BORFLEX SPCV

Entreprise

BORFLEX SPCV
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34949802200020 / Siren : 349498022 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 29 349498022
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.
22.1 : Fabrication de produits en caoutchouc
Ce groupe comprend la fabrication des produits en caoutchouc.
22.19 : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
22.19Z : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : • plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés • tubes et tuyaux • courroies transporteuses ou de transmission • articles d’hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. • articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture) • semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc • fils et cordes en caoutchouc • fils et tissus caoutchoutés • bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires • revêtements de cylindres • matelas pneumatiques • ballons gonflables
- la fabrication de brosses en caoutchouc
- la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
- la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d’articles similaires en caoutchouc dur

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
- la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
- la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
- la fabrication d’objets sexuels en caoutchouc

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z)
- la fabrication d’articles d’habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z,14.19Z)
- la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z)
- la fabrication de colles et d’adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z)
- la fabrication de profilés (cf. 22.11Z)
- la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z)
- la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z)
- la fabrication d’articles de sport en caoutchouc, à l’exception des vêtements (cf. 32.30Z)
- la fabrication de piscines gonflables pour enfants (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z)
- la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z) Produits associés : 22.19.10, 22.19.20, 22.19.30, 22.19.40, 22.19.50, 22.19.60, 22.19.71, 22.19.72, 22.19.73, 22.19.99
22.19Z-Z : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Cette classe comprend :
-la fabrication d’autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés ; tubes et tuyaux ; courroies transporteuses ou de transmission ; articles d’hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. ; articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture) ; semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc ; fils et cordes en caoutchouc ; fils et tissus caoutchoutés ; bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires ; revêtements de cylindres ; matelas pneumatiques ; ballons gonflables ;
-la fabrication de brosses en caoutchouc ;
-la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur ;
-la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d’articles similaires en caoutchouc dur ;

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc ;
-la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé ;
-la fabrication de matelas à eau en caoutchouc ;
-la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc ;
-la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc ;
-la fabrication d’objets sexuels en caoutchouc

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z) ;
-la fabrication d’articles d’habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z et 14.19Z) ; -la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication de colles et d’adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z) ;
-la fabrication de profilés (cf. 22.11Z) ;
-la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z et 30.12Z) ;
-la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z) ;
-la fabrication d’articles de sport en caoutchouc, à l’exception des vêtements (cf. 32.30Z) ;
-la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires), (cf. 32.40Z) ; -la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)
Coordonnées de l'établissement :
BORFLEX SPCV
Adresse :
Avenue MARIE GOY
43800 VOREY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev2 : 22.19Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev1 : 25.1E)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
24/01/2023 : AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT DU 20/09/2010
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04323001981
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/02/2023
Date de dépôt : 31/01/2023
Date du texte : 24/01/2023
Date d'effet : 30/01/2023
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale du caoutchouc (0045)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BORFLEX SPCV
Siret : 34949802200020
Code APE : 2219Z
Secteur : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Thèmes de l'accord :
  • 055 - Travail de nuit

Signataires :
  • 94
28/11/2022 : ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL : « Semaine de 4 jours »
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04322001892
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/12/2022
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 05/12/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale du caoutchouc (0045)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BORFLEX SPCV
Siret : 34949802200020
Code APE : 2219Z
Secteur : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/12/1988
Dénomination : BORFLEX SPCV
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev2 : 22.19Z)
Sigle : BORFLEX S.P.C.V
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
25/04/2016 : SPCV
N° national/d'enregistrement : 4267439
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Silicone, silicone sous la forme de moulage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons pour bébés ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; protections pour mamelons à usage personnel ; tire-lait ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; doigtiers à usage médical, doigtiers brosse à dents ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; caoutchouc de silicone ; caoutchouc mi-ouvré sous forme de moulage ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de moulage de caoutchouc et de silicone.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856105
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING QUINTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 404435521
Adresse :
RUE DE LA BOULAIE ZONE INDUSTRIELLE DU MADRILLET
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/04/2016 : MEDICEASY
N° national/d'enregistrement : 4267449
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines (sucettes) ; tétines de biberons ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856105
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING QUINTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 404435521
Adresse :
RUE DE LA BOULAIE ZONE INDUSTRIELLE DU MADRILLET
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/04/2016 : SPCV
N° national/d'enregistrement : 4267439
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Silicone, silicone sous la forme de moulage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons pour bébés ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; protections pour mamelons à usage personnel ; tire-lait ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; doigtiers à usage médical, doigtiers brosse à dents ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; caoutchouc de silicone ; caoutchouc mi-ouvré sous forme de moulage ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de moulage de caoutchouc et de silicone.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/04/2016 : MEDICEASY
N° national/d'enregistrement : 4267449
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines (sucettes) ; tétines de biberons ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/04/2016 : SPCV
N° national/d'enregistrement : 4267439
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Silicone, silicone sous la forme de moulage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons pour bébés ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; protections pour mamelons à usage personnel ; tire-lait ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; doigtiers à usage médical, doigtiers brosse à dents ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; caoutchouc de silicone ; caoutchouc mi-ouvré sous forme de moulage ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de moulage de caoutchouc et de silicone.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

