ARBATT

Entreprise

ARBATT
Dernière mise à jour : 01/08/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48337444300032 / Siren : 483374443 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 16 483374443
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ARBATT
Adresse :
BATIMENT J
CENTRE PERFORMANCE ALPHASIS

35760 SAINT-GREGOIRE
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2013 : Succession
Prédécesseur : ARBATT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2005
Dénomination : ARBATT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2310
NOJO : 3501MYG36959400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°918
NOJO : 3501MYG32748300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2001
NOJO : 3501MYG29244700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3581
NOJO : 3501MYG25723000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2131
NOJO : 113501447308923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3735
NOJO : 113501424701426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3806
NOJO : 113501396444551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6043
NOJO : 113501376231702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6724
NOJO : 113501346122268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2581
NOJO : 113501333739934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°481
NOJO : BXB132530009224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3310
NOJO : 113501302624072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5022
NOJO : BXC12142013491Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4889
NOJO : BXC11161008036Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Iles Kerguelen Bât M Parc Edonia
35760 Saint-Grégoire
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4302
NOJO : BXC10194013152S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Iles Kerguelen Bât M Parc Edonia
35760 Saint-Grégoire
17/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : BXB10039003183A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/09/2005
Date d'effet : 2009-04-27
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Nom commercial : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOURO Gilles
Montant du capital : 50000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Iles Kerguelen Bât M
Parc Edonia
35760 Saint-Grégoire

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Iles Kerguelen Bât M
Parc Edonia
35760 Saint-Grégoire
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4263
NOJO : BXC082080054521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Parc de Brocéliande
35760 Saint-Grégoire
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2987
NOJO : BXC081790011487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rennes 483 374 443
Dénomination : ARBATT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Parc de Brocéliande
35760 Saint-Grégoire
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00032
01/12/2009 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
22/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Type : Personne Physique

Nom : MOURO Gilles
Né le 15/11/1957 à Nanterre
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 Rue François Désiré Roulin
35700 Rennes
FRANCE
Dépôts des actes :
11/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°13112 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
11/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°13112 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : *Article 7 sous condition suspensive
11/12/2015 : Décision de gérance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°13112 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : *suite réalisation des conditions suspensives stipulées dans le PV de l'AGE du 11/12/2015
11/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°13112 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°6516 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : article 7 (suite cession de parts entre Mr Gilles MOURO et Mr Mickaël DUTAY)
15/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°6516 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
05/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°8582 déposé le 09/09/2013
Etat : Déposé
Décision : entre Mr Gilles MOURO et Mr Mickaël DUTAY
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°8582 déposé le 09/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°8582 déposé le 09/09/2013
Etat : Déposé
Décision : à Espace Performance Bât J Centre d'affaires Alphasis 35760 ST GREGOIRE
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°8582 déposé le 09/09/2013
Etat : Déposé
Décision : articles 4 7
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°8582 déposé le 09/09/2013
Etat : Déposé
01/12/2009 : Attestation
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001116 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001116 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001116 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001116 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
27/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001116 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE FINANCIERE KERLEC AU PROFIT DE MME LEMAITRE MARYLINE
27/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001116 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE AEDIFIS JAL AU PROFIT DE MME LEMAITRE MARYLINE
27/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001116 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE AEDIFIS JAL AU PROFIT DE MR GILLES MOURO
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3001114 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : * SAINT-GREGOIRE, RUE DES ILES KERGUELEN, BAT M, PARC EDONIA
17/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2805326 déposé le 23/06/2008
Etat : Déposé
13/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2805326 déposé le 23/06/2008
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE AEDIFIS AU PROFIT DE MME MARYLINE LEMAITRE
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2805326 déposé le 23/06/2008
Etat : Déposé
Décision : * AGREMENT NOUVEL ASSOCIE
07/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2608731 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
07/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2608731 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2608731 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : (articles 2 et 7)
07/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2608731 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
02/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2607384 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : DE LA SARL AEDIFIS JAL AU PROFIT DE MR GILLES MOURO
02/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2607384 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
19/07/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°2504829 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
22/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Type : Siège

Adresse :
Centre d'Affaires Alphasis
Espace Performance Bâtiment J
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Type : Etablissement principal

Adresse :
Centre d'Affaires Alphasis
Espace Performance Bâtiment J
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Nom commercial : ARBATT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2009
Activité : bureau d'études : direction travaux, coordinantion conduite générale travaux batiment, assistance à maître d'ouvrage
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2010
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de SAINT-GREGOIRE, 1 PARC DE BROCELIANDE exploité du 01.09.2005 au 26.04.2009 à SAINT-GREGOIRE, RUE DES ILES KERGUELEN, BAT M PARC EDONIA A compter du 27.04.2009.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2010
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue des Iles Kerguelen Bât M, Parc Edonia 35760 Saint-Grégoire : Pour l'établissement principal situé à SAINT-GREGOIRE, 1 PARC DE BROCELIANDE il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds CREATION.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 38353
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2013
Texte de l'observation : Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. * du 27/04/2009 au 01/08/2013, Parc Edonia rue des Iles Kerguelen Bâtiment M 35760 ST GREGOIRE
Personnes morales :
22/05/2014 : ARBATT
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : bureau d'études : direction travaux, coordinantion conduite générale travaux batiment, assistance à maître d'ouvrage

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°10356 déposé le 19/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°4823 déposé le 01/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°11781 déposé le 17/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°6453 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3377 déposé le 03/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°4343 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°5287 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°5185 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°3651 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°7619 déposé le 31/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B01029
Dépôt : N°4441 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7917 du 17/07/2023
Numéro de gestion : 2005B01029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 6204 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 2005B01029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 8230 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2005B01029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 6694 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2005B01029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 5225 du 06/05/2019
Numéro de gestion : 2005B01029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 6282 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 2005B01029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 5310 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 2005B01029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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