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de Cheptainville

A PROPOS ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/05/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41099240800063 / Siren : 410992408 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 51 410992408
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
A PROPOS ARCHITECTURE
Adresse :
42 Avenue DU MARECHAL FOCH
49300 CHOLET
Marchés publics :
21/12/2022 : Marché

Objet : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS COLLECTIFS - Ilot B13 - ZAC du Val de Moine - Ville de CHOLET
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 342007812000232022rxtkUk5A7A00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 113 750 €
Date de notification : 24/10/2022

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Sèvre Loire Habitat

Titulaire :
A PROPOS ARCHITECTE (41099240800063)
Liens de succession de l'établissement :
09/05/2022 : Succession
Prédécesseur : A PROPOS ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1997
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4242
NOJO : 4901MYG45028800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5441
NOJO : 4901MYG41835600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1163
NOJO : 004901MYG413361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Date de commencement d'activité : 01/01/1997
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2403
NOJO : 4901MYG38207300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2559
NOJO : 4901MYG36058700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1690
NOJO : 4901MYG32805800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2360
NOJO : 490138493000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3711
NOJO : 490135510600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4958
NOJO : 490133320800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7176
NOJO : 490130011300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°785
NOJO : BXB142660005270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6907
NOJO : 490127513300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6079
NOJO : 490125140300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6597
NOJO : BXC121880049794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6062
NOJO : BXC11304006193N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4844
NOJO : BXC10253002273R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de l'Hermitage
49280 Saint-Léger-sous-Cholet
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4516
NOJO : BXC09251002355I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de l'Hermitage
49280 Saint-Léger-sous-Cholet
02/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°451
NOJO : BXB082390019905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : JOUSSE Peggy Co-Gérant : DESTOUCHES Nicolas Co-Gérant : LABATUT Eric
07/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1250
NOJO : BXB081820023826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6330
NOJO : BXC082240011008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 410 992 408
Dénomination : LAHAYE-LABATUT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de l'Hermitage
49280 Saint-Léger-sous-Cholet
Historique de l'unité légale :
09/05/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00063
Caractère employeur : Non
22/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2014 : dénomination
Dénomination : A PROPOS ARCHITECTURE
25/05/2009 : dénomination
Dénomination : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
30/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Type : Personne Physique

Nom : JOUSSE Peggy
Né le 02/08/1973 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 avenue Sainte-Anne
44100 Nantes
FRANCE
30/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Type : Personne Physique

Nom : DESTOUCHES Nicolas
Né le 06/08/1976 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 rue de la Verdonnière
44115 Haute Goulaine
FRANCE
30/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Type : Personne Physique

Nom : LABATUT Eric
Né le 09/07/1964 à TALENCE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RUE PELLAUMAIL
CHOLET
49300 CHOLET
FRANCE
Dépôts des actes :
01/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5999 déposé le 10/09/2014
Etat : Déposé
Décision : A PROPOS ARCHITECTURE
01/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5999 déposé le 10/09/2014
Etat : Déposé
20/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°6612 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : autorisation de cession de parts
20/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°6612 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°6612 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
09/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5971 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5971 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
09/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5971 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4655 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4982 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
21/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°870 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°870 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4982 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4655 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 3
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5971 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
13/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2009B02079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
18 bis avenue de la Vertonne Bâtiment B Lot 01
44120 Vertou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2019
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, recherche en architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
30/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue de l'Hermitage
49280 Saint-Léger-sous-Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste recherché en architecture
Origine du fonds : Achat
CHAT (ACQUISITION DE CLIENTELE - récédent exploitan - AHAYE BERNARD (NI
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2009B02079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
174 ter rue de la Gilarderie
44200 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste recherché en architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/09/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 9292
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 01/08/2014 Ancienne : LABATUT ARCHITECTES ASSOCIES Nouvelle : A PROPOS ARCHITECTURE
Personnes morales :
13/01/2022 : A PROPOS ARCHITECTURE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/10/2009