25/04/2016 : SPCV
N° national/d'enregistrement : 4267439
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Silicone, silicone sous la forme de moulage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons pour bébés ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; protections pour mamelons à usage personnel ; tire-lait ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; doigtiers à usage médical, doigtiers brosse à dents ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; caoutchouc de silicone ; caoutchouc mi-ouvré sous forme de moulage ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de moulage de caoutchouc et de silicone.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/04/2016 : MEDICEASY
N° national/d'enregistrement : 4267449
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines (sucettes) ; tétines de biberons ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/04/2016 : MEDICEASY
N° national/d'enregistrement : 4267449
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ou dentaires ; biberons ; tétines (sucettes) ; tétines de biberons ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; tétines pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

07/04/2015 : NATAE
N° national/d'enregistrement : 4171259
Date de dépôt : 07/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; tire-lait.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT CHARRAS
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203
42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

07/04/2015 : NATAE
N° national/d'enregistrement : 4171259
Date de dépôt : 07/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; tire-lait.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT CHARRAS
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203
42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856105
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING QUINTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 404435521
Adresse :
RUE DE LA BOULAIE ZONE INDUSTRIELLE DU MADRILLET
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

03/04/2015 : NATAE
N° national/d'enregistrement : 4170752
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; tire-lait.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT CHARRAS
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203
42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/04/2015 : NATAE
N° national/d'enregistrement : 4170752
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons ; tétines de biberons pour les animaux ; sucettes ; cuillers et biberons pour médicaments ; fermetures de biberons ; bouchons, capots et bagues à vis pour biberons ; appareils pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; bout de sein en silicone ; tire-lait.

