ACWA GROUPE

Prédécesseur : ACWA GROUPE
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4827945
Date de dépôt : 21/12/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d'eau de pluie ; conduites d'eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; quincaillerie métallique ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; poignées métalliques ; cache-vis métalliques ; boulons métalliques ; bouchons métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots industriels ; machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; machines pour le traitement de l'eau ; machines de traitement des eaux usées ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; pompes, compresseurs et souffleurs ; souffleurs d'air ; pompes électriques ; pompes à eau ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; pompes à chaleur [pièces de machines] ; machines d'aspiration d'air ; aspirateurs ; écumeurs [machines] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de contrôle et de secours [sauvetage] ; dispositifs de mesurage ; émetteurs de signaux électroniques ; alarmes et équipement d'alerte ; alarmes de piscines ; avertisseurs sonores électroniques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; contrôleurs et régulateurs ; régulateurs électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; capteurs de mesure ; instruments de mesure du pH de l'eau ; capteurs de pH de l'eau ; détecteurs de pH de l'eau ; indicateurs de pH de l'eau ; sondes de pH de l'eau ; régulateurs de pH de l'eau ; instruments de mesure de niveau d'eau ; capteurs de niveau d'eau ; détecteurs de niveau d'eau ; indicateurs de niveau d'eau ; sondes de niveau d'eau ; régulateurs de niveau d'eau ; instruments de mesure de la température de l'eau ; capteurs de température de l'eau ; détecteurs de température de l'eau ; indicateurs de température de l'eau ; sondes de température de l'eau ; régulateurs de température de l'eau ; capteurs de pression ; appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle de l’eau automatiques pour bassins, bains à remous et piscines ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; équipements et accessoires [électriques et mécaniques] de traitement des données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; ordinateurs ; logiciels ; systèmes et dispositifs de domotique ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d'opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l'interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l'eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d'appareils et d'équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d'appareils et d'équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; télécommandes pour le pilotage d'appareils et d'équipements de bassins, bains à remous et piscines ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; composants électriques et électroniques ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; coffrets d'alimentation électrique ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; boîtes de connexion pour raccordements de câbles ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; batteries électriques ; prises électriques ; allumeurs piézoélectriques ; électrolyseurs ; électrolyseurs [cellules électrolytiques] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; éclairage et réflecteurs d’éclairage ; installations d'éclairage subaquatique fixes ; appareils d'éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs [appareils d’éclairage] ; projecteurs d'éclairage ; projecteurs de lumière ; boutons-poussoirs lumineux ; appareils, installations et systèmes de filtration d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; filtres à usage industriel et domestique ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d'eau ; filtres de purification d'eau ; unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau] ; unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau] ; bains de vapeur, saunas et spas ; spas [bains à remous] ; piscines à remous ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; appareils pour bains d'hydromassage ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d'air chaud ; buses de jets d'eau ; jets d'eau ; jets pour appareils de bain ; jets de baignoire à remous ; jets d'hydromassage ; jets pour bains d'hydrothérapie ; robinets à eau ; robinets d'eau ; douches ; grilles ; bondes de vidage ; pompes à chaleur ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau ; appareils de régulation d'eau et de son pH ; régulateurs pour installations d'eau ; régulateurs pour appareils à eau ; régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau ; régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; appareils et installations pour la purification de l'eau ; appareils et installations de traitement de l'eau ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils de traitement destinés à adoucir l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement d'eau ; dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau ; installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique ; unités de chloration pour le traitement de l'eau ; unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux] ; dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau] ; bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l'eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d'évacuation en plastique [vannes] ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; quincaillerie non métallique ; attaches non métalliques pour tuyaux ; poignées non métalliques ; cache-vis non métalliques ; boulons non métalliques ; bouchons non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, piscines, bassins [constructions] métalliques, abris métalliques, cuves métalliques, cuves de nettoyage métalliques, cuves métalliques de récupération d'eau de pluie, conduites d'eau métalliques, bondes métalliques, tuyaux métalliques, poteaux métalliques, arches métalliques, panneaux, parois métalliques, traversées de parois en métal autres que pour véhicules, quincaillerie métallique, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, poignées métalliques, cache-vis métalliques, boulons métalliques, bouchons métalliques, volets métalliques à enroulement, volets de sécurité en métal, couvertures de piscines métalliques, barrières métalliques, barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques, robots