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AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/02/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41250881400040 / Siren : 412508814 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 66 412508814
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET IND…
Adresse :
5 Impasse DIDEROT
85000 LA ROCHE-SUR-YON
Historique de l'établissement :
25/01/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
14/02/2008 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/07/1997
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : A.T.B.I.
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4319
NOJO : 85012022S018142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9459
NOJO : 85012022S001487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
10/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4369
NOJO : 85012021S002783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9892
NOJO : 85012019S014257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8077
NOJO : 85012018S012869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1374
NOJO : 85012018S000660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9273
NOJO : 118501382892282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A. T. B. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9831
NOJO : 118501368501978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A. T. B. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9814
NOJO : 118501355483656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A. T. B. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9948
NOJO : 118501317603720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A. T. B. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12160
NOJO : BXC12345023944G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A. T. B. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12475
NOJO : BXC120410121677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A. T. B. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11720
NOJO : BXC11060017990S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 impasse Diderot
85000 La Roche-sur-Yon
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10845
NOJO : BXC10020002410K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 impasse Diderot
85000 La Roche-sur-Yon
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9130
NOJO : BXC08072009439W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 impasse Diderot
85000 La Roche-sur-Yon
23/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3275
NOJO : BXB08106003745H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 02/07/1997
Date d'effet : 2008-02-14
Descriptif : Transfert SSET avec création de fonds

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GANTOIS Jean-Cyrille.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
5 impasse Diderot
85000 La Roche-sur-Yon

Siège social :
Adresse :
5 impasse Diderot
85000 La Roche-sur-Yon
12/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10371
NOJO : BXC08061001335Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 412 508 814
Dénomination : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIES
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 rue d'Aubigny
85000 La Roche-sur-Yon
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/02/2008 : code NIC
Code NIC : 00040
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/03/2005 : code NIC
Code NIC : 00032
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
24/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Type : Personne Physique

Nom : GANTOIS Jean-Cyrille
Né le 22/04/1966 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
41 rue Laplace
85000 La Roche-sur-Yon
France
Dépôts des actes :
14/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2801647 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 61 RUE D'AUBIGNY (85000) LA ROCHE SUR YON
14/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2801647 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
22/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2704338 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2704338 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
11/02/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2501150 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 71 RUE DE MAUBEUGE (85000) LA ROCHE SUR YON
11/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2501150 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
04/09/2000 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2003776 déposé le 05/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 11 PLACE NAPOLEON (85000) LA ROCHE SUR YON
04/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2003776 déposé le 05/10/2000
Etat : Déposé
04/09/2000 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2003776 déposé le 05/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
04/09/2000 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2003776 déposé le 05/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°972281 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°972281 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 impasse Diderot
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1997
Activité : ingenierie d'équipements techniques des batiments et industries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/11/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/06/1997
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/06/1997 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : L'ECHO DE L'OUEST
Personnes morales :
24/11/2016 : AMENAGEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS ET INDUSTRIE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.T.B.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : ingenierie d'équipements techniques des batiments et industries

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/06/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°12815 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°4584 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°11262 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°1419 déposé le 06/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°9432 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°9678 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°261 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°9527 déposé le 17/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°780 déposé le 02/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°244 déposé le 25/01/2008
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°4912 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°6264 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°5562 déposé le 09/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°5164 déposé le 07/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°4986 déposé le 14/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°4199 déposé le 20/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°2877 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°3126 déposé le 02/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°94050 déposé le 22/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997B00388
Dépôt : N°83521 déposé le 29/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 18142 du 23/12/2022
Numéro de gestion : 1997B00388
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1487 du 10/01/2022
Numéro de gestion : 1997B00388
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2783 du 01/03/2021
Numéro de gestion : 1997B00388
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14257 du 10/12/2019
Numéro de gestion : 1997B00388
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12869 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 1997B00388
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 660 du 18/01/2018
Numéro de gestion : 1997B00388
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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