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de Serquigny

ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75271261200031 / Siren : 752712612 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 61 752712612
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Adresse :
93 Boulevard DE LA BOISSIERE
93100 MONTREUIL
Historique de l'établissement :
01/10/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/01/2015 : Succession
Prédécesseur : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/06/2012
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
29/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5355
NOJO : 9301MYG11844020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21067
NOJO : 9301MYG10851820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
10/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4178
NOJO : 9301MYG10118280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10001
NOJO : 9301MYG92730800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13911
NOJO : 119301452778984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9717
NOJO : 119301428777273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13933
NOJO : 119301402607846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8468
NOJO : 119301379664017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13262
NOJO : 119301352652397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
16/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1999
NOJO : BXB15099001185B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : PORTELENELLE Christelle, Karen en fonction le 08 Avril 2015
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18955
NOJO : 119301331314248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
24/07/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2366
NOJO : BXA12199002917J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 10/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 752 712 612
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à cap. var.

Administration :
Gérant : RICORD Pascal
Montant du capital : 100 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/01/2015 : code NIC
Code NIC : 00031
Représentants légaux :
11/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Type : Personne Physique

Nom : PORTELENELLE Christelle, Karen
Né le 18/04/1975 à Blois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
93 Boulevard Boissière
93100 Montreuil
FRANCE
Dépôts des actes :
30/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°7969 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°7969 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°7969 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
14/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°15415 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
10/06/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°14566 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
11/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Type : Siège

Adresse :
93 Boulevard de la Boissière
93100 Montreuil
FRANCE
11/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Type : Etablissement principal

Adresse :
93 Boulevard de la Boissière
93100 Montreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2012
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B01217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
95 bis boulevard Heurteloup
37000 Tours
France
Nom commercial : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Enseigne : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2014
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/09/2015 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 57277
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2015
Texte de l'observation : Pli Non Distribuable sur constatation du Greffier suite à réclamation de renseignements et pièces manquants.
11/09/2015 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 57414
Date d’ajout de l’observation : 09/04/2015
Texte de l'observation : Pli Non Distribuable Destinataire inconnu à l'adresse
13/04/2015 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2014
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE EST une société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Personnes morales :
11/09/2015 : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2012