industriels, machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses, machines de nettoyage des piscines robotisées, machines pour le traitement de l'eau, machines de traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, cartouches pour machines à filtrer, filtres pour machines, moteurs de machines, pompes, compresseurs et souffleurs, souffleurs d'air, pompes électriques, pompes à eau, pompes à eau électriques, pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau, pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau, pompes de nage à contre-courant, pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales, pompes à chaleur [pièces de machines], machines d'aspiration d'air, aspirateurs, écumeurs [machines], appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de contrôle et de secours [sauvetage], dispositifs de mesurage, émetteurs de signaux électroniques, alarmes et équipement d'alerte, alarmes de piscines, avertisseurs sonores, barrières de sécurité automatiques, extincteurs, contrôleurs et régulateurs, régulateurs électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, capteurs de mesure, instruments de mesure du pH de l'eau, capteurs de pH de l'eau, détecteurs de pH de l'eau, indicateurs de pH de l'eau, sondes de pH de l'eau, régulateurs de pH de l'eau, instruments de mesure de niveau d'eau, capteurs de niveau d'eau, détecteurs de niveau d'eau, indicateurs de niveau d'eau, sondes de niveau d'eau, régulateurs de niveau d'eau, instruments de mesure de la température de l'eau, capteurs de température de l'eau, détecteurs de température de l'eau, indicateurs de température de l'eau, sondes de température de l'eau, régulateurs de température de l'eau, capteurs de pression, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données, équipements et accessoires [électriques et mécaniques] de traitement des données, supports enregistrés ou téléchargeables, ordinateurs, logiciels, systèmes et dispositifs de domotique, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d'opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l'interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l'eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d'appareils et d'équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d'appareils et d'équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes, télécommandes multifonctionnelles, télécommandes pour projecteurs, télécommandes pour le pilotage d'appareils et d'équipements de bassins, bains à remous et piscines, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, composants électriques et électroniques, modules de contrôle électriques ou électroniques, coffrets d'alimentation électrique, boîtiers de prise de courant électrique, boîtes de jonction, boîtes de raccordement, boîtes de connexion pour raccordements de câbles, armoires de distribution, tableaux de distribution, batteries électriques, prises électriques, allumeurs piézoélectriques, électrolyseurs, électrolyseurs [cellules électrolytiques], appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, éclairage et réflecteurs d’éclairage, installations d'éclairage subaquatique fixes, appareils d'éclairage à LED, ampoules LED, projecteurs [appareils d’éclairage], projecteurs d'éclairage, projecteurs de lumière, boutons-poussoirs lumineux, appareils, installations et systèmes de filtration d'eau, appareils à filtrer l'eau, filtres à usage industriel et domestique, filtres à eau, filtres pour piscines, filtres pour bains à remous, filtres de traitement d'eau, filtres de purification d'eau, unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau], unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau], bains de vapeur, saunas et spas, spas [bains à remous], piscines à remous, appareils pour faire des remous dans l'eau, appareils pour bains d'hydromassage, buses pour la génération de courants de nage et massage, buses pour la circulation d'air chaud, buses de jets d'eau, jets d'eau, jets pour appareils de bain, jets de baignoire à remous, jets d'hydromassage, jets pour bains d'hydrothérapie, robinets à eau, robinets d'eau, douches, grilles, bondes de vidage, prises balai, pompes à chaleur, accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau, appareils de régulation d'eau et de son pH, régulateurs pour installations d'eau, régulateurs pour appareils à eau, régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau, régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau, installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination, appareils et installations pour la purification de l'eau, appareils et installations de traitement de l'eau, appareils et installations de traitement des eaux usées, réservoirs pour le traitement des eaux usées, appareils de traitement destinés à adoucir l'eau, appareils d'ionisation pour le traitement d'eau, dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau, installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique, unités de chloration pour le traitement de l'eau, unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux], dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau], bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, piscines, bassins [constructions] non métalliques, abris non métalliques, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, poteaux non métalliques, arches non métalliques, panneaux, parois non métalliques, traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules, volets non métalliques à enroulement, volets de sécurité en matériaux non métalliques, couvertures de piscines non métalliques, barrières non métalliques, barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes], cuves non métalliques, cuves de nettoyage non métalliques, cuves non métalliques de récupération de l'eau de pluie, bondes non métalliques, tuyaux d'évacuation en plastique [vannes], clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques, quincaillerie non métallique, attaches non métalliques pour tuyaux, poignées non métalliques, cache-vis non métalliques, boulons non métalliques, bouchons non métalliques, barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques, tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons] ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; services de démonstration et de présentation de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée,
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

