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de Cormontreuil

WIBAIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/07/1988
Dénomination usuelle : WIBAIE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33063087200027 / Siren : 330630872 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 19 330630872
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.1 : Fabrication d'éléments en métal pour la construction
25.12 : Fabrication de portes et fenêtres en métal
25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de menuiseries métalliques : portes, fenêtres, huisseries, etc.
- la fabrication de fermetures métalliques de bâtiment : portes de garages, grilles déployables ou enroulables, portails métalliques, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise en œuvre de menuiseries métalliques (cf. 43.32B) Produits associés : 25.12.10, 25.12.99
Coordonnées de l'établissement :
WIBAIE
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER
Boulevard DU CORMIER

49300 CHOLET
Historique de l'établissement :
01/10/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : WIBAIE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques (NAF1993 : 28.1C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2004 : Préccession
Successeur : BAIES INDUSTRIELLES ET PRODUCTIONS ASSOCIEES
Continuité économique
01/10/1996 : Préccession
Successeur : TIM COMPOSITES
Accords d'entreprise :
18/07/2022 : Accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE : Commissions CSE et BDESE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922008338
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/08/2022
Date de dépôt : 22/07/2022
Date du texte : 18/07/2022
Date d'effet : 11/07/2022
Date de fin : 09/06/2026
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine-et-Loire (1902)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : WIBAIE
Siret : 33063087200027
Code APE : 2512Z
Secteur : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
24/05/2022 : Accord d'entreprise sur la politique sociale et salariale 2022-2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007812
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 25/05/2022
Date du texte : 24/05/2022
Date d'effet : 25/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine-et-Loire (1902)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : WIBAIE
Siret : 33063087200027
Code APE : 2512Z
Secteur : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
20/04/2022 : Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2022 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007591
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/05/2022
Date de dépôt : 21/04/2022
Date du texte : 20/04/2022
Date d'effet : 21/04/2022
Date de fin : 21/04/2026
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine-et-Loire (1902)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : WIBAIE
Siret : 33063087200027
Code APE : 2512Z
Secteur : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
21/03/2022 : Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du comité social et économique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007494
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 31/03/2022
Date du texte : 21/03/2022
Date d'effet : 31/03/2022
Date de fin : 31/03/2026
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine-et-Loire (1902)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : WIBAIE
Siret : 33063087200027
Code APE : 2512Z
Secteur : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/08/1984
Dénomination : WIBAIE
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
Sigle : CAIB
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/09/2021 : WIBAIE FENÊTRES & PORTES
N° national/d'enregistrement : 4798771
Date de dépôt : 10/09/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/09/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; galets de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; baies coulissantes ; baie coulissante automatisée et connectée ; baies à galandage ; blocs-baies (coffres de volets roulants) ; lucarnes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; stores d'intérieur ou d'extérieur sous forme de brises soleil extérieurs ou intérieurs orientables ; portails ; châssis de portes et de fenêtres ; charnières ; croisées ; huisseries ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; châssis et armatures pour la construction ; persiennes ; raccords de menuiserie ; serrures et articles de serrurerie ; tous ces produits étant métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de domotique ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la domotique ; tous ces produits étant relatifs aux menuiseries métalliques et non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; blocs-portes ; baies coulissantes ; baie coulissante automatisée et connectée ; baies à galandage ; blocs-baies (coffres de volets roulants) ; lucarnes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; stores d'intérieur ou d'extérieur sous forme de brises soleil extérieurs ou intérieurs orientables ; portails ; châssis de portes et de fenêtres ; croisées ; huisseries ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; châssis et armatures pour la construction ; persiennes ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, verre de construction, fenêtres, portes-fenêtres, portes, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, portes d’armoire, portes de placard, galets de portes et de fenêtres, blocs-portes, baies coulissantes, baie coulissante automatisée et connectée, baies à galandage, blocs-baies (coffres de volets roulants), lucarnes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, stores d'intérieur ou d'extérieur sous forme de brises soleil extérieurs ou intérieurs orientables, portails, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, plaques de portes, verre sous forme de plaques destiné aux fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, châssis et armatures pour la construction, persiennes, raccords de menuiserie, serrures et articles de serrurerie, menuiseries associées ou non à un système de domotique, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT,
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique,
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER
BOULEVARD DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

25/06/2020 : WIBAIE Coulissante & Intelligente
N° national/d'enregistrement : 4660552
Date de dépôt : 25/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; galets de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; baies coulissantes ; baie coulissante automatisée et connectée ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; châssis de portes et de fenêtres ; charnières ; croisées ; huisseries ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; châssis et armatures pour la construction ; persiennes ; raccords de menuiserie ; serrures et articles de serrurerie ; tous ces produits étant métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de domotique ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la domotique ; tous ces produits étant relatifs aux menuiseries métalliques et non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; blocs-portes ; baies coulissantes ; baie coulissante automatisée et connectée ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; châssis de portes et de fenêtres ; croisées ; huisseries ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; châssis et armatures pour la construction ; persiennes ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, verre de construction, fenêtres, portes-fenêtres, portes, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, portes d’armoire, portes de placard, galets de portes et de fenêtres, blocs-portes, baies coulissantes, baie coulissante automatisée et connectée, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, plaques de portes, verre sous forme de plaques destiné aux fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, châssis et armatures pour la construction, persiennes, raccords de menuiserie, serrures et articles de serrurerie, menuiseries associées ou non à un système de domotique, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER
BOULEVARD DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

05/06/2020 : WIBAIE
N° national/d'enregistrement : 4654062
Date de dépôt : 05/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; galets de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; baies coulissantes ; baie coulissante automatisée et connectée ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; châssis de portes et de fenêtres ; charnières ; croisées ; huisseries ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; châssis et armatures pour la construction ; persiennes ; raccords de menuiserie ; serrures et articles de serrurerie ; tous ces produits étant métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de domotique ; serveurs pour la domotique ; logiciels pour la domotique ; tous ces produits étant relatifs aux menuiseries métalliques et non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; blocs-portes ; baies coulissantes ; baie coulissante automatisée et connectée ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; châssis de portes et de fenêtres ; croisées ; huisseries ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; châssis et armatures pour la construction ; persiennes ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, verre de construction, fenêtres, portes-fenêtres, portes, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, portes d’armoire, portes de placard, galets de portes et de fenêtres, blocs-portes, baies coulissantes, baie coulissante automatisée et connectée, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, plaques de portes, verre sous forme de plaques destiné aux fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, châssis et armatures pour la construction, persiennes, raccords de menuiserie, serrures et articles de serrurerie, menuiseries associées ou non à un système de domotique, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