Type de capital : Variable
Capital maximum : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/04/2015 : ATELIER D'ARCHITECTURE LA RUCHE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°21791 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°13117 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04864
Dépôt : N°15183 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 19841 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2012B04864
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079917162701
ATAutres immobilisations corporelles2 4221 6737491 544
BJTOTAL (I)3 5012 5909102 245
BXClients et comptes rattachés17 31010 0007 3106 323
BZAutres créances1 0001 0001 593
CFDisponibilités43 34043 34020 806
CHCharges constatées d’avance69
CJTOTAL (II)61 64910 00051 64928 791
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 15012 59052 56031 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves3 2133 213
DHReport à nouveau-3 270211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 253-3 481
DLTOTAL (I)17 8461 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5826 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 6162 257
DYDettes fiscales et sociales16 94220 604
EAAutres dettes5 574
ECTOTAL (IV)34 71429 443
EETOTAL GENERAL (I à V)52 56031 036
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 71429 443
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 99072 99033 769
FJChiffres d’affaires nets72 99072 99033 769
FQAutres produits4 389152
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 37933 920
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-344344
FWAutres achats et charges externes13 9297 542
FXImpôts, taxes et versements assimilés575467
FYSalaires et traitements25 29720 477
FZCharges sociales9 2167 635
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 334929
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 000
GEAutres charges67
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 01437 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 365-3 481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 365-3 481
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 37933 920
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 12637 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 253-3 481
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8787951 673
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 2561 3342 590
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 00010 000
7BTotal Provisions pour dépréciation10 00010 000
7CTOTAL GENERAL10 00010 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients17 310
VMImpôts sur les bénéfices316
VBT. V. A.684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 31018 310
8BFournisseurs et comptes rattaché5 6165 616
8CPersonnel et comptes rattachés3 3353 335
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3138 313
VWT.V.A.4 7394 739
VQAutres impôts, taxes et assimilés555555
VIGroupe et associés6 5826 582
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5745 574
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 71434 714
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 29401 du 08/09/2021
Numéro de gestion : 2012B04864
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079917162701
ATAutres immobilisations corporelles2 4221 6737491 544
BJTOTAL (I)3 5012 5909102 245
BXClients et comptes rattachés17 31010 0007 3106 323
BZAutres créances1 0001 0001 593
CFDisponibilités43 34043 34020 806
CHCharges constatées d’avance69
CJTOTAL (II)61 64910 00051 64928 791
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 15012 59052 56031 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves3 2133 213
DHReport à nouveau-3 270211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 253-3 481
DLTOTAL (I)17 8461 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5826 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 6162 257
DYDettes fiscales et sociales16 94220 604
EAAutres dettes5 574
ECTOTAL (IV)34 71429 443
EETOTAL GENERAL (I à V)52 56031 036
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 71429 443
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 99072 99033 769
FJChiffres d’affaires nets72 99072 99033 769
FQAutres produits4 389152
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 37933 920
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-344344
FWAutres achats et charges externes13 9297 542
FXImpôts, taxes et versements assimilés575467
FYSalaires et traitements25 29720 477
FZCharges sociales9 2167 635
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 334929
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 000
GEAutres charges67
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 01437 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 365-3 481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 365-3 481
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 37933 920
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 12637 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 253-3 481
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8787951 673
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 2561 3342 590
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 00010 000
7BTotal Provisions pour dépréciation10 00010 000
7CTOTAL GENERAL10 00010 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients17 310
VMImpôts sur les bénéfices316
VBT. V. A.684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 31018 310
8BFournisseurs et comptes rattaché5 6165 616
8CPersonnel et comptes rattachés3 3353 335
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3138 313
VWT.V.A.4 7394 739
VQAutres impôts, taxes et assimilés555555
VIGroupe et associés6 5826 582
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5745 574
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 71434 714
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12576 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 2012B04864
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079917162701
ATAutres immobilisations corporelles2 4221 6737491 544
BJTOTAL (I)3 5012 5909102 245
BXClients et comptes rattachés17 31010 0007 3106 323
BZAutres créances1 0001 0001 593
CFDisponibilités43 34043 34020 806
CHCharges constatées d’avance69
CJTOTAL (II)61 64910 00051 64928 791
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 15012 59052 56031 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves3 2133 213
DHReport à nouveau-3 270211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 253-3 481
DLTOTAL (I)17 8461 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5826 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 6162 257
DYDettes fiscales et sociales16 94220 604
EAAutres dettes5 574
ECTOTAL (IV)34 71429 443
EETOTAL GENERAL (I à V)52 56031 036
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 71429 443
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 99072 99033 769
FJChiffres d’affaires nets72 99072 99033 769
FQAutres produits4 389152
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 37933 920
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-344344
FWAutres achats et charges externes13 9297 542
FXImpôts, taxes et versements assimilés575467
FYSalaires et traitements25 29720 477
FZCharges sociales9 2167 635
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 334929
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 000
GEAutres charges67
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 01437 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 365-3 481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 365-3 481
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 37933 920
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 12637 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 253-3 481
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8787951 673
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 2561 3342 590
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 00010 000
7BTotal Provisions pour dépréciation10 00010 000
7CTOTAL GENERAL10 00010 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients17 310
VMImpôts sur les bénéfices316
VBT. V. A.684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 31018 310
8BFournisseurs et comptes rattaché5 6165 616
8CPersonnel et comptes rattachés3 3353 335
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3138 313
VWT.V.A.4 7394 739
VQAutres impôts, taxes et assimilés555555
VIGroupe et associés6 5826 582