N° national/d'enregistrement : 4679075
Date de dépôt : 03/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; dispositifs de mesurage ; contrôleurs et régulateurs ; régulateurs électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; capteurs de mesure ; instruments de mesure de niveau d’eau ; capteurs de niveau d’eau ; détecteurs de niveau d’eau ; indicateurs de niveau d'eau ; sondes de niveau d’eau ; régulateurs de niveau d’eau ; instruments de mesure de la température de l’eau ; capteurs de température de l’eau ; détecteurs de température de l’eau ; indicateurs de température de l'eau ; sondes de température de l’eau ; régulateurs de température de l'eau ; capteurs de pression ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; alarmes et équipement d'alerte ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; composants électriques et électroniques ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de connexion pour raccordements de câbles ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; batteries électriques ; prises électriques ; allumeurs piézoélectriques ; électrolyseurs ; télécommandes multifonctionnelles ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau ; appareils de régulation d'eau ; régulateurs pour installations d'eau ; régulateurs pour appareils à eau ; régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau ; régulateurs de pression en tant que parties de systèmes de distribution d'eau ; vannes de contrôle de la température [parties d'installations de distribution d'eau] ; vannes d'arrêt pour la régulation de l'eau ; robinets d'arrêt pour la régulation de l'eau ; soupapes de régulation d'eau [accessoires de réglages] ; soupapes régulatrices du niveau d'eau ; pressostats pour canalisations d'eau [régulateurs] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de dispositifs de mesurage, contrôleurs et régulateurs, régulateurs électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, capteurs de mesure, instruments de mesure de niveau d’eau, capteurs de niveau d’eau, détecteurs de niveau d’eau, indicateurs de niveau d'eau, sondes de niveau d’eau, régulateurs de niveau d’eau, instruments de mesure de la température de l’eau, capteurs de température de l’eau, détecteurs de température de l’eau, indicateurs de température de l'eau, sondes de température de l’eau, régulateurs de température de l'eau, capteurs de pression, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau, alarmes et équipement d'alerte, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, composants électriques et électroniques, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, boîtiers de prise de courant électrique, boîtes de jonction, boîtes de connexion pour raccordements de câbles, armoires de distribution, tableaux de distribution, batteries électriques, prises électriques, allumeurs piézoélectriques, électrolyseurs, télécommandes multifonctionnelles, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement, accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau, appareils de régulation d'eau, régulateurs pour installations d'eau, régulateurs pour appareils à eau, régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau, régulateurs de pression en tant que parties de systèmes de distribution d'eau, vannes de contrôle de la température [parties d'installations de distribution d'eau], vannes d'arrêt pour la régulation de l'eau, robinets d'arrêt pour la régulation de l'eau, soupapes de régulation d'eau [accessoires de réglages], soupapes régulatrices du niveau d'eau, pressostats pour canalisations d'eau [régulateurs], tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché ; tous les services précités étant liés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4679076
Date de dépôt : 03/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; dispositifs de mesurage ; contrôleurs et régulateurs ; régulateurs électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; capteurs de mesure ; instruments de mesure de niveau d’eau ; capteurs de niveau d’eau ; détecteurs de niveau d’eau ; indicateurs de niveau d'eau ; sondes de niveau d’eau ; régulateurs de niveau d’eau ; instruments de mesure de la température de l’eau ; capteurs de température de l’eau ; détecteurs de température de l’eau ; indicateurs de température de l'eau ; sondes de température de l’eau ; régulateurs de température de l'eau ; capteurs de pression ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; alarmes et équipement d'alerte ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; composants électriques et électroniques ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de connexion pour raccordements de câbles ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; batteries électriques ; prises électriques ; allumeurs piézoélectriques ; électrolyseurs ; télécommandes multifonctionnelles ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau ; appareils de régulation d'eau ; régulateurs pour installations d'eau ; régulateurs pour appareils à eau ; régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau ; régulateurs de pression en tant que parties de systèmes de distribution d'eau ; vannes de contrôle de la température [parties d'installations de distribution d'eau] ; vannes d'arrêt pour la régulation de l'eau ; robinets d'arrêt pour la régulation de l'eau ; soupapes de régulation d'eau [accessoires de réglages] ; soupapes régulatrices du niveau d'eau ; pressostats pour canalisations d'eau [régulateurs] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de dispositifs de mesurage, contrôleurs et régulateurs, régulateurs électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, capteurs de mesure, instruments de mesure de niveau d’eau, capteurs de niveau d’eau, détecteurs de niveau d’eau, indicateurs de niveau d'eau, sondes de niveau d’eau, régulateurs de niveau d’eau, instruments de mesure de la température de l’eau, capteurs de température de l’eau, détecteurs de température de l’eau, indicateurs de température de l'eau, sondes de température de l’eau, régulateurs de température de l'eau, capteurs de pression, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau, alarmes et équipement d'alerte, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, composants électriques et électroniques, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, boîtiers de prise de courant électrique, boîtes de jonction, boîtes de connexion pour raccordements de câbles, armoires de distribution, tableaux de distribution, batteries électriques, prises électriques, allumeurs piézoélectriques, électrolyseurs, télécommandes multifonctionnelles, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement, accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau, appareils de régulation d'eau, régulateurs pour installations d'eau, régulateurs pour appareils à eau, régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau, régulateurs de pression en tant que parties de systèmes de distribution d'eau, vannes de contrôle de la température [parties d'installations de distribution d'eau], vannes d'arrêt pour la régulation de l'eau, robinets d'arrêt pour la régulation de l'eau, soupapes de régulation d'eau [accessoires de réglages], soupapes régulatrices du niveau d'eau, pressostats pour canalisations d'eau [régulateurs], tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché ; tous les services précités étant liés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée,
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4679077
Date de dépôt : 03/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots industriels ; machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; machines pour le traitement de l'eau ; machines de traitement des eaux usées ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; pompes, compresseurs et souffleurs ; souffleurs d'air ; pompes électriques ; pompes à eau ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau ; aspirateurs ; écumeurs (machines) ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; dispositifs de mesurage ; contrôleurs et régulateurs ; régulateurs électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; capteurs de mesure ; instruments de mesure du pH de l’eau ; capteurs de pH de l’eau ; détecteurs de pH de l’eau ; indicateurs de pH de l'eau ; sondes de pH de l’eau ; régulateurs de pH de l’eau ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; alarmes et équipement d'alerte ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; composants électriques et électroniques ; allumeurs piézoélectriques ; électrolyseurs ; électrolyseurs [cellules électrolytiques] ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; appareils pour la purification de l'eau ; appareils et installations de traitement de l'eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement d'eau ; dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau ; installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique ; unités de chloration pour le traitement de l'eau ; unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux] ; dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau] ; bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées ; appareils, installations et systèmes de filtration d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; filtres à usage industriel et domestique ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d'eau ; filtres de purification d'eau ; unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau] ; unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau ; appareils de régulation d'eau et de son pH ; régulateurs pour installations d'eau ; régulateurs pour appareils à eau ; régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau ; régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de robots industriels, machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses, machines de nettoyage des piscines robotisées, machines pour le traitement de l'eau, machines de traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, cartouches pour machines à filtrer, filtres pour machines, moteurs de machines, pompes, compresseurs et souffleurs, souffleurs d'air, pompes électriques, pompes à eau, pompes à eau électriques, pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau, pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau, aspirateurs, écumeurs (machines), appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, dispositifs de mesurage, contrôleurs et régulateurs, régulateurs électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, capteurs de mesure, instruments de mesure du pH de l’eau, capteurs de pH de l’eau, détecteurs de pH de l’eau, indicateurs de pH de l'eau, sondes de pH de l’eau, régulateurs de pH de l’eau, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau, alarmes et équipement d'alerte, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, composants électriques et électroniques, allumeurs piézoélectriques, électrolyseurs, électrolyseurs [cellules électrolytiques], logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination, appareils pour la purification de l'eau, appareils et installations de traitement de l'eau , appareils de traitement destinés à adoucir l'eau, appareils d'ionisation pour le traitement d'eau, dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau, installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique, unités de chloration pour le traitement de l'eau, unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux], dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau], bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées, appareils, installations et systèmes de filtration d'eau, appareils à filtrer l'eau, filtres à usage industriel et domestique, filtres à eau, filtres pour piscines, filtres pour bains à remous, filtres de traitement d'eau, filtres de purification d'eau, unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau], unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau], accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau, appareils de régulation d'eau et de son pH, régulateurs pour installations d'eau, régulateurs pour appareils à eau, régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau, régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau, tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché ; tous les services précités étant liés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4679081
Date de dépôt : 03/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots industriels ; machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; machines pour le traitement de l'eau ; machines de traitement des eaux usées ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; pompes, compresseurs et souffleurs ; souffleurs d'air ; pompes électriques ; pompes à eau ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau ; aspirateurs ; écumeurs (machines) ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; dispositifs de mesurage ; contrôleurs et régulateurs ; régulateurs électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; capteurs de mesure ; instruments de mesure du pH de l’eau ; capteurs de pH de l’eau ; détecteurs de pH de l’eau ; indicateurs de pH de l'eau ; sondes de pH de l’eau ; régulateurs de pH de l’eau ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; alarmes et équipement d'alerte ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; composants électriques et électroniques ; allumeurs piézoélectriques ; électrolyseurs ; électrolyseurs [cellules électrolytiques] ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; appareils pour la purification de l'eau ; appareils et installations de traitement de l'eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement d'eau ; dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau ; installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique ; unités de chloration pour le traitement de l'eau ; unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux] ; dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau] ; bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées ; appareils, installations et systèmes de filtration d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; filtres à usage industriel et domestique ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d'eau ; filtres de purification d'eau ; unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau] ; unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau ; appareils de régulation d'eau et de son pH ; régulateurs pour installations d'eau ; régulateurs pour appareils à eau ; régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau ; régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de robots industriels, machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses, machines de nettoyage des piscines robotisées, machines pour le traitement de l'eau, machines de traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, cartouches pour machines à filtrer, filtres pour machines, moteurs de machines, pompes, compresseurs et souffleurs, souffleurs d'air, pompes électriques, pompes à eau, pompes à eau électriques, pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau, pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau, aspirateurs, écumeurs (machines), appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, dispositifs de mesurage, contrôleurs et régulateurs, régulateurs électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, capteurs de mesure, instruments de mesure du pH de l’eau, capteurs de pH de l’eau, détecteurs de pH de l’eau, indicateurs de pH de l'eau, sondes de pH de l’eau, régulateurs de pH de l’eau, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau, alarmes et équipement d'alerte, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, composants électriques et électroniques, allumeurs piézoélectriques, électrolyseurs, électrolyseurs [cellules électrolytiques], logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination, appareils pour la purification de l'eau, appareils et installations de traitement de l'eau , appareils de traitement destinés à adoucir l'eau, appareils d'ionisation pour le traitement d'eau, dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau, installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique, unités de chloration pour le traitement de l'eau, unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux], dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau], bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées, appareils, installations et systèmes de filtration d'eau, appareils à filtrer l'eau, filtres à usage industriel et domestique, filtres à eau, filtres pour piscines, filtres pour bains à remous, filtres de traitement d'eau, filtres de purification d'eau, unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau], unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau], accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau, appareils de régulation d'eau et de son pH, régulateurs pour installations d'eau, régulateurs pour appareils à eau, régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau, régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau, tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché ; tous les services précités étant liés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4660743
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4660748
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4660751
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4660757
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4660759
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4660760
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4660762
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4660763
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4660764
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; systèmes et dispositifs de domotique ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines ; applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines ; dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines ; coffrets d'alimentation électrique ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; sondes de température de l’eau ; alarmes et équipement d'alerte ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne d’appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, de systèmes et dispositifs de domotique, équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données, serveurs pour la domotique, logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, applications mobiles téléchargeables pour contrôler, piloter et sécuriser les appareils et les équipements de bassins, bains à remous et piscines, applications mobiles téléchargeables pour contrôler l’eau des bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de pilotage automatique d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, commandes électroniques pour bassins, bains à remous et piscines, dispositifs de commandes à distance d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, télécommandes pour le pilotage d’appareils et d’équipements de bassins, bains à remous et piscines, coffrets d'alimentation électrique, modules de contrôle électriques ou électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, sondes de température de l’eau, alarmes et équipement d'alerte, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché.
  

