240 263192 859
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 4925 34523 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 535 801901 99213 5385 424 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 554 293907 33713 5385 448 092
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires461 857
3ZTotal Provisions réglementées532 55314 07084 766461 857
6TSur comptes clients4 3494 349
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3494 349
7CTOTAL GENERAL536 90214 07084 766466 206
UJ- Exceptionnelles14 07084 766
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 742
UXAutres créances clients368 888
UYPersonnel et comptes rattachés305
VMImpôts sur les bénéfices88 247
VBT. V. A.12 219
VPDivers101 498
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)114 316
VSCharges constatées d’avance15 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES705 607680 56125 046
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3461 346
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 246 426822 1801 424 246
8BFournisseurs et comptes rattaché399 720399 720
8CPersonnel et comptes rattachés285 185285 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux232 197232 197
VWT.V.A.65 64065 640
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 00548 005
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 71627 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 306 2331 881 9871 424 246
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice557 792
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 034 117
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/001297 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 1990B00196
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 62523 83730 7886 600
AHFonds commercial139 469139 469139 469
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 13643 6245 5129 005
ATAutres immobilisations corporelles8 327 5515 380 6312 946 9203 323 142
CUAutres participations418418409
BDAutres titres immobilisés4 5004 5004 500
BJTOTAL (I)8 575 6995 448 0923 127 6073 483 126
BLMatières premières, approvisionnements76 35176 35127 080
BVAvances et acomptes versés sur commandes43643616 357
BXClients et comptes rattachés373 6304 349369 281304 710
BZAutres créances316 584316 584237 777
CDValeurs mobilières de placement72 00272 00275 695
CFDisponibilités186 136186 136323 044
CHCharges constatées d’avance15 39315 39314 734
CJTOTAL (II)1 040 5334 3491 036 184999 397
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 616 2325 452 4414 163 7914 482 523
CRParts à plus d’un an25 046
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)9 0009 000
DGAutres réserves199 922164 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 64757 459
DKProvisions réglementées461 857532 553
DLTOTAL (I)789 426853 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 247 7722 724 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 179
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 13166 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés399 720153 525
DYDettes fiscales et sociales631 026629 955
EAAutres dettes27 71612 241
ECTOTAL (IV)3 374 3643 629 047
EETOTAL GENERAL (I à V)4 163 7914 482 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 950 1183 565 709
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FJChiffres d’affaires nets4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges240 263192 859
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 050 7465 118 129
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements484 280481 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 271-1 145
FWAutres achats et charges externes2 049 8661 514 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 88897 915
FYSalaires et traitements1 901 5291 639 505
FZCharges sociales646 879541 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements907 337770 615
GEAutres charges468
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 055 5075 044 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 76173 469
GLAutres intérêts et produits assimilés81 711
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 291
GPTotal des produits financiers (V)1 2991 711
GRIntérêts et charges assimilées38 44446 004
GUTotal des charges financières (VI)38 44446 004
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 145-44 292
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 90629 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 25051 844
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 76670 844
HDTotal des produits exceptionnels (VII)90 034122 691
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4452 738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 966844
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 07090 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 48194 408
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)70 55328 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 142 0795 242 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 113 4325 185 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 64757 459
A1Renvois : Transfert de charges240 263192 859
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 4925 34523 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 535 801901 99213 5385 424 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 554 293907 33713 5385 448 092
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires461 857
3ZTotal Provisions réglementées532 55314 07084 766461 857
6TSur comptes clients4 3494 349
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3494 349
7CTOTAL GENERAL536 90214 07084 766466 206
UJ- Exceptionnelles14 07084 766
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 742
UXAutres créances clients368 888
UYPersonnel et comptes rattachés305
VMImpôts sur les bénéfices88 247
VBT. V. A.12 219
VPDivers101 498
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)114 316
VSCharges constatées d’avance15 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES705 607680 56125 046
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3461 346
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 246 426822 1801 424 246
8BFournisseurs et comptes rattaché399 720399 720
8CPersonnel et comptes rattachés285 185285 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux232 197232 197
VWT.V.A.65 64065 640
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 00548 005
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 71627 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 306 2331 881 9871 424 246
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice557 792
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 034 117
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/002001 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00196
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 62523 83730 7886 600
AHFonds commercial139 469139 469139 469
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 13643 6245 5129 005
ATAutres immobilisations corporelles8 327 5515 380 6312 946 9203 323 142
CUAutres participations418418409
BDAutres titres immobilisés4 5004 5004 500
BJTOTAL (I)8 575 6995 448 0923 127 6073 483 126
BLMatières premières, approvisionnements76 35176 35127 080
BVAvances et acomptes versés sur commandes43643616 357
BXClients et comptes rattachés373 6304 349369 281304 710
BZAutres créances316 584316 584237 777