Déposant 1 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AV MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT CHARRAS
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203
42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847052
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : BORFLEX SPCV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 349498022
Adresse :
AVENUE MARIE GOY
43800 VOREY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856105
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING QUINTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 404435521
Adresse :
RUE DE LA BOULAIE ZONE INDUSTRIELLE DU MADRILLET
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6953
NOJO : 430200000886820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : BORFLEX SPCV
Sigle : BORFLEX S.P.C.V
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3871
NOJO : 430200000782590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : BORFLEX SPCV
Sigle : BORFLEX S.P.C.V
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4477
NOJO : 430200000697670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : BORFLEX SPCV
Sigle : BORFLEX S.P.C.V
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1495
NOJO : 043020000064311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS ENTREPRENEURS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PRORIOL Raphaëlle nom d'usage : FAURE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
11/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1458
NOJO : 043020000064502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du sigle.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : BORFLEX SPCV
Sigle : BORFLEX S.P.C.V
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3344
NOJO : 430200000636410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1865
NOJO : 043020000063666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée HOLDING QUINTIN devient président.
DEROCLE Suzanne Christiane nom d'usage : GRANGETTE n'est plus président.
DEROCLE Jean-Bernard nom d'usage : DEROCLE n'est plus directeur général
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7367
NOJO : 430200000595500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2969
NOJO : 430200000494490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1735
NOJO : 043020000042518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : DEROCLE DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée RCS B 381466085, CLOS MOULIN 43800 VOREY. SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN Sté par actions simplifiée RCS B 349498022, Avenue Marie Goy 43800 VOREY. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée DEROCLE DEVELOPPEMENT n'est plus président.
DEROCLE Suzanne Christiane nom d'usage : GRANGETTE devient président
Montant du capital : 118500.00 EUR
11/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : 043020000041985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°721
NOJO : 430200000406820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/02/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°558
NOJO : 043020000040570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DU PROJET DE FUSION. Au terme d'un acte sous-seing privé du 05 février 2018, La société " DEROCLE DEVELOPPEMENT ", SARL au capital de 100.000 euros, dont le siège social est sis Clos Moulin, 43800 VOREY, immatriculée au RCS du PUY EN VELAY sous le n° B 381 466 085, représentée par Madame Suzanne GRANGETTE, gérante, dûment habilitée en vertu des présentes par une délibération de l'assemblée générale ordinaire en date du 05.02.2018 Et, la société " SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREZIEN - S.P.C.V. ", SAS au capital de 263.500 euros, dont le siège social est sis Avenue Marie Goy, 42800 VOREY, immatriculée au RCS du PUY EN VELAY sous le n° 349 498 022, représentée par Monsieur Jean-Bernard DEROCLE, Directeur Général, dûment habilité en vertu des présentes par une délibération de l'assemblée générale ordinaire en date du 05.02.2018. Ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de DEROCLE DEVELOPPEMENT par SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREZIEN - S.P.C.V., à qui DEROCLE DEVELOPPEMENT ferait apport de la totalité de son actif, évalué à 554.737,88 euros à charge de la totalité de son passif, évalué à 338.094,61 euros, soit un apport net de 216.643,27 euros. Sur la base des méthodes d'évaluation retenues susvisées, l'évaluation de la valeur des titres de chaque société est la suivante :Société " DEROCLE DEVELOPPEMENT " : montant : 216.643 € / 500 parts sociales soit une valeur de la part sociale d'un montant de 433 € et Société " SPCV " : montant 487.298 € / 5.270 actions soit une valeur de l'action d'un montant de 92,50 €. La comparaison des valeurs ainsi déterminées de ces deux sociétés et de leurs titres fait ressortir que le rapport d'échange SPCV/DEROCLE DEVELOPPEMENT est de 0,21. En conséquence, pour les besoins de la rémunération des apports, le rapport d'échange des droits sociaux est fixé à 47 actions " SPCV " pour 10 parts sociales de la société " DEROCLE DEVELOPPEMENT ". Pour rémunérer l'apport-fusion, la société " SPCV " devrait créer 2.350 actions de 50 € chacune, soit une augmentation de capital de 117.500 euros. Toutefois, la société " DEROCLE DEVELOPPEMENT " est propriétaire de 5.250 actions de la société " SPCV " de telle sorte que si la fusion se réalise, cette dernière recevra ses propres parts sociales. En conséquence, si la fusion se réalise, la société " SPCV " procédera à l'annulation des 5.250 actions apportées au moyen d'une réduction de capital, soit une réduction de capital de 262.500 euros. Capital social SPCV : 263.500 euros. Augmentation capital SPCV : 117.500 euros. Réduction capital SPCV : 262.500 euros. Nouveau capital SPCV : 118.500 euros. Dès lors, le capital de la société " SPCV " sera réduit de 2.900 actions de 50 € de nominal soit un capital ramené à la somme de 118.500 euros divisé en 2.370 actions de 50 €. La prime de fusion constatée est de - 123.982 € sera inscrite au passif du bilan de la société SPCV au compte " REPORT A NOUVEAU DEBITEUR ".Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la DEROCLE DEVELOPPEMENT depuis la date du 01.10.2017 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREZIEN - S.P.C.V. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive suivante de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés du projet de fusion. Un original du traité de fusion établi le 05.02.2018 a été déposé : Au greffe du Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY en date du 16.02.2018, pour la société DEROCLE DEVELOPPEMENT. Au greffe du Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY en date du 16.02.2018 , pour la société SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREZIEN - S.P.C.V. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 263500.00 EUR
19/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°1256
NOJO : 043020000034947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DEROCLE Bernard René nom d'usage : DEROCLE n'est plus directeur général.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire MAZARS ENTREPRENEURS Sté par actions simplifiée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3812
NOJO : 430200000342390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10786
NOJO : 430200000267140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6396
NOJO : 430200000198180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5007
NOJO : 430200000132170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1497
NOJO : BXB13156002166K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ALIX Jean-Pierre Marie nom d'usage : ALIX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DUCHAMPT Marie-Christine nom d'usage : DUCHAMPT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée MAZARS ALIX devient commissaire aux comptes titulaire.
PRORIOL Raphaëlle nom d'usage : FAURE devient commissaire aux comptes suppléant.