20/04/2018 : Sphinx Portes d'Entrée
N° national/d'enregistrement : 4447898
Date de dépôt : 20/04/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; volets roulants ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; portillons ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; volets roulants ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur (non en matières textiles) ; brises soleil à lames orientables ; portails ; portillons ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; tous ces produits étant non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction, constructions, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas ; services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces et de matériel publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER
14 Boulevard du CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

03/11/2017 : Arplast Menuiserie PVC
N° national/d'enregistrement : 4401505
Date de dépôt : 03/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; volets roulants ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; portillons ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; volets roulants ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur (non en matières textiles) ; brises soleil à lames orientables ; portails ; portillons ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; tous ces produits étant non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction, constructions, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas ; services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces et de matériel publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER
14 BOULEVARD DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

06/02/2015 : EVIBAIE
N° national/d'enregistrement : 4154734
Date de dépôt : 06/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; fenêtres métalliques ; volets métalliques ; portes, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; portes, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

19/01/2015 : PERALU MENUISERIE ALUMINIUM
N° national/d'enregistrement : 4149462
Date de dépôt : 19/01/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium et alliage d'aluminium ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques notamment pour portes et fenêtres (non électrique) ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal ; châssis métalliques [construction] ; châssis, fixes ou non, de portes, de fenêtres et de portes-fenêtres métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes, de fenêtres et de portes-fenêtres métalliques ; huisseries métalliques ; allèges métalliques ; balustrades métalliques ; garnitures de portes, de fenêtres et de portes-fenêtres métalliques ; blocs baies, impostes, vantaux, portes, fenêtres, fenêtres avec oscillo-battant, portes et portes-fenêtres métalliques ; sonnettes métalliques de portes, non électriques ; rails pour portes et portes-fenêtres métalliques coulissantes ; battants, oscillo-battant, dormants, arrêts, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), verrous, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes et de fenêtres (métalliques) ; charnières métalliques ; panneaux de portes métalliques, avec ou sans vitrage ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; blindages de portes ; marteaux et heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques pour la fermeture et pour l'ouverture de fenêtres ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; joints pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes et vitrages ; mastics pour joints ; joints d'étanchéité ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; poutres, planches, panneaux ; châssis fixes ou non, de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres non métalliques ; armatures de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; allèges non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes et portes-fenêtres, coulissantes, à galandage ou non, non métalliques ; battants, oscillo-battant, dormants, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes) caches de portes et de fenêtres (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques avec ou sans vitrage ; blocs baies, impostes, vantaux, portes, fenêtres, fenêtres avec oscillo-battant, et portes-fenêtres non métalliques ; profilés non métalliques pour fenêtres, portes et portes-fenêtres ; volets non métalliques, battants ou roulants ; caissons de volets roulants (non métalliques).

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

16/03/2012 : LIVALU
N° national/d'enregistrement : 3905607
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

16/03/2012 : LIVAPLAST
N° national/d'enregistrement : 3905610
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

16/03/2012 : LIVAMIXT
N° national/d'enregistrement : 3905613
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

16/03/2012 : LIVADOOR
N° national/d'enregistrement : 3905618
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

16/03/2012 : LIVALU
N° national/d'enregistrement : 3905607
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

16/03/2012 : LIVAPLAST
N° national/d'enregistrement : 3905610
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

16/03/2012 : LIVAMIXT
N° national/d'enregistrement : 3905613
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

16/03/2012 : LIVADOOR
N° national/d'enregistrement : 3905618
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

21/01/2010 : COLOR PROCESS
N° national/d'enregistrement : 3706345
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de matériaux à savoir : services de traitement de surface de plaques et panneaux métalliques et non métalliques ; services d'impression de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER, BOULEVARD DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725417
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

21/01/2010 : COLOR PROCESS
N° national/d'enregistrement : 3706345
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de matériaux à savoir : services de traitement de surface de plaques et panneaux métalliques et non métalliques ; services d'impression de tous les produits précités.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER, BOULEVARD DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725417
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

03/11/2008 : OPTIBAIE
N° national/d'enregistrement : 3609127
Date de dépôt : 03/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693711
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

03/11/2008 : OPTIBAIE
N° national/d'enregistrement : 3609127
Date de dépôt : 03/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU CORMIER, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693711
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

28/05/2008 : MENUISERIES ALUMINIUM PERALU
N° national/d'enregistrement : 3578862
Date de dépôt : 28/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2576155
Date de demande : 19/01/2015
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

18/04/2008 : SPHINX PORTES D'ENTREE
N° national/d'enregistrement : 3571142
Date de dépôt : 18/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CAIB – COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 330630872

Mandataire 1 : CAIB – COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

21/12/2006 : WinPLAST
N° national/d'enregistrement : 3470871
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625525
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

21/12/2006 : WinPLAST
N° national/d'enregistrement : 3470871
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625525
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/10/2006 : AluWin
N° national/d'enregistrement : 3457412
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625528
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/10/2006 : WinAlu
N° national/d'enregistrement : 3457431
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625530
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/10/2006 : AluOne
N° national/d'enregistrement : 3457488
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625526
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/10/2006 : AluWin
N° national/d'enregistrement : 3457412
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625528
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/10/2006 : WinAlu
N° national/d'enregistrement : 3457431
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625530
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/10/2006 : AluOne
N° national/d'enregistrement : 3457488
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625526
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

17/10/2005 : +Belle la vie!
N° national/d'enregistrement : 3386187
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques (en aluminium, en polychlorure de vinyle ou en bois).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB SAS
Numéro de SIREN : 330630872

Mandataire 1 : CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-12

20/04/2004 : eureKa!
N° national/d'enregistrement : 3286675
Date de dépôt : 20/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 20/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques et/ou en PVC.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT CAIB SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768239
Date de demande : 11/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE LIEBOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-22
Date du BOPI : 28/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556357
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