CDValeurs mobilières de placement72 00272 00275 695
CFDisponibilités186 136186 136323 044
CHCharges constatées d’avance15 39315 39314 734
CJTOTAL (II)1 040 5334 3491 036 184999 397
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 616 2325 452 4414 163 7914 482 523
CRParts à plus d’un an25 046
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)9 0009 000
DGAutres réserves199 922164 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 64757 459
DKProvisions réglementées461 857532 553
DLTOTAL (I)789 426853 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 247 7722 724 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 179
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 13166 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés399 720153 525
DYDettes fiscales et sociales631 026629 955
EAAutres dettes27 71612 241
ECTOTAL (IV)3 374 3643 629 047
EETOTAL GENERAL (I à V)4 163 7914 482 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 950 1183 565 709
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FJChiffres d’affaires nets4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges240 263192 859
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 050 7465 118 129
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements484 280481 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 271-1 145
FWAutres achats et charges externes2 049 8661 514 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 88897 915
FYSalaires et traitements1 901 5291 639 505
FZCharges sociales646 879541 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements907 337770 615
GEAutres charges468
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 055 5075 044 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 76173 469
GLAutres intérêts et produits assimilés81 711
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 291
GPTotal des produits financiers (V)1 2991 711
GRIntérêts et charges assimilées38 44446 004
GUTotal des charges financières (VI)38 44446 004
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 145-44 292
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 90629 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 25051 844
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 76670 844
HDTotal des produits exceptionnels (VII)90 034122 691
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4452 738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 966844
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 07090 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 48194 408
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)70 55328 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 142 0795 242 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 113 4325 185 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 64757 459
A1Renvois : Transfert de charges240 263192 859
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 4925 34523 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 535 801901 99213 5385 424 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 554 293907 33713 5385 448 092
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires461 857
3ZTotal Provisions réglementées532 55314 07084 766461 857
6TSur comptes clients4 3494 349
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3494 349
7CTOTAL GENERAL536 90214 07084 766466 206
UJ- Exceptionnelles14 07084 766
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 742
UXAutres créances clients368 888
UYPersonnel et comptes rattachés305
VMImpôts sur les bénéfices88 247
VBT. V. A.12 219
VPDivers101 498
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)114 316
VSCharges constatées d’avance15 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES705 607680 56125 046
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3461 346
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 246 426822 1801 424 246
8BFournisseurs et comptes rattaché399 720399 720
8CPersonnel et comptes rattachés285 185285 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux232 197232 197
VWT.V.A.65 64065 640
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 00548 005
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 71627 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 306 2331 881 9871 424 246
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice557 792
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 034 117
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/002485 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1990B00196
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 62523 83730 7886 600
AHFonds commercial139 469139 469139 469
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 13643 6245 5129 005
ATAutres immobilisations corporelles8 327 5515 380 6312 946 9203 323 142
CUAutres participations418418409
BDAutres titres immobilisés4 5004 5004 500
BJTOTAL (I)8 575 6995 448 0923 127 6073 483 126
BLMatières premières, approvisionnements76 35176 35127 080
BVAvances et acomptes versés sur commandes43643616 357
BXClients et comptes rattachés373 6304 349369 281304 710
BZAutres créances316 584316 584237 777
CDValeurs mobilières de placement72 00272 00275 695
CFDisponibilités186 136186 136323 044
CHCharges constatées d’avance15 39315 39314 734
CJTOTAL (II)1 040 5334 3491 036 184999 397
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 616 2325 452 4414 163 7914 482 523
CRParts à plus d’un an25 046
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)9 0009 000
DGAutres réserves199 922164 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 64757 459
DKProvisions réglementées461 857532 553
DLTOTAL (I)789 426853 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 247 7722 724 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 179
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 13166 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés399 720153 525
DYDettes fiscales et sociales631 026629 955
EAAutres dettes27 71612 241
ECTOTAL (IV)3 374 3643 629 047
EETOTAL GENERAL (I à V)4 163 7914 482 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 950 1183 565 709
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FJChiffres d’affaires nets4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges240 263192 859
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 050 7465 118 129
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements484 280481 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 271-1 145
FWAutres achats et charges externes2 049 8661 514 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 88897 915
FYSalaires et traitements1 901 5291 639 505
FZCharges sociales646 879541 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements907 337770 615
GEAutres charges468
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 055 5075 044 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 76173 469
GLAutres intérêts et produits assimilés81 711
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 291
GPTotal des produits financiers (V)1 2991 711
GRIntérêts et charges assimilées38 44446 004
GUTotal des charges financières (VI)38 44446 004
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 145-44 292
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 90629 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 25051 844
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 76670 844