21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4770
NOJO : BXC13123012268M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
avenue Marie Goy
43800 Vorey
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5833
NOJO : BXC12109004653I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6599
NOJO : BXC111030013401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Marie Goy
43800 Vorey
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4917
NOJO : BXC100880032084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Marie Goy
43800 Vorey
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4970
NOJO : BXC081350110330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Marie Goy
43800 Vorey
20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1394
NOJO : BXB08166002738X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/03/1991
Date d'effet : 2008-04-01
Descriptif : Changement directeur général Changement de représentant permanent de la société présidente.

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DEROCLE DEVELOPPEMENTDirecteur général : DEROCLE Bernard René.
Directeur général : DEROCLE Jean-Bernard.
Commissaire aux comptes titulaire : ALIX Jean-Pierre Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : DUCHAMPT Marie-Christine.

Montant du capital : 263500.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
avenue Marie Goy
43800 Vorey

Siège social :
Adresse :
avenue Marie Goy
43800 Vorey
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3822
NOJO : BXC08127012967T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 349 498 022
Dénomination : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Marie Goy
43800 Vorey
Historique de l'unité légale :
15/01/2021 : dénomination
Dénomination : BORFLEX SPCV
30/11/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev2 : 22.19Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev1 : 25.1E)
Représentants légaux :
29/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING QUINTIN
Siren : 404435521
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Rue De la Boulaie Zone Industrielle du Madrillet
76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
France
29/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING QUINTIN
Siren : 404435521
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Rue De la Boulaie Zone Industrielle du Madrillet
76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
France
29/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING QUINTIN
Siren : 404435521
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Rue De la Boulaie Zone Industrielle du Madrillet
76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
France
29/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING QUINTIN
Siren : 404435521
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Rue De la Boulaie Zone Industrielle du Madrillet
76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : DEROCLE (GRANGETTE) Suzanne Christiane
Né le 22/02/1962 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Cheyrac
43800 Vorey
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : DEROCLE Jean-Bernard
Né le 03/12/1968 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Chaux
43800 Vorey
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : DEROCLE (GRANGETTE) Suzanne Christiane
Né le 22/02/1962 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Cheyrac
43800 Vorey
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : DEROCLE Jean-Bernard
Né le 03/12/1968 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Chaux
43800 Vorey
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ENTREPRENEURS
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de la Gazelle
43000 Le Puy-en-Velay
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : DEROCLE DEVELOPPEMENT
Siren : 381466085
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
CLOS MOULIN
43800 Vorey
France
Représentant permanent

Nom : DEROCLE (GRANGETTE) Suzanne Christiane
Né le 22/02/1962 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Cheyrac
43800 Saint-Vincent
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : DEROCLE Jean-Bernard
Né le 03/12/1968 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : DEROCLE Bernard René
Né le 05/10/1938 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Rue Emile Zola
43800 Vorey
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ALIX
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Avenue d'Aiguilhe
43000 Le Puy-en-Velay
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaëlle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Avenue d'Aiguilhe
43000 Le Puy-en-Velay
France
Dépôts des actes :
15/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000462 déposé le 09/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
15/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000462 déposé le 09/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
15/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000462 déposé le 09/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
15/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000462 déposé le 09/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
30/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°002893 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°002893 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°002893 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°002893 déposé le 30/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
27/11/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000337 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/11/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000337 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/04/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000005 déposé le 23/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
23/04/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000005 déposé le 23/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001186 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001186 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°002834 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001186 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001186 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°002834 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001186 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001186 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°002834 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
14/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001037 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001037 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001037 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/02/2018 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000448 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
08/02/2018 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000448 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
08/02/2018 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000448 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
05/02/2018 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000373 déposé le 16/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
05/02/2018 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000373 déposé le 16/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
05/02/2018 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000373 déposé le 16/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
28/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000998 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000998 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000998 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000336 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000336 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000984 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000984 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000984 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000984 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001003 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
03/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
03/05/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000594 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
22/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000429 déposé le 22/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
25/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
25/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000468 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
03/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
03/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
03/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
03/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000626 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
23/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000203 déposé le 23/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000203 déposé le 23/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000203 déposé le 23/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000203 déposé le 23/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
04/03/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
04/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000243 déposé le 04/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général Nomination de directeur général Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s)
12/01/1998 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000027 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/01/1998 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000027 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/01/1998 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000027 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/01/1998 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000027 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/1997 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001162 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/1997 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001162 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/1997 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001162 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/1997 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001162 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/09/1997 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000843 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/09/1997 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000843 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/09/1997 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000843 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/09/1997 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000843 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000526 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000526 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000526 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000526 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010351 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/02/1991 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010199 déposé le 26/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/02/1991 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010199 déposé le 26/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/02/1991 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010199 déposé le 26/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/02/1991 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°010199 déposé le 26/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/02/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/02/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/02/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/02/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°090141 déposé le 09/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
29/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Siège