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5745 574
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 71434 714
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11409 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2012B04864
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079917162701
ATAutres immobilisations corporelles2 4221 6737491 544
BJTOTAL (I)3 5012 5909102 245
BXClients et comptes rattachés17 31010 0007 3106 323
BZAutres créances1 0001 0001 593
CFDisponibilités43 34043 34020 806
CHCharges constatées d’avance69
CJTOTAL (II)61 64910 00051 64928 791
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 15012 59052 56031 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves3 2133 213
DHReport à nouveau-3 270211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 253-3 481
DLTOTAL (I)17 8461 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5826 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 6162 257
DYDettes fiscales et sociales16 94220 604
EAAutres dettes5 574
ECTOTAL (IV)34 71429 443
EETOTAL GENERAL (I à V)52 56031 036
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 71429 443
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 99072 99033 769
FJChiffres d’affaires nets72 99072 99033 769
FQAutres produits4 389152
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 37933 920
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-344344
FWAutres achats et charges externes13 9297 542
FXImpôts, taxes et versements assimilés575467
FYSalaires et traitements25 29720 477
FZCharges sociales9 2167 635
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 334929
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 000
GEAutres charges67
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 01437 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 365-3 481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 365-3 481
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 37933 920
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 12637 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 253-3 481
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8787951 673
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 2561 3342 590
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 00010 000
7BTotal Provisions pour dépréciation10 00010 000
7CTOTAL GENERAL10 00010 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients17 310
VMImpôts sur les bénéfices316
VBT. V. A.684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 31018 310
8BFournisseurs et comptes rattaché5 6165 616
8CPersonnel et comptes rattachés3 3353 335
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3138 313
VWT.V.A.4 7394 739
VQAutres impôts, taxes et assimilés555555
VIGroupe et associés6 5826 582
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5745 574
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 71434 714
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 17892 du 03/09/2018
Numéro de gestion : 2012B04864
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079917162701
ATAutres immobilisations corporelles2 4221 6737491 544
BJTOTAL (I)3 5012 5909102 245
BXClients et comptes rattachés17 31010 0007 3106 323
BZAutres créances1 0001 0001 593
CFDisponibilités43 34043 34020 806
CHCharges constatées d’avance69
CJTOTAL (II)61 64910 00051 64928 791
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 15012 59052 56031 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves3 2133 213
DHReport à nouveau-3 270211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 253-3 481
DLTOTAL (I)17 8461 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5826 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 6162 257
DYDettes fiscales et sociales16 94220 604
EAAutres dettes5 574
ECTOTAL (IV)34 71429 443
EETOTAL GENERAL (I à V)52 56031 036
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 71429 443
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 99072 99033 769
FJChiffres d’affaires nets72 99072 99033 769
FQAutres produits4 389152
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 37933 920
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-344344
FWAutres achats et charges externes13 9297 542
FXImpôts, taxes et versements assimilés575467
FYSalaires et traitements25 29720 477
FZCharges sociales9 2167 635
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 334929
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 000
GEAutres charges67
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 01437 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 365-3 481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 365-3 481
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 37933 920
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 12637 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 253-3 481
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8787951 673
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 2561 3342 590
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 00010 000
7BTotal Provisions pour dépréciation10 00010 000
7CTOTAL GENERAL10 00010 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients17 310
VMImpôts sur les bénéfices316
VBT. V. A.684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 31018 310
8BFournisseurs et comptes rattaché5 6165 616
8CPersonnel et comptes rattachés3 3353 335
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3138 313
VWT.V.A.4 7394 739
VQAutres impôts, taxes et assimilés555555
VIGroupe et associés6 5826 582
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5745 574
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 71434 714
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 15065 du 26/09/2017
Numéro de gestion : 2012B04864
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079917162701
ATAutres immobilisations corporelles2 4221 6737491 544
BJTOTAL (I)3 5012 5909102 245
BXClients et comptes rattachés17 31010 0007 3106 323
BZAutres créances1 0001 0001 593
CFDisponibilités43 34043 34020 806
CHCharges constatées d’avance69
CJTOTAL (II)61 64910 00051 64928 791
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 15012 59052 56031 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DGAutres réserves3 2133 213
DHReport à nouveau-3 270211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 253-3 481
DLTOTAL (I)17 8461 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 5826 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 6162 257
DYDettes fiscales et sociales16 94220 604
EAAutres dettes5 574
ECTOTAL (IV)34 71429 443
EETOTAL GENERAL (I à V)52 56031 036
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 71429 443
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 99072 99033 769
FJChiffres d’affaires nets72 99072 99033 769
FQAutres produits4 389152
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 37933 920
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-344344
FWAutres achats et charges externes13 9297 542
FXImpôts, taxes et versements assimilés575467
FYSalaires et traitements25 29720 477
FZCharges sociales9 2167 635
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 334929
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 000
GEAutres charges67
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 01437 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 365-3 481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 365-3 481
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 37933 920
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)61 12637 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 253-3 481
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8787951 673
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 2561 3342 590
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 00010 000
7BTotal Provisions pour dépréciation10 00010 000
7CTOTAL GENERAL10 00010 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients17 310
VMImpôts sur les bénéfices316
VBT. V. A.684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 31018 310
8BFournisseurs et comptes rattaché5 6165 616
8CPersonnel et comptes rattachés3 3353 335
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3138 313
VWT.V.A.4 7394 739
VQAutres impôts, taxes et assimilés555555
VIGroupe et associés6 5826 582
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5745 574
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 71434 714

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