Déposant 1 : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 4560901
Date de dépôt : 19/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; attaches non métalliques pour tuyaux ; cache-vis non métalliques ; poignées non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Rue des MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785841
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : ACWA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 4560903
Date de dépôt : 19/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; attaches non métalliques pour tuyaux ; cache-vis non métalliques ; poignées non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Rue des MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785841
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : ACWA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 4560901
Date de dépôt : 19/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; attaches non métalliques pour tuyaux ; cache-vis non métalliques ; poignées non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Rue des MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785841
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : ACWA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863781
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : ACIS, SAS
Numéro de SIREN : 484811575
Adresse :
15 rue des Marais
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 4560903
Date de dépôt : 19/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; attaches non métalliques pour tuyaux ; cache-vis non métalliques ; poignées non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Rue des MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785841
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : ACWA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863781
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : ACIS, SAS
Numéro de SIREN : 484811575
Adresse :
15 rue des Marais
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 869653
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

Bénéficiare 1 : ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 4560901
Date de dépôt : 19/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; attaches non métalliques pour tuyaux ; cache-vis non métalliques ; poignées non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Rue des MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785841
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : ACWA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863781
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : ACIS, SAS
Numéro de SIREN : 484811575
Adresse :
15 rue des Marais
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 4560903
Date de dépôt : 19/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuves non métalliques ; cuves de nettoyage non métalliques ; cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; bondes non métalliques ; tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; attaches non métalliques pour tuyaux ; cache-vis non métalliques ; poignées non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
  