20/04/2004 : eureKa!
N° national/d'enregistrement : 3286675
Date de dépôt : 20/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 20/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques et/ou en PVC.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT CAIB SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768239
Date de demande : 11/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE LIEBOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813490
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FILIA, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 807649579
Adresse :
24 avenue des Sables d'Olonne
85500 Les Herbiers
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-22
Date du BOPI : 28/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556357
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

17/09/2003 : CIMEAL
N° national/d'enregistrement : 3246041
Date de dépôt : 17/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres en aluminium, en bois, en aluminium et bois.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : CAIB – COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES BATIMENT, S.A.S.
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
ZI Le Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate
Adresse :
4 Rue du Quinconce, BP 60429
49104 ANGERS CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 606785
Date de demande : 19/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851352
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533417
Date de demande : 20/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

30/10/1996 : CAIB
N° national/d'enregistrement : 96648633
Date de dépôt : 30/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium et alliages d'aluminium, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, châssis et cadres pour portes, fenêtres et devantures de magasins, autres châssis et cadres métalliques, balustrades, menuiserie métallique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphaltes, poix et bitume; construction de monuments non métalliques; fenêtres, portes et devantures de magasins en tous matériaux, vitraux, verres de construction, joints d'étanchéité, châssis fixes, fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, volets roulants dont les cadres dormants et ouvrants sont réalisés à partir de profilés extrudés en polychlorure de vinyle. Meubles, glaces (miroirs), cadres
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'activités du Cormier, 14 Boulevard du Cornier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325174
Date de demande : 13/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629637
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

30/10/1996 : CAIB
N° national/d'enregistrement : 96648633
Date de dépôt : 30/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium et alliages d'aluminium, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, châssis et cadres pour portes, fenêtres et devantures de magasins, autres châssis et cadres métalliques, balustrades, menuiserie métallique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphaltes, poix et bitume; construction de monuments non métalliques; fenêtres, portes et devantures de magasins en tous matériaux, vitraux, verres de construction, joints d'étanchéité, châssis fixes, fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, volets roulants dont les cadres dormants et ouvrants sont réalisés à partir de profilés extrudés en polychlorure de vinyle. Meubles, glaces (miroirs), cadres
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'activités du Cormier, 14 Boulevard du Cornier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325174
Date de demande : 13/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629637
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

25/03/1994 : SPHINX
N° national/d'enregistrement : 94512883
Date de dépôt : 25/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres, châssis, garnitures, ferrures de portes métalliques, portes métalliques.Cadres, châssis de portes non métalliques, portes non métalliques.Garnitures de portes non métalliques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-18
Date du BOPI : 06/05/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2260623
Date de demande : 10/03/2004
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568346
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

16/12/1987 : ARPLAST
N° national/d'enregistrement : 1440469
Date de dépôt : 16/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; produits de menuiserie en matières synthétiques.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
14 BOULEVARD DU CORMIER, PARC D'ACTIVITES DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 RUE de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247044
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103302
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355188
Date de demande : 12/11/2007
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663475
Date de demande : 03/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

16/12/1987 : ARPLAST
N° national/d'enregistrement : 1440469
Date de dépôt : 16/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; produits de menuiserie en matières synthétiques.

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
14 BOULEVARD DU CORMIER, PARC D'ACTIVITES DU CORMIER
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 RUE de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247044
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103302
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355188
Date de demande : 12/11/2007
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663475
Date de demande : 03/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

03/12/1986 : CAIB
N° national/d'enregistrement : 1382687
Date de dépôt : 03/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;aluminium et alliages d'aluminium, matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, châssis et cadres pour portes, fenêtres et devantures de magasins, autres châssis et cadres métalliques, balustrades, menuiserie métallique.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;fenêtres, portes, et devantures de magasins en tous matériaux, vitraux, verres de construction, joints d'étanchéité.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'activités du Cormier, 14 Boulevard du Cornier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247044
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851351
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077820
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325175
Date de demande : 13/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641980
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

03/12/1986 : CAIB
N° national/d'enregistrement : 1382687
Date de dépôt : 03/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;aluminium et alliages d'aluminium, matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, châssis et cadres pour portes, fenêtres et devantures de magasins, autres châssis et cadres métalliques, balustrades, menuiserie métallique.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;fenêtres, portes, et devantures de magasins en tous matériaux, vitraux, verres de construction, joints d'étanchéité.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'activités du Cormier, 14 Boulevard du Cornier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247044
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077820
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325175
Date de demande : 13/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641980
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

27/08/1984 : PERALU
N° national/d'enregistrement : 1309661
Date de dépôt : 27/08/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;aluminium et alliages d'aluminium;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, chassis et cadres pour portes, fenêtres et devantures de magasins, autres chassis et cadres métalliques, balustrades, menuiserie métallique, asphalte, poix et bitume; vitraux, verres de construction, joints d'étanchéité.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20944

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851355
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : WIBAIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 330630872
Adresse :
Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2036390
N° de BOPI : 1994-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270446
Date de demande : 06/08/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576047
Date de demande : 16/01/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Publications au Bodacc :
04/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : 4901MYG40406300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : WIBAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1608
NOJO : 4901MYG40406400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : WIBAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2274
NOJO : 4901MYG40297500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : WIBAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°2108
NOJO : 004901MYG401542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : WIBAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°573
NOJO : 000004901406174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE LIEBOT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers (SA)
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6882
NOJO : 490138096600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7175
NOJO : 490135715100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7176
NOJO : 490135715200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5516
NOJO : 490131168600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°455
NOJO : BXB15182000730I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE LIEBOT (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MARTINEAU Véronique
04/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : BXB140280004464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE LIEBOT (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6540
NOJO : 490125953600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6048
NOJO : BXC12286003511B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier
49300 Cholet
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6575
NOJO : BXC102810169980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier
49300 Cholet
09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4809
NOJO : BXC093170039967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier
49300 Cholet
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4306
NOJO : BXC09251002727T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier
49300 Cholet
02/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°471
NOJO : BXB08239002010M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LIEBOT André Commissaire aux comptes titulaire : FIDEA LES HERBIERS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie
04/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : BXB08057012016U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3131
NOJO : BXC08148005352R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier,
49300 Cholet
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3132
NOJO : BXC08148005353T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Angers 330 630 872
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier,
49300 Cholet
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : dénomination
Dénomination : WIBAIE
20/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques (NAFRev1 : 28.1C)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Représentants légaux :
24/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LIEBOT
Siren : 494971575
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
24 Avenue des Sables
85500 Les Herbiers
FRANCE
24/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Personne Morale