Economie sociale et solidaire : Oui
30/09/2016 : A PROPOS ARCHITECTURE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/01/2015 : A PROPOS ARCHITECTURE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°11788 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°7915 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°7348 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°7182 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5129 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°10338 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°8355 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°6494 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4128 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4992 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4475 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°5236 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°3363 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4127 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°3600 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°3621 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°3560 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°2883 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00142
Dépôt : N°4035 déposé le 07/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9611 du 13/07/2023
Numéro de gestion : 1997B00142
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 12099916 1215 731
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles69 95352 00217 95212 652
BJTOTAL (I)132 80853 00079 80864 118
BXClients et comptes rattachés333 56211 974321 588254 389
BZAutres créances38 77438 77432 328
CFDisponibilités257 903257 903200 731
CHCharges constatées d’avance31 75031 75011 337
CJTOTAL (II)661 99011 974650 016498 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)794 79864 974729 824562 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves308 091348 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)133 491-40 338
DLTOTAL (I)474 582341 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 1087 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)60 89767 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 15826 512
DYDettes fiscales et sociales135 946106 352
EAAutres dettes17 13414 360
ECTOTAL (IV)255 242221 812
EETOTAL GENERAL (I à V)729 824562 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an244 331221 238
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10404 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1997B00142
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 12099916 1215 731
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles69 95352 00217 95212 652
BJTOTAL (I)132 80853 00079 80864 118
BXClients et comptes rattachés333 56211 974321 588254 389
BZAutres créances38 77438 77432 328
CFDisponibilités257 903257 903200 731
CHCharges constatées d’avance31 75031 75011 337
CJTOTAL (II)661 99011 974650 016498 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)794 79864 974729 824562 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves308 091348 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)133 491-40 338
DLTOTAL (I)474 582341 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 1087 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)60 89767 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 15826 512
DYDettes fiscales et sociales135 946106 352
EAAutres dettes17 13414 360
ECTOTAL (IV)255 242221 812
EETOTAL GENERAL (I à V)729 824562 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an244 331221 238
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9299 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 1997B00142
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 12099916 1215 731
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles69 95352 00217 95212 652
BJTOTAL (I)132 80853 00079 80864 118
BXClients et comptes rattachés333 56211 974321 588254 389
BZAutres créances38 77438 77432 328
CFDisponibilités257 903257 903200 731
CHCharges constatées d’avance31 75031 75011 337
CJTOTAL (II)661 99011 974650 016498 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)794 79864 974729 824562 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves308 091348 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)133 491-40 338
DLTOTAL (I)474 582341 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 1087 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)60 89767 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 15826 512
DYDettes fiscales et sociales135 946106 352
EAAutres dettes17 13414 360
ECTOTAL (IV)255 242221 812
EETOTAL GENERAL (I à V)729 824562 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an244 331221 238
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 13807 du 12/11/2020
Numéro de gestion : 1997B00142
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 12099916 1215 731
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles69 95352 00217 95212 652
BJTOTAL (I)132 80853 00079 80864 118
BXClients et comptes rattachés333 56211 974321 588254 389
BZAutres créances38 77438 77432 328
CFDisponibilités257 903257 903200 731
CHCharges constatées d’avance31 75031 75011 337
CJTOTAL (II)661 99011 974650 016498 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)794 79864 974729 824562 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves308 091348 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)133 491-40 338
DLTOTAL (I)474 582341 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 1087 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)60 89767 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 15826 512
DYDettes fiscales et sociales135 946106 352
EAAutres dettes17 13414 360
ECTOTAL (IV)255 242221 812
EETOTAL GENERAL (I à V)729 824562 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an244 331221 238
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 12098 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 1997B00142
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 12099916 1215 731
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles69 95352 00217 95212 652
BJTOTAL (I)132 80853 00079 80864 118
BXClients et comptes rattachés333 56211 974321 588254 389
BZAutres créances38 77438 77432 328
CFDisponibilités257 903257 903200 731
CHCharges constatées d’avance31 75031 75011 337
CJTOTAL (II)661 99011 974650 016498 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)794 79864 974729 824562 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves308 091348 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)133 491-40 338
DLTOTAL (I)474 582341 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 1087 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)60 89767 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 15826 512
DYDettes fiscales et sociales135 946106 352
EAAutres dettes17 13414 360
ECTOTAL (IV)255 242221 812
EETOTAL GENERAL (I à V)729 824562 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an244 331221 238
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10335 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 1997B00142
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 12099916 1215 731
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles69 95352 00217 95212 652
BJTOTAL (I)132 80853 00079 80864 118
BXClients et comptes rattachés333 56211 974321 588254 389
BZAutres créances38 77438 77432 328
CFDisponibilités257 903257 903200 731
CHCharges constatées d’avance31 75031 75011 337
CJTOTAL (II)661 99011 974650 016498 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)794 79864 974729 824562 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves308 091348 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)133 491-40 338
DLTOTAL (I)474 582341 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 1087 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)60 89767 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 15826 512
DYDettes fiscales et sociales135 946106 352
EAAutres dettes17 13414 360
ECTOTAL (IV)255 242221 812
EETOTAL GENERAL (I à V)729 824562 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an244 331221 238
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9017 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1997B00142
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 12099916 1215 731
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles69 95352 00217 95212 652
BJTOTAL (I)132 80853 00079 80864 118
BXClients et comptes rattachés333 56211 974321 588254 389
BZAutres créances38 77438 77432 328
CFDisponibilités257 903257 903200 731
CHCharges constatées d’avance31 75031 75011 337
CJTOTAL (II)661 99011 974650 016498 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)794 79864 974729 824562 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves308 091348 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)133 491-40 338
DLTOTAL (I)474 582341 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 1087 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)60 89767 208
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 15826 512
DYDettes fiscales et sociales135 946106 352
EAAutres dettes17 13414 360
ECTOTAL (IV)255 242221 812
EETOTAL GENERAL (I à V)729 824562 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an244 331221 238

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