Déposant 1 : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Rue des MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785841
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : ACWA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 507653160
Adresse :
15 RUE DES MARAIS
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863781
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : ACIS, SAS
Numéro de SIREN : 484811575
Adresse :
15 rue des Marais
44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Annonce N°1561
NOJO : 4401BP2010B0032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : ACWA GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : FITECO ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Vandergucht, Jean-Marie
Montant du capital : 800500 EUR

Annonce N°1346
NOJO : 44012021S006991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : ACWA DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2982
NOJO : 44012019S022986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°636
NOJO : 44012018S019450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4169
NOJO : 44012016S006104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°562
NOJO : BXB152600007520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président : CALEXAN, modification du Gérant Lie, Mikaël, nomination du Directeur général : JFC INDUSTRIE, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FITECO, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Vandergucht, Jean-Marie
Montant du capital : 460000 EUR

Annonce N°2270
NOJO : 44012015S003005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4260
NOJO : 44012014S002278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°6219
NOJO : BXC130930073044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°466
NOJO : BXB12212001445O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Lie, Mikaël, Co-gérant partant : Chiron, Marc
Montant du capital : 230000 EUR

Annonce N°5992
NOJO : BXC12055004202S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4813
NOJO : BXC11124005352I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint Philbert De Grand Lieu

Annonce N°571
NOJO : BXB10165000605W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 30/07/2008
Date d'effet : 2010-04-01
Descriptif : Changement de gérant

---

Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : CHIRON Marc Co-gérant : LIE Mikaël
Montant du capital : 230000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Annonce N°2212
NOJO : BXB10091001874H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Radiation d'une personne morale

---

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHIRON Marc
Montant du capital : 230000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A. de la Fenicière
85300 Sallertaine

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A. de la Fenicière
85300 Sallertaine

Annonce N°476
NOJO : BXA10082002438Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 09/02/2010
Date de commencement d'activité : 30/07/2008
Date d'effet : 1er janvier 2010
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société à responsabilité limitée suite transfert du siège dans le ressort avec un gérant Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Nantes 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHIRON Marc
Montant du capital : 230000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achats d'actions et de tous droits sociaux, dans toute société commerciale ou civile, affaire ou entreprise. La prestation de services.

Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Annonce N°10656
NOJO : BXC10062000804B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

---

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. de la Fenicière
85300 Sallertaine

Annonce N°907
NOJO : BXB080160062314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 30/07/2008
Date d'effet : 2008-12-10
Descriptif : Augmentation de capital

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Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHIRON Marc.