Nom : BDO Les Herbiers
Siren : 314392598
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Lotissement du Rouet
9 Rue de la Filandière
85500 Les Herbiers
FRANCE
21/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LIEBOT
Siren : 494971575
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
24 avenue des Sables
85500 Les herbiers
FRANCE
21/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Personne Morale

Nom : BDO Les Herbiers
Siren : 314392598
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue de la Filandière
lotissement du Rouet
85500 Les herbiers
FRANCE
21/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Personne Physique

Nom : MARTINEAU Véronique
Né le 01/03/1969 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue de la Filandière
lotissement du Rouet
85500 Les herbiers
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1165 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1165 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
30/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1165 déposé le 28/01/2022
Etat : Déposé
20/05/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°12534 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
27/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°10764 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
02/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4914 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un commissaire aux comptes suppléant
02/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4914 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un commissaire aux comptes suppléant
13/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°415 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°415 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6025 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6025 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1330 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
19/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1330 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6390 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6390 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
17/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
17/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
17/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
29/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°204 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
29/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°204 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3139 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3139 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
20/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
14/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4394 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4584 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COMPOSANTS ARCHITECTURAUXINDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT C A I B
14/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
14/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4394 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4584 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COMPOSANTS ARCHITECTURAUXINDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT C A I B
14/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
09/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2401 déposé le 24/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2401 déposé le 24/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3651 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3651 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3649 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA DISPARITION DE MAUGES PARTICIPATIONS, ANCIENADMINISTRATEUR ET REMPLACEMENT EVENTUEL
23/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3649 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA DISPARITION DE MAUGES PARTICIPATIONS, ANCIENADMINISTRATEUR ET REMPLACEMENT EVENTUEL
22/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1273 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1273 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1550 déposé le 09/04/1992
Etat : Déposé
20/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1550 déposé le 09/04/1992
Etat : Déposé
12/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°350 déposé le 03/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DE LA STE ALUSUISSE LONZA FRANCE
12/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°350 déposé le 03/01/1992
Etat : Déposé
14/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°56 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : DECISION D'UNE EMISSION OBLIGATAIRE A HAUTEUR DE 1280400 F
14/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°56 déposé le 12/12/1991
Etat : Déposé
Décision : DECISION D'UNE EMISSION OBLIGATAIRE A HAUTEUR DE 1280400 F
28/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION DES STATUTS EN CONSEQUENCE
28/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION DES STATUTS EN CONSEQUENCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social MODIFICATION DES STATUTS EN CONSEQUENCE
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3784 déposé le 25/10/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPORT PARTIEL D'ACTIFEFFECTUE PAR LA STE ALUSUISSE FRANCE SA A LA STE CAIB EN DATE DU 080791
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°350 déposé le 03/01/1992
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA STE ALUSUISSE LONZA FRANCE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DE LA STE ALUSUISSE LONZA FRANCE
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1550 déposé le 09/04/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1936 déposé le 11/05/1994
Etat : Déposé
Décision : 2 LETTRES DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENTEN DATE DU 12 JANVIER 1994 MODIFICATION DES ORGANES OU ASSIMILES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4584 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRES D'ACCEPTATION DE MISSION DES COMMISSAIRES Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : 2 LETTRES D ACCEPTATION DES FONCTIONS DU NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT DE BRIAND GROUPE - DU 17 JANVIER 2002 Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DE DECISION DU 31.12.02 Transformation en SAS DESIGNATION DU PRESIDENT - MOD DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A LA TRANSFORMATION Transformation en SAS DESIGNATION DU PRESIDENT - MOD DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS DESIGNATION DU PRESIDENT - MOD DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1330 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 2
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°8 déposé le 19/12/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS EN CONSEQUENCE
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3784 déposé le 25/10/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPORT PARTIEL D'ACTIFEFFECTUE PAR LA STE ALUSUISSE FRANCE SA A LA STE CAIB EN DATE DU 080791
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°350 déposé le 03/01/1992
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA STE ALUSUISSE LONZA FRANCE
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°350 déposé le 03/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°350 déposé le 03/01/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DE LA STE ALUSUISSE LONZA FRANCE
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1550 déposé le 09/04/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1936 déposé le 11/05/1994
Etat : Déposé
Décision : 2 LETTRES DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENTEN DATE DU 12 JANVIER 1994 MODIFICATION DES ORGANES OU ASSIMILES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°4584 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°508 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRES D'ACCEPTATION DE MISSION DES COMMISSAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6011 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : 2 LETTRES D ACCEPTATION DES FONCTIONS DU NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT DE BRIAND GROUPE - DU 17 JANVIER 2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3430 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DE DECISION DU 31.12.02
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1412 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU PRESIDENT - MOD DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1330 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 2
Etablissements :
24/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier
49300 Cholet
FRANCE
Nom commercial : WIBAIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/1984
Activité : Achat, production, vente et négoce de demi-produits et produits finis destinés à l'industrie du bâtiment. Le conseil au profit de toutes entreprises et plus particulièrement celles du secteur du bâtiment, notamment en matière de formation professionnelle.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
ROPRIETAIRE DU FONDS DE COMMERCE PRECED. EXPLOITE EN LOCATION GERANCE PAR L'EFFET DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE ALUSUISSE FRANCE EN DATE DU 15.11.8 - récédent propriétaire exploitan - LUSSUISSE FRANCE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Monge
49300 Cholet
FRANCE
Nom commercial : WIBAIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Achat, production, vente et négoce de demi-produits et produits finis destinés à l'Indutrie du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Siège