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
29/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1991
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CLOS MOULIN
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1998
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes,produits resineux,silicone et plastique sans que cette listé soit limitative,fabrication,vente,negoce et achat
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Siège

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
29/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1991
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CLOS MOULIN
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1998
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes,produits resineux,silicone et plastique sans que cette listé soit limitative,fabrication,vente,negoce et achat
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Siège

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
03/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1991
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CLOS MOULIN
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1998
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes,produits resineux,silicone et plastique sans que cette listé soit limitative,fabrication,vente,negoce et achat
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Siège

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Marie Goy
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1991
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CLOS MOULIN
43800 Vorey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1998
Activité : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes,produits resineux,silicone et plastique sans que cette listé soit limitative,fabrication,vente,negoce et achat
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/12/2020 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/02/1989
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Journal de constitution: le Renouveau Augmentation de capital suite à la fusion par voie d'absorption de la société anonyme Caoutchouc Manufacturé du Centre,RCS le Puy B 301 970 463, dont le siège social est Clos Moulin,43800 Vorey à compter du 22/01/1998.
29/12/2020 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F18/002730
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation puis une réduction de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : - Société apporteuse : SARL DEROCLE DEVELOPPEMENT ayant son siège social CLOS MOULIN 43800 VOREY immatriculée sous le numéro 381 466 085 RCS GTC Le Puy en Velay ; - Société bénéficiaire : SAS SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN ayant son siège social Avenue Marie Goy 43800 VOREY immatriculée sous le numéro 349 498 022 RCS GTC Le Puy en Velay avec date d'effet au 28/03/2018
29/12/2020 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/02/1989
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Journal de constitution: le Renouveau Augmentation de capital suite à la fusion par voie d'absorption de la société anonyme Caoutchouc Manufacturé du Centre,RCS le Puy B 301 970 463, dont le siège social est Clos Moulin,43800 Vorey à compter du 22/01/1998.
29/12/2020 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F18/002730
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation puis une réduction de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : - Société apporteuse : SARL DEROCLE DEVELOPPEMENT ayant son siège social CLOS MOULIN 43800 VOREY immatriculée sous le numéro 381 466 085 RCS GTC Le Puy en Velay ; - Société bénéficiaire : SAS SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN ayant son siège social Avenue Marie Goy 43800 VOREY immatriculée sous le numéro 349 498 022 RCS GTC Le Puy en Velay avec date d'effet au 28/03/2018
03/04/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/02/1989
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Journal de constitution: le Renouveau Augmentation de capital suite à la fusion par voie d'absorption de la société anonyme Caoutchouc Manufacturé du Centre,RCS le Puy B 301 970 463, dont le siège social est Clos Moulin,43800 Vorey à compter du 22/01/1998.
03/04/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F18/002730
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entraîné une augmentation puis une réduction de capital social : sociétés ayant participé à l'opération : - Société apporteuse : SARL DEROCLE DEVELOPPEMENT ayant son siège social CLOS MOULIN 43800 VOREY immatriculée sous le numéro 381 466 085 RCS GTC Le Puy en Velay ; - Société bénéficiaire : SAS SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN ayant son siège social Avenue Marie Goy 43800 VOREY immatriculée sous le numéro 349 498 022 RCS GTC Le Puy en Velay avec date d'effet au 28/03/2018
04/04/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/02/1989
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Journal de constitution: le Renouveau Augmentation de capital suite à la fusion par voie d'absorption de la société anonyme Caoutchouc Manufacturé du Centre,RCS le Puy B 301 970 463, dont le siège social est Clos Moulin,43800 Vorey à compter du 22/01/1998.
Personnes morales :
29/12/2020 : BORFLEX SPCV
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BORFLEX S.P.C.V
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 118500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/12/2020 : BORFLEX SPCV
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BORFLEX S.P.C.V
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 118500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/04/2019 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 118500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/04/2017 : SILICONE PLASTIQUE CAOUTCHOUC VOREYZIEN