Montant du capital : 230000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A. de la Fenicière
85300 Sallertaine

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A. de la Fenicière
85300 Sallertaine

Annonce N°1222
NOJO : BXA08239000914H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/08/2008
Date de commencement d'activité : 30/07/2008

---

Siège social et établissement principal :
Activité : La prise de tous intérets et participations par tous moyens, apports, souscription, achats d'ac- tions et de tous droits sociaux, dans toute socié- té commerciale ou civile, affaire ou entreprise, la prestation de services.

Adresse :
Z.A. de la Fenicière
85300 Sallertaine

---

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 507 653 160
Dénomination : MLH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHIRON Marc.

Montant du capital : 5000.00 EUR

Adresse :
Z.A. de la Fenicière
85300 Sallertaine

Dénomination : ACWA GROUPE
Caractère employeur : Non

Dénomination : ACWA DEVELOPPEMENT
Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Code NIC : 00022

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Type : Personne Morale

Nom : CALEXAN
Siren : 752352849
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint Philbert de Grand Lieu
France

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Type : Personne Morale

Nom : JFC INDUSTRIE
Siren : 529067282
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 rue Saint-Victor
75005 Paris
France

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Type : Personne Morale

Nom : FITECO
Siren : 557150067
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue Albert Einstein Parc Technopole
53810 Changé
France

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Type : Personne Physique

Nom : VANDERGUCHT Jean-Marie
Né le 14/09/1956 à Mortagne-au-Perche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Zi
rue des Peupliers
61600 La Ferte Mace
France

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°2485 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°2485 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°2485 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°2485 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°2485 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation de SARL en SAS

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°10198 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8419 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°9245 déposé le 26/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°9245 déposé le 26/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°9245 déposé le 26/08/2013
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8367 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8367 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8367 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts par M et Mme CHIRON Marc et la société HMC au profit de la société CALEXAN

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8367 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8367 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8366 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8366 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8366 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°8366 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés acte SSP en date du 25/06/2012 contrat d'apport de parts sociales par M LIE Mikaël au profit de la société CALEXAN

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°3005370 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°3001485 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°3001485 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°3001485 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°3001485 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 rue des Marais
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achats d'actions et de tous droits sociaux, dans toute société commerciale ou civile, affaire ou entreprise. La prestation de services.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de SALLERTAINE (85300) - ZA de la Fénicière à SAIN T PHILBERT DE GRAND LIEU (44310) - 15 rue des Mara is à compter du 01.01.2010

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 599500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°6104 déposé le 20/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°3005 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°2278 déposé le 05/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°2403 déposé le 04/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°236 déposé le 26/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B00327
Dépôt : N°03139 déposé le 05/04/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6991 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2010B00327
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100 000	4 184	95 816
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	5 090 520		5 090 520	5 090 520
BD	Autres titres immobilisés	457		457	457
BJ	TOTAL (I)	5 190 977	4 184	5 186 793	5 090 977
BX	Clients et comptes rattachés	27 259		27 259	40 161
BZ	Autres créances	1 670		1 670	10 700
CF	Disponibilités	217 278		217 278	144 011
CH	Charges constatées d’avance	280		280	333
CJ	TOTAL (II)	246 488		246 488	195 205
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 437 465	4 184	5 433 281	5 286 182
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	599 500	460 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 080 499	319 999
DD	Réserve légale (1)	34 755	31 600
DG	Autres réserves	318 794	258 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	219 866	63 093
DL	TOTAL (I)	2 253 415	1 133 548
DS	Emprunts obligataires convertibles	667 748	603 275
DT	Autres emprunts obligataires	1 115 280	1 003 333
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 144 527	1 262 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	241 392	1 208 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 163	64 236
DY	Dettes fiscales et sociales	6 763	9 354
EA	Autres dettes	990	1 001
EC	TOTAL (IV)	3 179 865	4 152 634
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 433 281	5 286 182
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 267 130	1 477 795
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			420 000	243 467
FJ	Chiffres d’affaires nets			420 000	243 467
FQ	Autres produits			27 728	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			447 728	243 469
FW	Autres achats et charges externes			312 364	245 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 774	3 301
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 184
GE	Autres charges			2 718
GF	Total des charges d’exploitation (II)			321 040	248 378
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			126 687	-4 909
GJ	Produits financiers de participations			316 000	100 000
GP	Total des produits financiers (V)			316 000	100 000
GR	Intérêts et charges assimilées			222 820	31 997
GU	Total des charges financières (VI)			222 820	31 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 179	68 002
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			219 866	63 093
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	763 728	343 469
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	543 861	280 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	219 866	63 093
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 184		4 184
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		4 184		4 184

