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de Carantec

A.BIS ARCHITECTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/09/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39086674700038 / Siren : 390866747 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 39 390866747
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
A.BIS ARCHITECTES
Adresse :
177 Boulevard MARECHAL LECLERC
85000 LA ROCHE-SUR-YON
Liens de succession de l'établissement :
27/09/2010 : Succession
Prédécesseur : A.BIS ARCHITECTES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/04/1993
Dénomination : A.BIS ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4938
NOJO : 85012023S014166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8597
NOJO : 85012022S014489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5282
NOJO : 85012021S014176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2773
NOJO : 85012021S004202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1501
NOJO : 85012019S011984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1922
NOJO : 85012018S012016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14422
NOJO : 85012017S011145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6821
NOJO : 118501380691595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11012
NOJO : 118501358082476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8130
NOJO : 118501338475836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7624
NOJO : 118501304723663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11501
NOJO : BXC12324002603J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12639
NOJO : BXC113410016306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°3005
NOJO : BXB10357001604I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 15/04/1993
Date d'effet : 2010-09-27
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PAILLOU Bruno
Montant du capital : 12195.92 EUR

Siège social :
Adresse :
177 boulevard Leclerc
85000 La Roche-sur-Yon

Etablissement principal :
Adresse :
177 boulevard Leclerc
85000 La Roche-sur-Yon
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12455
NOJO : BXC10308013307U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 place François Mitterand
85000 La Roche-sur-Yon
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8794
NOJO : BXC092930054337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 place François Mitterand
85000 La Roche-sur-Yon
18/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8876
NOJO : BXC08344003600Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 390 866 747
Dénomination : A. BIS ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 place François Mitterand
85000 La Roche-sur-Yon
Historique de l'unité légale :
15/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/09/2010 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : A.BIS ARCHITECTES
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
12/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Type : Personne Physique

Nom : PAILLOU Bruno
Né le 16/05/1962 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Résidence Rabelais
74 bis rue Chevre
49000 Angers
France
Dépôts des actes :
20/10/2014 : Acte
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°7256 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°7256 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
15/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°7256 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°3007344 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 7 PLACE FRANCOIS MITTERRAND (85000) LA ROCHE SUR YON
04/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°3007344 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
02/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°962509 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 21 RUE SALVADOR ALLENDE (85000) LA ROCHE SUR YON
02/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°962509 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
03/02/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°951208 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
03/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°951207 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION : A. BIS BOSSARD-PAILLOU ARCHITECTES
03/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°951207 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
03/02/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°951209 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
03/02/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°951207 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
14/04/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°931300 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
08/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°931300 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
12/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
177 boulevard Leclerc
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1993
Activité : profession d'architecte et toutes les opérations d'expertise.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/10/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/04/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/04/1993 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : OUEST-FRANCE
12/10/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
12/10/2016 : A. BIS ARCHITECTES
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : profession d'architecte et toutes les opérations d'expertise.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/04/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 12195.92
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°11304 déposé le 12/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°13616 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°1146 déposé le 07/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°6582 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°8049 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°7571 déposé le 04/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°8509 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°7562 déposé le 25/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°8559 déposé le 19/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°8061 déposé le 09/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°6253 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°7835 déposé le 08/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°5709 déposé le 08/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°4605 déposé le 30/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°4391 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°4787 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°4546 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°96373 déposé le 16/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°85089 déposé le 02/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°74272 déposé le 06/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°65037 déposé le 16/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°54807 déposé le 02/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1993B00244
Dépôt : N°43637 déposé le 09/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14489 du 08/11/2022
Numéro de gestion : 1993B00244
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14176 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 1993B00244
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4202 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 1993B00244
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11984 du 23/10/2019
Numéro de gestion : 1993B00244
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12016 du 18/10/2018
Numéro de gestion : 1993B00244
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11145 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 1993B00244
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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