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier
49300 Cholet
FRANCE
21/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parc d'Activités du Cormier, boulevard du Cormier
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/1984
Activité : Achat, production, vente et négoce de demi-produits et produits finis destinés à l'industrie du bâtiment. Le conseil au profit de toutes entreprises et plus particulièrement celles du secteur du bâtiment, notamment en matière de formation professionnelle.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
ROPRIETAIRE DU FONDS DE COMMERCE PRECED. EXPLOITE EN LOCATION GERANCE PAR L'EFFET DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE ALUSUISSE FRANCE EN DATE DU 15.11.8 - récédent propriétair - LUSSUISSE FRANCE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Monge
49300 Cholet
FRANCE
Nom commercial : DOMIOT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Achat, production, vente et négoce de demi-produits et produits finis destinés à l'Indutrie du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/02/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : 197
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2004
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif APPORT DE LA BRANCHE AUTONOME D'ACTIVITE DE VENTE DE MENUISERIE PVC AUX PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES, A LA SAS BIPA, GTC SOISSONS 384761664. A COMPTER DU 01.10.04. Date d'effet : 01/10/2004
21/12/2015 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : 197
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2004
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif APPORT DE LA BRANCHE AUTONOME D'ACTIVITE DE VENTE DE MENUISERIE PVC AUX PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES, A LA SAS BIPA, GTC SOISSONS 384761664. A COMPTER DU 01.10.04. Date d'effet : 01/10/2004
Personnes morales :
24/02/2022 : WIBAIE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/12/2015 : COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CAIB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2309 déposé le 24/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°1753 déposé le 14/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2308 déposé le 24/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°7862 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°10517 déposé le 31/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°10516 déposé le 31/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°14867 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°14867 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°12114 déposé le 14/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°12114 déposé le 14/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°10346 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°10346 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°9890 déposé le 27/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°9890 déposé le 27/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°11008 déposé le 29/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°11008 déposé le 29/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6866 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°6866 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3991 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3991 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3990 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3990 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°5449 déposé le 24/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°5449 déposé le 24/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°5834 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°5834 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3909 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3909 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3857 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3857 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3162 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3162 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2116 déposé le 18/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2116 déposé le 18/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2816 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2816 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3152 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°3152 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2872 déposé le 29/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2872 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2025 déposé le 05/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1984B00320
Dépôt : N°2025 déposé le 05/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2309 du 24/02/2022
Numéro de gestion : 1984B00320
Code activité : 2512Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 215 7671 158 84256 92669 651
ANTerrains797 798797 798668 023
APConstructions9 763 1023 869 0395 894 0636 237 515
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 811 58412 694 2194 117 3645 434 545
ATAutres immobilisations corporelles773 878670 539103 33882 879
AVImmobilisations en cours2 5082 508
AXAvances et acomptes81 61781 61736 450
BHAutres immobilisations financières10 50610 50610 506
BJTOTAL (I)29 456 76118 392 64011 064 12112 539 570
BLMatières premières, approvisionnements2 684 37031 8162 652 5542 868 229
BNEn cours de production de biens807 127807 127631 883
BRProduits intermédiaires et finis852 409947851 462581 254
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9112 91159 689
BXClients et comptes rattachés15 523 2948 51115 514 78216 672 083
BZAutres créances1 493 5851 493 5851 370 420
CFDisponibilités2 113 7802 113 780277 009
CHCharges constatées d’avance178 256178 256269 278
CJTOTAL (II)23 655 73241 27423 614 45722 729 845
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 112 49218 433 91434 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7272
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves6 934 4776 279 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 037 3182 618 037
DJSubventions d’investissement66 43877 252
DKProvisions réglementées1 317 5121 336 988
DLTOTAL (I)12 455 81711 412 316
DPProvisions pour risques349 400468 264
DRTOTAL (III)349 400468 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 060 3705 409 076
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 101 8662 903 467
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 844 7099 265 263
DYDettes fiscales et sociales4 276 7994 053 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227232 156
EAAutres dettes1 468 3911 525 127
ECTOTAL (IV)21 873 36223 388 836
EETOTAL GENERAL (I à V)34 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 827 5732 827 5733 174 214
FDProduction vendue biens71 499 66871 499 66873 104 867
FGProduction vendue services220 687220 687279 120
FJChiffres d’affaires nets74 547 92874 547 92876 558 200
FMProduction stockée429 80937 598
FOSubventions d’exploitation5 7468 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges353 316531 911
FQAutres produits9770
FRTotal des produits d’exploitation (I)75 336 89677 135 912
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 235 5012 661 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 211 37824 640 602
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)242 85073 556
FWAutres achats et charges externes24 265 01227 422 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 465 3091 530 182
FYSalaires et traitements11 391 59111 057 207
FZCharges sociales3 187 4643 299 876
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 545 8782 311 320
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 27484 240
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 30058 175
GEAutres charges17 84268 956
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 621 39973 208 309
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 715 4973 927 604
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés37 88537 722
GPTotal des produits financiers (V)37 88537 731
GRIntérêts et charges assimilées115 464128 231
GUTotal des charges financières (VI)115 464128 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-77 579-90 501
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 637 9183 837 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 3585 400
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 77710 814
HCReprises sur provisions et transferts de charges413 639423 673
HDTotal des produits exceptionnels (VII)432 774439 887
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 438290
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions309 163312 797
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)397 601313 087
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 173126 800
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise475 108381 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 160 666964 694
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 807 55677 613 530
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 770 23874 995 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 037 3182 618 037
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 116 45042 3921 158 842