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 22986 du 18/12/2019
Numéro de gestion : 2010B00327
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 14 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100 000	4 184	95 816
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	5 090 520		5 090 520	5 090 520
BD	Autres titres immobilisés	457		457	457
BJ	TOTAL (I)	5 190 977	4 184	5 186 793	5 090 977
BX	Clients et comptes rattachés	27 259		27 259	40 161
BZ	Autres créances	1 670		1 670	10 700
CF	Disponibilités	217 278		217 278	144 011
CH	Charges constatées d’avance	280		280	333
CJ	TOTAL (II)	246 488		246 488	195 205
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 437 465	4 184	5 433 281	5 286 182
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	599 500	460 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 080 499	319 999
DD	Réserve légale (1)	34 755	31 600
DG	Autres réserves	318 794	258 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	219 866	63 093
DL	TOTAL (I)	2 253 415	1 133 548
DS	Emprunts obligataires convertibles	667 748	603 275
DT	Autres emprunts obligataires	1 115 280	1 003 333
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 144 527	1 262 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	241 392	1 208 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 163	64 236
DY	Dettes fiscales et sociales	6 763	9 354
EA	Autres dettes	990	1 001
EC	TOTAL (IV)	3 179 865	4 152 634
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 433 281	5 286 182
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 267 130	1 477 795
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			420 000	243 467
FJ	Chiffres d’affaires nets			420 000	243 467
FQ	Autres produits			27 728	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			447 728	243 469
FW	Autres achats et charges externes			312 364	245 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 774	3 301
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 184
GE	Autres charges			2 718
GF	Total des charges d’exploitation (II)			321 040	248 378
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			126 687	-4 909
GJ	Produits financiers de participations			316 000	100 000
GP	Total des produits financiers (V)			316 000	100 000
GR	Intérêts et charges assimilées			222 820	31 997
GU	Total des charges financières (VI)			222 820	31 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 179	68 002
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			219 866	63 093
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	763 728	343 469
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	543 861	280 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	219 866	63 093
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 184		4 184
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		4 184		4 184

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 19450 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 2010B00327
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 14 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100 000	4 184	95 816
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	5 090 520		5 090 520	5 090 520
BD	Autres titres immobilisés	457		457	457
BJ	TOTAL (I)	5 190 977	4 184	5 186 793	5 090 977
BX	Clients et comptes rattachés	27 259		27 259	40 161
BZ	Autres créances	1 670		1 670	10 700
CF	Disponibilités	217 278		217 278	144 011
CH	Charges constatées d’avance	280		280	333
CJ	TOTAL (II)	246 488		246 488	195 205
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 437 465	4 184	5 433 281	5 286 182
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	599 500	460 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 080 499	319 999
DD	Réserve légale (1)	34 755	31 600
DG	Autres réserves	318 794	258 855
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	219 866	63 093
DL	TOTAL (I)	2 253 415	1 133 548
DS	Emprunts obligataires convertibles	667 748	603 275
DT	Autres emprunts obligataires	1 115 280	1 003 333
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 144 527	1 262 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	241 392	1 208 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 163	64 236
DY	Dettes fiscales et sociales	6 763	9 354
EA	Autres dettes	990	1 001
EC	TOTAL (IV)	3 179 865	4 152 634
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 433 281	5 286 182
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 267 130	1 477 795
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			420 000	243 467
FJ	Chiffres d’affaires nets			420 000	243 467
FQ	Autres produits			27 728	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			447 728	243 469
FW	Autres achats et charges externes			312 364	245 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 774	3 301
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 184
GE	Autres charges			2 718
GF	Total des charges d’exploitation (II)			321 040	248 378
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			126 687	-4 909
GJ	Produits financiers de participations			316 000	100 000
GP	Total des produits financiers (V)			316 000	100 000
GR	Intérêts et charges assimilées			222 820	31 997
GU	Total des charges financières (VI)			222 820	31 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 179	68 002
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			219 866	63 093
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	763 728	343 469
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	543 861	280 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	219 866	63 093
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 184		4 184
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		4 184		4 184