LOTISSEMENT DES VIGNES

Association syndicale de propriétaires (ASL)

LOTISSEMENT DES VIGNES
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (29/12/2006)

Objet : gestion, entretien et amélioration des voiries, des espaces libres, des installations ouvragées et des équipements communs, en règle générale de tout ce qui n’est pas lot privatif et ce dès leur réception ; contrôle de l’application du cahier des charges et du règlement du lotissement s’il existe ; répartition de dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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Coordonnées
LOTISSEMENT DES VIGNES

Adresse :
9, lotissement Les Vignes, rue de la Treille
42400 Saint-Chamond

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Déclaration | Publication | Type 29/12/2006 | 13/01/2007 | Création (Déclaration à la préfecture de la Loire)  pdf
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