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 013 6832 503 486283 37117 233 798
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 130 1322 545 878283 37118 392 640
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 317 512
3ZTotal Provisions réglementées1 336 988309 163328 6391 317 512
4AProvisions pour litiges35 400
5VAutres provisions pour risques et charges314 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges468 26417 300136 164349 400
6NSur stocks et en cours75 58132 76375 58132 763
6TSur comptes clients12 5378 51112 5378 511
7BTotal Provisions pour dépréciation88 11841 27488 11841 274
7CTOTAL GENERAL1 893 370367 738552 9211 708 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation58 574139 282
UJ- Exceptionnelles309 163413 639
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 506
VAClients douteux ou litigieux10 214
UXAutres créances clients15 513 080
UYPersonnel et comptes rattachés37 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 646
VBT. V. A.659 036
VCGroupe et associés414 902
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)371 001
VSCharges constatées d’avance178 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 205 64117 195 13510 506
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4804 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 055 890806 3402 649 549
8AEmprunts et dettes financières divers2 101 866801 8661 300 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 844 7099 844 709
8CPersonnel et comptes rattachés2 056 0602 056 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 589 8361 589 836
VWT.V.A.315 888315 888
VQAutres impôts, taxes et assimilés315 014315 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227121 227
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 468 3911 468 391
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 873 36217 323 8123 949 549600 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 229 042
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1753 du 14/02/2022
Numéro de gestion : 1984B00320
Code activité : 2512Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 215 7671 158 84256 92669 651
ANTerrains797 798797 798668 023
APConstructions9 763 1023 869 0395 894 0636 237 515
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 811 58412 694 2194 117 3645 434 545
ATAutres immobilisations corporelles773 878670 539103 33882 879
AVImmobilisations en cours2 5082 508
AXAvances et acomptes81 61781 61736 450
BHAutres immobilisations financières10 50610 50610 506
BJTOTAL (I)29 456 76118 392 64011 064 12112 539 570
BLMatières premières, approvisionnements2 684 37031 8162 652 5542 868 229
BNEn cours de production de biens807 127807 127631 883
BRProduits intermédiaires et finis852 409947851 462581 254
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9112 91159 689
BXClients et comptes rattachés15 523 2948 51115 514 78216 672 083
BZAutres créances1 493 5851 493 5851 370 420
CFDisponibilités2 113 7802 113 780277 009
CHCharges constatées d’avance178 256178 256269 278
CJTOTAL (II)23 655 73241 27423 614 45722 729 845
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 112 49218 433 91434 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7272
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves6 934 4776 279 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 037 3182 618 037
DJSubventions d’investissement66 43877 252
DKProvisions réglementées1 317 5121 336 988
DLTOTAL (I)12 455 81711 412 316
DPProvisions pour risques349 400468 264
DRTOTAL (III)349 400468 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 060 3705 409 076
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 101 8662 903 467
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 844 7099 265 263
DYDettes fiscales et sociales4 276 7994 053 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227232 156
EAAutres dettes1 468 3911 525 127
ECTOTAL (IV)21 873 36223 388 836
EETOTAL GENERAL (I à V)34 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 827 5732 827 5733 174 214
FDProduction vendue biens71 499 66871 499 66873 104 867
FGProduction vendue services220 687220 687279 120
FJChiffres d’affaires nets74 547 92874 547 92876 558 200
FMProduction stockée429 80937 598
FOSubventions d’exploitation5 7468 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges353 316531 911
FQAutres produits9770
FRTotal des produits d’exploitation (I)75 336 89677 135 912
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 235 5012 661 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 211 37824 640 602
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)242 85073 556
FWAutres achats et charges externes24 265 01227 422 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 465 3091 530 182
FYSalaires et traitements11 391 59111 057 207
FZCharges sociales3 187 4643 299 876
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 545 8782 311 320
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 27484 240
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 30058 175
GEAutres charges17 84268 956
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 621 39973 208 309
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 715 4973 927 604
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés37 88537 722
GPTotal des produits financiers (V)37 88537 731
GRIntérêts et charges assimilées115 464128 231
GUTotal des charges financières (VI)115 464128 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-77 579-90 501
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 637 9183 837 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 3585 400
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 77710 814
HCReprises sur provisions et transferts de charges413 639423 673
HDTotal des produits exceptionnels (VII)432 774439 887
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 438290
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions309 163312 797
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)397 601313 087
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 173126 800
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise475 108381 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 160 666964 694
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 807 55677 613 530
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 770 23874 995 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 037 3182 618 037
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 116 45042 3921 158 842
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 013 6832 503 486283 37117 233 798
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 130 1322 545 878283 37118 392 640
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 317 512
3ZTotal Provisions réglementées1 336 988309 163328 6391 317 512
4AProvisions pour litiges35 400
5VAutres provisions pour risques et charges314 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges468 26417 300136 164349 400
6NSur stocks et en cours75 58132 76375 58132 763
6TSur comptes clients12 5378 51112 5378 511
7BTotal Provisions pour dépréciation88 11841 27488 11841 274
7CTOTAL GENERAL1 893 370367 738552 9211 708 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation58 574139 282
UJ- Exceptionnelles309 163413 639
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 506
VAClients douteux ou litigieux10 214
UXAutres créances clients15 513 080
UYPersonnel et comptes rattachés37 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 646
VBT. V. A.659 036
VCGroupe et associés414 902
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)371 001
VSCharges constatées d’avance178 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 205 64117 195 13510 506
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4804 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 055 890806 3402 649 549
8AEmprunts et dettes financières divers2 101 866801 8661 300 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 844 7099 844 709
8CPersonnel et comptes rattachés2 056 0602 056 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 589 8361 589 836
VWT.V.A.315 888315 888
VQAutres impôts, taxes et assimilés315 014315 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227121 227
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 468 3911 468 391
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 873 36217 323 8123 949 549600 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 229 042
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2308 du 24/02/2022
Numéro de gestion : 1984B00320
Code activité : 2512Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 215 7671 158 84256 92669 651
ANTerrains797 798797 798668 023
APConstructions9 763 1023 869 0395 894 0636 237 515
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 811 58412 694 2194 117 3645 434 545
ATAutres immobilisations corporelles773 878670 539103 33882 879
AVImmobilisations en cours2 5082 508
AXAvances et acomptes81 61781 61736 450
BHAutres immobilisations financières10 50610 50610 506
BJTOTAL (I)29 456 76118 392 64011 064 12112 539 570
BLMatières premières, approvisionnements2 684 37031 8162 652 5542 868 229
BNEn cours de production de biens807 127807 127631 883
BRProduits intermédiaires et finis852 409947851 462581 254
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9112 91159 689
BXClients et comptes rattachés15 523 2948 51115 514 78216 672 083
