ASSOCIATION DES ELUS DU LITTORAL (2) ASSOCIATION DES MAIRES DU LITTORAL BASQUE POUR L'ELABORATION D'UN SCHEMA D'AMENAGEMENT DU LITTORAL BASQUE (1)
(dissoute)
ASSOCIATION DES ELUS DU LITTORAL (2) ASSOCIATION DES MAIRES DU LITTORAL BASQUE POUR L'ELABORATION D'UN SCHEMA D'AMENAGEMENT DU LITTORAL BASQUE (1) Association dissoute
Objet : Elaboration d'actions de dEveloppement, de protection et de mise en valeur du littoral.
Déclaration | Publication | Type
06/11/2023 | 21/11/2023 | Dissolution(Bayonne)pdfN.C | 09/05/1990 | Création(Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques)
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