HDTotal des produits exceptionnels (VII)90 034122 691
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4452 738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 966844
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 07090 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 48194 408
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)70 55328 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 142 0795 242 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 113 4325 185 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 64757 459
A1Renvois : Transfert de charges240 263192 859
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 4925 34523 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 535 801901 99213 5385 424 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 554 293907 33713 5385 448 092
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires461 857
3ZTotal Provisions réglementées532 55314 07084 766461 857
6TSur comptes clients4 3494 349
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3494 349
7CTOTAL GENERAL536 90214 07084 766466 206
UJ- Exceptionnelles14 07084 766
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 742
UXAutres créances clients368 888
UYPersonnel et comptes rattachés305
VMImpôts sur les bénéfices88 247
VBT. V. A.12 219
VPDivers101 498
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)114 316
VSCharges constatées d’avance15 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES705 607680 56125 046
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3461 346
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 246 426822 1801 424 246
8BFournisseurs et comptes rattaché399 720399 720
8CPersonnel et comptes rattachés285 185285 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux232 197232 197
VWT.V.A.65 64065 640
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 00548 005
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 71627 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 306 2331 881 9871 424 246
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice557 792
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 034 117
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/002265 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00196
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 62523 83730 7886 600
AHFonds commercial139 469139 469139 469
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 13643 6245 5129 005
ATAutres immobilisations corporelles8 327 5515 380 6312 946 9203 323 142
CUAutres participations418418409
BDAutres titres immobilisés4 5004 5004 500
BJTOTAL (I)8 575 6995 448 0923 127 6073 483 126
BLMatières premières, approvisionnements76 35176 35127 080
BVAvances et acomptes versés sur commandes43643616 357
BXClients et comptes rattachés373 6304 349369 281304 710
BZAutres créances316 584316 584237 777
CDValeurs mobilières de placement72 00272 00275 695
CFDisponibilités186 136186 136323 044
CHCharges constatées d’avance15 39315 39314 734
CJTOTAL (II)1 040 5334 3491 036 184999 397
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 616 2325 452 4414 163 7914 482 523
CRParts à plus d’un an25 046
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)9 0009 000
DGAutres réserves199 922164 463
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 64757 459
DKProvisions réglementées461 857532 553
DLTOTAL (I)789 426853 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 247 7722 724 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42 179
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 13166 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés399 720153 525
DYDettes fiscales et sociales631 026629 955
EAAutres dettes27 71612 241
ECTOTAL (IV)3 374 3643 629 047
EETOTAL GENERAL (I à V)4 163 7914 482 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 950 1183 565 709
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FJChiffres d’affaires nets4 895 066915 4175 810 4834 925 270
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges240 263192 859
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 050 7465 118 129
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements484 280481 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 271-1 145
FWAutres achats et charges externes2 049 8661 514 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 88897 915
FYSalaires et traitements1 901 5291 639 505
FZCharges sociales646 879541 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements907 337770 615
GEAutres charges468
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 055 5075 044 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 76173 469
GLAutres intérêts et produits assimilés81 711
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 291
GPTotal des produits financiers (V)1 2991 711
GRIntérêts et charges assimilées38 44446 004
GUTotal des charges financières (VI)38 44446 004
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 145-44 292
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 90629 176
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 25051 844
HCReprises sur provisions et transferts de charges84 76670 844
HDTotal des produits exceptionnels (VII)90 034122 691
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4452 738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 966844
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 07090 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 48194 408
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)70 55328 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 142 0795 242 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 113 4325 185 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 64757 459
A1Renvois : Transfert de charges240 263192 859
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 4925 34523 837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 535 801901 99213 5385 424 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 554 293907 33713 5385 448 092
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires461 857
3ZTotal Provisions réglementées532 55314 07084 766461 857
6TSur comptes clients4 3494 349
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3494 349
7CTOTAL GENERAL536 90214 07084 766466 206
UJ- Exceptionnelles14 07084 766
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux4 742
UXAutres créances clients368 888
UYPersonnel et comptes rattachés305
VMImpôts sur les bénéfices88 247
VBT. V. A.12 219
VPDivers101 498
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)114 316
VSCharges constatées d’avance15 393
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES705 607680 56125 046
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3461 346
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 246 426822 1801 424 246
8BFournisseurs et comptes rattaché399 720399 720
8CPersonnel et comptes rattachés285 185285 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux232 197232 197
VWT.V.A.65 64065 640
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 00548 005
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 71627 716
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 306 2331 881 9871 424 246
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice557 792
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 034 117
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