BZAutres créances1 493 5851 493 5851 370 420
CFDisponibilités2 113 7802 113 780277 009
CHCharges constatées d’avance178 256178 256269 278
CJTOTAL (II)23 655 73241 27423 614 45722 729 845
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 112 49218 433 91434 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7272
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves6 934 4776 279 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 037 3182 618 037
DJSubventions d’investissement66 43877 252
DKProvisions réglementées1 317 5121 336 988
DLTOTAL (I)12 455 81711 412 316
DPProvisions pour risques349 400468 264
DRTOTAL (III)349 400468 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 060 3705 409 076
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 101 8662 903 467
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 844 7099 265 263
DYDettes fiscales et sociales4 276 7994 053 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227232 156
EAAutres dettes1 468 3911 525 127
ECTOTAL (IV)21 873 36223 388 836
EETOTAL GENERAL (I à V)34 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 827 5732 827 5733 174 214
FDProduction vendue biens71 499 66871 499 66873 104 867
FGProduction vendue services220 687220 687279 120
FJChiffres d’affaires nets74 547 92874 547 92876 558 200
FMProduction stockée429 80937 598
FOSubventions d’exploitation5 7468 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges353 316531 911
FQAutres produits9770
FRTotal des produits d’exploitation (I)75 336 89677 135 912
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 235 5012 661 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 211 37824 640 602
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)242 85073 556
FWAutres achats et charges externes24 265 01227 422 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 465 3091 530 182
FYSalaires et traitements11 391 59111 057 207
FZCharges sociales3 187 4643 299 876
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 545 8782 311 320
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 27484 240
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 30058 175
GEAutres charges17 84268 956
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 621 39973 208 309
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 715 4973 927 604
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés37 88537 722
GPTotal des produits financiers (V)37 88537 731
GRIntérêts et charges assimilées115 464128 231
GUTotal des charges financières (VI)115 464128 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-77 579-90 501
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 637 9183 837 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 3585 400
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 77710 814
HCReprises sur provisions et transferts de charges413 639423 673
HDTotal des produits exceptionnels (VII)432 774439 887
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 438290
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions309 163312 797
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)397 601313 087
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 173126 800
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise475 108381 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 160 666964 694
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 807 55677 613 530
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 770 23874 995 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 037 3182 618 037
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 116 45042 3921 158 842
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 013 6832 503 486283 37117 233 798
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 130 1322 545 878283 37118 392 640
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 317 512
3ZTotal Provisions réglementées1 336 988309 163328 6391 317 512
4AProvisions pour litiges35 400
5VAutres provisions pour risques et charges314 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges468 26417 300136 164349 400
6NSur stocks et en cours75 58132 76375 58132 763
6TSur comptes clients12 5378 51112 5378 511
7BTotal Provisions pour dépréciation88 11841 27488 11841 274
7CTOTAL GENERAL1 893 370367 738552 9211 708 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation58 574139 282
UJ- Exceptionnelles309 163413 639
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 506
VAClients douteux ou litigieux10 214
UXAutres créances clients15 513 080
UYPersonnel et comptes rattachés37 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 646
VBT. V. A.659 036
VCGroupe et associés414 902
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)371 001
VSCharges constatées d’avance178 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 205 64117 195 13510 506
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4804 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 055 890806 3402 649 549
8AEmprunts et dettes financières divers2 101 866801 8661 300 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 844 7099 844 709
8CPersonnel et comptes rattachés2 056 0602 056 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 589 8361 589 836
VWT.V.A.315 888315 888
VQAutres impôts, taxes et assimilés315 014315 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227121 227
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 468 3911 468 391
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 873 36217 323 8123 949 549600 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 229 042
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10517 du 31/08/2017
Numéro de gestion : 1984B00320
Code activité : 2512Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 215 7671 158 84256 92669 651
ANTerrains797 798797 798668 023
APConstructions9 763 1023 869 0395 894 0636 237 515
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 811 58412 694 2194 117 3645 434 545
ATAutres immobilisations corporelles773 878670 539103 33882 879
AVImmobilisations en cours2 5082 508
AXAvances et acomptes81 61781 61736 450
BHAutres immobilisations financières10 50610 50610 506
BJTOTAL (I)29 456 76118 392 64011 064 12112 539 570
BLMatières premières, approvisionnements2 684 37031 8162 652 5542 868 229
BNEn cours de production de biens807 127807 127631 883
BRProduits intermédiaires et finis852 409947851 462581 254
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9112 91159 689
BXClients et comptes rattachés15 523 2948 51115 514 78216 672 083
BZAutres créances1 493 5851 493 5851 370 420
CFDisponibilités2 113 7802 113 780277 009
CHCharges constatées d’avance178 256178 256269 278
CJTOTAL (II)23 655 73241 27423 614 45722 729 845
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 112 49218 433 91434 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7272
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves6 934 4776 279 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 037 3182 618 037
DJSubventions d’investissement66 43877 252
DKProvisions réglementées1 317 5121 336 988
DLTOTAL (I)12 455 81711 412 316
DPProvisions pour risques349 400468 264
DRTOTAL (III)349 400468 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 060 3705 409 076
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 101 8662 903 467
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 844 7099 265 263
DYDettes fiscales et sociales4 276 7994 053 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227232 156
EAAutres dettes1 468 3911 525 127
ECTOTAL (IV)21 873 36223 388 836
EETOTAL GENERAL (I à V)34 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 827 5732 827 5733 174 214
FDProduction vendue biens71 499 66871 499 66873 104 867
FGProduction vendue services220 687220 687279 120
FJChiffres d’affaires nets74 547 92874 547 92876 558 200
FMProduction stockée429 80937 598
FOSubventions d’exploitation5 7468 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges353 316531 911
FQAutres produits9770
FRTotal des produits d’exploitation (I)75 336 89677 135 912
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 235 5012 661 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 211 37824 640 602
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)242 85073 556
FWAutres achats et charges externes24 265 01227 422 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 465 3091 530 182
FYSalaires et traitements11 391 59111 057 207
FZCharges sociales3 187 4643 299 876
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 545 8782 311 320
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 27484 240
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 30058 175
GEAutres charges17 84268 956
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 621 39973 208 309
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 715 4973 927 604
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés37 88537 722
GPTotal des produits financiers (V)37 88537 731
GRIntérêts et charges assimilées115 464128 231
GUTotal des charges financières (VI)115 464128 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-77 579-90 501
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 637 9183 837 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 3585 400
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 77710 814
HCReprises sur provisions et transferts de charges413 639423 673