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.P.C.V.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tous produits manufacturés, ou non se rapportant plus spécialement aux produits synthetiques,produits caoutchoutes, produits resineux,silicone et plastique sans que cette liste soit limitative,fabrication,vente négoce et achat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 263500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°004544 déposé le 29/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°004544 déposé le 29/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001937 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°001937 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000894 déposé le 03/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000894 déposé le 03/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000894 déposé le 03/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000406 déposé le 23/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000406 déposé le 23/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000406 déposé le 23/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000844 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000844 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000844 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000844 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000709 déposé le 01/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000709 déposé le 01/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000709 déposé le 01/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000709 déposé le 01/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000949 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000949 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000949 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000949 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000813 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000813 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000813 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000813 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000851 déposé le 24/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000851 déposé le 24/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000851 déposé le 24/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000851 déposé le 24/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000631 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000631 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000631 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000631 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000535 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000535 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000535 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000535 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000367 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000367 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000367 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000367 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000725 déposé le 22/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000725 déposé le 22/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000725 déposé le 22/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000725 déposé le 22/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000644 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000644 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000644 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000644 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000505 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000505 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000505 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000505 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000421 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000421 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000421 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000421 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000344 déposé le 22/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000344 déposé le 22/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000344 déposé le 22/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000344 déposé le 22/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000369 déposé le 25/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000369 déposé le 25/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000369 déposé le 25/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000369 déposé le 25/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000777 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000777 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000777 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000777 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000389 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000389 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000389 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000389 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°403462 déposé le 03/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°403462 déposé le 03/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°403462 déposé le 03/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°403462 déposé le 03/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000483 déposé le 26/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000483 déposé le 26/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000483 déposé le 26/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000483 déposé le 26/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000178 déposé le 20/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000178 déposé le 20/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000178 déposé le 20/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000178 déposé le 20/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000364 déposé le 21/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000364 déposé le 21/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000364 déposé le 21/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000364 déposé le 21/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000437 déposé le 07/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000437 déposé le 07/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000437 déposé le 07/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000437 déposé le 07/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000371 déposé le 04/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000371 déposé le 04/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000371 déposé le 04/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000371 déposé le 04/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000305 déposé le 02/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000305 déposé le 02/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000305 déposé le 02/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°000305 déposé le 02/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°030354 déposé le 29/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°030354 déposé le 29/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°030354 déposé le 29/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°030354 déposé le 29/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°020304 déposé le 05/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°020304 déposé le 05/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°020304 déposé le 05/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1989B00026
Dépôt : N°020304 déposé le 05/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/003558 du 29/08/2022
Numéro de gestion : 1989B00026
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 83717 0417961 730
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains49 42549 42549 425
APConstructions127 530118 6598 87111 070
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 096 5232 983 159113 364127 067
ATAutres immobilisations corporelles104 47873 24731 23136 821
BDAutres titres immobilisés5155152 116
BHAutres immobilisations financières300300300
BJTOTAL (I)3 411 8533 192 107219 746243 774
BLMatières premières, approvisionnements131 567131 567103 716
BRProduits intermédiaires et finis391 058391 058309 941
BTMarchandises21 88021 8801 575
BXClients et comptes rattachés183 36612 206171 160190 410
BZAutres créances308 238502307 736351 614
CHCharges constatées d’avance19 15719 15726 633
CJTOTAL (II)1 055 26612 7081 042 558983 890
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 467 1203 204 8151 262 3051 227 664
CRParts à plus d’un an14 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 500263 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...85 69385 693
DDRéserve légale (1)26 35026 350
DGAutres réserves2 2072 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 34625 632
DKProvisions réglementées37 38232 833
DLTOTAL (I)456 478436 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)369 626350 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 757111 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés222 407187 133
DYDettes fiscales et sociales117 897119 057
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 02020 002
EAAutres dettes1203 014
ECTOTAL (IV)805 826790 732
EETOTAL GENERAL (I à V)1 262 3051 227 664
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 432646 528
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.153 989135 652
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/003452 du 17/09/2021
Numéro de gestion : 1989B00026
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 83717 0417961 730
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains49 42549 42549 425
APConstructions127 530118 6598 87111 070
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 096 5232 983 159113 364127 067
ATAutres immobilisations corporelles104 47873 24731 23136 821
BDAutres titres immobilisés5155152 116
BHAutres immobilisations financières300300300
BJTOTAL (I)3 411 8533 192 107219 746243 774
BLMatières premières, approvisionnements131 567131 567103 716
BRProduits intermédiaires et finis391 058391 058309 941
BTMarchandises21 88021 8801 575
BXClients et comptes rattachés183 36612 206171 160190 410
BZAutres créances308 238502307 736351 614
CHCharges constatées d’avance19 15719 15726 633
CJTOTAL (II)1 055 26612 7081 042 558983 890
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 467 1203 204 8151 262 3051 227 664
CRParts à plus d’un an14 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 500263 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...85 69385 693
DDRéserve légale (1)26 35026 350
DGAutres réserves2 2072 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 34625 632
DKProvisions réglementées37 38232 833
DLTOTAL (I)456 478436 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)369 626350 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 757111 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés222 407187 133
DYDettes fiscales et sociales117 897119 057
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 02020 002
EAAutres dettes1203 014
ECTOTAL (IV)805 826790 732
EETOTAL GENERAL (I à V)1 262 3051 227 664
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 432646 528
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.153 989135 652
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/004544 du 29/12/2020
Numéro de gestion : 1989B00026
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 83717 0417961 730
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains49 42549 42549 425
APConstructions127 530118 6598 87111 070
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 096 5232 983 159113 364127 067
ATAutres immobilisations corporelles104 47873 24731 23136 821
BDAutres titres immobilisés5155152 116
BHAutres immobilisations financières300300300
BJTOTAL (I)3 411 8533 192 107219 746243 774
BLMatières premières, approvisionnements131 567131 567103 716
BRProduits intermédiaires et finis391 058391 058309 941
BTMarchandises21 88021 8801 575
BXClients et comptes rattachés183 36612 206171 160190 410
BZAutres créances308 238502307 736351 614
CHCharges constatées d’avance19 15719 15726 633
CJTOTAL (II)1 055 26612 7081 042 558983 890
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 467 1203 204 8151 262 3051 227 664
CRParts à plus d’un an14 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 500263 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...85 69385 693
DDRéserve légale (1)26 35026 350
DGAutres réserves2 2072 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 34625 632
DKProvisions réglementées37 38232 833
DLTOTAL (I)456 478436 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)369 626350 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 757111 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés222 407187 133
DYDettes fiscales et sociales117 897119 057
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 02020 002
EAAutres dettes1203 014
ECTOTAL (IV)805 826790 732
EETOTAL GENERAL (I à V)1 262 3051 227 664
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 432646 528
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.153 989135 652
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/001937 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1989B00026
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 83717 0417961 730
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains49 42549 42549 425
APConstructions127 530118 6598 87111 070
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 096 5232 983 159113 364127 067
ATAutres immobilisations corporelles104 47873 24731 23136 821
BDAutres titres immobilisés5155152 116
BHAutres immobilisations financières300300300
BJTOTAL (I)3 411 8533 192 107219 746243 774
BLMatières premières, approvisionnements131 567131 567103 716
BRProduits intermédiaires et finis391 058391 058309 941
BTMarchandises21 88021 8801 575
BXClients et comptes rattachés183 36612 206171 160190 410
BZAutres créances308 238502307 736351 614