HDTotal des produits exceptionnels (VII)432 774439 887
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 438290
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions309 163312 797
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)397 601313 087
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 173126 800
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise475 108381 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 160 666964 694
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 807 55677 613 530
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 770 23874 995 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 037 3182 618 037
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 116 45042 3921 158 842
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 013 6832 503 486283 37117 233 798
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 130 1322 545 878283 37118 392 640
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 317 512
3ZTotal Provisions réglementées1 336 988309 163328 6391 317 512
4AProvisions pour litiges35 400
5VAutres provisions pour risques et charges314 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges468 26417 300136 164349 400
6NSur stocks et en cours75 58132 76375 58132 763
6TSur comptes clients12 5378 51112 5378 511
7BTotal Provisions pour dépréciation88 11841 27488 11841 274
7CTOTAL GENERAL1 893 370367 738552 9211 708 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation58 574139 282
UJ- Exceptionnelles309 163413 639
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
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UXAutres créances clients15 513 080
UYPersonnel et comptes rattachés37 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 646
VBT. V. A.659 036
VCGroupe et associés414 902
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)371 001
VSCharges constatées d’avance178 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 205 64117 195 13510 506
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4804 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 055 890806 3402 649 549
8AEmprunts et dettes financières divers2 101 866801 8661 300 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 844 7099 844 709
8CPersonnel et comptes rattachés2 056 0602 056 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 589 8361 589 836
VWT.V.A.315 888315 888
VQAutres impôts, taxes et assimilés315 014315 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227121 227
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 468 3911 468 391
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 873 36217 323 8123 949 549600 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 229 042
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10516 du 31/08/2017
Numéro de gestion : 1984B00320
Code activité : 2512Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 215 7671 158 84256 92669 651
ANTerrains797 798797 798668 023
APConstructions9 763 1023 869 0395 894 0636 237 515
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 811 58412 694 2194 117 3645 434 545
ATAutres immobilisations corporelles773 878670 539103 33882 879
AVImmobilisations en cours2 5082 508
AXAvances et acomptes81 61781 61736 450
BHAutres immobilisations financières10 50610 50610 506
BJTOTAL (I)29 456 76118 392 64011 064 12112 539 570
BLMatières premières, approvisionnements2 684 37031 8162 652 5542 868 229
BNEn cours de production de biens807 127807 127631 883
BRProduits intermédiaires et finis852 409947851 462581 254
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 9112 91159 689
BXClients et comptes rattachés15 523 2948 51115 514 78216 672 083
BZAutres créances1 493 5851 493 5851 370 420
CFDisponibilités2 113 7802 113 780277 009
CHCharges constatées d’avance178 256178 256269 278
CJTOTAL (II)23 655 73241 27423 614 45722 729 845
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 112 49218 433 91434 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7272
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves6 934 4776 279 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 037 3182 618 037
DJSubventions d’investissement66 43877 252
DKProvisions réglementées1 317 5121 336 988
DLTOTAL (I)12 455 81711 412 316
DPProvisions pour risques349 400468 264
DRTOTAL (III)349 400468 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 060 3705 409 076
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 101 8662 903 467
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 844 7099 265 263
DYDettes fiscales et sociales4 276 7994 053 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227232 156
EAAutres dettes1 468 3911 525 127
ECTOTAL (IV)21 873 36223 388 836
EETOTAL GENERAL (I à V)34 678 57835 269 416
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 827 5732 827 5733 174 214
FDProduction vendue biens71 499 66871 499 66873 104 867
FGProduction vendue services220 687220 687279 120
FJChiffres d’affaires nets74 547 92874 547 92876 558 200
FMProduction stockée429 80937 598
FOSubventions d’exploitation5 7468 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges353 316531 911
FQAutres produits9770
FRTotal des produits d’exploitation (I)75 336 89677 135 912
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 235 5012 661 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 211 37824 640 602
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)242 85073 556
FWAutres achats et charges externes24 265 01227 422 984
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 465 3091 530 182
FYSalaires et traitements11 391 59111 057 207
FZCharges sociales3 187 4643 299 876
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 545 8782 311 320
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 27484 240
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 30058 175
GEAutres charges17 84268 956
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 621 39973 208 309
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 715 4973 927 604
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9
GLAutres intérêts et produits assimilés37 88537 722
GPTotal des produits financiers (V)37 88537 731
GRIntérêts et charges assimilées115 464128 231
GUTotal des charges financières (VI)115 464128 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-77 579-90 501
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 637 9183 837 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 3585 400
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 77710 814
HCReprises sur provisions et transferts de charges413 639423 673
HDTotal des produits exceptionnels (VII)432 774439 887
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 438290
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions309 163312 797
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)397 601313 087
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)35 173126 800
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise475 108381 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 160 666964 694
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 807 55677 613 530
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 770 23874 995 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 037 3182 618 037
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 116 45042 3921 158 842
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 013 6832 503 486283 37117 233 798
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 130 1322 545 878283 37118 392 640
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 317 512
3ZTotal Provisions réglementées1 336 988309 163328 6391 317 512
4AProvisions pour litiges35 400
5VAutres provisions pour risques et charges314 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges468 26417 300136 164349 400
6NSur stocks et en cours75 58132 76375 58132 763
6TSur comptes clients12 5378 51112 5378 511
7BTotal Provisions pour dépréciation88 11841 27488 11841 274
7CTOTAL GENERAL1 893 370367 738552 9211 708 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation58 574139 282
UJ- Exceptionnelles309 163413 639
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 506
VAClients douteux ou litigieux10 214
UXAutres créances clients15 513 080
UYPersonnel et comptes rattachés37 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 646
VBT. V. A.659 036
VCGroupe et associés414 902
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)371 001
VSCharges constatées d’avance178 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 205 64117 195 13510 506
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4804 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 055 890806 3402 649 549
8AEmprunts et dettes financières divers2 101 866801 8661 300 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 844 7099 844 709
8CPersonnel et comptes rattachés2 056 0602 056 060
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 589 8361 589 836
VWT.V.A.315 888315 888
VQAutres impôts, taxes et assimilés315 014315 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés121 227121 227
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 468 3911 468 391
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 873 36217 323 8123 949 549600 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 229 042

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