CHCharges constatées d’avance19 15719 15726 633
CJTOTAL (II)1 055 26612 7081 042 558983 890
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 467 1203 204 8151 262 3051 227 664
CRParts à plus d’un an14 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 500263 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...85 69385 693
DDRéserve légale (1)26 35026 350
DGAutres réserves2 2072 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 34625 632
DKProvisions réglementées37 38232 833
DLTOTAL (I)456 478436 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)369 626350 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 757111 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés222 407187 133
DYDettes fiscales et sociales117 897119 057
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 02020 002
EAAutres dettes1203 014
ECTOTAL (IV)805 826790 732
EETOTAL GENERAL (I à V)1 262 3051 227 664
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 432646 528
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.153 989135 652
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/000894 du 03/04/2019
Numéro de gestion : 1989B00026
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 83717 0417961 730
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains49 42549 42549 425
APConstructions127 530118 6598 87111 070
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 096 5232 983 159113 364127 067
ATAutres immobilisations corporelles104 47873 24731 23136 821
BDAutres titres immobilisés5155152 116
BHAutres immobilisations financières300300300
BJTOTAL (I)3 411 8533 192 107219 746243 774
BLMatières premières, approvisionnements131 567131 567103 716
BRProduits intermédiaires et finis391 058391 058309 941
BTMarchandises21 88021 8801 575
BXClients et comptes rattachés183 36612 206171 160190 410
BZAutres créances308 238502307 736351 614
CHCharges constatées d’avance19 15719 15726 633
CJTOTAL (II)1 055 26612 7081 042 558983 890
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 467 1203 204 8151 262 3051 227 664
CRParts à plus d’un an14 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 500263 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...85 69385 693
DDRéserve légale (1)26 35026 350
DGAutres réserves2 2072 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 34625 632
DKProvisions réglementées37 38232 833
DLTOTAL (I)456 478436 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)369 626350 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 757111 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés222 407187 133
DYDettes fiscales et sociales117 897119 057
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 02020 002
EAAutres dettes1203 014
ECTOTAL (IV)805 826790 732
EETOTAL GENERAL (I à V)1 262 3051 227 664
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 432646 528
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.153 989135 652
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/000406 du 23/02/2018
Numéro de gestion : 1989B00026
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 83717 0417961 730
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains49 42549 42549 425
APConstructions127 530118 6598 87111 070
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 096 5232 983 159113 364127 067
ATAutres immobilisations corporelles104 47873 24731 23136 821
BDAutres titres immobilisés5155152 116
BHAutres immobilisations financières300300300
BJTOTAL (I)3 411 8533 192 107219 746243 774
BLMatières premières, approvisionnements131 567131 567103 716
BRProduits intermédiaires et finis391 058391 058309 941
BTMarchandises21 88021 8801 575
BXClients et comptes rattachés183 36612 206171 160190 410
BZAutres créances308 238502307 736351 614
CHCharges constatées d’avance19 15719 15726 633
CJTOTAL (II)1 055 26612 7081 042 558983 890
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 467 1203 204 8151 262 3051 227 664
CRParts à plus d’un an14 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 500263 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...85 69385 693
DDRéserve légale (1)26 35026 350
DGAutres réserves2 2072 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 34625 632
DKProvisions réglementées37 38232 833
DLTOTAL (I)456 478436 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)369 626350 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 757111 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés222 407187 133
DYDettes fiscales et sociales117 897119 057
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 02020 002
EAAutres dettes1203 014
ECTOTAL (IV)805 826790 732
EETOTAL GENERAL (I à V)1 262 3051 227 664
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 432646 528
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.153 989135 652
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/000844 du 04/04/2017
Numéro de gestion : 1989B00026
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 83717 0417961 730
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains49 42549 42549 425
APConstructions127 530118 6598 87111 070
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 096 5232 983 159113 364127 067
ATAutres immobilisations corporelles104 47873 24731 23136 821
BDAutres titres immobilisés5155152 116
BHAutres immobilisations financières300300300
BJTOTAL (I)3 411 8533 192 107219 746243 774
BLMatières premières, approvisionnements131 567131 567103 716
BRProduits intermédiaires et finis391 058391 058309 941
BTMarchandises21 88021 8801 575
BXClients et comptes rattachés183 36612 206171 160190 410
BZAutres créances308 238502307 736351 614
CHCharges constatées d’avance19 15719 15726 633
CJTOTAL (II)1 055 26612 7081 042 558983 890
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 467 1203 204 8151 262 3051 227 664
CRParts à plus d’un an14 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 500263 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...85 69385 693
DDRéserve légale (1)26 35026 350
DGAutres réserves2 2072 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 34625 632
DKProvisions réglementées37 38232 833
DLTOTAL (I)456 478436 933
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)369 626350 331
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 757111 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés222 407187 133
DYDettes fiscales et sociales117 897119 057
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 02020 002
EAAutres dettes1203 014
ECTOTAL (IV)805 826790 732
EETOTAL GENERAL (I à V)1 262 3051 227 664
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 432646 528
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.153 989135 652
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